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FONTAINE M., COLOSKY N., CAVALERIE R.
DROIT, BAC, STT
ISBN : 2216032948. Foucher. 1995. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur frais. 127 pages. Collection 'Plein Pot, Mémo'.
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FONTAINE M., PERRON ZLATIEW C., CAVALERIE R.
PRINCIPES & TECHNIQUES DU DROIT, 2. DROIT COMMERCIAL, DROIT DU TRAVAIL
ISBN : 2216002070. Foucher. 1988. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos plié. Intérieur frais. 512 pages. Annotations au dos du 1er plat. Enseignement supérieur, BTS.
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FONTAINE MICHELLE, CAVALERIE ROBERT, FOUILHE D.
DROIT, BTS 1
ISBN : 2216018104. Foucher. 1994. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 287 pages. Annotations au dos du 1er plat. Collection 'Tertiaire', dir. par Michel Bialès.
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FONTAINE, Henri
La Bourse et ses Opérations légales. Traité de droit financier. Comprenant : Les Opérations au comptant et à terme, la théorie de la responsabilité des Intermédiaires de Bourse, Agents de Change, Banquiers, Coulissiers, Remisiers, Celle des Spéculateurs, La théorie du contrat direct, de la Convention illicite, du règlement définitif, de l'arbitrage, le commentairez de la loi sur les titres au porteur, en addition, la théorie et les règles applicables à la Bourse de Commerce avec les règlements des marchés de Paris, la législation et les règles applicables aux chèques, les règlements des Bourses allemandes, anglaises et américaines
Quatrième édition, entièrement revue et modifiée, comprenant : Les Opérations au comptant et à terme, la théorie de la responsabilité des Intermédiaires de Bourse, Agents de Change, Banquiers, Coulissiers, Remisiers, Celle des Spéculateurs, La théorie du contrat direct, de la Convention illicite, du règlement définitif, de l'arbitrage, le commentairez de la loi sur les titres au porteur, en addition, la théorie et les règles applicables à la Bourse de Commerce avec les règlements des marchés de Paris, la législation et les règles applicables aux chèques, les règlements des Bourses allemandes, anglaises et américaines, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, En vente dans les Bureaux de la Revue Juridique des Opérations de Bourse et des Sociétés, Paris, 1907, II-728 pp. avec un tableau dépliant Etat très satisfaisant (dos un peu frotté, bon état par ailleurs). Français
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FONTANEL (Jacques)
ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES INTERNATIONALES, 2e éd., coll. Droit Sciences économiques
br., (couv. insolée), intérieur frais
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FONTANEL (Jacques)
ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES INTERNATIONALES, coll. Droit Sciences économiques
br., neuf
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FONTBRESSIN (Patrick de)
LA DÉMOCRATIE-DÉPASSEMENT, Préface de Louis-Edmond Pettiti et Pierre Lambert
br., bon état
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FONTETTE François de
Vocabulaire juridique
Paris, Puf 1989. In-12 broché de 127 pages. Collection Que sais-je. Bon état
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FONTGALLAND PIERRE DE
DE L'ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS PROFESSIONNELS POUR L'APPLICATION DES LOIS
Lucien Laveur, Paris. 1911. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 110 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Quelques pages non coupées. Aperçu historique sur les associations professionnelles depuis la Révolution jusqu'à la loi de 1884. Le Droit d'ester en justice et la jurisprudence...
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FONVIEILLE Clément.
DU DIVORCE : CONDITION DES ENFANTS.
Paris Arthur Rousseau 1893, In-8 broché, 255 pages. Trés bon état.
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Food and Drug Law Institute
Food and Drug Law and Regulation 2008
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Référence libraire : 193506505X.G ISBN : 193506505X 9781935065050
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Food and Drug Law Institute Press
Seventy-Fifth Anniversary Commemorative Volume of Food and Drug Law
Food and Drug Law Institute Press. Used - Very Good. Very Good condition. drugs law and legislation food law and legislation united states history Food and Drug Law Institute Press unknown
Référence libraire : K02OS-00061
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Food and Drug Law Institute
Seventy-Fifth Anniversary Commemorative Volume of Food and Drug Law
Food and Drug Law Institute. Used - Acceptable. Acceptable condition. Owner's name on inside. Front hinge cracked. Food Law Drug Legislation Food and Drug Law Institute unknown
Référence libraire : SB20G-01836
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Food and Drug Law Institute
Seventy-Fifth Anniversary Commemorative Volume of Food and Drug Law
Food and Drug Law Institute. Used - Very Good. Very Good condition. Food Law Drug Legislation Food and Drug Law Institute unknown
Référence libraire : Q07OS-00011
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Food and Drug Law Institute
Statutory Supplement: Federal Food Drug and Cosmetic Act
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Référence libraire : 1885259883.G ISBN : 1885259883 9781885259882
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FOOT, James A
Consolidated abstracts of the highway acts , 1862, 1864; the locomotive acts, 1861, 1865, and the highways and locomotives (amendment) act, 1878,. with the acts in extenso, notes, and copious index.
London, Shaw, 1879. XXI, 267 pp. Original cloth (stamp on title page, library label on spine, hinges split).
Référence libraire : 3467406
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FOREL, François.
Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.
Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et tomaison dorés au dos. Cachet de bibliothèque sur la page de faux titre et etiquette de cotation collée au bas du dos, autrement bon état.
Référence libraire : 68082
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FOREL, François.
Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.
Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, broché. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 71821
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FOREL, François.
Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Mémoires et documents, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.
Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x1550mm, LXXIII - 366pages, reliure skyvertex rouge. Bel exemplaire.
Référence libraire : 103965
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FORESTIER
CODES D INSTRUCTION PENAL DE LA PRESSE
NON PRECISE. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 + 276 + 135 + 83 + 80 pages . Texte sur deux colonnes . Manque la page de titre .Plats jaspés. Rhodoid en bon état . Dos insolé . NON DATE. DEUX PHOTOS DISPONIBLES .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40269172
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FORNASARI M. (ed.)
Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]
Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, bel état, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], R67802
Référence libraire : R67802
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FORNASARI M. (ed.)
Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [in: Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis VI, CCCM 6]
Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 26cm., in the series "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" vol.6, original softcover (spine bit sunfaded), pages still uncut, text in latin, very good condition, R102828
Référence libraire : R102828
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FORNASARI M. (ed.)
Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]
Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], texte frais, petit cachet sur la feuille de garde blanche et au verso de la page de titre, sinon en très bon état, poids: 1.1kg., R118791
Référence libraire : R118791
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FORTSAKIS (Théodore)
CONCEPTUALISME ET EMPIRISME EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. CLII
, Paris, L.G.D.J. 1987, in-8, br., bon état, 542p.
Référence libraire : 52555
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Forstenheuser, Johann Georg:
De transactionum materia assertiones
(Basel) Basileae, Joh. Jacob Genathii, Acad. Typographi, 1621, in-4to, 8 Bl., Titelblatt in Typogr.-Holzschnitt-Umrahmung, Mod. Pappband.
Référence libraire : 120072aaf
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FOREL, August (1848-1931):
Der Hypnotismus, seine psycho-physiologische, medicinische, strafrechtliche Bedeutung, und seine Handhabung. 2., umgearb. u. verm. Auflage.
Stuttgart, Ferdinand Enke, 1891, gr. in-8°, XII + 172 S., unbeschnitten, hs. Besitzeintrag ‘E. Olivier’, Original-Broschüre.
Référence libraire : 13745aaf
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FOREL, August (1848-1931):
Der Hypnotismus, seine Bedeutung und seine Handhabung. In kurzgefasster Darstellung.
Stuttgart, Ferdinand Enke, 1889, gr. in-8°, 88 S., Bibl.-Stempel auf Vorsatz u. Titelblatt ,Bibliothek Rosegg’, Hlwd gebunden.
Référence libraire : 108882aaf
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FORGET Germain, Advocat au Bailliage, & siège du Présidial d'Evreux.-
Des Personnes, choses ecclésiastiques et décimales.-
Traicté grandement profitable à tous Juges, Advocats, & Procureurs des Juridictions, tant Ecclésiastiques, que Séculières: confirmé par les SS. Décrets, & Conciles: Auctorizé semblablement des Arrests donnez aux Cours Souveraines de ce Royaume. Avec un traicté des droicts de Régale, & pensions Beneficiales. Rouen. Jean de la Mare. 1625. Edition originale. Deux parties en un volume in-12 (109 x 173mm) plein parchemin muet, 4ff., 249 et 183, (18) pages (tables). La page 183 est chiffrée 187. Reliure un peu mouchetée d'encre ancienne, petit travail de vers dans la marge inférieure des toutes dernières pages, mouillures claires marginales également mais bon exemplaire dans sa reliure d'époque. Edition originale, rare.
Référence libraire : ORD-4024
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FORGES (Jean-Michel de)
DROIT ADMINISTRATIF, coll. Premier cycle
, Paris, P.U.F. 1991, in-8, br., bon état, XII-410p.
Référence libraire : 45284
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Fortat Richard, Lintanf Laurent
Education aux droits de l'homme, tome 2: Pour une éducation à la paix et aux droits de l'homme - Fiches pédagogiques pour les enfants de 4 à 12 ans - Collection L'essentiel.
Editions Ouvrières / Chronique Sociale. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 148 pages - annotation à l'encre sur la page de titre, étiquette sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R200133614
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FORMEY (Jean-Henri-Samuel)
Exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice.
Berlin, Haude & Spener, 1748 in-12, 48 pp., basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de simple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Coupes, coiffes et coins abîmés.
Référence libraire : 194926
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FORORDNING -
Forordning, at ingen fremmede Omløbere med Dyr, Konster og andet deslige maatte lade sig see for Penge, maa indfinde sig i Danmark og Norge... 27de Octobr. 1773.
Kiøbenhavn, Høpffner, 1773. 4to. Med segl på sidste blad. Fem linjers tekst i samtidig hånd på sidste blad. (4) pp.
Référence libraire : 59605
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FORTIER-MAIRE ; IZOARD ; DE GABRIELLI, M.
Installation de Monsieur de Gabrielli Procureur Général. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours de M. Fortier-Maire, Avocat-Général, de M. Izoard, Premier Président, et de M. de Gabrielli, Procureur Général.
1 brochure in-8, Cour d'Appel de Bordeaux, G. Gounouilhou, Bordeaux, 1873, 24 pp.
Référence libraire : 33910
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FORSANS Georges
Journal ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel, de Bordeaux et de Poitiers. TOMES CXIV - CXV - CXVI. 2ème cahier.
IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 49 à 96.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80051431
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FORSANS G.
Journal, ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel de Bordeaux et de Poitiers. 8ème cahier.
IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 49 à 96. Manque la moitité du dos. Manque des coins sur les plats et en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80051709
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FORTON JAC
L'AFFAIRE PINOCHET LES MONTAGES HUMANITAIRES
L'ENTRELIGNE - EDITIONS DE L'ADRET. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Suites de photos en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30072154 ISBN : 290962305
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FORGIONE Antonio Maria
L'arciconfraternita "Orationis et mortis" nella citta di Modica nel contesto del fenomeno confraternale laicale nella seconda meta del XIX secolo
Roma, Pontificia Universita Lateranense 2000 xxviii + 241pp., 24cm., text in Italian, softcover, Doctoral Dissertation, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R109672
Référence libraire : R109672
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FORTIN Madeleine.-
La Charité et l'Assistance Publique à Montbéliard sous l'Ancien Régime.-
Préface de M. Champeaux. Besançon. Imprimerie Jacques & Demontrond. 1933. Gd in-8 (161 x 251mm) broché, couverture jaune imprimée en noir et rouge, 316 pages. Bon exemplaire.
Référence libraire : ORD-4047
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FORMERY SIMON-LOUIS
LA CONSTITUTION COMMENTEE ARTICLE PAR ARTICLE
HACHETTE - 4° EDITION. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 160 pages. ecritures en 2° de couverture, au stylo noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30087192 ISBN : 2011452856
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FORTIN (Madeleine)
LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques
, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : “Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIe siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.
Référence libraire : 20432
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FORSSIUS (Gustav)
LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE
, Paris, L.G.D.J. 1970, in-12, br., (couv. fanée, papier jauni), 143p.
Référence libraire : 50897
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FORTI (Valerio)
LA TITRISATION DES CRÉANCES EN DROIT COMPARÉ, Contribution à l’étude de la propriété, Préface d’Éric Savaux, «coll. des Thèses», n°59
, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne 2012, in-8, br., bon état, XVII-579p.
Référence libraire : 56584
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FORSSIUS (Gustav)
LE CODE SUÉDOIS DU MARIAGE, (Textes législatifs en vigueur le 1eroctobre 1954)
, Paris, L.G.D.J. 1955, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», Ex-Libris manuscrit, (coiffe inf. affaissée, nb. soulignures et annotations au crayon, dos insolé), int. assez frais, 93p.
Référence libraire : 51964
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FORGES Jean-Michel de
Le droit de la santé.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Référence libraire : 127634
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FORGES Jean-Michel de
LE DROIT DE LA SANTE
1986 broché in-octavo tellière (paperback), dos blanc (white spine), couverture (cover) orange, envoi autographe manuscrit de l'auteur sur la page de titre (author's autograph on the title page), 128 pages, 1986 Paris Presse Universitaires de France,
Référence libraire : 8300
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FORCIERI, Luigi
Le rôle des croyances magiques et religieuses dans les économies primitives
1 vol. in-4 br., Imprimerie A. Lavielle, Bordeaux, 1964, 375 pp.
Référence libraire : 71531
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Forges Jean-Michel de
Le Droit de la santé
QUE SAIS JE 2006 128 pages 11 6x0 4x17 2cm. 2006. pocket_book. 128 pages.
Référence libraire : 500134412
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Fortius, J.C.
Les Chartes nouvelles du Pays et Comté de Hainau. Ensemble de la Disposition desdites Chartes Nouvelles rapportée à l'ordre du Droit escrit, avec un parallèle ou renvoi général des Titres & Chapitres aux Rubriques du Droit Civil & Canonique.
Mons, Gaspard Migeot, 1735. Petit in-4, pleine basane époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, toutes tranches rouges, titre, 4 ff non chiffrés, 429 pp, 78 ff non chiffrés (tables). Edition augmentée des notes de Fortius, de la table des chapitres et d'un répertoire général de toutes les matières. 1 frontispice représentant les armoiries du Comté de Hainaut. Coins émoussés, coupes usées, mors et nerfs frottés, frottements et épidermures sur les plats, brunissures en tout début et toute fin de volume sinon intérieur frais.
Référence libraire : DEZ-3012
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FORMERY SIMON-LOUIS
LES GRANDS TEXTES CONSTITUTIONNELS DE LA FRANCE.
HACHETTE SUPERIEUR. 2002. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320111208 ISBN : 2011450292
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FORGET (Louis)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE, Bibl. de droit intern. privé, vol.XV
, Paris, Dalloz 1973, in-8, pl. toile seigle, tit. doré sur pc. noire, couv. cons., bon état, IX-238p.
Référence libraire : 33322
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