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‎FAUSSNER, Hans Constantin‎

‎Königsurkundenfälschungen Wibalds von Stablo. im bayerisch-österreichischen Rechtsgebiet aus diplomatischer und rechtshistorischer Sicht.‎

‎Sigmaringen, Thorbecke, 1997. 123 S. OLwd.‎

‎Studien zur Rechts-, Wirtschafts- und Kulturgeschichte, XVIII.‎

Référence libraire : 619863

‎FAUTSCH (André)‎

‎MANUEL DE DROIT PUBLIC ET PRIVÉ (5ème éd.) à l’usage des candidats aux concours administratifs : Éléments de droit civil - commercial - judiciaire‎

‎br., bon état Ouvrage général à la présentation classique et la portée assez limitée.‎

‎FAUTSCH ANDRE‎

‎MANUEL DE DROIT PUBLIC ET PRIVE, 2 TOMES‎

‎G. Gautier. Non daté. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos fané. Intérieur acceptable. 777 pages pour le tome I et tome II paginé de 788 à 1737. 5e édition. Tome I: Eléments de Droit civil, commercial, judiciaire. Tome II: Eléments de droit constitutionnel, administratif, budgétaire, social. A l'usage des candidats aux concours administratifs.‎

‎FAUTSCH ANDRE.‎

‎MANUEL DE DROIT PUBLIC ET PRIVE. TOME 1: ELEMENTS DE DROIT, CIVIL, COMMERCIAL, JUDICIAIRE A L USAGE DES CANDIDATS AUX CONCOURS ADMINISTRATIF. 4em EDITION.‎

‎IMP BUSSIERE.. 1967. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos plié. Intérieur acceptable. 731 pages. Quelques notes au stylo dans le texte.‎

‎FAUTSCH André‎

‎MANUEL DE DROIT PUBLIC ET PRIVE. ELEMENTS DE DROIT. CIVIL - COMMERCIAL - JUDICIAIRE - CONSTITUTIONNEL - ADMINISTRATIF - BUDGETAIRE - SOCIAL.‎

‎S.N.E.P. 1952, fort In-8 broché. 845 pages. Trés bon état. Broché‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Livres de Artgil]

€ 15.00 Acheter

‎FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte)‎

‎LIBRE DISPONIBILITÉ DES DROITS ET CONFLITS DE LOIS, Préface de Yves Lequette, Bibl. de droit privé, t. 272‎

‎br., ENVOI DE L’AUTEUR, (rares soulignures au crayon en marge), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]‎

‎Fauvel-Rouif, Denise.‎

‎Mouvements ouvriers et dépression économique de 1929 à 1939. Assen, van Gorcum, 1966.‎

‎8vo. VIII, 404 pp. Original blue cloth with gilt title to upper cover and spine with printed dustjacket. First edition. - IISG Publications on social history 3.‎

MareMagnum

Inlibris
Wien, AT
[Livres de Inlibris]

€ 80.00 Acheter

‎FAVENNEC-HENRY Françoise‎

‎Code du Travail Dalloz - Edition 2002‎

‎DALLOZ. 64ème édition. Mars 2002. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2404 pages. Couvertures rempliées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80095328

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Acheter

‎FAVRE, Christian / PELLET, Marc / STOUDMANN, Patrick:‎

‎Code Pénal Annoté. Préface de J.-M. Schwenter‎

‎Lausanne, Eds Bis et Ter, 1997, in-8°, 609 p. + LXXXIV, qqs pages avec annotations, reliure en cuir originale.‎

Référence libraire : 94615aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 28.67 Acheter

‎FAVRE, C. / PELLET, M. / STOUDMANN, P. / SCHWENTER, J.-M.:‎

‎Code pénal annoté.‎

‎Lausanne, Editions Bis et Ter, 1997, in-8vo, 609 + LXXXIV p., reliure en cuir originale. Dos orné or.‎

Référence libraire : 130015aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 19.11 Acheter

‎FAVRE (Antoine)‎

‎Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae senatum tractatarum‎

‎Genève, Petri Chouët [Pierre Chouët], 1659. In-folio, [24]-32-1234-[99] pp., basane marbrée brune, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées (épidermures et manques, quelques petites taches, rousseurs, pâles mouillures sans atteinte).‎

‎Nouvelle édition du code fabrien dont la première édition a paru à Lyon en 1606. Il est illustré d'un portrait de l'auteur au frontispice et d'une grande vignette au titre. Cet ouvrage, le plus célèbre du juriste savoisien, est un recueil de jurisprudence qui fit autorité en Savoie et dans le comté de Nice jusqu'au XIXe siècle et qui influença également les législateurs européens. Ex-libris manuscrits grattés à la page de titre. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Référence libraire : 21835

Livre Rare Book

L'Ancienne Librairie
Paris France Francia França France
[Livres de L'Ancienne Librairie]

€ 300.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Conférences et discours littéraires précédés d'une introduction.‎

‎Paris Garnier frères 1873 1 vol. Relié in-12, demi-chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tête dorée, CXIX + 314 pp. Edition originale de ce recueil de discours du grand avocat républicain (1809-1880), notamment sur l'enseignement et la vie professionnelle. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur à son gendre, l'avocat Paul Maritain, lui-même père du philosophe Jacques Maritain. Bel exemplaire, sans rousseurs et bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 80763

Livre Rare Book

Vignes Online
Paris France Francia França France
[Livres de Vignes Online]

€ 100.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Conférences et discours littéraires précédés d'une introduction.‎

‎Paris Garnier frères 1873 1 vol. Relié in-12, demi-chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tête dorée, CXIX + 314 pp. Edition originale de ce recueil de discours du grand avocat républicain (1809-1880), notamment sur l'enseignement et la vie professionnelle. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur à son gendre, l'avocat Paul Maritain, lui-même père du philosophe Jacques Maritain. Bel exemplaire, sans rousseurs et bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 80763

Livre Rare Book

Vignes Online
Eymoutiers France Francia França France
[Livres de Vignes Online]

€ 100.00 Acheter

‎FAVRAUD Yves.‎

‎Contrebande de guerre. Blocus. droit de visite. Application des principes internationaux à la guerre européenne (3 août 1914 - 1er avril 1916).‎

‎1916 Limoges, Imprimerie Commerciale Perrette, 1916; grand in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; 390pp - (1)f.‎

‎Grignotage au 1er plat de la couverture avec manque de papier, rares rousseurs. (GrG)‎

Référence libraire : 11074

Livre Rare Book

Livres Anciens N. Rousseau
Reuilly France Francia França France
[Livres de Livres Anciens N. Rousseau]

€ 50.00 Acheter

‎FAVRE, Antoine:‎

‎Cours de droit des poursuites.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1953, gr. in-8°, 384 p., timbre sur page de titre, reliure en toile originale.‎

Référence libraire : 34852aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 19.11 Acheter

‎FAVRE, Antoine.‎

‎Cours de droit des gens professé à l’Université de Fribourg pendant l’année 1954-55.‎

‎Fribourg, Renggli 1955, 210x145mm, 351pages, relié demi-basane à coins brun, dos à nerfs, titre au dos doré. Belle reliure. Bel exemplaire.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Référence libraire : 22419

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
Russy Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Bouquinerie du Varis]

€ 28.67 Acheter

‎FAVOREU (Louis)‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel‎

‎, Paris, P.U.F. [ss. date], in-8, fascicule agrafé, bon état, 29p.‎

Référence libraire : 56241

‎FAVRE Ernest-Charles.-‎

‎Des Amnésies et en particulier de L'Amnésie temporaire à la suite des tentatives de suicide par Pendaison.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Noé et Lachaize. 1895. In-4 br.71pp. (2).‎

‎L'auteur, né à St-Georges-les-Baillarjeaux en 1868, était externe des Hôpitaux et interne des Asiles.‎

Référence libraire : ORD-3826

Livre Rare Book

Librairie Les Vieux Ordinaires
Toulon France Francia França France
[Livres de Librairie Les Vieux Ordinaires]

€ 23.00 Acheter

‎FAVRE JULES‎

‎Discours du batonnat - Defense de Felix Orsini - Quatre discours prononces au corps legislatif dans la session de 1866‎

‎J. HETZEL. 1867. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XI + 334 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO20266609

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 39.80 Acheter

‎FAVRE Jules (-Gabriel)‎

‎DISCOURS PRONONCÉ PAR Me JULES FAVRE‎

‎Paris Imprimerie de E. Brière 1860 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi chagrin noir de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 45 pages. Envoi autographe signé de l'auteur: à Monsieur le Président Petit. Barreau de Paris (imprimé aux frais de l'ordre. Relié à la suite du même: ALLOCUTION PRONONCÉE PAR Me JULES FAVRE (Paris 1861, imprimerie de E. Brière), 46 pages. Relié à la suite du même: ALLOCUTION PRONONCÉE PAR Me JULES FAVRE (Paris 1862, imprimerie de E. Brière), 24 pages. Favre Jules-Gabriel, 1809-1880, avocat républicain. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Très bon Couverture rigide Signé par l'auteur‎

Référence libraire : 23610

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Livres de Librairie Rouchaléou]

€ 90.00 Acheter

‎FAVRE Jules‎

‎DISCOURS DU BATONNAT. DÉFENSE DE FÉLIX ORSINI. QUATRE DISCOURS prononcés au corps légistatif dans la session de 1866‎

‎Paris J. Hetzel, Libraire-Editeur 1866 in 12 (18x12) 1 volume reliure demi chagrin vert de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid soulignés de filets dorés, XI et 334 pages [1], rousseurs éparses sur les premières et dernières pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Bon Couverture rigide‎

Référence libraire : 31037

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Livres de Librairie Rouchaléou]

€ 40.00 Acheter

‎Favre Jules‎

‎Discours du batonnat. Défense de Félix Orsini. Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.‎

‎Paris J.Fhetzel, libraire-éditeur. 1866 334p 1 volume IN8. Reliure demi-chagrin sombre. Dos à nerfs orné.‎

Référence libraire : 105008

Livre Rare Book

Librairie Antimoine
Quimper France Francia França France
[Livres de Librairie Antimoine]

€ 38.00 Acheter

‎FAVRE Jules.‎

‎Discours du bâtonnat - Défense de Félix Orsini – Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.‎

‎Paris, J. Hetzel, 1866 ; in-8 de [2] ff., xi-334 pp., [1] f., reliure de l'époque, maroquin rouge, large dentelle dorée au petit fer sur les plats avec fleuron central, dos à nerfs richement orné, tranches peigne, roulette intérieure.‎

‎Édition originale. Homme politique et avocat lyonnais, Jules Fabre est surtout connu pour avoir été le défenseur de Félix Orsini qui perpétra un attentat sanglant contre Napoléon III et sa suite. L'activiste fut exécuté le 13 mars 1858. On trouve à la suite un discours sur la question romaine (30 pp), un autre sur la propriété littéraire (50 pp). Ravissant exemplaire de présent, offert par l'auteur à sa mère, avec envoi. Vicaire, III, 653.‎

Référence libraire : 256

Livre Rare Book

Anne Lamort Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Livres de Anne Lamort Livres Anciens]

€ 650.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Discours du Bâtonnat - Défense de Félix Orsini - Quatre discours prononcés dans la session de 1866.‎

‎1866 P., J. Hetzel, 1866, 1 vol. in-12 (188 x 115 mm) relié 1/2 toile brique, pièce de titre en maroquin noir, plats de papier marbré, reliure de l'époque), de (2) ff. (faux-titre et titre) - XI pp. (préface) - 334 pp. - (1) f. (table).Dos insolé, très bel exemplaire sans aucune rousseur par ailleurs.‎

‎Jules Favre était l'ancien bâtonnier de l'ordre des Avocats près la Cour de Paris, député du Corps Législatif.Edition originale.‎

Référence libraire : 14179

Livre Rare Book

Bouquinerie Aurore
Belmesnil France Francia França France
[Livres de Bouquinerie Aurore]

€ 30.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Discours du bâtonnat. Défense de Félix Orsini. Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.‎

‎Paris Hetzel 1866 1 vol. Relié in-12, demi-chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tête dorée, XI + 334 pp. Edition originale de ce recueil de plaidoiries et discours du grand avocat et homme politique républicain (1809-1880), dont un texte sur la propriété littéraire. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur à son gendre, l'avocat Paul Maritain, lui-même père du philosophe Jacques Maritain. Bel exemplaire, sans rousseurs et bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 80762

Livre Rare Book

Vignes Online
Paris France Francia França France
[Livres de Vignes Online]

€ 100.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Discours du bâtonnat. Défense de Félix Orsini. Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.‎

‎Paris Hetzel 1866 1 vol. Relié in-12, demi-chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tête dorée, XI + 334 pp. Edition originale de ce recueil de plaidoiries et discours du grand avocat et homme politique républicain (1809-1880), dont un texte sur la propriété littéraire. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur à son gendre, l'avocat Paul Maritain, lui-même père du philosophe Jacques Maritain. Bel exemplaire, sans rousseurs et bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 80762

Livre Rare Book

Vignes Online
Eymoutiers France Francia França France
[Livres de Vignes Online]

€ 100.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎Discours du Bâtonnat - Défense de Félix Orsini - Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.‎

‎Paris, J. Hetzel, 1866. Un vol. au format in-12 (188 x 123 mm) de 2 ff. n.fol., xi - 334 pp. et 1 f. n.fol. Reliure de l'époque de demi-chagrin glacé marine, dos lisse orné de triples filets dorés, titre doré, supra-libros doré en queue, toutes tranches mouchetées. (H. Lard).‎

‎Edition originale sous reliure du temps signée H. Lard. L'ouvrage s'agrémente au faux-titre d'un envoi autographe signé de Jules Favre : ''à mon excellent ami / M. Charles Lefebvre / [signature]''. ''L'étude et l'application du droit, le privilège de faire rendre justice et particulièrement de défendre les faibles, m'ont toujours paru et me paraissent encore le résumé des devoirs du citoyen et de la société, comme ils sont la formule des règles de notre profession''. Vicaire III, Manuel de l'amateur de livres du XIXème siècle, 653. Légères marques d'usage affectant la reliure. Très rares rousseurs dans le texte. Du reste, très belle condition.‎

Référence libraire : 19358

Livre Rare Book

Babel Librairie
Périgueux France Francia França France
[Livres de Babel Librairie]

€ 45.00 Acheter

‎FAVRE, Antoine:‎

‎Droit constitutionnel suisse.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1966, in-8vo, 483 S., pt. notice sur titre et cachet de ‘Nico Blanc’ sur garde, Original-Leinenband.‎

Référence libraire : 45061aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 23.89 Acheter

‎FAVRE, Antoine:‎

‎Droit constitutionnel suisse. 2e éd., revue et mise à jour.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1970, in-8vo, 548 p., cachet sur titre, reliure en toile originale.‎

Référence libraire : 54693aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 38.23 Acheter

‎FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)‎

‎FONDS D’INDEMNISATION ET DE GARANTIE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 204p.‎

Référence libraire : 55211

‎FAVRE (Louis).-‎

‎Il faut en finir ! La loi sur les Aliénés (1838-19). Avec lettres liminaires de MM. Felix Decori, Lucien Millevoye, F. de Pressensé, Ed. Vaillant, etc...‎

‎P., Favre, 1911, in 8° broché, 122 pages ; non coupé ; couverture légèrement fanée.‎

‎RARE. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la première garde. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

Référence libraire : 72464

‎FAVOREU Louis (présenté par)‎

‎La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 - Journées d'études de 16-17 mars 1989‎

‎Economica / Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1990, in-8 br. (15,5 x 24), 178 p., coll. "Droit public positif - Série Travaux de l'Association française des constitutionnalistes", très bon état.‎

‎Depuis 1789, la France a connu une quinzaine de Constitutions. La question se pose de savoir si le système français n'est pas en train de redécouvrir le socle constitutionnel sur lequel il repose depuis deux siècles, à savoir les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789. Par sa jurisprudence, le juge constitutionnel fait réapparaître ce socle, qui n'aurait cessé en fait, de soutenir l'édifice constitutionnel et juridique français. C'est l'hypothèse de travail qui a été formulée au départ de cette journée et demie de réflexion. Les cinq thèmes retenus ont été traités par Roland Debbasch (Unité et indivisibilité), Stéphane Rials (Souveraineté et représentation), Louis Favoreu (La Loi), Jacques Chevallier (la séparation des pouvoirs), et Jean Rivero (les libertés) ; le rapport de synthèse étant fait par le doyen Georges Vedel. Voir le sommaire complet sur photos jointes.‎

Référence libraire : QWA-17209

Livre Rare Book

Librairie de la Garenne
Clichy-la-Garenne France Francia França France
[Livres de Librairie de la Garenne]

€ 25.00 Acheter

‎FAVRE, Jean:‎

‎La revalorisation des réserves latentes en droit suisse. Thèse Uni Fribourg.‎

‎Fribourg, Fragnière, 1952, in-8°, XII + 76 p., brochure originale.‎

‎Jean Favre fut licencié en droit et notaire.‎

Référence libraire : 25040aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 23.89 Acheter

‎FAVRE, Lise:‎

‎La condition des enfants légitimes dans les pays romands au moyen âge (XIII-XVI siècle). Bibliothèque Historique Vaudoise, 82.‎

‎Lausanne, Bibl. Historique Vaudoise, 1986, gr. in-8vo, 284 P., brochure originale.‎

Référence libraire : 83572aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 28.67 Acheter

‎FAVA, Mgr‎

‎La Franc-Maçonnerie. Doctrine, histoire, gouvernement. Lettre à la Revue Catholique des Institutions et du Droit‎

‎1880 Paris, Librairie de la Société Bibliographique - 1880 - In-12, broché - 104 pages‎

‎Traces d'usure à la couverture avec des petits manques de papier. Petits manques de papier dans la marge inférieure des dernières pages‎

Référence libraire : 96050

Livre Rare Book

Librairie Le Père Pénard
Lyon France Francia França France
[Livres de Librairie Le Père Pénard]

€ 20.00 Acheter

‎FAVRE (Jules).‎

‎La Réforme judiciaire.‎

‎Paris,Plon,1877 ; grand in-8°,broché,couverture imprimée de l'époque;2ff.,139pp.,1f.;quelques piqûres à la couverture et en début d'ouvrage,sinon bon état.‎

‎1ère édition.(Gr)‎

Référence libraire : cROU-1510

Livre Rare Book

Livres Anciens N. Rousseau
Reuilly France Francia França France
[Livres de Livres Anciens N. Rousseau]

€ 23.00 Acheter

‎FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loic)‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, br., (surlignures), 126p.‎

Référence libraire : 19364

‎FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)‎

‎LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS À JEAN BIGOT, (nb. soulignures au crayon), 350p.‎

Référence libraire : 55210

‎FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)‎

‎LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN BIGOT, (nb. soulignures au crayon), VIII-565p.‎

Référence libraire : 55209

‎FAVOREU (Louis)‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 1979, in-8, fascicule agrafé, ENVOI À JEAN WALINE, bon état, 15p.‎

Référence libraire : 56238

‎FAVROD-COUNE Pierre Bermane‎

‎Le sol, bien protégé ? Etude de droit suisse‎

‎Lausanne, 1985 222pp., 21cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111953‎

Référence libraire : J111953

Livre Rare Book

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)
Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Livres de Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)]

€ 60.00 Acheter

‎FAVEY Jean-Georges‎

‎Le coutumier de Moudon de 1577, précédé d'une notice sur le développement historique du droit dans le pays de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne‎

‎Dole, Imp. Goeury 1924 301pp., 26cm., Dissertation de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, J112302‎

Référence libraire : J112302

Livre Rare Book

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)
Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Livres de Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)]

€ 75.00 Acheter

‎FAVEY (Jean-Georges).‎

‎Le Coutumier de Moudon de 1577. Précédé d'une notice sur le développement historique du droit dans le Pays de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne‎

‎Lausanne, Genève, Payot & Cie, 1924 in-8, 299 pp., broché.‎

‎Dissertation présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 236409

‎Favre, Jules ; all.‎

‎Le Procés des Treize en première instance [à la suite] Le Procés des Treize en cassation. Question des Comités électoraux [avec] Le Procés des Treize. Interrogatoires des Prévenus. Réquisitoire du Ministère Public. Plaidoirie de Me Jules Favre‎

‎Paris., E. Dentu 1864 3 parties en 2 volumes : In-8 relié demi-basane grenat, dos à nerfs, filets bruns et dorés, fleurons dorés, 368 & 78 pp. Bon exemplaire ; in-8 broché, 189 pp. Couverture poussiéreuse, un mors fendillé en pied.‎

‎Le Procès des 13 est un procès politique majeur (août 1864) et des plus marquants du Second Empire. Il oppose le régime de Napoléon III à treize personnalités républicaines et libérales : Garnier-Pagès, Carnot, Dréo, Hérold, Clamageran, Floquet, Ferry, Durier, Corbon, Jozon, Hérisson, Melsheim et Bory. Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 141937

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Livres de Librairie de l'Avenue]

€ 189.00 Acheter

‎FAVEY, Jean-Georges.‎

‎Le Coutumier de Moudon de 1577. Précédé d’une notice sur le développement historique du droit dans le Pays de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne.‎

‎Dole, Imprimerie E. Goeury 1924, 250x165mm, 299pages, broché. Bon état.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Référence libraire : 40513

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
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[Livres de Bouquinerie du Varis]

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‎FAVARGER, Dominique.‎

‎Le régime matrimonial dans le Comté de Neuchâtel du XVe au XIXe siècle.‎

‎Neuchatel, Editions Ides et Calendes 1970, 225x140mm, 245pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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Référence libraire : 116967

Livre Rare Book

Bouquinerie du Varis
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€ 23.89 Acheter

‎Favoreu L., Philip L.‎

‎Les grandes décisions du Conseil constitutionnel‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1058 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80220419

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
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‎Favoreu Louis, Philip Loïc‎

‎Les grandes décisions du conseil constitutionnel‎

‎Sirey. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Droit public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

Référence libraire : RO30359091

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 7èmeéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., neuf, ENVOI , 929p.‎

Référence libraire : 19059

‎FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., coll. Droit Public‎

‎, Paris, Sirey 1984, in-8, br., (couv. fanée), 684p.‎

Référence libraire : 23942

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