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Atlas National de France. No. 64, Département de la Haute-Garonne : décrété le 23 Janvier 1790 par l'Assemblée Nationale : Divisé en 4 Arrondissements et 38 Cantons
S.d. (ca 1820), chez Basset, rue de Seine à Paris. 67x51cm format paysage. Colorisation des limites à la main datant de l'époque. Une pliure verticale au milieu de la feuille. Quelques rousseurs dans les marges. Bon exemplaire
Bookseller reference : CARTE3T10
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Collection des décrets de l’Assemblée nationale constituante,. rédigée, suivant l’ordre des matières, par M. Arnoult, membre de cette Assemblée [7 volumes]
Dijon - Paris, De l’Imprimerie de P.Causse, Imprimerie de Prault 1792 7 volumes. In-4. Reliures de l’époque plein veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre cuir fauve et vert, environ 560 pp. par volume, tableaux repliés. Reliures légèrement frottées, qulques légères rousseurs, petite mouillure en tête d’un volume. - Edité par Charles-André-Rémy ARNOULT
Bookseller reference : 88697
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Des états généraux, et autres assemblées nationales : t.3, t.4, t.5, t.8, t.9, t.11, t. 13, t.14, t. 15, t.16, t.17, t.18
Buisson libr., La Haye et Paris, 1788 pour t.3, t. 4, t.5 et 1789 pour les autres – in-8 ; 480 pp, 482 pp, 558 pp, 422 pp, 490 pp, 532 pp, 496 pp, 552 pp, 632 pp, 516 pp ,578 pp, 378 pp – broché
Bookseller reference : 5371
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ELLE-N°886-14 DECEMBRE 1962-SYLVIE VARTAN
180 PAGES-SYLVIE VARTAN EN COUVERTURE/PHOTO JEAN-FRANÇOIS CLAIR-QUI SONT CES 8 FEMMES QUI SIÈGENT PARMI 474 HOMMES?-SAMI FREY LA VIE SECRÈTE D'UN JEUNE HOMME ARDENT ET GRAVE/7P-UN JEUDI À CHATENAY MALABRY PAR L'HÉROÏNE DES "DIMANCHES DE VILLE D'AVRAY/PATRICIA GOZZI
Bookseller reference : ABE-1204865112
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FRANCE ILLUSTRATION-N°43-27 JUILLET 1946
32 PAGES-28,5 CM X 38 CM-EN COUVERTURE "POUR LA HAUSSE DES SALAIRES", MANIFESTANTS DEFILANT DEVANT LE PALAIS BOURBON-EN COUVERTURE INTERIEURE "AGITATION EN ITALIE", 2 PHOTOS, PIAZZA GOLDONI-LES EXPERIENCES ATOMIQUES DE BIKINI PREMIERES CONCLUSIONS DE L'EXPERT NAVAL FRANCAIS, 3P PAR HENRY BALLANDE-QUATRIEME SESSION DE LA HAUTE COUR, 1P, 4 PHOTOS, HUBERT LAGARDELLE, LEON CAYLA, ROGER BONNEFOY, PAUL ROCHAT-LA GRECE ATTEND LE VERDICT DES DIEUX, 4P PAR MARGUERITE JOUVE, 8 PHOTOS-LA SUISSE ACCUEILLE DES ENFANTS FRANCAIS, 1P, 4 PHOTOS-HUITIEME CENTENAIRE DE LA IIe CROISADE, 2P, VEZELAY, 5 PHOTOS-LA CAMARGUE AU TRAVAIL, 4P PAR JEAN-FRANCOIS VIRENQUE, 9 PHOTOS-PAUL VALERY ET LE PREMIER "FAUNE", 2P PAR YVES-GERARD LE DANTEC, 4 ILL, MALLARME-LA MUSIQUE PAR ROBERT KEMP: DE JEUNES PRODIGES AU CONSERVATOIRE, PHOTO GUY FALLOT, PHOTO CHRISTIAN FERRAS-LE CINEMA PAR DENIS MARION: "LA VIPERE" DE WILLIAM WYLER-PLIURE EN ANGLE SUP DR DE UNE DE COUVERTURE
Bookseller reference : ABE-1473050852483
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L'ECLIPSE-N°250-DIMANCHE 10 AOUT 1873
4 PAGES IN FOLIO-COUVERTURE COULEURS PAR GILL "LA BELLE AUX LOIS DORMANT"-QUELQUES ROUSSEURS EN MARGE
Bookseller reference : ABE-7076729975
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L'EXPRESS-N°390 BIS-4 DECEMBRE 1958-RAYMOND CAMUS
40 PAGES FORMAT 30 CM X 42 CM-NUMERO APRES SAISIE-EN COUVERTURE RAYMOND CAMUS-LA NATION,1P PAR JJ SERVAN SCHREIBER,PHOTO LAGAILLARDE,PHOTO BIAGGI-DESSIN DE JEAN EFFEL "DEPLOIEMENT EN EVENTAIL (POLITIQUE)",UNR-GOUVERNEMENT,LE NOUVEAU REGIME,PAR GEORGES VEDEL,L'ASSEMBLEE PAR TIM-PARTIS,L'UNR QUI EST CE?,3 P PAR JEAN FERNIOT-JUSTICE,VINGT COMPAGNONS CONTRE JACQUES LA JAQUETTE, TEXTE AMPUTE DE 19 LIGNES AYANT PROVOQUE LA SAISIE DE LA PREMIERE EDITION ET RELATIVES A DES TORTURES EN ALGERIE-PHOTO BARBEROT-ALGERIE,ON PASSE AUX CHOSES SERIEUSES,2P PAR JEAN DANIEL-MAROC,LE NOUVEAU MOT D'ORDRE-LOGEMENT,RAYMOND CAMUS PROPHETE,3P PAR ROBERT BARRAT,3 PHOTOS DONT CHANTIER DE NANTERRE-TELEVISION,LES FRANCAIS CES INCONNUS-RADIO,"BONSOIR,MONSIEUR SIEGEL.",2P,PHOTO M SIEGEL AVEC JOURNALISTES D'EUROPE N°1-SINE PAS CELUI QUE VOUS CROYEZ!-LE PRIX GONCOURT,"LA NEGOCIATION" DE FRANCIS WALDER,CRITIQUE PAR FRANCOIS ERVAL,PHOTO-HOMMES,DEUX GRAINS DE GENIE,AU PAYS DE L'EDITION,GALLIMARD GOUVERNE.MAIS IL Y A UN CHEF DE L'OPPOSITION.,PHOTOS GASTON GALLIMARD ET RENE JULLIARD-LE PRIX RENAUDOT "LA LEZARDE",PHOTO EDOUARD GLISSANT-CLASSIQUES,AVEC TCHEKOV,PAR JACQUES HOWLETT,PHOTO AT-EXPOSITIONS,FRANCOIS ARNAL-THEATRE,PAR ROBERT KANTERS,PHOTO GERARD PHILIPE ET GENEVIEVE PAGE DANS "LES CAPRICES DE MARIANNE"-CINEMA,PHOTO FELIX MARTEN ET MICHELE MORGAN DANS "MAXIME","LES RACINES DU CIEL",ROMAIN GARY-
Bookseller reference : ABE-1718375789644
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L'ILLUSTRATION-N°4658-11 JUIN 1932
38 CM X 29 CM-EN COUVERTURE "LES CHAMPIONNATS INTERNATIONAUX DE TENNIS DE ROLAND-GARROS MME MATHIEU ET MRS MOODY-WILLS AVANT LA FINALE DU SIMPLE-DAMES",PHOTO 17X21-EN COUVERTURE INTERIEURE "CHANGEMENTS DE GOUVERNEMENTS",EN FRANCE,EN ALLEMAGNE,2 PHOTOS-LES MEMOIRES DU MARECHAL JOFFRE-LES CHAMPIONNATS DE FRANCE INTERNATIONAUX DE TENNIS,PHOTOS COCHET ET DE STEFANI-LE PORT POLONAIS DE GDYNIA,4P-STRESEMANN PERSONNIFICATION DU GERMANISME,PAR LUDOVIC NAUDEAU,2P-L'ART DE RENE LALIQUE,4P PAR ERNEST TISSERAND,11 PHOTOS-VOYAGE AUTOUR DE LA CHAMBRE,5P,10 PHOTOS,ASSEMBLEE NATIONALE-UN PARC DES SPORTS AUX PORTES DE PARIS,CARTE,CHOISY LE ROI,CRETEIL-CINEMA,"LE DOCTEUR JEKYLL ET M.HYDE","M.LE MAUDIT"
Bookseller reference : ABE-10781246572
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La Constitution Françoise Présentée au Roi par l'Assemblée Nationale, le 3 Septembre 1791.
Nismes en 1791.In-12 broché.105 p.Etat moyen.
Bookseller reference : 39704
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LE MONDE ILLUSTRE-N°3789-2 AOUT 1930
EN COUVERTURE "LE DERNIER MATCH DE LA COUPE DAVIS"/VUE D'ENSEMBLE DU COURT/COCHET/TILDEN-PENDANT LES VACANCES PARLEMENTAIRES LA CHAMBRE DES DEPUTES ET LE SENAT FONT LEUR TOILETTE ANNUELLE/2P/9 PHOTOS-LES GRANDES GARES DE PARIS SE MODERNISENT/2P/12 PHOTOS/GARE DE L'EST/MONTPARNASSE/GARE ST LAZARE-A PROPOS DU RECENT INCENDIE DES "NOUVELLES GALERIES" COMMENT EST ORGANISEE DANS LES GRANDS MAGASINS LA DEFENCE CONTRE L'INCENDIE/2P/6 PHOTOS-UN VIOLENT TREMBLEMENT DE TERRE A RAVAGE L'ITALIE DU SUD/1P/3 PHOTOS-LA FRANCE CONSERVE LA COUPE DAVIS/1P/4 PHOTOS-LE TOUR DE FRANCE/PHOTO-CINEMA/LES SALTIMBANQUES/PHOTO (POLAGET)
Bookseller reference : ABE-3825961612
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LE MONDE-N°2029-VENDREDI 3 AOUT 1951
8 PAGES-DERNIERE EDITION-35 CM X 50 CM-LE DEBAT D'INVESTITURE A L'ASSEMBLEE NATIONALE-QUAND "LIFE" PECHE PAR EXCES DE ZELE.-LA COEXISTENCE PACIFIQUE EN THEORIE ET DANS LES FAITS III LA FIN DE LA GUERRE FROIDE, PAR ANDRE FONTAINE-APRES QUATRE ANS DE PLAN MONNET VOICI LES MILLIARDS DEPENSES-A BAYREUTH POUR L'OUVERTURE DU "TEMPLE" LA "NEUVIEME" ET "PARSIFAL", PAR EDMOND DELAGE-"PHEDRE", RACINE, FRANCOIS CHAUMETTE-QUARANTE ARRESTATIONS A SADEC APRES L'ATTENTAT CONTRE LE GENERAL CHANSON
Bookseller reference : ABE-1479719263740
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LECTURES POUR TOUS-SEPTIEME ANNEE-N°1-OCTOBRE 1904
FORMAT 17 CM X 25 CM-LOUIS XVII S'EST-IL EVADE DU TEMPLE?, 18P PAR G. LENOTRE, 11 ILL-COMMENT PEUT-ON AGUERRIR LES ENFANTS?, 9P, 8 ILL, BAINS DE MER, LECONS DE NATATION-LA VIE JOURNALIERE A LA CHAMBRE DES DEPUTES, 10P, 9 PHOTOS-UNE SEULE TETE POUR DEUX PERSONNES, 8P, 13 PHOTOS, SOSIES-DANS LE MONDE DES FOURMIS, 9P, DESSINS DE GRANVILLE-LE GRAND-PERE DE L'EUROPE CHRISTIAN IX ET LA COUR DE DANEMARK, 8P, 10 PHOTOS-BANQUETS EXCENTRIQUES, 5P, 6 PHOTOS-DES TACHES AU SOLEIL DES TROUBLES SUR LA TERRE, 5P, 6 PHOTOS, ECLIPSE
Bookseller reference : ABE-15401312949
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Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale,concernant la Municipalité de Paris du 27 Juin 1790
In-12 br.81 p.Des rousseurs.
Bookseller reference : 45267
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Loi Relative aux Gratifications et Récompenses dues aux Personnes qui ont donné des preuves de bravoure dans l'affaire de Nancy, et au siège de la Bastille. Donnée à Paris le 17 juin 1791.
Aix, Impr. de Gibelin-David et Emeric-David, Imprimeurs du Département, 1791, – grand in-quarto, 6 pp. – rel. bradel moderne,
Bookseller reference : 5272
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Loi Relative aux moyens de pouvoir aux besoins de subsistances des différentes Places fortes qui pourraient être menacées de siège. Donnée à Paris, le 3 Août 1792, l'An 4e de la Liberté.
Bordeaux, Impr. Simon Lacourt, 1792, – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne
Bookseller reference : 5278
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Loi Relative à l'élection d'une nouvelle Municipalité dans la ville de Mauriac. Donnée à Paris, le 20 Mars 1791.
Evreux , Impr. du Département, 1791 , – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne,
Bookseller reference : 5276
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Ouvrez les yeux, et ne les fermez jamais, Sur le danger de la pluralité des Cultes publics dans le Royaume, réflexions adressées à l'Assemblée Nationale, par un de ses membres.
Paris, chez Beaudouin – in-8, 32 pp – 2 cahiers brochés.
Bookseller reference : 5399
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POURQUOI?-N°32-FEVRIER 1967
FORMAT IN 8 CARRE-130 PAGES-L'ASSEMBLEE NATIONALE/9P-LES BONNES ESPAGNOLES DES "CHATEAUX EN FRANCE AU DUR METIER DE L'EXIL"/14P-UNE CONJURATION REPUBLICAINE SOUS LE ROI SOLEIL/8P-LES RETOMBEES RADIO ACTIVES/10P-IL Y A TRENTE ANS JANVIER FEVRIER 1937/6P-CELESTIN FREINET 1896 1966/2P/2 PHOTOS-TELEVISION ET RECYCLAGE/8P-COLETTE RENARD DIX ANS DE CHANSONS DIX ANS DE BAGARRE//8P/PHOTOS-THEATRE: MAHAGONNY DE BERTOLT BRECHT ET KURT WEILL//3P/3 PHOTOS-CINEMA: CUL DE SAC DE ROMAN POLANSKI//2P/3 PHOTOS-LE CIRQUE DESENCHANTE/10P- (11B)
Bookseller reference : ABE-7531353301
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Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris, Sur le Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans le journée du 6 Octobre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Paris, Chez Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1790. In-8 broché, 270 p. Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Nationale, Du 31 Août 1790. Bon état : mouillure in-t. - couverture muette.
Bookseller reference : 12734
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RIVAROL-N°429-2 AVRIL 1959
16 PAGES FORMAT 30 CM X 43 CM-EN UNE: POURQUOI PARLER DE VICTOIRE PUISQUE NOUS N'EN VOULONS PAS?-3 DESSINS DE LENO (RALPH SOUPAULT)-LE PRESIDENT DE GAULLE CONTRE L'ASSEMBLEE NATIONALE,PAR JACQUES ROY-PETITE GAZETTE DE "L'AFFAIRE"-DES "PARAS".TOUT SIMPLEMENT,2P,3 PHOTOS,FLN,ALGERIE-APRES BUDAPEST, LHASSA-LE LAOS EN FACE DU PERIL ROUGE-DU BON USAGE DE LA CIVILISATION,PAR LUCIEN REBATET-CONSIDERATIONS SUR LA REPUBLIQUE DES DEPUTES,2P PAR PAUL BRANCAFORT,DESSIN DE DAUMIER-EN RELISANT BANVILLE-"SOLUS MARDOCHEUS NON FLECTERAT GENU",PAR PIERRE DOMINIQUE
Bookseller reference : ABE-11344354580
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SPECTATEUR-N°148-6 AVRIL 1948
6 PAGES FORMAT 40X60-PHOTO 15X20 TYRONE POWER EN UNE-"LES HONORABLES DU PALAIS BOURBON" PAR ANDRE ROUBAUD-THEATRE PAR THIERRY MAULNIER: "LES MAINS SALES" DE J.P.SARTRE/PHOTO MARIA OLIVIER ET FRANCOIS PERIER-"L'ARCHE D'ALLIANCE" DE MARCEL L'HERBIER/SUITE P5-L'OPERA COMIQUE: "PELLEAS ET MELISANDE" DE DEBUSSY/CRITIQUE DE MAURICE BEX-"LES TABLETTES DE CLIO" PAR EMILE VUILLERMOZ/DEBUSSY/PLAQUE COMMEMORATIVE-LES CONCERTS PAR BERNARD GAVOTY: "MARTYRE DE SAINT SEBASTIEN" "TROIS NOCTURNES"/DEBUSSY-LA RADIO PAR ANDRE LEMOINE: "TRENTE ANS APRES"/DEBUSSY-LE GALA DE L'UNION DES ARTISTES/MARGUERITE MORENO-MARGUERITE MORENO A L'A.B.C.-BEAUX ARTS: "SUR LA BUTTE" PAR MAXIMILIEN GAUTHIER/WARNOD-NOTRE "GRAND COUTURIER" MAGGY ROUFF/PHOTO SIMONE RENANT DANS "NOUS IRONS A VALPARAISO"/PHOTO RENEE SAINT CYR DANS "ROMANCE"-PHOTO LOUIS JOURDAN DANS SA VILLA DE BEVERLY HILLS-EDANA ROMNEY TOURNERA EN FRANCE UN FILM SUR RACHEL/PHOTO-MARCELLE DERRIEN, INGENUE MODELE, DEVIENT "BOBBY SOXER"/PHOTO AVEC CLAUDE DAUPHIN
Bookseller reference : ABE-9128182185
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Suite du Procès-verbal de l'Assemblé Nationale. 1789-1790.
un ensemble de plaquettes in-8, de 8 à 26 pages, datées de 1789 à 1790. Il s'agit des N°: 33, 39, 66, 71, 121, 123, 124, 132, 193, 210 et 237. Mouillure au n° 33, rousseurs éparses.
Bookseller reference : 8187
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[ AUTUN (Evêque de), CHAMPAGNY (Nompere de), MARGUERITTES (Baron de), BIOZAT (Gautier de), LA COSTE ( marquis de), CASTELLANE, GUILLOTIN ]
Extrait du procès verbal de l'assemblée nationale. Du 11 Février 1790. L'assemblée nationale aux françois.
Bordeaux, Mich. Racle impr. de l'Intendance, 1790 – in-quarto, 16 pp – broché, afresse manuscrite au dos : "A messieurs les officiers municipaux de Baslennes "
Bookseller reference : 5439
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[Antoine BARNAVE, Adrien DUPORT, Etienne LEHODEY et al.]
Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique - tome cinquième
Journal de l'Assemblée Nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage où se trouvent toutes les motions, délibérations, discours & opérations de l'Assemblée, séance par séance. Rédigé par M. Le Hodey. Tome cinquième. Paris, Baudouin, 1791. 1 vol. in-8, 498 pp, basane fauve d'époque, filet d'encadrement à froid sur les plats, dos lisse, filets dorés, pièce de titre noire. Epidermures, coins légèrement frottés. Rousseurs éparses, quelques déchirures sans atteinte au texte.
Bookseller reference : NAS-11
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[Assemblee nationale]; [Comites de commerce et des colonies]
Rapport sur la Commission établie à Tabago fait au nom des Comités de Commerce et des Colonies Réunis. Imprimé par Ordre de l’Assemblée Nationale
Paris: Imprimerie Nationale 1791. First edition. Bound in later hardpaper boards covered with pastepaper spine with red gilt leather title vignette. Untrimmed. Paper tanned. Otherwise in very good condition. First edition. Bound in later hardpaper boards covered with pastepaper spine with red gilt leather title vignette. 18 2 blank p. <p><br /> Official report on the 1786 “Commission de Tabago†an extraordinary tribunal established to examine debts between British creditors and settlers after the French conquest of the island.<br /> <p><p><br /> First edition of the National Assembly’s official report on the controversial “Commission de Tabago†an extraordinary tribunal established in 1786 under the ancien régime to review debts between British capitalists and settlers after the French conquest of Tobago.<br /> <p><p><br /> The report reconstructs the background of the island’s transfer: originally ceded to Britain in 1763 Tobago had been largely settled and financed by British investors who lent capital for the development of sugar estates secured by mortgages. Following the French conquest 1781 and definitive cession Treaty of Paris 1783 the treaty guaranteed the inhabitants’ property rights under English law. Nevertheless in 1786 the Conseil du Roi created a special commission at Tobago to investigate alleged usury and excessive interest rates in these mortgage contracts. The commission—presided by the governor and ordonnateur—confiscated titles annulled or reduced debts and declared most English claims void provoking losses estimated at over 13 million livres.<br /> <p><p><br /> This Rapport examines the legality of the tribunal under both French and English law concluding that it was arbitrary unconstitutional and in violation of the 1783 peace treaty. The committees show that English statutes were misquoted that the island’s existing courts Common Pleas and Chancery already had proper jurisdiction and that no disputes existed before the commission was imposed. The report also denounces the suppression of trial by jury and the disregard of due process. It recommends—and the Assembly accepted—that the entire commission and its judgments be annulled thereby restoring lawful jurisdiction in the colony. The episode marked one of the last acts of French administration on Tobago which was recaptured by Britain in April 1793 returned to France in 1802 under the Treaty of Amiens and formally surrendered under the Treaty of Paris in 1814.<br /> <p><p><br /> An important Revolutionary document reflecting early attempts to reconcile French constitutional principles with colonial administration and international treaty obligations.<br /> <p><p><br /> Not in Sabin. No records on RBH. WorldCat locates 6 copies.<br /> <p>. [Imprimerie Nationale] unknown
Bookseller reference : 3649
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[ASSEMBLEE NATIONALE]
Tableaux résumés des principaux scrutins de l'Assemblée Nationale. pendant les années 1871, 1872, 1873 et 1874. Dépouillement fait d'après le Journal officiel par L.-J. N. L'ouvrage comprend : 1° Texte officiel des propositions soumises au scrutin ; 2° Noms de MM. les députés, par ordre alphabétique ; 3° Suffrages simples et multiples qu'ils ont obtenus ; 4° Nuance politique basée sur les votes et les groupes parlementaires ; 5° Département après élection, ou option ; 6° Date d'élection ; 7° 48 des principaux scrutins politiques, financiers et administratifs
Paris, A. Le Chevallier, s.d. (1874) in-8, 40 pp., texte autographié à partir de la page 9 (notice et tableaux comparatifs), broché. Taches assez fortes.
Bookseller reference : 174394
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[ASSEMBLEE NATIONALE].-
Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (17 juin 1951). Préface de M. Edouard Herriot. Lettre-Préface de M. Pierre Schneiter. Septième édition : Juillet 1955.
P., Société Générale de Presse et d'Editions, 1955, in 8° broché, 480 pages ; couverture fanée.
Bookseller reference : 33523
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[ASSEMBLEE NATIONALE].-
Liste par ordre alphabétique de Messieurs les Députés au corps législatif, suivie de celles des Membres du Sénat et du Conseil d'Etat et de l'indication des jours d'audiences des divers Ministères. Session 1860.
P., Imprimerie du Corps Législatif, 1860, petit in 12 broché, 141 pages ; tableau dépliant.
Bookseller reference : 20786
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15eéd., 31 juillet 2010
, France, Assemblée Nationale- Sénat 2010, in-8, rel. éd., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].
Bookseller reference : 54883
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14eéd., 1erjuin 2009
, France, Assemblée Nationale- Sénat 2009, in-8, rel. éd., assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].
Bookseller reference : 57077
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[Assemblée Nationale]
Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organisation et attributions des Services
, Paris, Assemblée Nationale 1970, ptt in-8, br., (couv. fanée), 134p.
Bookseller reference : 36172
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[Assemblée Nationale]
Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organisation et attributions des Services
, Paris, Assemblée Nationale 1986, ptt in-8, br., (couv. fanée), 134p.
Bookseller reference : 36174
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[Assemblée Nationale]
Groupe de Travail: POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M.Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.
, Paris, Assemblée Nationale 1994, br., 443p.
Bookseller reference : 15308
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[ASSEMBLÉE NATIONALE]
Loi relative aux membres de l'Assemblée Nationale. donnée à Paris, le 5 juillet 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.
Bookseller reference : 85049
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[ASSEMBLÉE NATIONALE]
Loi. portant que les membres de l'Assemblée Nationale ne pourront être élus à la prochaine législature. Donnée à Paris, le 17 juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.
Bookseller reference : 85412
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[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n°5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème législature, session de 1953
, Paris, Imprimerie de l’Assemblée Nationale 1953, 3 vol. A4, br., (jauni), 96 / 185 / 122p.
Bookseller reference : 25112
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[ASSEMBLÉE NATIONALE]
Règlement à l'usage de l'Assemblée Nationale.
S.l.n.d. (1789) in-8, 16 pp., dérelié.
Bookseller reference : 664139
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[Assemblée Nationale].
Rapport de la Commission d'Enquête sur l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 juin et sur les événements du 15 mai.
P., Assemblée Nationale, 1848, 3 vol. in-4°, 376, 335 et 256 pp, 3 volumes in-4 reliés en un volume demi-chagrin noir, dos à 4 larges nerfs filetés et caissons (rel. de l'époque), bon état
Bookseller reference : 28576
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[CAMUS (Armand Gaston)]
Le représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Corps Législatif. Bibliothèque.
In-8, broché, couverture de papier uni, 12 p. Edition originale. Règlement, présentation, description et fonctionnement de la bibliothèque du corps législatif, qui deviendra l’Assemblée Nationale puis Chambre des Députés, par son premier responsable l’ancien constituant Armand-Gaston Camus, l’auteur des ‘Lettres sur la profession d’Avocat’. Contient, en notes, l’extrait de la loi du 14 ventôse an 4 (23 février 1796) qui porte établissement de cette bibliothèque. Bon exemplaire, frais.
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[CAMUS (Armand Gaston)]
Le représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Corps Législatif. Bibliothèque.
In-8, broché, couverture de papier uni, 12 p. Paris, Imprimerie nationale, an IV [1796].
Bookseller reference : 33343
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[Carte Timbre Premier Jour] Union Interparlementaire
Union Interparlementaire - (Assemblée nationale) -
Carte premier jour ( format 225x165 mms) avec timbre original collé et tamponné en date du 28 aout 1971 -
Bookseller reference : GF6627
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[Cuba, National Assembly]
Proclamation by the National Assembly of People's Power of the Republic of Cuba. September 13 1999
Havana: Palcogra/Artes Graficas 1999. Pamphlet. 17p. softbound pamphlet in 7.5x5.5 inch stapled wraps; clean and sound a very good copy. Palcogra/Artes Graficas unknown
Bookseller reference : 200122
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[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)]
De la meilleure manière de délibérer et de voter dans une grande assemblée.
In-8, broché, 15 p., non rogné, non coupé. Edition originale et unique de cet important essai que Dupont de Nemours composa à l’occasion de l'ouverture des États généraux. Il l'adressa au ministre - la lettre d'accompagnement est conservée aux Archives Nationales - et le distribua aux députés des trois ordres. Faisant à la fois oeuvre théorique de législateur et intervenant sur des questions techniques qui seront retenues, Dupont propose: 1° Une disposition de la salle en amphithéâtre. 2° Qu'on ne puisse faire aucune proposition sans la remettre par écrit au président. 3° Que toute proposition, qui n'aura pas été appuyée par d'autres membres de l'assemblée que celui qui l'aura faite, soit rejetée. 4° Que ceux qui voudront appuyer ou débattre la question se lèvent. 5° Que les débats cessent lorsque la pluralité de l'assemblée demande qu'on aille aux voix. 6° Que ces voix soient prises en deux minutes à la faveur de la disposition de la salle en gradin, etc. (Conlon, Siècle des Lumières, 89:1737. Schelle, 'Du Pont de Nemours et l'école physiocratique, n°35, p. 412. Manque à Martin & Walter). Première page légèrement défraîchie. Exemplaire tel que paru, entièrement non coupé.
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[Louis XVI]; [Assemblee Nationale]; [La Perouse]
Loi Relative à la découverte des deux Frégates Françoises la Boussole & l’Astrolabe commandées par M. de La Pérouse. Donnée à Paris le 25 Février 1791. 1791. No. 214.
A Dijon: De l’Imprimerie de Capel 1791. First edition. Woodcut headpiece. Contemporary manuscript certification at the end signed by two officials of the Département de la Côte-d’Or dated Dijon 23 avril 1791. Unbound as issued. In fine condition. First edition. Woodcut headpiece. Contemporary manuscript certification at the end signed by two officials of the Département de la Côte-d’Or dated Dijon 23 avril 1791. Unbound as issued. 3 1 blank p. <p><br /> The first formal document acknowledging fears of La Pérouse’s disappearance in a rare provincial printing issued shortly after the royal decree.<br /> <p><p><br /> Very rare Dijon printing of the first formal decree acknowledging concern over the disappearance of La Pérouse’s expedition. This decree issued by the Assemblée Nationale and promulgated in the name of Louis XVI on 25 February 1791 initiated the official search for La Boussole and L’Astrolabe last heard from in 1788 following their departure from Botany Bay. It instructed France’s ambassadors consuls and agents abroad to solicit assistance from foreign powers and navigators—especially in the southern Pacific—“de faire toutes recherches des deux frégates Françoises La Boussole & L’Astrolabe… de même que toute perquisition qui pourroit constater leur existence ou naufrage.â€<br /> <p><p><br /> The decree also called for the arming of one or more vessels carrying scientists naturalists and artists tasked with both locating La Pérouse and conducting a broader exploratory mission “utile & avantageuse à la navigation à la géographie au commerce aux arts & aux sciences.†This ultimately led to the voyage of Rear Admiral Bruni d’Entrecasteaux 1791–1794.<br /> <p><p><br /> La Pérouse’s expedition 1785–88 commissioned by Louis XVI and modelled in part on the voyages of Cook was the most ambitious French maritime expedition of the Enlightenment. Departing from Brest in August 1785 the two frigates visited South America including Chile Easter Island Alaska California Macao the Philippines and Australia Botany Bay sending reports and scientific observations until their disappearance after March 1788. Their fate remained a mystery until the wreckage was found decades later on Vanikoro Island.<br /> <p><p><br /> The Dijon edition printed by Capel and officially certified by the departmental administration is part of a coordinated provincial dissemination of the decree alongside other issues printed in Pau Orléans Grenoble Valenciennes Auxerre and Évreux.<br /> <p><p><br /> References: cf. Ferguson 106a Auxerre ed.; Kroepelien 710; McLaren 132 Valenciennes ed.; Horner Looking for La Pérouse pp. 4–6.<br /> <p>. De l’Imprimerie de Capel unknown
Bookseller reference : 3590
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[PORT (M. L. F. DU), DELESSART, TARBE, DUPORTAIL, THEVENARD, MONTMORIN]
Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 juin 1791 : "L'Assemblée Nationale mesurant toute l'étendue de ses obligations, & trouvant dans la confiance de la Nation...
Dax, R. Leclercq, 1791 – in-4, 4 pp
Bookseller reference : 5435
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[PRAULT DE SAINT-MARTIN]
Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée nationale; acceptées ou sanctionnées par le roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division. (Tome 1 seul).
In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf (restauré), pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Première division des lois décrétées par l'assemblée nationale bien complète du 'Discours préliminaire'. Elle contient "La déclaration des Droits de l'homme et du citoyen", et son fameux article premier : "Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune" (p. 2) La constitution Françoise garantit l'égalité des droits entre les citoyens, ainsi " tous les citoyens sont admissibles aux places et emplois, sans autre distinction que celle des vertus et des talents." (p. 5), elle fixe également le rôle de l'assemblée Nationale, des ministres et du Roi. L'ensemble de la collection des "Lois nouvelles" contient 18 divisions. Bon exemplaire, intérieur frais.
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[PRAULT DE SAINT-MARTIN] - Constitution de 1791
Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.
In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.
Bookseller reference : 35165
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[Révolution Française - Ain - Manuscrit]
Extrait des Régistres des délibérations de la Commission intermédiaire de Bresse et Dombes. Du douze décembre mil sept cent quatre vingt neuf.
In-folio de 6 pp., (1) f. blanc, cordon de soie verte d’assemblage, signature autographe de Brongier l’Ainé, secrétaire, contresigné Valentin du Plantier, lieutenant général au Bailliage de Bresse, siège Présidial de Bourg, sceau de cire rouge.
Bookseller reference : 12025
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[Un Ancien Ministre]
TU SERAS DEPUTE ou l'ART d'ETRE CANDIDAT
Un ouvrage de 254 pages, format 120 x 185 mm, relié cartonnage dos percaline, publié en 1930, A. Fayard et Cie, bon état
Bookseller reference : LFA-126742874
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Anonyme
Règlement de L'Assemblée Nationale.
Paris, Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1848. In-16 (15,7x10,5cm) broché de couverture verte pomme d'origine avec légendes imprimées dans un encadrement. 31pp.
Bookseller reference : WOC-2572
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