|
Colllectif
Code pénal (Petits codes Dalloz)
Jurisprudence Génral Dalloz. 1978. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1047 pages. Quelques rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO20211946
|
|
|
Collofong, D
Elemente einer Verfassungsgerichtsbarkeit in Frankreich. Diss.
Mainz, 1964. 1 Bl., 374, XLVII S. M. Rsign.
Référence libraire : 823447
|
|
|
Collomp Jean-Paul
Les droits des mineurs.
CFRES. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 138 pages - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R200126453
|
|
|
COLLOMP, Paul.
RECHERCHES SUR LA CHANCELLERIE EL LA DIPLOMATIQUE DES LAGIDES.
|
|
|
COLLONGES PIERRE
REVENDICATIONS DES FEMMES. COMMENT ET POUR QUI VOTER. LES DROITS DE LA FEMME
IMPRIMERIE GENERALE LYONNAISE. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30117786
|
|
|
Colloque
JOURNÉES DE MÉDECINE DU TRAVAIL DE LYON DES 3 ET 4 MAI 1947 : Travaux de l’Institut de Médecine du travail et comptes-rendus de la Société de Médecine du travail de Lyon, numéro spécial, Archives des maladies professionnelles de médecine du travail et de Sécurité sociale
br., bon état
|
|
|
Colloque
JOURNÉES DE MÉDECINE DU TRAVAIL DE LYON DES 3 ET 4 MAI 1947: Travaux de l’Institut de Médecine du travail et comptes-rendus de la Société de Médecine du travail de Lyon, numéro spécial, Archives des maladies professionnelles de médecine du travail et de Sécurité sociale
, Paris, Archive des maladies… 1947, in-8, br., bon état, 77p.
Référence libraire : 29243
|
|
|
COLLOQUE
L' Abolition de la féodalité dans le monde occidental. Toulouse 12-16 novembre 1968
Paris, Editions du C.N.R.S., 1971 2 vol. gr. in-8, XIV-946 pp. (pagination continue), broché.
Référence libraire : 196108
|
|
|
Colloque
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LES ÉTATS MEMBRES, Journée d’études organisée par l’Inst. d’études européennes, Université libre de Bruxelles et l’Association belge pour le droit européen, à Bruxelles, le 25 janvier 1980
br., neuf
|
|
|
Colloque
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LES ÉTATS MEMBRES, Journée d’études organisée par l’Inst. d’études européennes, Université libre de Bruxelles et l’Association belge pour le droit européen, à Bruxelles, le 25 janvier 1980
, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 1981, in-8, br., neuf, 128p.
Référence libraire : 23064
|
|
|
Colloque
LA FILIATION: RUPTURES ET CONTINUITÉ. Actes du Colloque de Vaucresson, 26, 27, 28 juin 1985, rapporteur: Bruno RIBES, Institut de l’enfance et de la famille, numéro hors série
, Paris, P.U.F. 1985, in-8, br., bon état, 306p.
Référence libraire : 29202
|
|
|
Colloque
LA FILIATION : RUPTURES ET CONTINUITÉ. Actes du Colloque de Vaucresson, 26, 27, 28 juin 1985, rapporteur : Bruno RIBES, Institut de l’enfance et de la famille, numéro hors série
br., bon état
|
|
|
Colloque
LA POLITIQUE SOCIALE ET LES DROITS DE L’HOMME. Compte-rendu de la XIVème Conférence Internationale de l’Action Sociale, Otaniemi, Finlande, 1968
br., bon état. C’est au cours de la séance plénière n° 5 que le prix René Sand fut remis à M. Pierre Laroque.
|
|
|
Colloque
LA POLITIQUE SOCIALE ET LES DROITS DE L’HOMME. Compte-rendu de la XIVème Conférence Internationale de l’Action Sociale, Otaniemi, Finlande, 1968
, Paris, Conseil international de l’Action Sociale 1969, in-8, br., bon état., 336p.
Référence libraire : 29216
|
|
|
Colloque
QUEL DROIT EN EUROPE? QUEL DROIT POUR L’EUROPE? - Actes du colloque international, Cannes 2, 3, 4 nov. 1989 par le Conseil d’État, Comité du rayonnement français
, Paris, La Documentation Française 1989, br., bon état, 120p.
Référence libraire : 9789
|
|
|
Colloque
QUEL DROIT EN EUROPE ? QUEL DROIT POUR L’EUROPE ? - Actes du colloque international, Cannes 2, 3, 4 nov. 1989 par le Conseil d’État, Comité du rayonnement français
br., bon état
|
|
|
Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLICATION DES CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution), conférence internationale du Travail, 52ème session, Genève 1968, rapport III, partie 4
br., bon état
|
|
|
Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLICATION DES CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS (Articles 19, 22 et 35 de la Constitution), conférence internationale du Travail, 52ème session, Genève 1968, rapport III, partie 4
, Genève, Bureau international du Travail de Genève 1968, in-8, br., bon état, 263p.
Référence libraire : 29415
|
|
|
Colloque
ÉGALITÉ DE RÉMUNÉRATION, Étude d’ensemble de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations. Conférence internationale du Travail, 60ème session 1975
br., bon état
|
|
|
Colloque
ÉGALITÉ DE RÉMUNÉRATION, Étude d’ensemble de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations. Conférence internationale du Travail, 60ème session 1975
, Genève, Bureau international du Travail de Genève 1975, in-8, br., bon état, 89p.
Référence libraire : 29178
|
|
|
Colloque Pellegrino Rossi
Des libertés et des peines.
Geneve, Libr. de l'Université, 1980. 279 Seiten. 8° , Original Karton
Référence libraire : 17549
|
|
|
COLLOR Lindolfo
O Convenio de Montevideo
100pp., br.orig., 23cm., bon état, text en espagnol, [Parecer apresentado à commisao de diplomacia e tratados da Camara dos Deputados]
|
|
|
COLLOR Lindolfo
O Convenio de Montevideo
Rio de Janeiro, Imprensa Nacional 1925 100pp., br.orig., 23cm., bon état, text en espagnol, [Parecer apresentado à commisao de diplomacia e tratados da Camara dos Deputados]
Référence libraire : G59138
|
|
|
COLLOT-D'HERBOIS
Convention Nationale. Rapport fait au nom des Comités de Salut Public, Liquidation et Secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie.
Séance du 14 prairial [2 juin 1793 ou 1794], imprimée par ordre de la Convention Nationale, par l'Imprimerie Nationale. Il n'est pas fait mention de l'année. Livret in-8 broché de 20 pages non coupées, sous couverture papier aveugle collée en marges. État d'usage, déchirures et froissements aux bords des pages, petites rousseurs.
Référence libraire : 42
|
|
|
COLLS BORRAs Marta.
Guía Legal sobre el dinero de plástico.
|
|
|
COLM, G. (Hrsg.)
Das amerikanische Beschäftigungsgesetz. Vergangenheit und Zukunft. Eine Festschrift der National Planning Asscociation, Washington zum zehnjährigen Bestehen des Gesetzes. Mit Beiträgen führender Persönlichkeiten aus Politik, Verwaltung, Wirtschaft und Wissenschaft der Vereinigten Staaten von Amerika.
Berlin, Duncker & Humblot, 1956. XIX, 262 S. OKart.
Référence libraire : 3218139
|
|
|
COLMAN (G.M.)
CAPITALIST COMBINES, coll. W.E.A. Outlines
br., (fané, annotations à l’encre)
|
|
|
COLMAN (G.M.)
CAPITALIST COMBINES, coll. W.E.A. Outlines
, London, Longmans, Green and co. Ltd. 1927, in-8, br., (fané, annotations à l’encre), 90p.
Référence libraire : 23857
|
|
|
COLMANT, Bruno.
Le droit comptable belge applicable aux instruments financiers. Préface des professeurs Ariane Szafarz et André Farber.
Bruxelles, Larcier 2001, 240x160mm, 488pages, broché. Bel exemplaire.
Référence libraire : 95056
|
|
|
COLMENERO GUERRA / MORENO CATENA, Jose Antonio / Victor.
LEY DE ENJUICIAMIENTO CRIMINAL Y LEGISLACION COMPLEMENTARIA (EDICION ACTUALIZADA 1 DE AGOSTO DE 2014)
Gratis, atualizacion con Internet.
|
|
|
COLMET DE SANTERRE E.
Manuel Elémentaire de Droit Civil. TOME 2 (Matières du 2ème examen)
PLON E., NOURRIT & Cie. 2ème édition. 1892. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 360 pages. 1er plat de couverture brochée, conservé. Nombreux passages dans le texte, soulignés au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80133300
|
|
|
COLOM BENEYTO, Fernando.
Ley sobre la usura. Publicada en la "Gaceta de Madrid" en 24 de Julio de 1908. Reglas prácticas para su aplicación y comnetarios a la misma.
M., 1908, 18 x 11'5 cm., 64 págs.
|
|
|
COLOM Y BENEYTO, Fernando.
Las Casas de Préstamos no pueden vender los objetos empeñados. Reclamaciones que pueden hacerse por los tenedores de las papeletas vencidas.
Madrid, Libreria Editorial de Bailly-Bailliere é hijos, 1906. 4to. menor; 32 pp. Cubiertas originales.
|
|
|
COLOM Y BENITO, Fernando.
Guía civil, comercial y política. El Préstamo.
M., 1893, 16'5 x 11 cm., 212 págs. - 2 h. (Mancha de humedad en la esquina inferior de las últimas hojas).
|
|
|
COLOM, Joseph Juan.
Instruccion Juridica de Escribanos, Abogados y Jueces ordinarios de Juzgados inferiores. Corregida por Don Enrique de la Cruz y Herrera. Tomo Segundo (de dos).
Madrid, en la Imprenta de Antonio Fernandez, a costa de la Real Compañía de Impresores y Libreros del Reyno, 1787. 4to.; 4 hs., 248 pp. Enc. de la época en pergamino.
|
|
|
COLOMBANI Roger
L'Affaire WEIDMANN La sanglante dérive d'un dandy allemand au temps du Front Populaire.
Albin Michel Paris 1989 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 318 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 202655
|
|
|
COLOMBET (Claude)
Abrégé de la Jurisprudence Romaine, divisée en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian, avec son rapport à ce qui est de nostre usage. Seconde édition.
1655 basane brune, dos muet (usagée, manque caisson sup., anciennes mouillures). in-4, titre, (12ff.), 514pp., (27ff. tables et priv.), P. Vve Gervais Alliot 1655
Référence libraire : 16660
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 3e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 3eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
, Paris, P.U.F. 1994, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 386p.
Référence libraire : 47893
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 4ème éd. revue et mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 4èmeéd. revue et mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 386-[1ff.]p.
Référence libraire : 45561
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 5e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 5eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 398p.
Référence libraire : 47843
|
|
|
COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 6e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil
br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
|
|
|
COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3 janvier 1972 et de son interprétation, 2e éd. entièrement refondue
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais Les études portant sur des réformes législatives récentes sont généralement décevantes car proches de la paraphrase du texte auquel doctrine et jurisprudence n’ont encore rien apporté. Celle-ci sort totalement du lot et la manière remarquable dont la logique de l’évolution des dispositions du code civil est mise en valeur en fait, aujourd’hui encore, un ouvrage de tout premier ordre sur le droit de la filiation et l’importante réforme de 1972 qui abolit les hiérarchies des filiations et les discriminations qui en résultaient.
|
|
|
COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3 janvier 1972 et de son interprétation, 2e éd. entièrement refondue
br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Les études portant sur des réformes législatives récentes sont généralement décevantes car proches de la paraphrase du texte auquel doctrine et jurisprudence n’ont encore rien apporté. Celle-ci sort totalement du lot et la manière remarquable dont la logique de l’évolution des dispositions du code civil est mise en valeur en fait, aujourd’hui encore, un ouvrage de tout premier ordre sur le droit de la filiation et l’importante réforme de 1972 qui abolit les hiérarchies des filiations et les discriminations qui en résultaient.
|
|
|
COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3 janvier 1972 et de son interprétation, 2eéd. entièrement refondue
, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 366p.
Référence libraire : 40377
|
|
|
COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)
LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la Loi du 3janvier 1972 et de son interprétation, 2eéd. entièrement refondue
, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. fanée), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 366p.
Référence libraire : 47919
|
|
|
COLOMBET (Claude). (BRIANDAS, Daniel Leviste de) -
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinien. Avec son rapport à ce qui est de notre usage. Revu, corrigé & augmenté des articles des titres, pour plus grande facilité du lecteur.
Paris : Nicolas Le Gras, 1684. Un volume in-quarto (19x24cm), plein veau, dos à nerfs ornés decaisson d'entre-nerfs et du titre doré, roulette en coupes, coiffe inférieure frottée sinon bon état de cette reliure d'époque. (13) feuillets, 332 pages, (19) feuillets. Mouillures et rousseurs sinon intérieur en grandes marges avec bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Rousseurs marquées sinon bon état. Exemplaire provenant de la bibliothèque de Daniel Leviste de Briandas (notes manuscrites en page de garde), Chevalier d'honneur au parlement des Dombes dans l'Ain au château de Montbrian.
Référence libraire : 46026
|
|
|
COLOMBET (François) - MONTEBOURG (Arnaud).-
Les tribunaux de commerce : une justice en faillite.
P., Assemblée Nationale, 1998, 3 volumes in 8° brochés sous étui.
Référence libraire : 40400
|
|
Recevoir par e-mail
Télécharger en PDF
Flux RSS
Lien permanent
