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Collectif
Salariés Vos droits Guide pratique
CFDT. 1996. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO40048495
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Collectif
Satura. Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis oblata.
Ediderunt J. A. Ankum, J. E. Spruit, F. B. J. Wubbe. Ed. Universitaires, Fribourg. 1985. Format : 24/16. Pages : XXIV + 700. Sommaire : voir photos. Bon état.
Référence libraire : UEI-672
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Collectif. -
Schweizerischen Juristen-Zeitung / Revue suisse de jurisprudence (SJZ). Jg. 47-93 und 4 Register-Bde. zu Jg. 46-85. Zus. 51 Bde.
Zürich, Schulthess, 1951-1994, in-4to, Jg. 47-85: weinrote Orig.-Vlg.-Einbände. / Jg. 86-90: braune Priv.-Lwd.-Bde. / Jg. 91-93: In Heften. / Reg.-Bde.: weinrote Orig.-Vlg.-Einbände.
Référence libraire : 44819aaf
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COLLECTIF
SE METTRE A SON COMPTE LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D ENTREPRISE- COLLECTION L ENTREPRISE- DES IDEES DES CONSEILS DES SOLUTIONS
DUNOD. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30120055
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COLLECTIF
SE METTRE A SON COMPTE - GREFFE
DUNOD. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 276 pages -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO20209044 ISBN : 2100069454
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COLLECTIF
SECURITE CONTRE L'INCENDIE. N°1011.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 671 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260166247
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COLLECTIF
SENAT - SECRETARIAT GENERAL DE LA QUESTURE - NOTICES ET PORTRAITS 1971
IMPRIMERIE NATIONALE. 1971. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 288 pages - nombreux portraits en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20190574
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COLLECTIF
SERVICE DE PLACE N°75.
HENRI CHARLES LAVAUZELLE. 1915. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 210 pages - quelques rousseurs en début et fin d'ouvrage - annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240064016
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Collectif
SERIAL KILLER Le Côté sombre de la Nature Humaine.
White Star Italie 2015 In-8 ( 220 X 140 mm ) de 448 pages, cartonnage sous jaquette illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 391622
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Collectif
Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministr
Imprimerie royale 1832 in4. 1832. Relié. Session de 1832 - proposition de loi pour le réglement définitif du budget de l'exercice 1830 et présentation du compte général de l'administration des finances (année 1831) et des comptes des ministres (exercices 1830 et 1831)
Référence libraire : 100080295
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COLLECTIF
SIMPLIFICATION DES ACTES JUDICIAIRES / FORMULAIRES PRESCRITS PAR LA CIRCULAIRE MIISTERIELLE.
"IMPRIMERIE DES ""PETITES AFFICHES"".. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 28 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Référence libraire : R320012748
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COLLECTIF
SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 322 à 331 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064699
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COLLECTIF
SOCIETE D'HISTOIRE DU DROT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 787 à 795 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064845
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COLLECTIF
SOCIETE PROTECTRICE DE L'ENFANCE DE LA GIRONDE - ANNEE 1899 - BULLETIN 18999 A 1931
IMP. VVE COUSSEAU. 1900. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination non continue, environ 400 pages. Titre, auteur, filets dorés sur le dos cuir noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30085458
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COLLECTIF.
SOCIETES IMMOBILIERES ET REGIME DE LA COPROPRIETE. N° 1069.
Imprimerie des journaux officiels.. 1956.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 45 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20077014
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Collectif
SOCIALISM AND FOREIGN POLICY by SOCIALIST UNION, Foreword by Philip Noel-Baker
, London, Book House Ltd. 1953, in-8, rel. éd., bon état, 79p.
Référence libraire : 21475
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COLLECTIF
SOSIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL. MANUEL PRATIQUE DES LOIS SOCIALES ET OUVRIERES.
SPES. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur frais. 768 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260129649
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Collectif
Souvenirs - FNUJA 1947-2004
Fédération Nationale des Unions de Jeunes Avocats. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 82 pages. Quelques photos monochromes dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80245169
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Collectif
SPORT ET DÉCENTRALISATION par le Centre de Droit du Sport de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Nice
, Paris, Économica 1988, in-8, rel. éd., neuf, 255p.p.
Référence libraire : 20827
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COLLECTIF
SROIT PENAL MILITAIRE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 PAGES DACTYLOGRAPHIEES - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320034098
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Collectif
Statuas nationis germanicae Universitatis Bononiae (1292/1750). A cura e con introduzione di Paolo Colliva. Couverture souple défraîchie, intérieur bon état
Bologna, 1975 Format : 24/17. Pages : 316. Sommaire : voir photos. Couverture souple défraîchie, intérieur bon état
Référence libraire : UEI-1325
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COLLECTIF
STATUT DU PERSONNEL SEDENTAIRE DE LA COMPAGNIE DES MESSAGERIES MARITIMES
NON EDITE. 1954. In-12. En feuillets. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 38 + 40 pages dactylographiées. Ecritures sur les premières pages, au stylo.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30052056
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COLLECTIF
STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES
JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 pages. Tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30059786
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COLLECTIF.
STATUT. SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'YSER.
Non Renseigné. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 137 pages dactylographiées. Ouvrage à spirales.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20077742
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COLLECTIF
STATUR GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N°59-244 DU 4 FEVRIER 1959 - N°1024
JOURNAUX OFFICIELS. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages. Annotations sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240024980
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COLLECTIF
STAUT DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL - TOME 1 : STATUT GENRAL ET TEXTES COMMUNS - N°1054.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 709 pages - coins frottés - petite déchirure sur le 1er plat - nombreuses pages désolidarisées - annotation sur la page de garde - Coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240071426 ISBN : 2110718102
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COLLECTIF
STATUT DE L'ETRANGER ET RESPECT DU DROIT - POLICE ADMINISTRATION-JUSTICE
ASSOCIATION DE JURISTES POUR LA RECONNAISSANCE DES DROITS FONDAMENTAUX DES IMMIGRES. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 210 pages- annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0133887
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Collectif
Statuts du Diocèse de Bordeaux suivi d'une instruction sur l'administration temporelle des paroisses.
Chez Henry Faye, Bordeaux. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 270 pages. Titre, filets, ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40003837
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Collectif
Statuts de la caisse de Compensation pour Allocations Familiales aux Travailleurs Indépendants de la Gironde
Au bureau du journal. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages augmentées d'un feuillet d'un bulletin d'adhésion.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : R260198025
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Collectif
Statut du mineur statut du personnel des exploitations minières et assimilées décret N°46.1433 du 14 juin 1946 mise à jour le 1er octobre 1957
Au bureau du journal. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : R260257033
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Collectif
Statut du personnel des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social - Tome 1 : statut général et textes communs - n°1054-1 1981.
Journal officiel de la république française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIX + 551 pages - petite annotation sur la page de titre - plats jaunis avec des rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80268884 ISBN : 2110702788
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COLLECTIF
Strategy for Peace - Thirteenth conference report, october 12-15, 1972 - Sommaire : Four power relations in the pacific - Non-proliferation, what progress ? - Rebuilding inter-american relations - The U.S. ant the U.N., a new approach - Multinational enterprise and world security - Ocean management and world order
Stanley Foundation - 1972 - In-8 - Broché - Portraits dans le texte - Texte en anglais - IV & 76 pages - Très propre
Référence libraire : 16830
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COLLECTIF
SUPPLEMENT AU REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, TOME 3 (De PREUVE à ZONE D'INFLUENCE)
Librairie Dalloz. 1931. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur frais. Plusieurs paginations. (600 pages env.). . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60019751
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COLLECTIF
SUPPLEMENTS A TOUS LES CODES - BULLETIN DES LOIS USUELLES
***. 1898- 1912. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 15 pages par numéros. Livré dans 3 classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064680
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COLLECTIF
SUPPLEMENT AU N°395 DE LA REVUE FIDUCIAIRE, ORGANE HEBDOMADAIRE D'INFORMATION. INTERÊTS PRIVES. GUIDE DES BAUX RURAUX ET DES FERMAGES.
EDITIONS DE LA REVUE FIDUCIAIRE. JUIN 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 136 pages. Accrocs légers au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260144709
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Collectif
Supplément au grand avocat conseil ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique Lois des années 1935 et 1936 (Janvier 1935 - Avril 1936).
Albin Michel. 1936. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260196585
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Collectif
Supplément à la 3ème édition du Dictionnaire du notariat Tome II - par les notaires et les jurisconsutes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1857. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 852 pages. Nombreuses rousseurs. Déchirures et pliures en plats et tranches. Manques en plats et au dos, fendu, mors arrachés Partiellement désolidarisé. .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30358105
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COLLECTIF
Supplement a la troisieme edition du Dictionnaire du notariat, par les notaires et juriconsultes, redacteurs du Journal des notaires et des avocats - Tome Premier A-D
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 548 pages - contreplats et gardes jaspes - filets, titre et tomaison dorés au dos - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20262062
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Collectif
Supplément au mémoire des officiers du baillage et siège présidial de Beauvais, sur la souveraineté ... - 1767
Beauvais, chez Pierre-Nicolas Desjardins, MDCCLXVII [1767], 1 broché in-8 (21,5 x 14,4 cm) composé de 25 p. signées A8, B4, entourées d'un db-f. portant la page de titre et la dernière page imprimée, suivies de 51 p. signées A-C8, D2 respectivement intitulées : 'Supplément au mémoire des officiers du baillage et siège présidial de Beauvais, sur la souveraineté et sur le droit de justice qui lui est attaché. Pour servir de réponse à la lettre d'un avocat sur l'administration municipale, avec des pièces justificatives concernant la commune royale de Beauvais.' et 'Pièces tirées des archives de l'Hotel-de-ville de Beauvais, concernant la commune royale de cette ville, et qui justifient son état, ses droits & sa possession. Son indépendance absolue de la Pairie. Les droits & la possession des Officiers Royaux à l'égard de cette commune.'. Opuscule se clôturant par : '... arrêté pour être imprimé & distribué, ce quinze avril mil sept cent soixante-sept. Signé Borel, Le Mareschal, Auxcouteaux de Couvreuil, Brocard, Lebesgue de Cauras, Darras, Fombert, Vualon, Lescuyer, De Malinguehem, Bucquet.'. Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) : imprimeur du Roi, imprimeur de Monseigneur l'évêque-comte de Beauvais. Fils et successeur de Pierre Desjardins à compter de janvier 1745. Sa veuve prend sa suite en février 1782. Impressions défendues.
Référence libraire : 306
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COLLECTIF
TABLE GENERALE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE MATIERES, DES LOIS, SENATUS-CONSULTES, DECRETS, ARRETES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT - TOME PREMIER A = COL
CHEZ RONDONNEAU ET DESCLEE. 1816. In-8. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 574 pages. Couverture pas d'origine. Déboité. Pages détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30041778
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COLLECTIF
TABLE GENERALE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES QUATORZE VOLUMES DU DROIT CIVIL FRANCAIS PAR M.TOULLIER.
IMPRIMERIE DE A.MARTEVILLE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat d'attente - 1er plat manquant - ouvrage désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R240066009
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COLLECTIF
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LE RECUEIL DES ACTES DE LA PREFECTURE DES ANNEES 1815 1816 ET 1817 DU N°271 AU N°354 - TOME 4 .
CHEZ F.DUPONT. 1815-1817. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 22 pages en feuillets - livré sans couverture .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240103840
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Collectf
Table du tarif en matière civile, contenant par ordre alphabétique, Les droits alloués par le Règlement du 16 février 1807, aux juges de paix, avoués, notaires, greffiers et huissiers des Cours Royales, et de tous les tribunaux du royaume...
Imp. de J.B. Kindelem. 1819. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. XVI + 304 pages. Quelques traces de mouillures. Annotation au crayon de papier en page de garde. Dos passé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240158671
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Collectif
Table générale des matières des décrets rendus par l'assemblée nationale constituante en 1791.
Chez Baudouin. 1792. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 344 pages - papier jauni - titre doré sur pièce de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320137414
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COLLECTIF
Table decennale du bulletin officiel du ministere de l'interieur, faisant suite a la table decennale de 1862, suivie d'un appendice contenant le texte des dispositions en vigueur des lois et decrets concernant les elections, les conseils generaux et ...
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES DE PAUL DUPONT. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 280 PAGES - dos cassé : ouvrage fendu en deux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40060974
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Collectif
Table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le Cahier des Lois de la République, depuis le N°131 jusqu'au N°156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3)
J. Allier, J. M. Cuchet, Ve Giroud et fils Relié In-12 (13 x 19,5 cm), reliure demi peau, dos à 5 nerfs, tranches rouges, paginations multiples, fascicules imprimés chez divers imprimeurs (Cuchet, Allier, Giroud et fils) ; coiffes usées, mors inférieur fendu en tête, marques d'usage sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : ys2871
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Collectif
Table alphabétique des matières du code civil des français ... rédigée sur l'édition originale et seule officielle ...
A Paris chez Rondonneau 1804
Référence libraire : 3435
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Collectif.
Tabula conciliorum generalium omnium, quae hucusque extabant ad studiosorum sacrae eruditionis commodum, & memoriae facilitatem. In qua annus, nomen concilii, summus pontifex, sive per se, sive per legatos, praesidens, imperator, causa celebrationis, haeretici, vel authores haeresum cum suis propositionibus, rationes tum haereticorum, vel authorum haeresum, tum concilii, numerus canonum, & capita, ad quae reducuntur, propositiones disputabiles, episcopi convenientes, loca librorum, in quibus traductantur, solerti studio sunt exposita. Juxta exemplar impressum Romae N. DC. LXXXIV. Mendis quam pluribus, quibus, scatebat expurgatum, in hac Massiliensi Editione.
Massiliae, Henricum Martel 1689, 340x225mm, 23pages, reliure veau raciné avec dos à six nerfs. Bel exemplaire.
Référence libraire : 118033
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COLLECTIF
TDC 763 - LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME UNE REFERENCE POUR L'HUMANITE.
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages - quelques illustrations en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240049384
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Collectif
TELESAT, SYMPHONIE ET LA COOPÉRATION SPATIALE RÉGIONALE,éd. par N. et M.Mateesco Matte pour L’inst. et centre de droit aérien et spatial de McGill University et le Centre de droit maritime et aérien de l’Université de Nantes
, Montréal / Paris, ICDAS / A. Pedone 1978, in-8, rel., très bon état, 133p.
Référence libraire : 21371
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