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MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de)]
Défense de l'Esprit des Loix, à laquelle on a joint quelques Eclaircissemens.
In-12 (180 x 120 mm), demi-veau havane, dos à nerfs orné de compartiments garnis d’un fer au noir répété entre-nerfs et de filets dorés, pièces de titres de veau bronze, large dentelle au noir en encadrement des plats (reliure moderne), 207 p. Edition originale de premier tirage. Les très violentes critiques qui s'élevèrent contre 'L'Esprit des lois' dès sa parution en 1748 aboutirent à la mise à l'index de l'ouvrage en novembre 1751. Montesquieu hésita avant de s'engager dans la bataille, jusqu'à la parution d'un article janséniste anonyme, publié dans les "Nouvelles Ecclésiastiques", qui l'accusait d'athéisme et de spinozisme. L'auteur répond et justifie point par point, sous forme de questions-réponses en particulier sur ses théories les plus controversées concernant la polygamie, le climat, la tolérance. Voltaire en dit: "Les doigts qui avaient écrit l'Esprit des lois s'abaissèrent jusqu'à écraser, par la force de la raison et à coups d'épigrammes, la guêpe convulsionnaire qui bourdonnait à ses oreilles quatre fois par mois". (Tchemerzine-Scheler, IV, 931). Bon exemplaire, frais, bien relié, grand de marges.
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MONTESQUIEU.
Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence. Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée par l’Auteur. A laquelle on a joint un Dialogue de Sylla et d’Eucrate et la Défense de l’Esprit des Loix avec quelques Eclaircissemens.
Édimbourg, Hamilton, Balfour et Neill, 1751. In-8 de (4)-336 pp., veau brun, dos orné à nerfs, tranches rouges (reliure de l'époque).
Référence libraire : 40084
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Mooney, P.R.
Seeds of the Earth - A Private or Public Resource?
120 pages. Chapters include: The 'Gene-Rich' and the 'Gene-Poor'; Genetic Erosion; Genetic Conservation; The Green Revolution; The Seed Revolution; The New Seedsmen; The Implications fo Restrictive Varietal Legislation; Biases in Corporate Breeding; Learing from the Corporate Experience. An early work on this vital and increasingly contentious issue. Well-worn. Unmarked. One inch opening between top of front cover and spine. Book
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis Mathurin) et coll
Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.
3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.
Référence libraire : 35191
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis Mathurin) et coll
Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.
3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Edition originale de la tête de collection de ce périodique qui se prolongea jusqu'en 1875. Moreau-Christophe cessa de collaborer à partir de la quatrième série. I- 1670-1845. II- 1846-1856. III- 1856-1861. L'une des sources fondamentales pour l'histoire des prisons et de la réforme pénitentiaire. Chaque partie est accompagnée de tables chronologiques et alphabétiques. Moreau-Christophe cessa de collaborer à cet ouvrage à partir du quatrième tome. (Grandin, I, 567). Quelques mouillures en coin d'un volume. Reliures dépareillées, quelques rousseurs. Quelques notes de l'époque manuscrites sur papier libre. Intéressante provenance : tampon sec de la "Colonie du Val-d'Yèvre", colonie agricole pénitentiaire, ouverte en 1847 par Charles Lucas, alors Inspecteur général des prisons, pour accueillir les jeunes prisonniers, les maintenir hors de tout contact avec les prisonniers adultes et les réhabiliter par le travail agricole.
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis-Mathurin)
De l'état actuel des prisons en France considéré dans ses rapports avec la théorie pénale du code.
In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 faux-nerfs plats ornés d'un jeu de filets dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin bleu, tranches marbrées (petits accrocs à la coiffe sup.), xlvij, 436 p. Edition originale illustrée de nombreux tableaux statistiques. Préfet de police et inspecteur général des prisons de la Seine, Moreau-Christophe entra dans le service actif des prisons après 1830. "Ses livres constituent une mine d'informations" (M. Perrot, ‘L'impossible prison’). La première partie contient le compte rendu d'une importante enquête effectuée sur le terrain à travers l'ensemble de l'institution pénitentiaire française, des maisons de dépôts aux bagnes: Classification, administration, bâtiments, les détenus, régime, etc. La seconde est consacrée à un projet de réformes "morales, matérielles et administratives", dans lequel l’auteur expose sa théorie des 4 systèmes : expiatoire, exemplaire, pénitentiaire et "obviatoire". (Coquelin & Guillaumin, II, 251. P. O'Brien, p. 329). Quelques rousseurs. Une note manuscrite signale que l'ouvrage provient de la bibliothèque de Charles Lucas. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis-Mathurin)
De l'état actuel et de la réforme des prisons de la Grande-Bretagne. Extraits des rapports officiels publiés par ordre du parlement, traduits par L.-M. Moreau-Christophe et publiés par ordre de M. le comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur.
In-8, broché, couverture bleue imprimée d'origine (qqs accrocs au dos), (2) f., 340 p. (rousseurs), exemplaire non rogné, planche gravée dépliante. Paris, Imprimerie Royale, 1838.
Référence libraire : 24562
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis-Mathurin)
De l'état actuel et de la réforme des prisons de la Grande-Bretagne. Extraits des rapports officiels publiés par ordre du parlement, traduits par L.-M. Moreau-Christophe et publiés par ordre de M. le comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur.
In-8, broché, couverture bleue imprimée d'origine (qqs accrocs au dos), (2) f., 340 p. (rousseurs), exemplaire non rogné, planche gravée dépliante. Première édition française, donnée par Moreau-Christophe, de cette vaste enquête réalisée par Crawford et Russell sur les prisons d'Angleterre, d'Écosse et d'Irlande, publiée afin d'éclairer les législateurs français. Projets de réformes, architecture et construction des prisons, régime appliqué aux mineurs et aux jeunes détenus, les prisons militaires, la peine de mort. Tableaux statistiques. Une planche gravée hors texte représente le Tread-Mill, moulin à marcher en usage dans les prisons d'Angleterre.
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MOREAU-CHRISTOPHE (Louis-Mathurin)
De la réforme des prisons en France, basée sur la doctrine du système pénal et le principe de l'isolement individuel.
In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 faux-nerfs plats ornés d'un jeu de filets dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin bleu, tranches marbrées, xix, (1), 499, (5) p. d'errata et table. Edition originale illustrée de nombreux tableaux statistiques. Préfet de police et inspecteur général des prisons de la Seine, Moreau-Christophe entra dans le service actif des prisons après 1830. "Ses livres constituent une mine d'informations" (M. Perrot, ‘L'impossible prison’). (Coquelin & Guillaumin, II, 251. P. O'Brien, p. 329). Quelques rousseurs. Une note manuscrite signale que l'ouvrage proviendrait de la bibliothèque de Charles Lucas. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.
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MORIN
Bibliothèque utile - XIV. De la loi civile en France
Paris, Félix Alcan, s.d. 4e édition. In-16 cartonné marron, 192 p. Bon état : qq. rousseurs in-t.
Référence libraire : 16331
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MORIN, Jacques-Yves, Professeur à la Faculté de Droit de Montréal
La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé
Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites
Référence libraire : 14817
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MORIN, Jacques-Yves, Professeur à la Faculté de Droit de Montréal
La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé
Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle
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Morris, Gillian S.; Archer, Timothy J.
Trade Unions, Employers and the Law
Second Edition. Light sun fading to the spine of dust jacket. Used
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Morrison, J. Warcup; Barratt, Bob; Jones, Hal; Landis, C.S.; Gillese, J.P.; Morrow, Les; Nicholson, H.P.McGillen, Pete; Frost, Rex
Rod & Gun in Canada Magazine, February 1958 - New Look at Archery - Banned Handguns
Features: Cover photo of Caribou in the Yukon; Editorial - How to Disarm Citizens; Who's Got the Gat? - J. Warcup Morrison objects to being disarmed by Legislation; A New Look at Archery; Our Battle for Old Man Mose; The Windage Adjustable Rear Sights; The Bloodlust Hunters; How About a Houseboat?; The English Pointer; Rainbow Trout Answers; and more. Average wear. A sound copy. Book
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MOURADIAN, Georges - introduction & index de Alain ROQUELET
Répertoire numérique des Archives Départementales de la Seine-Maritime antérieures à 1790 - Archives Ecclésiastiques - série H - T. IV, Fascicule 2 - Abbaye de Saint-Ouen de rouen (14 H 927 à 14 H 1534)
ROUEN, Imp. Administrative - 1980 - Grand In-4 - Broché - 182 pages + Table - Très Propre
Référence libraire : 13216
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MOURADIAN, Georges - introduction & index de Alain ROQUELET
Répertoire numérique des Archives Départementales de la Seine-Maritime antérieures à 1790 - Archives Ecclésiastiques - série H - T. IV, Fascicule 2 - Abbaye de Saint-Ouen de rouen (14 H 927 à 14 H 1534)
ROUEN, Imp. Administrative - 1980 - Grand In-4 - Broché - 182 pages + Table - Très Propre
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MOURLON, Fr, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de Paris
Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques
PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages
Référence libraire : 23537
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MOURLON, Fr, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de Paris
Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques
PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages
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MOURLON, Frédéric, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de Paris
Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire.
PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche
Référence libraire : 19862
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MOURLON, Frédéric, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de Paris
Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire.
PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche
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MOUSSET Albert / GASCUEL Jacques / PERNOT Maurice
LES DOCUMENTS FRANCAIS : BALKANS, MEDITERRANEE, SUEZ .
Revue mensuelle des Hautes Etudes Politiques, Sociales, Economiques & Financières, 3e année, numéro 5, Mai 1941, format 320x245mm, 28 pages, agrafes oxydées et couverture un peu usagée.
Référence libraire : 2765
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MOUSSY, Charles
La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours
PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages
Référence libraire : 19946
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MOUSSY, Charles
La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours
PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages
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MULLER (Franz Carl)
Psychopathologie des bewusstseins. Für Aerzte und Juristen bearbeiten.
In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Leipzig, A. Abel, 1889.
Référence libraire : 26695
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MULLER (Franz Carl)
Psychopathologie des bewusstseins. Für Aerzte und Juristen bearbeiten.
In-8, percaline estampée éditeur (lég. défraîchi), vi, (2), 190, (2) p., qqs rouss. Édition originale.
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Multiple Contributors
Heritage, Summer 1999: The Magazine of the Heritage Canada Foundation
Features: A view from St. John's - heritage conservation and cultural landscape; Fogo Island - last chance for authentic outport culture; Bonavista; Heritage Precinct or Parking Lot - options for a gateway to Canada's National Captain; Fund-Raising for Heritage Buildings - The Saint George's Experience; The Henry Ruckle Farm on Saltspring Island; U.S. introduces Historic Homeownership Assistance Act; Nova Scotians want lighthouses protected by legislation; Gabrielle Roy's House needs donations; Curtain rises again on Montreal's Corona Theatre. Bilingual English/French. Clean, bright and unmarked with negligible wear. An excellent copy. Book
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Multiple Contributors
Maclean's Magazine, 27 December 2010 - Wikileaks/Julian Assange Cover
74 pages. Features: Julian Assange/Wikileaks Cover Photo; British Columbia - a rudderless ship of state - Gordon Campbell and Carole James depart; Christopher Hitchens in conversation with Noah Richler; Peter MacKay and Maxime Bernier - Why hasn't Stephen Harper slapped them down?; New federal sex registry legislation - will it help?; Mark Tijssen processes meat for his friends; Murder of Lori Dupont in Windsor; The Hutterite-firm advantage - pay no wages; Feature Article - Julian Assange - a man of many secrets; West Bank sees nearly double-digit growth; Sarkozy vs. the Press; Public sex on the rise in England; MuchMusic seeks to reinvent itself; John Taft of RBC helps rewrite U.S. finance law; Mike Holmes - profile; Dolphin and Whale stranding - due to severe to profound hearing loss?; Marjorie Anne Heinrichs 1956-2010; and more. Average wear. Address label clipped from front cover. Magazine
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Multiple Contributors
Nature Magazine, November 1935
16 pages of nature pictures in rotogravure. Features: The Galapagos Islands One Hundred Years after Darwin; Wings of the Storm - gulls and cormorants in the north Atlantic; Kentucky Blue-Grass; Feathered New Yorkers; Puddlestone Gardens; Conservation - court decisions hep migratory birds; Progress in Roadside Legislation - the signboard debate; Covering Nature's Nakedness - a sacred duty - planting seedlings in Michigan; The Mourning Dove; Planets and Planetoids. Average wear. Unmarked. A quality copy. Book
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Multiple Contributors
Newsweek Magazine, November 22, 1937: Reds in Quebec
48 pages. Contents: The President and Congress - Recovery Legislation at Stake: Mr. Roosevelt Stresses Long-Range Plans; Hill Worries Over Immediate Problems; Capital Press: Do Correspondents Believe What They See in the Papers?; Thanksgiving: Uncle Toby (Wilbur L. Cross) Contemplates the Flight of the Season; Mail Racket: Mr. (Jennings B.) Momsen Fools 14,000 - at $5 a Head; Mabel Shea: Mark Sullivan and F.D.R. Glorify an American Girl; (General Hugh S.) Johnson Boomerang: 'Greatest Phrasemaker' Silenced by Himself; Tupelo Law: City Limits Union Organizers; NLRB (National Labor Relations Board) Has a New Problem; A.F. of L. (American Federation of Labor) Loses: Labor Board Rules Out Edison Employes' Union; B.M.T. (Brooklyn-Manhattan Transit Corp.) Workers Fail to Escape Closed Shop; Haiti Appeals: President (Stenio) Vincent Gets Promise From Washington; Getulio Vargas Makes Brazil First American Fascist State; Climax in China: Victories Encourage Japan to Defy the Soviet; Chancelleries: Nazi Imperialists Now Aim at Vienna, Not Prague; Reds in Quebec: Premier (Maurice Le Noblet) Duplessis Starts a Clean-Up; Socialized Medicine, an Ideal, Disturbs Organized Medicine; Jersey Woman (Dr. Jean Broadhurst) Finds the Secret of Detecting Measles; Nobel Prize: Man (Dr. Clinton J. Davis) Who Helped 1924 Winner (Prince Louis-Victor Pierre Raymond de Broglie) Is Rewarded; Beaverbrook (William Maxwell "Max" Aitken): Prince of Press Comes Here to Breathe; Education: 44 Millions Get Together on the Subject of Johnny; Book Review: "This is My Story" by Anna Eleanor Roosevelt; The Wind Blows, Blows, and Blows Some More in "The Hurricane"; Ills of Merchant Marine Aided by (Maritime) Commission's Report: Lower Foreign Costs Make Federal Subsidies Necessary for Shipping; Farm Progam Hits Snags; Corn Causing Most Trouble; Housewives Strike: Object to Rapid Advance of Retail Food Prices; Utilities Lose: Compulsory Registration Upheld by Federal Court; Gold Flow: U.S. Loses a Few Million for First Time in 20 Months; and Perspective: Housing at Last? Full page colour anti-war advertisement for World Peaceways with mother lifting baby boy in the air "He's going to grow up to go to war? To be killed in action". Half page black/white Ol' Judge Robbins Cartoon Ad for Prince Albert Pipe Smoke. Binding intact. Small mailing label bottom front cover. Average wear. Contents clean and unmarked. A sound vintage copy. Book
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Multiple Contributors
Sea Frontiers - Vol.34. No. 1 - January/February 1988
Features: Marine mirages; The anemonefishes of the Indo-Pacific; Ancient ocean rocks - high in the Sangre de Cristo Mountains; The dolphins of San Pedro Channel; Shipwreck legislation - legality vs. morality; Underwater pharmacy; Simon Lake and his diving boat. Nice copy. Book
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MUNIER-JOLAIN (J.)
L'instruction criminelle inquisitoriale et secrète. Avec une préface de M. Émile de Girardin.
In-12, broché, couverture muette, vii, 175 p. Paris, A. Marescq aîné, 1880.
Référence libraire : 24894
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MUNIER-JOLAIN (J.)
L'instruction criminelle inquisitoriale et secrète. Avec une préface de M. Émile de Girardin.
In-12, broché, couverture muette, vii, 175 p. Édition originale. La justice criminelle face à la présomption d'innocence, au secret de l'instruction et à la liberté de la défense en 1880. L'auteur était avocat à la Cour d'appel de Nancy. (Grandin, I, 576).
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MUSARD de FOREL, P.:
Estavayer-le-Lac. - Document manuscrit du canton de Fribourg, Directoire 1701 (de) F. P. Musard de Forel ... (ms. sur plat devant).
1701, in-8vo, ff. 8 à 63 (manquent les 7 prem. feuilles) + p. 64 à 83 (blanches: p. 72, et p. 78-82), partiel. taché princip. marg. (poussière et doigts), parchemin souple, taché et poussiéreux, nervures et petits manques, titre ms. sur plat devant.
Référence libraire : 28640aaf
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MUSSOLINI Benito
QUATRE DISCOURS SUR L'ETAT CORPORATIF.
Editions " Laboremus ", 1935, in8 broché, 131 pages, quelques annotations et couverture usagée.
Référence libraire : 5655
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Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Collectif - J. LOTH - R. GRAND - O. MARTIN - Hervé du HALGOUET - A. BOURDEAUT - E. GABORY - POCQUET du HAUT-JUSSE
Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II - 1921Sommaire : Philologie bretonne : Balrit, Bauré, Boureu - L'après-guerre en bretagne au XV è - Etudes de droit breton : Le finport - La charge de Grand Sénéchal féodé et héréditaire de Rohan - Les débuts du protestantisme en Bretagne - Les bretons à Genève - Le Père du Paz & l'histoire généalogique de Bretagne - Les Bourbon furent-ils ingrats envers la Vendée - Les aventures d'une statue (suite & fin)
Mémoires de la Société d'histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II -1921 -in-8 - Broché - 341 pages - Très propre - Etat neuf, Exemplaire non coupé
Référence libraire : 19949
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Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Collectif - J. BREJON de LAVERGNEE - Marcel PLANIOL - Ch.-Ant. CARDOT - Michel DEBARY - Etienne CATTA - Francis GOURVIL
Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Tome XLVI - 1966Sommaire : Le Manuscrit de l'Histoire des unstitutions de la Bretagne de Marcel Planiol - Riginalité du droit breton - Les origines du culte de Saint-Michel en Bretagne - Le Parlement de Bretagne et la réforme du calendrier civil (1564) - Le mobilier, l'iconographie des anciennes églises paroissiales de la ville de nantes sous le règne de Louis XIII et la dévotion des Nantais - Trois grandes batailles de la révolution (Hondschoote, Wattignies, Fleurus) racontées par un simple soldat breton
Tome XLVI - 1966 - 114 pages - In-8 - Broché - Etat neuf
Référence libraire : 20089
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Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Collectif - J. LOTH - R. GRAND - O. MARTIN - Hervé du HALGOUET - A. BOURDEAUT - E. GABORY - POCQUET du HAUT-JUSSE
Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II - 1921 Sommaire : Philologie bretonne : Balrit, Bauré, Boureu - L'après-guerre en bretagne au XV è - Etudes de droit breton : Le finport - La charge de Grand Sénéchal féodé et héréditaire de Rohan - Les débuts du protestantisme en Bretagne - Les bretons à Genève - Le Père du Paz & l'histoire généalogique de Bretagne - Les Bourbon furent-ils ingrats envers la Vendée - Les aventures d'une statue (suite & fin)
Mémoires de la Société d'histoire et d'Archéologie de Bretagne - T. II -1921 -in-8 - Broché - 341 pages - Très propre - Etat neuf, Exemplaire non coupé
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Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Collectif - J. BREJON de LAVERGNEE - Marcel PLANIOL - Ch.-Ant. CARDOT - Michel DEBARY - Etienne CATTA - Francis GOURVIL
Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Tome XLVI - 1966 Sommaire : Le Manuscrit de l'Histoire des unstitutions de la Bretagne de Marcel Planiol - Riginalité du droit breton - Les origines du culte de Saint-Michel en Bretagne - Le Parlement de Bretagne et la réforme du calendrier civil (1564) - Le mobilier, l'iconographie des anciennes églises paroissiales de la ville de nantes sous le règne de Louis XIII et la dévotion des Nantais - Trois grandes batailles de la révolution (Hondschoote, Wattignies, Fleurus) racontées par un simple soldat breton
Tome XLVI - 1966 - 114 pages - In-8 - Broché - Etat neuf
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COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.
PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages.Broché.Bon état.
Référence libraire : 369
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N
COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.
PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950 In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages. Broché. Bon état.
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - Intendance de Caen Suite - Articles 1492- - 2245
CAEN, Vers 1880 - Grand In-4 - Manque couverture - Débroché - 404 pages y compris Table - Propre
Référence libraire : 13226
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Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - Intendance de Caen Suite - Articles 1492- - 2245
CAEN, Vers 1880 - Grand In-4 - Manque couverture - Débroché - 404 pages y compris Table - Propre
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Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espèces de Belgique, de Brabant, de liège, de Luxembourg, de France, de Hollande, des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Angleterre - Précédé des lois sur les Monnaies et les Poids et Mesure de Belgique; SUIVI I)),de tableaux de monnaies anciennes et étrangères - 2°) de sommes en francs.........................16°) de la réduction des pièces d'or de cinq et de dix florins des Pays-Bas à 487 1/4 cents pour un franc, suivant la loi du 5 juin 1832 et dont l'exécution est ajournée - Sixième édition, Revue et augmentée, Orné d'empreintes des Monnaies de Belgique, de Brabant, de France, de Hollande, des Pays-Bas et d'Anciennes Espèces
BRUXELLES, M.-E Rampelbergh - juillet 1836 - Petit in-8 - Reliure plein veau estampé à froid - dos très orné - 1 er & 4 ème Plat orné - XIII - 275 pages avec très nombreuses illustrations représentant des pièces Belge, Pays-Bas, Brabant, France, Hollande (Avers & envers) - (1) page catalogue éditeur - bon exemplaire
Référence libraire : 25195
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N
Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espèces de Belgique, de Brabant, de liège, de Luxembourg, de France, de Hollande, des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Angleterre - Précédé des lois sur les Monnaies et les Poids et Mesure de Belgique; SUIVI I)),de tableaux de monnaies anciennes et étrangères - 2°) de sommes en francs.........................16°) de la réduction des pièces d'or de cinq et de dix florins des Pays-Bas à 487 1/4 cents pour un franc, suivant la loi du 5 juin 1832 et dont l'exécution est ajournée - Sixième édition, Revue et augmentée, Orné d'empreintes des Monnaies de Belgique, de Brabant, de France, de Hollande, des Pays-Bas et d'Anciennes Espèces
BRUXELLES, M.-E Rampelbergh - juillet 1836 - Petit in-8 - Reliure plein veau estampé à froid - dos très orné - 1 er & 4 ème Plat orné - XIII - 275 pages avec très nombreuses illustrations représentant des pièces Belge, Pays-Bas, Brabant, France, Hollande (Avers & envers) - (1) page catalogue éditeur - bon exemplaire
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STILE CRIMINEL à l'usage des juridictions de la province de Bretagne, conforme aux ordonnances du roy de 1670 et 1737, A la Coûtume de la même Province et aux Arrests et Réglemens du Parlement.
Rennes, chez josph Vatar - 1743 - T. I seul - in-12 - Reliure très usagée de l'époque- Dos à caissons fleuronnés - Tranches rouges - 352 & 30 pages - légère trace de vers Le stile est la manière de procéder en justice. Cet ouvrage a été conçu pour éviter aux juges locaux d'être pris à parti et de succomber aux frais de procédure dans les petits crimes, dans les crimes graves de voir les procédures cassées par le parlement et refaites aux frais des juges ou des seigneurs des fiefs, et que pendant le temps qu'il faut refaire les procédures, les preuves depérissent et que les crimes demeurent impunis. Tout ceci du fait du peu d'habitude des juges d'instruire des procédures criminelles
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Tarif De la Taxe des dépens de la Sénéchaussée et Siège Présidial, et autres jurisdictions Royales de Poitiers, pour être exécutée à l'avenir, à commencer de ce jour premier Avril 1724
Sans lieu - 1724 - Sans couverture - CCLXXI articles - 28 pages - Propre
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N. - E. PAGES
Examen des Articles Organiques publiés à la suite du concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Eglise, et la police de l'Etat; Suivi des mêmes articles, avec des modifications puisées dans les Arrétés, Décisions, Décrets, lois et Ordonnances qui ont paru depuis leur publication, et l'indication des changements ou impressions dont ils peuvent être encore susceptibles,SUIVI de Dissertation sur le Contrat de rente, suivie de quelques observations sur deux décisions en matière d'usure données à Paris par S.E. le cardinal Caprara, Evêque de Carcassonne,SUIVI de dissertation sur la Réhabilitation des Mariages nuls où l'on traite en particulier des dispences "In radice", suivi des Instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara, pour servir des dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans,SUIVI de Antidote contre les Aphorismes de M.F.D.L.M.,SUIVI des Tables des Quarante Premiers Volumes de l'Ami de la Religion et du Roi.
In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages.LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages.PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
Référence libraire : 20800
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N. - E. PAGES
Examen des Articles Organiques publiés à la suite du concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Eglise, et la police de l'Etat; Suivi des mêmes articles, avec des modifications puisées dans les Arrétés, Décisions, Décrets, lois et Ordonnances qui ont paru depuis leur publication, et l'indication des changements ou impressions dont ils peuvent être encore susceptibles, SUIVI de Dissertation sur le Contrat de rente, suivie de quelques observations sur deux décisions en matière d'usure données à Paris par S.E. le cardinal Caprara, Evêque de Carcassonne, SUIVI de dissertation sur la Réhabilitation des Mariages nuls où l'on traite en particulier des dispences "In radice", suivi des Instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara, pour servir des dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans, SUIVI de Antidote contre les Aphorismes de M.F.D.L.M., SUIVI des Tables des Quarante Premiers Volumes de l'Ami de la Religion et du Roi.
In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages. LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages. PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
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NAHLIK, Stanislaw E.
Arme atomique et droit international
VARSOVIE, Institut polonais des Affaires Internationales - Tiré à part de l'Annuaire polonais des Affaires internationales" - 1961 - In- 8 - Broché - 25 pages
Référence libraire : 14565
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NAHLIK, Stanislaw E.
Arme atomique et droit international
VARSOVIE, Institut polonais des Affaires Internationales - Tiré à part de l'Annuaire polonais des Affaires internationales" - 1961 - In- 8 - Broché - 25 pages Envoi de l'auteur
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