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DUSART A., VATIN J.
DROIT COMMERCIAL, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES TERMINALES G1, G2, G3, FORMATION CONTINUE
Foucher. 1976. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur bon état. 192 pages. Le fonds de commerce. Les sociétés commerciales...
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DUSART ANDRE, TREMEAU CLAUDE
DROIT, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES DE TERMINALE
ISBN : 2216001597. Foucher. 1985. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur frais. 327 pages. Annotations sur le 1er plat. Annotations au stylo et au marqueur couleur au dos du 1er plat et sur les 2 premiers feuillets. Le droit et l'entreprise. Droit du travail et droit social.
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DUSART ANDRE, TREMEAU CLAUDE
DROIT, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES DE TERMINALE
Foucher. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 327 pages. Annotations sur le 1er plat. Annotations au stylo et au marqueur couleur au dos du 1er plat et sur les 2 premiers feuillets.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO40232503
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Dusart andré & tremeau claude
Droit - lycées techniques - classes de terminale - formation continue
Foucher. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 326 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20250393
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Dusart André & Tremeau Claude
Droit lycées techniques classes de terminale - Formation continue.
Foucher. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 326 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320150863
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DUSART- GUINAMARD
DROIT FISCAL- généralités- les contributions directes- les contributions indirectes- les droits d'enregistrement et de timbre- étude des droits de douane- le contentieux fiscal
FOUCHER. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : R200052379
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Duschinsky, Charles
JACOB KIMCHI AND SHALOM BUZAGLO
Softcover, 8vo, 21 pages, 25 cm. SUBJECT(S): Jews -- Great Britain. Jews -- England -- London. "Paper read before the Jewish historical society of England, March 7, 1913." Duschinsky (Jacob Koppel; 1878-1944), was an "historian. Duschinsky was born in Namestovo, Czechoslovakia; he served as rabbi in Kostel, Moravia, from 1904 to 1907, and thereafter settled in London, where he engaged in business. He continued publishing monographs in scholarly journals on Anglo-Jewish history and other topics. His most important work was The Rabbinate of the Great Synagogue, London, from 1756-1842 (1921)" (Roth in EJ 2007). OCLC lists 11 copies worldwide. Wear to spine. Fold crease down center of book. Staining to cover. Bumped corners and edges. Otherwise good condition. (Rab-51-2)
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Dutfield, G
Innovation Without Patents: Harnessing the Creative Spirit in a Diverse World
Edward Elgar Publishing Ltd 2007. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Book contains pencil markings. In fair condition suitable as a study copy. Dust jacket in good condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item550grams ISBN:9781845429591 Edward Elgar Publishing Ltd hardcover
Référence libraire : 5559357 ISBN : 1845429591 9781845429591
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3ème éd., coll. Les Fondamentaux n° 57
br., neuf
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3èmeéd., coll. Les Fondamentaux n°57
, Paris, Hachette 2002, in-8, br., neuf, 160p.
Référence libraire : 18874
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux
br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées)
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux
, Paris, Hachette 1995, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées), 160p.
Référence libraire : 50610
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
LE ROYAUME-UNI, coll. «Comment ils sont gouvernés?», t.XXXII
, Paris, L.G.D.J. 1979, in-12, br., (lég. fané), int. frais [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], VIII-418p.
Référence libraire : 57428
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DUTHEIL Marcelle
Les étonnements de la famille Vincent. Droit pratique en action.
Couverture souple. Broché. 216 pages. Non coupé.
Référence libraire : 72717
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DUTHOIT EUGENE
AUX CONFINS DE LA MORALE ET DU DROIT PUBLIC
Librairie Victor Lecoffre - J. Gabalda. 1919. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos fané. Intérieur acceptable. 295 pages. Etiquette de code sur la couverture. La crise de l'autorité, La responsabilité dans le droit public, Les méthodes législatives, Les origines du droit international.
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DUTHOIT Eugène.
L'enseignement du droit et des sciences politiques dans les universités d'Allemagne.
Paris - Lille, A. Rousseau - B. Bergès, 1893, in-12, brossura editoriale, pp. 244. Con dedica autografa dell'autore all'italiano prof. Lucchini alla copertina anteriore. Buone condizioni, solo un poco fiorito.
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Dutilleul, François/ Blond-Laurent, Carole/ Laurent, Philippe/ Le Guidec, Raymond/ Libeau, Catherine
Droit de la vente immobilière.
Dalloz-Sirey, 2015, gr. in-8vo, 587 p., Paperback. Softcover.
Référence libraire : 134462aaf
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DUTLI/MAJEED, Maria Teresa/Noreen.
REPORT OF THE SECOND UNIVERSAL MEETING OF NATIONAL COMMITTEES ON INTERNATIONAL LAW. LEGAL MESURES AND MECHANISMS TO PREVENT DISAPPEARANCES, TO ESTABLISH THE FATE OF MISSING PERSONS, AND TO ASSIST THEIR FAMILIES.
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Dutrait-Crozon
Marie-Georges Picquart - Affaire Dreyfus
1906. Paris édition de L'Action française 1906 - Broché 14 cm x 21 cm 40 pages - Texte de Dutrait-Crozon (pseudonymes des colonels Larpent et Delebecque) - Bon état
Référence libraire : 4216
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DUTRAIT-MORGES (Joseph-Paul).
Thèse pour la licence soutenue devant la faculté de droit de Grenoble, le Lundi 3 décembre, à deux heures et demie du soir.
Grenoble, Maisonville, 1860, 1 br. in-8 de 40 pp. ;
Référence libraire : 7704
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DUTRUC (Gustave)
LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)
, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.
Référence libraire : 52893
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DUTRUC (Gustave)
MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3e éd. entièrement refondue
demi-toile d’époque grenat, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants, massicoté en tête, (très lég. traces au dos), exemplaire quasi-neuf (Grandin I, P. 380). Par le spécialiste de la matière (qui fut chargé de prendre la suite de Carré et Chauveau pour la rédaction des lois de procédure civile et commerciale) cet ouvrage de référence connut trois éditions en dix ans, sur la responsabilité mais surtout sur la discipline des officiers ministériels. On notera néanmoins qu’il se limite aux avoués et aux huissiers et qu’il ne prend pas en compte, par ex., les commissaires-priseurs ou les avocats au Conseil.
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DUTRUC (Gustave)
MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée
, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.
Référence libraire : 56278
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DUTRUC GUSTAVE
FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II
MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20161923
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DUTRUC GUSTAVE
LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire.
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DUTRUC GUSTAVE
LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40260549
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DUTRUC Gustave & COLLECTIF
Journal des Avoués, ou Recueil Critique de Législation, de Jurisprudence et de Doctrine. TOME 39 : 1898
MARCHAL et BILLARD.. 1898. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 560 pages. Titre et fleurons dorés sur demi-veau rouge. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80071387
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DUTRUC GUSTAVE, SAUVEL EDOUARD
LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre. Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893.
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DUTRUC GUSTAVE, SAUVEL EDOUARD
LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40167043
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DUTRUC, G
Mémorial du ministère public. Ou répertoire alphabétique et agrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers. Concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère public dans lequel notamment sont anlysées toutes les matières que renferment les collections du journal du ministère public etc. 2 vols.
Paris, Cosse et Marchal, 1871. VIII, 1130 S. Halbleder (Stempel auf Vorsatz, Rücken fehlt bei Bd 1, Einband lose bei Bd 2).
Référence libraire : 3454040
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Dutta, Debolina (Melbourne Law School)
Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India
Cambridge University Press 2026. Hardcover. New. 322 pages. 6.00x0.75x9.00 inches. Cambridge University Press hardcover
Référence libraire : x-1009581562 ISBN : 1009581562 9781009581561
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Dutta, Debolina (Melbourne Law School)
Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India
new. unknown
Référence libraire : 50697980-n ISBN : 1009581562 9781009581561
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Dutta, Debolina (Melbourne Law School)
Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India
like new. unknown
Référence libraire : 50697980 ISBN : 1009581562 9781009581561
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Dutton, Matt [Matthew]
The Office and Authority of a Justice of Peace for Ireland collected from the Books of Common Law.as also from the Acts of Parliament.as well those in Force by Sir Edward Poyning's Law as those made in this Kingdom to the end of the First Session.
Dublin: J. Carson for Jer. Pepyat in Skinner-Row 1718. Thick 12mo pp 10 457 45 39 the title page a little soiled and with a faint splash mark a little light staining the occasional mark lacking the front endpaper and a half-title if called for the joint at the title page cracked but not weak a signature and date 1862 on the title page the rear endpaper a bit soiled and with another early signature otherwise remarkably clean and tight internally full polished calf the upper and lower covers blind-stamped marginally and with a single gilt line the spine with blind-stamping and gilt decoration slightly worn and rubbed. SCARCE. . First Edition. Full Leather. Good. J. Carson for Jer. Pepyat in Skinner-Row Hardcover
Référence libraire : 018798
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Dutton, Yasin
The Origins of Islamic Law: The Qur'an the Muwatta' and Madinan Amal
Curzon 1999. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In fair condition suitable as a study copy. No dust jacket. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item500grams ISBN:0700710620 Curzon hardcover
Référence libraire : 5591477 ISBN : 0700710620 9780700710621
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DUVAL M. A.
JUGEMENT EN AUDIENCE SPECIALE DES AFFAIRES CONCERNANT LES MINEURS, JURIDICTIONS SPECIALES
Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse. 1907. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Plaquette de 16 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page. VIIe Congrès National du patronage des libérés, Toulouse, mai 1907. 3e Section, 2e question.
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DUVAL M. A.
JUGEMENT EN AUDIENCE SPECIALE DES AFFAIRES CONCERNANT LES MINEURS, JURIDICTIONS SPECIALES
Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse. 1907. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 16 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40169550
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Duval Michel
La cour d'eaux et forêts et la table de marbre du Parlement de Bretagne 1534-1704
Imprimerie bretonne Broché 1964 "Exemplaire relié par Michel Duval lui-même, ex-libris Michel Duval, sous lequel il a écrit : ""Thèse (lettres) Rennes II, (Relié par moi) Grand in-8 relié pleine toile grise (non titré) couverture et dos conservés, 569 pages, une carte dépliante, errata ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
Référence libraire : cg362
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DUVAL Michel
LA FORET DE BRECILIEN et ses très anciens usements.
Rennes Le Cercle Brocéliande 1954. In-16 broché 28pp. Exemplaire en très bon état et non coupé.
Référence libraire : GIT00ac5
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Duval Michel
La Révolution et les droits d'usage dans les forêts de l'ancienne Bretagne
Imprimerie bretonne Fascicule 1954 In-8 (16x24 cm), fascicule agrafé, 13 pages ; bords jaunis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : qq2102
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DUVAL Michel
LES FORETS ROYALES DE LA MAITRISE DE VANNES sous l'Ancien Régime.
Sans lieu ni date v 1955. In-8 broché paginé 96 à 127.
Référence libraire : GIT00ac6
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Duval Michel
Les usages forestiers en Bretagne des origines à nos jours. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques)
Relié Un volume in-4 (22 * 27.5 cm) relié demi toile verte, 12 pages non numérotées contenant la table des matières et la préface, 418 pages numérotées imprimées au recto, puis 11 pages recto non paginées contenant la bibliographie. L'ouvrage est une thèse imprimée, probablement une copie à la ronéotypie. Les quelques illustrations (au nombre de 5) sont des photographies (tirages argentiques) collées par des coins dédiés à cet office. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques) présentée et soutenues le 18 juin 1947 par Michel Duval, avocat stagiaire à la cour, lauréat de la faculté de Droit de Rennes, Licencié ès-Lettres. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : wq726
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Duval, Michel
Duval, Michel. Régie seigneuriale et crise forestière en Bretagne au XVIIe siècle
Chez l’auteur, Imprimeries réunies, Rennes, 1978, 154 p., sources, bibliographie, index, 1 carte, 1 tableau. Broché. 15,5 x 24 cm.
Référence libraire : IXY-968
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DUVANEL Laurent
La justice contractuelle dans la philosophie antique et le droit romain
LVI + 320pp., 23cm., Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig. (étiquette au dos), cachet au verso de la p.d.t., ttexte frais et en bon état, F112961
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DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR SON HISTOIRE ET SON APPLICATION EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, ADMINISTRATIVE, MILITAIRE, CONSTITUTIONNELLE, INTERNATIONALE ET CRIMINELLE
débroché, int. frais Bonne et complète monographie de la notion avec une partie substantielle consacrée à l’histoire du droit et des développements plus rares sur la contrainte par corps en matière constitutionnelle (c’est-à-dire essentiellement contre les membres du parlement), et les relations entre la contrainte par corps et les matières criminelles. Texte bien écrit et très explicatif.
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DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR SON HISTOIRE ET SON APPLICATION EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, ADMINISTRATIVE, MILITAIRE, CONSTITUTIONNELLE, INTERNATIONALE ET CRIMINELLE
, Paris, Guyot et Scribe 1852, in-8, débroché, int. frais, 250p.
Référence libraire : 51328
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DUVERGER
Dictionnaire nationale de droit français à l'usage des commerçants, manufacturiers, industriels, propriétaires et locataires
A la Librairie scientifique Paris, A la Librairie Scientifique, 1852,.Grand et fort In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons (symboles de la Justice et de l' Empire). 812 pages. renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale et commerciale et celle de l'administration municipale suivi d'une explicaiton claire et succinte sur chaque nature de ses actes, avec toutes sortes de formules, ainsi que les droits de timbre et d'enregistrment dont ils sont passibles, augmenté du tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, etc. Contenant en outre la constitution de 1852, les nouveaux décrets rendu par le Président de la République, les nouvelles lois sur les patentes avec le tarif général des professions, la loi sur les prud'hommes, etc. Des rousseurs.
Référence libraire : 99934776
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DUVERGER (A.)
L’ATHÉISME ET LE CODE CIVIL
, Paris, F.Pichon 1888, in-8, débr., ENVOI DE L’AUTEUR, (mq. 1rede couv., fané), int. frais, 232p.
Référence libraire : 56355
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DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comme délégués du juge d’instruction, 4e éd.
demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes fatiguées, dos frotté, coins émoussés dont un accidenté, qq. mq. aux coupes, plats frottés, des rousseurs)
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DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comme délégués du juge d’instruction, 4e éd.
, Paris, Cosse, Marchal & Cie 1866, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes fatiguées, dos frotté, coins émoussés dont un accidenté, qq. mq. aux coupes, plats frottés, des rousseurs), 464p.
Référence libraire : 40829
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