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‎Denoix de Saint-Marc Michel‎

‎Des demandes portées directement devant la cour d'appel.‎

‎Imprimerie Commerciale et Industrielle. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 192 pages - pages non coupées - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - mouillures sur les plats et sur les contre plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R320117930

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 49.50 Acheter

‎Deneau Muriel, Courtin Patrick‎

‎Droit et droit du tourisme. Cycles universitaires, BTS tourisme-loisirs, BTS hôtellerie restauration, professionnels du tourisme‎

‎Bréal. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 309 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte. Nombreuses annotations au crayon et passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30344125

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29.80 Acheter

‎Denis Le Brun, avocat au Parlement(1640-1708)‎

‎Droit - Traité des successions divisés en 4 livres - Le premier : De ceux à qui l'on succède, & de ceux qui succèdent - Le second : Des choses ausquelles on succède - Le troisième : Des manières de succèder - Le quatrième : Des charges des successions, Par feu Me Denis LEBRUN, Avocat au Parlement - troisième Edition, augmentée d'additions, trouvées dans les Manuscrits de l'Auteur - Dédié à M. Cochet de Saint-Valier, second Président des Requestes du Palais‎

‎1714 PARIS, Chez Michel Guignard & Claude Robustel - 1714 - Complet en 1 volume, bien que mention T. I au dos - In-folio - Reliure plein veau de l'époque - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Dentelles dorées sur les coupes - Frontispice -portrait de M. Cochet de Saint-Valier, dessiné & gravé par Thomassin - (28)-735 pages - Bel exemplaire -Réf. 48283‎

‎Ouvrage fondamental sur la matière Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 48283

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

€ 300.00 Acheter

‎DENAIS EDOUARD‎

‎HISTOIRE DE L'ECHELLE MOBILE DES CEREALES EN FRANCE - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 1er JUIN 1901 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE PARIS.‎

‎LAROSE L.. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 186 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé et partiellement manquant - 2 tampons sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 2 - 2 tampons sur la page 186 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO20203177

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 59.25 Acheter

‎Denis Dominique‎

‎Immobilier droit et gestion - La vigne et le vin - régime juridique‎

‎Sirey. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 275 pages. quelques passages de texte surlignés au fluo et quelques notes en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO80216084

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 19.80 Acheter

‎DENEVERS G. T., DUPRAT P. A.‎

‎JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION, OU RECUEIL DES ARRETS DE CETTE COUR, EN MATIERE CIVILE ET MIXTE, ANNEE 1810‎

‎Porthmann, Imprimeur Ord. de S.A.I. et R. Madame, Paris. 1810. In-8. Relié plein cuir. A restaurer, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Env. 900 pages (plusieurs paginations). Ds brûlé et noirci. Bords intérieurs des plats noircis. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Publié par G.T. Denevers, Jurisconsulte, et Greffier de la Section civile de la Cour de Cassation. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO40201605

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 59.25 Acheter

‎DENIS (Guy).‎

‎L'Enquête préliminaire. Etude théorique et pratique. (Thèse).‎

‎P., Editions Police-Revue, 1974, gr. in-8°, 434 pp, préface d'Adolphe Touffait, biblio, index, cart. éditeur, bon état, envoi a.s.‎

‎"Dédiée au commissaire Lambert, ancien professeur à l'Ecole nationale supérieure de police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et préfacée par M. le Procureur général Touffait, la thèse soutenue brillamment devant la Faculté d'Aix-Marseille par M. Denis, inspecteur général de la Police nationale, expose d'une manière exhaustive les problèmes de l'enquête préliminaire, cette procédure qu'on a appelée le « pain quotidien » des commissariats et des brigades de gendarmerie. Personne, mieux que l'auteur, ne pouvait présenter avec plus de science et de souci des réalités, les difficultés nées de ce type d'activité policière, ainsi que les solutions, raisonnables et souples, qu'ont su y apporter la Cour de cassation et, à sa suite, le Code de procédure pénale dans les brefs articles qui concernent la matière. (...) Procédure d'une évidente nécessité, l'enquête préliminaire est aussi une procédure profondement originale et même, à première vue, surprenante. Car exception faite de la garde à vue, dont la décision est réservée aux officiers de police judiciaire, les actes dont se compose cette procédure sont tous marques d un trait commun : l'interdiction d'user de la coercition à l'égard de ceux qu'elle vise, tiers ou suspects. Et beaucoup de s'étonner : la police peut-elle vraiment, dans ces conditions, conduire à bien son travail de recherche des preuves ? Comment faire venir des témoins au commissariat ou a la brigade, effectuer des perquisitions et des saisies chez des particuliers alors qu on ne peut faire emploi de la contrainte ? La réponse est simple et tient dans les qualités psychologiques que savent déployer les officiers et agents de police judiciaire pour persuader leurs interlocuteurs d'apporter volontairement leur collaboration à l'oeuvre de justice. M. Denis y insiste fortement et à juste titre à plusieurs reprises..." (A. Vitu, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1976) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

Référence libraire : 114910

Livre Rare Book

Pages d'Histoire - Librairie Clio
Paris France Francia França France
[Livres de Pages d'Histoire - Librairie Clio]

€ 80.00 Acheter

‎Denoix de Saint Marc Renaud‎

‎L'État‎

‎QUE SAIS JE 2012 128 pages 11 4x0 4x17 2cm. 2012. Broché. 128 pages. Cet ouvrage de la collection 'Que sais-je ?' retrace d'abord la genèse historique de l'État en France puis analyse ses relations actuelles avec le droit. Il examine les rapports entre l'État et divers acteurs (citoyens services publics justice fonctionnaires collectivités territoriales) et s'interroge dans un contexte de mondialisation sur la place de l'État dans la société internationale‎

‎Bon état‎

Référence libraire : 500329384

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Livres de Démons et Merveilles]

€ 4.00 Acheter

‎DENECKER JEAN-GABRIEL‎

‎LA THEORIE GENERALE DES RECOMPENSES ET SON APPLICATION AUX LIBERALITES FAITES PAR LES EPOUX COMMUNS EN BIENS‎

‎Imprimerie Douriez-Bataille, Lille. 1943. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La théorie générale des récompenses. Application aux libéralités faites par les époux communs en biens. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Référence libraire : RO40166532

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 49.50 Acheter

‎DENEUX HENRI‎

‎LA RESPONSABILITE CIVILE DES NOTAIRES COMME CONSEILS DE LEURS CLIENTS - responsabilité encourue pour la nullité d'un acte, nullité pour inpacité de l'une des parties, nullité pour illegalité de la convention, existence sur l'immeuble objet du contrat..‎

‎GOODE. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 224 pages - 1er plat desolidarisé et partiellement manquant - 2eme plat absent - 1 tampon sur la page de titre - 1 etiquette colée au dos - dos fendu et partiellement manquant au niveau des coiffes - 2 tampon sur la page 224. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: responsabilité encourue pour la nullité d'un acte, nullité pour inpacité de l'une des parties, nullité pour illegalité de la convention, existence sur l'immeuble objet du contrat d'un droit faisant obstacle à celui du client, defaut de droit de propriété du vendeur ou de l'emprunteur, insolvabilité de l'un des comparants.... Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO20202961

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 99.00 Acheter

‎DENIS (Frédéric).-‎

‎La copropriété des immeubles batis suivie d'une formule de règlement de copropriété.‎

‎P., Librairie du Journal des Notaires, 1967, in 8° broché, 198 pages.‎

‎Fermeture du 1er au 23 Août‎

Référence libraire : 46807

‎Denière (Guillaume)‎

‎La Juridiction consulaire de Paris (1563-1792). Sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses moeurs.‎

‎H. Plon 1872 In-8 demi-chagrin, dos à nerfs, filets à froid, IV- 588 pp. Rares rousseurs. Reliure lég. frottée. Bon exemplaire.‎

‎Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 134162

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Livres de Librairie de l'Avenue]

€ 129.00 Acheter

‎DENIS Dominique‎

‎Le droit des incapacités.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1788), 1979.‎

Référence libraire : 126848

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 6.30 Acheter

‎DENIS Dominique‎

‎Le droit des incapacités.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1788), 1979.‎

Référence libraire : 133092

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Livres de Librairie et Cætera]

€ 6.30 Acheter

‎DENIZART M‎

‎Le Nouveau Formulaire Général Ou Guide Du Propriétaire et Du Commerçant Ou Le Droit Civil, Rural, Commercial & Administratif Mis à La Portée De Tout Le Monde, Contenant : Les Nouvelles Lois Sur La Chasse, Sur Les Irrigations et Les Patentes , Etc .‎

‎Paris Librairie Centrale De Jurisprudence 1846 In8 537 pages - demi basane - coins et coiffes fortement frottées, une page coupée en marge, sans perte de texte - rousseurs - solide - état correct‎

‎Satisfaisant‎

Référence libraire : RES11L22

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Livres de L'Encrivore]

€ 52.00 Acheter

‎DENIZART M‎

‎Le Nouveau Formulaire Général Ou Guide Du Propriétaire et Du Commerçant Ou Le Droit Civil, Rural, Commercial & Administratif Mis à La Portée De Tout Le Monde, Contenant : Les Nouvelles Lois Sur La Chasse, Sur Les Irrigations et Les Patentes , Etc .‎

‎Paris Librairie Centrale De Jurisprudence 1846 In8 537 pages - demi basane - coins et coiffes fortement frottées, une page coupée en marge, sans perte de texte - rousseurs - solide - état correct‎

‎Satisfaisant‎

Référence libraire : RES11L22

Livre Rare Book

L'Encrivore
Vendôme France Francia França France
[Livres de L'Encrivore]

€ 52.00 Acheter

‎DENIS(Frédéric) et WEISS(André)‎

‎MÉMENTO DES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, 5eéd., coll. “Les Mementos”‎

‎, [non renseigné], SPID 1947, in-8, br., présence d’un feuillet de notes manuscrite, (couv. lég. fanée), 84p.‎

Référence libraire : 44699

‎Denis Dominique‎

‎Que sais-je? N° 1788 Le droit des incapacités‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1979. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO90138941

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 14.90 Acheter

‎DENISE NICOLLE.‎

‎REUSSIR LES SUCCESSIONS ET LES DONATIONS.‎

‎Editions de Vecchi. 1996.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 123 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide pratique. Avec des exemples d'actes notaries et un lexique pour aller a l'essentiel. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO20078657

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Livres de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 14.90 Acheter

‎Denis Seznec‎

‎Seznec le bagne‎

‎Robert Laffont, 2001. Format 15x23 cm, broche, 208 pages. Bon etat (un pli a la derniere de couverture).‎

Référence libraire : 14877

Livre Rare Book

Librairie Frédéric Delbos
Lussan France Francia França France
[Livres de Librairie Frédéric Delbos]

€ 6.00 Acheter

‎Denis (Frédéric, Avocat à la Cour d'Appel de Paris)‎

‎Sociétés de construction et copropriété des immeubles divisés en appartements. Nouvelle édition augmentaée de quinze formules.‎

‎Paris, Librairie du Journal des notaires et des avocats, 1954. Un vol. br. de 246 pages. On y joint la mise à jour au 1er janvier 1956.‎

Référence libraire : 91720-C1707

Livre Rare Book

A la Bonne Source
Dijon France Francia França France
[Livres de A la Bonne Source]

€ 10.00 Acheter

‎DENIS (Frédéric)‎

‎SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES DIVISÉS PAR APPARTEMENTS, 4eéd. augmentée de 17formules‎

‎, Paris, Journal des Notaires et des Avocats 1959, in-8, br., (qq. soulignures et annotations au crayon), bon état, 326p.‎

Référence libraire : 56120

‎DENIS, Albert‎

‎Un épisode de l'émigration. L'affaire Marc, Gauthier et Malvoisin (1791-1792).‎

‎Seconde édition, augmentée de nouveaux documents et d'un portrait du Colonel de Malvoisin par Albert Denis, 1 brochure in-8, Typographie et Lithographe Lemaire, Toul, 1892, 32 pp. et 2 ff.‎

‎Bon état (très petit mq. angulaire en couv.). Poursuivis par la municipalité de Toul, les trois malheureux suspects seront massacrés par la foule à Versailles, le 9 septembre 1792‎

Référence libraire : 54515

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Livres de SARL Librairie du Cardinal]

€ 49.00 Acheter

‎Dencker, F‎

‎Willensfehler bei Rechtsmittelverzicht u. Rechtsmittelzurücknahme im Strafprozeß.‎

‎Bonn, Röhrscheid, 1972. 81 S., 1 Bl. OBr. (Bonner rechtswiss. Abhandlungen 93).‎

Référence libraire : 180619

‎DENDIAS (Christos M.)‎

‎LE DIVORCE COMME FAIT SOCIAL EN GRÈCE, [Mémoire de D.E.S. d’Histoire], Université de droit, d’économie et des sciences sociales de Paris (Paris 2)‎

‎br., lettre de l’auteur demandant un délai supplémentaire pour déposer son mémoire avant la soutenance, présence du feuillet de convocation avec date de soutenance, d’un feuille établissant une liste de noms d’étudiants ou doctorants et mentionnant quelques titres de thèse pour les années 1974 et 1975, trois feuillets de prise de notes en vue de la soutenance du présent mémoire, (lég. mq. de finition notamment dans la taille des feuilles reliées qui n’est pas homogène, couv. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]‎

‎DENECKER JEAN-GABRIEL‎

‎LA THEORIE GENERALE DES RECOMPENSES ET SON APPLICATION AUX LIBERALITES FAITES PAR LES EPOUX COMMUNS EN BIENS‎

‎Imprimerie Douriez-Bataille, Lille. 1943. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 229 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. La théorie générale des récompenses. Application aux libéralités faites par les époux communs en biens.‎

‎DENEVERS G. T., DUPRAT P. A.‎

‎JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION, OU RECUEIL DES ARRETS DE CETTE COUR, EN MATIERE CIVILE ET MIXTE, ANNEE 1810‎

‎Porthmann, Imprimeur Ord. de S.A.I. et R. Madame, Paris. 1810. In-8 Carré. Relié plein cuir. A restaurer. Tâchée. Dos abîmé. Intérieur acceptable. Env. 900 pages (plusieurs paginations). Ds brûlé et noirci. Bords intérieurs des plats noircis. 1er plat se détachant. Publié par G.T. Denevers, Jurisconsulte, et Greffier de la Section civile de la Cour de Cassation.‎

‎DENIEUL (Jean-Marie)‎

‎PETIT TRAITÉ DE L’ÉCRIT JUDICIAIRE, Préface de Jean-Denis Bredin, coll. Dalloz service‎

‎br., (couv. lég. passée), bon état‎

‎DENIS (Henri)‎

‎LA CORPORATION, coll. Que sais-je?‎

‎br., (couverture très légèrement salie), intérieur très frais‎

‎Denis Law‎

‎Denis Law An Autobiography‎

‎Queen Anne Press 1979. Hardcover. Good/Good. 1979. First Edition. 175 pages. Signed by the author. Pictorial dust jacket over blue cloth boards. Gilt lettering. Contains black and white plates. Signed by the author with dedication to Linda on front free endpaper. Clean pages and plates with light tanning and mild foxing throughout. More pronounced to free endpapers and pastedowns. Binding remains firm. Boards have mild edge wear with slight rubbing to surfaces and bumping to corners. Gilt lettering is bright and clear. Minor wear marks to boards. Unclipped jacket. Panels and spine have light edge wear with tears and creases. Minor wear marks to spine and panels. Queen Anne Press hardcover‎

Référence libraire : 1754491173LEE

Biblio.com

World of Rare Books
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Livres de World of Rare Books]

€ 68.26 Acheter

‎DENIS, Albert‎

‎Un épisode de l'émigration. L'affaire Marc, Gauthier et Malvoisin (1791-1792).‎

‎Seconde édition, augmentée de nouveaux documents et d'un portrait du Colonel de Malvoisin par Albert Denis, 1 brochure in-8, Typographie et Lithographe Lemaire, Toul, 1892, 32 pp. et 2 ff. Bon état (très petit mq. angulaire en couv.). Poursuivis par la municipalité de Toul, les trois malheureux suspects seront massacrés par la foule à Versailles, le 9 septembre 1792 Français‎

‎Denisart (J. B.)‎

‎Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle.‎

‎français In-4 de ij-596 pp.; pleine basane mouchetée, dos à cinq nerfs orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Neuvième édition, revue et considérablement augmentée. Tome premier seul. Ilmanque la coiffe supérieure, une partie de la pièce de titre, mors inférieur fendillé sur 3 centimètres.‎

‎DENISART (Jean-Baptiste)‎

‎ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES‎

‎plein veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets double encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (très rares piqûres et qq. mouillures sur les premiers ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Les "actes de notoriété" sont des décisions juridictionnelles des tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements - qui émanent des Cours suprêmes - fixent de manière permanente la doctrine du tribunal ou de la Cour sur un point déterminé. Ce recueil, établi par le lieutenant civil du Châtelet (aujourd’hui ce serait le président de la Chambre chargé des procédures d’urgence) est une source importante pour le droit parisien et en particulier pour l’interprétation de la coutume de Paris dans la mesure où ces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter le temps qui donne lieu à la prescription d’une dette, règle pour la confection des terriers, ce que c’est le droit du tour de l’échelle…). Le recueil de Denisart est meilleur que celui de le Camus (v. cat. 12 n° 97).‎

‎DENISART (Jean-Baptiste)‎

‎COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE‎

‎pl. veau noisette, tit. & tom. sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrits en p. de tit., impression en 2 colonnes, (pc. de tit. & tom. manquantes au t. II, fortes épidermures sur les plats, 1 coiffe de tête et 1 coiffe de queue accidentées avec 2 mors fendus sur 3,5 et 5 cm, coins émoussés avec ptt mq.), intérieur frais sauf les p. de tit. Jusqu’au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d’arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l’influence de l’esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d’arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier (v. supra) et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d’une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l’étude de l’ancien droit. Notre exemplaire est issu de la première édition in-4 qui reprenait les 6 vol. parus au format in-12. C’est donc en outre le texte dans sa contexture originelle que nous proposons ici, étant entendu qu’il fit l’objet de mises à jour jusqu’à la Révolution.‎

‎DENISART (Jean-Baptiste)‎

‎COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7ème éd. revue et considérablement augmentée, (manque t. 1 : A-D)‎

‎veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. bordeaux et d. tom. brunes, tr. rouges, filets à froid sur les coupes, impression en deux colonnes, (plats légèrement frottés avec épidermures, accroc à une coiffe, manques aux coupes et coins, qq. mouill.)‎

‎DENISART ME., CAMUS M., BAYARD M.‎

‎COLLECTION DE DECISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES A LA JURISPRUDENCE, TOME I‎

‎Chez la Veuve Desaint, Paris. 1783. In-8 Carré. Relié plein cuir. A restaurer. Plats abîmés. Dos à nerfs. Mouillures. 618 pages. Pièces de titre du dos manquantes. Caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Texte sur 2 colonnes. Petit Ex-Libris volant et abîmé: 'Petri, Burdigalensis'. Annotations d'époque en pages de garde ('On sait que ce recueil, l'un des meilleurs qui existent, est une des sources où les rédacteurs du Code on puisé...'). Tampon 'Sandilhon' en page de titre. Signature de la Veuve Desaint au dos de la page de titre. Dos très abîmé, avec manques, et se détachant. Plats très abîmé, avec manques et cuir se détachant. Revêtement en papier du dos des plats détaché. Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus & Bayard, Avocats au Parlement. Avec approbation et privilège du Roi. Discours préliminaire. De Abandon, ou Dation en paiement, à Amplier, Ampliation.‎

‎DENISART ME., CAMUS M., BAYARD M.‎

‎COLLECTION DE DECISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES A LA JURISPRUDENCE, TOME VI‎

‎Chez la Veuve Desaint, Paris. 1787. In-8 Carré. Relié plein cuir. A restaurer. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur bon état. 788 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos. Caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Texte sur 2 colonnes. Tampon 'Sandilhon' en page de titre. Signature de la Veuve Desaint au dos de la page de titre. Dos très abîmé, avec manques, et se détachant. Plats très abîmés, avec manques et cuir se détachant. Revêtement en papier du dos des plats détaché. Plats se détachant. Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Avec Approbation et Privilège du Roi. De Déclaration à Don Mutuel.‎

‎DENISART, J.-B.‎

‎Collection de Décisions Nouvelles et de Notions relatives à la Jurisprudence actuelle (4 Tomes - Complet)‎

‎Neuvième édition revue et considérablement augmentée, 4 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, tranches rouges, Chez la Veuve Desaint, Paris, 1775 Complet. Etat très satisfaisant (qq. petits accrocs et mq. sans gravité, 2 coiffes arasées et un acroc en coiffe sup., deux pettis travaux de vers marginaux sans gravité, belle étiquette de libraire bordelais en garde : " Ce livre se vend dans le magasin de librairie de Pallandre l'Aîné, Place Saint projet, à Bordeaux, au Grand Montesquieu". Français‎

‎Denisov, A.I‎

‎Teorija gosudarstva i prava.‎

‎Moskva, 1967. 416 S. Olwd. Einbd. etwas angestaubt u. minimal berieben. St. a. Vors. u. verso Tit.‎

Référence libraire : 184259

‎DENIS (Frédéric) et WEISS (André)‎

‎MÉMENTO DES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, 5ème éd., coll. “Les Mementos”‎

‎br., présence d’un feuillet de notes manuscrite, (couv. lég. fanée)‎

‎Denning, Alfred‎

‎The Discipline of Law‎

‎Butterworth 1979. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In fair condition suitable as a study copy. Dust jacket in good condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item650grams ISBN:0406176043 Butterworth hardcover‎

Référence libraire : 5818030 ISBN : 0406176043 9780406176042

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‎Dennis LaFiura, C Griffith Towle‎

‎Franchise Litigation Handbook‎

‎American Bar Association 2010. First Edition 1st printing . Trade Paperback. Good/No Jacket as Issued. 8vo - over 7¾" - 9¾" tall. 313pp. Index. Original stiff wraps. 1st Printing with complete number line. Pages are clean unmarked. Binding is tight and secure. Covers are scuffed with a few small bumps to edges rubbing to extremities. Nice reading copy. <br/> <br/> American Bar Association paperback‎

Référence libraire : 129394 ISBN : 1616320281 9781616320287

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‎DENNSTEDT, H. u. W.v. WOLFFSBURG‎

‎Preussisches Polizei-Lexikon. Eine alphabetisch geordnete Zusammenstellung aller in das Gebiet der polizeilichen Thätigkeit einschlagenden Gesetze, Verordnungen, Instruktionen u. s. w. Ein praktisches Hülfsbuch für Polizeibeamte und zur allgemeinen Belehrung für Jedermann. Mit besonderer Genehmigung des Königl.- Preuß. General-Polizei-Direktors Herrn von Hinckeldey nach amtlichen Quellen bearbeitet. Bd 4: Leichenpässe - Prämien.‎

‎Berlin, Moeser, 1855. 798 S. Pappband der Zeit.‎

‎Cplt 10 Bde.‎

Référence libraire : 3604964

‎Dennstedt, M‎

‎Die Chemie in d. Rechtspflege. Leitfaden für Juristen, Polizei- u. Kriminalbeamte usw.‎

‎Leipzig, Akad. Vlgs.-Ges. 1910. M. 27 Taf. u. 151 Abb. X, 422 S. OLwd. Einbd., bes. Kanten, teils beschabt. Sign. a. Tit.‎

Référence libraire : 130000

‎Denny, N‎

‎Collaborative Law Companion‎

‎Jordan Publishing Ltd 2011. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. Clean from markings. In fair condition suitable as a study copy. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item500grams ISBN:9781846612503 Jordan Publishing Ltd paperback‎

Référence libraire : 9477524 ISBN : 1846612500 9781846612503

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‎Denny, Neil‎

‎The Collaborative Law Companion‎

‎Family Law 2011. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item550grams ISBN:9781846612503 Family Law paperback‎

Référence libraire : 5968855 ISBN : 1846612500 9781846612503

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‎Denyer-Green, Barry‎

‎Compulsory Purchase and Compensation‎

‎Routledge 2025. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item950grams ISBN:9781032844145 Routledge paperback‎

Référence libraire : 5847768 ISBN : 1032844140 9781032844145

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‎DENZ, Renate‎

‎Zulässigkeit und Umfang des Strafverfahrens gegen Abwesende. Dargestellt für das französische, italienische, österreichische und schweizerische Recht.‎

‎Bonn, Röhrscheid, 1969. 283 S. OKart.‎

‎Rechtsvergleichende Untersuchungen zur gesamten Strafrechtswissenschaft, Neue Folge, Heft 40. - Dissertation, Freiburg i. Br. 1968.‎

Référence libraire : 463831

‎Denza, Eileen‎

‎Diplomatic Law: A Commentary on the Vienna Convention on Diplomatic Relations‎

‎Oxford Clarendon Press 2004. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item800grams ISBN:9780199275670 Oxford Clarendon Press paperback‎

Référence libraire : 5968085 ISBN : 019927567x 9780199275670

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‎DENZER, Horst (Hrsg.)‎

‎Jean Bodin. Verhandlungen der internationalen Bodin Tagung in München. Proceedings of the International Conference on Bodin in Munich. Actes du colloque international Jean Bodin à Munich.‎

‎München, Beck, 1973. XIV, 547 S. Lwd.‎

‎Münchener Studien zur Politik, 18. - Mit Beiträgen von Michel Villey, Ernst Hinrichs, Ulrich Scheuner, Donald R. Kelley u. a. - Mit handschriftlicher Widmung des Herausgebers auf Vorsatz.‎

Référence libraire : 618635

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