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COULON Jean-Marie et LARIVIERE Daniel Soulez
La justice à l'épreuve.
Paris, Odile Jacob, 2002. 14 x 22, 337 pp., broché, très bon état.
Référence libraire : 55775
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COULET, Robert
La Limitation des Armements. Etude de Droit international Public. Thèse pour le Doctorat. [ Sera présentée et soutenue le Mardi 26 avril 1910 à 3 heures ]
Président : M. Renault, suffragants : Pillet et Geaouffre de La Pradelle, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 4 nerfs, Faculté de Droit de l'Université de Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1910, VI-234 pp.
Référence libraire : 42499
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COURTAT (Félix-Titus)
La Peine de mort, poème. Deuxième édition, corrigée et augmentée
Paris, Ad. Lainé et J. Havard, 1864 in-8, 56 pp., toile cerise, pièce de titre en long, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.
Référence libraire : 203122
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Cousin-Jacques
La Constitution de la Lune, rêve politique et moral
A Paris, chez Froullé, imprimeur-libraire, quai des Augustins, n°39 Relié 1793 Exemplaire de la bibliothèque de Frédéric Lachèvre. In-12 (10,7 x 17,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de fleurs dorées, liseret d'encadrement sur les plats, liseret doré sur les coupes, gardes couleurs, ex-libris de F. Lachèvre au verso du premier plat, viij-302 pages ; coins frottés, par ailleiurs bel exemplaire. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : bn1605
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COUTURIER DE VIENNE A.F
Le Capitaine GODARD
sa vie et ses œuvres. In 12 demi-cuir vert, titre, filets dorés, faux-titre, titre, 391 pages, Paris F. COUNOL libraire éditeur 1866, Edition originale, rousseurs éparses, plus concentrées et fortes à certaines pages
Référence libraire : 10159
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COUGOURDAN E.
Le Petit Justiciable. N°5, 2ème année.
ASSOCIATION OUVRIERE. Janvier 1905. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Pliures. 8 pages. Quelques petites déchirures en marges. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80054957
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COUGOURDAN E.
Le Petit Justiciable. N°8, 2ème année.
ASSOCIATION OUVRIERE. 15 avril 1905. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80054977
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COUGOURDAN E.
Le Petit Justiciable. N°6, 2ème année.
ASSOCIATION OUVRIERE. 15 février 1905. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80054978
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COUGOURDAN E.
Le Petit Justifiable N°4, 1ère année.
ASSOCIATION OUVRIERE. Déembre 1904. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80054979
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COURBE PATRICK
LE DIVORCE
Dalloz. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : RO40123438
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COUPOIS Th. / LECLERC DE FOUTOLLES
LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE INTERPRETE PAR LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE - MEMENTO A L'USAGE DES PRESIDENTS ET JUGES, DES CONSEILS DE GUERRE (5e EDITION).
MARTIN J ET FILS. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 260 + 44 pages / Quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Référence libraire : R320031655
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COUSTOU FRANK
LE VISA DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES : ASPECTS TECHNIQUE ET JURIDIQUE, DROIT COMPARE. PREFACE DE J.-M. AUBY.
LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 189 pages. Tampon sur la page de titre et le premier plat. Une annotation sur la coiffe en pied. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0120872
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COURBE (Patrick)
LE DIVORCE, 4èmeéd., coll. Connaissance du droit
, Paris, Dalloz 2004, br., neuf, 124p.
Référence libraire : 26697
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COULET (Robert), LE PELLETIER (JeanG.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE DES COMMERÇANTS ET DES SOCIÉTÉS, Commentaire pratique de la Loi du 2juillet 1919, Préface de M.Mennesson
, Paris, Recueil Sirey 1919, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), int. frais, 279p.
Référence libraire : 53378
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COURDIER-CUISINIER (Anne-Sylvie)
LE SOLIDARISME CONTRACTUEL, Préface de Éric Loquin
, Paris, LexisNexis Litec 2006, in-8, br., très bon état, XV-741p.
Référence libraire : 57596
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COUTINHO Fortunato
Le régime paroissial des diocèses de rite latin de l'Inde des origines (XVIe siècle) à nos jours
Louvain/Paris, Publications Universitaires de Louvain/Béatrice-Nauwelaerts 1958 xxxv + 310pp., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in facultate theologica" series III T.5, brochure originale, non coupé, bel état, texte en français, R22102
Référence libraire : R22102
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COUCHOT.
LE PRATICIEN DES JUGES ET CONSULS, OU TRAITE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER. A L'USAGE DES MARCHANDS, NEGOCIANS, BANQUIERS, AGENS DE CHANGE, & GENS D'AFFAIRES. CONTENANT LA PRATIQUE SUIVIE DANS LES JURIDICTIONS CONSULAIRES, & DANS LES AUTRES TRIBUNAUX OU LES PROCES POUR LE FAIT DU COMMERCE SONT JUGES. NOUVELLE EDITION, AUGMENTEE DE PLUS DE MOITIE.
A PARIS. CHEZ SAUGRAIN PERE. 1742. IN-4 (20,5 X 26 X 5,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE LVI + 722 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
Référence libraire : 809
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Couchot
Le Praticien universel, le droit françois, et la pratique de toutes les jurisdictions du Royaume, suivant les Nouvelles Ordonnances (Tome 4)
A Paris, chez Mesnier, imprimeur-libraire Relié 1738 In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches rouges, 424 pages, tome 4 seul (sur 6) ; manques de cuir aux coins et coiffes, cuir frotté et un peu craquelé aux plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : vh3879
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COULON Paul
Les refus d'Assitance Judiciaire et les Bons Pasteurs.
PATRIOTE DE L'OUEST. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 52 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20039814
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COURET ALAIN / MARTIN DIDIER
LES SOCIETES HOLDINGS
PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40264823 ISBN : 2130438512
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Courbe Patrick
Les personnes, La famille, Les incapacités, 5ème édition
Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 211 pages. Texte surligné au fluo rose sur certaines pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80218601
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COUGNON Jean M.
Les déductions d'impôts en droit fiscal belge, ou l'impôt sur l'impôt.
Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1984. 16 x 24, 319 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).
Référence libraire : 63089
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COURVOISIER, M. G.
Les droits de la femme dans la faillite de son mari d’après la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite et les conséquences de cette loi sur le régime de la communauté légale neuchâteloise. Etude.
Neuchâtel, Société neuchateloise d’imprimerie 1890, 210x140mm, 29pages, broché. Bon état.
Référence libraire : 48562
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COUCLELIS Alexandre P.
Les régimes gouvernementaux de la Grèce de 1821 à nos jours
Paris, Recueil Sirey 1921 164pp., 25cm., reliure cart. moderne, texte en français, Thèse pour le Doctorat présentée à la faculté de droit de l'Université de Paris, qqs. cachets, texte frais, peu commun, G110483
Référence libraire : G110483
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Cours des comptes
Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (xynthia): Rapport public thématique
DOC FRANCAISE 2012 1 pages 15 8x1 8x23 6cm. 2012. Broché. 1 pages.
Référence libraire : 500139336
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COURT-PAYEN, LENE.
Lov om kollektive afskedigelser. Med kommentarer.
København, 2014. Orig. papbind. 298 pp.
Référence libraire : 50063
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COUTEAU R.
Législation Sociale.
DUNOD. 5ème édition. 1970. In-18. Cartonné. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 281 + XL + 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80137544
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Couteau R
Législation
Dunod 1960 280 pages in12. 1960. Cartonné. 280 pages.
Référence libraire : 198012
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COUSTON (Mireille) et PILANDON (Louis)
L’EUROPE PUISSANCE SPATIALE, coll. Organisation internationale et relations internationales n°22, avant-propos P. Dabezies, Préface H. Curien
, Bruxelles, Émile Bruylant 1991, in-8, br., neuf, 324p.
Référence libraire : 21587
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COURTIN (René)
L’ORGANISATION PERMANENTE DU TRAVAIL ET SON ACTION
, Paris, Dalloz 1923, in-8, br., non coupé, (jauni, accrocs et petits manques en couv.), ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CAPITANT, XII-355p.
Référence libraire : 20505
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COUSSEYROUX P.
MANUEL DE LEGISLATION ET ELEMENTS DE PROCEDURE CIVILE AVEC UN FORMULAIRE DES ACTES LES PLUS USUELS
P. Lethielleux - Edouard Privat. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 360 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40170066
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COULON HENRI - FAIVRE ALBERT - JACOB ERNEST
MANUEL FORMULAIRE DU DIVORCE CONTENANT LA LOI DU 19-27 JUILLET 1884 ET TOUS LES ARTICLES DU CODE CIVIL RELATIFS AU DIVORCE ARTICLE PAR ARTICLE; 1° La législation antérieure; 2° Le résumé des travaux et débats parlementaires; 3° L’exposé, complet et raison
MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1884. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 279 pages - temoins conservés - couverture de substitution - 1 etiquette collée au dos - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20203088
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COUR ROYALE DE BORDEAUX / BARON DE BREZETS / SAGET
MEMOIRE CONTRE J ET J.JUSTIN CHEVALLIER, ANNE CHEVALLIER, BONAVENTURE CHEVALLIER, ROSE CHEVALLIER CONTRE PIERRE CHEVALLIER AINE....
IMP. DE Pre COUDERT. VERS 1815-20. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 36 pages - Nombreuses mouillures sur les tranches brunies, altérant légèrement la lecture - Couverture muette avec un accroc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045091
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COUR IMPERIALE D'AGEN / DE LACUEE / PHIQUEPAL....
MEMOIRE POUR LE SIEUR HENRI CLARIS CONTRE LE SIEUR JACQUES LAMBERT.
COUR IMPERIALE D'AGEN. VERS 1813. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 181 pages - Traces de mouillures sur la 1ere et dernière pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045131
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COURTINE Jean-Francois
Nature et empire de la loi. Etudes suaréziennes
Paris, Vrin 1999 191pp., 22cm., brochure originale, bon état, J101233
Référence libraire : J101233
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Courtin (de) Antoine
Nouveau traité de la civilité qui se pratique en France parmi les honnêtes gens.
A Paris chez Louis Josse & Charles Robustel, rue ST Jacques. 1719 347p+10p nc+2p privilège du Roy. 1 volume petit In8. Reliure d'époque en plein veau. Plats ornés de filets dorés. Dos à nerfs orné avec pièce de titre. (mors fendu, petit manque dans la partie supérieure du dos page de garde en partie coupée, accroc sur la page de titre)
Référence libraire : 120550
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COUTURIER
OBSERVATIONS sur les refus de sépulture ecclésiastique, considérés dans leur rapport avec la législation civile.
Paris Au Bureau de l'Association Catholique 1830. In-8 dérelié 71pp.
Référence libraire : GITc749
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COUR ROYALE DE BORDEAUX / DE CHALUP / DRIVET....
OBSERVATIONS POUR LE SIEUR FELIX DOTEZAC, SUR LES CONSULTATIONS ET LES PARERES PRODUITS PAR LE SIEUR JOSEPH POULET.
ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1818. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 35 pages - TRaces jaunatres sur les tranches en tete de l'ouvrage, sans cosnéquence réelle sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045092
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COURIER, P.-L. - CARREL, Armand.
Oeuvres complètes de P.-L. Courier. Nouvelle édition, augmentée d’un grand nombre de morceaux inédits, précédée d’un essai sur la vie et les écrits de l’auteur. Tomes premier, deuxième, troisième et quatrième.
Paris, Paulin - Perrotin 1834, 215x135mm, frontispice, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Titre, tomaison, filets et ornementations dorés au dos à faux-nerfs. Belle reliure. Bel exemplaire.
Référence libraire : 75950
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Courier
Oeuvres complètes de P.L. Courier (précdées d'un essai sur sa vie et ses écrits par Armand Carrel tome quatrième)
Sautelet et cie 1830 422 pages in8. 1830. Broché. 422 pages.
Référence libraire : 245399
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COUDURIER (Paul)
PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET PENSIONS DE VICTIMES DE GUERRE, Préface de Raymond Odent
, Paris, Dalloz 1976, in-8, rel. éd., (marques de bibliothèque, rares soulignures au crayon), 344p.
Référence libraire : 56841
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COUR ROYALE DE BORDEAUX / DELPIT / DURANTEAU....
PLAIDOYER POUR LE SIEUR JOSEPH POULET CONTRE LE SIEUR DOTEZAC.
PINARD. XIXe SIECLE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 74 pages - Mouillures sur les oins de l'ouvrage, sans conséquence sur la lecture - TRace de mouillure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045095
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COUR ROYALE DE BORDEAUX / DEPLIT / BARENNES....
PLAIDOYER POUR LE SIEUR FELIX DOTEZAC AINE, CONTRE LE SIEUR JOSEPH POULET.
IMPRIMERIE DE RACLE. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 35 pages - Mouillures sur le coins des pages, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045096
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COUR D'APPEL DE PARIS
PROCES DE LA LANTERNE AVEC LA PREFECTURE DE POLICE - CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS
ADMINISTRATION DU JOURNAL. 1879. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 68 pages. Plats et dos manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30103517
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COURNET J.
Recueil contenant quelques indications intéressant le notariat. Lois, décrets, ordonnances, décisions ministérielles et autres.
Imprimerie Léonce Cocharaux, Auch. 1905. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 357 pp. Dos un peu sali, et cassé in fine. Intérieur non coupé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : ROD0012740
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COUR ROYALE DE BORDEAUX
REPLIQUE POUR LE SIEUR JEANCALLANDREAU CONTRE LE SIEUR JEROME-CLEMENT VERDIER, EN PRESENCE DE Mr JEAN CORBET.
PIERRE BEAUME, IMPRIMEUR DE LA COUR ROYALE. 1826. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Pliures. 33 pages - Pliures et légères traces de mouillures, sans conséquence réelle sur la lecture - 1er plat sali et bruni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045093
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COUR ROYALE DE BORDEAUX
REPLIQUE POUR LE SIEUR CHAVAILLE CONTRE LE SIEUR GANET.
LANEFRANQUE FRERES, SUCCESSEURS DE RACLE. 1829. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Fortes mouillures. 77 pages - Traces de mouillures altérant légèrement la lecture - Déchirure sur le 1er palt - Dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045109
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COURTOIS Christian, LESCHI Louis, PERRAT Charles, SAUMAGNE Charles , [ALBERTINI]
TABLETTES ALBERTINI , ACTES PRIVÉS DE L’ÉPOQUE VANDALE (fin du Vème siècle). Volume de planches seul.
Gouvernement Général de l’Algérie, Direction de l’Intérieur et des Beaux-arts, Arts et métiers graphiques , Paris, 1952.
Référence libraire : 2567
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COUGNON (Jean M.) et alii
THE E.E.C. MERGER AND PARENT-SUBSIDIARY DIRECTIVES OF 23 JULY 1990 IN PRACTICE; Their implementation in Belgium, France, Germany, the Netherlands and the United Kingdom
, Bruxelles, Bruylant 1992, in-8, br., neuf, 260p.
Référence libraire : 21619
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COULOT Alain
Thèse pour le doctorat : Les horizons de l'insémination artificielle
AIX-EN-PROVENCE - 1976 - 213 pages + 52 pages
Référence libraire : 2969
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