|
PROCUREUR GENERAL IMPERIAL
DECISION DE LA COUR DE JUSTICE CRIMINELLE DU MORBIHAN
1809 cahier in-octavo, très légères rousseurs sur la première page + un petit trou, cachet du tribunal sur la dernière page, 14 pages, 18 mars 1809 Vannes,
Référence libraire : 3593
|
|
|
PROUST
La situation morale et judiciaire.
Discours prononcé par M. Proust, Procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 3 novembre 1871, Dijon, Imprimerie et stéréotypie J.-E. Rabutot, 1871, broché, 17x26 cm. , 52 pages.
Référence libraire : 6832
|
|
|
PROYART DE BAILLESCOURT René de
La justice seigneuriale et la justice municipale en Cambrésis à l' époque féodale. Thèse pour le doctorat . . .
P, Larose , 1919 , gr in8br , XI - 117pp . Envoi Langue: Français
Référence libraire : M11562
|
|
|
PROULX Jean - CUSSON Maurice - BEAUREGARD Eric - NICOLE Alexandr
Les meurtriers sexuels. Analyse comparative et nouvelles perspectives.
Les Presses De L Montréal 2005 In-8 ( 230 X 150 mm ) de 342 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
Référence libraire : 735020
|
|
|
PROUTEAU Gilbert
Les Dieux meurent le matin.
Grasset Paris 1962 In-8 ( 195 X 140 mm ) de 298 pages, broché sous couverture illustrée. Ex-dono manuscrit sur une garde, bon exemplaire.
Référence libraire : 485096
|
|
|
PROVENCE HISTORIQUE.-
Revue trimestrielle.-
Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. Tome XXIX. Année 1979 complète. 4 fascicules petit in-4 (174 x 215mm) brochés, 443 pages. Bon état. De la bibliothèque de Louis Janvier avec ses annotations éventuelles.
Référence libraire : ORD-8749
|
|
|
PROUDHON Jean-Baptiste-Victor
Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie (5 volumes).
Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1833. 15 x 23, 5 volumes, 419 + 407 + 393 + 329 + 306 pages, demi-reliure dos/coins cuir lisse, dos orné de 4 fleurons, fitlets dorés et décor à la roulette, tranches mouchetées, bon état (coins émoussés: quelques épidermures).
Référence libraire : 104.782
|
|
|
Prospectus FILLIAT.
VENTE DE BIENS DE MINEUR. Etudes de Me Filliat avoué licencié à Privas, et de Me Marze notaire à Aubenas.
Privas, imp. Guiremand, 1864, 1 1 feuillet in-4, 2 taches d'encre de 4 à 5 cm ;
Référence libraire : 10545
|
|
|
PROF. DR. A. SÜHEYL ÜNVER, (1898-1986).
Kadiköyüne ünvani verilen Hizir Bey Çelebi. Hayati ve eserleri, 810-863 (1407-1459).
Very Good Turkish Modern cloth bdg. Roy. 8vo. (23 x 16 cm). In Turkish. 57, [iv], [2] p., 8 b/w plates. Kadiköyüne ünvani verilen Hizir Bey Çelebi. Hayati ve eserleri, 810-863 (1407-1459).
|
|
|
Professor of Civil Justice Pablo Cortes
The Law of Consumer Redress in an Evolving Digital Market: Upgrading from Alternative to Online Dispute Resolution
Paperback / softback. New. Examining the recent legal changes in consumer dispute resolution methods this book focuses on alternative dispute resolution methods such as ombudsman and mediation schemes and also explores other consumer redress procedures including public enforcement court adjudication and business in-house complaints systems. paperback
Référence libraire : B9781107437296 ISBN : 1107437296 9781107437296
|
|
|
PROVENCE
Causes célèbres et interressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome sixième seul. Religieuse prétendue hermaphrodite, sur le bénéfice de laquelle on jetta un dévolut (93 pages). Histoire de Madame de Choiseul(159 pages). Histoire du procès entre le sieur Saurin de l'Académie des Sciences et le Sieur Rousseau de l'Académie des Belles Lettres. (177 pages). Histoire de Louis Gaufridy, prêtre, bruler comme sorcier, par arrêt du Parlement de Provence (110 pages).
Reliure basane. 545 pages. Manques au dos.
|
|
|
Prudhomme, Sully - (Lucrece)
Poesies, 1878-1879. Lucrece : De la nature des choses, Ier livre. La Justice. (Oeuvres de Sully Prudhomme)
Alphonse Lemerre unknown Paris: Paris sd. 16 x 95 cm R in-12 couronne CVIII - 286 pp. reliure de demi-chagrin bleu dos a 5 nerfs titre dore tete doree couvertures conservees reliure Tres bel exemplaire fort bien relie. Demi-cuir.
Référence libraire : 2428
|
|
|
Prélot Marcel
Institutions politiques et droit constitutionnel (3e édition) - "Précis Dalloz"
Dalloz 1956 in12. 1956. Broché.
Référence libraire : 100117922
|
|
|
Psenner,Karl u. Wilhelm Patzaurek
Wegweiser durch das Österreichische Recht.
Ibk., Inn-Vlg. (1948). 186 S., 1 Bl. Vlgsanz., OKart., geblichen, abgegriffen, einige kl. Rasurspuren am vord. Einbd., Rü. geblichen, Ecken u. Kanten abgewetzt u. tlw. aufgebogen, Seitenecken aufgelesen.
Référence libraire : RECH0282
|
|
|
PUECH (Marc).
Les Grands arrêts de la jurisprudence criminelle. Tome I. Légalité de la répression. Droit pénal général
S.l., Editions Cujas, 1976 in-8, 519 pp., broché. Taches et déchirures sur la couverture. Quelques pages soulignées et annotées au stylo.
Référence libraire : 234956
|
|
|
PUFENDORF (Samuel).
De Officio Hominis et Civis, secundum Legem naturalem, libri duo. Accedunt Cl. Titii ad eosdem libros Observationes.
Trajecti ad Rhenum (Utrecht), Joannem Broedelet, 1740. Fort in-8 de : 23 feuillets non chiffrés (titre imprimé à deux couleurs, dédicace, préface) , 636 pages et 8 ff. d'index. Suivi de : 5ff. et 273 pages. Très bon état intérieur. Plein vélin d'époque, titre à l'encre au dos. En très bon état.
Référence libraire : 23445
|
|
|
PUIS Auguste.-
Les lettres de cachet à Toulouse au dix-huitième siècle d'après les documents conservés aux archives départementales.-
Orné de deux fac-similés et de dix simili-gravures en noir. Paris. Champion. Toulouse. Privat. 1914. In-8 (141 x 208mm) broché, couverture crème imprimée en rouge et noir, 328, (4) pages. Bien complet des illustrations annoncées. Couverture abîmée, bon état intérieur. Hommage de l'auteur à Monsieur de La Martinière.
Référence libraire : ORD-8780
|
|
|
PUJOL Daniel - SIMON Thierry
Ceux qui aiment tuer. Tueurs en série: une tragédie américaine.
Grancher Paris 1994 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 239 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Référence libraire : 283373
|
|
|
PUJOL Daniel - SIMON Thierry
Ceux qui aiment tuer. Tueurs en série: une tragédie américaine.
Grancher France 1994 In-8 ( 215 X 140 mm ) de 240 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 797574
|
|
|
PUYRAVEAU Paul
Associations et fiscalité. Création, fonctionnement, dissolution.
Couverture souple. Broché. 95 pages.
Référence libraire : 209069
|
|
|
PYCKE
Mémoire couronné en réponse à cette question: Quel était l'état de la législation et des tribunaux ou cours de justice dans les Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changemens que la Révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, on opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle ?
Bruxelles, P.J. De Mat 1823 295pp., publié dans et extrait de "Mémoires sur les questions proposées par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles qui ont remporté les prix en M.DCCC.XXII et M.DCCC.XXIII" (T.4), in-4, pages toujours non coupées, quelques rousseurs, J104109
Référence libraire : J104109
|
|
|
PYCKE
Mémoire couronné en réponse à cette question: Quel était l'état de la législation et des tribunaux ou cours de justice dans les Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changemens que la Révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, on opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle ?
295pp., publié dans et extrait de "Mémoires sur les questions proposées par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles qui ont remporté les prix en M.DCCC.XXII et M.DCCC.XXIII" (T.4), in-4, pages toujours non coupées, quelques rousseurs, J104109
|
|
|
PÂQUES Michel et SCHOLSEM Jean-Claude
L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du Droit ?. Commission Université-Palais, Université de Liège, Volume 73, 10-2004.
Bruxelles, Maison Larcier, 2004. 16 x 24, 271 pp., broché, très bon état.
Référence libraire : 103.960
|
|
|
Péan Pierre
La république des Malettes - Enquête sur la principauté Française de Non-Droit.
Fayard, 2011 - Fort et dense in-8, broché, couverture à la malette ( mal fermée ), 481 pages, bel exemplaire.
Référence libraire : 14760
|
|
|
PÉCAUT Pierre-F.
PETIT TRAITÉ DE MORALE SOCIALE. Programme 1902
Garnier Frères, Paris, sans date. Reliure pleine percaline d'éditeur. 18 x 12 x 1 cm. II + 200 + IV pages.
Référence libraire : VBA-185
|
|
|
Pélégri Jean
Les Oliviers de la Justice: Réédition intégrale du texte de 1959 avec des documents sur le film de James Blue et Jean Pélégri Les Oliviers de la Justice (1962) (Collection France-Algérie)
Edition Atlantis 1999 150 pages 1x20x15cm. 1999. Broché. 150 pages. Publié en 1959 'Les Oliviers de la Justice' est un roman de Jean Pélégri qui se déroule à Alger au début de la guerre d'indépendance algérienne (1954-1955). Le récit suit un jeune homme qui retourne d'France pour assister à l'agonie de son père un événement qui déclenche une réflexion sur son enfance sa famille installée en Algérie depuis plus d'un siècle et les relations complexes souvent secrètes entre les communautés musulmane et européenne
Référence libraire : 8292
|
|
|
PÉRIER Casimir. SOULT Maréchal. MARRAST (Armand).-
Procès en diffamation.-
M. Casimir Périer, Président du Conseil et M. le Maréchal Soult, Ministre de la Guerre contre M. Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune. Cours d'Assises de la Seine. Présidence de M. Moreau. Audience du 29 octobre 1831. Paris. Plassan. (1831). In-8 (142 x 220mm) attaché par une ficelle, sans couverture, 114 pages. Rousseurs et petits défauts mais assez bon exemplaire.
Référence libraire : ORD-8270
|
|
|
Pétillon Louwers Kuck
Codes et lois du Congo Belge. Textes annotés d'après les rapports du Conseil colonial les instructions officielles et la jurisprudence des tribunaux - 4e éd. revue corrigée et augmentée
M. Weissenbruch imprimeur du Roi 1934 in8. 1934. Cartonné.
Référence libraire : 100121883
|
|
|
PÎRÎZÂDE IBRAHIM HAYRULLAH BEY, (Ottoman / Turkish statesman), (1859-1934).
Autograph letter signed 'Selânik Vâlisi Hayrullah' addressed to Ottoman court or headquarters of Ittihad ve Terakki (Union and Progress Party).
Very Good Turkish, Ottoman (1500-1928) Original paper autograph letter handwritten signed by Pirizade Ibrahim Hayrullah Bey. 22x14 cm. In Ottoman script. Paper with the letterhead of 'Selânik Vilâyeti' [i.e. Governorship of Salonica]. AH: 1326 = AD: 1910. With its elqab, letter has 10 lines. A legible script in Turkish with Arabic letters. Letter warns interlocutors against Bulgarian atrocities. Hayrullah Bey was a statesman who held various positions in the last period of the Ottoman Empire. He was born in 1859 in the rooted Pirizade family in Istanbul. His father was the head of the State Department of Shura and Shaykh al-Islam Pirizâde Mehmed Sahip Molla (1838-1910), and his mother was Hekimbasizade Fahrünisa Hanim. There are also two sheikh al-islams among their great grandfathers. Ibrahim Hayrullah Bey, a member of the Committee of Union and Progress, rapidly rose to state administration after the declaration of the 2nd Constitutional Monarchy. In September 1909 he was appointed Governor of Thessaloniki.
|
|
|
Quadruppani (Serge).
Un coupable idéal Knobelspiess.
Un volume broché de format in 8°de 246 pp.; illustrations au centre du volume. Couverture illustrée. Bel état. Voir les photos.
|
|
|
QUEENEY (Kathryn M.)
DIRECT BROADCAST SATELLITES AND THE UNITED NATIONS
, Aalphen / Rijn, Sijthoff & Noordhoff 1978, in-8, rel. sous jaquette, bon état hormis qq. annotations au crayon, XVII-330p.
Référence libraire : 23977
|
|
|
QUETANT Guy-Patrice
Guide pratique des prud'hommes.
Couverture souple. Broché. 278 pages.
Référence libraire : 209068
|
|
|
QUETEL Claude
L'Effrayant Docteur PETIOT Fou ou coupable?.
Perrin Paris 2014 In-8 ( 180 X 110 mm ) de 207 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Référence libraire : 144473
|
|
|
QUESNAY DE BEAUREPAIRE
Le Panama et la République.
Couverture souple. Broché. 304 pages. Rousseurs.
Référence libraire : 12925
|
|
|
QUESNAY DE BEAUREPAIRE
Le Panama et la République.
Couverture souple. Broché. 304 pages. Rousseurs. Dos réparé. Cachet.
Référence libraire : 105757
|
|
|
QUERLIN Marise
Les ventres maudits. Les filles-mères. Suivi de La tragédie des anges.
Couverture souple. Broché. 254 pages. Rousseurs. Jaquette illustrée.
Référence libraire : 85687
|
|
|
QUERLIN Marise
Les ventres maudits. Les filles-mères.
Couverture souple. Broché. 231 pages. Rousseurs.
Référence libraire : 138770
|
|
|
QUEENEY (Kathryn M.)
DIRECT BROADCAST SATELLITES AND THE UNITED NATIONS
rel. sous jaquette, bon état hormis qq. annotations au crayon
|
|
|
Quennell, Peter & Hodge, Alan (editors)
History Today : May 1979
No marks or inscriptions. No creasing to covers. A very clean very tight copy with bright unmarked boards and no bumping to corners. 69pp. Periodical magazine with feature articles on Opponents of King John - Northern Barons against the Monarch, Old Sarum - A pocket Borough, the Royal Navy 1782-1814, Mr Justice Holmes in England 1866, the Polish-Prussian War of 1831 - part 1 Grochow, Chimurenga! The Mashone War in Rhodesia, Greek Fire in the West, Roman aids to beauty plus book reviews and letters.
|
|
|
R.-G. Réau
Les Crimes des Conseils de Guerre
1926. Paris Éditions du Progrès Civique 1926. Broché 11 cm x 18 cm XVIII+ 335 pages. Texte de R.-G. Réau préface de Henri Guernut Secrétaire Général de la Ligue des Droits de l'Homme. Bon état
Référence libraire : 19801
|
|
|
R.C. Van Caenegem
Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement - TOME I - TEXTES 1320-1453 - Première série recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique
S.C.T. / Bruxelles 1966 in4. 1966. Broché.
Référence libraire : 100095994
|
|
|
RABAN Louis-François (Damville 1795 - Paris 1870).-
Discussion sur le droit d'aînesse entre Cadet Vilain et Vilain l'Aîné.-
Paris. Les Mds de Nouveautés. 1826. In-32 (63 x 68mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 1f., 26 pages. Des rousseurs sinon bon état. Rare. Edition originale.
Référence libraire : ORD-13952
|
|
|
RABAN Louis-François (Damville 1795 - Paris 1870).-
Le Nain bleu.-
Paris. Les Mds de Nouveautés. 1826. In-32 (63 x 68mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 30 pages. Des rousseurs sinon bon état. La page de titre annonce la parution du Nain rouge le lundi 1er mai 1826. Rare. Edition originale.
Référence libraire : ORD-13953
|
|
|
RABAN Louis-François (Damville 1795 - Paris 1870).-
Le Nain rouge.-
Paris. Les Mds de Nouveautés. 1826. In-32 (63 x 68mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 28 pages. Des rousseurs sinon bon état. La page de titre annonce à paraître incessamment le Nain vert (sans doute jamais paru). Rare. Edition originale.
Référence libraire : ORD-13954
|
|
|
RACINE A., SOMERHAUSEN C., DEBUYST Chr., LEJOUR G., RENARD G. et BRAY L. de
"La déchéance de la puissance paternelle en Belgique; essai d'analyse sociologique; C.E.D.J., N° 3."
Bruxelles, Centre d'Etude de la Délinquance Juvénile (C.E.D.J.), 1960. 16 x 24, 368 pp., 39 tableaux, dont 1 dépliant, broché, bon état (couverture défraîchie).
Référence libraire : 48535
|
|
|
Racida Dati - Claude Askolovitch
Je vous fais Juge
Le Grand Livre du Mois, 2007. Format 12x19 cm, reliure editeur, 232 pages. Tres bon etat.
Référence libraire : 16682
|
|
|
RADZINSKY Edvard
RASPOUTINE l'Ultime Vérité.
JC Lattès Paris 2000 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 607 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Référence libraire : 929436
|
|
|
Raj, Kaleeswaram (Author)/ Chelameswar, Justice Jasti (Author)
Constitutional Concerns – Writings on Law and Life
Tulika Books 2022. Hardcover. New. 160 pages. 9.21x6.14x0.67 inches. Tulika Books hardcover
Référence libraire : x-8195055982 ISBN : 8195055982 9788195055982
|
|
|
Ralph Thomas (director); Richard Gordon (novel); Nicholas Phipps (screenwriter); James Robertson Justice, Michael Craig, Leslie
Doctor in Love Original screenplay for the 1960 film
London: J. Arthur Rank 1959. Final Draft script for the 1960 film. <br /> <br /> Based on Richard Gordon's 1957 novel. The fourth film in Rank's popular "Doctor" series and the first not to feature actor Dirk Bogarde as Dr. Simon Sparrow although Bogarde would return for the next film in the series "Doctor in Distress" in 1963. The series follows the frequently romantic comic antics of a group of young doctors. <br /> <br /> Set and shot on location in London.<br /> <br /> Green titled wrappers noted as Semi-final Script on the front wrapper dated 14-12-59. Title page present dated December 1959 with credits for screenwriter Nicholas Phipps and novelist Richard Gordon. 128 leaves with last page of text numbered 127. Mimeograph duplication rectos only. Pages Near Fine wrapper Very Good plus bound internally with a silver prong. J. Arthur Rank unknown
Référence libraire : 151138
|
|
|
Ralph Thomas director; Richard Gordon novel; Jack Davies screenwriter; Leslie Phillips Harry Secombe James Robertson Justice
Doctor in Trouble Original photograph from the 1970 film
London: Rank Organisation 1970. Vintage full-color still photographs from the 1970 UK film. <br/><br/>A doctor is in love with a woman but doesn't have time to propose to her before she leaves on a cruise to the Mediterranean. The doctor decides to join the cruise but getting the opportunity to romance the woman of his dreams proves difficult. <br/><br/>8 x 10 inches with no borders as issued. Tiny creases else Near Fine. Rank Organisation unknown books
Référence libraire : 132883
|
|