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‎Adresse et Décrets de la convention nationale, des 14 août et 16 août 1793, l'an 2e de la République Française, une et indivisible, relatifs à la levée du peuple français en masse, contre les ennemis de la République.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 8 pp‎

‎Décret républicain. Très bon ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5434

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 42,00 Kaufen

‎Décret de la Convention nationale du 25 jour de brumaire, an second de la République française, une et indivisible, relatif à la circulation des grains et à l'approvisionnement des marchés.‎

‎1793, Bordeaux, chez A. Levieux imprimeur – in-4, 4 pp – 1 feuille.‎

‎Certifié conforme à l'exemplaire scellé du sceau de la République Française, une et indivisible, reçu le 9 frimaire de l'an 2 de la république, par le district de Bordeaux, signé Boy, président ; Girard, secrétaire général. Excellent ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5404

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 28,00 Kaufen

‎Décret de la Convention Nationale du 30 octobre 1792, l'an Ier de la République Française, qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la nation les titres et biens, tant meubles qu'immeubles, appartenant aux émigrés‎

‎1792, Bordeaux, imprimerie de Simon Lacourt, imprimeur du département – in-4, 4 pp – 1 feuille‎

‎Certifié conforme à l'exemplaire scellé du Sceau de la République, reçu le 28 novembre 1792, l'an premier de la République française. Signé L. Journu, président ; P. Buhan, secrétaire général provisoire. Certifié conforme à l'exemplaire certifié par le Directoire du département. Excellent ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5401

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 34,00 Kaufen

‎Décret de la Convention Nationale N° 2299. Du 26ème jour de Germinal, an second de la République Française, une et indivisible, Contenant une nouvelle Rédaction du Décret qui supprime les Compagnies Financières.‎

‎Bordeaux, Impr. de P. Philippot, , – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne,‎

‎Décret de la Convention Nationale du 15 avril 1794 sur la suppresion des compagnies financières. 3ème page partiellement déchiré mais sans atteinte au texte. Beau document. Ex. à grandes marges. Très bon ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5273

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 44,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 11e brumaire de l'an second de la république française, une et indivisible, qui ordonne le séquestre des biens des français sortis du territoire de la République avant le 1er juillet 1789, et qui n'y sont pas rentrés.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (1 feuille)‎

‎Décret républicain. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5426

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 34,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 14e jour du mois frimaire, an 2e de la République française, une et indivisible, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 16 pp – broché‎

‎Décret républicain. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5427

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 64,00 Kaufen

‎Décret de la Convention Nationale, du 16 brumaire, an second de la République française, une et indivisible, portant que les baux de Biens nationaux produisant des grains, du foin ou des légumes à gousse, seront désormais payés en nature‎

‎1793, Bordeaux, chez Castillon père et fils ainé, imprimeurs- adjoints du district – in-4, 12 pp –.‎

‎Certifié conforme à l'exemplaire scellé du sceau de la République reçu le 7 nivole de l'an second de la République Française, une et indivisible, par le district de Bordeaux, chargé provisoirement de la publication des Lois par les Représentants du Peuple, en séance à Bordeaux. Signés Boy, président ; Chaulet, secrétaire-adjoint. Excellent ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5403

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 64,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 1er Janvier 1793, l'an second de la république française, relatif à la formation d'un Comité de défense générale.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (1 feuille)‎

‎Décret républicain relatif aux comités de la guerre, des finances, des colonies, de marine, diplomatique, de constitution et de commerce. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5415

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 32,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 1er juin 1793 l'an second de la République française, relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)‎

‎Décret républicain. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5428

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 38,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 23e jour de ventôse, an 2e de la République Française, une et indivisible, contenant des mesures répressives des conjurations sontre le peuple français et sa liberté.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)‎

‎Décret républicain. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5431

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 38,00 Kaufen

‎Décret de la convention nationale, du 26 avril 1793 l'an second de la République Française, contenant une adresse de la Convention Nationale aux armées de la République.‎

‎1793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)‎

‎Décret républicain. Excellent état.‎

Referenz des Buchhändlers : 5430

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 38,00 Kaufen

‎Décret de la Convention Nationale, du 29 juin 1793, l'an fécond de la République Française, qui réduit le nombre des préposés du service extérieur des Douanes, et fixe leur traitement.‎

‎1793, Gironde – in-4, 4 pp – 1 feuille.‎

‎Certifié conforme à l'exemplaire scellé du Sceau de la République, reçu par le Directoire du département de la Gironde le 25 juillet 1793, l'an 2e de la République française. Signés P. Sers, président, Fringues, secrétaire général. Excellent ex.‎

Referenz des Buchhändlers : 5402

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
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€ 44,00 Kaufen

‎Le Mercure Universel - L'An troisième de la République française. Germinal (tome L) - Prairial (tome LII).‎

‎Paris, Cussac, [1795]. Deux tomes en un volume in-4, 364-362 pp. (non-rognées). Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre ("Convention Nationale") rouge. Germinal (21 mars au 19 avril 1795, tome L) et Prairial (20 mai au 18 juin 1795, tome LII). Texte sur deux colonnes. Quelques épidermures, coiffe manquante, sinon bon état de la reliure.‎

‎Réunion des numéros, en tomes, des premier et troisième mois du printemps selon le calendrier républicain de ce quotidien fondé et édité par Jean Cussac en 1791.‎

Referenz des Buchhändlers : NAS-26

Livre Rare Book

Fontarelle Livres anciens et modernes
Versailles France Francia França France
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€ 180,00 Kaufen

‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 52X41‎

‎ARCA_227 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 928 1/06/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Hérault Poullain-Grandprez Insurrection du 31/05/1793 proclamation de la Convention Nationale‎

Referenz des Buchhändlers : aff-rev-227

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Arcala Livres Anciens
Clermont-Ferrand France Francia França France
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€ 90,00 Kaufen

‎[Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention nationale relatif aux citoyens de Saint-Domingue de la Martinique et de la Guadeloupe qui se sont réfugiés à Sainte-Lucie et autres contrées de l’Amérique. 1793. No. 729.‎

‎Côte-d’Or 1793. Côte-d’Or imprint dated in Paris 21 June 1793. Folio broadside ca. 27 × 20 cm printed on one leaf verso with official manuscript certifications and signatures. Unbound as issued. Tanned and dusted at the upper edge. A natural paper flaw at lower blank margin from the original pulp quality not later damage. Minor toning and light edge wear. Otherwise in fine condition. Côte-d’Or imprint dated in Paris 21 June 1793. Folio broadside ca. 27 × 20 cm printed on one leaf verso with official manuscript certifications and signatures. Unbound as issued. <p><br /> Rare Revolutionary decree regulating the status and military integration of Caribbean refugees during the Haitian Revolution.<br /> <p><p><br /> Official decree issued by the French National Convention during a critical stage of the Haitian Revolution concerning citizens of Saint-Domingue Martinique and Guadeloupe who had fled their homes amid revolutionary turmoil and taken refuge in Saint Lucia and neighboring territories in the Americas. This decree sheds light on a lesser-known aspect of the Haitian Revolution: the experience of refugees whose political allegiance remained uncertain. While many also went to Martinique the United States or France the Convention saw their regulation and possible reintegration as a pressing issue. Enacted in Paris on 26 June 1793 it was subsequently printed locally in the department of Côte-d’Or for recording and public posting by municipal authorities.<br /> <p><p><br /> The decree distinguishes between counter-revolutionary émigrés and those who fled only to escape violence while remaining loyal to the Republic. Loyal refugees were required to present municipal certificates attesting to their civic virtue civisme and to the circumstances of their flight. Once certified they could be employed by General François-Thomas Galbaud du Fort governor of the Îles du Vent Windward Islands and other officials for land or naval service organized into volunteer companies with the same pay and conditions as regular troops. Registers of their names and origins were to be maintained and sent to the Convention while copies of the decree were to be forwarded to the governments of the United States inviting them to inform French refugees there of its provisions.<br /> <p><p><br /> The decree was issued at a moment when tensions in Saint-Domingue were reaching a breaking point. In June 1793 white royalist planters and free men of color were struggling for control of Cap-Français while formerly enslaved insurgents under leaders such as Toussaint Louverture were gaining strength in the northern plains. On 20–22 June 1793 violent clashes erupted when Governor Galbaud attempted to rally white colonists and other loyalists culminating in a catastrophic fire that destroyed much of the city and drove thousands into exile.<br /> <p><p><br /> Amid this upheaval and with Britain and Spain preparing to invade France’s Caribbean colonies the Convention sought to act preemptively. The decree provided a framework to identify and integrate loyal refugees turning them into a military and political resource rather than a potential threat. It reflects the Convention’s urgent effort to secure both manpower and allegiance stabilizing its Caribbean possessions at a moment of extreme vulnerability.<br /> <p><p><br /> Signed in print in Paris on 26 June 1793 by Collot d’Herbois president of the Convention and leading Montagnard Charles Delacroix and secretaries Gossuin and P. A. Laloy and certified in manuscript by two officials of the Côte-d’Or on 14 July 1793 confirming its registration and promulgation within the department.<br /> <p><p><br /> The decree is scarce both in institutions and the market. We have not located another copy of this Côte-d’Or imprint and RBH records only two copies sold at auction.<br /> <p><p><br /> A rare survival illustrating how Revolutionary France sought to balance loyalty military needs and colonial governance during the upheavals of 1793 and the Haitian Revolution.<br /> <p>. unknown‎

Referenz des Buchhändlers : 3635

Biblio.com

Foldvaribooks
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€ 2.200,88 Kaufen

‎[CONVENTION NATIONALE]‎

‎8 bulletins de la Convention nationale.‎

‎8 pages in-folio imprimes au recto.Ces bulletins imprims Paris l'Imprimerie nationale, ont t publis par la Convention nationale avec, en tte, la mention Egalit, Libert, entre le 11 octobre 1792 et le 6 juin 1794. Bel ensemble en trs bon tat de conservation.‎

Referenz des Buchhändlers : 27235

Livre Rare Book

Librairie Blaizot & Pinault
Paris France Francia França France
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€ 250,00 Kaufen

‎[CONVENTION NATIONALE]‎

‎Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée Nationale a proclamé la convocation d'une Convention Nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi.‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 17 pp., dérelié.‎

‎Récapitulatif très précis de l'ensemble des tensions politiques insurmontables qui poussèrent l'Assemblée à convoquer une Convention Nationale face à l'hostilité des ennemis de la liberté.Martin et Walter (6567) mentionne une version in-4 non datée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 172633

‎[CONVENTION NATIONALE]‎

‎Recueil de 112 pièces sur la Convention.‎

‎Paris, 1792-1793 in-8, cartonnage papier orange, titre manuscrit au dos (rel. de l'époque).‎

‎Remarquable recueil composé de 112 textes publiés en 1792 et 1793.On peut y distinguer quatre ensembles :- une première partie composée de textes sur la Convention, et plus particulièrement son organisation, ses Comités, le déroulement de ses séances et les lieux qu'elle occupe. - une partie constituée de textes sur la division du territoire et l'organisation des administrations décentralisées.- un ensemble sur le droit de pétition.- enfin, de nombreuses adresses à la Convention émanant de Sections, Sociétés Républicaines, Communes, Administrations, de Paris et de province.A noter un rarissime "Etat des archives Nationales au 10 septembre 1792". LISTE DES PIECES SUR DEMANDE; - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 173000

‎[Convention nationale],‎

‎Décret de la convention nationale du 3e jour de nivôse, an second de la république française une & indivisible [23 décembre 1793] relatif aux réquisitions de transport des tribunaux criminels.‎

‎[Convention nationale], Décret de la convention nationale du 3e jour de nivôse, an second de la république française une & indivisible [23 décembre 1793] relatif aux réquisitions de transport des tribunaux criminels. Paris, imprimerie nationale exécutive du Louvre, an II [1793]. In-4, 2p. [187-2] 15‎

Referenz des Buchhändlers : 011038

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Librairie Trois Plumes
Angers France Francia França France
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€ 15,00 Kaufen

‎[CONVENTION NATIONALE].‎

‎[Recueil].‎

‎Paris, 1792 10 pièces en un vol. in-8, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets et caissons dorés, coins en vélin vert (reliure du XIXe siècle). Mouillures claires, importantes en début de recueil.‎

‎En dépit du titre poussé au dos, le recueil empiète d'un côté sur les productions de la Législative, de l'autre sur celles du Directoire, et les matières abordées sont très diverses.I. [SAINT-MARTIN :] Suite au Journal des décrets pour les habitans des campagnes ; ou Recueil complet des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés, acceptés, ou promulgués par le Roi ; divisés par ordre de matières, pour l'usage des municipalités. Par M. de St.-M... Cinquième division. Première partie. Droits féodaux. - Huitième division. Première partie. Armée de terre. Soixante-deuxième livraison. S.l.n.d., 4 pp. Il s'agit du prospectus. II. [SAINT-MARTIN :] Suite au Journal des décrets pour les habitans des campagnes, ou Recueil complet des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés, acceptés, ou promulgués par le Roi ; divisés par ordre de matières, pour l'usage des municipalités. Par M. de St.-M... Ordre judiciaire civil, ordre judiciaire criminel. S.l.n.d., [2] ff. n. ch. Prospectus également. III. VERNIER (Théodore) : Convention nationale. Impôt sur le luxe et les richesses, établi d'après les principes qui doivent diriger des législateurs républicains. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1792, titre, 29 pp. Martin & Walter, 33 389. Spécialiste des matières financières et fiscales, Théodore Vernier (1731-1818) s'intéressa particulièrement au domaine des finances publiques et défendit la progressivité de l'impôt. Ses écrits dans ce domaine eurent une grande influence et furent parmi les meilleurs écrits sur le sujet pendant la période révolutionnaire ; élu à la Convention pour le Jura, il fut naturellement membre du Comité des finances. IV. BOUDIN (Jacques-Antoine) : Convention nationale. Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie. Imprimé par ordre du Comité de la guerre. [Paris], Imprimerie nationale, s.d., 26 pp. MW 4502. L'activité politique du conventionnel Jacques-Antoine Boudin (1756-1797) fut des plus modestes et des plus effacées. V. DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint) : Convention nationale. Examen critique du projet de constitution, présenté à la Convention nationale, par son comité, avec un ordre nouveau dans le plan. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 52 pp. MW 12 415 (donne 123 pp. pour ce texte). VI. DÉTOURNELLE (Athanase) : Aux armes et aux arts ! Peinture, sculpture, architecture, gravure. Journal de la Société républicaine des arts, séante au Louvre, salle du Laocoon. Première partie. Du premier ventôse au premier prairia [19 février au 20 mai 1794]. Paris, chez le citoyen Détournelle [Imprimerie de Fantelin], s.d. [1794], [2] ff. n. ch., pp. 129-256, puis pp. 321-392. Il s'agit des numéros 3 et 6 seulement, qui se rattachent à la première partie (apparemment la seule parue ; le numéro 7 fut annoncé, mais ne semble pas avoir été publié). Très rare, et non signalé par Hatin, obscurément par MW. Tourneux III, 19865 donne en revanche une excellente description (l'exemplaire du savant bibliographe se retrouve actuellement dans les collections de l'INHA). L'architecte Athanase Détournelle (1766-1807) a surtout produit des plans, des projets non réalisés, plus que des monuments ou des édifices ; il était l'homme tout trouvé pour animer l'"art républicain". VII. Décrets de la Convention nationale des 21, 23, 24 & 25 février 1793. 1° Adresse au peuple François. - 2° Décret relatif à l'organisation de l'armée, & aux pensions de retraite & traitement de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. - 3° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée. S.l.n.d. [1793], 8 pp. VIII. Commémoration nationale du quatorze juillet. Décret du Corps législatif, sur le cérémonial de la Fédération, du 12 juillet 1792. Paris, Dubosquet, s.d. [1792], 12 pp. IX. Bulletin décadaire de la République française. N° 2-3. 2e [3e] décade de vendémiaire an VII [octobre 1798]. - N° 14. 2e décade de pluviôse an VII [février 1799]. - N° 21-22. 3e décade de germinal an VII [avril 1799]. 1ère décade de floréal an VII [avril 1799] Paris, Imprimerie de la République, s.d. [1798-1799], 32 pp., 23 pp., 32 pp., 20 pp., 32 pp. Martin & Walter, Journaux, 162. Hatin, p. 284. ROBESPIERRE (Maximilien de) : Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales. Séance du 18 floréal l'an second [7 mai 1794]. Paris, Prévot [Imprimerie de Constant-Champtie], 1831, titre, 49 pp. Martin et Walter, IV, 48. Tourneux, I, 4245. Cette réimpression est rarissime. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 232846

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 12e & 22e jour du 1er mois de l'an second (vendémiaire, 3 & 13 octobre 1793), Portant que les dispositions de l'art. X de la Loi du 17 septembre dern. Sur les Personnes suspectes, s'étendent aux Tribunaux criminels militaires & Qui autorise le Conjoint demandeur en divorce à faire apposer les scellés sur les effets mobiliers de la communauté. Décret n°1652 & 1718.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 4p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002158

Livre Rare Book

Librairie Trois Plumes
Angers France Francia França France
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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 13 & 20 septembre 1793, an 2 Relatif aux Agens infidèles, & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées. & Qui ordonne que les Certificats de Civisme seront révisés par les Comités de surveillance & de salut public. Décret n°1546 & 1578.‎

‎Evreux, J.J.L. Ancelle, 1793. In-4, 4p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002166

Livre Rare Book

Librairie Trois Plumes
Angers France Francia França France
[Bücher von Librairie Trois Plumes]

€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 13 & 20 septembre 1793 Relatif aux Agens infidèles & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées. & Qui ordonne que les Certificats de civisme seront révisés par les Comités de surveillance & de salut public. Décret n°1546 & 1578.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002176

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Librairie Trois Plumes
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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 13 et 20 septembre 1793 Relatif aux Agens infidèles, & particulièrement à ceux employés à la suite des Armées. & Qui ordonne que les certificats de Civisme seront révisés par les Comités de surveillance & de salut public. Décrets n°1546 & 1578.‎

‎Evreux, J.J.L. Ancelle, 1793. In-4, 4p. En partie mouillé‎

Referenz des Buchhändlers : 002183

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Librairie Trois Plumes
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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 15 et 20 vendémiaire an 2 (6 & 11 octobre 1793) Relatif à la Date des Décrets & Relatif à l'exécution de la Loi du 6 septembre sur la taxe des Subsistances. Décrets n°1671 & 1689.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002181

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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 17 et 24 vendémiaire an 2 (8 & 15 octobre 1793) Portant que les Corps administratifs sont juges des difficultés sur les Certificats de résidence. & Qui invite les Sociétés Populaires à faire passer des renseignemens sur les arrêtés des Administrations, relatifs aux Emigrés & à leurs Biens. Décret n°1715 & 1729‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002161

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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 17 septembre et 3 octobre 1793 Qui déclare les Loix relatives aux Emigrés, applicables aux Déportés & Relatif aux Filles attachées aux ci-devant Congrégations, qui n'ont pas prêté le Serment déterminé par la Loi. Décrets n°1719 & 1659.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p. Manque de papier en marge.‎

Referenz des Buchhändlers : 002180

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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 26 & 29 janvier 1793, an II, qui exige des Certificats de civisme des Avoués, Hommes de Lois & Huissiers, pour exercer leurs fonctions & Relatif aux Certificats de civisme à donner aux Notaires, Avoués & Hommes de Loi. Décret n°351 & 354.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002156

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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale des 5 octobre 1793 & 25e vendémiaire an II (16 octobre 1793) Qui fixe le traitement des Portiers & Concierges des Places de troisième ligne & des Postes de guerre. & Qui autorise à employer les matelas, draps & couvertures trouvés dans les maisons des Emigrés, au casernement des Citoyens de la première réquisition. Décret n°1697 & 1736.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002160

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 14 septembre 1793 Qui prescrit les formalités à observer pour être admis à se marier, lorsqu'on ne peut présenter d'acte de naissance. Décret n°1536.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002168

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 15 septembre 1793, qui charge les Municipalités Chef-lieux de canton, de l'administration des Secours attribués aux parens des Défenseurs de la patrie. Décret n°1596.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p. Trous de vers en marge, caressant 2 mots.‎

Referenz des Buchhändlers : 002173

Livre Rare Book

Librairie Trois Plumes
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€ 25,00 Kaufen

‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 16 septembre 1793, an 2 Qui prescrit les moyens à pourvoir à la culture des terres négligées par les Propriétaires ou Fermiers requis pour le service des Armées de la République, ou abandonnées pour quelque cause que ce soit. Décret n°1555.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 4p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002167

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 17 septembre 1793 Additionnel à celui du 7 de ce mois, relatifs aux François qui auroient exercé des Emplois dans les lieux envahis par les Puissances étrangères. Décret n°1556.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002175

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 18 vendémiaire an 2 (9 octobre 1793) Relatif aux fonds destinés à l'entretien des Hôpitaux, au salaire des fonctionnaires des Municipalités & des Districts, & aux secours en blé & argent. Décret n°1684.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002162

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 19 août 1793 Qui autorise les Directoires de département à fixer le maximum du prix du Bois de chauffage, Charbon, Tourbe et Houille - Département de Nevers. Décret n°1403.‎

‎Nevers, J Lefebvre l'aîné, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002179

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 1er brumaire an 2 (22 octobre 1793) Qui établit une Commission de Subsistances & d'Approvisionnement. Décret n°1766‎

‎Paris, Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793. In-4, 4p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002164

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 23 vendémiaire an 2 (14 octobre 1793) Relatif à l'admission des Suppléans en son sein. Décret n°1728‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002178

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 24 vendémiaire an 2 (15 octobre 1793) Relatif à la formation d'un état des Propriétaires des rentes constituées sur la ville de Paris, à la remise des titres de propriété, aux époques de payement des arrérages, aux moyens d'accélérer l'inscription sur le grand Livre, aux déclarations à fournir par les Créanciers de sommes exigibles, & aux retenues à faire sur les rentes. Décret n°1734.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 12p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002170

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 25 septembre 1793 Additionnel à celui du 24 août dernier sur la consolidation de la Dette publique. Décret n°1607.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 8p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002174

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 25 vendémiaire an 2 (16 octobre 1793) Qui ordonne l'envoi d'un état des biens des Emigrés, vendus & à vendre, de ceux dont jouissent leurs parens, & des matières d'or, d'argent & de cuivre remises à titre de don patriotique ou autrement. Décret n°1724.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002177

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 27 septembre 1793 Qui taxe le prix des Bois à brûler. Décret n°1610.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p. Trous de vers en marge‎

Referenz des Buchhändlers : 002172

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 27 vendémiaire an 2 (18 octobre 1793) Qui fixe le Minimum des Chevaux en réquisition par Canton. Décret n°1751.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p. Mouillure sur le haut ayant affaibli le papier (au niveau du mot Décret, sur les 2 feuillets).‎

Referenz des Buchhändlers : 002171

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 5 septembre 1793, an II, Portant que les Veuves des Militaires ne jouiront de leurs pensions alimentaires qu'à compter du 4 juin dernier. Décret n°1489.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002157

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 7 septembre 1793, an 2, Portant provisoirement les mineurs dont les père & mère seroient morts, interdits ou absens pour cause légitime, sont autorisés à contracter mariage sur l'avis d'un conseil de famille. Décret n°1497.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002159

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‎[Révolution, Convention Nationale]‎

‎Décret de la Convention Nationale du 8 frimaire an II (28 novembre 1793) portant que les Dons patriotiques provenant de la dépouille des Eglises, seront réunis dans un seul local. Décret n°1930.‎

‎Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 4p.‎

Referenz des Buchhändlers : 002155

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‎[Révolution]‎

‎Sans-Culottes (Les) composant la Société populaire de Bourg régénéré, chef-lieu du département de l'Ain, à la Convention Nationale (du 4 ventôse an 2 de la République - 1794).‎

‎S.l., s.n., in-4 ; (4) pp.. Document contre Gouly et dithyrambique pour Albitte ; il est signé par Duclos, Gallien, Juvanon, Rollet, Chatillon et Convers.‎

‎Ce document fut expédié à toutes les Sociétés populaires de la République. Un peu poussiéreux sinon bon état général, un destinataire a été rayé à l'encre.‎

Referenz des Buchhändlers : 9622

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Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
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€ 45,00 Kaufen

‎AUGER,TALLIEN etc‎

‎Décret de la Convention nationale, du 2.e jour de germinal, an 2.e de la république française, une & indivisible, contenant une proclamation de la Convention nationale au peuple français.Decret de la CONVENTION NATIONALE N° 2255,23 mars 1794, PROCLAMATION DE LA CONVENTION NATIONALE‎

‎P.,IMPRIMERIE NATIONALE EXECUTIVE DU LOUVRE,IN4 broché,12p.,derniere muette,tache brune en marge,coin bas‎

‎rare,collaborateurs : Jean-Lambert Tallien; Augustin-Jacques Leyris; Jean-Paschal-Charles Peyssard; Charles-Albert Pottier; François-Siméon Bézard; Marc-Antoine Baudot; Simon-Edme Monnel; An exhortation to the vigorous defence of the Republic.]. mentionné à:https://www.worldcat.org/title/proclamation-de-la-convention-nationale-sur-la-conjuration-decouverte-au-peuple-francais/oclc/28810072&referer=brief_resultshttps://www.worldcat.org/title/proclamation-de-la-convention-nationale-au-peuple-francais-sur-la-conspiration-decouverte/oclc/28608118&referer=brief_results Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

Referenz des Buchhändlers : 19167

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Livres Anciens Komar
Meounes les Montrieux France Francia França France
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€ 50,00 Kaufen

‎Avec des Notes Explicatives; Convention Nationale‎

‎Réimpression de l'Ancien Moniteur Seule Histoire Authentique Et Inaltérée de la Révolution Française Depuis la Réunion des États-Généraux Jusqu'au Consulat Mai 1789-Novembre 1799 Vol. 23‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 0259465291.G ISBN : 0259465291 9780259465294

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Bücher von Bonita]

€ 50,53 Kaufen

‎Avec des Notes Explicatives; Convention Nationale‎

‎Réimpression de l'Ancien Moniteur Seule Histoire Authentique Et Inaltérée de la Révolution Française Depuis la Réunion des États-Généraux Jusqu'au Consulat Mai 1789-Novembre 1799 Vol. 24‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 0259532959.G ISBN : 0259532959 9780259532958

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
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€ 57,37 Kaufen

‎BERVILLE et BARRIERE‎

‎Mémoires (inédits) de Charles Barbaroux, Député à la Convention Nationale, avec une notice sur sa vie par M. Ogé Barbaroux, son fils et des éclaircissements historiques. Et Mémoires de Louvet de Couvray, Député à la Convention Nationale avec une notice sur sa vie et des éclaircissements historiques‎

‎Paris Baudouin 1822, In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse trés orné. XXXVI + 160 + XII + 398 pages + XII + 398 pages. Dos frotté, coiffe et mors fragilisés, quelques rousseurs. Bon exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Bücher von Artgil]

€ 80,00 Kaufen

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