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‎Compte général de l'Administration des Finances rendu pour l'année 1871 par le Ministre des finances.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1875. In-4, 910 pp., plein chagrin vert bouteille, les plats et le dos ornés d'importants jeux de filets, volutes et fleurons dorés, quadruple filet intérieur, gardes de moire rouge, tranches dorées.‎

‎Somptueux exemplaires probablement destiné à un grand notable de la toute jeune Troisième République. Quelques rousseurs.‎

Bookseller reference : S327

Livre Rare Book

Jacques Chaminade
Aix les Bains France Francia França France
[Books from Jacques Chaminade]

€150.00 Buy

‎COMMENTAIRE SUR LES TARIFS du controlle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis preposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c., suprimé par arrêt du Conseil du 17 mars 1738‎

‎A Paris, par la Société, 1758 in-8, X-530-[12] pp., dernier feuillet blanc, basane marbrée, dos à cinq nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎Le tarif des droits de contrôle (enregistrement des actes des notaires et des exploits d'huissier) et d'insinuation (inscription sur un registre public des dispositions des actes juridiques intéressant la communauté) avait d'abord été réglé par la déclaration du 20 mars 1708. Mais ce fut celle du 29 septembre 1722 qui en régla définitivement les aspects.‎

Bookseller reference : 125321

‎COMPTE du Trésor de l'Empire pour l'année 1811 présentés à S.M. l'Empereur et Roi, par son Ministre du Trésor‎

‎Paris, Imprimerie Impériale, 1813 in-4, [2]-82 pp., basane brune mouchetée, dos lisse orné d'un N couronné, roulette dorée en encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).‎

‎LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 165893

‎COMPTE de l'administration des Finances pendant l'année 1812‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1814 in-4, 173 pp., veau fauve, dos lisse orné, roulette dorée en encadrement sur les plats, coupes et intérieurs guillochés, tranches dorées Épid. sur les plats, coins usés, petit manque au mors supérieur. Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 165896

‎CONSEIL du Sceau des titres. Extrait de la séance du jeudy vingt décembre mil huit cent dix‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1810) in-folio, [4] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et très lisible (environ 25 lignes par page),‎

‎Le Conseil du sceau et des titres, créé par Napoléon Ier par décret du 1er mars 1808 et supervisé par le Garde des Sceaux ou (ultérieurement) le Chancelier de France, était chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats, de sceller et expédier les lettres patentes nécessaires, et de se prononcer sur toutes les demandes relatives aux titres, changements de nom, armoiries. Sous le Premier Empire, il était composé du prince Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, de trois sénateurs, de deux membres du Conseil d’État, d'un procureur et d'un secrétaire général. Les délibérations de la séance du 20 décembre 1810 portent exclusivement sur des matières de finance, soit "les recouvrements à faire par le Trésor de la Légion d'honneur et celui du Sceau des sommes dues à raison des dotations accordées à des militaires inconnus, et de celles accordées à des militaires décédés et faisant retour à la Couronne".‎

Bookseller reference : 224316

‎CÁMARA de Comercio y Navegación de Barcelona. Informe emitido en Abril de 1919 sobre el Proyecto de Reforma del Privilegio del Banco de España.‎

‎Barcelona, Henrich y Cía., 1920, 21,5 x 14 cm., 47 págs.‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Books from Mateos]

€17.00 Buy

‎Declaration du Roy, portant l'ordre que sa Majesté veut estre observé pour la recherche des abus et malversations commises au faict de ses Finances. Verifiée en la Chambre de Justice, le seiziesme.‎

‎, , 1624. In-12 de 16 pp., cartonnage moderne.‎

‎« Nous avons estimé qu'il estoit convenable de declarer plus particulierement et faire savoir à tous quelques poincts principaux de l'ordre & procedure que nous entendons estre tenue par les Juges de ladite chambre, pour preparer & eclaircir les preuves & parvenir plus aisément à la conviction de ceux qui sont vrayment coulpables. » Trace de mouillure.‎

Bookseller reference : 1806

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€300.00 Buy

‎DENONCIATION d'un abus odieux & de la plus pernicieuse conséquence, pratiqué depuis long-temps dans l'une des parties de l'Administration des Finances, & qui intéresse tous les propriétaires d'offices‎

‎S.l., 1789 in-8, 63 pp., dérelié. Petit travail de ver n'affectant pas la lecture.‎

‎« Ce n'eût point été sans doute sous un ministre vertueux & tel que celui qui régit aujourd'hui les finances de la France, que se fût introduit l'abus dont il s'agit, encore moins eût-il pu obtenir l'éclat scandaleux d'une sanction publique ; & l'arrêt qui a paru le canoniser sera jamais un exemple mémorable de l'audace du génie fiscal, & des surprises que l'on peut faire à la religion du prince & de son conseil ».Publié avant la réunion des États généraux.‎

Bookseller reference : 116073

‎Discours de son excellence Le ministre des finances, sur le Budget de son Ministère (extrait du moniteur), imprimé par ordre de la chambre‎

‎chez Hacquart, 4 pp - non br., non rogné‎

Bookseller reference : 2838

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
[Books from Librairie Art et Arts]

€18.35 Buy

‎Discours du Roi,de M.le Garde des Sceaux et de M.le Directeur Général des Finances à l'Ouverture de l'Assemblée des Notables tenue à Versailles le 6 Novembre 1788.Est joint le Supplément à la Gazette du Mardi 19 Mai 1789.Ouverture des Etats-Généraux faite à Versailles le 5 Mai 1789.‎

‎Discours du Roi: 30 brochures dans une reliure en veau raciné in-8. (1788 - 1789). 2 feuilles manuscrites sur vergé vert en fin d'ouvrage intitulé "Table des ouvrages contenus dans ce volume".Le supplément à la Gazette est cartonné,n°40.Format in-4.BE.Le Discours à la coiffe supérieure manquante,une reliure d'époque aux coins émoussés.Alternance de feuillets verts et blancs.Pièce de titre et date au dos.Le Supplément a qques rousseurs.‎

Bookseller reference : 44617

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Laurencier
Bordeaux France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Laurencier]

€1,200.00 Buy

‎Discours sur le Droit Annuel.‎

‎[], , [1618]. In-12 de 15 pp., cartonnage moderne.‎

‎« A la vérité Sire, par le moyen de l'establissement de ce droit, le prix des offices de Judicature est venu à un tel excez que l'on ne saurait y penser sans horreur. Chacun demeure d'accord que c'est un mal, mais on dit que le remede en seroit violent, & qu'il faut que V.M. le differe à une autre fois ».‎

Bookseller reference : 1809

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€230.00 Buy

‎Département de l'Allier. Ville de Moulins. Population : 15,377 âmes. Compte d'administration de l'exercice 1842. Chapitres additionnels au budget de 1843. Budget des recettes et dépenses pour l'exercice 1844.‎

‎Moulins, Desrosiers, 1843. plaquette in-4, 11 feuillets non chiffrés. Brochée.‎

‎- Petites rousseurs.‎

Bookseller reference : 32337

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€18.00 Buy

‎Einige Gedanken über Zehnten, Armentellen, Hinterfäss- und Einzuggelder, Ortsbürgerrechte und über deren Aufhebung; wie auch über die Einführung von Grund- und Vermögenssteuern, Berufs,- Patent- und Einregistrierungs-Gebühren im Kanton Bern.‎

‎Aarau und Thun, Johann Jakob Christen, 1838, in-8vo, 1 Bl. + 70 S., hinterer Teil etwas fleckig, Exlibris ‘Gottlieb. Lud. Stutz jun.‘, marmor. Pappband, Bedruckte Originalbroschur miteingebunden.‎

‎Schrift über die Verwaltung des Kantons Bern, Mitte des 18. Jahrhunderts. Befasst sich eingehend mit der Finanzreform / Reform des Armenwesens- / Finanzverwaltung der Gemeinden und der bürgerrechtlichen Verhältnisse. Barth 24369.‎

Bookseller reference : 33893aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Books from Harteveld Rare Books Ltd.]

€27.58 Buy

‎EMPRUNT. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale, du 9 août 1789.‎

‎A Paris, Chez Baudouin, 1789; in-8, 2 pp., dérelié.‎

‎L'Assemblée Nationale, suite aux besoins urgents de l'Etat, décrète un emprunt de 30 millions.‎

Bookseller reference : 662218

‎Encyclopédie méthodique. Finances.‎

‎Paris et Liège, Panckoucke et Plomteux, 1784-1787. 3 vol. in-4 à deux colonnes de (4)-12-LX-685-(2) pp. ; (4)-787 pp. ; (4)-797-(1)-XVII-(1)-III (1)-IV pp., cartonnage papier bleu, pièce de titre rouge, entièrement non rogné (reliure de l'époque).‎

‎« Le premier recueil du temps à consulter (…) Il traite de l'ensemble des questions financières dans une série d'articles classés par ordre alphabétique. On ne saurait entreprendre l'étude des finances de l'Ancien Régime sans tenir à sa disposition ce recueil méthodique » (Stourm). Les articles sont précédés d'un Discours préliminaire, ou Essai historique sur les Finances par Rousselot de Surgy ; il y fait l'éloge de Sully et de Colbert et réclame une répartition équitable et proportionnelle des impôts. Dans cette optique Rousselot propose de dresser un cadastre général, à la faveur duquel on pourrait rendre la taille réelle et taxer les terres suivant leurs qualités et leurs produits ; et de suivre le projet des administrations provinciales, qui répartiraient les impôts de la manière la plus équitable et la plus économique ; il considère la suppression de la gabelle comme une « belle chimère ». A la fin a été reliée la rare Table ordinale et raisonnée des articles de ce Dictionnaire, desquels la lecture peut servir de traité élémentaire pour chaque partie de Finance, 17 pages. Bel exemplaire. INED, 3970 ; Kress, B 574 ; Stourm, p.23.‎

Bookseller reference : 10491

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€1,000.00 Buy

‎Enquête sur la législation relative au taux de l'intérêt de l'argent.‎

‎Paris, Imprimerie impériale, 1865. 2 vol. grand in-4 de XXVI (2)-784 pp. ; XII-(2)-691 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs, tête dorée (reliure de l'époque).‎

‎Publication du Ministère de l'agriculture, du commerce, et des travaux publics. Bel exemplaire.‎

Bookseller reference : 765

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€1,000.00 Buy

‎EXPOSICIÓN dirigida al Excmo. Señor Ministro de Hacienda por los tenedores de deuda amortizable de primera y segunda clase, contra el proyecto de ley presentado a las Cortes el 31 de Marzo último.‎

‎Madrid, Manuel Tello, 1862, 25 x 17,5 cm., 59 págs. + 2 h. (Falto de cubiertas originales)..‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Books from Mateos]

€13.00 Buy

‎Indication des Causes du Déficit, et des Moyens de l'Anéantir en Moins de Douze Ans,sans augmentation d'Impôts‎

‎1790 s.n., s.l., s.d.( circa 1790). In-8, brochage moderne muet, 16 pages, tableau dépliant‎

Bookseller reference : 1313

Livre Rare Book

Livres Anciens Gilles Barbero
Arles France Francia França France
[Books from Livres Anciens Gilles Barbero]

€50.00 Buy

‎Intérêts des PropriétairesFonciers Défendus contre les Capitalistes‎

‎1790 Imp. Veuve Hérissant, Paris, 1790. In-8, brochage moderne muet, 14 pages‎

Bookseller reference : 1326

Livre Rare Book

Livres Anciens Gilles Barbero
Arles France Francia França France
[Books from Livres Anciens Gilles Barbero]

€20.00 Buy

‎l'art et l'argent‎

‎banque nationale de paris sans date in 8 reliure éditeur pleine toile 142 pages - nombreuses illustrations‎

Bookseller reference : 2875

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€12.00 Buy

‎la bourse expliquée le plus clair des manuels de bourse‎

‎éditions du petit économiste 1929 in 12 broché 254 pages‎

‎indispensable aux capitalistes et spéculateurs pour faire fructifier leurs fonds et pour défendre leurs positions‎

Bookseller reference : 2879

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€12.00 Buy

‎La Situation Financière de la Bulgarie et la Dette Bulgare des Reparations.‎

‎Sofia, Édition du Commissariat bulgare des Réparations, 1923. In-4°. 126, II, 21 p. Reliure demi-toile de l'époque. 2 cachets d'une bibliothèque sur la page de titre, 1 cachet sur la première page de texte, 1 cachet sur la dernière page.‎

Bookseller reference : 21988

‎Le Petit Journal. - 2 actions de 500 francs au porteur.‎

‎Paris, Chaix, 1896, 2 documents, (28 cm x 21 cm). Les dimensions données ne concernent que les actions, sans les dimensions des 63 coupons associés. L'illustration en noir sur fond jaune de l'action est de E. Méaulle.‎

‎Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

Bookseller reference : 3131

Livre Rare Book

Yves Oziol
Clermont-Ferrand France Francia França France
[Books from Yves Oziol]

€80.00 Buy

‎Lettre de M... à M...,présentant quelques développemens intéressans sur la Vente Exclusive du Sel‎

‎1789 s.n.,(imp. Moutard), Paris, 1789. In-8, brochage moderne muet, 27 pages‎

‎Quelques rousseurs éparses. Bon exemplaire‎

Bookseller reference : 1314

Livre Rare Book

Livres Anciens Gilles Barbero
Arles France Francia França France
[Books from Livres Anciens Gilles Barbero]

€150.00 Buy

‎LETTRE des administrations provinciales aux notables‎

‎S.l.n.d. (1787) in-8, [2]-14 pp., broché, couv. de papier marbré. Dos un peu grignoté sur 4 cm.‎

‎Lettre publiée à l'occasion de la première Assemblée des Notables de 1787 consultée par Calonne. Les Notables proposent des réformes de la collecte des impositions, ce qui leur "paraît conduire vers le bien que le souverain désire faire à ses sujets".‎

Bookseller reference : 101884

‎LETTRE d'un député à l'Assemblée Nationale à un de ses commettans‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 12 pp., dérelié.‎

‎"Sur les impôts qui frappent les petits propriétaires terriens".M. & W., 8536‎

Bookseller reference : 188844

‎Liste de MM. Les membres de la Chambre des députés. Session 1837.‎

‎Paris, Henry, 1837. In-16, 180 pp., broché.‎

‎Outre les noms et adresses des députés, contient la liste de tout le personnel gouvernemental et des différents ministères. Un tableau dépliant indique la situation topographique, dans l'intérieur de l'hôtel du Ministère des Finances, des principaux fonctionnaires, des bureaux et administrations qui en dépendent.‎

Bookseller reference : 109173

Livre Rare Book

Jacques Chaminade
Aix les Bains France Francia França France
[Books from Jacques Chaminade]

€30.00 Buy

‎LISTE civile et liste civique - ce qu'il en coûte -‎

‎Paris, Chez tous les libraires, 1884; in-12, 36 pp., broché.‎

Bookseller reference : 666137

‎Lois et statuts qui régissent la Banque de France.‎

‎Imprimerie Paul Dupont, 1902. In-8°, demi-reliure.‎

‎[13719]‎

Bookseller reference : 13719

Livre Rare Book

Librairie DHOUAILLY SAS
Paris France Francia França France
[Books from Librairie DHOUAILLY SAS]

€100.00 Buy

‎Loi relative aux pensions. Donnée à Paris, le 23 février 1791.‎

‎Moulins, Pavy, 1791. fascicule in-4, 41 pages -VIpp. Non relié.‎

‎Pension à titre de secours pour 1790 et 1791, accordée aux personnes de plus de soixante-dix ans. Liste et situation des pensionnaires, somme attribuée (tableau de 39pp.). Approuvé par L.-F. Du Port. Bandeau gravé sur bois, aux armes royales. - Exemplaire imprimé sur papier bleuté. Très frais.‎

Bookseller reference : 3449

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€60.00 Buy

‎Loi Sur la répartition des Trois cents millions de Contribution foncière & mobiliaire pour l'année 1791. Donnée à Paris, le 3 juin 1791.‎

‎Moulins, Pavy, 1791. plaquette in-4, 24pp. Non reliée.‎

‎Bandeau typographique avec la devise "Vivre libres ou mourir". Tableau des départements, avec leur contribution foncière, mobilière et le total. Approuvé par L.-F. Du Port.‎

Bookseller reference : 3484

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€40.00 Buy

‎Lois de finances. Session de 1830.‎

‎S.l.,, (1830). petit in-8, 114pp.- 1 cahier blanc. Broché, couverture muette.‎

‎Imprimé sur papier vergé, sans doute par l'Imprimerie Royale. - Non coupé.‎

Bookseller reference : 15284

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€40.00 Buy

‎Managing Woodlot Finances. A) Planning an Investment Guide.‎

‎Halifax, Dept. of Nat. Res., Ext. Serv. Division, 1998. 28 cm. VI, 54 p. With 32 Fig. Illustrierte Originalbroschur (Softcover) m. US-Dreifachlochung. Gut. woodlot management home study course ; module 10. (manual HSC 1998-1).‎

Bookseller reference : 13806AB

‎Memoires Adressez à Messieurs des Estats, pour presenter à sa Majesté, Contenants les fautes, abus, & malversation commise par les Officier de Finances, Partisans & Payeurs de rentes en l'estenduë de ce Royaume.‎

‎, , 1615. In-12 de 26 pp., cartonnage moderne.‎

‎Édition originale. Pamphlet anonyme qui dénonce les malversations des financiers, et expose les moyens très ingénieux et multiples dont ils se servent pour s'enrichir.Bourgeois et André IV, 2129‎

Bookseller reference : 1665

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€450.00 Buy

‎MEMORIA dirigida al Excmo. Sr. Ministro de Hacienda por el Director de la Caja General de Depósitos, de las operaciones ejecutadas en el año económico de 1866 a 1867.‎

‎M., Miguel Ginesta, 1867, 31 x 22 cm., XXI - 109 págs. - 1 h.‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Books from Mateos]

€35.00 Buy

‎MEMORIA leída en la Junta General de Accionistas del banco de España los días 7 y 12 de Marzo de 1893 /-/ BANCO de España. Lista de los señores accionistas que tienen derecho de asistencia a la Junta General que debe celebrarse los días 7 y 12 de Marzo de 1893.‎

‎Ambas obras impresas en Madrid, Imprenta de los Huérfanos, 1893, 25 x 17,5 cm., 35 págs. + 3 estados plegados + 17 hojas de Apéndice /-/ 72 págs. (Carece de encuadernación).‎

MareMagnum

Mateos
Malaga, ES
[Books from Mateos]

€15.00 Buy

‎Monsieur X... Est-ce vous ?.‎

‎Paris, Dupuy, (1958). plaquette in-8 carré, 12ff. Brochée.‎

‎Plaquette publicitaire illustrée de dessins et de photographies, imprimée sur papier fort. Gestion, chèques, virements... - Bon état.‎

Bookseller reference : 7300

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€26.00 Buy

‎Mémoire sur le Tarif des Sucres‎

‎1828 Librairie du Commerce, Paris, Décembre 1828. In-4, brochage moderne muet, (IV), 72 pages.‎

‎Présenté par les raffineurs de sucre et les "négocians de denrées coloniales"‎

Bookseller reference : 1323

Livre Rare Book

Livres Anciens Gilles Barbero
Arles France Francia França France
[Books from Livres Anciens Gilles Barbero]

€40.00 Buy

‎Mémoire signifié par les prévôt [sic] des marchands et échevins de la ville de Lyon contre les trésoriers de France de la même ville.‎

‎Lyon, Imprimerie d’Aimé Delaroche, 1759 ; in-4 carré, broché ; 141, (1) pp., (1) f. blanc, couverture muette de papier marbré.‎

‎Trace ancienne de papier adhésif au dernier feuillet blanc, sinon bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 12374

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€90.00 Buy

‎notice sur l'état ancien et nouveau de la galerie de l'hotel de toulouse‎

‎paris imprimé a la banque de france 1876 ( réimpression de 1927) grand in 8 broché 37 pages‎

‎on joint un ronéotypé de 3 pages de I. Mathey-briares intitulé : a 25 m. sous terre, dans les serres de l'or de la banque de france "sesame, ouvre-toi"‎

Bookseller reference : 3366

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€20.00 Buy

‎Ordre Maçonnique Mixte International "Le Droit Humain". Fédération Française. Compte-rendu analytique du Convent de 1929. Discours de clotûre par la S.: Loiseau.‎

‎Paris, Imprimerie Clercx, 1929 ; in-8, broché-agrafé ; 30 pp., couverture vert clair.‎

‎Edition originale. Relations avec le Grand Orient de France, rapports, finances, etc. parmi tous les noms cités, il faut relever ceux de Annie Besant, célèbre animatrice de la Théosophie à la suite de Mme Hélène Blavatsky et déléguée anglaise. Quelques petites rousseurs sans importance, bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 15330

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€45.00 Buy

‎Ordre Maçonnique Mixte International "Le Droit Humain". Fédération Française. Compte-rendu analytique du Convent de 1931. Discours de clotûre par le Frère Mérigot.‎

‎Paris, Imprimerie Clercx, 1931 ; in-8, broché-agrafé ; 46 pp., (1) f. blanc, couverture vert clair.‎

‎Important travail sur l'Initiation, l'Initiable et l'Initié. Dos très légèrement insolé, bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 15331

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€45.00 Buy

‎PATENTE - Patente de l'an 1817.‎

‎Celles, 1819, 1 document, in-folio, Patente délivrée le 2 janvier 1819 par la commune de Celles, arrondissement de Thiers, département du Puy-de-Dôme, à Claude Boulot (signature Claude Boullet) pour exercer l'Etat de Revendeur. Cachet de la commune, 3 beaux cachets de taxe au dos. Document plié, déchirure dans le haut du pli central, trou au centre avec perte de quelques lettres.‎

‎Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

Bookseller reference : 2210

Livre Rare Book

Yves Oziol
Clermont-Ferrand France Francia França France
[Books from Yves Oziol]

€20.00 Buy

‎PROCÈS VERBAL de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenuë a Paris au Couvent des Grands-Augustins en l'année mil sept cens quarante-sept. Monsieur l'abbé de Breteüil, agent général et secrétaire‎

‎A Paris, Chez Guillaume Desprez & Pierre-Guillaume Cavelier, 1747 in-folio, 226-[10]-XIX pp., index, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge Manques de cuir aux coiffes et à deux coins, un mors fendu. (reliure de l'époque).‎

‎Tenue pour concéder un "don gratuit" au Roi, qui finit par s'élever à 11 millions, cette relation d'une assemblée extraordinaire, tenue en dehors des millésimes 0 ou 5, contient surtout les pièces relatives à cette opération de trésorerie traditionnelle. On y trouvera aussi la relation du service funèbre du cardinal Fleury (25 mai 1743), qui n'avait pas trouvé sa place dans la relation de l'Assemblée de contrat de 1745.‎

Bookseller reference : 115432

‎PROCÈS-VERBAL de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1787 in-8, 60 pp., dérelié. Qqs mouillures.‎

‎Les places occupées par les participants étant indiquées, le roi, "décidé à faire usage de la plénitude de [son] autorité", annonce par la bouche de son Garde des Sceaux la nécessité "d'accroître la masse des impôts" par le moyen de la subvention territoriale et l'augmentation du timbre. Ce lit de justice engendra un vive protestation du Parlement de Paris que le roi exila à Troyes.‎

Bookseller reference : 184952

‎PROJET de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 5 pp., dérelié.‎

Bookseller reference : 662083

‎Projet d'organisation de l'Union Lainiste.‎

‎, , . In-4 de 3 pp.‎

‎Projet de Statuts. Texte autographié et anonyme.‎

Bookseller reference : 8629

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Books from Bonnefoi Livres Anciens]

€20.00 Buy

‎Rapport fait à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la commission de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations sur la situation de ces établissements au 31 décembre 1843, en exécution des articles 114 et 115 de la loi du 28 avril 1816. Séance du 11 juin 1846. Paris, Imprimerie de Henry, 1846. In-4, br., 13 pp. suivies de nombreux tableaux. Dos cassé, petits manques au plats. Cependant, état satisfaisant.‎

‎Recueil des lois de finances. Session de 1832 ouverte le 19 novembre 1832 et close le 25 avril 1833.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1833. in-8, 176pp. Broché, couverture de papier bleu imprimée.‎

‎- Exemplaire frais.‎

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‎Recueil des lois de finances. Session de 1831. (Ouverte le 23 juillet 1831 et close le 21 avril 1832).‎

‎S.l., (Imprimerie Royale ?), (1832). in-8, 183pp. Broché, couverture muette, étiquette. (État de parution).‎

‎Contient également le sommaire des ordonnances royales relatives à des matières de finances, qui ont été rendues depuis la clôture de la session de 1830 ; le sommaire des séances des deux Chambres pendant la session de 1831. - Frais.‎

Bookseller reference : 15327

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