‎Droit‎

‎[Jurisprudence] DENISART, Jean-Baptiste‎

‎Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart..., mise dans un nouvel ordre, corrigée & augmentée. Tome 4e‎

‎Paris, chez la veuve Desaint 1786 In-4 26 x 19,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, [6]-800 pp., table des mots. Reliure frottée, coins émoussés et frottés, intérieur frais.‎

‎Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 108220

‎[JURY CRIMINEL] BOURGUIGNON (Citoyen).‎

‎Mémoire qui a remporté le prix en l'an X, sur cette question proposée par l'Institut National: Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du Jury ?‎

‎Paris, Imp. De la République, Prairial An X (1802). In-8 de 159 pages. Bon état. Toile rouge, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France.‎

Référence libraire : 18302

‎[JURY]‎

‎Opinion d'un vieux criminaliste sur le jury. et particulièrement sur les modifications de l'article 351 du Code d'instruction criminelle, qu'on agite dans le moment, 25 avril 1821, à la Chambre des Députés‎

‎S.l., s.d. (1821) in-8, 36 pp., dérelié.‎

‎L'opuscule porte sur la capacité d'unir les voix des jurés en faveur de l'acquittement à celles des juges inclinant de même, contre les voix seules des jurés en faveur de la condamnation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 189865

‎[JUSSIEU de MONTLUEL, François Joseph Mamert de].‎

‎Instructions faciles sur les conventions, ou Notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la Société & sur leurs suites. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, négociants, & à tous chefs de famille. Et aux jeunes gens qui se destinent au Palais. Quatrième édition revue, corrigée, considérablement augmentée (1777) — Suivi des Réflexions sur les Principes de la Justice (1779).‎

‎P., Leclerc, 1777-1779, in-12, (4)-485-(2) et 120 pp, les 2 ouvrages reliés ensemble en un volume plein veau raciné, dos à 5 nerfs guillochés, caissons ornés de motifs floraux dorés, titres dorés, coupes filetées, tranches marbrées (rel. de l'époque), intérieur très frais, bon état‎

‎Les Réflexions sur les Principes de la Justice portent en sous-titre : « On pourroit recueillir dans un très-petit volume, toute la substance de ces principes généraux, qui sont dictés par la Loi naturelle, & qui influent sur toutes les décisions des Juges. Mr. le chancelier d'Aguesseau, dans son Instruction sur l'Etude du Droit ». Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

Référence libraire : 107898

‎[JUSTICE ] - BEGUIN (Antoine) -‎

‎La prochaine fois on ira chez Courbet! chronique de la justice ordinaire.‎

‎S.l., L'apart editions , 2012 ; in-8, 242 pp., br.‎

‎.‎

Référence libraire : 201801668

‎[JUSTICE MILITAIRE]‎

‎Décrets de la Convention Nationale, 1° Organisation des tribunaux criminels militaires ; 2° Code pénal militaire. Du 12 mai 1793‎

‎[Besançon], Métoyer, s.d. in-4, 39 pp.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 166247

‎[JUSTICE]‎

‎Arrest de la cour de Parlement portant deffenses aux juges royaux d'évocquer les instances et procès criminels pendans pardevant les juges hauts justiciers. Signé Radigues‎

‎Paris, 1625 in-8, 8 pp., broché. Petit travail de ver sans atteinte au texte.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 170101

‎[Justice]‎

‎Cour d’Assises de Loir-et-Cher. Session extraordinaire ouverte le 30 septembre 1832. Affaires relatives aux troubles de l’Ouest‎

‎Blois, Imprimerie de E. Dézairs 1832 In-8. Reliure demi-basane verte, dos lisse, filets dorés, 392 pp. Reliure légèrement frottée.‎

‎Sur les bandes armées qui parcouraient le Maine-et-Loire. Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 84851

‎[JUSTICE] - COLLARD (Gilbert) -‎

‎Mon dictionnaire des erreurs judiciaires.‎

‎Paris, Plon, 2010 ; in-8, 302 pp., br.‎

‎.‎

Référence libraire : 201509576

‎[JUSTICE] - SUOBELET (Bertrand ) -‎

‎Tout ce qu'il ne faut pas dire.‎

‎Paris, Plon, 2016 ; in-8, 228 pp., br.‎

‎.‎

Référence libraire : 201803710

‎[JUSTICE] MANSON (Madame).‎

‎Mémoires de Madame Manson, explicatifs de sa conduite dans le procès de l'assassinat de M. Fualdès; écrits par elle-même et adressés à Madame Enjalran, sa mère.‎

‎Paris, Pillet, 1818. In-8 de XXXII, 190 pages et 1 feuillet de catalogue du libraire Pillet. Avec un portrait frontispice, des vignettes et un fac- simile. Seconde édition. Beau demi-veau vert d'époque, dos lisse très orné, pièce de titre rouge.‎

‎LAffaire Fualdès est une affaire judiciaire qui défraya la chronique judiciaire de 1817 à 1818 dans la France de la Restauration et na cessé par la suite de susciter les passions. En effet, lancien procureur impérial Fualdès a été égorgé dans la nuit du 19 au 20 mars 1817 à Rodez, puis son corps fut jeté dans les eaux de lAveyron. Cest la France tout entière, puis lEurope et même lAmérique qui bientôt se passionnent pour cette énigme de province appelée à devenir une des plus célèbres affaires judiciaires du xixe siècle. Il sy mêlaient des considérations politiques puisque lassassiné était accusé dêtre bonapartiste, que ses agresseurs étaient au contraire dans la mouvance royaliste et que le premier procès les condamnant à mort fut cassé à la fin de lannée 1817. Victor Hugo en parle au chapitre 169 des Misérables et Balzac y fait également allusion.‎

Référence libraire : 7508

‎[JUSTICE] TRONCHET (François-Denis)‎

‎Opinion. sur la question de savoir si la procédure devant le Jury de jugement, doit être écrite ou non, séance du 5 janvier 1791‎

‎Paris, Impr. Nationale., 1791 in-8, 34 pp., cousu.‎

‎"L'instruction de la procédure de jugement se fera publiquement, en présence des juges et des jurés; elle sera écrite, et l'instruction écrite sera remise avec les autres pièces aux jurés, pour y avoir tel égard que de raison".Martin & Walter, IV, 32805. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 206047

‎[JUSTICES SEIGNEURIALES]‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale. concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, et le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables. Du 13 avril 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 31 pp., en feuilles, non coupé.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 198416

‎[Justinien]‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd. (870 p.) ; Tome 5 : Digeste, Livres 39 à 50, 2e éd. (844 p.) ; Tome 6 : Institutes de Gaïus et Justinien (468 p.) ; Tome 7 : Novelles (794 p.)‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 7 vol. 17 X 24 cm., Broché, tome premier signé par le traducteur et l’éditeur et numéroté pour les 50 premiers exemplaires, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, 5368p.‎

Référence libraire : 4217

‎[Justinien]‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition revue et corrigée traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd.; Tome 2 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd.; Tome 3 : Digeste, Livres 39 à 50, 2e éd.‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 3 vol. 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 912/ 870/ 844p.‎

Référence libraire : 4292

‎[Justinien]‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 794p.‎

Référence libraire : 4294

‎[Justinien]‎

‎LES CINQUANTE LIVRES DU DIGESTE Nouvelle traduction française y compris LA PALINGÉNÉSIE DU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU PRÉTEUR D’ULPIEN (d’après Otto Lenel) Édition traduite et annotée sur l’édition de Th. Mommsen (Weidmann, Berlin, 1893) par Dominique GAURIER Historien du droit, Romaniste - Université de Nantes Préface de Pascal PICHONNAZ Professeur de droit privé et de droit romain Doyen de la Faculté de droit de Fribourg (Suisse)‎

‎broché avec couverture renforcée, label « Imprim’vert® », emballé sous film transparent par 3 Depuis 1803 et la traduction de Hulot il n’avait jamais été fait en langue française de nouvelle proposition de traduction du corps de droit romain. Tout le monde romaniste était cependant bien conscient des limites de cette traduction datée, mais sans jamais envisager de la reprendre entièrement, tant la difficulté et l’ampleur de la tâche étaient considérables. On doit à Dominique Gaurier, historien du droit, romaniste, d’avoir eu le courage de s’atteler à une traduction de l’ensemble des cinquante livres du Digeste, cette forme d’encyclopédie de la littérature juridique classique du droit romain composée à la demande de l’empereur Justinien au VIe siècle, par laquelle il entendait restaurer la tradition juridique latine, et de nous présenter dans cet ouvrage ce qui constitue sans doute une des entreprises les plus ambitieuses de l’édition juridique contemporaine. Cette traduction repose sur plusieurs postulats. D’abord la prise en compte des bouleversements qui ont été accomplis dans la compréhension et l’approche du droit romain, que l’on expose plus aujourd’hui comme un droit théorique, mais au contraire totalement casuistique. Ainsi la traduction proposée entend permettre tant aux historiens qu’aux juristes d’aborder ce texte avec un regard nouveau en revenant à la compréhension du droit qu’avaient partagée les jurisconsultes de l’époque classique. Ensuite, elle souhaite présenter une approche rigoureuse, en traduisant systématiquement toutes les expressions idiomatiques du droit romain pour en faciliter la compréhension mais aussi, en suivant au plus près le déroulement de la pensée telle qu’exposée par les jurisconsultes romains, sans la ramener à une expression qui serait celle de notre Code civil ou de notre doctrine juridique moderne. Enfin, les lecteurs de cette traduction faite par un seul auteur, comme l’avait été celle de Hulot en 1803, y trouveront une cohérence maintenue d’un bout à l’autre de l’ouvrage. Les lecteurs, juristes et historiens, pourront ainsi avoir un accès renouvelé à cette source indispensable et qui méritait d’être rendue de nouveau accessible en bénéficiant des avancées de la science et de la lexicologie romaniste des deux derniers siècles.‎

‎[Justinien]‎

‎LES CINQUANTE LIVRES DU DIGESTE TOME 3e (Livres 44 à 50) y compris LA PALINGÉNÉSIE DU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU PRÉTEUR D’ULPIEN (d’après Otto Lenel) Nouvelle traduction française, Édition traduite et annotée sur l’édition de Th. Mommsen (Weidmann, Berlin, 1893) par Dominique GAURIER (Historien du droit, Romaniste - Université de Nantes), Préface de Pascal PICHONNAZ (Professeur de droit privé et de droit romain, Doyen de la Faculté de droit de Fribourg (Suisse))‎

‎LIVRE AU FORMAT PDF (eBook) - Il ne s’agit pas d’un livre imprimé‎

‎[Justinien], GAURIER (Dominique)‎

‎LES CINQUANTE LIVRES DU DIGESTE, Nouvelle traduction française par Dominique Gaurier ; comprend (pour la première fois en français) LA PALINGÉNÉSIE DU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU PRÉTEUR D’ULPIEN (d’après Otto Lenel). Édition traduite et annotée sur l’édition de Th. Mommsen (Weidmann, Berlin, 1893), Préface de Pascal PICHONNAZ‎

‎br., exemplaire défectueux (accrocs, couvertures ou tranches salies, pages ou couvertures cornées), brochage solide, int. quasi neuf Depuis 1803 et la traduction de Hulot il n’avait jamais été fait en langue française de nouvelle proposition de traduction du corps de droit romain. Tout le monde romaniste était cependant bien conscient des limites de cette traduction datée, mais sans jamais envisager de la reprendre entièrement, tant la difficulté et l’ampleur de la tâche étaient considérables. On doit à Dominique Gaurier, historien du droit, romaniste, d’avoir eu le courage de s’atteler à une traduction de l’ensemble des cinquante livres du Digeste, cette forme d’encyclopédie de la littérature juridique classique du droit romain composée à la demande de l’empereur Justinien au VIe siècle, par laquelle il entendait restaurer la tradition juridique latine, et de nous présenter dans cet ouvrage ce qui constitue sans doute une des entreprises les plus ambitieuses de l’édition juridique contemporaine. Cette traduction repose sur plusieurs postulats. D’abord la prise en compte des bouleversements qui ont été accomplis dans la compréhension et l’approche du droit romain, que l’on expose plus aujourd’hui comme un droit théorique, mais au contraire totalement casuistique. Ainsi la traduction proposée entend permettre tant aux historiens qu’aux juristes d’aborder ce texte avec un regard nouveau en revenant à la compréhension du droit qu’avaient partagée les jurisconsultes de l’époque classique. Ensuite, elle souhaite présenter une approche rigoureuse, en traduisant systématiquement toutes les expressions idiomatiques du droit romain pour en faciliter la compréhension mais aussi, en suivant au plus près le déroulement de la pensée telle qu’exposée par les jurisconsultes romains, sans la ramener à une expression qui serait celle de notre Code civil ou de notre doctrine juridique moderne. Enfin, les lecteurs de cette traduction faite par un seul auteur, comme l’avait été celle de Hulot en 1803, y trouveront une cohérence maintenue d’un bout à l’autre de l’ouvrage. Les lecteurs, juristes et historiens, pourront ainsi avoir un accès renouvelé à cette source indispensable et qui méritait d’être rendue de nouveau accessible en bénéficiant des avancées de la science et de la lexicologie romaniste des deux derniers siècles.‎

‎[Karl I., Kaiser von Österreich (1887-1922)].‎

‎Photographie. Alpenraum, ca. 1917.‎

‎Abzug auf Barytpapier (Silbergelatine), 289 x 390 mm, aufgezogen auf Trägerkarton ca. 362 x 460 mm. Seltene, großformatige Aufnahme des Kaisers während eines Augenblicks der Rast, in der Sonne sitzend auf einer im Gras ausgebreiteten Felldecke in einer bewaldeten Berglandschaft, in der Hand eine brennende Zigarette, neben sich ein Glas mit einem dunklen Getränk. Wenige Schritte entfernt stehen zwei Offiziere im Gespräch miteinander. Hübsche, ungestellte Szene. - Der Trägerkarton an den Rändern etwas bestoßen. Etwas flau im Abzug, im rechten Bildrand unbedeutend verschleiert und mit minimalen Bereibungen, aber insgesamt wohlerhalten.‎

‎[KENNEDY] - GUN (Nerin E.) -‎

‎LES ROSES ROUGES DE DALLAS.‎

‎Paris, Jullliard, 1964 ; in-8, 217 pp., br. Broché en état correct bon usure - traduit de l'anglais par Geneviève Martin-Levannier.‎

‎Broché en état correct bon usure - traduit de l'anglais par Geneviève Martin-Levannier.‎

Référence libraire : 201706103

‎[Kentucky] [Law]‎

‎Acts of the General Assembly of the Commonwealth of Kentucky Passed at December Session 1845‎

‎Frankfort: A. G. Hodges 1846. First Edition. Hardcover. Fair. Octavo. 2 x 354 pages 2. Original publisher's paper covered boards with brown leather spine and joints. Red leather title label on spine. Leather chipped head and base of spine and on joints. Outer joints chipped and cracked. Small split to the upper joint. Light to moderate scattered foxing to contents. Old ink arithmetic equation and ink stain on the rear board. A. G. Hodges hardcover‎

Référence libraire : 35611

‎[Kerr, John Law]‎

‎The Legend of Useppa Florida‎

‎1939. First Edition. Illustrated. 35pp. 8vo. Blue cloth. Almost fine. First Edition. Illustrated. 35pp. 8vo. Dedicated to his uncle Barron Collier famous Florida property developer by the author. Much on Tarpon pirates around Charlotte Harbor and Sanibel Island. Bruns p. 533; Thacher p. 298; Heller 2:850 unknown‎

Référence libraire : 333346

‎[KHALKEDONIA GREEK COMMUNITY].‎

‎[CHALCEDON GREEK COMMUNITY] Kanonismos tis en Khalkidoni Ellinikis Orthodoxou Koinotitos. [i.e. Regulation of the Greek Orthodox Community in Chalcedon].‎

‎Very Good Greek, Modern (post 1453) Paperback. Demy 8vo. (21 x 14 cm). In Greek (Modern). 79 p. Not in OCLC. The Metropolis of Chalcedon is an ecclesiastical territory (diocese) of the Ecumenical Patriarchate of Constantinople. Christianity spread in Chalcedon during the 2nd century AD. The city was initially the see of a bishopric before being promoted to a metropolis at 451 AD, at the time of the Fourth Ecumenical Council. It is one of the four remaining active Greek Orthodox Church metropolises of the Ecumenical Patriarchate in Turkey today and the only one surviving in Asia Minor (Anatolia). During the 14th century, the metropolitan see remained vacant, due to the Ottoman conquest of the region. However, it was reorganized in the 15th century, possibly after the Fall of Constantinople and the subsequent incorporation of the Ecumenical Patriarchate into the millet system of the Ottoman society. The first recorded metropolitan of that time was Joseph, in 1477. In the following years, the jurisdiction of the metropolis was extended to the east. During the late 17th century the see of the diocese was transferred to Kuzguncuk (Ermoulianai, Chrysokeramos), where it remained until 1855. At that period a number of monasteries were established, like the one of Saint Panteleimon, which was declared Stauropegic. The metropolitan of Chalcedon was one of the five Elder metropolitans from the wider region of Constantinople, the other being those of nearby Herakleia, Cyzicus, Nicaea, and Nicomedia. Following an Ottoman decree of 1757, they had to be always present in the Holy Synod of the Ecumenical Patriarchate and had direct access to the Ottoman Sultan, to whom they announced the election of the new Ecumenical Patriarch. From the mid-19th century, the local metropolis prospered thanks to the significant population increase and economic development of the local Orthodox population. In 1855 the see of the metropolitan returned to Chalcedon during the primateship of Metropolitan Gerasimos. Moreover, the newly erected church of Saint Euphemia became the new cathedral. The metropolitan mansion was built near the cathedral in 1902. This is the first and only known printed regulation book of the Greek Community in Chalcedonia (Kadiköy). Extremely rare.‎

‎[Klagenfurt - K. K. Staats-Gymnasium].‎

‎Programm des k. k. Staats-Gymnasiums zu Klagenfurt. Klagenfurt, Johann Leon, 1856-1873.‎

‎8 Bde.: 1856, 1857, 1858, 1861, 1862, 1863, 1864 und 1873. Bedr. Originalbroschur. 8vo. Mit Abhandlungen zu den Themen: "Das Reflexivpronomen und Aischylos, Sophokles und Euripides" von Jakob Rappold, "Ueber die Dualität der Lebensgebiethe im Menschen" von Benno Scheitz sowie "Erklärungen der Beugung, Doppelbrechung und Polarisation des Lichtes" von Karl Robida.‎