|
DE MIGUEL PEREZ, Isidro.
LA CONSTITUCION DE LA DEMOCRACIA ESPAÑOLA.
21x15. 179p.
|
|
|
De Monzie A.
Grandeur et servitude judiciaires
Kra. 1931. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 202 pages. Nombreuses notes à l'encre dans le texte. Papier légèrement jauni. Carte postale d'éditeur conservée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30329235
|
|
|
DE MONZIE EUGENE
LE BARREAU D'AUTREFOIS.
F.AMYOT. 1868. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Fortes mouillures. 125 pages - plats et dos manquant - ouvrage livré sans couverture - coins frottés - mouillures et rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240076477
|
|
|
De Mordant de Massiac/Soulard
Code des douanes national et communautaire - 2006
Litec. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages. Papier bible. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300283387
|
|
|
DE MOREAU D'ANDOY A.
Le testament selon la pratique des familles stables et prospères
Namur/ Paris, Balon-Vincent/ Dentu 1873 vi + 273pp., 18cm., 2e édition, reliure en plein-cuir rouge, titre doré au dos, toutes tranches dorées, signé avec dédicace (à son fils) autographe par l'auteur, texte et intérieur sont frais, avec ex-libris héraldique, bon état, J115948
Référence libraire : J115948
|
|
|
De Mulinen, Frederic
Handbook on the Law of War for Armed Forces
Paperback. Lightly tanned covers with a few minor scores, marks and creases. Minor wear on spine ends. Light creasing on leading corners. Several light marks on page block. Pages are clean and text is clear throughout. Binding is sound. AF Used
|
|
|
DE MUN Albert Comte
La loi des suspects.
Plon-Nourrit & cie. 1900. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 317 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0049167
|
|
|
DE NANCY DURAND
NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES CONTENANT TOUTES LES NOTIONS DE DROIT ET TOUS LES MODELES D'ACTES DONT ON A BESOIN POUR GERER SES AFFAIRES SOIT EN MATIERE CIVILE SOIT EN MATIERE COMMERCIALE / NOUVELLE EDITION.
"GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 657 pages - coupure de presse ""enregistrement"" collée sur la page de garde en fin d'ouvrage - quelques bout de papier (avec annotations dessus au crayon à papier) reliés à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Référence libraire : R240088362
|
|
|
DE NANCY DURAND.
LE DROIT USUEL OU L AVOCAT DE SOI MEME. NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES.CONTENANT TOUTES LES NOTIONS DE DROIT ET TOUS LES MODELES D ACTES DONT ON A BESOIN POUR GERER SES AFFAIRES.
GARNIER FRERES. 1893. In-12 Carré. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage. Couv. partiel. décollorée. Dos fané. Intérieur acceptable. 589 pages. Ouvrage déboité.
|
|
|
DE NANCY DURAND.
LE DROIT USUEL OU L AVOCAT DE SOI MEME. NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES.CONTENANT TOUTES LES NOTIONS DE DROIT ET TOUS LES MODELES D ACTES DONT ON A BESOIN POUR GERER SES AFFAIRES.
GARNIER FRERES. 1893. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur acceptable. 589 pages. Ouvrage déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R150152205
|
|
|
DE NEDONCHEL G. comte
Des anciennes lois criminelles en usage dans la ville de Tournai et principalement des condamnations à mort depuis l'année 1313 jusqu'au mois de juillet 1553
xx + 404pp., Reprint (Bruxelles 2002) de l'édition originale (Tournai 1867), bel état
|
|
|
DE NEDONCHEL G. comte
Des anciennes lois criminelles en usage dans la ville de Tournai et principalement des condamnations à mort depuis l'année 1313 jusqu'au mois de juillet 1553
, xx + 404pp., Reprint (Bruxelles 2002) de l'édition originale (Tournai 1867), bel état
Référence libraire : B45382
|
|
|
DE NOUE Paul
La législation de l'ancienne principauté de Stavelot-Malmedy
[Anvers], [1890] pp.34 à 217, (+ table de matières en copie moderne), 23cm., jolie reliure moderne solide en pleine toile bleue, titre doré au dos, texte frais, très bon état, [publié et extrait des "Annales de l'académie royale de Belgique" (tome 46, 1890)], B121459
Référence libraire : B121459
|
|
|
DE PAEPE P.
Etudes sur la compétence civile [2 tomes]
Complet en 2 tomes: viii,523 + 555pp., reliures cart. (dos en cuir, charnières peu abimés, titre doré au dos), 24cm., qqs.rousseurs, intérieur en bel état
|
|
|
DE PAEPE P.
Etudes sur la compétence civile [2 tomes]
Bruxelles, Bruylant-Christophe 1889-1891 Complet en 2 tomes: viii,523 + 555pp., reliures cart. (dos en cuir, charnières peu abimés, titre doré au dos), 24cm., qqs.rousseurs, intérieur en bel état
Référence libraire : J53874
|
|
|
DE PAEPE P.
Etudes sur la compétence civile à l'égard des états étrangers et de leurs agents politiques, diplomatiques ou consulaires
302pp., 25cm., brochure originale, la plupart des pages sont toujours non coupées, bon état, J106720
|
|
|
DE PAEPE P.
Etudes sur la compétence civile à l'égard des états étrangers et de leurs agents politiques, diplomatiques ou consulaires
Bruxelles/ Paris, Bruylant-Christophe/ Marescq 1894 302pp., 25cm., brochure originale, la plupart des pages sont toujours non coupées, bon état, J106720
Référence libraire : J106720
|
|
|
DE PANSEY Henrion
De l'autorité judiciaire en France. TOME 2nd.
BARROIS Théophile, Père. 3ème édition. 1827. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 510 pages. Tranches marbrées. Titre, tomaison et roulettes dorés sur le dos en cuir marron. Manque de cuir sur le dos. Mors fendus et coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20047084
|
|
|
De Pansey Henrion
De la compétence des juges de paix - 5e édition
Chez Théophile Barrois père. 1820. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XVI + 698 pages. Ex Libris manuscrit en page de titre. Titre et ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240156964
|
|
|
DE PANSEY Henrion
Des Biens Communaux et de la Police Rurale et Forestière.
BARROIS PERE. 2nde édition. 1825. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 505 pages. Pièce de titre rouge. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80039739
|
|
|
DE PASTORET M. le Marquis
Histoire de la législation - tome XI seul : Législation des siciliens (251 p.)
- Législation des étrusques (pp. 252-387 pp.),A Paris, Chez Treuttel et Würtz 1837, 387 pp., 1 vol. in 8 br. couverture muette bleue de l'époque, rousseurs
Référence libraire : 11202
|
|
|
DE PELSMAEKER Prosper
Registres aux sentences des échevins d'Ypres [dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tome 6]
vi + 471pp., 32cm., reliure cart. moderne verte en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservée et reliée, quelques rousseurs, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 2kg., B104350
|
|
|
DE PELSMAEKER Prosper
Registres aux sentences des échevins d'Ypres [dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tome 6]
Bruxelles, Goemaere 1914 vi + 471pp., 32cm., reliure cart. moderne verte en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservée et reliée, quelques rousseurs, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 2kg., B104350
Référence libraire : B104350
|
|
|
DE PENANRUN, David.
Les Architectes et leurs rapports avec les propriétaires & les tiers dans les travaux particuliers & publics. Traités théorique et Pratique de leurs conditions de capacités de leurs opérations, de leur responsabilité, de leurs honoraires de leurs droits à la propriété artistique avec l'analyse complète et la discussion de la Doctrine et de la Jurisprudence les plus récentes en ces matières.
Paris, Librairie Marescq Ainé, Chevalier-Marescq & Cie, éditeurs, 1892. In-8 - 14x22,5cm. Reliure en demi-chagrin bleu nuit, dos à 5 nerfs orné d'un titre doré, tranches mouchetées. XVI, 820pp. Première partie : Historique e la profession et définition du mot architecte; conditions de capacité; éducation; organisation professionnelle et administrative, opérations professionnelles des architectes. Deuxième partie : Responsabilité de l'architecte; Compétence; Action. Troisième partie : Honoraires de l'architecte. Quatrième partie : de la propriété artistique en ce qui concerne les architectes. Cinquième partie : Appendices.
Référence libraire : 1390
|
|
|
DE PENARUN DAVID
LES ARCHITECTES ET LEURS RAPPORTS AVEC LES PROPRIETAIRES, LES ENTREPRENEURS ET LES TIERS DANS LES TRAVAUX PARTICULIERS ET PUBLICS / TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE, DE LEURS CONDITIONS DE CAPACITE, DE LEURS , DE LEUR RESPONSABILITE, DE LEURS OPERATIONS,...
CHEVALIER-MARESCQ ET CIE. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 829 pages - Plats et contre-plats marbrés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre et filet dorés - Dos légèrement frotté - coins et tranches frottés.0. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320031962
|
|
|
de Pensey Henrion
De la compétence des juges de paix
Théophile Barrois Père et Benjamin Duprat. 1831. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. xxxij + 580 pages. Dos lisse avec décor estampé à chaud. Annotation à l'encre en page de garde. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80244081
|
|
|
De Percin Laurence
Choisir un statut de société - sarl,eurl, sci faire le bon choix - Collection droit au quotidien.
Editions De Vecchi. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320169778
|
|
|
DE PETIGNY M.J.
TOME 1 : ETUDES SUR L'HISTOIRE, LES LOIS ET LES INSTITUTIONS DE L'EPOQUE MEROVINGIENNE /
DURAND AUGUSTE. 1851. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. XVI + 400 pages - Il indiqué sur le 1er en lettres dorées " Faculté de Droit de Bordeaux - Concours de 1873 - 3e année - Droit Romain - 2e prix - Mr Piolat (Lucien) ...
|
|
|
DE PETIGNY M.J.
TOME 1 : ETUDES SUR L'HISTOIRE, LES LOIS ET LES INSTITUTIONS DE L'EPOQUE MEROVINGIENNE /
"DURAND AUGUSTE. 1851. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVI + 400 pages - Il indiqué sur le 1er en lettres dorées "" Faculté de Droit de Bordeaux - Concours de 1873 - 3e année - Droit Romain - 2e prix - Mr Piolat (Lucien) .... . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"
Référence libraire : R320093907
|
|
|
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ]
Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de La Fresnaye le 20 avril 1804
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 20 avril 1804 et trente Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et Duperrier. Intéressante dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité accordée par l'évêque du Mans Jean Michel Joseph de Pidoll de Quintenbach Français
|
|
|
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ]
Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de Roullé le 30 mars 1804
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll Intéressante dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité accordée par l'évêque du Mans Jean Michel Joseph de Pidoll de Quintenbach Français
|
|
|
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ]
Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de La Fresnaye le 20 avril 1804
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 20 avril 1804 et trente Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et Duperrier.
Référence libraire : 27601
|
|
|
DE PIDOLL Evêque du Mans, Michel Joseph [ VON PIDOLL, Johann Michael Josef ; DE PIDOLL DE QUINTENBACH, Jean Michel Joseph ]
Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de Roullé le 30 mars 1804
Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll
Référence libraire : 27602
|
|
|
DE PONTET Ade, NEE DUBLAN
ECLAIRCISSEMENS EN REPONSE, ET REFUTATION DU SOUTENEMENT DE M.J.B. DUBLAN DELAHET FILS, RENANT EN COMPTE EN PRESENCE DE M. GUILHEM-DUCLEON OU EXAMEN DES CHIFFES ET DES IRREGULARITES DE SA REPONSE A MES DEBATS PAR MmE DE PONTET, NEE DUBLAN.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1832. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 181 pages augmentées d'un grand tableau depliant en début d'ouvrage - Petite annotation sur le 1er plat - Dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045166
|
|
|
DE PONTET Ade, NEE DUBLAN
OBSERVATIONS PAR MADAME DE PONTET, NEE M.A. DUBLAN CONTRE M. J.B. DUBLAN-DELAHET, SON PERE ET MON ONCLE CCONSANGUIN EN PRESENCE DE M. GUILHEM-DUCLEON.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. VERS1931. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 20 pages - TRanches salis et partiellement abimées - Taches jaunatres sur les tranches (en gouttiere) et en au niveau de la reliure.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045164
|
|
|
DE PONTET Ade, NEE DUBLAN
QUELQUES CHIFFRES ET OBSERVATIONS PAR MmE DE PONTET, NEE MARTHE-ADELAIDE DUBLAN INTIMEE CONTRE M. JEAN-BAPTISTE DUBLAN-DELAHET, SON ONCLE CONSANGUIN, CESSIONNAIRE DE MADEMOISELLE DE LAVIE....
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. VERS1829. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Rousseurs. 18 pages - Taches au niveau de la reliure de l'ouvrage et en 1ere et derniere pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045163
|
|
|
DE PONTET, NEE DUBLAN
DEVELOPPEMENT DES DEBATS, REDRESSEMENTS, RECTIFICATIONS ET OBSERVATIONS SUR LES DATES, QUANTITES, PRIX ET SOMMES, TANT EN RECETTE QU'EN DEPENSE DU COMPTE DE FRUITS ET JOUISSANCES / Mme DEPONTET CONTRE DUBLAN DELAHAET JEAN-BAPTISTE.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1830. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 132 pages - Petite annotation en pied de page dur 1er plat - Dos quasi-manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045156
|
|
|
DE PRADA / BALLBE, Joaquin / Mateo.
RESOLUCIONES SOBRE EL SISTEMA NOTARIAL 1985 - 1988.
|
|
|
DE PRADT
De l'affaire de la loi des élections (faisant suite au Petit catéchisme du même auteur)
Paris/ Rouen, Béchet 1820 lxxviii,307pp., 1e édition, br.muet d'époque, 21cm., qqs.rousseurs, bon état
Référence libraire : J51949
|
|
|
DE PRADT
De l'affaire de la loi des élections (faisant suite au Petit catéchisme du même auteur)
lxxviii,307pp., 1e édition, br.muet d'époque, 21cm., qqs.rousseurs, bon état
|
|
|
DE PRAT EUGENE
DES REPORTS UTILITE NATURE JURIDIQUE FORME TAUX ET EFFETS
LIBRAIRIE NOUEVLLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE ARTHUR ROUSSEAU. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 97 pages - contreplats jaspés - usures en coiffe de tête et de pied - traces de mouillures sur les premières pages sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240107087
|
|
|
DE PUIBUSQUE A.
DICTIONNAIRE MUNICIPAL ANNOTE DU NOUVEAU MANUEL DES MAIRES - N°2 / 3e EDITION.
DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320060158
|
|
|
DE PUTTER Jos
la constitution de la Libre Belgique. Les hommes, les faits, les problèmes de ce temps.
Bruxelles, Les Editions Libres, 1944 14 x 22, 223 pp., broché, bon état (couverture défraîchie, papier jauni).
Référence libraire : 14461
|
|
|
DE PUTTER Jos
La rééducation de l'enfant du peuple, la loi belge du 15 mai 1912.
Bruxelles, Les Editions Libres, 1946 14 x 22, 263 pp., broché, bon état (soulignages peu importants).
Référence libraire : 14452
|
|
|
De Puy Henry F.
A Bibliography of the English Colonial Treaties with the American.
2001. ISBN-13: 9781584771630; ISBN-10: 1584771631. De Puy Henry F. A Bibliography of the English Colonial Treaties with the American Indians. New York: The Lenox Club 1917. 108 pp. Reprinted 2001 by The Lawbook Exchange Ltd. ISBN-13: 9781584771630; ISBN-10: 1584771631. Hardcover. New. $19.95 Many of the records of the various treaties with the Indians exist only in manuscript. This bibliography locates and describes fifty treaties that were separately printed in small print quantities and thus are exceedingly rare. For each treaty De Puy provides full collation a brief synopsis of the contents an illustration and the location of copies in principal libraries and private collections. See Besterman A World Bibliography of Bibliographies 352. unknown books
Référence libraire : 30878 ISBN : 1584771631 9781584771630
|
|
|
de Regusse - Charles-Louis-Sextius de Grimaldy de Regusse (1701-1784)) , Président à mortier de Provence
Droit - Arrets de Reglement rendus par le Parlement de Provence, avec des notes & Arrêts notables rendus par le parlement de Provence, Par un Président au Mortier du même Parlement - 2 volumes, Par de Regusse
1744 A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1744 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],iv, 445, [1] pages - petites mouillures en tête du T. I sur 13 pages. A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1746 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],xii, 412 pages - Réf. 49796
Référence libraire : 49796
|
|
|
De Reuck, A.V.S. & Porter, Ruth [editor]
The Mentally Abnormal Offender
A CIBA Foundation Blueprint Library sticker on spine and FEP, stamp on inside cover and page block Ex - Library
|
|
|
DE RICARD L.
Le cri de la France. La paix, la guerre, les traités. Pièces du procès par L. de Ricard ancien membre du Conseil général de l'Hérault
,Béziers, Imprimerie Delpech s. d., circa 1870, 96 pp., 1 vol. in 8 br. couverture en mauvais état, salie et froissée, pages cornées. Il s'agit d'un discours virulent suite au traité d'armistice entre Bismark et la France le 28 janvier 1870.
Référence libraire : 14396
|
|
|
DE RIVIÈRES (l'abbé)
Des offices pontificaux et capitulaires
232pp., br., 2e éd., dos peu abîmé et restauré, texte en bel état
|
|
|
DE RIVIÈRES (l'abbé)
Des offices pontificaux et capitulaires
Paris, Henri Allard +/- 1874 232pp., br., 2e éd., dos peu abîmé et restauré, texte en bel état
Référence libraire : R34216
|
|
Recevoir par e-mail
Télécharger en PDF
Flux RSS
Lien permanent
