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ASSEMBLÉE NATIONALE
LISTE DE MESSIEURS LES REPRÉSENTANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS, suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et Chefs de Service des Ministères et de l'Etat des Franchises Postales - 1875 -
1875 un volume, broché in-12 editeur (paperback duodecimo editor) (11 x 17 cm), couverture bleu-gris imprimée en noir, légères piqüres sur la couverture et petit manque de papier aux angles de la première de couverture (intérieur parfait), sans illustrations , 114 pages + un grand tableau dépliant in-fine, Juin 1875 Versailles Cerf et Fils imprimeurs de l'Assemblée Nationale Editeur,
Referenz des Buchhändlers : 15944
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ASSEMBLÉE NATIONALE
LISTE DE MESSIEURS LES REPRÉSENTANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR DÉPARTEMENTS, suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et Chefs de Service des Ministères et de l'Etat des Franchises Postales -1874 -
1874 un volume, broché in-12 editeur (paperback duodecimo editor) (11 x 17 cm), couverture bleu-gris imprimée en noir, légères piqüres sur la couverture et petit manque de papier aux angles de la première de couverture (intérieur parfait),manque important de paier au coin gauche en bas de la 4ème de couverture, sans illustrations , 116 pages + un grand tableau dépliant in-fine, décembre 1874 Versailles Cerf et Fils imprimeurs de l'Assemblée Nationale Editeur,
Referenz des Buchhändlers : 15956
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Assemblée nationale
Liste de messieurs les représentants à l'assemblée nationale par ordre alphabétique et par départements
Paris, Charles de Mourgues Fréres 1872 1 in -8 DEMI CUIR 110[p.p]
Referenz des Buchhändlers : LCI-3656
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Assemblée Nationale
Liste par ordre alphabétque et par départements de mesdames et messieurs les députés
Assemblée Nationale. 1956. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Papier jauni. 124 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Referenz des Buchhändlers : ROD0043458
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Assemblée Nationale
Loi relative aux Rentes, & autres redevances dues sur les biens nationaux, aux Hôpitaux, Maisons de Charité & Fondations pour les pauvres, &c., donnée à Paris, le 10 avril 1791.
1 brochure grand in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, 1791, 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 19270
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Assemblée Nationale
Loi relative aux Sieurs Bosque, Greslier, Guy, Leborgne, & autres ; & au sieur Edmont Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tabago. Donnée à Paris, le 23 Février 1791 [ ... il n'y a pas lieu à inculpation contre le sieur Edmond Saint-Léger, Commandant de la Garde Nationale de Tobago [... ] Que le Roi sera prié d'ordonner au sieur Jobal, Commandant de Tabago, de se rendre à la Martinique pour rendre compte de sa conduite devant les Commissaires .... ]
1 feuillet in-8, A Agen, chez la Veuve Noubel & Fils Aîné, 1791, 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 48191
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Assemblée Nationale
Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".
1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".
Referenz des Buchhändlers : 27843
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Assemblée Nationale
Notices et portraits des députés de 1789. Avec une carte des circonscriptions électorales
Paris, 1989, Broché., 430 pages. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 58305
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Assemblée Nationale -
Pierre Mendès France 1907-1982
Assemblée Nationale. 06-07-1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages.. . . . Classification Dewey : 923-Politiciens, economistes, juristes, enseignants
Referenz des Buchhändlers : RO80212060
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Assemblée Nationale -
Projet de Loi n° 1091 - consitution du 4 octobre 1958 - Septième législature - Quatrième session extraordinaire de 1981-1982 - Relatif à l'organisation des marchés agricoles.
Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Referenz des Buchhändlers : RO80209439
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Assemblée Nationale -
Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.
Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Referenz des Buchhändlers : RO80209432
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Assemblée Nationale -
Projet de loi n°528 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés -
Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Referenz des Buchhändlers : RO80209443
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Assemblée Nationale - Wors Jean-Pierre
Rapport n°1240 - Tome II - Tableau comparatif décision de la commission / Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat ...
Imp. du Sénat. Vers 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Referenz des Buchhändlers : RO80209422
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Assemblée Nationale / Camus Armand-Gaston ( rédigé par )
CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX
Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Referenz des Buchhändlers : 43717
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Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F.
Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 12 février 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 9 février 1792 [ Décret d'accusation contre le Sieur François Emery Gouet de la Bigne, citoyen de Bayeux à propos des événements de Caen du 3 novembre 1791, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat & contre la Constitution ]
1 brochure in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp.
Referenz des Buchhändlers : 27822
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Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. ; ROLAND
Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]
2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]
Referenz des Buchhändlers : 27825
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Assemblée Nationale ; ROLAND
Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 14 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 25 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 21 mars 1792 [ Décret d'arrestation contre les Sieurs Schappe & Lassaux, de Metz et Munich en Luxembourg, détenus à Thionville et décret d'accusation contre les mêmes pour crimes de lèze-nation & d'attentat contre la sûreté publique ]
2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 27823
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Assemblée Nationale ; ROLAND ; DURANTHON
Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 29 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 13 avril 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 10 avril 1792 [ Décret d'arrestation contre Jourdant-Combette, maire de Mende, contre le Sieur de Castellane, évêque de Mende, contre le Sieur Borel, commandant de la Garde Nationale de Mende, etc. et décret d'accusation contre les mêmes pour attentats contre la Constitution ]
2 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.
Referenz des Buchhändlers : 27821
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Assemblée Nationale, Gest Alain, Guyard Jacques
Rapport fait au nom de la commission d'en d'enquête sur les sectes- N°2468 10 Janvier 1996
L'Assemblée Nationale. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages. Quelques cartes en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 280-Confessions et sectes chrétiennes
Referenz des Buchhändlers : RO30316958 ISBN : 211105447
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Assemblée Nationale.
Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (mise à jour Mars 1953).
OFED (Office français d'éditions documentaires), s.d. (1953), in-8°, 350 pp, préface de Edouard Herriot, broché, dos lég. abîmé, état correct
Referenz des Buchhändlers : 24710
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ASSEMBLÉE NATIONALE. [DOUANES].-
Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.-
Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.
Referenz des Buchhändlers : ORD-535
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ASSEMBLÉE NATIONALE. BEAUCAIRE.-
Loi relative aux déclarations à faire par les bâtimens de mer entrés dans le Rhône, pour se rendre à la foire de Beaucaire.-
Donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la Liberté. Dijon. Capel. 1792. In-4 (208 x 263mm) tel que paru, 2 pages, bandeau gravé sur bois, bel exemplaire, non rogné.
Referenz des Buchhändlers : ORD-534
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ASSEMBLÉE NATIONALE.-
Décret sur la libre circulation du numéraire, du 22 Juin 1791.-
(Toulon). Mallard. (1791). 4 pages in-4 (ca 210 x 270mm), joli bandeau révolutionnaire du Var et signatures manuscrites de Gautier et Arbaud pour le Directoire du département. Bords de feuilles lgt insolés sinon bon exemplaire, non rogné, tel que paru.
Referenz des Buchhändlers : ORD-11700
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ASSEMBLÉE NATIONALE.-
Liste de Messieurs les Représentants
par ordre alphabétique et par départements suivie du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales. Versailles. Cerf et Fils. Juin 1875. Plaquette in-12 br. couverture imprimée, 116pp. et grand tableau dépliant. Rousseurs en fin d'ouvrage sinon bon état.
Referenz des Buchhändlers : ORD-533
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B. de GUNTEN, A. MARTIN et M. NIOGRET
LES INSTITUTIONS de la FRANCE
Un ouvrage de 159 pages, format 150 x 210 mm, illustré, broché couverture couleurs, publié en 1992, Nathan, bon état
Referenz des Buchhändlers : LFA-126728901
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BASTARD (Lieutenant colonel Comte Octave de)
N° 760 Assemblée nationale session 1871, Annexe au procès-verbal de la séance du 29 décembre 1871. Rapport fait au nom de la commission de réorganisation de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'avancement sur toute l'arme dans les grades inférieurs pour l'infanterie et la cavalerie. (Urgence déclarée). Par M. le lieutenant comte Octave de Bastard, Membre de l'assemblée nationale.
Paris, 1871, in 8 : 8 ppplaquette
Referenz des Buchhändlers : 4771
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Bouvier (Godefroy)
Lettre à M. La Luzerne, ministre de la Marine.
1790 S.l., 1790. Une plaquette in-8 de 15 pages. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8204
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Bruno BOTELLA
PETITS SECRETS et GRANDS PRIVILEGES de l'ASSEMBLEE NATIONALE
Un ouvrage de 175 pages, format 140 x 210 mm, broché couverture couleurs, publié en 2013, Editions du Moment, bon état
Referenz des Buchhändlers : LFA01244
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BTJ
Bibliothèque de travail junior N° 272 : Le député.
Couverture souple. Brochure de 32 pages.
Referenz des Buchhändlers : 142218
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BUISSON Jules
Musée des souverains.
Reproductions photographiques des croquis, d’après nature, à l’assemblé nationale. Dessins, caricatures de Jules BUISSON, photos d’Adolphe BRAUN. A. D BRAUN Dornach Alsace 1873. Tome 1 : In 4 carré reliure éditeur, demi- chagrin, titre, filets dors, filets à froid en encadrement sur les plats. 52 cartons montés sur onglets, 106 photos de dessins. On joint une chemise toilée noire, de l’éditeur : 50 cartons, 89 photos. au total 102 cartons et 195 photos (certaines avec signature manuscrite). L’ensemble en très bon état.
Referenz des Buchhändlers : 12487
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BURKE, Edmund
Réflexions sur la révolution de France, et sur les procédés de certaines sociétés à Londres, relatifs à cet événement. En forme d’une lettre, qui avoit dû être envoyée d’abord à un jeune homme, à Paris. 5ème édition corrigée par l’auteur.
Paris, chez Laurent et fils, libraires ; Londres, chez Edwards, 1791, in-8 (21,5x14cm), 460 pp., brochage d’attente, non rogné, non coupé tel que paru
Referenz des Buchhändlers : PHO-2577
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CHALLAMEL Augustin
Histoire-Musée de la République Française.
Depuis l’assemblée nationale jusqu’à l’Empire. Deux tomes en deux volumes, in 8 pleine toile, titre et tomaison, dorés. Tome 1 : faux-titre, titre gravé illustré par DEBOUCOURT. Titre, VIII, 391 pages. 76 gravures et fac-similés d’autographe sur 78 annoncés. Sans la gravure "serment civique" page 92 et "l’autographe de Héraut de Séchelles" page 316. Des rousseurs éparses et des pages entièrement brunies pages 337 à 352 et pages 363-364 et 367-368. Tome 2 : faux-titre, titre gravé illustré Titre, 396 pages. Complet des 73 gravures et fac-similés d’autographe annoncés. Plus une gravure, non signalée, page 33 , des pages, brunies ou partiellement brunies, des rousseurs épares ( dues à un papier mal encollé) principalement en fin de volume. CHALLAMEL éditeur. DELLOYE 1842. Edition originale. Couverture insolée.
Referenz des Buchhändlers : 12135
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CHAM - LIREUX AUGUSTE
Assemblée Nationale comique
Paris, Michel Levy frère 1850. In-4 relié demi-basane noire, dos lisse avec titre doré. 1 feuillet blanc, faux titre, titre, 625 pages illustrées par CHAM, 1 feuillet blanc. Mouillure angulaire.
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CHAM - LIREUX AUGUSTE
Assemblée Nationale comique
Michel Levy frèreS Paris, Michel Levy frèreS 1850. In-4 relié demi-basane noire de 625 pages. Dos lisse avec titre doré. 1 feuillet blanc, faux titre, titre. Illustrations par CHAM, 1 feuillet blanc. Mouillure angulaire. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 29283
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CHAMBRE DES DEPUTES
Liste provisoire par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les députés.
Couverture souple. Broché. 126 pages. Papier bruni.
Referenz des Buchhändlers : 81095
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Collectif
Procès verbal de l’Assemblée des Communes et de l’assemblée Nationale
imprimé par son ordres.Première livraison en 90 feuilles. Tome premier titre, table 2 pages, n°1 16 pages, n°2 6 pages, n°3 14 pages, n°4 16 pages, n°5 4 pages suite séance tenue par le Roi aux Etats Généraux le 23 juin 1789 16 pages. n°6 : 16 pages, n°7 : 27 pages, n°8 :25 pages, n°9 : 8 pages, n°10 : 14 pages, n°11 : 22pages, n°12 : 8 pages, n°13 : 11 pages, n°14 :2 pages, n°15 :6 pages, n°16 6 pages, n°17 : 16 pages, n°18 : 5 pages, n°19 : 6 pages Rapport du Comité chargé du travail sur la Constitution par M. MOUNIER 16 pages. Adresse au Roi lue par le Comte de MIRABEAU et adoptée par l’Assemblée Nationale dans la sénce du 9 juillet 1789; 7 pages. n°20 : 4 pages, n° 4 n°21 : 4 pages, n° 22 : 11 pages. Discours de M le Comte de Lally-Tollendal à l’Assemblée Nationale le lundi 13 juillet 1789, 8 pages. Motion faite à l’ouverture de la séance du 13 juillet 1789 par M. MOUNIER 4 pages. Opinion de M le Comte de VIRIEU à l’Assemblée National, dans la séance du lundi matin 13 juillet 1789, sur la proposition de demander au Roi le rappel des ministres disgraciés 8 pages. n°23 :2 pages, Motion de l’abbé GREGOIRE curé d’Emberménil à la séance du 14 juillet 1789, 4 pages. n°27 : 12 pages Projet d’adresse au Roi à l’Assemblée Nationale par M le Marquis de SILLERY le 15 juillet 1789, 4 pages. n°25 : 12 pages. Récit lu dans la séance du 16 juillet 1789 par M. Mounier 8 pages. Discours de M LALLY-TOLLENDAL prononcé à l’hôtel de ville de Paris le 15 juillet, & qu’il a répété à l’Assemblée Nationale à la séance du 16 juillet 1789. 3pages. n°26 : 4 pages Discours du Comte de LALLY TOLLENDAL à l’hôtel de ville de Paris le 17 juillet 1789, 3 pages ; Procès verbal de l’Assemblée Nationale imprimé par son ordre. Abbé GREGOIRE, LALLY TOLLENDAL, Abbé SIEYES. Tome second : n°27 5 pages. n°28 19 pages, n°29 : 6 pages, n°30 : 23 pages. n°31 :14 pages Discours prononcé à l’Assemblée Nationale sur la contestation suscitée à Mr le Cardinal de ROHAN relativement à la députation aux Etats Généraux le 24 juillet 1789 L’ensemble en deux volumes in 8 demi cuir fauve d’époque, à nerfs et à petits coins, pièce de titre cuir, filets, dorés. Coiffes et charnières supérieures et inférieures restaurées. Peu courant
Referenz des Buchhändlers : 8748
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collectif
Procès verbal de l’Assemblée Nationale imprimé par son ordre Quinzième livraison Tome 65
Petit in 8 demi cuir raciné à petits coins,pièce de titre cuir rouge,titre,fers,roulette dorés.tranches rouges.N°717 à 724,410 pages, 4 documents dépliants.Chez Baudoin Paris. Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l’état du 27 juillet 1791,Décret de l’organisation des Gardes Nationales,Rapport des commissaires envoyés dans les départements du Rhin et des Vôges (sic)… Opinion de M. Ramel-Nogaret sur les Ponts et Chaussées
Referenz des Buchhändlers : 4654
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Collectif
Récit des séances des Députés des Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu’au 12 juin suivant,
Récit des séances des Députés des Communes depuis le 5 mai 1789 jusqu’au 12 juin suivant, époque à laquelle la rédaction des Procès-verbaux a commencé. 177 pages puis depuis le 12 juin 1789,jour de la Constitution en Assemblée Nationale, 104 pages. Chez Baudoin Imprimeur de l’assemblée Nationale. Relié à la suite Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs, tenues par MM les commissaires du Clergé, de la Noblesse & des Communes, tant en la salle du Comité des Etats Généraux, qu’en présence de MM les commissaires du Roi. Conformément au dessin de sa Majesté. Titre, 216 pages. A Paris chez Baudoin imprimeur de l’Assemblée Nationale 1789. L’ensemble en un volume in 8, reliure d’époque demi-cuir fauve à nerfs et à petits coins, pièce de titre cuir clair, filets dorés. Ces deux parties décrivent le déroulement des séances dans ce qui était encore les Etats Généraux juste avant qu’ils deviennent l’Assemblée Nationale. Seule la première partie a été réimprimée en 1895 par les soins de François Alphonse AULARD
Referenz des Buchhändlers : 8749
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Comte A. de PUYSEGUR
Les SANGSUES de MARIANNE
Un ouvrage de 254 pages, format 120 x 185 mm, broché, publié en 1942, Editions Baudinière, bon état
Referenz des Buchhändlers : LFA-126720208
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Constituante, Assemblee Nationale
Déclarations de Deux Cents Quatre-Vingt-Dix Députés sur les Décrets Qui Suspendent l'Exercice de l'Autorité Royale Et Qui Portent Atteinte à . du Roi Classic Reprint French Edition
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referenz des Buchhändlers : 0365032972.G ISBN : 0365032972 9780365032977
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Constituante, Assemblee Nationale
Homélie sur les Souffrances du Clergé Français Faite pour Être Prononcée à l'Assemblée Nationale Classic Reprint French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0428857078.G ISBN : 0428857078 9780428857073
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Constituante, Assemblee Nationale
Instruction pour les Colonies Françoises: Contenant un Projet de Constitution Présentée à l'Assemblée Nationale au Nom des Comités de Constitution . Commerce Classic Reprint French Edition
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referenz des Buchhändlers : 0282384456.G ISBN : 0282384456 9780282384456
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Constituante, Assemblee Nationale
Instruction sur la Procédure Criminelle Classic Reprint French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0365698806.G ISBN : 0365698806 9780365698807
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Constituante, Assemblee Nationale
Instruction de l'Assemblée Nationale sur la Formation des Assemblées Représentatives Et des Corps Administratifs du 8 Janvier 1790 Classic Reprint French Edition
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referenz des Buchhändlers : 0265915627.G ISBN : 0265915627 9780265915622
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Constituante, Assemblee Nationale
Liste de MM. Les Députés par Bureaux Classic Reprint French Edition
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referenz des Buchhändlers : 0428344828.G ISBN : 0428344828 9780428344825
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Constituante, Assemblee Nationale
Liste de MM. Les Députés par Bureaux Classic Reprint French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0428875904.G ISBN : 0428875904 9780428875909
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Constituante, Assemblee Nationale
Loi sur la Résidence des Fonctionnaires Publics: Avec Tous les Débats les Discours des Différens Orateurs Tels Que MM. Lameth Duval Péthion . Imprimé Tel qu'Il A Été Pro French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0260597228.G ISBN : 0260597228 9780260597229
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Constituante, Assemblee Nationale
Plan Général d'Organisation de l'Armée: Arrêté par le Roi le 7 Juillet 1790 Classic Reprint French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0428881386.G ISBN : 0428881386 9780428881382
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Constituante, Assemblee Nationale
Réplique des Député des Manufactures Et du Commerce de France à MM. Les Députés de S. Domingue Concernant l'Approvisionnement de cette Colonie Classic Reprint French Edition
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Referenz des Buchhändlers : 0666800898.G ISBN : 0666800898 9780666800893
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COURDIN J.
entretien sur la Constitution civile du clergé décrétée par l’Assemblée Nationale
In 12 broché,couverture papier peint dépoque,308 pages,mouillure en tête de la page 84 à la fin.sans lieu ni date(Béziers chez Odezenne & Domergue,fils 1791?)semble être l’édition originale
Referenz des Buchhändlers : 1352
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