‎Droit‎

‎Civil Law Information Center‎

‎Blue Map Toyonaka City Osaka Prefecture North: Residential Land Map‎

‎Zenrin 2006. Soft Cover. Fine. Volume: 1 Zenrin paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2091502133905332

‎Civil Law Precedents Study Group Ed‎

‎Comprehensive Index of Precedents and Civil Law Taisho 10 to Showa 5‎

‎Yuhikaku 1934. Soft Cover. Fine. Number of books: 1 book Yuhikaku paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2083002115712725

‎Civil Law Precedent Study Group‎

‎Judicial precedents of the Civil Code 1925 <Japanese Version>‎

‎Yuhikaku 1954. Soft Cover. Fine. Volume: 1 Yuhikaku paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2110502150903537

‎Civil Law Precedent Study Group‎

‎Judicial precedents of the Civil Code 1924 <Japanese Version>‎

‎Yuhikaku 1954. Soft Cover. Fine. Volume: 1 Yuhikaku paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2110502150904523

‎Civil Law Precedent Study Group‎

‎Precedents of the Civil Code 2 Taisho 11‎

‎Yuhikaku 1932. Soft Cover. Fine. Number of books: 1 book Yuhikaku paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2083002115710008

‎CIVIL WAR MILITIA LAW OF VERMONT‎

‎An Act for the Organization Regulation and Government of the Militia of Vermont passed by the General Assembly at the Annual Session 1862. Published by Authority‎

‎Montpelier: Freeman Printing 1862. First. pamphlet. good. 22 pages. Slim 8vo original printed wrappers wrappers lightly soiled wrappers and pages in right margin just barely dampstained throughout. Montpelier: Freeman Printing 1862.<br/> <br/> Freeman Printing unknown‎

Referenz des Buchhändlers : 255475

‎CIZMIZ, Jozo‎

‎Ogledi iz prava industrijskog vlasnistva. Pravni izvori, sudska praksa i obrasci. (und:) Ogledi iz prava industrijskog vlasnistva. Knjiga druga. 2 Bde.‎

‎Split, Tiskara Maslina, 1998/99. IX, 609; VIII, 416 OKart. (Stempel auf Vorsatz und Titel, Bibliotheks-Rückenschild).‎

‎Gewerblicher Rechtsschutz.‎

Referenz des Buchhändlers : 3630700

‎CLAIR MM et CLAPIER‎

‎Barreau français. Collection des chefs-d'Oeuvres de l'éloquence judicaire en France.‎

‎Panckoucke. 1923. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur frais. 10 tomes. 1 ére série. Fleurons et roulette dorés sur dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1: 470 pages. Procès d'Enguerrand de Marigny. Omer Talon: Affaire Gabriel Girard et sa femme. Denys Talon: Affaire de M de Calvière et de MM Dubosc. Lemaistre: Réclamation d'état, Validité d'un mariage soutenue.. Patru: Privilège de l'université, Refus de sépulture, demande tendant ç contraindre une veuve à faire les frais des oursuite de l'assassin de son mari. Erard: Testament contesté sous pretexte de différence de religion, Affaire du Duc de Mazarin contre son épouse, Appel comme d'abus d'un mariage contracté sans l'assentissement des parents. Gillet: Plaidoyer en faveur d'enfants mineurs contre leur aïeule maternellle qui contestait la valadité du mariage de leur mère. Fragments d'un plaidoyer contre l'abesse de Saint-Pierre de Lyon en faveur de parents qui refusaient de consentir à la profession religieuse de leur fille mineure. Tome 2: 560 pages.Pelisson: Discours au roi pour le surintédant Foucquet. Mathieu Terrasson: Pour le Sieur de Coursailles. Cochin: Pour les religieuses de Maubuisson, Pour les enfants du prince de Montbélliard. D'Aguesseau: Cause du Sieur de la Pivardière, Cause du Sieur Bouillerot de Vinantes, Question d'état résolue en faveur des enfants du Sieur Desnotz. Mannory: Pour le sieur Herbot Bessel. Tome 3: 520 pages.Barbier d'Aucourt: Premier mémoire pour Jacques Lebrun, second mémoire pour le même. Montesquieu: Discours de rentrée du parlement de Bordeaux en 1725. Dupatry: Mémoire justificatif pour trois hommes condamné à la roue. Séguier: Réquisitoire contre le mémoire pour les trois hommes condamnés à la roue. Tome 4: 536 pages. Loyseau de Mauléon: Mémoire pour le Marquis des brosses, contre la dame de la Breuille de Chantresat, son épouse, Plaidoyer pour Jean-Jacques Pilleron, écolier au collège de Montaigu contre Claude-Louise Lebon, veuve de Pierre Boucher porteur d'eau, Mémoire pour le sieur Daix contre le sieur Vattier, Mémoire pour la demoiselle Alliot contre le nommé la Ralde soi-disant tuteur de Basile Amable de Beauvau, Mémoire pour Donat, Pierre et Louis Calas, Mémoire pour le sieur de Valdahon, mouquetaire de la première compagnie, contre M de Monnier premier président de la chambre des compte de la Franche-Comté, Second mémoire pour le sieu de Valdahon, Réponse de Mademoiselle de Monnier à M Monnier son père, Mémoire pour Savary, Lainé et Lamet, soldats au régiment des gardes françaises contre M le procureur du roi. Défense apologétique du comte de Portes, gentilhomme de feu SAS Monseugneur le prince Stadhonder, et général major au service de leurs hautes puissances les états généraux adréssée à leur exellences du conseil souverain de la république de Berne. Elie de Beaumont: Mémoire poue Benjamin Beresford, prêtre de l'eglise anglicane, chapelain du duc de Bedford, recteur des deux paroisses de la ville de Bedford contre M le procureur-general et encore la dame Sidney Hamilton, éouse dudit sieur Beresford, plaignante, dénonciatrice et témoin; et contre la dame Gawen Hamilton, femme de sieur Hamilton, ecuyer, instigatrice, plaignante, dénonciatrice et témoin. Mémoire pour Paul-Paul Sirven, commisaire à terrier dans le diocèse de Castres, presentement à Genève, accusé d'avoir fait mourir sa fille, pour l'empêcher de se faire catholique, et pour ses deux filles. Tome 5: 508 pages.Exposé de l'affaire de M le comte de Lally-Talendal, lieutenant général des armées du roi. Mémoires produit au conseil d'état du roi par Trophine- Gérard comte de Lally-Tolendal. Discours du même au parlement de Dijon. Plaidoyer du même contre M Duval d'Eprémesnil.Tome 6: 505 pages. Linguet: Pour le duc d'aiguillon, Pour le comte de Morangiès. Gerbier: Pour le sieur Hatte.Tome 7: 550 pages. Target: Pour le sieur Alliot Fils, Pour la rosière de Salency, Pour le comte de Sourches, Pour le cardinal de Rohan, Pour la marquise d'Anglure. Lachotais: Premier mémoire, second mémoire. Tome 8: 541 pages: Caron de Beaumarchais: Contre Goësman. Duveyrier: Pour M Cadet de Gassicourt, Pour le sieur Gaborin du Puismin, Pour la marquise de Samson, Pour les sieurs Vaucher et Loque. Tome 9: 547 pages. Bergasse: Mémoire pour le sieur Kornman, Mèmoire contre Beaumarchais et le prince de Nassau. Servan: Discours sur l'administration de la justice criminelle dans un procès sur une déclaration de grossesse, dans la cause d'une femme protestante, Dans la cause du comte de ** et de la demoiselle ** chanteuse à l'opéra.Tome 10: 576 Pages; M Lacretelle: Pour le comte de Ch contre sa famille. Tronson du Coudray: Affaire de sieur Thibault contre Me Froudière, Affaire de Sieur Caseaux, Pour les avocats du bailliage de Nogent le Rotrou. Mirabeau: Prcès en séparation de corps. Portalis: Même affaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20005262

‎CLAIR MM et CLAPIER‎

‎Barreau anglais ou choix de plaidoyers des avocats anglais en 3 tomes.‎

‎Panckoucke. 1824. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 3 tomes de 573, 516 et 528 pages. Fleurons er roulette dorés sur dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit par MM. Clair et Clapier, Avocats à la cour royale de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20005257

‎CLAVE H.‎

‎BAUX A FERME ET CONTRATS DE METAYAGE / COLLECTION RUSTICA‎

‎MONTSOURIS. 1944. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 79 pages - tâches d'encre sur la tranche sans conséquences sur la lecture - coupures de presse sur la Scarlatine et Angines et Grippe en supplément. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎pérapration du bail à ferme; exposé et discussion. Nature et avantages du métayage. Durée des baux. Cas divers et questions délicates. Baux spéciaux pour les diverses régions de France. Les petites propriétés Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Referenz des Buchhändlers : R240108206

‎CLAUSEN, KAJ ØRNFELDT.‎

‎Dansk Inustriledelse. Udviklingstendenser og systemskift gennem det 20. århundrede.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 213 pp.‎

Referenz des Buchhändlers : 42571

‎CLAEYS R.H.A.‎

‎De rechtstheorie en het natuurrecht bij G. del Vecchio‎

‎Oudenaarde, Sanderus 1963 195pp., Doctoraal proefschrift, mooie staat‎

Referenz des Buchhändlers : J62415

‎CLARETIE (Georges)‎

‎Derues l’empoisonneur. Une cause célèbre au XVIIIe siècle.‎

‎1906 À Paris, Bibliothèque Charpentier, chez Eugène Fasquelle, 1906.‎

‎1 volume in-8 (19,5 cm x 12 cm), demi-chagrin rouge, dos à nerfs, tête dorée, couvertures conservées, grandes marges. [6]-viii-426 pages (complet). Feuillets brunis en marge. État très correct. ÉDITION ORIGINALE illustrée de deux portraits en frontispice ainsi que de 3 planches hors-texte d’après les documents originaux. Tirage à 10 exemplaires numérotés sur papier de Hollande, ici n°4. Antoine-François Desrues, (1744-1777), est un empoisonneur français. Epicier à Paris, Desrues s’enrichit par des escroqueries et des crimes et sut, par son hypocrisie, se faire une telle réputation de vertu que pendant longtemps on ne put le soupçonner. Ayant acheté à M. de La Motte, écuyer du roi, la terre de Buisson-Soëf près de Villeneuve-sur-Yonne, qu’il devait payer 130 000 livres, il résolut de faire mourir toute la famille de son créancier afin de s’emparer du bien sans rien débourser : il avait déjà empoisonné la femme et le fils, lorsque son crime fut découvert. Agréable exemplaire.‎

Referenz des Buchhändlers : 504

‎CLARKE (Thurston) et TIGUE (John J. jr.)‎

‎DIRTY MONEY. Swiss Banks, the Mafia, Money Laundering, and White Collar Crime‎

‎, London, Millington Books 1975, in-8, rel. sous jaquette, très bon état, 216p.‎

Referenz des Buchhändlers : 23996

‎Claude Serres (Me)‎

‎Explication de l'ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, donnée à Versailles au mois de février 1731, concernant les donations‎

‎1766, Chez François Girard, Avignon. In-8, reliure d'époque plein veau fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre, XII-389pp. Intérieur bon. Rares frottements. Très bon exemplaire‎

Referenz des Buchhändlers : DROIT302M

‎CLAUSEN, NIS JUL (red.)‎

‎Festskrift til Hans Viggo Godsk Pedersen.‎

‎København, 2017. Originalt papbind. 618 pp.‎

Referenz des Buchhändlers : 53724

‎CLAUSS Jurgen‎

‎Geschichte und Gegenwartsgestalt des Rechtes der Zusammenarbeit benachbarter Kirchengemeinden und Kirchenkreise in der evangelischen Kirche im Rheinland und in andere deutschen evangelischen Kirchen‎

‎, 1970 xxx + 362pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Köln, 1970]‎

Referenz des Buchhändlers : J59956

‎CLARI (Iulii) [CLARO (Giulio)]‎

‎IULII CLARI ALEXANDRINI IURISCONSUL. CLARISSIMI. TRACTATUS QUATUOR: QUORUM I Est De Testamentis, II De Donationibus, III, De Iure Emphiteotico, IIII De Feudis. Nunc demum emendati, & singularum quæstionum, Summarys, & Indice copiosissimo locupletati‎

‎, Venetiis [Venise], Andræam Muschio 1570, in-12, plein vélin beige, tit. à l’encre sur dos lisse, lettrines, (rel. fragile avec qq. mq. sur les mors, très légers accrocs sur le 1eplat, pages de garde déchirées, rares soulignures à l’encre), int. très frais, 463p.‎

Referenz des Buchhändlers : 52325

‎Claude Lucas‎

‎La mutualité et les retraites ouvrières et paysannes‎

‎Envoi autographe de l'auteur au Cercle de l'Union Artistique Étude de droit comparé ( France- Allemagne - Belgique) vol in4, 25x18, relié, très bel état, 120pp. Sirey, 1911 ref/18b‎

Referenz des Buchhändlers : CZC-10183

‎Claude QUILLET‎

‎La callipédie, ou la manière d'avoir de beaux enfants‎

‎Chez Dupuis et Bastien | à Amsterdam et se trouve à Paris 1774 | 10.50 x 16.50 cm | relié‎

‎Nouvelle édition, après l'originale parue en 1749. Texte français en regard de l'originale latin. Reliure en plein veau d'époque marbré glacé. Dos à nerfs orné. Pièce de titre en maroquin rouge. Etiquette de bibliothèque en queue. Un trou de ver en queue. Bon exemplaire. Le poème eut dès sa première parution latine un beau succès, outre qu'il soit assez libre dans l'expression, il est rempli de croyances populaires et de préoccupations sur les soins donnés au nourrisson, déterminant pour son avenir futur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

Referenz des Buchhändlers : 34954

‎CLAVERIE (Michel)‎

‎LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRANCE À L’ASSEMBLÉE DE 1765, Préface de M.Boulet-Sautel, coll. Travaux et recherches de l’Université de droit d’économie et de sciences sociales de Paris, série “Sciences administratives”, t. 9‎

‎, Paris, P.U.F. 1976, in-8, br., très bon état, 138p.‎

Referenz des Buchhändlers : 41151

‎CLAUSS (Ch.)‎

‎Le Jury sous le Consulat et le Premier Empire.‎

‎Paris, Achille Pradier, (1905) in-8, 226 pp., broché.‎

‎Thèse pour le doctorat en droit. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 210895

‎CLAUDE SERRES‎

‎Les institutions de droit français SUIVANT L'ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la Jurisprudence moderne et aux nouvelles Ordonnances Enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du PARLEMENT DE Toulouse.‎

‎Chez la Veuve CAVELIER & fils, libraires 1777 FORMAT : 24/18CM, 480 Pages‎

‎Reliure (veau moucheté) abimée (voir photos), intérieur bon état, mais avec annotations ( sur les marges) anciennes‎

Referenz des Buchhändlers : UEI-91

‎CLAPARÈDE (Hugo de)‎

‎LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’histoire externe du droit germanique, Avec 2 cartes et un tableau généalogique, Mémoire publié à l’occasion du Jubilé de l’Université‎

‎, Genève, Lib. Georg & Cie 1909, in-8, débr., int. très frais, 74p.‎

Referenz des Buchhändlers : 54067

‎CLAEYS BOUUAERT F. & SIMENON G.‎

‎Manuale Juris Canonici (ad usum seminariorum) Tomus III : Libri III (omissa prima parte), IV et V codicis‎

‎Gandae & Leodii, 1934 ix + 415pp., 3th ed., few annotations‎

Referenz des Buchhändlers : R26469