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[Constitution - Argentine]
CONSTITUTION DE LA NATION ARGENTINE, Votée par la Convention Nationale Constituante le 11mars1949
, Buenos Aires, Sous-Secrétariat de l’Information - Présidence de la Nation 1949, in-8, fascicule agrafé, (papier jauni et fragile), 14p.
Référence libraire : 51787
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[Constitution - Guatemala]
LA CONSTITUTION DE LA NOUVELLE GUATEMALA, Préface de Carlos Manuel Pellecer, Republica de Guatemala
, Paris, Légation du Guatemala 1948, in-8, br., (couv légt fanée), int. frais, 66p.
Référence libraire : 51830
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[Constitution - Japon], GELLHORN (Walter)
COMMENT ON THE CONSTITUTION OF JAPAN
, Columbia, s. éd. 1958, br., bon état, 29p.
Référence libraire : 12258
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[Constitution - Japon], MIYASAWA (Tosiyosi)
JAPAN’S CONSTITUTIONAL PROBLEMS AND HER POLITICAL CHART
, Tokyo, Ministère des Affaires étrangères du Japon 1956, in-8, br., bon état, 9p.
Référence libraire : 12253
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[Constitution - Japon], TABATA (Shinobu)
POLITICAL CHARACTER OF CONSTITUTION AND CONSTITUTIONAL JURISPRUDENCE
, Kyoto, Doshisha Law association of Doshisha University s. dt., br., bon état, 9p.
Référence libraire : 12257
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[CONSTITUTION BELGE DE 1831].
Règlement pour le Sénat.
Bruxelles, Hayez, 1831 in-12, [2] ff. n. ch., 30 pp., un f. n. ch. de Liste des sénateurs (avec ajouts et corrections manuscrites de l'époque, à l'encre), basane fauve racinée, dos lisse orné d'un semis géométrique doré, pièce de titre verte, encadrement de simple filet à froid sur les plats, serpentin doré sur les coupes (reliure de l'époque).
Référence libraire : 226425
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[CONSTITUTION CIVILE DE CLERGÉ]
Les Soirées du village le Maire & le Procureur de la Commune. Première soirée. Sur les Aristocrates
S.l.n.d. in-8, 47 pp., cousu.
Référence libraire : 205024
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE]
Observations adressées au C. Royer, sur sa lettre pastorale
Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.
Référence libraire : 203308
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] BLONDEL
Lettre de M. le curé de Banneville-la-Campagne, en réponse à celle du Directoire du département du Calvados, sur la loi du Serment, en date du 11 février. Nouvelle édition, revue & corrigée
Rouen, 1791 in-8, 44 pp., broché sous couverture d'attente. Légèrement défraîchie.
Référence libraire : 201923
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] LESSORE (Jean-Baptiste-Louis)
Discours prononcé au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.
Référence libraire : 203574
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]
De la nécessité de rétablir en France le clergé et les corps ecclésiastiques et religieux, pour le bien de l'Etat, considéré dans l'ordre de la politique par l'auteur des réflexions sur les désavantages et les pertes immenses du Tiers Etat dans la révolution de France
Paris, Imprimerie de Crapart, 1792 in-8, 61 pp., broché. Traces de salissures sur la page de titre.
Référence libraire : 205026
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]
Lettre curieuse d'un curé du Languedoc, à M. l'évêque de Béziers au sujet de la protestation des évêques contre les décrets de l'Assemblée nationale
S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange.
Référence libraire : 206283
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] GRIMAUD (Pascal)
Discours et adresse de M. Pascal Grimaud, professeur de théologie, et de la majorité de ses collègues, membres du ci-devant chapitre de Saint-Pierre de Clermont-Ferrand, portant adhésion à la Constitution civile du clergé.
Paris, Chez Baudouin, (1790); in-8, 4 pp., en feuilles.
Référence libraire : 206145
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LACOMBE
Au profit des pauvres. Discours de M. Lacombe, prêtre doctrinaire, principal du collège national, et curé constitutionnel de Bordeaux, à ses paroissiens avant son départ pour une nouvelle législature
Bordeaux, Impr. de Michel Racle, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Impression sur papier bleu.
Référence libraire : 206290
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LANGOIRAN
Discours prononcé par M. l'abbé Langoiran jeune, président de la société des Amis de la constitution à Bordeaux dans la séance du 3 janvier 1791, dans laquelle il a prêté le serment civique
S.l.n.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange.
Référence libraire : 206291
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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LISLE-FERME
Nécessité du serment ordonné par l'Article XXI du titre XI des décrets sur la Constitution civile du clergé
Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.
Référence libraire : 206289
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[CONSTITUTION DE 1791]
Constitution française
Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 35 pp., dérelié.
Référence libraire : 222920
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[CONSTITUTION DE 1791]
Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume
S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.
Référence libraire : 216834
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[CONSTITUTION DE 1791]
Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume
S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié.
Référence libraire : 216835
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[CONSTITUTION DE 1791]
La Constitution françoise projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision
Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.
Référence libraire : 220154
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[CONSTITUTION DE 1791] THOURET (Jacques-Guillaume)
Discours sur l'obligation du roi de résider dans le royaume
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., dérelié.
Référence libraire : 203242
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[Constitution de 1791].
La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.
Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre
Référence libraire : 122489
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[CONSTITUTION DE 1793] VERGNIAUD (Pierre-Victurnien)
Série de questions sur la Constitution
Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles.
Référence libraire : 205020
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[CONSTITUTION DE 1848].
Constitution de la République française.
Lille, Typographie F. Bracke, s.d. (1848) in-folio (47 x 31 cm), [2] pp. n. ch., texte sur 3 colonnes, sommé d'allégories républicaines (dont deux tétragrammes...), en feuille.
Référence libraire : 226756
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[CONSTITUTION DE L'AN III]
Appel aux principes. Par J. M. D. M
Paris, Maret, Brigitte Mathé, an III (1795) in-8, 144 pp., en feuilles, cousu.
Référence libraire : 215221
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[CONSTITUTION DE L'AN III]
Constitution de la République française
Carcassonne, Imprimerie de P. Polère, an IV (1795); in-8, 62 pp., en feuilles, cousu, petite tache d'encre sur le feuillet de titre.
Référence libraire : 215214
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[CONSTITUTION DE L'AN VIII]
Constitution de la République française
Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles.
Référence libraire : 144633
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[CONSTITUTION DE L'AN VIII]
Constitution de la République française
Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800); in-8, 20 pp., dérelié.
Référence libraire : 220148
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[CONSTITUTION DE L'AN XII]
Sénatus-consulte organique
Paris, Imprimerie de la République, 29 floréal an XII (19 mai 1804) in-4, 40 pp., dérelié. 8 premières pages rognées un peu plus courtes.
Référence libraire : 222938
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[CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE]
Constitution de la Republique Populaire de Chine
Beijing, Editions en Langues etrangeres, 1983. 1 volume in-12, 81 pp., reliure moderne blanche toile, dos lisse, un tampon sur la page de titre, très bon état.
Référence libraire : 8640
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[Constitution de la République du Chili]
DIE VERFASSUNG DER REPUBLIK CHILE mit einer Einführung in das chilenische Staatsrecht; geltendes Recht, Heft 3. de Wolfgang Prieur Koelling
, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 108p.
Référence libraire : 22846
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[Constitution de la République Fédérale Allemande]
CONSTITUCION Y LEY DE ELECCIONES DE LA REPUBLICA FEDERAL DE ALEMANIA de l’Instituto de ciencias politica y administrativas, n°2
, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 88p.
Référence libraire : 22845
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[Constitution espagnole]
LOIS FONDAMENTALES DE L’ÉTAT: LA CONSTITUTION ESPAGNOLE, coll. Documents politiques n°8
, Madrid, Service espagnol d’information 1968, in-8, br., bon état, 226p.
Référence libraire : 24203
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[CONSTITUTION FRANCAISE]
De Franche Constitute ofte Verklaering der Rechten van den Mensch en van alle Borges. Gedecreteert den 26 junii 1793.
Anvers, Saeyend, 1793. In 8 de 20 pp.
Référence libraire : 8583
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[CONSTITUTION FRANCAISE]
Examen sommaire de la Constitution française.
1793. In 8 de 29 pp. tel que paru.
Référence libraire : 8584
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[CONSTITUTION FRANCAISE].
Constitution française, Présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 septembre 1791; Acceptée par Sa Majesté, le 14 du même mois.
A Paris, De l'imprimerie de Prudhomme, 1791. In-16 de : faux-titre, au verso justification de l'édition ( A Paris, Chez L. Prudhomme, rue des Marais, F.S. Germain, n°20. Cette édition, en papier ordinaire, très soignée, ornée d'une gravure, contient la lettre et le discours d'acceptation du Roi et la réponse du Président, avec une table des matières...) ,frontispice gravé sur bois et dépliant, légendé " le 14 septembre 1791. Le Roi à l'Assemblée nationale, à la gauche du Président et debout a fait l'acceptation et la promesse de faire executer la Constitution", titre avec la marque de l'imprimeur, 179 pages y compris la table des matières in-fine. Le texte est entièrement encadré d'une frise. Provenance : bibliothèque de Tougard de Boismilon avec son ex-libris. Quelques fines piqüres sans gravité et quelques pâles rousseurs sur le faux-titre. Très bon exemplaire malgré les petits défauts annoncés. Plein veau moucheté, triple filet doré sur les plats, dos lisse orné de fleurons, pièce de titre noire tranches marbrées. Reliure de l'époque. (Ors du dos usés, coiffes, charnières et coins restaurés).
Référence libraire : 22894
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[CONSTITUTION UNIGENITUS].
La Constitution Unigenitus, avec des remarques où l'on fait voir l'opposition de la doctrine des Jésuites, à celle des Saints Pères contenue dans les Propositions du Père Quesnel.
S.l., s.n., 1739 ; in-12. Titre-VIII-XXIV-280 pp. Veau brun, dos à nerfs orné, pice de titre brune. Pâle mouillure angulaire sur les pages 1 à 15 et quelques rousseurs, mais bel exemplaire.
Référence libraire : 13159
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous
, ss lieu, s. éd. (1789 ?), in-8, débr., défraîchi, couv. et tit. manquants jusqu’à la p. 3, trous de vers marginales et petite galerie de vers au début affectant lég. le texte, qq. mouill. et moisissures, 382p.
Référence libraire : 28429
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[CONSTITUTION]
De la Monarchie française et de sa constitution essentielle. Par un jursiconsulte
Paris, Janet et Cotelle, 1814 in-8, 50 pp., un f. blanc, dérelié, faux-titre détaché.
Référence libraire : 154682
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[CONSTITUTION]
Rapport fait par Mr l’Archevêque de Bordeaux, au nom du Comité choisi par l’Assemblée Nationale pour rédiger un Projet de Constitution, dans la séance du lundi 27 Juillet 1789.
P., Baudouin, (1789). In 8, 11 pp. Tel que paru.
Référence libraire : 7816
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[CONSTITUTION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Opinion sur quelques points de la constitution
Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié.
Référence libraire : 206827
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[Constitution], LAGARDE (Edmond)
PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi
, Paris, M. Giard & E. Brière circa 1920, in-8, agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel, 32-XXIII-6p.
Référence libraire : 11999
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[CONSTITUTION].-
Mémorial Constitutionnel, ou Recueil chronologique des diverses Constitutions de la France depuis 1789. Nouvelle édition.
1821 Paris, Decle, 1821, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné, 366 pages ; rousseurs et qq. petites mouillures marginales ; reliure très frottée, coiffes arrachées ; ex-libris manuscrit sur le titre ; cachet et ex-dono sur le contre-plat.
Référence libraire : 1006
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[Constitutions Françaises] :
Recueil des quatre premières Constitutions de la France du XVIIIe siècle,
reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
Référence libraire : 16684
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[DÉFENSE DE LA CONSTITUTION] LESSORE (Jean-Baptiste-Louis)
Discours prononcé au nom du district de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée Nationale, le premier juin au soir (1790).
Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790); in-8, 3 pp., dérelié.
Référence libraire : 206580
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]
Edit du Roy portant que le denier de la Constitution sera et demeurera fixé à raison du denier vingt du capital.
A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.
Référence libraire : 6304
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[Jansénisme]
Lettre de M. l'Archevêque de Lyon, Primat de France à M. l'Archevêque de Paris.
Lyon, P. Valfray, 1760 ; 2 parties en 1 volume in-12 ; plein veau blond moucheté, dos à cinq nerfs orné d'une colombe dorée répétée, pièce de titre en maroquin rouge, triple filet doré d'encadrement des plats, armes dorées au centre, roulette décorative dorée sur les coupes, tranches rouges ; XIX, (5) de table, 241, 76 pp.
Référence libraire : 11598
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[LOIRE - DEPARTEMENT-CONSULAT].
Les administrateurs du département de la Loire à leurs concitoyens.
Montbrison, Imprimerie Pugnet et Fils, s.d. [1800] ; placard, 52 x 41 cm, impression au recto, inscription manuscrite au dos "proclamation du département en l'an 8". Traces de plis. Bon état.
Référence libraire : 10138
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[LOIRE - DEPARTEMENT-DIRECTOIRE].
Les administrateurs du département de la Loire à leurs concitoyens.
Montbrison, Imprimerie du Département, an VIII [1799] ; placard, 52 x 41 cm, impression au recto, inscription manuscrite au dos "proclamation du département germinal an 7". Traces de plis. Bon état.
Référence libraire : 10139
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[MANUSCRIT - CONSTITUTION DE MAJORAT]
Biens en Hanovre. Lot de 4,000 f. 32 c. [en faveur de] Mr. le baron Delalaing d'Audenarde, colonel, écuyer de S. M. l'Empereur et Roi
Paris, 3 août 1810 in-4, [5] ff. n. ch., y compris le titre, partie manuscrits, partie imprimés, en feuilles.
Référence libraire : 216261
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