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[ADMINISTRATION LOCALE]
Instruction de l'Assemblée nationale sur les fonctions des assemblées administratives. Du 12 août 1790
S.l.n.d. (1790) in-8, 66 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 210384
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[ADMINISTRATION MILITAIRE]
Réponse d'un officier supérieur à un officier général, en date du 20 février 1788
S.l.n.d. (1788) in-8, 8 pp., en feuilles. Papier froissé.
書籍販売業者の参照番号
: 205820
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[ADMINISTRATION PROVINCIALE]
Seconde lettre du Baron de *** au Chevalier de **
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
書籍販売業者の参照番号
: 205819
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[ADMINISTRATION ROYALE].-
Liste Générale des Conseils du Roy pour l'année M.DCCXXVII.-
Avec les Départemens de Mrs les Secrétaires d'Estat, de Mrs les Intendans des Finances, & de Mrs les Intendans du Commerce; la Liste de Mrs les Conseillers d'Estat & Maistres de Requestes, avec leur demeure; les Bureaux de Mrs les Conseillers d'Estat pour la communication des instances des parties, Et ceux des Commissions ordinaires & extraordinaires du Conseil. Imprimerie Nationale. 1727. In-4 br. sans couverture (tiré d'un recueil), 28pp. Petits défauts.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-45
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[ADMINISTRATION]
[Recueil de textes administratifs]
LL. dd., 1815-1820 8 pièces en un vol. in-folio, demi-basane fauve, dos lisse, coins en vélin (reliure de l'époque). Manques de cuir aux deux coiffes sur 3 cm.
書籍販売業者の参照番号
: 164103
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[ADMINISTRATION]
Loi additionnelle à l'organisation du ministère donnée à Paris, le 25 mai 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85115
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[ADMINISTRATION]
Loi portant que les administrations de département et de district, ne peuvent ni nommer ni entretenir des agnets auprès du roi et du corps législatif. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85202
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[ADMINISTRATION]
Loi qui règle la forme dans laquelle les districts et les départements donneront leurs avis sur les pétitions et requêtes qui leur seront présentées. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790.
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85724
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[ADMINISTRATION]
Loi relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département et de district, en exécution du décret des 27 et 28 mai, sanctionnée le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 4 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85222
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[ADMINISTRATION]
Loi relative aux administrations de district et de département donnée à Paris le 19 janvier 1791.
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791; in-4, 2 pp., vignette, dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 70538
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[ADMINISTRATION]
Loi relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée Nationale. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85418
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[ADMINISTRATION]
Loi relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85716
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[ADMINISTRATION]
Observations faites au comité de marine sur l'administration de la marine et des classes au sujet d'un projet suggéré à ce comité. Par un membre des amis de la constitution de Marseille
S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles. Qqs rousseurs et mouillures.
書籍販売業者の参照番号
: 161884
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[ADMINISTRATION]
Proclamation du roi sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85425
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[ADMINISTRATION] DUPONT (Paul).
Dictionnaire des Formules.
Paris, Librairie normale administrative de Paul Dupont et cie, 1838. In-8 de 720 pages. 3ème édition. Joint 2 procès verbaux manuscrit de M. Collet, garde-champêtre à Planches dans l'Eure. Demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorés.
書籍販売業者の参照番号
: 8613
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[ADMINISTRATION] GUÉRIN DES MARCHAIS (PIerre)
Rapport fait au nom d'une commission spéciale. Séance du 22 fructidor an 4
Paris, Imprimerie Nationale, An IV in-8, 6 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 140823
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[AFFICHE - ADMINISTRATION]
Arrêté du Directoire Exécutif, qui établit un nouveau mode dans la correspondance des autorités constituées. Du 21 fructidor, an 4 de la République française une et indivisible
A Vesoul, de l'Imprimerie de J. B. Poirson, s.d. (1796) 46 x 36 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167470
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[AFFICHE - CHARENTE]
Le Préfet du département de la Charente, aux sous-préfets et aux maires de son ressort
Angoulême, chez P. Broquisse, (1800) 41 x 33 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167480
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[AFFICHE - DOUANES]
Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167465
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[AFFICHE]
Loi relative aux ci-devant employés dans les Administrations, Fermes & Régies publiques. Donnée à Paris, le 20 mars 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 46 x 35,
書籍販売業者の参照番号
: 170176
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[AFFICHE]
Loi relative aux dépenses de l'Ordre judiciaire, & des Administrations de Département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 52 x 36,
書籍販売業者の参照番号
: 170178
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[AGENTS DU FISC]
Loi portant que tous les décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'agent du trésor public, et aux différents préposés au recouvrement des contributions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85580
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[ALGÉRIE].-
Loi relative à la fondation d'une Banque en Algérie.-
Bulletin des Lois N°428. Du 4 août 1851. Imprimerie Nouvelle. 1851. In-8 br. sans couverture pp.185 à 200. Mouillures claires sur toutes les pages.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-162
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[ALMANACH]
Almanach historique du département de l'Yonne et de la ville de Sens pour l'année 1834
Sens, chez Théodore Tarbé, s.d. In-12, basane blonde, dos à nerfs, pièces de titre et de tomaison noires (deuxième page collée sur un carton, première page inaccessible, rares rousseurs).
書籍販売業者の参照番号
: 17714
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[ALSACE et le CHOLÉRA de 1832].-
Intendance Sanitaire. Règlement de Police sanitaire arrêté par l'Intendance dans sa séance du 4 avril 1832.-
Strasbourg. Dannbach. 1832. Grand placard (ca 420 x 580mm) imprimé seulement au recto, bilingue, texte français à gauche, texte allemand ou alsacien en caractères gothiques à droite. Instructions en 12 points pour prendre d'avance toutes les mesures propres à prévenir les effets du choléra-morbus, s'il devait pénétrer jusqu'à nous, et... dans ce cas porter les secours les plus promptes (sic) et les plus efficaces... Bords lgt fendillés sinon bon exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-263
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE D’ALSACE
Arrêté réglementant la consommation de l’essence en Alsace (7 février 1918). Signé Henry Poulet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 28 x 44 cm (tampon «Administration de l’Alsace. Masevaux »).
書籍販売業者の参照番号
: 9685
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
Bel ensemble de placards et affiches imprimés avec le tampon «Administration Militaire de l’Alsace. Masevaux» en français, allemand ou bilingue concernant divers sujets (Fabrication et Conservation du Pain, Hôtels-Restaurants, Atterrissage d’Avions, Commandement de la 66ème division, Impôts, Exportation des Capitaux, Taxation et Affichages du prix des denrées, Circulation du Tabac, Consommation de l’essence en Alsace, Fêtes des 4 et 14 Juillet, Contrebande des Tabacs, Création d’un Tribunal Supérieur pour les territoires d’Alsace occupés par les troupes françaises.
Saint Amarin, Ehrkich et Cie, (1918). 12 affiches et placards imprimés de divers formats (petits défauts d’usage).
書籍販売業者の参照番号
: 9649
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE EN ALSACE
Fêtes des 4 et 14 juillet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, (1918). Placard de 31 x 40 cm (tampon «Administration militaire de l’Alsace. Masevaux »).
書籍販売業者の参照番号
: 9684
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
«A partir de l’exercice 1918-1919, tous les impôts perçus au profit des Territoires et des Communes de l’Alsace occupée… seront établis en francs». «Le taux de conversion de un franc 25 pour un mark sera adopté…». Signé Clemenceau.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 36 x 46 cm (tampon «Masevaux»).
書籍販売業者の参照番号
: 9683
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[AMNISTIE] LECOINTRE (Laurent)
Au Conseil des Cinq-Cents
Paris, Imprimerie de Thomassin, An 5 in-8, 22 pp., en feuilles.
書籍販売業者の参照番号
: 205835
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[ANARCHIE]
Adresse du club du café national à MM. les administrateurs du département de la Gironde, concernant les armoiries
Bordeaux, Impr. du club du café national, s.d. in-8, 4 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 206228
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[ANARCHIE]
Lettre à Messieurs les accusateurs publics (22 septembre 1791)
S.l.n.d. (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures sans gravité.
書籍販売業者の参照番号
: 205462
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[Anonym]
[Das Rothe (Rote) Buch]. Ordnung Wann und wie die Gesatz gemacht und Abgeänderet, auch darnach gerichtet werden solle. / Bzw. : Register, welches das wesentlichste dess Rothen-Buchs und der Burgers-Püntten enthaltet, so wie die wichtigsten Verordnungen in den Policeij- und Mandaten Büchern biss 1785 nebst vielen Citationen aus den Raths-Manualen, Venner-Reglement, und Curialien Buch, fast um die Helffte vermehrt. 1792.
O.A. (um 1795). 2 Bände. 8° (ca. 20.3 bzw. 18.8 x 13 cm). 411 (pag.; von 47-60 u. 270-293 blanko), 23 (+ etliche blanko) Bll. (Index); bzw. 3 Bll. (davon 2 blanko), 570 pag. SS. (ab 547 blanko). Schöner marmorierter Ganzlederband (min. beschabt) mit vergold. Rückenfileten u. Rückenschild, Schnitt allseitig mit feiner bunter Sprenkelung; bzw. schlichter Kart. d.Zt. (min. bestossen). Satzspiegel in Bleistift, Schrift (feine deutsche Current) mit Spitzfeder in brauner Tinte, wohl von gleicher Hand, auf Büttenpapier mit Wasserzeichen. Bemerkenswert gute und saubere Exemplare.
書籍販売業者の参照番号
: JU020426
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[ANONYME. FIÉVÉE].-
Réponse à M. Fiévée, précédée d'un essai sur l'administration.-
Paris. Jombert. Delaunay. 1816. In-8 (138 x 217mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, 2ff., 108 pages. Page 89 salie, traces claires d'humidité en fin d'ouvrage. Etat moyen. Peu courant.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-13710
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[ANONYME]
Analyse des votes des Conseils Généraux de départements, sur divers objets d'administration et d'utilité publique, soit locale, soit générale. Session de 1827.
Paris, Imprimerie Royale, 1828. in-4, 2ff.-288pp. Broché, couverture muette.
書籍販売業者の参照番号
: 22434
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[ANONYME]
La forme de la direction et œconomie de l'Hôpital général de Nôtre Dame de Pitié du Pont du Rhône, & Grand Hôtel-Dieu de la Ville de Lyon. [Suivi de] Lettres Patentes en forme d'Edit portant confirmation des Anciens Privilèges de l'Hôpital... [Suivi de] Extrait des Registres du Conseil de son Altesse Royale... [Suivi de] Catalogue de messieurs les recteurs...
Lyon,, 1734. in-4, 2ff.-143pp.- frontispice pour le premier titre. Relié basane blonde granitée, filet d'encadrement doré, dos à nerfs, pièces de titre, palmettes et oiseau dans les entre-nerfs, tranches rouges. (Reliure de l'époque).
書籍販売業者の参照番号
: 27204
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[ANONYME]
Nouveaux reglemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dus aux Officiers de Justice... Et la Taxe des dépens de tous les Procès... Troisième édition...
Paris, Au Palais, Vve Prud'homme, 1737. 2 volumes in-12, 9ff.n.ch.-XXIVpp.-432pp. - 10ff.n.ch.-536pp. Veau fauve, dos à nerfs ornés, tranches rouges. (Reliures de l'époque).
書籍販売業者の参照番号
: 13700
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[ANONYME]
Nouvelles instructions générales pour la perception des droits des domaines & Droits Domaniaux ;. Amortissements ; Francs-Fiefs ; nouveaux Acquêts & Usages...
Paris, Prault, 1738. petit in-8, 2ff.-417pp.-3ff. - 1f.-30pp. Relié à l'époque veau fauve granité, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre, tranches rouges.
書籍販売業者の参照番号
: 27391
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[ANONYME]
Procès-verbal des séances de la chambre des députés des départemens, des mois de janvier et février 1816.
Paris, Hacquart, 1816. in-8, 2ff.-226pp. Broché, couverture muette.
書籍販売業者の参照番号
: 22836
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[ANONYME]
Tableau synoptique et mathématique des départemens du territoire français. D'après ses nouvelles limites, fixées depuis 1814 ; dédié aux amis des arts et du commerce. Par M. B. A. H. D.
Paris, Renouard, Auvray, 1819. folio 41 x 52 cm. Replié sous une couverture in-12 papier gris, imprimée (note explicative au second plat).
書籍販売業者の参照番号
: 19533
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[ANTILLES ET RÉUNION].-
Senatus-Consulte sur l'expropriation pour cause d'utilité publique à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion.-
Bulletin des Lois 386 du 3 mai 1856. In-8 br. sans couverture, pp.589 à 620. Qq. rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-356
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[APANAGES] ENJUBAULT
Second rapport des Comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 31 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 206183
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[APPROVISIONNEMENTS]
Arrêté des Comités de salut public et des finances réunis portant réglement provisoire pour les différentes branches du service dont la commission des Approvisionnements était chargée. Du 16 fructidor, an 3.
Paris, Impr. de la République, An III; in-8, 3 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 206135
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[ARMES & POUDRES. HÉRAULT].-
Décret de la Convention Nationale qui nomme les Commissaires nationaux des Armes & Poudres de la République.-
Du 17e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles. Papier lgt bruni.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-465
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[ARMÉE du MIDI].-
Loi additionnelle à celle relative aux Guides de l'Armée du Midi.-
Donnée à Paris, le 5 Août 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Reibaud et Jullien. Bandeau sur bois du département du Var.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-446
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[ARMÉE du MIDI].-
Loi portant création d'une quatrième Légion franche pour l'armée du Midi.-
Donnée à Paris, le 21 Juillet 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Joli bandeau sur bois.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-447
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[ARMÉE du MIDI].-
Loi relative au payement des appointemens, solde & masse de l'Armée du Midi.-
Donnée à Paris, le 1er Juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Charles et Rolland. Joli bandeau sur bois.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-448
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[ARMÉE du MIDI].-
Loi relative aux dépenses extraordinaires que pourra occasionner l'Armée du Midi en 1792.-
Donnée à Paris, le 27 Juin 1792, l'an 4e de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Papier un peu roussi.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-449
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[ARMÉE. ARMEMEMENT. PIQUES].-
Loi relative à une Fabrication de Piques.-
Donnée à Paris, le 3 Août 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-434
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[ARMÉE. ARMEMEMENT].-
Loi relative aux Armes.-
Donnée à Paris, le 8 Juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Papier en grande partie roussi.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-433
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