‎Législation‎

‎ORBAN Paul‎

‎Louages de Services au Congo belge - le contrat de travail‎

‎167pp., estampe, bon état‎

‎ORTOLAN Joseph‎

‎Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne et généralisation du droit romain (3 volumes).‎

‎E. Plon et Cie, 3 volumes, 1880, demi-basane marron, environ 23x14cm, quelques frottements d'usage sur la reliure, intérieur propre.‎

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Référence libraire : 92232

‎OSTROWICZ, Alexander, Reinhard KÜNZL, Horst SCHÄFER‎

‎Der Arbeitsgerichtsprozess. Eine systematische Darstellung des gesamten Verfahrensrechts mit einstweiligem Rechtsschutz und Zwangsvollstreckungsrecht.‎

‎Berlin, Schmidt, 2000. 483 S. OPpbd.‎

‎Vergriffen.‎

Référence libraire : 3626440

‎OUDOT (Julien)‎

‎Premiers essais de Philosophie du Droit et d'enseignement méthodique des lois françaises ; suivis de Lettres adressées à M. Giraud, inspecteur général de l'Ordre du droit.‎

‎In-8, pleine toile moderne, tranches marbrées, xii, 415 p. Paris, Joubert, 1846.‎

‎Edition originale de cette importante réflexion sur l'enseignement du droit et des réformes nécessaires à y opérer. "Contrairement à ce que le titre de l'ouvrage pourrait laisser paraître, il est dans son ensemble consacré à des réflexions sur les méthodes de l'enseignement du droit et on y trouve des considérations décisives sur la distinction de la méthode exégétique et de la méthode synthétique, sur les oppositions entre la méthode historique et la méthode philosophique". Bon exemplaire.‎

Référence libraire : 24924

‎PABON (Louis)‎

‎Manuel pratique des propriétaires et locataires, de maisons ou appartements, des hôteliers, aubergistes et logeurs. Avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations. Nouvelle édition revue et mise au courant, avec un supplément. Ouvrage mis à jour par un deuxième supplément - 1928.‎

‎In-12, pleine percaline bordeaux de l'éditeur, titre en long, plat sup. estampé, viii, 252, 58 p. Paris, Marchal et Billard, Godde, 1921.‎

‎Bon exemplaire, bien complet des 2 suppléments.‎

Référence libraire : 33725

‎Padel W. Wilhelm Steeg Louis i. e. Camille Louis joint author. De la legislation fonciere ottomane‎

‎De la legislation foncie€re ottomane 1904‎

‎2020. Paperback. New. Lang: - fre Pages 372. Reprinted in 2020 with the help of original edition published long back 1904. This book is Printed in black & white sewing binding for longer life with Matt laminated multi-Colour Soft Cover HARDCOVER EDITION IS ALSO AVAILABLE Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Any type of Customisation is possible with extra charges. Hope you will like it and give your comments and suggestions. paperback‎

Référence libraire : PB1111002547030

‎Padel W. Wilhelm Steeg Louis i. e. Camille Louis joint author. De la legislation fonciere ottomane‎

‎De la legislation foncie€re ottomane 1904‎

‎2020. Paperback. New. Lang: - fre Pages 366. Reprinted in 2020 with the help of original edition published long back 1904. This book is Printed in black & white sewing binding for longer life with Matt laminated multi-Colour Soft Cover HARDCOVER EDITION IS ALSO AVAILABLE Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Any type of Customisation is possible with extra charges. Hope you will like it and give your comments and suggestions. paperback‎

Référence libraire : PB1111007061420

‎PAGES J.-P.‎

‎De la responsabilité ministérielle et de la nécessité d'organiser le mode d'accusation et de jugement des ministres.‎

‎Couverture souple. Broché. 94 pages. Manque en marge sur une page. Papier légèrement bruni. Couverture muette d'époque.‎

‎Livre. Editions F. Béchet, 1878.‎

Référence libraire : 79662

‎Pagès, Léon‎

‎La déportation et l'abandon des morts - Cimetière de Méry‎

‎PARIS, Olmer & Taranne - 1875 - In-8 - Broché - E.O.- 72 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎PAPPAFAVA, Vladimiro, Dr‎

‎Le notariat en Turquie‎

‎AGEN, Imp. Moderne - 1924 - Tiré à part du Bulletin de la Société de Législation comparée - In-8 - Broché - 7 pages - Propre‎

‎- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148‎

Référence libraire : 8313

‎PARDESSUS J.M., Député du Loir et Cher, Avocat à la Cour Royale, député du Loir et Cher au corps législatif.‎

‎TRAITE DES SERVITUDES OU services Fonciers, Quatrième Edition, corriogée & augmentée‎

‎PARIS, Imp. Garnery/ Warée/ Alphonse Garnery - 1817 - Avertissement & Table VI et 604 pages - In-8 - Reliure demi-veau havane, dos lisse orné - Pièce de titre noire, Titre doré - toutes tranches jaunes - Ex. très propre‎

‎"Il n'existe pas dans le nouveau droit, ni-même dans l'ancien, d'auteur qui ait mieux traité que M. Pardessus la matière des servitudes" (Dupin n 1410); "ouvrage d'une érudition remarquable" (F. Laferrière, Histoire du droit français, T. 2 p. 398). Selon Laferrière, Pardessus est le premier auteur à avoir, au début du XIXème siècle, donné une impulsion à la doctrine, jusque là en retrait, à la suite du grand mouvement de codification napoléonien. L'ouvrage contient en outre d'intéressants développements sur les servitudes d'utilité publique. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148‎

Référence libraire : 15919

‎PASQUIER (Etienne), JUSTINIEN Ier (Empereur), Justinian‎

‎L'Interprétation des Institutes de Justinian, avec la conférence de chasque paragraphe aux ordonnances royaux, arretz de Parlement et coustumes générales de la France. Ouvrage inédit d'Etienne Pasquier, avocat général du Roi, en la Chambre des Comptes, publié par M. le duc Pasquier (...). Avec une introduction et des notes de M. Ch. Giraud.‎

‎1847 In-4, plein cartonnage éditeur imprimé, (4), a-h, cviii, 809 p. Paris, Videcocq aîné, A. Durand, 1847.‎

‎Première édition posthume éditée sur les manuscrits originaux par le duc de Pasquier, descendant de l'auteur, de ce commentaire des 'Institutes' de Justinien, l'un des traités fondateurs dans l'histoire du droit occidental. Ce commentaire a été composé au milieu du 16e siècle par Etienne Pasquier, humaniste, homme d'État, historien, poète membre de la Pléiade et magistrat, auteur des 'Recherches de la France' et précurseur de l'historiographie moderne. Reliure frottée et défraîchie. Brunissures et quelques accrocs de papier.Envoi du duc Pasquier à Louis Jean Nicolas Monmerqué du Rochais (1780-1860), magistrat et littérateur.‎

Référence libraire : 36457

‎Pastoret (Claude, Emmanuel, Joseph Pierre, 1755-1840) :‎

‎Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme Sectaires, Législateurs et Moralistes ; avec le Tableau de leurs Dogmes, de leurs Lois et de leur Morale.‎

‎Paris, Buisson, 1787 ; in-8 ; demi-veau havane, dos à faux-nerfs décoratifs dorés, fleurons dorés, pièce de titre vert foncé décorée et dorée, plats de papier peint rose (reliure de l'époque) ; (8), 477, (1) pp.‎

‎EDITION ORIGINALE (Caillet, 8367 ; absent de Fesch). Né à Marseille, Pastoret était le fils d'un lieutenant général de l'amirauté de Provence. Après avoir fait ses études à Lyon et son droit à Aix, il devint conseiller à la Cour des aides de Paris. Orateur puis Vénérable de la R.: L.: des Neuf Sœurs à l'O.: de Paris, il joua un rôle assez actif pendant la Révolution Française : Président des assemblées électorales de Paris, Procureur général syndic du département de la Seine, député de Paris à l'Assemblée législative, il en fut le premier Président. Partisan de "l'abolition graduelle et progressive de la traite des Nègres", il fut obligé d'émigrer pendant la Terreur. Rentré sous le Consulat, il fut élu député du Var et siégea au Conseil des Cinq Cents ; membre du Sénat Conservateur en 1809. Il ne s'associa pas à la déchéance de l'Empereur, ce qui ne l'empêcha pas de rallier Louis XVIII et d'être un des principaux rédacteurs de la Charte ; le roi le fit Pair de France. Il était également Comte de l'Empire, Marquis en 1817, Chancelier de France, membre des Académies, Française et des Sciences morales et politiques. En 1830, il refusa de prêter serment à Louis-Philippe et fut destitué. C'est lui qui décida de transformer l'Église Sainte Geneviève, commandée à Soufflot par Louis XV et à peine achevée, en temple destiné à recevoir les cendres des grands hommes dignes de la reconnaissance de la Patrie et qui rédigea l'inscription qui est au fronton du Panthéon, dont l'architecture fut revue par Quatremère de Quincy pour en faire un monument laic (Ligou : Dictionnaire de la Franc-Maçonnerie ; et autres sources). Minuscule accroc au dos, quelques petites rousseurs éparses ; bon exemplaire dans l'ensemble.‎

Référence libraire : 15507

‎PATRON, Paul‎

‎Code Manuel de la Distribution par Contribution et des collocations des créanciers, soit privilégiées, soit chirographaires, avec formules, tarif des dépens, table alphabétique et analytique, suivi d'un appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du titre XI du Code de procédure civile, rapprochés des textes en vigueur et annotés à l'aide des travaux préparatoires‎

‎PARIS, A. Pedone, Ed. - 1898 - 2e édition - Petit In-8 - Complet en 2 volumes - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 457 & 427 pages - bon exemplaire‎

‎- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148‎

Référence libraire : 23015

‎PATTISON Robert‎

‎The Great Dissent: John Henry Newman and the Liberal‎

‎Oxford Univ. Press1991. hbk xiii 231pp ISBN 0 19 506730 4 dj has small closed . Oxford Univ. Press,1991, hardcover‎

Référence libraire : RC432-Th ISBN : 0195067304 9780195067309

‎Paul Brink Editor and the Friends Committee on National Legislation of the American Friends Service Committee‎

‎FCNL Washington Newsletter No. 353 - November 1973: Friends Committee on National Legislation‎

‎Washington D.C.: Friends Committee on National Legislation of the American Friends Service Committee. A left-folded newsletter measuring 8-1/2" by 11" and containing six pages. Contents include: primary report U.S. Armed Forces Abroad with illustration of the continents showing "US Military Stationed at Overseas Bases - 585000"; Legislative Roundup news and updates. Previously folded twice for mailing purposes. . Near Fine. Soft cover. 1st Edition. 1st Printing. 1973. Friends Committee on National Legislation of the American Friends Service Committee paperback‎

Référence libraire : 011302

‎Paul Reibaud Societe de legislation comparee Georges Picot‎

‎Bulletin de la Soci�t� de l�gislation compar�e‎

‎2020. Paperback. New. Lang: - French Pages 619. Reprinted in 2020 with the help of original edition published long back . This book is Printed in black & white sewing binding for longer life with Matt laminated multi-Colour Soft Cover HARDCOVER EDITION IS ALSO AVAILABLE Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Any type of Customisation is possible with extra charges. Hope you will like it and give your comments and suggestions. paperback‎

Référence libraire : PB1111002666149

‎Paul-Gabriel DAUMESNIL‎

‎Jus Romanum - De fundo dotali - De l'interruption et de la suspension de la prescription acquisitive ou Libératoire Par Paul-Gabriel DAUMESNIL‎

‎PARIS, Pichon-Lamy & cie - 1870 - Faculté de Droit de Paris - Thèse soutenue le 26 août 1871 - In-8 -Reliure demi-chagrin - Dos à nerfs orné - couverture conservée - 12 pages de facs-similé - 124 pages - Très frais - Envoi rapide et soigné‎

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Référence libraire : 28081

‎PAULHAC F.‎

‎L'expertise immobilière. Bibliothèque de l'Institut de topométrie.‎

‎Paris, Editions Eyrolles, 1961. 16 x 24, 190 pp., 5 figures, broché, bon état (1 cachet d'ex-propriétaire).‎

Référence libraire : 93717

‎PAYAN (Régis)‎

‎L'évolution d'un monopole. l'Industrie des Poudres avant la loi du 13 Fructidor An V. Thèse pour le Doctorat.‎

‎In-8, broché, couverture imprimée, 247 p. Paris, Domat-Montchrestien, 1934.‎

‎Edition originale de cette thèse pour le doctorat en Droit, sous la direction de Henri Truchy.‎

Référence libraire : 29116

‎Pearce, Gerald H.‎

‎The Medical Report and Testimony‎

‎Note on the FEP: "Please do not steal. IF you like the book, its cheap enough to buy your own copy." Please let us assure you what we did not steal this copy, it has been legaly withdrawnm slightly worn cover Ex Library, Usual Stamps Etc‎

‎PEISER Gustave‎

‎DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS‎

‎Dalloz 2000, In-8 Dalloz 2000, In-8 broché, 161 pAges. Trés bon état.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Référence libraire : 99922593

‎PELLICO (Silvio), JOHANNOT (Tony) illustrateur‎

‎Mes prisons. Suivies du Discours sur les devoirs des hommes. Traduction de M. Antoine de Latour, avec des chapitres inédits, les additions de Maroncelli et des notices littéraires ou biographiques sur plusieurs prisonniers du Spielberg.‎

‎In-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs orné de fers spéciaux dorés et de filets d'encadrement à froid, tranches dorées, xxii, (2), 374 p., (1) f. de tables, qqs rouss., frontispice, 25 planches hors texte, vignettes dans le texte. Paris, Delahaye, 1853.‎

‎Nouvelle édition, augmentée de pièces inédites, illustrée par Tony Johannot d'un frontispice, de 24 hors-textes et de nombreuses vignettes dans le texte. (Carteret, III, 458).Très bon exemplaire, très bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 26832

‎PELLISSON-FONTANIER (Paul)‎

‎OEuvres diverses.‎

‎1735 3 volumes in-12, plein veau marbré de l'époque, dos lisses à 5 nerfs ornés de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palettes en tête et pied, filet sur les coupes, tranches rouges, (2) f., cxliv, 230 p. ; (1) f., (6), 477 p. et (1) f., (2), 517 p., portrait frontispice gravé par Scotin. Paris, Didot, 1735.‎

‎Première et unique édition collective ancienne des oeuvres de Pellisson, publiée par l'abbé Souchay, accompagnée d'une préface et de pièces annexes, dont son éloge par Madame de Scudéry. T. I: Préface de l'éditeur. Éloges. Poésies -- T. II: Oeuvres d'éloquence. Mémoires, placets, inscriptions, épitaphes, lettres. T III: "Mémoires et productions". Plusieurs de ces textes concernent le procès de Foucquet.Monogrammes aux titres, bandeaux, lettres ornées et culs de lampe gravés sur bois. Portrait de l'auteur gravé sur cuivre par J.-B. Scotin.Protestant de Castres, Pellisson monta à Paris et fut introduit dans les milieux littéraires par Mme de Scudéry. Devenu premier commis de Fouquet, il lui demeura fidèle dans sa disgrâce et fut emprisonné à la Bastille. Après sa libération, séduit par les propositions de Louis XIV qui voulait s'attacher un homme dont la réputation restait très grande, il se convertit au catholicisme et devint historiographe du roi. Sur le style de Pellisson et son importance pour les doctrines littéraires de son temps, cf. A. Adam, II, p. 98 sq.(France littéraire, VII, 36. Sur les pièces concernant le procès Fouquet, 'Sources de l'Histoire de France', n° 2914 et s.).Petite signature ex-libris sur les gardes blanches: "F. Burette, Sacerdocio, 1748".Coins un peu émoussés, quelques rousseurs.Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.‎

Référence libraire : 24659

‎PENNINGTON DE JONGH, D. (aus Tiel. NL):‎

‎Die Tarifverträge im Baugewerbe der Schweiz. Diss. Basel.‎

‎Stuttgart, Kohlhammer, 1910, gr. in-8°, 276 S. Stempel a.d. Ttielbl., Hlwd. (Bibl.).‎

Référence libraire : 36729aaf