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[IMPÔTS]
L' Assemblée nationale aux Français. relativement aux contributions publiques. Proclamation décrétée le 24 juin 1791
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 38 pp.
Referenz des Buchhändlers : 198130
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[IMPÔTS]
Lettres patentes du roi. sur le décret de l'assemblée nationale, du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, et celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entrants ou sortants ; et concernant le paiement des impositions assises sur les biens domaniaux ou ecclésiastiques. Données à Paris le 10 juillet 1790
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1790 in-4, 3 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 70589
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[IMPÔTS]
Lettres patentes du roi. sur un décret de l'assemblée nationale, du 10 août 1790, concernant le paiement des droits d'aides, d'octrois et autres conservés ; avec injonction spécialement aux bouchers, cabaretiers, aubergistes et autres d'acquitter lesdits droits, même pour les arriérés, et de se soumettre aux exercices que leur perception rend nécessaires. Données à Saint-Cloud le 18 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1790 in-4, 4 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 70590
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[IMPÔTS]
Loi concernant l'exécution des décrets relatifs à la contribution patriotique. Donnée à Paris, le 10 avril 1791
Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 85430
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[IMPÔTS]
Loi relative aux contributions foncière et mobiliaire. Donnée à Paris, le 17 juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 85413
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[IMPÔTS]
Loi relative aux impôts et contributions publiques. Donnée à Paris, le 20 mars 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 85495
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[IMPÔTS]
Loi relative à la capitation des membres des ci-devant cours supérieures, pour l'année 1790. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 85224
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[IMPÔTS]
Loi relative à la perception des revenus publics. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.
Referenz des Buchhändlers : 85189
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[IMPÔTS]
Loi. interprétative de l'article XVII du titre V du décret du 28 octobre dernier, relatif à la dîme. Donnée à Paris le 12 juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette,
Referenz des Buchhändlers : 70549
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[IMPÔTS]
Loi. qui fixe les cas où la dîme sera présumée cumulée avec le champart, terrage, agrier et autres redevances en quotité de fruits. Donnée à Paris le 10 juillet 1791
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 8 pp., vignette, dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 70530
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[IMPÔTS]
Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes. Indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés. Par une société de citoyens
Paris, Potier de Lille, 1791 in-8, 46 pp., broché. Des brunissures sur les premières pages.
Referenz des Buchhändlers : 203323
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[IMPÔTS]
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition. Le 18 août 1790. Ordre du travail
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 11 pp.
Referenz des Buchhändlers : 165229
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[IMPÔTS]
Rapport fait au nom des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique. sur une difficulté élevée sur l'exécution de l'article XVII du titre V du décret du 23 octobre.
Paris, Imprimerie nationale, s.d.; in-8, 4 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 201290
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[IMPÔTS]
Rapport fait au nom du Comité d'imposition. concernant les lois constitutionnelles des finances, le 20 décembre 1790
Paris, Chez Baudouin, 1791 in-8, 34 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 206147
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[IMPÔTS]
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, sur la contribution foncière.
S.l.n.d. (1790) in-8, 23 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 165250
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[IMPÔTS]
Réflexions d'un membre du Tiers Etat à ses confrères.
S.l.n.d. in-8, 15 pp., en feuilles. Exemplaire légèrement défraîchi.
Referenz des Buchhändlers : 201268
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[IMPÔTS]
État actuel des travaux du Comité de l'imposition. présenté à l'Assemblée nationale, et imprimé par son ordre
A Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp., bradel papier marbré (reliure moderne).
Referenz des Buchhändlers : 218734
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[IMPÔTS] LABROUSTE (François-Marie-Alexandre)
Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9. Séance en date du 25 Pluviôse an 9
Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 203260
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[IMPÔTS].
Loi concernant la contribution foncière. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790
Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 52 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée.
Referenz des Buchhändlers : 234543
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[IMPÔTS].
Loi concernant la répartition & la fixation des contributions foncière & mobiliaire pour l'année 1792. Donnée à Paris, le quatorze octobre mil sept cent quatre-vingt-onze
S.l., s.d. (1791) in-4, 28 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée.
Referenz des Buchhändlers : 234547
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[INDEMNITES D'OCCUPATION]
Mémoire sur les finances.
[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1815); in-4, 11 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 209927
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[INDOCHINE] - THIOLLIER (Lucien Auguste).-
La grande aventure de la Piastre indochinoise.
1930 Saint-Etienne, Bruyère, 1930, in 8° broché, 320 pages ; cachet.
Referenz des Buchhändlers : 78085
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Bulletin Fiduciaire d'Indochine Nos 13-14-15-16 - Année 1937
Saigon, Edité par la Société Indochinoise de Contrôle et de Gestion, 1937. 1 volume in-8, reliure ancienne demi-cuir à coins, plats cartonnés marbrés, 200 pp. [182-381], avec de nombreux tableaux, très bon état. Ce volume rassemble les bulletins des 4 trimestres de l'année 1937.
Referenz des Buchhändlers : 8482
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Bulletin Fiduciaire d'Indochine Nos 5-6-7-8 - Année 1935
Saigon, Edité par la Société Indpochinoise de Contrôle et de Gestion, 1935. 1 volume in-8, reliure ancienne demi-cuir à coins, plats cartonnés marbrés, 181 pp., avec de nombreux tableaux, très bon état. Ce volume rassemble les bulletins des 4 trimestres de l'année 1935.
Referenz des Buchhändlers : 8480
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Bulletin Fiduciaire d'Indochine Nos 9-10-11-12 - Année 1936
Saigon, Edité par la Société Indochinoise de Contrôle et de Gestion, 1936. 1 volume in-8, reliure ancienne demi-cuir à coins, plats cartonnés marbrés, 181 pp., avec de nombreux tableaux, très bon état. Ce volume rassemble les bulletins des 4 trimestres de l'année 1936.
Referenz des Buchhändlers : 8481
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Histoire Budgétaire de l'Indochine
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 plaquette in-8, 105 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8485
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Les Budgets Annexes du Budget Général de l'Indochine
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 39 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8483
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Les Budgets Locaux en Indochine et leurs Caisses de Réserve
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 plaquette in-8, 43 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8484
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Les Impôts Directs en Indochine
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 28 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8486
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[INDOCHINE].
Le Tonkin en 1893.
Hanoï, avril 1893 in-8, 112 pp., un f. n. ch. de table, toile noire modeste, pièces de titre cerise (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 233838
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t.20
, Paris, Sirey 1970, in-8, br., bon état, 176p.
Referenz des Buchhändlers : 35948
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t.20
, Paris, Sirey 1970, in-8, demi-basane noire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. très lég. frottée, marques de bibl.), bon état, 176p.
Referenz des Buchhändlers : 49275
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[ITALIE]
Décret impérial concernant l'organisation des douanes dans les États romains. Au Palais des Tuileries, le 1er février 1810
A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663913
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[ITALIE]
Décret impérial contenant des dispositions additionnelles à celles du décret du 5 août 1810. relatives au remboursement de la dette publique des ci-devant États romains. Au Palais de Compiègne, le 16 septembre 1811
A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663444
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[ITALIE]
Décret impérial relatif à la liquidation des dettes des communes des ci-devant États romains. Au Palais de Fontainebleau, le 3 octobre 1810
A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 7 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663437
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[ITALIE]
Décret impérial relatif à la liquidation des dettes des communes des ci-devant États romains. Au Palais de Fontainebleau, le 3 octobre 1810
A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 7 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663914
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[JOLLIVET (Jean-Baptiste-Moïse)].
Prospectus d'une caisse hypothécaire.
S.l. , s.d. (1795) in-4, 20 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Quelques mouillures claires.
Referenz des Buchhändlers : 236540
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[JOUSSE, Daniel]
Traité de la jurisdiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance... par M***. Conseiller au Présidial d'Orléans.
1777 Couverture rigide Paris, frères Debure, 1777. 2 volumes in-12 (17,5 x 10,5 cm), reliure plein veau fauve marbré de l'époque, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges, papier à la cuve aux contreplats, petit manque de cuir au second plat du tome II du à une galerie de vers, coins légèrement émoussés . Tome I : LX, 372 pages ; tome II : feuillet de titre, 576 pages, manque les pages 72 à 96. Ex-libris de Noël du Payrat contrecollé au 1er contreplat du tome I. Le Tome I contient une Table chronologique "des principaux édits, déclarations et autres réglemens concernant les bureaux des finances" (pages XXXVII-LX) de Août 1445 à Septembre 1776. Malgré le manque de pages mentionné, bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 1693
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[KIRCHMEYER (Carl Valentin)].
La Sur-inte[n]dance des finances de France. Von den Königlichen Französichen Finanzen, Renten, Gefällen und Einkommen. und deren Ober-Aussehern und Verwaltern les sur-intendants des finances de France genannt, sonderlich zu der letzten vier Könige Zeiten, bis auf Nicolas Fouquet, und was es mit ihm vor einen Ausgang bekommen neben achtzehen Conterseiten
Nuremberg, Michael & Johann Friedrich Endter, 1665 in-12, [5] ff. n. ch. (titre-frontispice gravé, titre, dédicace, préface), 276 pp., [4] ff. n. ch. de table, avec 18 portraits hors texte des surintendants, vélin rigide à rabats, cimier doré et adresse poussés en queue du dos, tranches mouchetées de bleu (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 238039
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[KRESS LIBRARY]
The Kress Library of Business and Economics Catalogue. 1- Catalogue covering material published through 1776 with data upon cognate items in other Harvard libraries. Fairfield, Augustus M. Kelley, 1977. ix, (3), 414 p. 2- Catalogue supplement covering material through 1776. Boston, Baker Library, Harvard Graduate School of Business Administration, 1956. (8), 175 p. 3- Catalogue 1777-1817 giving data also upon cognate items in other Harvard libraries. Boston, Baker Library, Harvard Graduate School of Business Administration, 1957. (8), 397 p. 4- Catalogue 1818-1848. Boston, Baker Library, Harvard Graduate School of Business Administration, 1964. (8), 397 p. 5- Catalogue supplement 1473-1848. Boston, Baker Library, Harvard Graduate School of Business Administration, 1967. (8), 453 p.
5 volumes in-folio (285 x 215 mm), toile éditeur, titre doré au dos.
Referenz des Buchhändlers : 39423
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[LA GERVAISAIS (Nicolas, marquis de)]
De la Matière imposable au sujet de la taxation des sels.
In-8, broché, couverture de papier bleu d'époque, 63 p. Paris, A. Pihan Delaforest, 1829.
Referenz des Buchhändlers : 30958
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[LA GERVAISAIS (Nicolas, marquis de)]
De la Matière imposable au sujet de la taxation des sels.
In-8, broché, couverture de papier bleu d'époque, 63 p. Edition originale.
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[LA GERVAISAIS (Nicolas-Louis-Marie Magon de)]
Des Doctrines du rapport sur le budget des recettes.
Paris, A. Pihan Delaforest, 1832 in-8, 48 pp., cousu sous couverture d'attente de papier bleu, non coupé. Mouillure.
Referenz des Buchhändlers : 178109
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[LA GERVAISAIS (Nicolas-Louis-Marie Magon de)]
Le Commencement de la fin. Amortissement. [Avec :] Encore un mot sur l'amortissement
Paris, A. Pihan Delaforest, 1832-[1833] 2 vol. in-8, 46 et 12-4 pp., cousues sous couvertures d'attentes de papier bleu et crème. Mouillures à la seconde plaquette.
Referenz des Buchhändlers : 178111
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[LA GERVAISAIS (Nicolas-Louis-Marie Magon de)]
Un dernier mot sur la taxe du sel.
Paris, A. Pihan Delaforest, (1833) in-8, 16 pp., sous ficelle, couv. muette de l'époque.
Referenz des Buchhändlers : 191363
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[LA PORTE (Mathieu)], BOUCHER (Pierre).
La Science des négocians, et teneurs de livres ;. ouvrage utile aux négocians et aux jeunes gens qui désirent se former, sans maître, à la tenue des écritures à parties simples, mixtes et double ; à la comptabilité maritime et rurale, et aux opérations de banque. Deuxième édition, entièrement refondue et considérablement augmentée, renfermant plusieurs tableaux, un commentaire noiveau sur l'édit de 1673, appelé vulgairement Code marchand, et un dictionnaire de commerce. Par Boucher (..)
Paris, Levrault, Schoell et Cie, et chez l'auteur, an XI (1803) in-4, xxiij pp., 396 pp., avec un frontispice et un tableau dépliant hors texte, sans le faux-titre, demi-basane blonde, dos à nerfs orné de filets et dent-de-rat dorés, pièce de titre brique, pièce de tomaison ovale (reliure de l'époque). Manque en coiffe supérieure, coiffe inférieure rognée, petites mouillures claires en début de volume.
Referenz des Buchhändlers : 235203
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[LA ROCHEFOUCAULD (L.A., duc de), DUPONT DE NEMOURS, Etc.)]
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition, le 18 Août 1790 (...). Ordre de travail.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 11 p. Paris, Baudouin, 1790.
Referenz des Buchhändlers : 25228
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[LA ROCHEFOUCAULD (L.A., duc de), DUPONT DE NEMOURS, Etc.)]
Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition, le 18 Août 1790 (...). Ordre de travail.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 11 p. Edition originale. Le plan qui guidera les travaux du Comité de l'imposition constitué, dès janvier 1790, de Allarde, Dauchy, Dupont de Nemours, La Rochefoucauld, Talleyrand, etc. Le Comité livre la philosophie générale qui présidera à son action, et se prononce plus précisément sur l'unité d'impôts, la contribution foncière, les réformes à appliquer aux différents droits (actes, mutations, timbre, douanes intérieures et extérieures, boissons, tabac, etc.). Stourm ('Bibliographie historique des finances de la France', p. 164), qui donne ce rapport comme "important", attribue sa rédaction à La Rochefoucauld. (Goldsmiths, 14305. Martin & Walter, IV, 4:2, 1921. Manque à Kress et à Einaudi). Bon exemplaire.
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[LA TREMOÏLLE (Louis-Charles de)]
Les La Trémoille pendant cinq siècles.
Nantes, Emile Grimaud, 1890-1896 5 vol. in-4 carrés, demi-maroquin cerise à coins, dos à nerfs, double filet à froid sur les plats, têtes dorées, couvertures conservées (reliure de l'époque). Quelques frottements.
Referenz des Buchhändlers : 217743
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[LACRETELLE (Pierre-Louis de)].
Mémoire sur l'institution des bureaux des finances. et l'utilité de leurs fonctions
S.l., 1789 in-8, 120 pp., broché sous couverture d'attente de papier coquille. Manques de papier au dos, petite galerie de vers en début d'ouvrage sans atteinte, des mouillures claires.
Referenz des Buchhändlers : 235677
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