‎Proceso‎

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] ENLART (Camille)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Lyon, Vatar-Delaroche, 1793 petit in-4, 6 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 12747. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 140658

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GASTON (Raymond)‎

‎Opinion sur le procès du dernier roi des Français.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793); in-8, 2 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de l'Ariège.Martin et Walter, 14386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 103922

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUFFROY (Armand-Benoît-Joseph)‎

‎Discours contre le sursis à l'arrêt de mort du tyran.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15957. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 140822

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUITER (Joseph-Antoine-Sébastien)‎

‎Discours sur la question suivante : Louis XVI peut-il être mis en jugement ?.‎

‎Aurillac, Viallanes, s.d. (1793) in-8, 8 pp., broché.‎

‎L'auteur était député des Pyrénées-Orientales.Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 140733

‎[PROCÈS de LOUIS XVI] JAUFFRET (Louis-François)‎

‎Histoire impartiale du procès de Louis XVI. ci-devant roi des français, ou recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention Nationale, concernant le procès du ci-devant Roi, des diffèrentes opinions des représentans du Peuple ou des Particuliers, prononcés à la Tribune nationale, ou publiées par la voie de l'impression ; enfin de toutes les Pièces qui entreront dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement‎

‎Paris, Perlet, 1792 8 tomes en 4 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné (reliure vers 1820). Frottements sur les plats.‎

‎Ce recueil constitue, avec Le Pour et le Contre, le principal outil de travail pour qui s'intéresse au procès de Louis XVI.Tourneux, I, 3581.Bon exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 232567

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LAMBERT (Charles)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de la Côte-d'Or.Martin et Walter, 18853. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 140852

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LEJEUNE (Sylvain-Phalier)‎

‎Opinion de S.P. Lejeune, député du département de l'Indre, sur Louis Capet, ci-devant roi des François.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 23 pp., en feuilles, non coupé.‎

‎Député Montagnard, Lejeune vota la mort du roi. Il fut par ailleurs envoyé en mission dans les départements de l'Oise et de l'Aisne où il se montra inflexible.Martin &Walter, III, 20745. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 203315

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] MAILHE (Jean)‎

‎Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation. du 7 novembre 1792, imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale dans les 83 départements, et la traduction en toutes les langues a également été décrétée‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1792) in-8, 27 p., dérelié. Cahet sur la page de titre (annulé).‎

‎Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats.Martin & Walter, III, 22416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 204322

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI].‎

‎Appel nominal fait le mardi 15 février 1793 [= 15 janvier]. l'an deuxième de la République française, sur cette question : Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?‎

‎S.l. , s.d. (1793) in-8, 71 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Déchirure latérale au f. 7-8, avec perte de lettres ; au f. 41-42, sans atteinte.‎

‎Curieusement rare, cette liste n'est pas officielle. Il s'agit du premier des cinq appels nominaux qui furent demandés dans ce procès, et portant sur sur la culpabilité de Louis XVI. Les quatre autres, qui suivirent, portèrent sur la question de savoir si la sentence fera l'objet d'une procédure d'appel au peuple ; sur la peine a infliger (16 janvier) ; sur un nouveau décompte des voix et encore sur la nature de la peine à appliquer (18 janvier) ; enfin, sur le sursis (19 janvier).Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 236234

‎[PROCÈS DE TIRANA].‎

‎Le Procès des espions parachutés en Albanie.. Compte-rendu sténographique des débats du procès de Tirana (24 mai - 6 juin 1950). Préface de Georges Fournial‎

‎Paris, Éditions sociales, 1950 in-8, 201 pp., [2] ff. n. ch., avec 24 illustrations hors texte, broché.‎

‎Procès à la mode stalinienne intenté à Etem Çako, Kasëm Zhupa et Llukman Lutfiu, accusés d'avoir été envoyés par Tito pour déstabiliser le régime d'Enver Hoxha, et évidemment condamnés à mort (la sentence fut exécutée, contrairement aux affirmations du préfacier). Cette préface du militant communiste Georges Fournial (1905-1994) offre au demeurant un sidérant morceau d'anthologie stalinienne sans aucune prise de distance. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 233670

‎[PROCÈS DU ROI].‎

‎Jugement de Louis XVI..‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1792 - 1793 304 pièces en 5 forts vol. in-8, demi-toile gaufrée noire, dos lisses ornés de filets à froid (reliure du XIXe siècle). Des mouillures claires sur quelques pièces.‎

‎Très important recueil d'amateur réunissant essentiellement les opinions émises par les conventionnels sur le procès de Louis XVI, selon un genre qui a été très utilisé au XIXe siècle, malgré le caractère répétitif des textes. Seul le dernier volume regroupe les pièces officielles du procès.Chaque volume est précédé d'une table manuscrite des pièces qu'il renferme. La partie la plus importante regroupe évidemment les opinions des députés sur la mise en jugement, la culpabilité du Roi et sur la peine à infliger ; elles ont été heureusement disposées dans l'ordre alphabétique (plus ou moins strict), et dotées d'un numéro d'ordre (qui correspond à la personne et ne tient pas compte du nombre de ses avis). Dans la liste suivante, nous plaçons entre crochets le département du conventionnel, et la collation de son avis.I. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Barthélémy Albouys [Lot, 7 pp. et 13 pp.], François-Paul-Nicolas Anthoine [Moselle, 12 pp.], Eustache Asselin [Somme, 3 pp., 3 pp.], P.-J. Audouin [Seine-et-Oise, 15 pp.], Michel Azema [Aude, 30 pp.], Pierre Baille [Bouches-du-Rhône, 3 pp.], L. Bailly [Seine-et-Oise, 13 pp.], Charles-André Balland [Vosges, 4 pp., 7 pp.], Henry Bancal [Puy-de-Dôme, 32 pp.], Jean-François Barailon [Creuse, 16 pp.], Charles Barbaroux [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], Bertrand Barère de Vieuzac [Hautes-Pyrénées, 46 pp.], P.-C.-L. Baudin [Ardennes, 7 pp. et 15 pp.], Marc-Antoine Baudot [Saône-et-Loire, 18 pp.], Moïse Bayle [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], C.-N. Beauvais [Paris, 8 pp. et 4 pp.], Louis-Étienne Beffroy [Aisne, 7 pp.], Joseph Becker [Moselle, 8 pp.], Bellegarde [Charente, 7 pp.], Bergoeing [Gironde, 8 pp.], Théophile Berlier [Côte-d'Or, 15 pp.], L. Bernard [Aveyron, 8 pp.], Charles-Ambroise Bertrand [Orne, 7 pp.], Bertucat [Saône-et-Loire, 7 pp.], Alexandre Besson [Doubs, 2 pp.], François-Simon Bezard [Oise, 11 pp. et 2 pp.], Jean-Baptiste Biroteau [Pyrénées-Orientales, 15 pp. et 4 pp.], Blutel [Seine-Inférieure, 4 pp.), Jean-Baptiste Bo [Aveyron, 4 pp.], Bodin [Indre & Loire, 7 pp.], Jacques Boilleau [Yonne, 27 pp., et 4 pp.], Boisset [Drôme, 3 pp.], Bordas [Haute-Vienne, 7 pp.], Gabriel Bouquier [Dordogne, 3 pp.], Pierre Bourbotte [Yonne, 10 pp.], Léonard Bourdon [Loiret, 19 pp. et 10 pp.], Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière [Manche, 14 pp.], Bousquet [Gers, 3 pp.], Boussion [Lot-et-Garonne, 8 pp.], Jacques-Pierre Brissot [Eure-et-Loir, 19 pp.], Brival [Corrèze, 7 pp.], Brunel [Hérault, 7 pp.], François Buzot [Eure, 12 pp.], Cadroy [Landes, 7 pp.], Jean-Marie Calès [Haute-Garonne, 6 pp.], Jean-Jacques-Régis Cambacérès [Hérault, 8 pp.], Armand-Gaston Camus [Haute-Loire, 15 pp.], Cappin [Gers, 8 pp.], Carra [Saône-et-Loire, 12 pp. et 4 pp.), Casenave [Basses-Pyrénées, 3 pp.], J. Cassanyes [Pyrénées-Orientales, 4 pp.], Charles-Antoine Chasset [Rhône-et-Loire, 2 pp.], Jean-Baptiste Cavaignac [Lot, 4 pp. et 14 pp.], Étienne Chaillon [Loire-Inférieure, 3 pp.], Marie-Joseph Chénier [Seine-et-Oise, 4 pp.], Étienne Cledel [Lot, 10 pp.], Anacharsis Cloots [Oise, 10 pp.], Nicolas de Condorcet [Aisne, 30 pp. et 4 pp.], Antoine Conte [Basses-Pyrénées, 8 pp. et 8 pp.], Vincent-Claude Corbel [Morbihan, 2 pp.], François Couhey [Vosges, 4 pp.], Georges Couthon [Puy-de-Dôme, 14 pp.], J.-A. Creuzé-Latouche [Vienne, 2 pp.), Jacques Dandenac [Mayenne & Loire = Maine-et-Loire, 4 pp.].II. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Boissy d'Anglas [Ardèche, 3 pp.], Pierre-Arnaud Dartigoyte [Landes, 4 pp. et 10 pp.], P.-C.-F. Daunou [Pas-de-Calais, 10 pp. et 16 pp.], Jean Debourges [Creuse, 2 pp.], Jean Debry [Aisne, 8 pp. et 8 pp.], Delamarre [Oise, 2 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph-Étienne Delcher [Haute-Loire, 10 pp.], Alexandre Deleyre [Gironde, 12 pp. et 14 pp.], Desacy [Haute-Garonne, 11 pp.], Bernard Descamps [Gers, 39 pp.], Camille Desmoulins [Paris, 9 pp.], L.-A. Devérité [Somme, 16 pp.], Drouet [Marne, 6 pp.], Duboë [Orne, 8 pp.], Dubignon [Ille-et-Vilaine, 6 pp.], Dubois-Crancé [Ardennes, 8 pp.], G.-S. Duchastel [Deux-Sèvres, 12 pp.], Roger Ducos [Landes, 8 pp.], Jean-François Ducos [Gironde, 3 pp.], Dugué-d'Assé [Orne, 3 pp.], J.-A. Dulaure [Puy-de-Dôme, 8 pp.], Dufriche-Valazé [Orne, 10 pp.], André Dumont [Somme, 6 pp.], L.-Ph. Dumont [Calvados, 4 pp.], Pierre-Charles-François Dupont [Hautes-Pyrénées, 6 pp.], Durand-Maillane [Bouches-du-Rhône, 3 pp. et 8 pp.], J. Dusaulx [Paris, 2 pp.], Engerrand [Manche, 6 pp.], Enlart [Pas-de-Calais, 7 pp.], Fabre de l'Hérault [8 pp.], Balthazard Fabre [Haute-Loire, 3 pp.], J.-P.-M. Fayau [Vendée, 11 pp.], P.-J.-D.-G. Faure [Seine-Inférieure, 7 pp. et 8 pp.], Jean Féraud [Hautes-Pyrénées, 18 pp.), Ferroux [Jura, 11 pp.], Joseph Fouché [Loire-Inférieure, 8 pp.], Fourmy [Orne, 7 pp.], François Gamon [Ardèche, 2 pp.], F.-C.-P. Garilhe [Ardèche, 3 pp.], Garnier [Charente-Inférieure, 12 pp.], Gaston [Ariège, 2 pp.], Gaudin [Vendée, 6 pp.], Armand Gensonné [Gironde, 19 pp.], Antoine Girard [Aude, 7 pp. et 3 pp.], Girault [Côtes-du-Nord, 6 pp.], Claude Glaizal [Ardèche, 8 pp.], M.-E. Guadet [Gironde, 48 pp.], Amand-Benoît-Joseph Guffroy [Pas-de-Calais, 11 pp.], Claude-Nicolas Guillermin [Saône-et-Loire, 26 pp.], Florent Guiot [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph Guiter [Pyrénées-Orientales, 6 pp. et 7 pp.], Pierre Guyomar [Côtes-du-Nord, 12 pp.], L.-B. Guyton [Côte-d'Or, 27 pp.], Jean-Baptiste Harmand [Meuse, 11 pp. et 2 pp.], Nicolas Hentz [Moselle, 8 pp. et 12 pp.].III. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Pierre-Louis Ichon [Gers, 6 pp. et 8 pp.), Jary [Loire-Inférieure], Jean Julien [Haute-Garonne, 11 pp.], Jouenne-Longchamp [Calvados, 3 pp.), Jean-Baptiste Jourdan [Nièvre, 8 pp.], Marc-Antoine Jullien [Drôme, 4 pp.], J.-F.-Auguste Izoard [Hautes-Alpes, 7 pp.], A.-Guy Kersaint [Seine-et-Oise, 10 pp. et 20 pp.], Jean-Baptiste Laboissière [Lot, 2 pp. et 7 pp.], J.-P. Lacombe-Saint-Michel [Tarn, 4 pp.], Jean-Baptiste Lacoste [Cantal, 10 pp.], Lakanal [Ariège, 6 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 4 pp. et 3 pp.], Lanjuinais [Ille-et-Vilaine, 14 pp.], Jacques-Léonard de La Planche [Nièvre, 4 p.], Herbès Latour [Basses-Alpes, 2 pp.], Lavicomterie [Paris, 4 pp. et 6 pp.], Lebreton [Ille-et-Vilaine, 3 pp.], Jean-Baptiste Le Carpentier [Manche, 3 pp. et 11 pp.], Jean-Baptiste Leclerc [Maine & Loire, 15 pp.], Cl.-N. Leclerc [Loir-et-Cher, 3 pp.], Lecointe-Puyraveau [Deux-Sèvres, 7 pp. et 22 pp.], Denis Lemaréchal [Eure, 4 pp.], L-M. Lepeletier [Yonne, 23 pp., manquent les pp. 13-16], Laurent Lecointre [Seine & Oise, 4 pp.], S.-P. Lejeune [Indre, 16 pp.], Lequinio [Morbihan, 11 pp. et 6 pp.], B. Lesterpt-Beauvais [Haute-Vienne, 2 pp.], Louis Louchet [Aveyron, 12 pp., et 12 pp.], de Jean-Baptiste Louvet [Loiret, 18 pp.], Pierre-Florent Louvet [Somme, 8 pp., et 4 pp.), P.-A. Lozeau [Charente-Inférieure, 44 pp.], Pierre Manuel [Paris, 7 pp.], Marat [Paris, 22 pp.], Pierre Marec [Finistère, 16 pp.], Nicolas-Joseph Marey [Côte-d'Or, 8 pp.], Jean-Baptiste Massieu [Oise, 3 pp.], CL-L. Masuyer [Saône-et-Loire, 6 pp.], Maure [Yonne, 3 pp.], Julien-Bernard-Dorothée Mazade [Haute-Garonne, 4 pp. et 3 pp.], Jean-Nicolas Méaulle [Loire-Inférieure, 11 pp. et 16 pp.], F. Mellinet [Loire-Inférieure, 10 pp.], Mennesson [Ardennes, 8 pp. et 6 pp.], Philippe-Antoine Merlin de Douai [Nord, 4 pp.], Merlin de Thionville [Moselle, 3 pp.], F. Meynard [Dordogne, 20 pp. et 27 pp.], Michet [Rhône-et-Loire, 7 pp.], Jean-Baptiste Milhaud [Cantal, 4 pp.], Mollevaut [Meurthe, 7 pp.], Joseph Monmayou [Lot, 4 pp.], François-Agnès Montgilbert [Saône & Loire, 24 pp.], Marie-François Moreau [Saône & Loire, 6 pp.], Morisson [Vendée, 10 pp. et 8 pp.], Étienne Neveu [Basses-Pyrénées, 6 pp.], Pierre-Claude Nioche [Indre & Loire, 10 pp., 2 pp. et 14 pp.).IV. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Charles-François Oudot [Côte-d'Or, 3 pp.], Paganel [Lot & Garonne, 12 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 8 pp.], Thomas Paine [Pas-de-Calais, 10 pp.], Silvain Ppéin [Indre, 6 pp.], Jean-Baptiste Personne [Pas-de-Calais, 3 pp.], Joseph Pemartin [Basses-Pyrénées, 6 pp. et 2 pp.], Jean-Augustin Pénières [Corrèze, 3 pp.], Pétion [Eure-et-Loir, 19 pp.], Mihcel-Edme Petit [Aisne, 10 pp. et 14 pp.], Claude-Lazare Petit-Jean [Allier, 7 pp.], J. Pinet [Dordogne12 pp.], Noël Pointe [Rhône et Loire, 6 pp. et 4 pp.], Philippe-Laurent Pons [Meuse, 2 pp.], Porcher-Lissaunay [Indre, 3 pp.], Louis Portiez [Oise, 6 pp.], Joseph-Clément Poullain-Grandprey [Vosges, 4 pp. et 6 pp.], François Poultier [Nord, 4 pp. et 10 pp.], Pressavin [Rhône-et-Loire, 10 pp.], P.-L. Prieur [Marne, 15 pp.], Claude-Charles Prost [Jura, 4 pp. et 8 pp.], Léonard-Joseph Prunelle [Isère, 15 pp. et 8 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 4 pp.], Jean-Paul Rabaut [Aube, 11 pp.], Just Rameau [Côte-d'Or, 10 pp.], Ramel [Aude, 7 pp.], Louis-Marie Réveillère-Lepaux [Mayenne & Loire, 10 pp. et 15 pp.], C.-A.-B. Reynaud [Haute-Loire, 4 pp.], Ribet [Manche, 4 pp.], Ricord [Var, 8 pp. et 8 pp.], F.-J. Riffard-Saint-Martin [Ardèche, 16 pp.], Augustin Robespierre [Paris, 6 pp.], Maximilien Robespierre [Paris, 12 pp. et 20 pp.], Roussel [Meuse, 14 pp], Rouzet [Haute-Garonne, 11 pp. et 7 pp.], D. Roy [Seine & Oise, 6 pp.], Claude-Antoine Rudel [Puy-de-Dôme, 6 pp.], Salle [Meurthe, 16 pp. et 6 pp.], Gabriel-René-Louis Salmon [Sarthe, 3 pp.], Jean-Bon Saint-André [Lot, 15 pp. et 16 pp.], Saint-Martin [Ardèche, 3 pp.], Saint-Just [Aisne, 14 pp.], Second [Aveyron, 32 pp.], P.-C.-F. Seguin [Doubs, 3 pp.], Joseph Serre [Hautes-Alpes, 10 pp. et 12 pp.], Sergent [Paris, 20 pp. et 3 pp.], Joseph Sevestre [Ille-et-Vilaine, 4 pp.], Jean-Baptiste Soulignac [Haute-Vienne, 3 pp.], J.-L. Tallien [Seine & Oise, 2 pp.], A.-C. Thibaudeau [Vienne, 6 pp. et 15 pp.], Didier Thirion [Moselle, 4 pp.], J.-J. Thomas [Paris, 11 pp. et 4 pp.], Thibault [Cantal, 6 pp.], Thuriot [Marne], 7 pp;), Ch.-N. Tocquot [Meuse, 4 pp.], Louis Turreau [Yonne, 6 pp.], Vadier [Ariège, 10 pp.], Antoine-Hubert Wandelaincourt [Haute-Marne, 2 pp.], Louis-Alexandre-Jacques Vardon [Calvados, 3 pp.], Vergniaud [Gironde, 16 pp.], Théodore Vernier [Jura, 6 pp.], Jacques-Joseph Viennet [Hérault, 6 pp], Viquy [Seine & Marne, 2 pp.].V. 1. DUFRICHE-VALAZÉ (Charles-Élisabeth) : Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, sur les crimes du ci-devant Roi, dont les preuves ont été trouvées dans les papiers recueillis par le comité de surveillance de la Commune de Paris. Premier rapport sur les crimes de Louis Capet. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 28 pp. Martin et Walter, 33079. - 2. MAILHE (Jean) : Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, le 7 novembre 1792 [sur la capacité du Roi à être jugé]. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 27 pp. Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats. Martin & Walter, 22416. - 3. LINDET (Robert) : Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet ; lu à la Convention nationale, au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1793, 22 pp. La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution. Martin & Walter, 21574. - 4. Procès-verbal de la Convention nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 5. Inventaire des pièces recueillies par la commission des vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet ; & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles insérées au deuxième et troisième inventaires. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 26 pp., 210 pp. (mal chiffrées 110), 2 pp. - 6. Troisième recueil. Pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792 ; déposées à la Commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, & cotés par le ministre de l'intérieur, & les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention. Tome second. Paris, Imprimerie nationale, 1793, [2] ff. n. ch., 292 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - 7. SÉZE (Raymond de) : Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792, titre, 49 pp. MW 31 535. - 8. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention ; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 8 pp. - 9. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1793], 43 pp. Résultats nominatifs des votes, classés par département (de la Haute-Garonne à l'Yonne, puis de l'Ain au Gard). - 10. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'États ? - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie nationale, 1793, titre, 71 pp. - 11. La Convention nationale au Français. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 6 pp. Annonce de l'exécution du Roi ("Le tyran n'est plus"). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 233613

‎[Procès FUALDES] - MANZON (Madame).-‎

‎Mon plan de défense dans le procès FUALDES, adressée à tous les coeurs sensibles. 2e édition.‎

‎1818 Albi, Baurens et Rodière, 1818, plaquette in 8° brochée, 46 pages ; couverture muette de parution.‎

‎Complet de la "note" de 6 pages in-fine. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Referencia librero : 77318

‎[Procès Louis XVII].‎

‎Le Procès Louis XVII. Mai-Juillet 1954. Note liminaire d'Alain Decaux.‎

‎Amiot-Dumont, 1955, in-8°, 412 pp, un tableau généalogique de la descendance de Naundorff, un plan de la tour du Temple, broché, couv. illustrée, rhodoïd, bon état‎

‎L’affaire Naundorff revient au Tribunal, un siècle plus tard. Les héritiers Naundorff avaient tenté de faire annuler l’acte de décès de Louis XVII en 1851 ; mais ils furent déboutés. Ils interjettent appel, mais l’affaire n’est plaidée que vingt ans plus tard. Les héritiers perdent également devant la cour d’appel. L’un d’entre eux n’ayant pas relevé appel à l’époque, ses descendants ont pu se prévaloir de cette abstention en 1951. Ce compte-rendu du procès, qui s’est tenu en 1954, est présenté par une note liminaire d’Alain Decaux. On y retrouve les explications du bâtonnier Chresteil, les plaidoieries de Me René Escaich, Me G.-A. Chresteil, Me Maurice Garçon et du bâtonnier Malzieu, puis les conclusions du procureur général Béteille, et l'Arrêt de la Cour d'appel de Paris du 7 juillet 1954. Selon Parois, « dans l’arrêt rendu le 7 juillet 1954, la Cour oppose l’historien qui peut admettre certaines hypothèses au juge qui ne peut que statuer sur des faits précis et des preuves suffisantes. La Cour a, semble-t-il, admis que les « reconnaissances sont sans conteste importantes », en ajoutant que les preuves fournies à l’appui des prétentions de Naundorff ne sont pas « telles » qu’elles peuvent permettre de faire annuler l’acte de décès du 24 prairial an III » (Parois, 865).‎

Referencia librero : 4828

‎[PROCÈS MOREAU]‎

‎Un Mot sur le procès de la Conjuration.‎

‎À Paris, Chez Hayez, s.d.; in-8, 20 pp., broché, couv. factice.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 207562

‎[PROCÈS PEYTEL].‎

‎Procès de S.-B. Peytel, condamné à la peine de mort par la Cour d'assises de Bourg (Ain), le 30 août 1839, pour assassinat sur la personne de Louis Rey, son domestique, et de Thérèse-Félicité Alcazar, sa femme.‎

‎Lyon : Auguste Baron, et Paris : s.d. ( 1839 ) In-8, portrait frontispice, (8)-175 page. Demi-toile verte ancienne.‎

‎L'affaire criminelle de Sébastien-Benoît Peytel, notaire à Belley depuis 1838 et critique littéraire, fut suivie avec intérêt et compassion par Gavarni, Balzac et Lamartine, qui s'engagèrent en sa faveur : mais ces soutiens trop parisiens ne l'empêchèrent pas d'être guillotiné le 28 octobre 1839 à Bourg, en dépit de l'obscurité qui entourait les faits.‎

Referencia librero : 33635

‎[PROCÈS VAN DER LUBBE].‎

‎Dimitroff contre Goering.. Deuxième livre brun‎

‎Paris, Éditions du Carrefour, 1934 in-12, 356 pp., un f. n. ch. de table, avec des illustrations dans le texte, broché, non coupé. Dos fragile.‎

‎Traduction française de Dimitroff contra Goering: Enthullungen über die wahren Brandstifter (Paris, 1934), d'inspiration communiste. L'ouvrage forme une présentation des défenses de Marinus Van der Lubbe (1909-1934) et de Georgi Dimitrov (1882-1949, le futur dirigeant bulgare), tous les deux accusés d'avoir fomenté l'incendie du Reichstag.Lors du procès qui se tint à Leipzig de septembre à décembre 1934, Dimitrov assura lui-même sa défense — aucun avocat de son choix n'ayant été accepté — avec une forte détermination et chargea ses accusateurs, ce qui lui valut une renommée mondiale, y compris en Allemagne. Il fut acquitté le 23 décembre 1933, à la différence de Van der Lubbe, abandonné par le KPD sur ordre de Staline, mais fut néanmoins maintenu en détention. Sa libération fut cependant prononcée le 27 février 1934, après que l'URSS lui a octroyé la citoyenneté soviétique et réclamé son expulsion vers son territoire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 236716

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"‎

‎br., (couv. lég. fanée), bon état Compte-rendu - partial - d’un procès en diffamation à propos du livre de R. de Jouvenel, L’internationale des traîtres, qui dénonçait la loi américaine qui a coûté 100 millions de dlrs. de crédit à l’organisation de l’espionnage et du sabotage en URSS et dans les démocraties populaires. Ce rare fascicule reproduit de manière partielle les débats judiciaires qui eurent lieu à cette occasion. Rare.‎

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"‎

‎br., bon état Compte-rendu - partial - d’un procès en diffamation à propos du livre de R. de Jouvenel, L’internationale des traîtres, qui dénonçait la loi américaine qui a coûté 100 millions de dlrs. de crédit à l’organisation de l’espionnage et du sabotage en URSS et dans les démocraties populaires. Ce rare fascicule reproduit de manière partielle les débats judiciaires qui eurent lieu à cette occasion. Rare.‎

‎[PROCÈS]‎

‎L'Affaire de Chaulnes.. Procès de la duchesse de Chaulnes avec sa belle-mère la duchesse de Chevreuse‎

‎Paris, Marpon et Flammarion, 1882 in-8, 90 pp., portrait h.-t., ill. in-t., broché. Trace de pliure centrale. Couverture tachée, traces de cire sur le second plat. Rousseurs.‎

‎Mention de 2e édition sur la couverture. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referencia librero : 238624

‎[Procès]‎

‎PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orné du portrait des prévenus, t.II [seul]‎

‎, Paris, Au bureau des éditeurs 1830, in-8, demi-veau ocre, tit doré sur pc. brune, fleurons, frises et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, coiffe sup. légt accidentée, coupes et coins légt frottés, ors passés), int. assez frais, 608p.‎

Referencia librero : 51207

‎[Procès] – VALOIS (Georges), ses témoins, ses avocats et ses adversaires.‎

‎Basile, ou la Politique de la calomnie. Sténographie des dépositions, débats et plaidoiries des procès en diffamation entre Georges Valois et l'Action Française. Plaidoiries de MMes Philippe Lamour, François Martin, Marie de Roux et Jacques Marx. Avec des pièces justificatives et une introduction de Georges Valois.‎

‎P., Librairie Valois, 1927, fort in-8°, xlvi-696 pp, index, broché, bon état, envoi a.s. de Jacques Marx‎

‎La rupture de l'ancien syndicaliste révolutionnaire Georges Valois (Alfred-Georges Gressent, 1878-1945) avec l'Action Française dont il fut un moment un compagnon de route, eut lieu en 1925. Bien sûr, le mouvement royaliste et les journalistes de l'Action française se déchaînèrent d'autant plus contre lui que la fondation du nouveau mouvement "Le Faisceau des combattants" (en 1925 également) créait une concurrence à droite. D'où ce procès pour calomnie.‎

Referencia librero : 103748

‎[Procès], Cassation‎

‎EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812‎

‎, Paris, Impr. Me. Ve. Jeunehomme 1812, 1 vol. in-8, br., (couv. manquante, acidification du papier sur les premiers f.), 31p.‎

Referencia librero : 20070

‎[Procès], COOKE (Alistair)‎

‎A GENERATION ON TRIAL. U.S.A. v. Alger Hiss‎

‎, London, Rupert Hart-Davis 1951, in-8, rel. toile bleue. On y joint des articles de presse relatifs à cette affaire, XI-341-XVp.‎

Referencia librero : 23207

‎[Procès], JOWITT (The Earl)‎

‎THE STRANGE CASE OF ALGER HISS, 2eéd.‎

‎, London, Hodder and Stoughton 1953, in-8, rel. pleine toile bleue éd., qq. annotations au crayon. On y joint des articles de presse relatifs à cette affaire, 280p.‎

Referencia librero : 23206

‎[Procès], ROBERT (Henri)‎

‎LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, VIIIème série, orné de 39 illustrations: L’impératrice Joséphine. L’affaires du divorce impérial. L’impératrice Marie-Louise. La mort de l’Aigle. Le martyre. L’apothéose. Louis XVIII. Charles X. La fin d’une monarchie.‎

‎, Paris, Payot 1932, in-8, br., bon état, 225p.‎

Referencia librero : 18430