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AUBY (Jean-Bernard)
LA GLOBALISATION, LE DROIT ET L’ÉTAT, 2eéd.
, Paris, L.G.D.J. 2010, in-8, br., bon état, 268p.
Référence libraire : 57615
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AUBERT, Jean-François. - EICHENBERGER, Kurt.
La Constitution, son contenu, son usage. Sinn und Bedeutung einer Verfassung.
Basel, Helbing & Lichtenhahn 1991, 225x145mm, 273pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Bel exemplaire.
Référence libraire : 32916
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AUBRY (Gérard)
La jurisprudence criminelle du Chatelet de Paris sous le règne de Louis XVI.
Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1971. In-8 broché, 275 pp., nb. pl. de reprod. en n/b. (plans, fac-similé et...), bibliographie générale.
Référence libraire : 592794
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AUBERY Gaëtan
Le droit de prorogation en matière de baux à loyer. La prorogation compensatoire et les prorogations d'utilité sociale. Etude du statut français sous le rapport des règles de fond et de forme
Jean Deprelle. 1923. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 2 tomes. Tome 1er : 390 pp., 2ème plat tâché, coin haut de 1er plat légèrement fendu. Tome 2 : 320 pp., coins frottés, coiffe de tête légèrement abîmée. Titre dré sur pièce-de-titre. Préface de Edouard Ignace.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : ROD0010347
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AUBENAS R.ISORE JACQUES
LE SERVAGE A CASTELLANE AU 14° SIECLE - DE L'EXISTENCE DES BREVETS D'INVENTION EN DROIT FRANCAIS AVANT 1791
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 78 à 130 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064947
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AUBERT, Félix
LE PARLEMENT DE PARIS DE PHILIPPE-LE-BEL A CHARLES VII (1314-1422) SA COMPETENCE, SES ATTRIBUTIONS.
Genève Mégariotis Reprints 1977 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex de l'éditeur, XL 386 pages. Réimpression de l'édition de Paris 1890. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Référence libraire : 10907
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AUBERT J.-M., METZ R., SICARD G., WACKENHEIM Ch. & WINNINGER P.
Le droit et les institutions de l'église catholique latine de la fin du XVIIIe siècle à 1798. Eglise et sociétés
Paris, Editions Cujas 1984 662pp., dans la série "Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident" tome XVIII (18), 24cm., broché, bon état, J100519
Référence libraire : J100519
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AUBERT (Jean-Luc)
LE CONTRAT, Droit des obligations, 2ème éd., coll. Connaissance du droit
, Paris, Dalloz 2000, petit in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, IX-150p.
Référence libraire : 40904
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AUBERT (Jean-Luc)
LE CONTRAT, Droit des obligations, coll. Connaissance du droit
, Paris, Dalloz 1996, petit in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, VIII-142p.
Référence libraire : 40905
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Aubert, Maurice. - Kernen, Jean-Philippe. - Schönle, Herbert.
Le secret bancaire suisse.
Berne, Editions Staempfli 1976, 235x160mm, 423pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 85427
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AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel)
LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas)
, Paris, L.G.D.J. 1971, in-8, rel. toile beige, (coins émoussés), bon état, 473p.
Référence libraire : 57150
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AUBINEAU (Léon).
Les Jésuites au Bagne. Mission de Toulon - Mission de Brest.
1850 percaline noire. 2 parties en 1 vol. in-18, 180 et 180pp., P. Gaume 1850,
Référence libraire : 8285
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Aubert Jean-Luc Flour Jacques
Les obligations: TOME 1: L'acte juridique + TOME 2: Le fait juridique --- 2 volumes
Armand Colin 1997 375 pages 16x24x2cm. 1997. Broché. 375 pages.
Référence libraire : 100089995
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Aubert Jean-Luc Flour Jacques
Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition
Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.
Référence libraire : 100128080
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Aubert Jean-Luc Flour Jacques
Les obligations: Tome 2 Le fait juridique
Armand colin 1997 2x24x16cm. 1997. Broché.
Référence libraire : 100128095
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Aubert Jean-Luc Flour Jacques
Les Obligations. Tome 1 L'Acte Juridique Le Contrat-Formation-Effets Actes Unilateraux Actes Collectifs 8eme Edition
Editions Dalloz 1998 2x24x16cm. 1998. Broché.
Référence libraire : 100129884
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Auberges. -
Loi du 28 Sewptembre 1888 Sur les auberges et autres établissements analogues, la fabrication et la vente des boisons alcooliques. / Joint: Arrêté d’exécution du 29 mai 1888 de la loi du 28 Septembre 1888 sur les auberges.
Fribourg, Saint Paul, 1888, 1889, in-8vo, 23 p. / 22 p., brochure originale.
Référence libraire : 134546aaf
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Aubourg Gwendoline
Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains
Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.
Référence libraire : 194287
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Aubourg Gwendoline
Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains
Editions Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.
Référence libraire : 194357
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Aubourg Gwendoline
Lois & usages du voisinage : Appartements maisons & terrains
Jacques Grancher 2005 251 pages in8. 2005. Broché. 251 pages.
Référence libraire : 194509
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AUBERT (Jérôme)
L’ESSENTIEL DE L’INTRODUCTION AU DROIT, 2eéd., coll.Fiches
, Paris, Ellipses 2018, in-8, br., bon état, 191p.
Référence libraire : 52059
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AUBERT, Jean-François; BOIS, Philippe; SÖRENSEN, Niels; PERDRIZAT, Daniel:
Mélanges André Grisel. Recueil de travaux offert à M. André Grisel. Professeur honoraire de l’Université de Neuchâtel. Ancien Président du Tribunal fédéral. ‘Collection de travaux publiés par la faculté de droit et des sciences économiques de l’université de Neuchâtel. Série juridique N° 19‘.
Neuchâtel, Ides et Calendes, 1983, gr. in-8vo, 853 p., Reliure en toile.
Référence libraire : 136413aaf
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Aubert Jean-Luc
Que sais-je? N° 1808 Introduction au droit
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1979. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO90139041
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AUBERT (Jean-Luc)
RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de Alain Bourdel
, Paris, Répert. du Notariat Defrénois 1977, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 140p.
Référence libraire : 54723
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AUBRY-DUBOCHET (Pierre-François)
Réflexions sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales. et sur la division des départemens en districts, & des districts en cantons ; ou manière des combiner les municipalités pour la meilleure formation des corps électoraux, & pour la réduction des districts & cantons
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Référence libraire : 189631
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AUBERT Xavier-Paul.-
Surdité simulée.-
Médecine légale militaire. Thèse. Bordeaux. Cassignol. 1899. In-8 br.52pp.
Référence libraire : ORD-573
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AUBERT, Jean-Pierre
Systèmes électoraux et représentation parlementaire, les élections de 1967.
1969 1 Paris, PUF, 1969, in-8 broché.
Référence libraire : 1314
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AUBERT, Jean-François:
Traité de droit constitutionnel suisse. Tome I, II + Supplément. 'Mémoires de l'Université de Neuchâtel', tome 30. 2 tomes et suppl. (1967-1982). En 3 vols.
Neuchàtel, Ed. Ides et Calendes, 1967-1982, in-8vo, XVIII + 1 ff. + p. 1-392. / p. 393-784. / 287 p., reliure en toile originale. - Jaquettes orig. Tome 1 & 2 avec étui. + T. 3. toile , jaquette.
Référence libraire : 51738aaf
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Aubert Jean-François
Traité de droit constitutionnel Suisse - TOME 1 + TOME 2
Ides et calendes 1967 in8. 1967. Cartonné jaquette. 2 volume(s).
Référence libraire : 100127574
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AUBENAS FLORENCE
LA MEPRISE, L'AFFAIRE D'OUTREAU
ISBN : 2020789515. Le Seuil. 2005. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 254 pages. Outreau a ce pouvoir des histoires simples et qui font peur: chacun s'y retrouve et chacun s'y perd. (...)
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AUBERT (Jean-François)
Exposé des institutions politiques de la Suisse à partir de quelques affaires controversées.
In-8, 317p. Tampon de possesseur en page de garde, sinon à l'état de neuf. Epuisé.
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AUBERT (Jean-François)
Les actions de la filiation en droit suisse. Essai de classification.
Gr. In-8, 219p. Exemplaire à l'état de neuf, non coupé.
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AUBERT (Jean-François)
Les actions de la filiation en droit suisse. Essai de classification.
Gr. In-8, 219p. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur.
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AUBERT (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 4e éd., coll. U, Droit
br.
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AUBERT (Jean-Luc)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES NOTAIRES, 3e éd.
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
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AUBERT (Jean-Luc)
RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de la 1re éd. par Alain Bourdel, 2e éd.
br., très bon état
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AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989, coll. Immobilier, Droit et gestion
br., (lég. fané)
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AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 12ème éd., coll. Sirey
br., neuf
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AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 12ème éd., Coll. Sirey
br., (premier cahier détaché), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque]
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AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 13ème éd., coll. Université
br., bon état
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AUBERT J.-M., METZ R., SICARD G., WACKENHEIM Ch. & WINNINGER P.
Le droit et les institutions de l'église catholique latine de la fin du XVIIIe siècle à 1798. Eglise et sociétés
662pp., dans la série "Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident" tome XVIII (18), 24cm., broché, bon état, J100519
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AUBERT JEAN-LUC
INTRODUCTION AU DROIT ET THEMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL
ISBN : 220030000X. Armand Colin. 1990. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement pliée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 271 pages. Page de titre déchirée, avec manque important. Annotations dans le texte (passages soulignés). 3e édition revue et mise à jour. Collection 'U', Droit.
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AUBERT Jean-Luc.
CRONICA DE DERECHO PRIVADO FRANCES.
Separata no editorial del Anuario de Derecho Civil, tomo XXXIV, fasciculo III.
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AUBERT, Jean-Francois
La constitution son contenu, son usage. - EICHENBERGER, Kurt, Sinn und Bedeutung einer Verfassung.
Basel, Helbing, 1991. 273 S. OLwd (mit OUmschlag).
Référence libraire : 479385
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AUBET María José.
DEMOCRACIAS DESIGUALES. CULTURA POLÍTICA Y PARIDAD EN LA UNIÓN EUROPEA.
gráficos, diagramas y mapas intercalados en el texto.
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Aubin, B
Der juristische Hochschulunterricht in Frankreich u. seine Reform.
Tübingen, Mohr, 1958. XII, 204 S. OLwd. Bibliotheksex. m. St. a. Vorsatz u. verso Tit. Schnitt farb. markiert. (Veröff. d. Arbeitskreises für Fragen d. Juristenausbildung 1)
Référence libraire : 141913
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aubold, Ch.G. (praes.) u. J.L.W. Beck (resp.)
De Fabio mela juris consulto eiusque fragmentis.
Leipzig, Saalbach, 1806. 2 Bl., 58 S., 1 Bl. RBr. Gebräunt u. braunfl., etwas angestaubt. Breitrandiger Druck.
Référence libraire : 250625
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AUBREY (Sir John)
Speech of Sir John Aubrey in the House of Commons on Monday Night, 22d of December, 1788.
First Edition, inscription on title "a present to me from Sir John Aubrey Bart. J. S. Hargrave.", and a Ms. note in the text, 7 [1] pp., disbound. The note in the text is written by J.S.Hargrave and inserted at a point in the text after.... 'I agree with the sentiments contained in a very recent publication "# Brief deductions relative to the aid and supply of the executive power in cases of infancy, &c. of the King by Francis Hargrave Esqre." '.*****A speech against a Parliament not summoned by the King or his proxy. The Cambridge University and John Rylands Library, Manchester, copies only on the ESTC.
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée, t. 7
demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. et tom. dorés, plats en toile vert sombre à double encadrement, il s’agit d‘un livre de prix de la conférence des avocats stagiaires de 1884-1885 attribué par l’ordre des avocats de Marseille, bon état hormis de lég. frottements
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée, t. 5, 6 & 7
demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. et tom. dorés sur pc. grenat et vertes, (rel. très frottées, coupes et coins émoussés avec qq. mq.), intérieur assez frais
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