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[Recueil factice titré "Bibliothèque facétieuse et singulière" rassemblant quarante pièces curieuses, facétieuses éditées au XVIIIe et XIXe siècles ] 5 volumes.
Série de cinq volumes in-12 de 90 x 150 mm environ comportant 40 textes. Demi-chagrin bleu, dos à quatre nerfs portant titres et tomaisons dorés, gardes marbrées. Intérieur frais et ensemble en bon état malgré les défauts à signaler : un dos insolé, de discrets frottements sur les coins et les coiffes.
Référence libraire : 114727
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A Tribute From The Koregraphic Organization To Kane County Illinois
Aurora IL : Aurora Daily Beacon 1893. First edition. Crown folio measures 18 x 11.5 / 46 x 30 cm. 43 pages 15 photogravure plates cord-tied leaves largely disbound with creased alligator-patterned paper wrappers. Inked name of W.C. Masterson. Offered "as is" with any faults. NOTE: SOME GRAVURES MISSING. <br/><br/>This peculiar work was included in the Library of the Woman's Building of the World's Columbian Exposition. The WCE inspired the female employees of Kane County Illinois to create this testimonial to the progressivism of the Kane County Government in employing women. Funds were raised with an elaborate celebration of the dedication of the new County Court House September 30 1892. The previous court house had burned down. This work recounts how the women employees defied the smoke and flames while feeding the paperwork into the vault. Not in Dybwad's bibliography of the World's Columbian Exposition . ( Aurora Daily Beacon ) unknown
Référence libraire : 0007974
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AFFAIRE CECILE COMBETTES. Le Sémaphore de Marseille vendredi 18 février 1848. Cour d'Assises de Haute-Garonne, audience du 13 février.
In folio de 2 feuillets non chiffrés soit 4pp imprimées sur 4 colonnes en très petits caractères. 7 colonnes et demi dont 2 à la Une sont consacrées au compte-rendu complet de l'audience du 13 février (le jugement sera rendu le 4 avril) dans lequel on peut lire avec beaucoup d'intérêt les questions du Président, l'interrogatoire des témoins, des explications sur la scène du crime. Pliure horizontale et verticale d'archivage, coupure (environ 9cm) en tête de la pliure des feuillets du journal. Bel exemplaire frais et complet, émouvant témoignage sur cette célèbre affaire criminelle du XIXe siècle. Cette affaire, en pleine passion anticléricale, enflamma la France entière, occultant les événements de la Révolution de février 1848, qui occupent dans ce journal une seule colonne en 3e page, la 4e étant consacrée aux mouvements maritimes et annonces diverses.
Référence libraire : GITj816
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Amter und Gerichte. Im Schuldbetreibungs und Konkurswesen - Offices et tribunaux. En matière de poursuites et faillites - Uffici e Tribunali. In materia di esecuzione e fallimenti. 2ème ed.
Thalwil, Schatzmann Verlag, 1989, gr. in-8vo, 464 S., cartonnage original.
Référence libraire : 57099aaf
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Amter und Gerichte. Im Schuldbetreibungs und Konkurswesen - Offices et tribunaux. En matière de poursuites et faillites - Uffici e Tribunali. In materia di esecuzione e fallimenti. 3ème ed.
Schatzmann Verlag, 1992, gr. in-8vo, 464 S., cartonnage original.
Référence libraire : 57100aaf
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APPEL DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS d'un jugement rendu le 26 octobre 1834 ma Première Chambre du Tribunal de Première Instance du département de la Seine sur le débat judiciaire entre SM CHARLES X et le CHEVALIER DE FONVIELLE demandeur, ce dernier ayant pour défenseurs ou conseils Me Paillard de Villeneuve, Me Lambert, Me Delorme.
Paris chez Delaunai, Gosselin, Fayolle, l'Auteur février 1835. In-8 broché XXIV 192pp. Couverture défraîchie avec manques de papier, intérieur frais et complet. Tiré à 700 exemplaires, celui-ci 1 des 350 payants après 350 qui étaient offerts gracieusement. Les minutes du procès sont précédées d'un intéressant historique de l'affaire. Le Chevalier de Fonvielle avait émigré et rejoint l'Armée des Prince; il avait avancé d'importantes sommes pour soutenir cette cause dont il réclamait vainement le remboursement, une fois la Monarchie restaurée. (4941)
Référence libraire : GITj593
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Divorce Courts Guide
A court - by court guide to variations in local practice. Good copy, pages bright and tight. Minor Edgewear to cover. Used
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JUSTICE ET ARGENT. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle. Sous la direction de Benoît Garnot.
Dijon Editions Universitaires de Dijon Collection "Sociétés" 2005. In-8 broché couverture illustrée 336pp. Nom d'un précédent propriétaire sur un feuillet blanc. Quelques rares passages discrètement soulignés en marge sans gêne pour la lecture. Bel exemplaire frais et complet. Description des crimes liés à l'argent, la répression de ces crimes, les peines pécuniaires. (BAL 24)
Référence libraire : GITj766
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LA BULGARIE sous le régime de l'assassinat. 4e édition.
Paris Le 7e Jour 1925. In-12 broché 478pp. Orné de 30 illustrations hors texte d'après des photographies ou des caricatures et 1 fac similé sur double page. bel exemplaire, bien complet de ses illustrations.
Référence libraire : GITc085
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LE DRAME DE LYON 20 décembre 1870. Assassinat du Commandant Arnaud d'après des documents authentiques par un Avocat.
Lyon P.N Josserand Libraire-Editeur mars 1871. In-8 1 feuillet non chiffré titre IV-VI 8-32pp. Exemplaire dérelié mais frais et complet. (4885)
Référence libraire : GITj397
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Les Incarnations De Madame Bovary
Paris Roger Dacosta Pour Le Laboratoire De L'hépatrol In-8 48 pp, (.) d'après Odette Pannetier, Fancis Carco, G. de la Fouchardière, J. de Lacretelle, J. Sennep. Illustrations en couleurs in-texte de Roubille, Hellé Hamon, Joseph Hémard, A. Galland, une vignette en noir sur la 1ère de couv. Couvertures rempliées, légèrement frottées ; rousseurs éparses à l'intérieur.
Référence libraire : 11701
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LES MISSIONNAIRES DE 93 par l'auteur du Génie de la Révolution considéré dans l'Education. Seconde édition revue, corrigée et augmentée, terminée par la liste des régicides avec la distinction des morts et des vivans, bannis, rentrés, oubliés et par le plaidoyer de Louvel.
A Paris chez Le Normant, Rey et Gravier 1820. In-8 XXXII 664pp. Pleine basane havane marbrée, dos lisse entièrement orné de filets, chaînettes, pastilles et résilles dorés, pièce de titre brune, reliure de l'époque. Rousseurs par endroits, plus ou moins prononcées. Exemplaire bien relié et décoratif.
Référence libraire : GITd317
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Liste générale des contre-révolutionnaires mis à mort à Commune-affranchie, D'Après les jugements rendus par le Tribunal de justice populaire, la Commission militaire & la Comission réolutionnaire, depuis le 21 Vendemiaire jusqu'au 17 Germinal de l'an deuxieme de la République.
lyon destefanis 1794 A Commune-Affranchie [Lyon], Chez le citoyen Destefanis, l'an II [1794], 1 volume in-12 de 10x180 mm environ, 128 pages. Cartonnage au dos muet. Un ex libris imprimé du lyonnais Ferdinand Marie André Guérin sur le contreplat, quelques feuillets salis ou tachés surtout en fin de volume, 2 feuillets déchirés sans manque (p.63) ou très peu (p.85 sinon bon état.
Référence libraire : 118160
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ORDONNANCE DE LOUIS XIV Roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667.
A Paris chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté 1671. In-32 4ff n ch 1-272pp. Pleine basane brune, dos à nerfs janséniste, tranches brique, rel époque. Vignette (armoiries royales) sur le titre. 2 coins et 1 coiffe émoussés, petit manque en bordure d'un nerfs, manque 1 page de garde.
Référence libraire : GIT00f1e
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PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND
51X41
Référence libraire : aff-rev-85
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PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND
49X37,5
Référence libraire : aff-rev-66
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PRECIS POUR NOBLE ENNEMOND BRESSIEUX Seigneur de Montrigaud, Conseiller de Seyssin, Sessinet et Pariset, Conseiller du Roy, Trésorier Général de France en la Généralité de cette province, Intimé en Appel de sentence rendue par le Sr Vibailly de GRAISIVAUDAN le 23 juin 1738 contre DAME MARIE-MAGDELAINE ODDOZ de BONNIOT épouse de Noble André de DURAND Sieur de la MOLINIERE, appellante.
Texte imprimé in-4 broché sous couverture d'attente de l'époque (1738) 47pp. Exemplaire frais et bien complet. Procès au sujet du droit de détournement des eaux passant sur la commune de Chechillière (Isère)pour l'usage industriel. (4430)
Référence libraire : GITh063
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PROCES DE NAPOLEON LOUIS BONAPARTE et de ses co-accusés devant la Cour des Pairs.
Paris Bohaire 1840. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés VI-XXIV (rappel des faits, liste des Pairs) (25)-224pp. Orné d'un portrait du Prince Napoléon Louis en frontispice. Manque de papier sur le dos, couverture froissée, auréole claire ancienne sur les dernières pages, rousseurs par endroits. Exemplaire complet de son texte et du portrait. Un document intéressant.
Référence libraire : GITh447
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PROCES DES INSURGES DE LA COMMUNE. 1re série n°1 à n°23.
Paris en vente chez Mauger, Capart et Cie sans date (1871). In-4 180pp imprimées sur 2 colonnes. demi chagrin rouge, dos à faux nerfs soulignés de filets à froid, reliure de l'époque. Orné de 25 illustrations (2 figures à pleine page et 23 portraits en tête de chaque chapitre). Petite coupure sans manque en marge de la page 95. Bel exemplaire frais, sans rousseurs, bien complet du texte et des illustrations, dans une reliure sobre de bonne qualité.
Référence libraire : GITf556
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Procès du Ministre Bost, et son acquittement par deux Tribunaux, dans l'action en Calomnie qui lui avait été intentée par le ministère public, au sujet de sa défense des fidèles,
Paris, Servier; Lyon, Pezieux & Genf, Guers 1826. VI, 292 Seiten. 8° (21 x 13,5 cm). Unbeschnittene Lagen in Interimsumschlag der Zeit mit handschriftlichem Rückentitel.
Référence libraire : 1564
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procès-Verbaux d'installation des deux tribunaux militaires de l'armée des Ardennes, établis par la loi du 12 Mai 1793
Sedan Imprimerie révolutionnaire de C. Bauduin 1793 in-8° édité vers 1793, 20 pp
Référence libraire : 33710
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QUI? DETECTIVE l'hebdomadaire des secrets du monde 1951-1959 (années incomplètes)
Ensemble de 251 numéros de cette célèbre revue de faits divers, format in folio (30cm sur 41cm). *1951 numéros 264 à 287, du 23 juillet au 31 décembre, 20 numéros (sans les numéros 265, 270, 284 et 285). *1952 numéros 288 à 326, du 7 janvier au 29 septembre, 32 numéros (sans les numéros 294, 299, 308, 309, 310 et 312). *1953 numéros 353 à 374, du 6 avril au 28 décembre, 30 numéros (sans les numéros 355, 366, 367, 368, 376, 386, 387 et 390). *1954 numéros 392 à 443, du 4 janvier au 27 décembre, 43 numéros (sans les numéros 397, 399, 409, 413, 418, 435, 437, 438, et 439). *1955 numéros 445 à 495 du 10 janvier au 26 décembre, 40 numéros (sans les numéros 452, 453, 455, 457, 465, 469, 478, 481, 482 483 et 487). *1956 numéros 496 à 548 du 2 janvier au 31 décembre, 32 numéros (sans les numéros 499, 500, 502, 503, 505, 507, 508, 510, 511, 516, 517, 521, 522, 523, 525, 529, 532, 536, 537, 545 et 547). * 1957 numéros 552 à 600 du 28 janvier au 30 décembre, 32 numéros (sans les numéros 558, 560, 563, 564, 571, 573, 574, 577, 580, 584, 586, 587, 590, 594, 595, 596 et 599). * 1958-1959 numéros 601 à 657 du 6 janvier 1958 au 30 janvier 1959, 23 numéros (sans les numéros 602, 605, 607, 608 à 612, 614 à 629, 631, 632, 634, 643, 644, 646, 647, 652 à 656. Abondante illustration d'après des photographies. Quelques numéros présentent une usure des dos, des coupures ou des petits manques sans gravité, le plus grand nombre est frais et en bon état. Ensemble de 9 années incomplètes mais chaque numéro est bien complet et représente un aperçu intéressant des fais divers de cette époque, servi par une bonne iconographie, dans la tradition de cette revue créée en 1928 par Gaston Gallimard et qui continue à paraître de nos jours.
Référence libraire : GITh338
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Recueil de pieces et mémoires concernant Le Réglement à faire entre la Jurisdiction de la Conservation de Lyon, & les Jurisdictions Consulaires.
A Paris, Chez P. G. LE MERCIER, Imprimeur du Grand Conseil du Roi, de la Ville, & de la Jurisdiction Consulaire, 1759, 1 volume in-4 de 200 x 255 mm environ, 4,180 pages, lxxij pages. Pleine basane, dos à 5 nerfs portant titre doré sur pièce de cuir rouge, caissons ornés, encadrement d'un double filet à froid sur les plats, roulette dorée sur les coupes. Reliure en modeste condition (coiffes absentes, coins émoussés, mors frottés, épidermures), des rousseurs sur quelques feuillets, traces (mouillures ?) aux pages 160 à 163, sinon intérieur en bon état.
Référence libraire : 112372
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( JOUSSE Daniel )
TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX tant en matière civile que criminelle
Paris Chez Debure père 1776 2 parties ( la première étant elle-même subdivisée en deux ) en 1 vol. in-12 ( 17 x 10 cm ) XXXII , 234 pp. + 276 pp. . Contient : Avertissement ; Préface ; Table des chapitres ; Approbation ; Privilège ; Première partie De la juridiction des présidiaux en matière civile ; Seconde partie De la juridiction des présidiaux en matière criminelle ; Recueil des principales ordonnances , édits , déclarations & autres réglements concernant les présidiaux ; Table chronologique des édits , déclarations (....) ; Table alphabétique des villes de France dans lesquelles il y a siège présidial (...) ; Table des matières . Bandeaux , lettrines . Pleine basane marbrée de l' époque . Dos à cinq nerfs , caissons ornés dorés . Toutes tranches marbrées . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Manquent la coiffe et une partie du caisson sup. . Eraflure au niveau du mors sup. et un coin émoussé au premier plat . Papier légèrement jauni . ( Collat. complet )
Référence libraire : 650
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(Leeser) Dropsie, Moses Aaron.
SYNOPSIS OF ARGUMENT BEFORE THE JUDICIARY COMMITTEE OF THE SENATE OF PENNA BY MOSES A. DROPSIE ON BILLS RELATING TO ARRESTS BY PRIVATE PERSONS AND PAYMENT OF FINES AND PENALTIES TO PRIVATE CORPORATIONS
8vo, 23 cm. 8 pages. Within the text Dropsie also argues the case also for repealing part of the Act for Punishment Of Cruelty To Animals, as well. Born in Philadelphia on March 9, 1821 to a Jewish father and a Christian mother, Dropsie converted to Judaism at the age of fourteen along with his sister and brother in a formal ceremony featuring a ritual immersion in the Delaware River. Dropsie worked as an apprentice to a watchmaker before pursuing a career in law at the age of twenty-eight. He made his fortune through his law practice and through investments in Philadelphias streetcars, becoming president of both the Lombard and South Street Railroads as well the Green and Coates Streets Railroad company. Upon his death in 1905, Dropsie, a life-long bachelor, bequeathed his entire estate to the establishment of a College for the promotion of and instruction in the Hebrew and Cognate languages and their respective literatures. He further directed that there shall be no discrimination on account of creed, color or sex, in the criteria of admission to the College. So was born [Dropsie College, ] this pioneering experiment in Jewish higher education planted in the soil of American democratic principles (Arthur Kiron). Dropsie was a protege of Isaac Leeser and wrote "Panegyric on the Life of the Rev. Isaac Leeser." SUBJECT(S) : Liberty. Civil rights. OCLC lists copies at two institutions worldwide (Balch & Penn) , none outside of Pennsylvania. Light age browning only. Tiniest chip on edge of back paper cover only. Excellent condition. An outstanding copy. (amr-0-4)
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(Monuments Historiques)
MONUMENTS HISTORIQUES
N° 200 - Janvier-février 1996 : Revue de l'ex Caisse Nationale des Monuments Historiques. 122 pages, format 215 x 270 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, bon état
Référence libraire : LFA-126740086
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(Naval Courts)
Bound volume of 7 pamphlets 6 of which relate to the Courts Martial of Admirals Thomas Mathews and Richard Lestock; and one other
London: Various publishers 1746. Mostly first editions unless otherwise noted below. 1 vols. 8vo. Contemporary calf backed marbled boards. Binding worn internally clean. Mostly first editions unless otherwise noted below. 1 vols. 8vo. A good single collection relating to the trials of Admirals Mathews and Lestock which resulted from their engagement with the French and Spanish fleet near Toulon in February 1744. The battle part of the War of the Austrian Succession is said to have "marked the lowest pitch reached in discipline and fighting and efficiency by the fleet in the 18th century and it had a very bad effect in confirming the pedantic system of tactics set up by the old Fighting Instructions . " - Encyclopedia Britannica 11th ed. To the puzzlement of many contemporary observors Rear-Admiral Richard Lestock who was second in command and who kept his distance from the battle was acquitted. In contrast Vice-Admiral Thomas Mathews who engaged the enemy however confusedly was censured and was one of seven ship-captains to be discharged from the service.<br /> <br /> A hand-written table of contents on the front free flyleaf gives a list of the contents amended in pencil by a later hand. <br /> <br /> 1. Corbett Thomas. An account of the expedition of the British fleet to Sicily in the years 1718 1719 and 1720. Under the command of Sir George Byng Bart. . Collected from the Admiral's manuscripts and other original papers. With folding table. For J. and R. tonson 1739. Third edition. Lacking final leaf pp. 95-96. Sir George Byng the naval hero was the father of Admiral John Byng who presided over the cout martial of Lestock and was himself court-martialed and executed a few years later. ESTC T 142387.<br /> <br /> 2. Mathews Thomas. Authentick letters from Admiral Mathews to the Sec--t----s of st--te the L----ds of the Ad------ty &c. Relating to his expedition to the Mediterranean with their answers . 2 5-29 29-30 30-68 pp. Printed for W. Webb. Title leaf detached. ESTC T 22798.<br /> <br /> 3. Mathews Thomas. Admiral Mathews's conduct in the late engagement vindicated. Wherein the whole affair is compendiously stated. The several pieces published by Mr. Lestock examined with candor. . By a gentleman of the Royal Navy. For M. Cooper 1745. Lacking half-title. ESTC T 115878<br /> <br /> 4. Mathews Thomas. The Charge of Thomas Mathews Esq; also the answer and defence of Admiral Mathews to the said charge &c. For E. Cooper n.d. `746. ESTC T 182897.<br /> <br /> 5. Lestock Richard. Vice-Adm--l L-st-k's Account of the Late Engagement near Toulon between His Majesty's fleet and the fleets of France and Spain : as presented by him the 12th of March 1744-5 : also letters to and from Adm---l L-st--k relating thereto since his arrival in England with notes. London: for M. Cooper 1745. ESTCT4221.<br /> <br /> 6. Lestock Richard. Vice-Admal Lestock's recapitulation as spoke by him at the Bar of the Honble House of Commons on Tuesday the 9th of April 1745. Containing his remarks on the evidence that have been examined . printed for John Millan 1745. ESTC T 177090.<br /> <br /> 7. Lestock Richard. The sentence pronounc'd by the Court-martial sitting aboard His Majesty's Ship the Prince of Orange at Deptford on Tuesday the 3d of June 1746 on Vice-Admiral Lestock. printed for M. Cooper 1746. ESTC T 47456. Provenance: Philip.C. Duschnes; Paul Peralta-Ramos with stamp Various publishers unknown
Référence libraire : 217802
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[Bonnemain (Antoine-Jean-Thomas ; 1756-1807)]
Les Chemises Rouges, ou mémoires pour servir à l’histoire du règne des anarchistes.
Paris, chez Deroy et chez Moret, an VII (1799) ; 2 tomes reliés en un volume in-12 (164 mm), demi-veau à petits coins, faux nerfs et titre dorés ; [2] de titre blanc en réserve dans un ovale rouge et reste du texte en rouge encadré, IV, XXXXVIII, 223, [1 bl.] ; [2] de titre du tome II, 249, [1 bl.], VI pp., frontispice gravé représentant la lecture de la sentence de mort, au tribunal, au grand désespoir des prévenus.
Référence libraire : 20101
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[Dombes - Manuscrit]
Livre d'audiences du 15 janvier 1706 au 6 septembre 1714 signé par Louis Pierre Duc, Lieutenant général au bailliage de Thoissey, conseiller de son Altesse.
In-4 de 162 ff. manuscrits recto-verso.
Référence libraire : 7573
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[Dombes - Manuscrit]
Plumitif des audiences de la Sénéchaussée de Dombes, du 13 septembre au 20 décembre 1774,
côté et paraphé par Nicolas François Gemeau, écuyer, Conseiller du Roi, Lieutenant général civil et criminel de Police en ladite Sénéchaussée. Manuscrit in-folio de 60 feuillets écrits et 6 blancs.
Référence libraire : 7572
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[L'ANCIENNE FRANCE] - [JUSTICE et TRIBUNAUX].-
L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.
P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié demi-percaline marron à coins, dos très orné, tête dorée, armes dorées de la ville de Versailles frappées au centree du plat supérieur, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; qq. rousseurs ; reliure un peu frottée.
Référence libraire : 32407
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[L'ANCIENNE FRANCE] - [JUSTICE et TRIBUNAUX].-
L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.
P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié pleine percaline rouge, dos très orné, tranches dorées, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; quelques rares rousseurs ; signature à l'encre sur le titre.
Référence libraire : 52499
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[TRIBUNAUX DE COMMERCE]
Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existait des amirautés. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791
Alençon, Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.
Référence libraire : 85201
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[TRIBUNAUX MILITAIRES]
Proclamation du Roi sur un Décret de l'Assemblée Nationale qui fixe la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation, & la manière de procéder devant eux. Du 29 octobre 1790
A Beauvais, Desjardins, 1791 in-4, 26 pp., dérelié.
Référence libraire : 177732
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[TRIBUNAUX]
Loi qui conserve provisoirement la situation des tribunaux et des administrations de districts, et renvoie aux législatures suivantes les divers changemens demandés à cet égard. Du 10 décembre 1790
A Dijon, Causse, s.d. (1791) in-4, 2 pp.
Référence libraire : 659674
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[TRIBUNAUX]
Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes ou seront placés les Tribunaux de districts. Du 28 août 1790
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 28 pp., dérelié.
Référence libraire : 164854
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[TRIBUNAUX]
Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes ou seront placés les Tribunaux de districts. Du 28 août 1790
A Alençon, De l'Imprimerie de Malassis, 1790 in-4, 20 pp.
Référence libraire : 175148
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[TRIBUNAUX].
Loi relative aux qualités nécessaires pour être président & accusateur public du tribunal criminel. donnée à Paris le 17 avril 1791
Troyes, Imprimerie d'André, s.d. (1791) in-4, 2 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée.
Référence libraire : 234551
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[TRIBUNAUX].
Proclamation du Roi. sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790
Troyes, Imprimerie d'André, s.d. (1790) in-4, 22 pp., en feuilles, cousu.
Référence libraire : 236709
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[VELAY] - BOUDON-LASHERME (Albert).-
La Sénéchaussée Présidiale du Puy.
Valence, Legrand, 1906, grand in 8° relié demi-basane caramel, dos à nerfs, 338 pages ; frottis d'usage ; cachets.
Référence libraire : 33840
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A Collection Of Cases Decided in The King's Courts
Bracton's Note Book Vol. 2
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 1390643808.G ISBN : 1390643808 9781390643800
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A Collection of All Cases in the Courts of Last Re
The American and English Railroad Cases Vol. 6
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 1528459016.G ISBN : 1528459016 9781528459013
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A Digest of the Decisions of the Courts of Indiana
The Indiana Digest 1911 Vol. 8
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 0332263533.G ISBN : 0332263533 9780332263533
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A G Ward, A Courts
The Science and technology of gelatin Food science and technology
Academic Press. Acceptable. The item might be beaten up but readable. May contain markings or highlighting as well as stains bent corners or any other major defect but the text is not obscured in any way. Academic Press unknown
Référence libraire : 0127350500-7-1 ISBN : 0127350500 9780127350509
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ACCARIAS Joseph
NOTICE SUR LES CHALVET (1584-1826). Une famille Parlementaire du Dauphiné.
Grenoble Imprimerie Gabriel Dupont 1880. In-8 broché 92pp. Cachet de bibliothèque sur la page de titre. Bel exp.
Référence libraire : GIT55
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Administrative Office of the Courts
1999 Annual Report
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 0428519091.G ISBN : 0428519091 9780428519094
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Administrative Office of Illinois Courts
Annual Report of the Illinois Courts: Administrative Summary 2002 Classic Reprint
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 0260969613.G ISBN : 0260969613 9780260969613
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Administrative Office of Illinois Courts
Annual Report of the Illinois Courts: Administrative Summary 1994 Classic Reprint
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 0331027682.G ISBN : 0331027682 9780331027686
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Administrative Office of Illinois Courts
Annual Report of the Illinois Courts: Administrative Summary 1994 Classic Reprint
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 0331323621.G ISBN : 0331323621 9780331323627
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Administrative Office of Illinois Courts
Annual Report of the Illinois Courts 2005: Administrative Summary Classic Reprint
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 0260481467.G ISBN : 0260481467 9780260481467
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