‎Droit‎

‎Collectif‎

‎Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858‎

‎2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1858 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs) Français‎

‎Collectif‎

‎Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079‎

‎11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079‎

‎Bonne série réunissant 11 tomes suivis du Bulletin des Lois (partie "Lois et décrets") publiés de juillet 1857 à décembre 1862, période charnière marqué par le passage de l'Empire autoritaire à l'Empire libéral, la Constitution de 1852 étant notamment réformée par le décret du 24 novembre 1860 rétablissant le droit d'adresse du Sénat et du Corps législatif. Etat très satisfaisant (qq. accrocs en coiffe et mors, bon état par ailleurs)‎

Référence libraire : 62114

‎Collectif‎

‎Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858‎

‎2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie Supplémentaire contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier [ Contient : ] Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 452 à 503 ; Tome 12 : 2e semestre 1858‎

‎Bon ensemble réunissant les 2 tomes de l'année 1858 pour la partie supplémentaire du "Bulletin des Lois" contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier. Etat très satisfaisant (petits accrocs en coiffes et mors, bon état par ailleurs)‎

Référence libraire : 62116

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 2e SEMESTRE DE 1892, PARTIE PRINCIPALE, TOME 45e‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1893. In-12 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Mors arrachés. Intérieur acceptable. 1434 pages. Titre, tomaison, date et filets dorés sur le dos. Contenant les Lois d'intérêt public et général publiés depuis le Ier juillet jusqu'au 31 décembre 1892. N° 1489-1525.‎

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 1er SEMESTRE DE 1907, PARTIE PRINCIPALE, TOME 74e‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1907. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat passable. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Fortes mouillures. 2492 pages. Coiffes du dos abîmées et pièces de titre manquantes. Premiers et derniers feuillets fortement abîmés (mouillures), avec manques, altérant la lecture. Contenant les Lois d'intérêt public et général publiés depuis le Ier janvier jusqu'au 30 juin 1907. N° 2781-2834.‎

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 1er SEMESTRE DE 1903, PARTIE PRINCIPALE, TOME 66e‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1903. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 2669 pages. Dos frotté, à pièces de titre manquantes. Petits manques sur les plats. Page de titre légèrement passée. Contenant les Lois d'intérêt public et général publiés depuis le Ier janvier jusqu'au 30 juin 1903. N° 2414-2466.‎

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois de la république Française premier trimestre an II‎

‎De l'imprimerie nationale des lois Relié 1794 Un volume in-8 relié, carton recouvert du papier bleu d'attente, ce volume contient donc dans le désordre les bulletins suivant : tout d'abord la table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le bulletin des lois de la république 104 pages, puis le n° 62 du 25 fructidor an II puis du n° 1 du du 22 prairial au n° 36 puis du n° 50 au 12 fructidor au 61 puis les n° 37 au n° 49 soit du 1 au 62 dans l'ordre. ( pour mémoire la première partie des bulletins dont ce volume fait partie s'arrêta au bulletin n° 205) ; reliure fatiguée, dos avec manque de papier, mais le corps de la reliure est solide, intérieur frais, rare recueil. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : bn1900

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois de la République n°101‎

‎Imprimerie de la République Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages (pp.338-352) ; il manque la couverture, un tampon ex libris P. R. Giot en première page, bordures frottées, rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : na1081

‎Collectif‎

‎Bulletin des Lois de l’Empire français, 4e Série. Tome second, contenant les Lois rendues depuis le 1er Vendémiaire jusqu’au 30 Ventôse an XIII.‎

‎Paris, Imprimerie Impériale 1804 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 380 pp. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux Décrets sur les successions, la propriété, de la communauté des biens etc. Bon état d’occasion Revues‎

Référence libraire : 48073

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois du royaume de France 8.e serie règne de Charles X Tome onzieme - N°300 à 335‎

‎De l'imprimerie royale in8. Sans date. Relié.‎

‎Mauvais état dos abîmé garniture fendue mouillure‎

Référence libraire : 100152840

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois du Royaume de France IXe série - Ire Partie - Lois deuxième semestre de l'année 1834‎

‎De l'Imprimerie Royale 1835 in8. 1835. Relié.‎

‎couvrture défraîchie frottée intérieur propre‎

Référence libraire : 100152839

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 8e SERIE, REGNE DE CHARLES X, TOME XII‎

‎Imprimerie Royale, Paris. 1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Fortes mouillures. Env. 800 pages (plusieurs paginations). Titre, tomaison, date et filets dorés sur le dos. Premiers feuillets déchirés, avec manques, dont la lecture est altérée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N° 336-375. Contenant les Lois et Ordonnances rendues depuis le 1er Janvier jusqu'au 28 juillet 1830. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40152357

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin des Lois du Royaume de France. TOME XXXIV : IXème série : n°1355 à 1396‎

‎IMP. ROYALE. Juil. 1847. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 658 pages. Pages cornées. Manques sur le dos. Traces d'humidité et de moisissures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1er semestre de 1847 contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80038669

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN DES LOIS N° 51‎

‎Imprimerie Impériale. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Paginé de 294 à 372. Cahiers cousus. Annotation d'époque sur la 1re page ('Le 21 Fructidor an 13').. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎An XIII. Napoléon, Empereur des Français décrète: Titre Premier, Des Juges et des Tribunaux en général. Titre II, Des Tribunaux Civils. Titre III, Des Tribunaux de Police, etc. Avec Tarif des Droits et marchandises étrangères expédiées de l'Entrepôt de Gènes, la Rép. helvétique, et les Duchés de Parme et de Plaisance. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40118845

‎Collectif‎

‎Bulletin des Lois n°247 - 1828 --- Loi relative à la fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1829‎

‎Imprimerie royale 1828 in8. 1828. Relié.‎

‎très bon état de conservation extrait du bulletin des loi de la page 121 à la page 152‎

Référence libraire : 100131995

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois n°6 - 2 série, 2e semestre AN 6 - Table chronologique des lois et des arrêtés du directoire exécutif insérés au bulletin des lois depuis le premier germinal jusqu'au 5e jour complémentaire an VI - Nos 192 à 227 inclusivement‎

‎Imp. de la République. 1846. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R240164661

‎Collectif‎

‎Bulletin des lois XIIe série Tome 67. 2e semestre 2484-2493 1903‎

‎Imprimerie nationale. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 737 à1434.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40016315

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin des Lois, du n°86 au n°134‎

‎IMP. ROYALE. 1832. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 750 pages. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80038674

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin des lois, du Royaume de France, IXème série, TOME XX : du n°706 au n°738.‎

‎IMP. ROYALE. Juil. 1840. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Quelques figures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1er semestre de 1840, contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80038677

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin des Lois, n°414 au n°439‎

‎IMP. IMPERIALE. 1812. In-12. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 440 pages. Couverture muette. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80038686

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin des Lois. 1ère série. N°205 + Table. Incomplet.‎

‎NON INDIQUE. 1796. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 350/400 pages. Illustrations noir et blanc, en début de lois et en culs-de-lampe. Tranches rouges. Tableau dépliant. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Manque environ 50/75 pages, représentant le N°204.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80015329

‎Collectif‎

‎Bulletin officiel de la direction générale des impôts, personnel et organisation générale des services - Table analytique Années 1960 à 1964‎

‎Imp. nationale. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 500 pages environ, dans un classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R240165385

‎COLLECTIF‎

‎Bulletin officiel du ministere de l'interieur - 45e annee 1882 - 12 livraisons par an‎

‎PAUL DUPONT / SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 473 PAGES. Coiffe de pied trés légèrement abîmée. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40060921

‎COLLECTIF‎

‎BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE, 17 ANNEES (11 VOLUMES)‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1876-1892. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 11 volumes. Titre, année, fleurons, caissons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les dos. Bords des plats légèrement frottés. 2e plat de l'année 1877 plié. Coiffe en tête de l'année 1879 légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De 1876 à 1891-1892. Premières parties: Décrets, Arrêtés, Circulaires, Décisions. Secondes parties: Nominations. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO40167038

‎Collectif‎

‎Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur, Volume créé à la date du 1er juin 1945, 1336 pp. (pagination non suivie, en raison des passages réservés aux publications ultérieures).Rappel du titre complet : Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎Très rare exemplaire de ce bulletin, d'une belle provenance (cachet d'ex-libris de Jean Thomas, le découvreur du site et fondateur du Centre de Vol à Voile de la Montagne Noire). Bon exemplaire‎

Référence libraire : 48325