‎Constitution‎

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‎Division des matières contenues dans la Constitution.‎

‎Sans lieu ni date (1791). 4 pp. in 4° manuscrites au XVIIIème siècle.‎

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Référence libraire : 2833

‎1976 Bicentennial Conference on the Constitution Philadelphia‎

‎The Annals of the American Academy of Political and Social Science: Medical Ethics and Social Change The Annals of the American Academy of Political and Social Science ; v. 426‎

‎Sage Pubns 1978-06. Paperback. Good. Sage Pubns paperback‎

Référence libraire : SONG0877612277 ISBN : 0877612277 9780877612278

‎[Anonym]‎

‎Offenes Promemoria an Seine Majestät den Kaiser von Oesterreich.‎

‎O. O. u. J. (ungarn 1859). OBrosch. (stärker fleckig und bestoßen). 15 S. Gr.-8°. Großteil des Buchblocks lose. Mit Widmung an Georg Freiherr von Vincke auf dem Vorderdeckel.‎

Référence libraire : 24356

‎[CAMBODGE] [CONSTITUTION DU ROYAUME DU CAMBODGE]‎

‎Constitution du Royaume du Cambodge‎

‎Sans lieu, ni date, (1956?). 1 plaquette in-16, 44 pp.-22 pp., agrafée, bon état.‎

‎En Cambodgien et en Français.‎

Référence libraire : 2402

‎[Constitution - Argentine]‎

‎CONSTITUTION DE LA NATION ARGENTINE, Votée par la Convention Nationale Constituante le 11mars1949‎

‎, Buenos Aires, Sous-Secrétariat de l’Information - Présidence de la Nation 1949, in-8, fascicule agrafé, (papier jauni et fragile), 14p.‎

Référence libraire : 51787

‎[Constitution - Japon], GELLHORN (Walter)‎

‎COMMENT ON THE CONSTITUTION OF JAPAN‎

‎, Columbia, s. éd. 1958, br., bon état, 29p.‎

Référence libraire : 12258

‎[Constitution - Japon], TABATA (Shinobu)‎

‎POLITICAL CHARACTER OF CONSTITUTION AND CONSTITUTIONAL JURISPRUDENCE‎

‎, Kyoto, Doshisha Law association of Doshisha University s. dt., br., bon état, 9p.‎

Référence libraire : 12257

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE]‎

‎Observations adressées au C. Royer, sur sa lettre pastorale.‎

‎Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.‎

‎L'auteur rappelle que Royer fut l'ancien évêque constitutionnel de l'Ain. Il dénonce son manque de franchise, et son opposition à l'élection de prêtres par des laïques.Martin & Walter, Anonymes, 10916. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 203308

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] LESSORE (Jean-Baptiste-Louis)‎

‎Discours prononcé au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.‎

‎Apologie de l'abbé Gros, qui s'est rallié aux décrets de l'Assemblée et à la Constitution.Martin & walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 203574

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]‎

‎Lettre curieuse d'un curé du Languedoc, à M. l'évêque de Béziers. au sujet de la protestation des évêques contre les décrets de l'Assemblée nationale‎

‎S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange.‎

‎L'auteur rappelle les anciennes irrégularités dans la nomination des évêques de France. Quand les évêques seront élevés sur leur siège par le suffrage du peuple, ils seront en effet désignés par la grâce de Dieu "car il est dit dans les Ecritures que la voix du peuple est la voix de Dieu". Le clergé se plaint de la Constitution car elle lui enlève son luxe, le retour aux abus et aux Bénéfices. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206283

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LACOMBE‎

‎Au profit des pauvres. Discours de M. Lacombe, prêtre doctrinaire, principal du collège national, et curé constitutionnel de Bordeaux, à ses paroissiens. avant son départ pour une nouvelle législature‎

‎Bordeaux, Impr. de Michel Racle, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Impression sur papier bleu.‎

‎"Que notre civisme soit prudent, qu'il soit toujours éclairé par le flambeau de la raison et de la morale; mais qu'il soit en même temps passionné, véhément, impétieux. La timidité du peuple fait l'audace des tyrans." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206290

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LISLE-FERME‎

‎Nécessité du serment. ordonné par l'Article XXI du titre XI des décrets sur la Constitution civile du clergé‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.‎

‎Les évêques ne pourront plus obtenir la confirmation du Pape. D'après l'auteur, ceux qui critiquent ce décret prennent des positions ultramontaines qui vont à l'encontre de l'Eglise gallicane. Attaques contre l'abbé Maury qui défend l'idée que les évêques réfractaires ne pourront être déchargés de leurs fonctions que par le Saint-Siège. Rendre le droit au peuple dans l'élection des ecclésiastiques est un acte de justice et une garantie d'efficacité : "Gardez-vous d'élever les autels de la religion contre les autels de la patrie." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206289

‎[CONSTITUTION DE 1791]‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 216834

‎[CONSTITUTION DE 1791]‎

‎La Constitution françoise. projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision‎

‎Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.‎

‎Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 220154

‎[Constitution de 1791].‎

‎La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.‎

‎Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre‎

‎Première édition miniature de la première Constitution française, instituant une monarchie constitutionnelle, parue en même temps que l'originale in-folio (Camus, Bibliothèque des livres de droit, II, no. 825 ; Catalogue de l'Histoire de France, VI: 2-19). Belle édition de petit format, finement imprimée sur papier vélin en caractères de Pierre-François Didot, dit le jeune (Jammes, Les Didot, n° 39). Elle revêt un intérêt tout particulier, témoignant de l'importance du texte à l'époque : l'idée était alors de publier la Constitution française dans un format assez petit pour être transporté en toute circonstance, qui plus est accessible pour une somme assez modique ; cette édition fut en cela une véritable réussite. Elle contient la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, suivie des 208 articles de la Constitution proclamée le 3 septembre 1791, de la Lettre du Roi à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791, du Serment du Roi pour l'acceptation de la Constitution du 14 septembre 1791 et d'une Table alphabétique. Bon exemplaire en reliure de l'époque, avec des fers révolutionnaires au dos représentant un bonnet phrygien piqué sur un sabre. — "Ce petit volume n'est pas commun." (Hennebert, Le Bibliologue, I, 170)‎

Référence libraire : 122489

‎[CONSTITUTION DE 1793].‎

‎Projet de déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes [- de Constitution française]..‎

‎[Paris], Baudouin, 20 février 1793 in-8, 47 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.‎

‎Il s'agit du premier projet devant aboutir à la Constitution de l'an II, signé des membres du Comité de constitution de la Convention (Condorcet, Gensonné, Barère, Barbaroux, Thomas Payne, Pétion, Vergniaud, et bien sûr l'inévitable Siéyès). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236381

‎[CONSTITUTION DE L'AN III]‎

‎Appel aux principes.. Par J. M. D. M‎

‎Paris, Maret, Brigitte Mathé, an III (1795) in-8, 144 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Unique édition de cette longue diatribe contre la politique suivie par la Convention depuis la chute de Robespierre, et dont les orientations ne sont pas de la plus grande netteté : tout en condamnant "la faction de Robespierre", elle accumule les critiques sur l'élaboration de la nouvelle constitution, sur la base de spéculations très abstraites sur la signification et la mise en oeuvre de la "souveraineté du peuple". Elle semble de surcroît resusciter la notion du mandat impératif de la députation, idée écartée dès 1789.L'intérêt de la pièce est ailleurs : elle forme l'une des rares impressions parvenus jusqu'à nous de Brigitte Mathé ou Mathey (1767-?), qui exerça comme libraire et gérante d'un cabinet de lecture à Paris à partir de 1791, et fut aussi la maîtresse du journaliste et conventionnel Antoine-Joseph Gorsas (1751-1793), après avoir servi son ménage comme domestique... C'est d'ailleurs chez elle qu'il fut arrêté le 6 octobre 1793. Après 1806, elle n'exerça plus que comme gérante de son cabinet de lecture. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 215221

‎[CONSTITUTION DE L'AN VIII]‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles.‎

‎Edition provinciale de la Constitution de l'an VIII, datée du 22 frimaire [13 décembre 1799], avec ses 7 titres, sans préambule ni déclaration, suivie de la loi du 23 frimaire organisant son approbation-plébiscite par le peuple français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 144633

‎[CONSTITUTION DE L'AN XII]‎

‎Sénatus-consulte organique.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, 29 floréal an XII (19 mai 1804) in-4, 40 pp., dérelié. 8 premières pages rognées un peu plus courtes.‎

‎Édition originale de ce sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII [18 mai 1804], assez improprement appelé Constitution de l’an XII1, et qui forme le texte instaurant le Premier Empire."Le gouvernement de la République est confié à un Empereur, qui prend le titre d'Empereur des Françis (...). Napoléon Bonaparte, premier Consul actuel de la République, est Empereur des Français". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 222938

‎[Constitution de la République du Chili]‎

‎DIE VERFASSUNG DER REPUBLIK CHILE mit einer Einführung in das chilenische Staatsrecht; geltendes Recht, Heft 3. de Wolfgang Prieur Koelling‎

‎, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 108p.‎

Référence libraire : 22846

‎[Constitution du 24frimaire AnVIII]‎

‎ENSEMBLE DE 3 BULLETINS DES LOIS: Bulletin des lois de la République n°335, Proclamation des Consuls de la République (n°3460), 24 frimaire AnVIII, [3p.]; Bulletin des lois de la République n°340, Loi qui accorde des pensions aux citoyens Thomas Thomé et Jean-Baptiste Poiret (n°3495), 3Nivôse AnVIII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°206, Sénatus-consulte organique de la Constitution (n°1876), 16 Thermidor AnX, [16p.]‎

‎AnVIII [1799]-AnX [1802], fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

Référence libraire : 4181

‎[CONSTITUTION FRANCAISE]‎

‎Examen sommaire de la Constitution française.‎

‎1793. In 8 de 29 pp. tel que paru.‎

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Référence libraire : 8584

‎[CONSTITUTION UNIGENITUS].‎

‎La Constitution Unigenitus, avec des remarques où l'on fait voir l'opposition de la doctrine des Jésuites, à celle des Saints Pères contenue dans les Propositions du Père Quesnel.‎

‎S.l., s.n., 1739 ; in-12. Titre-VIII-XXIV-280 pp. Veau brun, dos à nerfs orné, pice de titre brune. Pâle mouillure angulaire sur les pages 1 à 15 et quelques rousseurs, mais bel exemplaire.‎

‎L'ouvrage affirme son appartenance au mouvement janséniste dés les premières pages qui reproduisent une "Prière d'un malade qui demande à Dieu sa guérison par l'intercession du B. François de Pâris". La préface pose ensuite les arguments généraux contre la Bulle unigenitus et la doctrine des Jésuites. Enfin les cent-une propositions de la bulle sont très abondamment commentées et critiquées.‎

Référence libraire : 13159

‎[CONSTITUTION]‎

‎De la Monarchie française. et de sa constitution essentielle. Par un jursiconsulte‎

‎Paris, Janet et Cotelle, 1814 in-8, 50 pp., un f. blanc, dérelié, faux-titre détaché.‎

‎L'opuscule, resté inattribué, n'est pas courant : l'auteur disserte sur les moyens d'unir la monarchie restaurée au droit nouveau, par le biais d'une constitution qui s'inscrive dans la continuité de la tradition juridique française. Ses réflexions ne manquent pas d'intérêt, même si l'époque de la préparation, puis de la promulgation de la Charte a multiplié ce genre d'écrits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 154682

‎[CONSTITUTION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Opinion sur quelques points de la constitution.‎

‎Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié.‎

‎Rabaut Saint-Etienne propose à l'Assemble qu'elle se réunisse chaque année pour une durée de quatre mois.Le Roi pourra refuser la sanction de la loi, dans ce cas l'élection des députés sera annulée, et l'on procèdera à une nouvelle élection.Martin & Walter, iv, 28534. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206827