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Collectif
La revue conseils des notaires N°318 Juillet 2003 Il n'est jamais trop tôt La donation entre époux Sommaire: La caution, fragile garantie du bail commercial; Attention à la requalification du contrat de travail; La vent d'immeuble à rénover, un oubli de l
Au bureau du journal. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R260255544
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Collectif
La revue conseils par des notaires N° 306 Juin 2002 Conjoint survivant ce qui a changé Sommaire: Quand c'est le donateur qui paie les frais; Maison de vacances; Réglez vos litiges à l'amiable; Eclaircissements sur l'assurance vie...
Au bureau du journal. 2002. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R260255541
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Collectif
La revue conseils par des notaires N° 312 Janvier 2003 Les associations Un testament pour les aider Sommaire: Les legs en faveur des associations; L'excès de dynamisme peut éveiller le fisc; Artisan, un titre sui se mérite ...
Au bureau du journal. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages augmentées de quelques photos en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R260255543
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COLLECTIF
LA REVUE FIDUCIAIRE - N° 606 - AOUT SEPTEMBRE 1978 - LA LEGISLATION DU TRAVAIL
SIPNOR. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 312 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO80202636
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COLLECTIF
LA REVUE FIDUCIAIRE N° 56 SEPTEMBRE 2006- RF SOCIAL LA REVUE PRATIQUE DE LA GESTION DU PERSONNEL / FLEXIBILITE DE LA REMUNERATION INDIVIDUELLE
NON PRECICE. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : RO30127497
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COLLECTIF
LA REVUE FIDUCIAIRE RF CONSEIL - SUPPLEMENT N°152 - AVRIL 2004 - LE MEMENTO DE L'ENTREPRISE 2004 - Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations
GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : R240112384
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Collectif
La RSE responsbilité sociale des entreprises
Dunod. 2016. In-8. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 241 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : RO40007118 ISBN : 2100749579
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Collectif
La Rupture conventionnelle : Guide pratique
Ordre des Experts-comptables L'expert en poche Dos carré collé 2013 In-12 (11 x 17,5 cm), dos carré collé, 99 pages ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referencia librero : fr1254
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COLLECTIF
LA SEMAINE JURIDIQUE, 21e ANNEE, N° 38 bis, 1947, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, TABLES PROVISOIRES DU 3e TRIM. 1947
Editions Techniques. 1947. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 19 pages. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40192631
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COLLECTIF
LA SEMAINE JURIDIQUE, 21e ANNEE, N° 38 bis, 1947, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, TABLES PROVISOIRES DU 3e TRIM. 1947
Editions Techniques. 1947. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 19 pages. Texte sur 3 colonnes. J. Lacat, réd. en Chef.
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COLLECTIF
LA SEMAINE JURIDIQUE, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, 35 VOLUMES (1969-1989, INCOMPLET)
Editions Techniques. 1969-1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 volumes. Années 1970, 1972, 1976 et 1987 (2) manquantes. Texte sur 2 colonnes. Titres dorés sur pièces de titre. Couvertures légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40151225
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COLLECTIF
LA SEMAINE JURIDIQUE, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, 35 VOLUMES (1969-1989, INCOMPLET)
Editions Techniques. 1969-1989. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 35 volumes. Années 1970, 1972, 1976 et 1987 (2) manquantes. Texte sur 2 colonnes. Titres dorés sur pièces de titre. Couvertures légèrement frottées. Juris-Classeur périodique. Rédacteur en chef: P. Level. Rédacteur en chef adjoint: R. Dorat des Monts.
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COLLECTIF
LA SIMPLICIATION DU TRAVAIL ET DES METHODES - COMTE RENDU D'EXPERIENCES
A. F. A. P.. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30048544
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COLLECTIF
La Testimonianza del documento notarile come fedelta e interpretazione.
Firenze, A. Giuffrè editore, 1986 in-8, 155 pp., broché. Envoi à B. Guenée.
Referencia librero : 210017
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COLLECTIF
LA TRAITE NEGRIERE AU XVIII E SIECLE
CATALOGUE DE L EXPOSITION OUVERTE A L ANNEXE DES ARCHIVES DEPARTEMANTALES. 1992. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages + polycopiés en noir et blanc -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R260189138
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Collectif
La transmission d'entreprise
Groupe Revue Fiduciaire 1997 1x23x15cm. 1997. Relié.
Referencia librero : 500081977
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Collectif
La vente en viager Intérêt Contrat Rente Fiscalité Extinction Prêt viager hypothécaire 2è édition Sommaire: La vente immobilière en viager; Le contrat de vente; La jouissance du bien; L'extinction du viager ...
Le particulier éditions. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : R260262005
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COLLECTIF
LA VIE FRANCAISE L'HEBDO CONSEIL DE VOTRE ARGENT - GUIDE FISCAL 1997.
SOURCES DIVERSES. 1997. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages - textes sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : R240055683
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COLLECTIF
LAMY SOCIAL, DROIT DU YTRAVAIL, SECURITE SOCIALE
ISBN : 2721205048. Lamy SA. 1995. In-4 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 1977 pages. Couverture se détachant légèrement. Tranche et pages de garde salies. Sous la dir. de Dominique Jullien et Catherine Girodoux. Droit du travail, la relation salariale. Sécurité sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés.
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COLLECTIF
LAMY SOCIETES DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES.
LAMY S.A. 1980. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat légèrement tâché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : R240056147
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL
Lamy SA. 1997. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. 1698 pages. Tampons au dos des plats et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40081946
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL
ISBN : 2721206931. Lamy SA. 1997. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Pliures. 1698 pages. Tampons au dos des plats et en page de garde. Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin).
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000
Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40081956
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000
ISBN : 12569852. Lamy SA. 2000. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 11 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine. Du n° 121, d'avril 2000 (A), au n° 131, de mars 2001 (K). Fonds de commerce, Baux commerciaux, marques, brevets, dessins et modèles...
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL, BULLETINS D'ACTUALITE, N° 110, AVRIL 1999 (A)
ISBN : 12569852. Lamy SA. 1999. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Bulletin de 12 pages dans son classeur d'origine. Evolution des textes applicables. Synthèse et perspectives.
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL, EDITION 2000
Lamy SA. 2000. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1762 pages. Tampon au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40081947
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COLLECTIF
LAMY, DROIT COMMERCIAL, EDITION 2000
ISBN : 2721208985. Lamy SA. 2000. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 1762 pages. Tampon au dos du 1er plat. Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin).
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COLLECTIF
LAMY, SOCIETES COMMERCIALES, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000
Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 10 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40081955
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COLLECTIF
LAMY, SOCIETES COMMERCIALES, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000
ISBN : 12569879. Lamy SA. 2000. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 10 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine. Du n° 123, d'avril 2000 (A), au n° 133, de mars 2001 (K). Manque le n° 132. SNC, SARL, SA, Sociétés particulières. Constitution et gestion...
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COLLECTIF
Langue Française. Textes législatifs et règlementaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80137642 ISBN : 2110703202
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COLLECTIF
LAW - BARONS DE LAURISTON EN ECOSSE ET EN FRANCE (EXTRAIT DE LA GENEALOGIE DES LAW)
Blois Imprimerie E. Moreau et Cie 1886 -in-8 broché une plaquette, brochée gris souris in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor)(22,7 x 14,2 cm), dos muet, 1ère de couverture imprimée en noir, toutes tranches non rognées (edges no smoothes), sans illustration, 23 pages, 1886 Blois Imprimerie E. Moreau et Cie Editeur,
Referencia librero : 22545
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Collectif
LAW IN THE UNITED STATES OF AMERICA IN SOCIAL AND TECHNOLOGICAL REVOLUTION. Report from the United States of America on topics of major concern as established for the IX congress of the International Academy of Comparative Law, sous la direction de John. N. HAZARD et Wenceslas J. WAGNER
, Bruxelles, “mile Bruylant 1974, in-8, br., très bon état, 697p.
Referencia librero : 21472
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Collectif
LAW IN THE UNITED STATES OF AMERICA IN SOCIAL AND TECHNOLOGICAL REVOLUTION. Report from the United States of America on topics of major concern as established for the IX congress of the International Academy of Comparative Law, sous la direction de John. N. HAZARD et Wenceslas J. WAGNER
br., très bon état
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Collectif
Le bail commercial - Son suivi, les litiges et leurs solutions
Les publications fiduciaires. 1998. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 291 pages. Etiquette en page de garde. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30357325 ISBN : 286521365
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Collectif
Le bail commercial- Durée, loyer, renouvellement, cession, résiliation....
Le Particulier éditions. 2009. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 161 pages. Tampon en page de titre. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO30357167
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Collectif
LE BARREAU DE BORDEAUX A TRAVERS LES SIECLES
1982 / 151 pages. Broché Editions Palais de Justice.
Referencia librero : DRT002M
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Collectif
Le barreau de Bordeaux à travers les siècles - Salle des Pas-Perdus - Palais de Justice - 15-30 octobre 1982
Imp. Favreau. 10-1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80211814
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Collectif
Le barreau de Paris
Ordre des avocats à la cour d'appel de Paris. 11-1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Nombreuses gravures et reproductions en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80211877
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COLLECTIF
Le bilan social de l'année 1968
Revue pratique de droit social. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 574 p., quelques illustrations noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : ROD0042216
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COLLECTIF
LE BULLETIN DALLOZ. PETIT RECUEIL MENSUEL DE LOIS NOUVELLES ET DE JURISPRUDENCE PRATIQUE. SUPPLEMENT AU DICTIONNAIRE DE DROIT. ANNEE 1907.
ADMINISTRATION DALLOZ. 1907. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 336 + 40 pages. Dos de cuir noir, titres, filets et fleurons dorés, papier vert et noir sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R260149053
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COLLECTIF
LE BULLETIN DALLOZ. PETIT RECUEIL PRATIQUE DE DROIT.
DALLOZ / JURISPRUDENCE GENERALE. 1912. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 551 pages. Dos de cuir vert foncé. Titres et filets dorés. Papier marron et vert. Epidermures. Manques sur le revêtement cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R260148965
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COLLEcTIF
Le Bulletin des Halles.
IMP. DE LA BOURSE DU COMMERCE. 1912. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80054309
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COLLECTIF
LE CATALOGUE 2003 DES JOURNAUX OFFICIELS
JOURNAUX OFFICIELS. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 322 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30069682
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COLLECTIF
LE CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE N° 68 DEUXIEME TRIMESTRE 1980 - Andras Beck à la Monnaie de Paris par Catherine de Hulewicz - quand la médaille se pousse au premier rang par Mullaly Terence - Camus par Jean Guitton - le soleil dans la main etc.
LE CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R300231519
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COLLECTIF
Le Code Civil
GF - FLAMMARION. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 660 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80019082 ISBN : 208070463
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COLLECTIF
LE CODE CIVIL ANNOTE, DES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT, DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES PUBLIEES DEPUIS SA PROMULGATION JUSQU'A NOS JOURS
Alphonse Delhomme - Videcoq et Fils, Paris. 1843. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 954 pages. Texte sur 2 colonnes. Tranche marbrée. Dos très abîmé, avec manques importants. Plats détachés. Pages de garde salies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : RO40227675
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COLLECTIF
LE CODE CIVIL ANNOTE, DES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT, DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES PUBLIEES DEPUIS SA PROMULGATION JUSQU'A NOS JOURS
Alphonse Delhomme - Videcoq et Fils, Paris. 1843. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 954 pages. Texte sur 2 colonnes. Tranche marbrée. Dos très abîmé, avec manques importants. Plats détachés. Pages de garde salies. 2e édition entièrement conforme à la 1re. Et des opinions des auteurs qui ont écrit le Code. Par MM. Lahaye, Waldeck-Rousseau, Giraudias, de Morineau et Faye.
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COLLECTIF
LE CODE CIVIL ET CODE DE PROCEDURE CIVILE - LES TEXTES DE LOI ET 122 CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES : MARIAGE, DIVORCE, PENSION ALIMENTAIRE, ADOPTION, ENFANT NATUREL, SUCCESSION, TESTAMENT, NATURALISATION, CHANGEMENT DE NOM, EMANCIPATION.
EUROPA. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 719 pages - Couverture contrepliée - Textye sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R320033191
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COLLECTIF
LE CODE CIVIL ET LE CODE DE PROCEDURE CIVILE - LES TEXTES DE LOI ET 122 CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES.
EUROPA. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 719 pages. Tampon sur la page de titre. Couverutre contre-pliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : ROD0107081
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Collectif
Le code civil Les textes de loi et 122 consultatons juridiques pratiques.
Europa. 1979. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 719 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40016118
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