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HATSCHEK, Julius
Englische Verfassungsgeschichte bis zum Regierungsantritt der Königin Victoria.
München, Oldenbourg, 1913. X, 761 S. Hlwd.
Référence libraire : 362926
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HATSCHEK, Julius
Englische Verfassungsgeschichte bis zum Regierungsantritt der Königin Victoria.
München, Oldenbourg, 1913. X, 761 S. Hlwd.
Référence libraire : 3362926
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HATTENHAUER, H
Zwischen Hierarchie und Demokratie. Eine Einführung in die geistesgeschichtlichen Grundlagen des geltenden deutschen Rechts.
Karlsruhe, C. F. Müller, 1971. XI, 313 S. OKart.
Référence libraire : 3407227
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HATTENHAUER, Hans
Europäische Rechtsgeschichte.
Heidelberg, Müller, 1992. X, 825 S. OLwd (mit OUmschlag).
Référence libraire : 604391
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Hattenhauer, Hans
Textbuch zur Privatrechtsgeschichte der Neuzeit : Mit Übersetzungen. Von Hans Hattenhauer u. Arno Buschmann / Rechtshistorische Texte
München : Beck 1967. XIII, 348 S. ; 8° kart., Softcover/Paperback, leichte Gebrauchsspuren am Einband, sonst guter Zustand
Référence libraire : 45334
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HATTÉ, Georges
Exposé général de la loi sur l'instruction contradictoire.
Paris, Chevalier-Marescq, 1898. 123 S. Ppbd (mit eingebundener OBroschur) (Stempel auf Titel, Bibliotheks-Rückenschild).
Référence libraire : 453732
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Hauriou Maurice
"Précis élémentaire de droit constitutionnel - 2e édition - ""La licence en droit"""
Recueil Sirey. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. XI + 332 pages. Papier jauni. Signature à l'encre en page de titre. Mors fendus en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300276559
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HAUSEN, Carl Renatus:
Abhandlungen und Materialien zum neuesten deutschen Staatsrechte und Reichsgeschichte des Jahres 1778. Seit dem Absterben des letzten Churfürsten von Bayern Maximilian Josephs. 1. Theil (4 Stücke) in 1 Bd.
Berlin u. Leipzig, George Jacob Decker, 1778, kl. in-8°, 1 Bl. + 112 S.; 2 Bl.(Titelbl. u. Vorbericht) + 215 S. + 4 Falttaf.; 114 S. + 2 Bl. (Reg.), etwas braunfleckig, Bibl.-Stempel ‘Ad Bibl. Acad. Land.’, Halbleder mit Ecken, Titelschild u. Jahr auf Rücken, etwas gold verziert.
Référence libraire : 27860aaf
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HAURIOU (Maurice)
AUX SOURCES DU DROIT, Le Pouvoir, l’Ordre et la Liberté, Cahiers de la nouvelle journée n°23
, Paris [Caen], Bloud & Gay [Centre de Philosophie politique et juridique] 1990 [1933], in-8, br., très bon état, 191p.
Référence libraire : 56013
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Hautes Etudes du monde Gréco-Romain Collectif
Citoyenneté & participation à la basse époque hellénistique
Droz, 2005, Format : 21/14cm, Pages : 310 Sommaire : voir photos, Bon état
Référence libraire : UEI-294
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HAUSER JEAN / CASEY JEROME
CODE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE / EDITION 2002. textes- commentaires - jurisprudence - conseils pratiques - bibliographie.
LITEC. 2002. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 705 pages. SIGNET.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320113410
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HAUERT, Rudolf Peter (von Grossaffolteren/BE & Bibern/SO:
Das solothurnische Schwurgericht. Diss.
Bern, SDZ, 1974, in-8vo, 4 Bl. + XII + 132 S., Original-Broschüre.
Référence libraire : 50525aaf
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HAURIOU (Maurice)
DIE THEORIE DER INSTITUTION und zwei andere Aufsätze, Mit Einleitung und Bibliographie herausgegeben von Roman Schnur, Schriften zur Rechtstheorie, Heft 5
, Berlin, Duncker & Humblot 1965, in-8, br., Ex-Libris manuscrit, qq. documents manuscrits à l’int., texte en allemand, (qq. soulignures et annotations au crayon), bon état, 122p.
Référence libraire : 52407
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Hauriou
Droit constitutionnel et institutions politiques conforme aux programmes des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur (1968)
Montchrestien 1968 in8. 1968. Cartonné. André Hauriou: professeur la faculté de droit et des sciences économiques de Paris
Référence libraire : 250536
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HAUSER, Willy & HAUSER, Robert:
Gerichtsverfassungsgesetz vom 29.1.1911 mit den seitherigen Änderungen. 3. (letzte) Aufl.
Zürich, Schulthess, 1978, in-8vo, XXIII + 876 S., Original-Pappband.
Référence libraire : 44816aaf
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Hauriou André,Sfez Lucien
Institutions politiques et droit constitutionnel
Editions Montchrestien Broché 1972 In-12 (13,7 x 18,5 cm), broché, 621 pages ; traces sur le dos et les plats, rousseurs aux gardes, papier bruni, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : vb2264
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HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle)
LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2èmeéd., TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN
, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., neuf, X-946p.
Référence libraire : 26683
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HAUTEBERT Joël
LA JURISPRUDENCE CRIMINELLE DE LA SENECHAUSSEE PRESIDIALE DE NANTES 1551 - 1750. Tome 1
Couverture souple Rennes , 1996 , in4° broché , 268 pp . Thèse tapuscrite. Langue: Français
Référence libraire : M15804
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HAUTEFORT MARIE / COLLECTIF
LAMY SOCIAL GUIDE - AGENDA SYNTHESES PRATIQUES MODELES
LAMY S.A.. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 589 pages - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20195566
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HAUSSONVILLE (Gabriel-Paul Othenin Le Clère d')
Lettre aux batonniers de l'ordre des avocats.
Paris, Michel Lévy frères, 1860 in-8, 44 pp., broché. Rousseurs.
Référence libraire : 161375
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HAURIOU (Maurice)
L’HISTOIRE EXTERNE DU DROIT, Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, [réimpression]
, Paris, F.Pichon [EdiLivre] 1884, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 15p.
Référence libraire : 55856
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HAUTE-GARONNE contre LOT-ET-GARONNE.-
Mémoire en réponse.-
Pour Me Jean-Louis-Jerôme Cavaré, Docteur en Théologie, Prêtre & Curé de CIADOUX (31), Demandeur, Appellant & Suppliant. Contre Jean & Izabeau Aries, mariés, habitans de MONGAILLARD (47), Défendeurs, aussi Appellans & Supplians. De l'imprimerie de Sebastien Henault, rue Tripières, près les Changes. s.d. vers 1775. In-4 (183 x 234mm) broché sans couverture (tiré d'un recueil factice), 85 pages, et grand placard dépliant: Extrait compulsé du Cadastre de Mongaillard de l'année 1717, bandeau gravé sur bois. Plan un peu froissé, petits défauts mais bon état général.
Référence libraire : ORD-4958
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HAURIOU MAURICE
PRECIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GENERAL - EN 2 VOLUMES / FASCICULE 1 + FASCICULE 2 / A l'usage des etudiants en licence et en doctorat Es-Sciences politiques / 3e EDITION
LAROSE L.. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 915 pages - quelques soulignements dans et ou en marge du texte - sans conséquence réelle sur la lecture - 4 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320071914
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HAURIOU MAURICE & ANDRE
PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF
Recueil Sirey. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Quelques rousseurs. 597 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : RO60137389
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Haute Cour de Justice - République Française
Procés du Maréchal Pétain - Compte Rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de Justice -
Paris - Imprimerie des Journaux Officiels - 1945 - 1 volume in-folio en cahiers de 386 pages -
Référence libraire : GF31011
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HAUTE COUR DE JUSTICE
PROCES DU MARECHAL PETAIN. Compte rendu officiel in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute cour de justice.
Imprimerie Des Journaux Officiels Paris 1945 In-4 ( 325 X 235 mm ) de 386 pages, demi chagrin chocolat, dos à nerfs janséniste. Texte sur trois colonnes. Compte-rendu in extenso des 20 audiences, transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice. Audiences du 24 juillet 1945 au 14 aout 1945. Très bel exemplaire, relié.
Référence libraire : 927017
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Hauriou Maurice
Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ES-Sciences politiques cinquième édition Sommaire: Le droit public individuel; Le droit public ecclésiastique; Le droit administratif; L'organisatio
Larose L.. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 880 pages. Auteur et titre dorés sur pièce de titre. Fleurons. Epidermures sur cuir. 1 signet conservé mais abimé. Gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R260252345
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Hauriou Maurice
Précis élémentaire de droit administratif - 4e édition entièrement refondus et mise à jour par André Hauriou
Recueil Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 597 pages. Quelques passages soulignés au crayon de papier dans le texte. 1er plat déchiré. 2e plat manquant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300273790
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Hauriou Maurice
Précis de droit administratif contenant le droit public et le droit administratif. En 2 volumes
Facsimile Publisher. 2015. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 759 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : RO30349731
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HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. La Licence en droit
, Paris, Sirey 1932, in-8, br., (couv. fanée, des rousseurs et soulignures au crayon, page de tit. en photocopie), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XII-336p.
Référence libraire : 55649
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HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2eéd., [réimpression]
, Paris, C.N.R.S [Sirey] 1965 [1929], in-8, rel. éd. en skivertex havane, tit. doré sur dos lisse, excellent état, XV-760p. .
Référence libraire : 56056
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HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2eéd.
, Paris, Sirey 1929, in-8, rel. éd. bleue nuit, tr. mouchetée, Ex-libris tamponné «Ch. dela Mardière», (rel. très usée, dos partielt détaché), int. frais, XV-759p.
Référence libraire : 56611
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HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC, 12eéd. revue et mise au courant par André Hauriou
, Paris, Sirey 1933, in-8, pl. toile grenat, tit. doré sur dos lisse, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (dos insolé, rel. frottée par endroits, des soulignures et anotations au crayon), XX-1150p.
Référence libraire : 57955
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Hauriou
Précis élémentaire de droit administratif / la licence de droit
Recueil sirey 2025 in8. 2025. Broché.
Référence libraire : 100132856
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HAURIOU (André)
RÉGIMES POLITIQUES ET STRUCTURES ÉCONOMIQCO-SOCIALES (Études de droit constitutionnel comparé)(Doctorat), COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ÉTRANGER, D.E.S. 1960-1961, rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur
, Paris, Les Cours de Droit 1960-61, pleine toile seigle, tit. doré sur pc. bordeaux, bon état, 278p.
Référence libraire : 43555
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HAUTEFEUILLE, M.
TRAITÉ DE PROCÉDURE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE; suivi de l'analyse du code pénal
Paris Chez Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif 1811 in 4 (26,5x20,5) 1 volume reliure demi basane verte de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre marron, [2] VIII et 604 pages. Contenant, 1° l'énumération des crimes et délits prévus par le Code; 2° la description des peines; 3° leur classification suivant la nature des crimes et délits; et d'un formulaire général de tous les actes de procédure. M. Hautefeuille, premier Conseiller à la Cour Impériale d'Orléans. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Référence libraire : 23278
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HAUSSOULIER Bernard
Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec
Champion Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état
Référence libraire : 114050
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HAUSSOULLIER (Bernard)
Traité entre Delphes et Pellana. Etude de droit grec.
Paris, Honoré Champion, 1917. In-8, rel. moderne pleine-toile grège, dos lisse, pièce de titre vert olive, titre doré, 189 pp., 1 pl. de reprod. photogr. en n/b., 6 pl. dépl. dont 2 volantes de fragments retranscrits, index.
Référence libraire : 601575
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HAUTEVILLE (Guy d').-
Un nouveau régime de fermage. La Propriété Culturale.
Lyon, Bosc et Riou, 1938, grand in 8° broché, 344pp. ; non coupé ; bibliographie in-fine ; couverture très légèrement fanée.
Référence libraire : 29918
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HAURIOU (André)
VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE
, Alger, Fontaine 1944, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec qq. piqûres, rares rousseurs claires), 203p.
Référence libraire : 43411
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HAURIOU (André)
VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE, [extrait]
, Alger, Fontaine 1944, in-8, br., non massicoté, (mq. 4ede couv.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 42p.
Référence libraire : 55677
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HAUSER (Henri)
ÉCONOMIE ET DIPLOMATIE, Les conditions nouvelles de la politique étrangère
, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, bon état, 87p.
Référence libraire : 52761
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Haub, H
Vorschläge zur Reform d. Haftung d. Gastwirts unter besonderer Berücksichtigung d. Regelung in anderen Staaten. Diss.
Heidelberg, 1929. 95 S., 2 Bl. Bibl.-Br. m. Sign. St. verso Tit.
Référence libraire : 239991
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HAUBER, Rudolf
Die Funktionsverteilung zwischen Richtern und Sachverständigen im deutschen Jugendgerichtsverfahren. Zugleich ein Beitrag zur Gestaltung einer künftigen Jugendgerichtsverfassung. Dissertation.
Freiburg im Breisgau, 1976. XLIV, 327 S. Kart.
Référence libraire : 611409
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Haubold, Ch.G
De consistorio principum specimen II juris Romani publici.
Leipzig, Saalbach, 1789. 1 Bl., 54 S. Rückenbroschur d. Zt. Titelbl. angeschmutzt. Gebräunt, leicht braunfl.
Référence libraire : 178605
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Haubold, Ch.G
Disputationes de selectis juris controversy capitibus.
Leipzig, Saalbach, (1794). 27 S. Br. d. Zt. Umschl. fleckig. Gebräunt u. braunfl. Name a. Tit.
Référence libraire : 250969
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Haubold, Ch.G
Opuscula academica. Adj. C.F.C. Wenck et F.C.G. Stieber. 2 vol.
Lipsiae, Barth, 1825-1829. M. 3 gef. lith. Taf. LXX, 717; CLXVIII, 972 S. Verschied. Ppbde. d. Zt. m. Rsign. Einbde. angeschmutzt u. bestoßen. Gebräunt, teils etwas braunfl. St. verso Tit.
Référence libraire : 614325
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Haubold, Ch.G
Praecognita juris Romani privati novissimi.
Leipzig, Barth, 1796. VIII, 86 S. Br. d. Zt. Rücken leicht beschäd. Etwas angeschmutzt. Gebräunt, leicht braunfl.
Référence libraire : 179181
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Haubold, Ch.G. (praes.) u. J.F. Hermann (resp.)
De caussis cur idem et testato et intestate decedere non possit exercitation juris civilis.
Leipzig, Saalbach, 1788. 40 S., 2 Bl. Ohne Einbd. Angeschmutzt, gebräunt u. braun- bzw. stockfl. Sign. a. Tit.
Référence libraire : 250968
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Haubold, Ch.G. (praes.) u. J.L. Gaudlitz (resp.)
De edictis monitoriis ac brevibus. Diss.
Leipzig, Saalbach, 1804. Kl.-4°. 4 Bl., 72 S., 1 Bl. Br. d. Zt. Titelbl. angeschmutzt. Gebräunt, leicht braunfl.
Référence libraire : 175450
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