‎Droit‎

‎GOYET (Francisque)‎

‎DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN‎

‎rel. éd. pleine toile beige, (dos lég. fané)‎

‎GOZAINI Osvaldo A.‎

‎LA JUSTICIA CONSTITUCIONAL. GARANTIAS, PROCESO Y TRIBUNAL CONSTITUCIONAL.‎

‎Dedicatoria manuscrita del autor.‎

‎GOÑO RODRIGUEZ DE ALMEIDA, Maria.‎

‎EL PRINCIPIO DE ESPECIALIDAD REGISTRAL.‎

‎GRANDJEAN Henri‎

‎"Droit rural; bornage; clôture des héritages ruraux; régime des eaux; servitudes d'irrigation et d'évacuation des eaux nuisibles; servitude de passage du chef d'enclave; servitudes établies par le fait de l'homme; voirie; chemins vicinaux et chemins d'exploitation."‎

‎Verviers, Imprimerie Ch. Vinche, 1931. 14 x 22, 357 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

Référence libraire : 91849

‎Grandguillot Dominique‎

‎"L'essentiel du droit de la sécurité sociale, 2013 - 12e édition - ""Les carrés"""‎

‎Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : R300307428

‎GRAVES (W. Brooke)‎

‎BASIC INFORMATION ON THE REORGANIZATION OF THE EXECUTIVE BRANCH 1912 - 1948, coll. Public Affairs Bulletin n°66, Febr. 1949‎

‎, Washington, The Libr. of Congress Legislative Reference Service 1949, in-4, br., (fané), XIV-425p.‎

Référence libraire : 24134

‎Gravure DROIT (Annette).‎

‎Clocher de l'église de Saint-Maurice d'Ibie.‎

‎s.l., s.d. (vers 1920), 1 gravure de 5 x 8 cm, hors cadre: 16 x 12 cm.‎

Référence libraire : 12949

‎GRAND ORIENT DE FRANCE‎

‎CONSTITUTION ET RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’ASSOCIATION‎

‎, Paris, Secr. gén. du Grand Orient de France 1952, in-8, br., assez bon état, 167p.‎

Référence libraire : 56974

‎Grandson. MANUSCRIT. -‎

‎Coutumier pour la ville et baillage de Grandson, projeté par les sujets dudit baillage, reçu et corrigé par LL.EE. de Berne et Fribourg et corroboré à Morat en août 1702, vidimé par Emmanuel Prettellius, Secrétaire et membre du Grand Conseil de Berne, en janvier 1763.‎

‎1763, 26 x 21 cm, ms. sur papier de 248 p., en demi-parchemin d’époque, plats en carton avec pièe de titre en papier.‎

‎Par droit coutumier, les historiens entendent un droit contraignant de tradition orale, formé par l'usage au sein d'une collectivité et que les sources appellent coutume, us et coutumes, Bonne Coutume (Coutumes, lat. consuetudo, mos; all. Gewohnheit; ital. consueto, costume). Conservé dans des coutumiers et diverses sources locales. Droits municipaux, Droit des tenanciers, il est l'expression des cultures juridiques anciennes et s'oppose au droit écrit, créé par une autorité selon les formes prévues. (DHS) Comme expliqué dans la préface de ce document, il n'existait pas de coutumier pour Grandson, pour laquelle raison LL.EE. proposaient d'adopter l'ancien coutumier de Moudon (1577) ou celui du Pays de Vaud (1616), ou de présenter un nouveau projet, ce qui a été fait. Image disp.‎

Référence libraire : 63614aaf

‎GRANDGAGNAGE J.‎

‎Coutumes de Namur et coutume de Philippeville, Tome II‎

‎Bruxelles, Gobbaerts 1870 Tome 2 seul, 468pp., 31cm., publié dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique", reliure solide en demi-toile (plats marbrés, dos en toile avec qqs. rousseurs, titre doré), imprimé sur papier de luxe, texte et intérieur sont frais sauf quelques rousseurs occasionnelles, 3 cachets sur la p.d.t., poids: 2.6 kg., B116582‎

Référence libraire : B116582

‎GRATIEN.‎

‎Decretum Gratiani iam recens innumeris pene mendis : ijusquem fedissimis : quibenque passim et in glossis et in textu scatebat : non sine labore grantissimo repurgatum.‎

‎Parisiis, ex officina Claudii Chevallonii sub sole aureo in dia ad divum Jacobum. 1528 mense Aprili. [Paris, Claude Chevallon, avril 1528] 1 fort volume in-folio (39 x 28 cm) de 28 feuillets non chiffrés, CCCCLIX fol. chiffrés (le folio CCLXXIX manque), XLVI fol. chiffrés et 1 fol. non chiffré. Titre imprimé en rouge et noir dans un encadrement gravé sur bois, marque de B. Rembolt sur le titre. Grande gravure sur bois au verso du folio I (L'auteur présentant son ouvrage). Grande gravure sur bois au verso du folio CCCCXVIII (Arbor consanguinitatis) et autre grande gravure au recto du feuillet suivant (qui n'est pas chiffré). Le dernier feuillet contient le registre. Texte imprimé en rouge et noir pour la plupart des feuillets, le plus souvent sur 4 colonnes avec différentes tailles de caractères, le tout en caractères gothiques. Reliure ancienne (probablement du début du XVIIe siècle) en veau brun. Reliure usagée encore solide. Manque de cuir au dos, mors fendus. A restaurer. Intérieur assez frais. Quelques mouillures sans gravité à quelques feuillets. Mouillure avec petit manque de papier dans la marge inférieure des derniers feuillets, sans atteinte au texte. Comme indiqué plus haut le folio 279 manque (trace d'arrachage dans la marge intérieure), sinon tous les autres feuillets sont présents. Superbe mise en page avec de très nombreuses grandes lettrines historiées.‎

‎Le Decretum Gratiani (« Décret de Gratien »), ou Concordia discordantium canonum (« Concorde des canons discordants »), est une œuvre majeure du droit canonique, composée vers le milieu du XIIe siècle, qui rassemble plus de 3 800 textes : canons dits « apostoliques », textes patristiques, décrétales pontificales, décrets conciliaires, lois romaines et franques, etc. Le Decretum Gratiani a formé la base du Corpus juris canonici, modifié par des Correctores Romani en 1582, qui est en vigueur jusqu’à la publication du Code de droit canonique de 1917. Cette œuvre collective sous la tutelle de Gratien n'a pas pour seule finalité de rassembler des règles canoniques mais surtout de les concilier et donc de les rendre plus cohérentes. La biographie de Gratien est amplement sujette à caution. Selon la Chronique de Martin d'Opava, il naît à Chiusi en Toscane. Selon une autre source, c'est plutôt à Carraria, près d'Orvieto, en Ombrie. Son prénom aurait été Jean. La tradition médiévale en a fait le frère de Pierre Lombard — auteur du Liber Sententiarum, considéré alors comme le père de la théologie médiévale — et de Pierre Comestor (ou Pierre le Mangeur) — auteur de l’Historia Scholastica, considéré comme le père de l'histoire médiévale. Par cette parenté fictive, les érudits médiévaux soulignent les rapports étroits qui unissent la théologie, l'histoire et le droit canonique. Par la suite, il serait devenu moine camaldule au couvent des Saints-Nabor-et-Félix — ou bénédictin — et aurait enseigné le droit dans son monastère. Selon Robert de Torigni encore, il serait devenu évêque de Chiusi. D'autres chroniqueurs en font le conseiller du pape Innocent II (1130–1143) ou le légat d'Eugène III (1145–1163). La date de sa mort est également inconnue. Elle survient probablement avant le IIIe concile du Latran (1179), puisque selon certaines sources, l'on y regrette l'absence du Maître, comme on l'appelle alors. On ignore également le lieu de sa mort, même si la ville de Bologne revendique cet honneur, et a édifié à Gratien un monument funéraire dans l'église Saint-Pétronius. Le Decretum se compose de trois parties. La première, les Distinctiones, se divise en 101 distinctions : définitions (droit divin, naturel, positif et coutumier) ; un exposé sur les diverses sources du droit canonique : droit écrit, décrets conciliaires, décrétales, droit romain ; un exposé sur les clercs : offices, droits et devoirs, conditions d'accès ; un exposé sur les évêques. La seconde partie, les Causæ, aborde les grands thèmes du droit canonique : la simonie, la nomination et la récusation des évêques, le temporel et les revenus des clercs, l'hérésie et l'excommunication, la pénitence (considéré comme une interpolation), etc. La troisième partie est intitulée De consecratione, elle traite de la consécration des églises, de la célébration de la messe, des fêtes, du baptême, de la confirmation et du jeûne. La plus courte des trois, elle est souvent considérée comme une interpolation. Le Decretum Gratiani est rapidement adopté par les écoles de droit, à commencer par celle de Bologne, alors capitale de l'étude du droit canonique. Tout aussi rapidement, elle est glosée et interpolée, notamment par l'ajout d'extraits de droit romain, identifiés dans les manuscrits comme paleae — terme usuellement interprété comme « l'ivraie » parmi le bon grain trié par Gratien. Selon une tradition médiévale, le Décret aurait été approuvé par le pape Eugène III à Ferentino. Il s'agit probablement d'une légende, cette approbation publique étant étrangère aux conceptions de l'époque. Le Decretum ainsi revu et corrigé est l'œuvre canonique la plus importante du XIIe siècle, par son exhaustivité et la sûreté de son analyse. Il devient le fondement du droit qui suit, et ce pour huit siècles. Une des nombreuses éditions anciennes du Decretum de Gratien. Cette édition est cependant très peu commune pour ne pas dire rare. Provenance : ex libris manuscrit sur la page de titre Pierre Martin Conseiller du Roi et son Avocat au bailliage de Sézanne 1608. Autres ex libris de 1652 (à identifier). Pierre Martin de Senoyé, conseiller du roi et avocat au bailliage de Sézanne (Marne actuelle - au centre du triangle Paris - Reims - Troyes) est bien identifié. Il a laissé un ouvrage intitulé "Conférence du droit civil, avec le droit municipal et coutumier du bailliage de Meaux. A Paris, chez Georges Lombart, 1609." Il ne fait aucun doute que ce petit volume de format in-12 de 104 feuillets a été rédigé avec l'aide de cette somme de droit canon et romain qui fut une précieuse source. Très belle impression de Claude Chevallon (né en 1479) qui fut actif à Paris entre 1506 et 1537. En 1520, sa carrière connaît un tournant décisif lorsqu'il épouse Charlotte Guillard, veuve de Berthold Rembolt. Il s'installe dès lors rue Saint-Jacques, dans l'atelier du Soleil d'Or. Pendant 17 ans, il se spécialise dans l'impression des livres de droit et de patristique. Les bibliographes lui attribuent environ 220 éditions. Localisation : La Bibliothèque nationale de France ne semble pas posséder cette édition (absente du catalogue en ligne). Un exemplaire à la Bibliothèque de Châlons-en-Champagne (qui a eu la gentillesse de nous fournir une version numérique du feuillet manquant - que nous fournissons avec l'ouvrage), cette bibliothèque mentionne "La Bnf n'a pas cette édition" ; un exemplaire à la BM de Sedan. Aucun autre exemplaire au CCfr. Le WorldCat ne recense aucun exemplaire de cette édition. Un monument du droit canon et du droit romain mélangés servi par une monumentale impression parisienne de Claude Chevallon.‎

Référence libraire : AMO-4518

‎GRATIANUS. - DECRETUM GRATIANI.‎

‎Decreti huius plenissimum argumentum (Decretum aureum). (3 Parts, Ministeria, Negotia, Sacramenta).‎

‎Paris, B. Rembolt, 1511. Large folio. (40x30 cm.). Contemp. full brown calf over wood, richly blindtooled covers. Later rebacking. 5 raised bands. Brass clasps and catches. Leather on clasps renewed. Brass edges on covers. Fol. 459,(27),46,(1). Lacking Folios in Index (Fol. 41-43). Title-page printed in red/black within woodcut border and with printers woodcut device. Text throughout printed in red/black. Large woodcut on Fol. 1 verso (biblical figures, church fathers and Gratian in the middle). Numerous figurative woodcut initials throughout. Internally very fine and clean, a few leaves with a faint dampstain to margins. On fine thick paper. On the renewed spine is with letters in gold printed 1507 (it should be 1511).‎

‎Scarce early edition of the famous collection of Canon Law. The Decretum Gratiani, also known as the Concordia discordantium canonum or Concordantia discordantium canonum, is a collection of Canon law compiled and written in the 12th century as a legal textbook by the jurist known as Gratian. It forms the first part of the collection of six legal texts, which together became known as the Corpus Juris Canonici. It was used by canonists of the Roman Catholic Church until Pentecost (May 19) 1918, when a revised Code of Canon Law (Codex Iuris Canonici) promulgated by Pope Benedict XV on 27 May 1917 obtained legal force. (Wikipedia).Adams‎

Référence libraire : 51294

‎GRANDMAISON (Charles) - CHERIN (Louis-Nicolas-Hyacinthe).‎

‎DICTIONNAIRE HERALDIQUE contenant l'explication et la description des termes et figures usités dans le blason, des notices sur les ordres de chevalerie, les marques des charges et dignités, les ornements et l'origine des armoiries, les rois d'armes et les tournois, etc.Avec un grand nombre de planches et d'exemples tirés des armoiries des familles, villes et provinces de France; par M. Charles Grandmaison, archiviste paléographe.Suivi de l'Abrégé chronologique d'Edits, Déclarations, Règlements, Arréts et Lettres patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de la noblesse; par L.-N.-H. Chérin.Tome unique.‎

‎Paris, Migne, 1861, 1 demi toile. fort in-4, titre, (14)-570 pages, texte sur 2 colonnes, 9 planches illustrées de blasons, légères rousseurs sur quelques feuillets ;‎

Référence libraire : 16395

‎GRAVINA JEAN-VINCENT‎

‎ESPRIT DES LOIX ROMAINES, TOME II‎

‎Chez Saillant, A Amsterdam et à Paris. 1766. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 396 pages. Tranche marbrée. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Coiffe en tête frottée. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Ouvrage trad. du latin par M. Requier. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

Référence libraire : RO40104366

‎GRAA Numa‎

‎Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud (1803-1942) Règles pénales, procédures, juridictions et exécution des peines‎

‎Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise 2013 xx + 679pp., 24cm., texte en français, Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.2kg., J111937‎

Référence libraire : J111937

‎GRASSET (Bernard).‎

‎Introduction à la chose judiciaire.‎

‎Paris Grasset 1930 1 vol. broché in-8, broché, couverture rempliée, non coupé, 20 pp. Édition originale formée par le tiré à part de cet éloge du Barreau paru en introduction à l'ouvrage de Louis Roubaud, La Chose judiciaire. Tirage limité à 175 exemplaires, celui-ci hors commerce numéroté sur Hollande avec un envoi autographe signé de l'auteur "à François Mauriac, son admirateur et son ami, Bernard Grasset". En bonne condition.‎

Référence libraire : 97243

‎Grasset Bernard‎

‎Introduction à la chose judiciaire‎

‎Librairie Grasset Broché 1930 In-8 (17,3 x 22,3 cm), broché, 20 pages, 1 des 25 exemplaires de tête sur Japon impérial ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vj1232

‎GRAPIN Pierre‎

‎L'anthropologie criminelle. Collection : Que sais-je ?, N° 1498.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1973. 12 x 18, 128 pp., 10 figures, broché, très bon état.‎

Référence libraire : 95271

‎GRAVAS, J.‎

‎L'IMPÔT DE SOLIDARITÉ NATIONALE‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1946 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 369 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Bon‎

Référence libraire : 43692

‎GRAND, Roger‎

‎Le contrat de complant depuis les origines jusqu'à nos jours de Roger GRAND‎

‎1917 PARIS, Lib. Recueil Sirey - 1917 - Coll. "Contribution à l'histoire du régime des terres" - Edition Originale - In-8 - Broché - 146 pages - léger manque au dos - Bel exemplaire - Réf. 11531‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 11531

‎GRANGÉ (Ch.-A.)‎

‎LES DOCTRINES POLITIQUES DU PARTI RÉPUBLICAIN À LA FIN DU SECOND EMPIRE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux‎

‎, Bordeaux, Y. Cadoret 1903, in-8, br., (lég. fané, dos insolé, nb. annotations à l’encre), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 167p.‎

Référence libraire : 55746

‎GRAND (Roger)‎

‎L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, Ses règles - Sa méthode - Son utilité‎

‎, Paris, Sirey 1920, in-8, br., (fané), Hommage de l’auteur, 32p.‎

Référence libraire : 10157

‎GRAND-THORANE.‎

‎OBSERVATIONS SUR LES RAPPORTS D'EXPERTS, ou l'on recherche & propose des moyens pour les rendre moins arbitriares, plus corrects, & en prévenir la multiplicité; avec des projests ou essais des principales procédures de ce genre, entr'autres, pour l'estimation des successions, ou compositions de masses; suivis des évaluations des rentes & pensions viagères & des usufriuts, selon leur différents taux & l'age des rentiers, pensionnaires ou usufruitiers, par des tables de calculs ou comptes faits: Terminées par des observations concernant l'Edit des hypothèques, de 1771; des Etats du prix des grains & du vin, depuis d'anciennes époques.‎

‎A Grenoble, chez Giroud, 1735, 1 plein veau marbré, coins émoussés. in-8, titre, 1 ff.n.c. (dédicace à Monseigneur De Berulle, fils, premier président au Parlement de Dauphiné), 176 pp;, tableaux ;‎

‎Grand-Thorane, avocat au Parlement de Dauphiné.‎

Référence libraire : 9554

‎GRAND ROGER‎

‎PAUL FOURNIER‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non pagin, 6 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Référence libraire : RO30064901

‎Gravure portrait de Charles-Auguste PELLAT‎

‎Portrait lithographié de Charles Auguste PELLAT, né à Grenoble en 1793 -‎

‎Lithographie format 37,5 x 25,5 cm marges comprises - Paris - imprimerie Lemercier - Vers 1880 -‎

‎Avec une notice biographique et un autographe en fac-similé - ensemble extrait du Panthéon des Illustrations françaises du XIXéme siècle -‎

Référence libraire : GF4205