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DEFAUX M. / HAREL A. MM.
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME SIXIEME - SUPPLEMENT PAC-RUI - QUATRIEME EDITION.
MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 592 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté - tranche (gouttière) abimée - mors fendus - texte à l'envers des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20152829
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DEFAUX M. / HAREL A. MM.
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME CINQUIEME - SUPPLEMENT IDE-OYA - QUATRIEME EDITION.
MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 620 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre et sur le 2ème contre-plat- dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20152830
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Deffaux & Harel & Colin
Encyclopédie des huissiers de Marc Deffaux et Adrien Harel - 6e édition complètement refondue par Paul Colin - Supplément tome 1.
Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal & Hillard. 1926. In-8. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 478 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320121429
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DEFRENOIS-SOULEAU Isabelle
Je veux réussir mon droit
Armand Colin. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 166p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20006642
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DEFRENOIS SOULEAU ISABELLE
JE VEUX REUSSIR MON DROIT - METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES - DEUG DROIT
ARMAND COLIN. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20149376
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DEFRENOIS SOULEAU ISABELLE.
JE VEUX REUSSIR MON DROIT. METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES.
COLIN. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R150181805
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Defénois-Souleau Isabelle
Je veux réussir mon droit- Méthodes de travail et clés du succès
Armand Colin. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30314778
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DEFOSSÉ (Gaston)
LA COOPÉRATION DE CONSOMMATION, Théorie et technique, Préface de Gaston Prache
, Paris, P.U.F. 1942, in-8, br., (légt passé, pages fendues à la couv. et aux premières p.), int. frais, XII-397p.
Référence libraire : 53752
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DEFROIDMONT Jean
La science du droit positif
Paris, Desclée de Brouwer 1933 376pp., dans la série "Bibliothèque" Française de philosophie" 3e série, br.orig., 21cm., qqs.cachets, bon état
Référence libraire : J41918
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DEFOSSE Gaston .
La coopération de consommation. Théorie et technique
Puf PUF 1942, grand In-8 broché, 397 pages. Bon état.
Référence libraire : 9998321
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DEFALQUE (Lucette), PERTEK (Jacques), STEINFELD (Philippe), VIGNERON (Philippe)
LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET DES CAPITAUX, RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS, Commentaire J.Mégret, 3eéd. entièrement refondue et mise à jour, Grande matière Marché intérieur, Institut d’Études Européennes
, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 2006, in-8, rel. éd., très bon état, 315p.
Référence libraire : 48672
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DEFFAUX (Marc).
Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers ou dictionnaire encyclopédique des lois des batiments et des lois rurales de la France.
Paris Passard 1852 1 vol. relié in-12, demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorésgras et maigres, VI + 712 pp. (reliure d'époque solide et bien conservée).
Référence libraire : 103357
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DEFFAUX (Marc).
Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers ou dictionnaire encyclopédique des lois des batiments et des lois rurales de la France.
Paris Passard 1852 1 vol. relié in-12, demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorésgras et maigres, VI + 712 pp. (reliure d'époque solide et bien conservée).
Référence libraire : 103357
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DEFRENOIS CHARLES
PETIT FORMULAIRE DU NOTARIAT AVEC L'INDICATION SOUS CHAQUE FORMULE DES HONORAIRES DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET DES FORMALITES + CODE DU NOTARIAT
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT. NON DATE. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 474 pages - couverture désolidarisé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240115867
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Defrénois Charles
Petit formulaire du notariat
Ad. du répertoire général pratique du notariat. 1907. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 476+32 pages. Accrocs en plats et au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30369319
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DEFRENOIS Charles
Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20043060
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN, DUTRUC GUSTAVE
SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40117455
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DEFONTAINE EUGENE JOSEPH
THESE POUR LE DOCTORAT - ACADEMIE DE DOUAI - FACTULTE DE DROIT - UNIVERSITE DE FRANCE
IMP. DE Vve VANNEUFVILLE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 380 pages - pages non coupées - 1 manque en coin en tete sur le 1er plat - 2 etiquettes collées au dos - quelques tampons dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20204970
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, TOME III, N° 5885-8192, FORM. 1166-1486,
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1907. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 738 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Manques en surface du 2e plat. Annotation à la plume en page de garde (Ex-Libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40117391
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DEFRENOIS CH.
TRAITE PRATIQUE DU TARIF LEGAL DES NOTAIRES ET DE LA TAXE DES ACTES NOTARIES (FRANCE ET ALGERIE).
A L'ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 744 pages. Plats marbrés. Auteur et titre dorés au dos de l'ouvrage. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R200031105
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DEFRENOIS.
Traité et formulaire des scellés et de l’inventaire. Sixième édition revue et mise au courant par Charles Defrénois.
A l’administration du Répertoire général pratique du notariat, 1921. In-8°, cartonnage.
Référence libraire : 15958
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DEFRENOIS-SOULEAU ISABELLE
U FLASH, JE VEUX REUSSIR MON DROIT, METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES, DEUG DROIT
Armand Colin. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 167 pages. Annotation en page de titre. Passage du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60026584
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DEFACQZ Eugene
Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second
Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., joint: photo originale de l'auteur, 25cm., reliures cart. modernes uniformes et solides, dos en toile brune avec avec titre doré, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J106322
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DEFACQZ Eugène
Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second
Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., 25cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, trace d'un cachet sur le premier plat), feuilles de garde marbrées, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J100069
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DEFALQUE (Lucette), PERTEK (Jacques), STEINFELD (Philippe), VIGNERON (Philippe)
LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET DES CAPITAUX, RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS, Commentaire J. Mégret, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour, Grande matière Marché intérieur, Institut d’Études Européennes
rel. éd., très bon état
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DEFENSOR DEL PUEBLO.
RECURSOS ANTE EL TRIBUNAL CONSTITUCIONAL 1993-2002.
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DEFFAUX Marc - HAREL Adrien
Dictionnaire raisonné de législation... Tomes cinquième : I-O et sixième : P-Z. De doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale et administrative.
2 volumes reliure demi-basane. 620 + 1062 pages pages. Couvertures frottées. Rousseurs.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat du neuf. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. Pagine de 594 à 1058. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME IX
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 641 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME X, SUPPLEMENT (IIIe VOL.)
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1889. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 628 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME XII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Quelques rousseurs. 756 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VIII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 657 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME I, ABA-APP
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos fané. Quelques rousseurs. 255 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs frottés. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VI, PAC-RUI
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur acceptable. 592 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs. Pages de garde, de titre et 1re page détachées. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME III, COM-DUP
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 506 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs. Epidermures sur le dos et le 1er plat. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN, DUTRUC GUSTAVE
SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos. D'Abandon d'actif à Justice de Paix.
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Defiebre, E
Arbeitnehmerähnliche Personen im Sinne d. Arbeitsgerichtsgesetzes. Diss.
Heidelberg, (ca. 1932). VIII, 72 S., 1 Bl. Bibl.-Br. m. Sign. St. verso Tit.
Référence libraire : 239718
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DEFOSSE Gaston .
La coopération de consommation. Théorie et technique
PUF 1942, grand In-8 broché, 397 pages. Bon état. Préface de Gaston PRACHE
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, TOME III, N° 5885-8192, FORM. 1166-1486
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1907. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos très frotté. Quelques rousseurs. 738 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Manques en surface du 2e plat. Annotation à la plume en page de garde (Ex-Libris). 10e édition revue par Charles Defrénois. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IVe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 631 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés avec manques sur les bords. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, Ier VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 380 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'. N° d'ordre (549) et signature de l'auteur.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IIe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 489 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IIIe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 474 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés, avec manques sur les coins. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, Ve VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 604 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Plats frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'. Volume V: Partie complémentaire, Répertoire général pratique.
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DEFRENOIS SOULEAU ISABELLE.
JE VEUX REUSSIR MON DROIT. METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES.
ISBN : 2200217331. COLIN. 1996. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 167 pages.
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DEFROIDMONT Jean
La science du droit positif
376pp., dans la série "Bibliothèque" Française de philosophie" 3e série, br.orig., 21cm., qqs.cachets, bon état
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DEGGELLER, Otto:
Die Beschwerde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen an das Schweizerische Bundesgericht.
Zürich, Art. Institut Orell Füssli, 1923, gr. in-8vo, VI + 135 S., Stempel, Original H.-Leinenband, mit Leinen Ecken.
Référence libraire : 119440aaf
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DEGENKOLB,H.
Die lex hieronica und das Pfändungsrecht der Steuerpächter. Beitrag zur Erklärung der Verrinen.
Amsterdam, Rodopi, 1968.
Référence libraire : 95465
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DEGLOS (A.) - VENIERE (A.).-
Guide pratique de Clerc d'avoué. Procédure. Formules. Frais. 3e édition revue et mise au courant de la législation et notamment de la loi du 24 décembre 1897.
P., Pedone, 1899, in 12 cartonnage de léditeur, 247 pages ; petits frottis.
Référence libraire : 46833
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DEGLAIRE (Emmanuelle)
LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNE, Préface de Patrick Serlooten, Bibl. de droit de l’entreprise, t.81
, Paris, Litec 2010, in-8, br., très bon état, 580p.+ Annexes.
Référence libraire : 50139
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