‎Institutions‎

‎[CONTRIBUTION AUX ÉTATS-GÉNÉRAUX]‎

‎Plan d'administration. par un citoyen‎

‎S.l., 1788 petit in-8, 48 pp., dérelié.‎

‎Rare.Intéressantes propositions de réformes pour la structure financière du pays. L'auteur anonyme semble être un partisan de Necker."Je serois heureux, si [les idées] que je viens de développer pouvaient être qualifiées comme celles de l'Abbé de S. Pierrre : Les Rêvêries d'un homme de bien". Absent des bibliographies classiques. Une seule notice au CCFr. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 163991

‎[CONTRIBUTIONS]‎

‎Instruction de l'administration centrale du département de la Gironde, sur la répartition et la perception de la Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire de l'an VIII.‎

‎S.l.n.d. (an VIII) in-8, 24 pp., broché sous couverture d'attente orangée.‎

‎Nouvelle législation sur les taxes somptuaires (domestiques, chevaux et voitures de luxe) accompagnée de tableaux chiffrés. L'ensemble des trois contribution s'élève à quarante millions pour les 99 départements. Ces contributions seront perçues en impôt de répartition et en impôt de quotité : 1, 300, 000 f. sur les taxes somptuaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 207402

‎[CRISE DE SUBSISTANCES] CALONNE (Charles-Alexandre de)‎

‎Lettre de M. de Calonne à l'Assemblée nationale, Londres le 16 juillet 1789.‎

‎Paris, Imprimerie de Laporte, rue des Poitevins, s.d. (1789) in-8, 4 pp., broché.‎

‎Humilié par les déclarations de Necker, lors du discours du 5 mai 1789, Calonne souhaite informer l'Assemblée sur les remèdes qu'il préconise en matière de crise de subsistances.Martin & Walter, I, 5824. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 207428

‎[DEFENSE DES GIRONDINS]‎

‎Observations sur le rapport des Trente-deux-proscrits, par une société de Girondins.‎

‎Caen, (13 juillet 1793) in-8, 31 pp., broché sous couverture d'attente.‎

‎Défense des Girondins, proscrits en juin 1793. L'auteur évoque certaines contrevérités et calomnies des Montagnards : le Ministre Rolland souhaitait remplacer Louis XVI, les Fédéralistes sont des royalistes dont certains voulaient diviser la France en 85 Etats indépendants, etc. Il est vrai que la chute des Girondins intervient dans un contexte dramatique, plus favorable aux mesures d'exception demandées par les Montagnards : divisions des députés à la Convention à propos du sort du roi, ouverture du front intérieur en Vendée, accumulation des défaites aux frontières au printemps 1793 avec la perte de la Belgique et de la Rhénanie.Martin & Walter, Anonymes, 11288. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203320

‎[DIRECTOIRE] SAVARY (Jean-Julien-Michel)‎

‎Discours sur la motion d'ordre du représentant Courtois, séance du 8 thermidor an 7. Séance du 8 thermidor an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 3 pp., dérelié.‎

‎Commissaire civil chargé d'organiser la résistance contre les vendéens, Savary fut membre du Conseil des Anciens et attaqua le discours de Courtois sur la "Société du Manège". Ce Club fut fondé en 1799 par l'ex-conventionnel Drouet, en vue de s'opposer à la politique du Directoire. Il comprenait un grand nombre d'anciens Jacobins. Les premières séances occasionnèrent des rixes sanglantes dans le jardin des Tuileries. Savary demande dans son discours les preuves de la conspiration avancée par Courtois.Martin & Walter, IV, 31135. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 204133

‎[DIRECTOIRE] SAVARY (Jean-Julien-Michel)‎

‎Rapport sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5. Séance du Conseil des Cinq-Cents, en date du 17 vendémiaire an 7‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VII in-8, 6 p., dérelié.‎

‎Savary met l'accent sur les contradictions entre les différents tribunaux. La Commission spéciale qu'il dirige arrête que lorsqu'un individu est dénoncé à l'accusateur public, il ne peut être traduit devant le Tribunal criminel que sur une accusation admise par les premiers jurés.Martin & Walter, IV, 31133. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203429

‎[DISCIPLINE MILITAIRE] BOUTHILLIER-CHAVIGNY (Charles-Léon de)‎

‎Décret sur la discipline militaire. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité Militaire. Des 14 et 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.‎

‎Député du Berry à la Constituante, le Marquis de Bouthillier émigra en 1791 et rejoignit l'armée de Condé. Le décret comprend XIX articles. Pour les fautes de simple discipline, le Comité supprime les punitions comme les coups de plats de sabres, le renvoi avec des cartouches infamantes et la cassation des grades.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 202521

‎[DISTRICT DE PARIS] GODARD (Jacques)‎

‎District des Blancs-Manteaux, arrêté du 21 juillet 1789.‎

‎S.l. in-8, 2 p.,‎

‎Jacques Godard, président du district des Blancs-Manteaux, et représentant de la Commune pour le même district, se signala en janvier 1790 par la présentation d'une députation des juifs de Paris. L'auteur, dans cet arrêté, rappelle quel les districts (au nombre de 60) procèderont à la rédaction des Cahiers de doléances. Par la suite, d'autres représentants nommeront des députés concourant à la formation de la Commune. Cependant, les électeurs des 60 districts, après la prise de la Bastille, refusèrent de se dissoudre et se dotèrent chacun d'un bataillon de la Garde nationale. Ce n'est qu'en mai 1790 qu'ils furent remplacés par 48 sections.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205859

‎[DOUANIERS] GOUDARD (Pierre-Louis)‎

‎Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce. sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés‎

‎Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.‎

‎Les préposés aux douanes ayant perdu leur emploi recevront un poste aux frontières avec les deux-tiers de leur appointements. Ces mesures renforceront les lignes pour lutter notamment contre la contrebande : le trésor réalisera ainsi une économie non négligeable.Martin & Walter, II, 15250. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 206831

‎[DROIT DE PÉTITION] CHAZOT (Jean-Pierre François)‎

‎Pétition à l'Assemblée nationale. présentée par Jean-Pierre-François Chazot, maréchal-de-camp, commandant général de la garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, chef-lieu du Département du Puy-de-Dôme, le 4 août 1791‎

‎Paris, De l'Impr. du Patriote français, (1791) in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎Présenté à l'Assemblée comme factieux et intrigant, Chazot signa une pétition, le 19 juillet 1791, initiée par les Amis de la Constitution de Clermont. Cette pétition condamnait le décret suspensif des assemblées électorales, germe des "troubles qui déchirent le sein de ma patrie".Martin & Walter, I, 7190. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 206062

‎[DROIT ÉLECTORAL] PRUGNON (Louis-Pierre-Joseph)‎

‎Discours sur la réégibilité des membres de l'Assemblée Nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎L'auteur, avocat au Parlement de Nancy, était député de ce bailliage. Esprit modéré et législateur prolifique, il mourut sous Charles X.Manque à M. & W. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 177664

‎[DROITS DE L'HOMME] TARGET (Guy-Jean-Baptiste)‎

‎Projet de Déclaration des Droits de l'Homme en société.‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 7 pp., en feuilles.‎

‎Membre de l'Académie française, député à la Constituante, Target affirme le droit au bonheur des citoyens, le pouvoir exécutif qui incarne la souveraineté populaire doit régir l'action du gouvernement, la propriété est inviolable, aucun art ni aucune profession établis dans l'Etat, ne peuvent être réputés vils "et dérogeans", etc.Martin & Walter, IV, 32263. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203741

‎[DUC D'ARTOIS]‎

‎Lettre à M. le Duc de ***.‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 6 pp., dérelié sous couverture d'attente défraîchie. Le titre apparaît à l'encre sur la couverture avec la date de 1788.‎

‎Eloge du Comte d'Artois qui a dévoilé au Roi le crime de ses ministres. Toutefois, l'auteur considère que la Loi est l'expression de la volonté générale et qu'elle ne peut seulement s'appliquer aux impôts et aux emprunts.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205463

‎[DÉCOUPAGE ADMINISTRATIF] BOISLANDRY (François-Louis Legrand de)‎

‎Rapport sur la division du royaume en Arrondissemens Métropolitains, et sur la fixation des sièges des Evêchés dans chaque départment.‎

‎Paris, Imprimerie de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, 3818. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 139884

‎[DÉCOUPAGE ÉLECTORAL] DEMEUNIER (Jean-Nicolas)‎

‎Rapport sur la convocation de la première législature. Dans la séance du 27 mai 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 35 pp., 8 tableaux dép., dérelié. Bien complet du décret et des 8 tableaux annoncés.‎

‎L'auteur précise les modalités des élections à venir.Martin et Walter, 10100. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 140233

‎[DÉFENSE DES GIRONDINS]‎

‎Observations sur le rapport de Trente-deux proscrits, par une société de Girondins.‎

‎Caen, S.l.n.d. (1793) in-8, 31 pp., cousu. Ecriture de l'époque sur la page de titre.‎

‎Défense de la politique girondine et réfutation des accusations dressées par les Montagnards, notamment Saint-Just.Martin & Walter, Anonymes, 11288. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205266

‎[DÉFENSE DU ROI]‎

‎Délibération par le Tiers Etat dans toutes les Municipalités du royaume de France. Vive le Roi!.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 8 pp., cousu.‎

‎L'auteur consacre l'essentiel du texte à la défense des prérogatives royales. Le roi peut supprimer ou réformer les tribunaux existants, les officiers des Parlements ne peuvent décréter contre la puissance souveraine, le crime de lèse-majesté est imprescriptible. L'auteur réclame cependant que l'on donne à nouveau le droit aux membres du Tiers d'être officiers dans l'armée.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205795

‎[DÉPARTEMENTS]‎

‎DÉCRET de l'Assemblée Nationale, concernant la Constitution des Assemblées Représentatives et des Assemblées Administratives.‎

‎A Paris, de l'Imp. Nationale, 1790 in-8, 60 pp., dérelié.‎

‎Important décret créant les départements et leurs institutions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 169132

‎[EDUCATION] LANTHENAS (François-Xavier)‎

‎Développement du plan et des motifs du projet de loi ou cadre pour l'institution des Fêtes décadaires. en date du 22 nivôse An III‎

‎Paris, Omprimerie nationale, Nivôse An III in-8, 25 pp., page de titre bleue, broché.‎

‎En modifiant le calendrier, la Convention n'attaque aucune croyance particulière. Il ne s'agit pas de rétablir l'ancien calendrier et son culte superstitieux des Saints, ni de diviser la Nation avec la création de nouveaux cultes. Brochure importante sur l'éducation, les rassemblements populaires, les lectures publiques.Martin & Walter, III, 19206. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 202143

‎[EMIGRATION] BERTRAND DE MOLEVILLE (Antoine-François)‎

‎Seconde lettre au Président de la Convention nationale. Londres, 16 novembre 1792‎

‎S.l.n.d. in-8, 16 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur revient sur les faits qui ont entraîné son décret d'arrestation.Martin & Walter, I, 3054.. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203531

‎[ENVOYÉS EN MISSION]‎

‎Le Comité de législation aux tribunaux criminels des départements, aux municipalités et corps administratifs.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An 3. in-8, 7 pp., en feuilles? Ornement typographique sur la page de titre, petit manque de papier à la première page, sans atteinte au texte.‎

‎Les dispositions de cette loi se fondent sur un rapport du Comité de sûreté générale relatif aux événements survenus à Lyon. Les représentants en mission sont désormais tenus d'envoyer à la convention les rapports des autorités constituées. Le Comité est chargé de surveiller l'action des tribunaux criminels dans les départements, en vue de poursuivre tous les abus d'autorité : usurpation de pouvoirs, vols, assassinats, concussions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 205850

‎[EQUILIBRE DES POUVOIRS] BERGASSE (Nicolas)‎

‎Discours sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif & le pouvoir exécutif dans une monarchie.‎

‎S.l., 1789 in-8, 90 pp., broché sous couverture d'attente bleue.‎

‎Corps législatif divisé en deux chambres, stricte séparation des pouvoirs, aucune loi ne pourra être exécutée sans le consentement libre du prince. Bergasse fut proche des monarchiens, Mounier et Lally-Tollendal.Martin et Walter, I, 2666. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 201301

‎[ETATS GENERAUX]‎

‎Le Triomphe du Tiers Etat.‎

‎S.l., 1789 in-8, 48 pp., broché. Une tache d'encre en marge des premières pages. Rousseurs.‎

‎Réflexions sur les trois ordres à la veille de la réunion des Etats Généraux. L'auteur s'en prend à l'Assemblée des Notables et remercie le roi qui, par son arrêt du Conseil a finalement admis le doublement du Tiers.Martin & Walter, Anonyme,17711. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 202298

‎[ETATS GENERAUX] FAVRAS (T. de Mahy de)‎

‎Observations à Messieurs les électeurs de la prévôté et vicomté de Paris, avant la prestation de serment.‎

‎S.l., 1789 in-8, 14 pp., dérelié. brochure sur beau papier.‎

‎Favras met en garde les futurs députés aux Etats-Généraux contre un réglement complexe de 50 articles comprenant une prestation de serment. Un serment précipité risque de porter atteinte à la liberté des citoyens.Martin & Walter II, 13248. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 203351

‎[ETRE SUPRÊME] JULIEN (M.-A.)‎

‎Convention nationale. Adresse lue au nom des Jacobins de Paris. dans la séance du 27 floréal. Réponse du Président de la Convention. Discours prononcé par le citoyen Couthon, représentant du peuple‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (An II) in-8, 8 pp., en feuilles. Mouillures.‎

‎Julien approuve la "destruction des conspirateurs" (Hébert, Danton, Chaumette) et proclame sa foi "dans les vrais Jacobins". Il approuve le "décret solennel" sur la fête de l'être suprême. La réponse de Couthon occupe les pages 5 à 8 : "Oh! Qu'ils savaient bien, les scélérats qui ont préché l'athéisme et le matérialisme, qu'ils savaient bien que le moyen le plus sûr de tuer la Révolution était d'enlever aux hommes toute idée d'une vie future, et de les désespérer par celle du néant."Notons que Robespierre n'entend pas établir une "culte de l'être suprême" au sens institutionnel du mot. Il souhaite simplement propager une morale religieuse républicaine et ne veut surtout pas rétablir un nouveau clergé susceptible de diriger les consciences à son profit. Voir Michel Biard et Philippe Bourdin (sous la direction de), Robespierre, portraits croisés, p.140 et sv.Martin & Walter, I, 8685 (pour le discours de Couthon) - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 206255