‎Institutions‎

‎[ASSEMBLÉE NATIONALE] BOUTEVILLE DU METZ (Louis-Ghislain)‎

‎Rapport fait au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au Réglement pour la Police intérieure de l'Assemblée.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié.‎

‎L'auteur, avocat à Péronne, fut représentant de ce bailliage aux États généraux.Martin et Walter, 4907. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 139935

‎[ASSEMBLÉES RÉVOLUTIONNAIRES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)‎

‎Rapport sur la convocation des assemblées primaires.. Séance du jeudi 27 juin 1793, l'an II de la République Française‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-4, 8 pp., broché.‎

‎Martin et Walter, 1626. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 664913

‎[ASSEMBLEE CONSTITUANTE]‎

‎Supplément de l'adresse des Amis de la paix. ou l'unique moyen de sauver la France. Point de banqueroute, point de guerre civile, point de despotisme, mais une seconde Assemblée Nationale‎

‎1790 in-8, 36 pp., cousu. Légèrement défraîchie.‎

‎La vente des biens du clergé conduirait le pays à l'anarchie et la liquidation des biens nationaux ne ferait qu'accroître la défiance envers nos finances. Le peuple n'a pas confiance en ses législateurs, les intrigues et les calomnies se répandent. Pour éviter l'anarchie, les membres des prochaines Assemblées de département devront nommer des députés pour une seconde législature.Martin & Walter, Anonymes, 17317. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 203776

‎[BANQUEROUTE] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Motion. au sujet du Mémoire du Premier ministre des Finances, et de l'adresse de la Commune de Paris, du 7 mars 1790‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché.‎

‎Réponse aux détracteurs de la Révolution qui pensent que la banqueroute est inévitable. Or, la failite est "impossible car la France est au-dessus de ses dettes" : elle dispose des prodigieuses ressources de son empire et un numéraire caché se montrera lorsque la panique sera dissipée, etc.Martin & Walter, IV, 28531. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 206763

‎[BELGIQUE]‎

‎Réponse d'un belge au manifeste du général Dumouriez.‎

‎S.l.n.d. in-8, 3 pp., broché.‎

‎Un révolutionnaire belge s'adresse au "brave général" pour défendre la Constitution de la Belgique. La Belgique n'a pas d'autre Constitution, ce qui sous-entend qu'elle n'adopterait pas celle de la France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 201657

‎[BIENS NATIONAUX] DEVISMES (Jacques-François-Laurent)‎

‎Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept Comités réunis des domaines, des finances, d'Imposition, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire, et ecclésiastique. Séance du 9 mars 1791. Suivi du décret rendu sur ce rapport‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 22 pp., dérelié.‎

‎Organisation de la vente des biens nationaux. Ces biens seront désormais perçus, régis et administrés pour le compte de la Nation, par les commissaires et régisseurs qui sont ou seront chargés de la perception des droits d'enregistrements des actes. La liquididation des biens sera vérifiée et approuvée par les directoires des départements.L'auteur était député de l'Aisne.Martin & Walter, II, 10703. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 201246

‎[BUDGET]‎

‎Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques. sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques et à celles des départements pour l'année 1791, séance en date du 15 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 15 pp., en feuilles.‎

‎Le décret de l'Assemblée Nationale prévoie pour le budget de 1791 une contribution mobiliaire de 60 millions, et un revenu foncier estimé à 240 millions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 202077

‎[CARICATURE] BISETSKY Antoine (dit TONY).‎

‎Le comte Alfred Emilien de Nieuwerkerke..‎

‎Paris, Becquet, 44 x 27.5 cm - cadre : 48 x 31 cm , cadre contemporain à baguettes en bois doré. Mouillures et rousseurs.‎

‎Belle caricature montrant le comte Alfred Emilien de Nieuwerkerke en chimère mi-homme, mi-lion. il pose devant le Louvre, un marteau de commissaire-priseur et un cigare aux mains tandis qu'un petit caniche lui monte dessus et qu'un amour lui coupe ses griffes. On voit ici la critique du surintendant des Beaux-Arts connu autant pour ses hautes responsabilités, sans doute obtenues par sa relation avec la Princesse Mathilde, que ses participations aux grandes fêtes "impériales". Le Comte de Nieuwerkerke (1811-1892) était Surintendant des Beaux-Arts, directeur général des musées Impériaux, chambellan honoraire de l'Empereur ; En matière artistique, les goûts du comte sont empreints d’un net conservatisme. Il pèse de toute son influence sur le jury des Salons et impose le style « pompier ». S’il protège Rude, Carpeaux, Frémiet ou Ribot, il nourrit des préventions à l’encontre de Delacroix, Corot ou Millet. Il n’apprécie pas le réalisme, et le conservatisme qu’il manifeste au poste important qu’il occupe freine l’innovation esthétique et la nécessaire évolution de l’art. En revanche, il est un adepte déterminé du courant néomédiéval qui triomphe. Émilien de Nieuwerkerke devait incontestablement sa fulgurante ascension dans l’administration impériale à la princesse Mathilde, cousine germaine de l’empereur.Le comte de Nieuwerkerke a également été caricaturé en caniche par Paul Hadol dans la « Ménagerie impériale » en 1870. "Fac-similé d'aquatinte Becquet à Paris". Un exemplaire est conservé au musée national du château de Compiègne et fut présenté à l'exposition "Le comte de NieuwerkerkeArt et pouvoir sous Napoléon III" en 2000. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 230734

‎[CHAUVELIN (Henri-Philippe de)]‎

‎Monumens précieux de la sagesse de nos Rois. ou Recueil d'ordonnances des Rois des trois races, concernant les évocations, interdictions, surséances, cassations, lettres closes ou patentes, ordres ou mandemens, qui se trouveroient contraires aux loix ou à l'usage, stile & règlemens du Parlement‎

‎S.l., 1753 in-4, [3] ff. n. ch., pp. 7-35, texte sur deux colonnes, avec 2 portraits gravés (Louis XIII et Louis XIV), dérelié, petite déchirure sans manque aux derniers ff.‎

‎Il s'agit, en version in-4, de l'une des pièces ajoutées par l'abbé Chauvelin (conseiller-clerc, 1714-1770) au texte des remontrances du Parlement de Paris du 9 avril 1753 (sur l'affaire du refus des sacrements).Comme les autres justifications, que l'on peut trouver jointes ou séparées, l'objet du texte est d'abonder dans le sens de la doctrine parlementaire d'une monarchie co-exerçant son autorité avec les Cours souveraines, idéologie partagée par presque la totalité de la magistrature du XVIIIe siècle, et au nom de laquelle elle mena une opposition quasi-constante à la politique royale, mais qui reposait sur une interprétation toute tendancieuse des règles de droit public français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 208321

‎[CLERGÉ] EXPILLY (Jean-Joseph)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur le traitement du clergé actuel.‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.‎

‎Recteur de Saint-martin-de-Morlaix et député de Bretagne à l'Assemblée nationale, l'abbé Expilly propose un projet de Décret sur le traitement du clergé : 15.000 Livres en faveur des évêques et des archevêques durant toute l'année 1790. Les curés continueront de percevoir 1.200 Livres et leur revenu ne pourra dépasser 6.000 Livres, etc.Tourneux, III, 15471. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205965

‎[CONSEIL D'ETAT]‎

‎Compte général des travaux du Conseil d'Etat. depuis le 10 août 1870 jusqu'au 31 décembre 1877, présenté au Président de la République par le Président du Conseil, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Président du Conseil d'Etat‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1878 in-4, XXXV-260 pp., broché, non coupé.‎

‎Ce compte-rendu est de tradition depuis celui qui fut présenté à Louis-Philippe le 8 mars 1835. Notre volume comprend tous les travaux depuis l'installation du nouveau Conseil, premier de la IIIe République, et il se répartit en : travaux législatifs, travaux administratifs, contentieux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 162397

‎[COLLECTIF]‎

‎Commentaire n°58 - Eté 1992.‎

‎Paris, Plon, 1992 1 volume 18,5 x 25,5cm Broché. Paginé de 269 à 553, 1feuillet. Très bon état.‎

‎N°58, volume 15, été 1992, de la revue trimestrielle fondée par Raymond Aron et dirigée par Jean-Claude Casanova; au sommaire, articles politiques et économiques sur "L'Europe après Maastricht", articles sur le monde (agriculture intensive et G.A.T.T., Europe de l'Est, scandale Clarence Thomas / Anita Hill aux Etats-Unis), la citoyenneté en Amérique latine et la modernisation du Mexique, la politique étrangère et les élections locales en France, les magistrats, le parlementarisme français en 1815-1916, textes d'hommage à François Bourricaud (1923-1991), etc; suivis de chroniques et comptes-rendus.‎

Referenz des Buchhändlers : 14012

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] LESSORE (Jean-Baptiste-Louis)‎

‎Discours prononcé au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.‎

‎Apologie de l'abbé Gros, qui s'est rallié aux décrets de l'Assemblée et à la Constitution.Martin & walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 203574

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]‎

‎Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures. avec le récit de ce qui a précédé ledit décret‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).‎

‎Résistance de l'évêque et des chanoines d'Embrun à la Constitution civile du clergé. L'Assemblée nationale institue que les évéchés vacants dans l'année 1791, pourront élire tout prêtre actuellement curé ou ayant été fonctionnaire pendant 5 ans. Les curés seront autorisés à choisir pour vicaire des prêtres français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 206307

‎[COLLECTIF]‎

‎Esprit n°3-4 Mars-Avril - La France en politique 1988.‎

‎Paris, Esprit, 1988 1 volume 15,4 x 23,9cm Encollé sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 205p., 1 feuillet. Bon état.‎

‎N°3-4, de Mars-Avril 1988, de la revue fondée par Emmanuel Mounier et dirigée par Paul Thibaud; au sommaire, dossier "La France en politique 1988" en 4 parties: "L'état de la démocratie" (articles sur le pluralisme audiovisuel et le métier de journaliste par Michel MARIAN, sur le Front National et la crise urbaine par Pascal PERRINEAU, sur la Constitution de 1958 par Pierre AVRIL, sur l'opinion publique par Gérard GRUNBERG), "Vrais et faux débats" (articles sur le SIDA dans l'espace public par Eric CONAN, sur le consensus sur la défense par Pierre HASSNER, sur la "confrontation manquée" libéralisme / socialisme par Olivier MONGIN et Jean-Luc POUTHIER, sur la réception en France de "Théorie de la justice" de John Rawls ("Tristesse de la social-démocratie ?") par Bernard MANIN, sur l'évolution démographique et l'immigration par Jean-Claude CHESNAIS, sur le débat sur le "déclin économique" par Elie COHEN et sur le krach boursier par Philippe MONGIN, sur la réflexion sur les "totalitarismes" par Paul THIBAUD), "Le politique contourné" (articles sur le rôle du Conseil constitutionnel et autres "hautes autorités" par Evelyne PISIER et Pierre BOURETZ, sur le "vide éthique" et la parole de l'Egise catholique par Jean-Louis SCHLEGEL, sur la Justice et la situation de la magistrature par Daniel SOULEZ LARIVIERE, et "Héritage historique ou culte d'anniversaires ?" (1968 par Daniel LINDENBERG et la Révolution française par Myriam REVAULT D'ALLONES).‎

Referenz des Buchhändlers : 13965

‎[COMMISSAIRES DES GUERRES]‎

‎Extrait des registres des délibérations du Comité de salut public de la Convention nationale, du 11 Prairial, l'an troisième de la République française.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 4 pp.‎

‎Sur les officiers-généraux et les commissaires des guerres. La solde des commissaires réformés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 207563

‎[CONTRIBUTIONS]‎

‎Instruction de l'administration centrale du département de la Gironde, sur la répartition et la perception de la Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire de l'an VIII.‎

‎S.l.n.d. (an VIII) in-8, 24 pp., broché sous couverture d'attente orangée.‎

‎Nouvelle législation sur les taxes somptuaires (domestiques, chevaux et voitures de luxe) accompagnée de tableaux chiffrés. L'ensemble des trois contribution s'élève à quarante millions pour les 99 départements. Ces contributions seront perçues en impôt de répartition et en impôt de quotité : 1, 300, 000 f. sur les taxes somptuaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 207402

‎[CONSPIRATIONS]‎

‎La Convention nationale au peuple français (18 vendémiaire an 3).‎

‎Paris, Impr. Nationale, An 3 in-8, 8 pp., en feuilles.‎

‎Brochure anti-Robespierriste. Appel à l'unité du peuple et de la Convention. Les droits des citoyens sont restaurés, les propriétés sont sacrées et inviolables. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205869

‎[CONTRE-RÉVOLUTION]‎

‎Le système de Louis XVIII mis dans tout son jour.‎

‎S.l., An V in-8, 32 pp., cousu.‎

‎Pamphlet contre les conseillers de Louis XVIII qui veulent détruire la Constitution de l'An III et "rétablir le plus dur esclavage". Appel au Directoire pour prévenir la guerre civile.Martin & Walter, Anonymes, 17389. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205048

‎[CONTRE LE TIERS ETAT]‎

‎Lettres patriotiques. Première lettre, à M. les Six Corps. (25 décembre 1788-5 février 1789)‎

‎S.l.n.d. in-8, 64 pp., dérelié. Brunissures.‎

‎Réponse à la "Pétition des citoyens domiciliés de Paris" et à l'Orateur des Communes. Le texte comprend 7 lettres. L'auteur prend la défense des ordres privilégiés qui sont assujettis à l'impôt, contrairement aux propos du Tiers. Ainsi, la "fortune occulte" qui est exonérée d'impôts comprend les banquiers, les financiers, agioteurs et autres usuriers. Tourneux, I, 681. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205793

‎[CONTRE-RÉVOLUTION]‎

‎Observations importantes sur le moment présent.‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié.‎

‎Toute constitution républicaine ne fera qu'aggraver le désordre de la Nation. L'auteur dresse les malheurs de la France durant la Révolution : "le trône a été renversé et la Nation est devenue esclave, l'autel a été détruit et nous avons eu un fanatisme de plus, les prêtres ont été chassés et les bourreaux sont venus prendre leur place". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205832

‎[CONSTITUTION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Opinion sur quelques points de la constitution.‎

‎Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié.‎

‎Rabaut Saint-Etienne propose à l'Assemble qu'elle se réunisse chaque année pour une durée de quatre mois.Le Roi pourra refuser la sanction de la loi, dans ce cas l'élection des députés sera annulée, et l'on procèdera à une nouvelle élection.Martin & Walter, iv, 28534. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 206827

‎[CONTRE-RÉVOLUTION]‎

‎Proclamation de la Convention nationale, sur la conjuration découverte. présentée par le Comité de salut public, décrétée dans la séance du 2 germinal, l'an second de la République (22mars 1794)‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1794 in-8, 12 pp., dérelié.‎

‎La "calomnie" et la "trahison" inondent les départements et les armées par de fausses nouvelles : rumeurs annonçant que Paris était cerné par les troupes étrangères, dans quelques villes on a voilé d'un crèpe funèbre la Déclaration des droits de l'homme, des subsistances sont jetées dans la rivière, etc. Le document est signé par Tallien, Président de la Convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205457

‎[COLLECTIF] / GAUVARD (Claude), SIRINELLI (Jean-François), sous la direction de‎

‎Revue historique n°614 - Avril-Juin 2000.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 2000, 1 volume 15,5 x 23,9cm Broché. 1 feuillet, puis paginé de [307] à 556, 2 feuillets. Très bon état.‎

‎N°614, d'avril-juin 2000, de la revue fondée par Gabriel Monod; au sommaire: "Du bon usage du pacte: les passeries dans les Pyrénées occidentales à la fin du Moyen Age" par Jean-Pierre BARRAQUE; dossier "La France au XIXè siècle: Approches du politique" (articles d'Olivier TORT sur les dissolutions prononcées sous la Restauration, de Gilles MALANDAIN sur l'assassinat du duc de Berry par Louvel en 1820, de François PLOUX sur "l'imaginaire social et politique de la rumeur" (1815-1870)); "Lectures méditerranéennes d'Erasme au XVIè siècle" par Jean-Marie LE GALL, "Des liens de causalité en Histoire: politiques maritimes et société" (à propos de l'ouvrage d'histoire navale de N.A.M. Rodger) par Jean MEYER; comptes rendus d'ouvrages.‎

Referenz des Buchhändlers : 14140 ISBN : 2130507298

‎[CONSEIL DES CINQ-CENTS]‎

‎Résolutions du Conseil des Cinq-Cents, séance du 26 vendémiaire an 8.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (An 8) in-8, 12 pp., en feuilles. Légèrement défraîchie.‎

‎Nombreux sujets abordés. L'ordre du jour comprend notamment une discussion sur la liquidation des biens nationaux, plusieurs rapports sur la traite des Noirs, la surveillance des écoles publiques, les tribunaux de commerce, l'entreprise des eaux à Paris, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referenz des Buchhändlers : 205821