Site indépendant de libraires professionnels

‎Procès‎

Main

Thèmes parents

‎Justice‎
Nombre de résultats : 4 295 (86 Page(s))

Première page Page précédente 1 ... 6 7 8 [9] 10 11 12 ... 22 32 42 52 62 72 82 ... 86 Page suivante Dernière page

‎[Procès de Charles Premier].‎

‎Procès et meurtre de Charles Premier, Roi d'Angleterre. Procès des vingt-neuf régicides, mis en justice après la restauration de Charles II. Traduction de l'anglais, accompagnée d'un Précis historique du règne de Charles Ier, d'un autre Précis des événements arrivés depuis la mort de ce prince jusqu'au rétablissement de la royauté, et de diverses notices et notes, par le traducteur.‎

‎P., H. Nicolle, 1816, in-8°, [4]-lvj-444 pp, reliure demi-veau moucheté, dos lisse à doubles filets dorés, pièce de titre basane vermillon (rel. de l'époque), bon exemplaire‎

‎Cette traduction des pièces anglaises sur le régicide de 1649, donnée par P.-Fr. Henry, était tout sauf anodine dans le contexte de la Seconde Restauration, de la Chambre introuvable et de la proscription des conventionnels régicides. En fait, une partie de l'opinion royaliste trouvait trop douce la mesure d'exil qui les frappait, et aurait aimé des sanctions plus énergiques.‎

Référence libraire : 102195

Livre Rare Book

Pages d'Histoire - Librairie Clio
Paris France Francia França France
[Livres de Pages d'Histoire - Librairie Clio]

150,00 € Acheter

‎[Procès du général Ramorino].‎

‎Processo del Generale Ramorino. Consiglio di guerra, seduta pubblica 3 maggio 1849.‎

‎Torino, Favale, Schiepatti, 1849, pt in-8°, 115 pp, un portrait gravé du général Ramorino en frontispice, broché, bon état. Rare. Texte en italien‎

‎Le général Gerolamo Ramorino (Gênes 1792-Turin 1849) participe très jeune aux campagnes napoléoniennes d'Autriche et de Russie. De retour dans le Piémont, il participe aux soulèvements de 1821 et, en 1834, Mazzini veut faire de lui le chef militaire de l'expédition en Savoie. Après l'armistice de Salasco, il rejoint l'armée piémontaise et prend le commandement de la cinquième division à Lomellina. La guerre contre l'Autriche reprend le 20 mars 1849, et Ramorino est accusé d'avoir négligé les ordres qu'il avait reçus et abandonné le poste qui lui avait été confié. Il est tenu pour responsable de la défaite de Novare (23 mars 1849). À la suite de cette accusation, il a été déféré au Conseil de guerre, condamné à mort et exécuté.‎

Référence libraire : 123756

Livre Rare Book

Pages d'Histoire - Librairie Clio
Paris France Francia França France
[Livres de Pages d'Histoire - Librairie Clio]

45,00 € Acheter

‎[PROCES ]‎

‎Procès barbie l'agence France-Presse raconte.‎

‎, Agence france-presse, 1987; in-8, 263 pp., br.‎

‎.‎

Référence libraire : 201222638

Livre Rare Book

Librairie Lire et Chiner
Colmar France Francia França France
[Livres de Librairie Lire et Chiner]

14,00 € Acheter

‎[Procès de Louis XVI. décembre 1792 et janvier 1793]‎

‎Procès de Louis XVI [8 volumes en 1 volume]‎

‎Paris, s.n.l., Imprimerie de Froullé, se trouve cher. les Libraires du ci- devant Palais- 1793 In-8 20 x 12 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse oenés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 51-14-70-45-71-8-7-45 pp. Accrocs en tête et en pied de dos.‎

‎Contient : Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de. Défense de Louis XVI, discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet. [S. l., 1792 ou 1793] - Mazon, Louis. Aux juges de Louis XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité. (Paris,) : impr. de Froullé, (s. d.) - Guillaume, Louis-Marie. Projet de défense pour Louis XVI. Par M. Guillaume, ex-Constituant et avoué près le tribunal de cassation.[Paris.] Se trouve chez les Libraires du ci-devant Palais-Royal [1792] - Seze, Raymond de. Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République, par le citoyen Deseze, l'un de ses défenseurs officieux ; imprimée par ordre de la Convention nationale. A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792 - Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Imprimés par ordre de la Convention nationale. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1793 - Convention nationale. Malesherbes (Christien-Guillaume de Lamoignon de), François Denis Tronchet et Raymond de Sèze. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792] - Marignié, Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit...à Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1793 - Louis XVI. Testament de Louis XVI, écrit par lui-même, lu dans la séance de la Commune le 21 janvier 1793. Paris : Imprimerie de la République, (s. d.) - Marignié, Jean-étienne-François. Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit. Marigné ["sic"]. à Paris : chez tous les marchands de nouveautés, 1793. Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 130714

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Livres de Librairie de l'Avenue]

357,00 € Acheter

‎[Procès, Procédures - Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon]‎

‎PROCEDURES faites en BRETAGNE et Devant la Cour des Pairs en 1770 ; Avec des Observations.‎

‎Sans mention d'Editeur, 1770, 1 volume in-8 de 245x185x35 mm environ, 1f.blanc, faux-titre, titre, 407 pages, 5ff. (table), 1f.b, demi basane mouchetée fauve avec coins en parchemin crème, titre doré sur dos lisse. Relation du procès intenté au Duc d'Aiguillon par le Parlement de Rennes et le Procureur La Choletais. Rousseurs et pages brunies, petits frottement sur le cuir et le cartonnage.‎

‎Emmanuel-Armand de Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon, pair de France (1740), comte d'Agénois et de Condomois puis duc d'Agénois et duc d'Aiguillon, est un militaire et homme d'État français né à Paris le 31 juillet 1720 et mort à Paris le 1er septembre 1788.Maréchal de camp, commandant en chef de Bretagne, il s'y rend impopulaire par sa lutte contre La Chalotais et le Parlement de Bretagne. Il est rappelé à la cour. Plus tard secrétaire d'État des Affaires étrangères pendant trois ans et momentanément secrétaire d'État de la Guerre à la fin du règne de Louis XV, il est disgracié sous Louis XVI. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 108207

Livre Rare Book

Librairie Diogène
Lyon France Francia França France
[Livres de Librairie Diogène]

500,00 € Acheter

‎[PROCES]‎

‎Procès politiques.‎

‎Paris, 1833-1834 8 pièces en un vol. in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets à froid et dorés et de fleurons à froid, tranches marbrées (reliure de l'époque). Manque de cuir à un mors supérieur, rousseurs.‎

‎Les années 1830-34 qui voient la difficile installation du Régime de Juillet sont marquées par la lutte incessante des gouvernements successifs contre les conspirations et menées "carlistes" ou républicaines, notamment par la voie judiciaire : individus et organes de presse sont déférés devant les tribunaux presque systématiquement dès lors qu'un soupçon d'attentat, de conspiration, etc., peut être avancé. Mais les organes judiciaires ne suivent pas forcément le voeu politique et de nombreux acquittements sont alors prononcés, dont la plupart des cas suivants :I. Société des droits de l'homme. Procès du coup de pistolet. Publié par deux sectionnaires. Paris, Lagarde jeune, Frédéric Preux, marchands de nouveautés, 1833, [2]-98 pp., avec un portrait-frontispice lithographié (les accusés). Ce sont les deux accusés, Louis Bergeron et Philippe-François-Hippolyte Benoist qui se désignent au titre sous le nom de "deux sectionnaires", et publient ainsi l'intégralité de leur procès, conclu par un acquittement le 18 mars 1833 : ils avaient été accusés de tentative d'assassinat sur Louis-Philippe le 19 novembre 1832, au moment où le Roi se rendait au Palais-Bourbon pour l'ouverture de la séance parlementaire, vers deux heures de l'après-midi. Seulement 3 exemplaires au CCF (BnF, Bibliothèque Thiers, Le Havre). - II. Procès du journal La Tribune à la Chambre des Députés, précédé d'un aperçu sur le procès du journal Le Commerce, en 1826. Paris, Bousquet, Chaumerot, 1833, [4]-125 pp. - III. Procès des vingt-sept ou de la Société des droits de l'homme et des élèves de l'Ecole polytechnique. Discours de Raspail et plaidoiries des avocats, suivis du réquisitoire du procureur-général contre les avocats Dupont, Pinard et Michel, de leur défense et de l'arrêt d'interdiction. Paris, Adolphe Riou, 1834., 120 pp. C'est le 11 et le 12 décembre 1833 que les dirigeants de la SDH, reconstituée depuis 1832 et dirigée désormais par son aile "montagnarde", furent jugés pour la préparation d'une émeute en juillet, à l'anniversaire des Trois Glorieuses, et destinée à renverser le régime. La Société fut interdite à la suite de cette affaire. - IV. Cour d'Assises de Saint-Omer. Affaire du Propagateur du Pas-de-Calais. [Paris], Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 47 pp. Deux notices au CCF : il ne faut pas confondre cet opuscule avec celui que Ledru-Rollin a consacré à la même affaire. - V. 17me publication du Populaire. 2me et 3me procès du journal républicain Le Propagateur du Pas-de-Calais, acquitté à l'unanimité par la Cour d'Assises de Saint-Omer. [Paris], Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 50 pp. - VI. Procès du journal républicain Le Patriote de la Côte-d'Or, et de l'association dijonnaise contre les impôts anti-populaires sur les boissons et sur le sel, acquittés à l'unanimité par la Cour d'Assises de Dijon. Paris, Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 36 pp. - VII. Dixième publication du Populaire. Discours du citoyen Raspail, prononcé dans l'assemblée générale de l'Association républicaine pour la liberté de la presse, et reproduit pour sa défense devant la Cour d'Assises, qui l'a acquitté. [Paris], Imprimerie de L.-E. Herhan, s.d. [1833], 16 pp., f. 15-16 relié par erreur entre les pp. 2 et 3. - VIII. Huitième publication du Populaire. Procès du républicain Vergers, commandant la Garde Nationale à cheval de Dax, accusé d'offense envers la personne du Roi, d'excitation à la haine et au mépris du gouvernement du Roi, etc., etc., acquitté par la Cour d'Assises du département des Landes. [Paris], Imprimerie de Herhan, s.d. [1833], 8 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 170916

‎[PROCES]‎

‎Propriété littéraire et mandat testamentaire. La Famille et les exécuteurs testamentaires du comte de Montalembert contre M. Charles Loyson. (ex-Père Hyacinthe) et la Revue suisse‎

‎Paris, Typographie de E. Plon, 1877 in-8, [4]-104 pp., demi-chagrin aubergine, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.‎

‎Charles Loyson, dont la sécularisation, puis le mariage avaient tant fait de bruit dans le monde catholique, avait publié de sa propre inititaive en 1876 un écrit posthume de Charles de Montalembert, L'Espagne et la liberté, communiqué en février 1869. Or, l'auteur avait non seulement renoncé à sa publication de son vivant, mais semble en avoir réservé le droit à l'appréciation de ses exécuteurs testamentaires par un codicille daté du 7 mai 1869. D'où contestation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 194469

‎[PROCES]‎

‎Procès du Prince Woronzow contre le Prince Pierre Dolgoroukow et le Courrier du dimanche.. Tribunal civil de la Seine, première instance (...)‎

‎Paris, Poulet-Malassis, 1862 in-8, 457-21 pp., avec 3 ff. de fac-similés en dépliant ; deux lignes de l'avant-propos (page chiffrée XII) ont été caviardées comme dans tous les exemplaires, demi-chagrin marine, dos à nerfs fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coins abîmés, mais bon exemplaire.‎

‎Complexe litige intenté par Simon Vorontsov pour défendre la mémoire de son père Mikhaîl Semionovitch Vorontsov (1782-1856) qu'il estimait diffamée par plusieurs passages du fameux ouvrage La Vérité sur la Russie de Piotr Vladimirovitch Dolgoroukov (1807-1868). En raison d'une vraie "fausse lettre anonyme" parmi les pièces du procès, les annexes sont occupées par des discussions d'experts en écritures.Oberlé, Poulet-Malassis, 834. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 194598

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI]‎

‎Procès-verbal de la Convention nationale. séance du mardi 11 décembre 1792, l'an premier de la République française. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 84 départemens‎

‎Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio (114 x 45 cm), texte sur 4 colonnes, en feuilles, collées.‎

‎Rare sous forme de placard. Il s'agit de la lecture de l'acte énonciatif d'accusation et du premier interrogatoire de Louis XVI.Tourneux, I, 3620 (pour la version sous forme de plaquette). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 221228

‎[PROCES]‎

‎Procès de M. Berryer.. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., portrait, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné, armes en pied (E. Thomas). Qqs rousseurs.‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes et d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Relié à la suite : JANVIER (Eugène, Avocat). Consultation pour le Maréchal de Bourmont, poursuivi par contumace devant la Cour d'Assises de Loir-et-Cher à Blois. S.l., 1834, 45 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 226054

‎[PROCÈS].‎

‎Procès de M. Gisquet, ancien préfet de police, (...) contre le Messager.. Plainte en diffamation pour avoir accusé l'ancien préfet de police d'exaction, de concussion et d'immoralité publique‎

‎Paris, Pagnerre [Boulé et Cie], 1839 in-8, [2] ff. n. ch., 135 pp., typographie en petit corps, dérelié. Rousseurs.‎

‎Les journaux légitimistes La France, puis Le Messager, avaient fait état à la fin de 1838 de faits de concussion auxquels étaient mêlés l'ancien préfet de police, sa femme et sa maîtresse. Même si le procès en diffamation qui s'ensuivit aboutit à la condamnation du Messager (mais au minimum de la peine, soit 500 francs d'amende), l'affaire sonna le glas de la carrière politique de Gisquet (1792-1866) : dès le lendemain du procès (3 janvier 1839), il fut privé de ses fonctions au Conseil d'État, et n'osa pas se représenter à la députation lors des élections de 1839. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 234162

‎[PROCES]‎

‎Procès de M. Berryer.. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné (reliure postérieure).‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes ey d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Envoi de Berryer. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 239147

‎[PROCES DE LOUIS XVI] BARAILON (Jean-François)‎

‎Quelques reflexions relatives a Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (novembre 1792) in-8, 14 pp., broché.‎

‎L'auteur était député de la Creuse.Martin et Walter, 1373. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139756

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] DUMONT (Louis-Philippe)‎

‎Quelle peine infligera-t-on à Louis XVI, ci-devant Roi des Français ?.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 4 pp., dérelié. Mouillure.‎

‎L'auteur était député du Calvados.Martin et Walter, 11908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140328

‎[PROCES DE LOUIS XVI] MAILHE (Jean)‎

‎Rapport et projet de décret au nom du Comité de législation.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 27 pp., dérelié.‎

‎Député de la Haute-Garonne, chargé du rapport sur la mise en accusation de Louis XVI, il vota pour la mort du roi avec sursis. Dans son projet de décret, Mailhe donne 14 articles sur le jugement de Louis XVI. Il propose notamment que trois commissaires, pris dans l'Assemblée, enquêtent et réunisssent les pièces des délits imputés au roiMartin & Walter, III, 22416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 203773

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] MAILHE (Jean)‎

‎Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation. du 7 novembre 1792, imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale dans les 83 départements, et la traduction en toutes les langues a également été décrétée‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1792) in-8, 27 p., dérelié. Cahet sur la page de titre (annulé).‎

‎Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats.Martin & Walter, III, 22416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 204322

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LINDET (Robert)‎

‎Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet, lu à la Convention nationale, au nom de la commission des Vingt-Un, du 10 décembre 1792.‎

‎Saint-Flour, Impr. de G.Sardine, 1793 in-8, 24 pp., en feuilles. Page de titre salie.‎

‎La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution.Martin & Walter, III, 21574. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 204750

‎[Procès], BEDON‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES PIÈCES CONTENUES AU PORTEZ DE MONSIEUR LE MARQUIS DE GUESVRES ET DE MADEMOISELLE DE MASCARON SON ÉPOUSE, nouvelleéd. augmentée de diverses pièces, & mises dans leur ordre‎

‎, Rotterdam, Rainier Leer 1714, 2 t en 1 vol. in-12, plein veau blond marbré d’époque, dos lisses ornés, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, plats encadrés d’un filet à froid, roulette sur les coupes, tr. rouges, (lég. épidermures, dos fendillé, petit manque à la coiffe et trou de ver au dos, coins lég. émoussés, rousseurs, Ex-Libris arrachée sur une garde), XXIV-292 - 226-88p.‎

Référence libraire : 29942

‎[PROCES GOËZMANN]‎

‎Requête d'atténuation pour le Sr Caron de Beaumarchais.‎

‎Paris, Imprimerie de Knapen, 1773 in-4, titre, 28 pp., basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de triple filet à froid sur les plats, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Frottis épars en coiffe supérieure et sur les plats.‎

‎Une des pièces juridiques de l'Affaire Goëzmann, qui prit la suite dans l'opinion de la contestation de l'héritage de Joseph Pâris-Duverney, échue à Beaumarchais, quand ce dernier chercha à obtenir les bonnes grâces du rapporteur Louis-Valentin Goëzmann de Thurn par un pot-de-vin transitant par son épouse. Le cas, alimenté par les mémoires satiriques de Beaumarchais, suscita un immense intérêt à la Cour et à la ville, jusqu'à provoquer l'intervention de Louis XV.Corda I, p. 135.Relié avec 12 autres pièces sur la même affaire Goëzmann :I. [MALBESTE :] Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). [Paris], Imprimerie de C. Simon, 1773, 42 pp. Corda I, p. 135. - II. [SEGUIN :] Mémoire pour Madame de Goezmann. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 54 pp. Corda I, p. 135. - III. Supplément au Mémoire du Sr. Bertrand d'Airolles. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 14 pp. Corda I, p. 136. - IV. Supplément au Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). [Paris], Imprimerie de Quillau, 1773, 64 pp. Corda I, 135. - V. [EYNARD :] Note remise par Monsieur de Goezmann, conseiller de Grand'Chambre, à MM. ses confrères. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 7 pp. Corda I, p. 135. - VI. [EYNARD :] Observations pour monsieur de Goezmann, conseiller de Grand'Chambre. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 38 pp. Corda I, p. 135. - VII. Addition au Supplément du Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...) : servant de réponse à Madame Goëzman accusée ; au sieur Bertrand d'Airolles, accusé ; aux sieurs Marin, gazetier de France, & Darnaud Baculard, conseiller d'Ambassade, assignés comme témoins. [Paris], Imprimerie de J.-G. Clousier, s.d. [1774], 78 pp. Corda I, 135. - VIII. [DELABOUREY :] Mémoire à consulter et consultation, pour le sieur Marin. Contre le sieur Caron de Beaumarchais. [Paris], Imprimerie de D.-C. Couturier, s.d. [1773], 7 pp. Corda I, 135. - IX. Quatrième mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). Contre M. Goëzman, juge accusé de subornation & de faux ; Madame Goezman, & le sieur Bertrand, accusés ; les sieurs Marin, gazetier ; Darnaud-Baculard, conseiller d'ambassade ; & consorts. Et réponse ingénue à leurs mémoires, gazettes, lettres courantes, cartels, injures, & mille & une diffamations. [Paris], Imprimerie de J.-G. Clousier, 10 février 1774, 108 pp., un f. n. ch. (Note de Beaumarchais). Corda I, p. 136. - X. Mémoire pour le sieur Marin, en réponse à ce qui le concerne dans un troisième libelle du sieur Caron de Beaumarchais, intitulé : Addition, &c. [Paris], Imprimerie de D.-C. Couturier, s.d. [1774], 24 pp. Corda I, p. 135. - XI. [DESROCHES :] Réponse pour le sieur J.-J. Gardane, docteur-régent de la Faculté de médecine de Paris (...). Aux libelles imprimés & publiés par les sieurs Marin & Bertrand d'Airolles. [Paris], Imprimerie de la veuve Ballard, 1774, 8 pp. Corda I, p. 136. - XII. Arrest de la Cour du Parlement, extrait des registres du Parlement. Su 26 février mil sept cent soixante-quatorze. Paris, P.-G. Simon, 1774, 24 pp. Corda I, p. 136. S'ensuivent deux dispositions royales de caractère général, concernant les contentieux :XIII. Déclaration du Roi, interprétative de l'édit du mois de février 1771, portant règlement pour la procédure. Donnée à Fontainebleau le 29 octobre 1773. Registrée au Parlement le vingt-huit mars 1774. Paris, P.-G. Simon, 1774, 8 pp. - XIV. Déclaration du Roi, portant règlement concernant les mémoires à consulter. Donnée à Versailles le 18 mars 1774. Registrée en Parlement le vingt-six mars 1774. Paris, P.-G. Simon, 1774, 4 pp. Enfin, la dernière pièce concerne une tout autre affaire :XV. Mémoire à consulter, et consultation pour Madame de Margeret (abbesse de Saint-Paul-lès-Soissons). [Paris], Knapen & Delaguette, 1773, 124 pp. Absent de Corda. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206556

‎[PROCES DE LOUIS XVI] GUILLERMIN (C.-N.)‎

‎Réfutation de plusieurs objections de Salles et de Vergniaud, sur le procès de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 26 pp.‎

‎La Convention représente la volonté générale et l'auteur s'insurge contre l'Appel au peuple dans le cas du jugement de Louis XVI. Il s'oppose aux Girondins et demande la mort "irrévocable" du roi.Martin & Walter, II, 116094. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 203131

‎[PROCES DE LOUIS XVI] VALAZE‎

‎Second recueil. Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant Roi. Premier cahier. A l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié.‎

‎Edition officielle de la publication des pièces à l'appui du procès de Louis XVI, conforme à la collation donnée par Tourneux. Tourneux, I, 3611. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 201221

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI]‎

‎Sentiments d'un vrai républicain sur le procès de Louis Capet.‎

‎S.l.n.d. in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎La mort de Louis XVI serait un crime inutile pour l'Etat. L'auteur fait appel à la clémence de la Nation.Tourneux, I, 3746. Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 204864

‎[PROCÉS DE LOUIS XVI] DUGUÉ D'ASSÉ (Jacques-Claude)‎

‎Suite importante de l'opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 6 pp., broché. Dernier feuillet froissé.‎

‎L'auteur était député de l'Orne.Inconnu à Martin et Walter, Monglond et Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 105464

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] DEBRY (Jean)‎

‎Sur les questions élevées dans l'affaire de Louis XVI du nom ci-devant Roi des Français.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., Mouillures angulaires.‎

‎L'auteur était député de l'Aisne.Martin et Walter, 9452. Séance du 7 janvier 1793. "Je vais exercer, d'une part les fonctions de juge : eh bien, je suis devant Dieu et ma conscience. Je vais d'autre part statuer sur les questions politiques attachées accidentellement à cette affaire. La souveraineté du peuple, l'intérêt du peuple, la sûreté de la République, les raisons d'humanité et de justice, sont tour à tour invoquer dans cette question (...)." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 136388

‎[PROCES DE LOUIS XVI] POULTIER (François-Martin)‎

‎Sur le supplice de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎François Poultier, député du Nord à la Convention , vota la mort du roi, sans appel ni sursis.Martin & Walter, IV, 28068. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 203406

‎[PROCES DE LOUIS XVI]‎

‎Tableau des votes des députés de la Convention nationale ;. dans le procès fait en janvier 1793, à l'infortuné Louis XVI, Roi de France, qui a été condamné à être décapité le 20 du même mois, et exécuté le 21 dudit, sur la place Louis XV, dite de la Révolution, à Paris‎

‎Londres, et les principales villes de l'Europe, chez tous les marchands de nouveautés, s.d. (1796) in-4, 16 pp., demi-toile grise, dos muet, couverture bleue imprimée conservée (reliure moderne). Petit manque de papier à l'angle supérieur droit du premier f. avec perte de lettres.‎

‎Très rare impression de Londres.Elaboré dans les milieux de l'émigration londonienne à partir des informations officielles, ce tableau donne les votes pour les trois jugements sur lesquels la Convention eut à se prononcer (sur la peine ; sur l'appel au peuple ; sur le sursis), et sa vocation semble par anticipation éminemment policière et punitive si l'on remarque le soin féroce avec lequel, dans la dernière rubrique, au titre assez neutre, Observations, ont été réunies les informations sur les morts violentes, application de quelque justice immanente ou divine, des régicides. Par exemple, pour Ferraud, des Hautes-Pyrénées : "Assassiné dans la Convention, le 21 mai 1795, par le peuple du Faubourg Saint-Antoine".Tourneux I, 3679. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 219239

Livre Rare Book

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Sauve France Francia França France
[Livres de Librairie Historique Fabrice Teissèdre]

1 000,00 € Acheter

‎[Procès], JOWITT (The Earl)‎

‎THE STRANGE CASE OF ALGER HISS, 2eéd.‎

‎, London, Hodder and Stoughton 1953, in-8, rel. pleine toile bleue éd., qq. annotations au crayon. On y joint des articles de presse relatifs à cette affaire, 280p.‎

Référence libraire : 23206

‎[PROCÈS EN CONTREFAÇON]. [MERLIEUX (Édouard)].‎

‎Tribunal correctionnel de la Seine. Sixième chambre. Note pour M. Édouard Merlieux, demandeur. contre M. Alexandre Dumas Père, homme de lettres, M. Charlieu, éditeur, M. Delavier, libraire, M. Blot, imprimeurs ; défendeurs‎

‎Paris, Typographie de Firmin Didot frères, s.d. (1859) in-4, 19 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Très rare et très intéressant pour documenter le caractère de prédateur littéraire du père Dumas, bien connu par ailleurs, mais toujours réjouissant : l'infortuné Édouard Merlieux (1826-1900), mathématicien et futur Communard, avait commis en 1857 chez Sartorius l'inoubliable ouvrage Les Princesses russes prisonnières au Caucase ; souvenirs d'une Française captive de Chamyl. Il s'agissait de la mise en forme du récit d’une de ses parentes, Anne Drancey, qui avait été en 1854 prisonnière des Tchétchènes de l’émir Chamyl, ferme opposant à la conquête du Caucase par les Russes. Le livre connut un certain succès, et fut conséquemment plagié par le bon Alexandre dans son Le Caucase : voyage d'Alexandre Dumas, paru chez Charlieu en 1859.Inde irae. Pour une fois, ce plagiat ne demeura pas impuni et la justice condamna Dumas à 100 francs d’amende et 500 francs de dommages et intérêts.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236492

‎[Procès].‎

‎Troisième procès de l'Association Internationale des Travailleurs.‎

‎P., EDHIS, 1968, in-12, vii-243 pp, broché, bon état. Reprint de l’édition originale, publiée à Paris, en juillet 1870. Tirage limité à 1000 exemplaires numérotés‎

‎Dans la défense générale des accusés, dont les futurs membres de la Commune Varlin, Pindy, Avrial, Assi, etc., un ample exposé des théories et de l’action de la Première Internationale.‎

Référence libraire : 104526

Livre Rare Book

Pages d'Histoire - Librairie Clio
Paris France Francia França France
[Livres de Pages d'Histoire - Librairie Clio]

30,00 € Acheter

‎[Procès].‎

‎Troisième procès de L'Association Internationale des Travailleurs à Paris.‎

‎P., EDHIS, 1968, in-12, vii-243 pp, reliure toile lie-de-vin, dos lisse, pièce de titre basane verte, bon état. Reprint de l’édition originale, publiée à Paris, en juillet 1870. Tirage limité à 1000 exemplaires numérotés‎

‎Dans la défense générale des accusés, dont les futurs membres de la Commune Varlin, Pindy, Avrial, Assi, etc., un ample exposé des théories et de l’action de la Première Internationale.‎

Référence libraire : 117475

Livre Rare Book

Pages d'Histoire - Librairie Clio
Paris France Francia França France
[Livres de Pages d'Histoire - Librairie Clio]

40,00 € Acheter

‎[PROCÈS MOREAU]‎

‎Un Mot sur le procès de la Conjuration.‎

‎À Paris, Chez Dumaka, s.d. in-8, 20 pp., broché, couv. factice.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 157551

‎[PROCÈS MOREAU]‎

‎Un Mot sur le procès de la Conjuration.‎

‎À Paris, Chez Hayez, s.d.; in-8, 20 pp., broché, couv. factice.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 207562

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"‎

‎br., (couv. lég. fanée), bon état Compte-rendu - partial - d’un procès en diffamation à propos du livre de R. de Jouvenel, L’internationale des traîtres, qui dénonçait la loi américaine qui a coûté 100 millions de dlrs. de crédit à l’organisation de l’espionnage et du sabotage en URSS et dans les démocraties populaires. Ce rare fascicule reproduit de manière partielle les débats judiciaires qui eurent lieu à cette occasion. Rare.‎

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"‎

‎br., (couv. lég. fanée, un accroc au dos), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Compte-rendu - partial - d’un procès en diffamation à propos du livre de R. de Jouvenel, L’internationale des traîtres, qui dénonçait la loi américaine qui a coûté 100 millions de dlrs. de crédit à l’organisation de l’espionnage et du sabotage en URSS et dans les démocraties populaires. Ce rare fascicule reproduit de manière partielle les débats judiciaires qui eurent lieu à cette occasion. Rare.‎

‎[Procès]‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"‎

‎br., bon état Compte-rendu - partial - d’un procès en diffamation à propos du livre de R. de Jouvenel, L’internationale des traîtres, qui dénonçait la loi américaine qui a coûté 100 millions de dlrs. de crédit à l’organisation de l’espionnage et du sabotage en URSS et dans les démocraties populaires. Ce rare fascicule reproduit de manière partielle les débats judiciaires qui eurent lieu à cette occasion. Rare.‎

‎[Procès], Cassation‎

‎EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812‎

‎br., (couv. manquante, acidification du papier sur les premiers f.) Délibération du procès en cassation par les avocats Dupin, Delacroix Frainville, Hemery, Pardessus et Guichard qui soulève le cas de l’application de l’art. 1350 et S. du Code Napoléon.‎

‎[Procès], ROBERT (Henri)‎

‎LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Vème série : Racine et la Duparc. - La duchesse du Maine. - Le Régent et le Palais-Royal. - Le système de law. - Cartouche‎

‎débr., (couv. défraîchie), ouvrage orné de 40 illustrations‎

‎[PUCHEU (Pierre)] - BUTTIN (Batonnier Paul).-‎

‎Le procès Pucheu. Avec en avant propos, le procès du Général Bethouard.‎

‎P., Amiot-Dumont, 1948, petit in 8° broché, 341 pages.‎

‎Ouvrage enrichi de 13 illustrations hors-texte.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Référence libraire : 42295

‎[Périgord]. (Procès).‎

‎Plaidoyer pour Mme Georgette de FLAGEAT veuve de M. D’ARTINSEC de VERNEUILH, contre M. Noel de FLAGEAT et M. FROIDEFOND DE BELLEISLE.‎

‎Bordeaux, Mars 1839. In-4, 38 pp., broché.‎

‎Tentative d’escroquerie suite à la banqueroute de l’établissement bancaire Duchatenet suite à la révolution de juillet 1830.‎

Référence libraire : SCA-69

Livre Rare Book

Cabinet d'Expertises
Périgueux France Francia França France
[Livres de Cabinet d'Expertises]

15,00 € Acheter

‎[Raoul SALAN].‎

‎Le Procès du Général Raoul Salan. Compte rendu sténographie.‎

‎Paris, Albin Michel, Les Grands Procès contemporains, 1962. in-8, broché, couverture jaune à rabats, 555 pp.‎

‎Compte rendu sténographie complète des audiences. Réquisitoire - Plaidoieries - Verdict Photos sur demande.‎

Référence libraire : 25984

Livre Rare Book

Livres de A à Z
Paris France Francia França France
[Livres de Livres de A à Z]

30,00 € Acheter

‎[Raoul SALAN].‎

‎Le Procès du Général Raoul Salan. Compte rendu sténographie.‎

‎Paris, Albin Michel, Les Grands Procès contemporains, 1962. in-8, broché, couverture jaune à rabats, 555 pp. Compte rendu sténographie complète des audiences. Réquisitoire - Plaidoieries - Verdict‎

‎[Revue du Vivarais]‎

‎REVUE du VIVARAIS - Tome XCIX - N° 3 - Juillet-septembre 1995 - Fascicule 723‎

‎Revue de 84 pages, format 155 x 240 mm, illustrée, brochée, Revue du Vivarais, bon état‎

‎Au sommaire : Vivre à Beyssac, paroisse de Saint-Jean-Chazorne, aux siècles passés ; Vals-les-Bains, antichambre du procès de Riom‎

Référence libraire : LFA-126737309

Livre Rare Book

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
Saint Victor de Cessieu France Francia França France
[Livres de Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française]

8,00 € Acheter

‎[SALAN (Raoul)].-‎

‎Le procès de Raoul Salan. Compte rendu sténographique.‎

‎P., Albin Michel, 1962, in 8° broché, 555 pages.‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Référence libraire : 38280

‎[SALAN (Raoul)].-‎

‎Le procès de Raoul Salan. Compte rendu sténographique.‎

‎P., Albin Michel (Collection "Les Grands Procès Contemporains"), 1962, in 8° broché, 555 pages ; couverture fanée, tranches tachées.‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Référence libraire : 69039

‎[SACKVILLE (Lord George)]‎

‎A Parallel between the Two Trials of Lord George Sackville, lately published. Pointing out their Difference: With Occasional remarks. In which The Evidence and Matter are compared and canvassed, and a Light thrown upon the Whole process.‎

‎First and only edition, 8vo, 27, [1]pp., disbound.‎

‎[SECOND EMPIRE].-‎

‎Procès du Prince Pierre-Napoléon BONAPARTE devant la Haute-Cour de Justice séant à Tours les 21 - 22 - 23 - 24 - 25 - 26 et 27 mars 1870. Seul compte rendu complet. Sténographié par M.G. Lemarchand, sténographe du Sénat.‎

‎Tours, Mazereau, P., Lacroix, 1870, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à nerfs, 452 pages.‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Référence libraire : 57581

‎[TOUVIER] - TREMOLET de VILLIERS (Jacques).-‎

‎L'affaire Touvier. Chronique d'un procès en idéologie. Croquis d'audience par Axelle de Ber.‎

‎1994 Bouère, Morin, 1994, in 8° broché, 383pp.‎

‎...................... Photos sur demande ..........................‎

Référence libraire : 12587

‎[TROYE].‎

‎Lettre de Monsieur***, Conseiller au Présidial de Troye, à Monsieur***, Jurat de Boudeaux, au sujet de la révolte des Capucins de Troyes.‎

‎Pièce de 9 pages, in-4, extraite d'un registre de décisions judiciares. 1756.‎

‎Suite à une querelle entre le Père Thomas de Montmédy, capucin à Troye et les magistrats de la ville, ce dernier est condamné à "une prise de corps". Les capucins de son couvent s'y opposent et soustraient leur frère à cette arrestation. (Cf. Nouvelles ecclésiastiques, ou Mémoires pour servir à l'histoire de la constitution Unigenitus pour l'an 1756)‎

Référence libraire : 3631

Livre Rare Book

La Librairie Bourbonnaise
Vichy France Francia França France
[Livres de La Librairie Bourbonnaise]

30,00 € Acheter

‎[Trochu, Louis Jules (général)]‎

‎Procès du général Trochu contre MM. Vitu et de Villemessant du Figaro‎

‎1872 Paris, Aux bureaux du journal La Petite presse, 1872. 24 x 16,5 cm, in-8, 71 pp., texte sur deux colonnes, plaquette cousue sous couverture verte imprimée.‎

‎Bon exemplaire malgré la couverture un peu effrangée.‎

Référence libraire : 2146

Livre Rare Book

Julien Mannoni livres anciens
Paris France Francia França France
[Livres de Julien Mannoni livres anciens]

40,00 € Acheter

‎[VILLE (J. C. de la)]‎

‎CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, TomesII, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII‎

‎, Paris, Veuve Delaulne/ Veuve Cavelier 1734-1754, 7 vol. in-12, pl. veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir bordeaux, fauves ou brunes, dos à 5nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant les caissons, roulettes dorées sur les coupes et nerfs, culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, Ex-Libris imprimé posé sous le premier plat sur 7vol., (pc. de tit. ou de tom. mq. sur 7vol., 7vol. avec coiffes accidentées avec mq., plats frottés avec épidermures et qq. mq., coupes et coins émoussés, moisissures; pour le t.7: couv. de cuir désolidarisée, avec coupe entièrement fendue).‎

Référence libraire : 44915

Nombre de résultats : 4 295 (86 Page(s))

Première page Page précédente 1 ... 6 7 8 [9] 10 11 12 ... 22 32 42 52 62 72 82 ... 86 Page suivante Dernière page