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BERRIAT SAINT-PRIX (Charles)
La Justice révolutionnaire. Août 1792-Prairial an III. D'après des documents originaux la plupart inédits. Deuxième édition
Paris, Lévy Frères, 1870 gr. in-8, XXXI-490 pp., demi-basane bordeaux, dos à nerfs (reliure postérieure). Petits frottis au dos et sur les mors. Annotations au crayon sur quelques pages.
Referencia librero : 211191
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Cour d'Assises du Vaucluse, audience du 30 avril 1844. PROCES de M. l'abbé Moutonnet.
Avignon, Seguin aîné, 1844 in-8, 40 pp., broché. Rousseurs.
Referencia librero : 211754
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JACOMET (Pierre)
Le Palais sous la Monarchie de Juillet. 1830-1848. Préface de Henri-Robert
Paris, Plon, 1927 in-12, VII-290 pp., broché.
Referencia librero : 211972
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VAILLANDET (P.)
Rapports de Louis-Henri Lefébure. commissaire du Pouvoir exécutif du Vaucluse (1793-an II)
Avignon, Musée Calvet, 1932 in-8, 72 pp., broché.
Referencia librero : 212348
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BOULOISEAU (Marc)
Délinquance et répression. Le Tribunal correctionnel de Nice. (1800-1814). Préface par Roger Aubenas
Paris, Bibliothèque Nationale, 1979 in-8, 313 pp., broché.
Referencia librero : 212542
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VINCENTI (Aimé)
Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.
Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., toile bleue, premier plat de couverture conservé (reliure moderne). Papier taché et piqué par endroits.
Referencia librero : 212550
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MAURICE (Gilles)
Comment fut installé le tribunal révolutionnaire à Orange en 1794.
Orange, octobre 1974 in-8, [82] pp., dactylographié, broché.
Referencia librero : 212929
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VINCENTI (Aimé)
Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.
Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., broché. Envoi.
Referencia librero : 215259
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[GREFFIERS]
Edit du Roy.. Pour la réünion des greffiers alternatifs des hôtels de ville aux anciens & autres bas officiers. Donné à Versailles au mois d'avril 1710. Registré en Parlement le 3 juin 1710
Rennes, veuve de François Vatar, 1710 in-4, 8 pp., en feuilles.
Referencia librero : 215468
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TROIMAUX (E.)
Le Palais de Justice pendant la guerre. (4 août 1914 - 1er août 1916). Préf. de Me Ch. Chenu
Paris, Sirey et Léon Tenin, 1916 in-12 carré, XI-382 pp., broché.
Referencia librero : 224892
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HENRION DE PANSEY (Pierre-Paul-Nicolas)
De la compétence des juges de paix. Neuvième édition augmentée d'une notice sur la vie de l'auteur par M. Rozet, avocat
Paris, Barrois et Duprat, 1831 in-8, XXXII-580 pp., broché. Qqs rousseurs.
Referencia librero : 660435
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[DROIT PÉNAL] BEAUMETZ (Bon Albert Briois de)
Rapport du Comité chargé de proposer à l'Assemblée Nationale un projet de Déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance criminelle.. Séance du 29 septembre 1789
Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 16 pp., dérelié.
Referencia librero : 660584
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[MAGISTRATURE] CHABROUD (Charles)
Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire.. Prononcée le 30 mars 1790
À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., dérelié.
Referencia librero : 660610
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BEAUMETZ
Rapport fait à l'Assemblée Nationale. au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance Criminelle
A Paris, chez Baudouin, s.d. in-8, 20 pp., dérelié.
Referencia librero : 661330
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[RÉFORME JUDICIAIRE] DU PORT (Adrien-Jean-François)
Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés. présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 59 pp.
Referencia librero : 661386
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[JUSTICE] OUDART (C.-P.)
Discours. prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, au nom et en présence des membres du comité de recherches de la municipalité de Paris, suivi de la réponse de M. le président de l'Assemblée nationale et de quelques pièces
S.l., 1790 in-8, 24 pp. dérelié.
Referencia librero : 661399
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[RÉFORME JUDICIAIRE] THOURET (Jacques-Guillaume)
Discours à l'Assemblée Nationale. en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du Pouvoir judiciaire. Séance du 24 mars 1790
Paris, chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 22 pp., dérelié.
Referencia librero : 663772
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[JUSTICE DE PAIX]
Loi contenant règlement pour la procédure en la Justice de Paix.. Donnée à Saint-Cloud le 26 octobre 1790
Nevers, Veuve Le Febvre, 1790 in-4, 16 pp. Deux petits trous de ver dont un dans la marge inférieure.
Referencia librero : 663953
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[JUGES DE PAIX] THOURET (Jacques-Guillaume)
Projet de décret contenant réglement pour la procédure en la justice de paix.
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.
Referencia librero : 663962
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[RÉFORME PROCÉDURALE] THOURET (Jacques-Guillaume)
Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle.. Lu à l'Assemblée Nationale le mardi 29 septembre 1789
Paris, Baudouin, 1789 in-8, paginé 17 à 24, dérelié.
Referencia librero : 663963
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[DROITS de la DÉFENSE]
Décret de l'Assemblée Nationale sur la réformation de quelques points de la Jurisprudence criminelle.. Des 8 et 9 octobre 1789
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié.
Referencia librero : 664149
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[ORFÈVRES]
Arrest de la cour des Monnoies, qui condamne Martin Laignier, Maître orfèvre de la ville de Paris, à être banni à perpétuité du royaume, pour avoir abusé du poinçon de la Maison commune des Orfèvres de Paris.. Du 22 août 1766
Paris, Imprimerie Royale, 1766 in-4, 8 pp.
Referencia librero : 664942
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[PRÉSIDENTS de COURS d'ASSISES]
Décret impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidents des Cours d'Assises.. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811
Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp.
Referencia librero : 665113
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[CÉRÉMONIES PUBLIQUES]
Décrets impériaux et avis du Conseil d'État relatif aux cérémonies publiques.
Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 3 pp.
Referencia librero : 665114
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[CÉRÉMONIES PUBLIQUES]
Décret impérial concernant le rang à prendre dans les cérémonies publiques par les membres des Cours de justice crimelles spéciales.. Au quartier impérial d'Austerlitz, le 16 frimaire an XIV
Paris, Rondonneau, s.d. in-4, 2 pp.
Referencia librero : 665115
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[PRÉSIDENTS de COURS d'ASSISES]
Avis du Conseil d'État portant solution de trois questions sur les prérogatives accordées aux Présidents des Cours d'Assises par le Décret impérial du 27 février 1811.. Au quartier impérial de Moscou, le 13 octobre 1812
Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp.
Referencia librero : 665116
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[GRENOBLE]
Observations sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. en ce qui concerne la classement de la cour d'appel de Grenoble
Grenoble, Baratier, s.d. in-8, 15 pp., broché, couv. factice. Qqs mouillures claires.
Referencia librero : 665401
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PERROSSIER (C.)
Le Procès de Saint-Sever.. Pièces officielles. Précédé d'une notice biographique sur le R. P. d'Audiffret
Valence, Vercelin, 1892 in-12, 165 pp., broché. Envoi.
Referencia librero : 665416
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PIOLLET (M.)
Audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Grenoble du 16 octobre 1888. Discours.. Etude sur MM. de Bérulle Père et Fils, premiers présidents du Parlement de Grenoble de 1760 à 1790
Grenoble, Baratier et Dardelet, 1888 in-8, 62 pp., broché.
Referencia librero : 665594
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BERGER (E.)
Audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Grenoble du 3 novembre 1869. Discours.. Le Parlement de Dauphiné
Grenoble, Baratier et Dardelet, 1869 in-8, 115 pp., broché.
Referencia librero : 665651
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PIOLLET (M.)
Audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Grenoble du 16 octobre 1888. Discours.. MM. de Bérulle et le Parlement de Grenoble de 1760 à 1790
Grenoble, Baratier et Dardelet, 1888 in-8, 62 pp., broché.
Referencia librero : 665652
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GARIEL (Hyacinthe)
La Cour et le barreau.. Journal de ce qui s'est passé en 1780 et 1781 au sujet de l'affaire de l'ordre des avocats du Parlement de Dauphiné. De la cessation en juillet 1780 et de la reprise en juin 1781 de leurs fonctions ; avec la copie des interrogatoires, délibérations, arrêts, correspondance entre le procureur général et le garde des sceaux, etc. Publié pour la première fois
Paris, Prudhomme et Blanchet, juin 1844 in-8, 16 pp., broché.
Referencia librero : 665657
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DUHAMEL (André)
Les Démêlés du Parlement du Dauphiné et de l'ordre des avocats. 27 juin 1780-18 juin 1781. Etude historique lue à la séance de rentrée de la conférence des avocats stagiaires le 23 décembre 1874
Grenoble, Allier Père et Fils, 1875 in-8, 44 pp., broché.
Referencia librero : 665658
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[TRIBUNAL CRIMINEL EXTRAORDINAIRE]
Décrets de la Convention Nationale relatifs au Tribunal criminel extraordinaire. Des 13 et 15 mars 1793
Orléans, Jacob, (1793) in-4, 4 pp. Petit travail de ver dans la marge, sans atteinte au texte.
Referencia librero : 667008
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[JUSTICE À AVIGNON]
Loi relative à l'établissement d'un Tribunal criminel à Avignon.. Donnée à Paris, le 27 novembre 1791
Beauvais, Desjardins, 1792 in-4, 4 pp.
Referencia librero : 667052
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COLLECTIF
Le Palais de justice de Paris. son monde et ses mœurs. Par la presse judiciaire parisienne. Préface de M. Alexandre Dumas fils
Paris, Librairie-Imprimeries Réunies, 1892 in-4, XVIII-400 pp., nombreuses ill. in-t. dont certaines à pleine page, pl. en couleurs, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, couverture conservée (reliure postérieure). Dos passé, petits frottements aux mors. Le premier plat de couverture est restauré par du scotch en fond de cahier.
Referencia librero : 225652
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[DISCIPLINE MILITAIRE] EMMERY (Jean-Louis-Claude)
Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux.. 15 septembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., dérelié.
Referencia librero : 226352
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[JUSTICE].
La Désolation des procureurs et autres personnes du Palais. ou Le Petit mystère
Paris, Imprimerie de Demonville, 1789 in-8, 16 pp., dérelié.
Referencia librero : 226620
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[PROCÉDURE PENALE]
Décret de l'Assemblée nationale. sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle. Des 8 & 9 octobre 1789
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., en feuiles.
Referencia librero : 216869
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DUNOYER (Alphonse)
Deux jurés du tribunal révolutionnaire.. Vilate "le petit maître", Trinchard "l'homme de la nature"
Paris, Perrin, 1909 petit in-8, XI-332 pp., frontispice, pl. et fac-similés dont un dépl., demi-veau blond, dos à nerfs orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Bel exemplaire.
Referencia librero : 216951
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BALME (Pierre)
Un mystère "policier" en Limagne. L' Affaire Pélissier-Seguin. Maringues-Riom, 1860-1865
Clermont-Ferrand, de Bussac, 1952 gr. in-8, 64 pp., ill. in-t., 1 planche, broché.
Referencia librero : 217304
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[JUSTICE] [PAREIN (Pierre Mathieu)]
L' Exterminateur des Parlements.. Par l'auteur de l'Extrait du charnier des Innocents
Paris, Imprimerie de la Cour du Parlement, septembre 1789 in-8, 29 pp., en feuilles, cousu.
Referencia librero : 221029
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[DUPIN (André-Marie-Jean-Jacques)]
Précis pour Madame la Maréchale Brune. contre le sieur Martainville
[Paris], Imprimerie d'Évert, s.d. (1819) in-4, 12 pp., 34 pp. [Pièces justificatives], dérelié.
Referencia librero : 222890
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ROUTHIER (Guillaume)
Faculté de droit de Paris. Sujet de la thèse.. 1° Procédure civile. Des actions qui sont de la compétence des juges-de-paix, et des personnes qui peuvent les intenter et y défendre. - 2° Procédure criminelle. Du tribunal du juge-de-paix, considéré comme juge de police. L'acte public sur la matière ci-dessus, sera soutenu, le 22 avril prochain (...). [Avec :] Thèse. 1° Sur les actions de la compétences des juges-de-paix dans la procédure civile. - 2° Du tribunal du juge-de-paix considéré comme juge de police dans la procédure criminelle
Paris, Imprimerie de Migneret, 1820 n-4, titre, 30 pp., déreliés. Feuillet de titre détaché.
Referencia librero : 222936
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[BERRYER (Pierre-Antoine)]
Observations préliminaires pour le baron Canuel. lieutenant-général des armées du Roi, inspecteur-général d'infanterie
[Paris], Imprimerie d'Anthelme Boucher, s.d. (1818) in-4, 11 pp., dérelié.
Referencia librero : 222944
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STABENRATH (Charles de).
Le Palais de justice de Rouen.
Rouen, Edet, Surville, 1842 in-8, XI-212-[2] pp., frontispice, demi-veau brun, dos à nerfs ornés de liserés dorés et de fleurons à froid, couverture conservée (reliure moderne). Ex-libris monogrammé. Bon exemplaire.
Referencia librero : 232481
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FOSSÉ D'ARCOSSE (Maxime).
Le Retable du Palais de Justice.
Paris, Malet, 1912 in-8, 24 pp., agrafé, sous couverture. Couverture usée, rousseurs.
Referencia librero : 226844
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DESMAZES (Charles)
Le Bailliage du Palais Royal de Paris.
Paris, Willem et Daffis, 1875 in-12, 81 pp., demi-basane brune, dos lisse, filets dorés (reliure de l'époque). Ex-libris Yves Louis Mongrolle.
Referencia librero : 227684
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LENOTRE (Louis-Léon-Théodore Gosselin, dit G.)
Babet l'empoisonneuse... ou l'empoisonnée.
Collection Drames judiciaires d'autrefoisParis, Perrin et Cie, 1927 in-12, 236 pp., biblio., broché.
Referencia librero : 229076
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BLUCHE (François).
Les Magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie
Paris, Economica, 1986 gr. in-8, 481 pp., index et biblio., broché. Couverture tachée.
Referencia librero : 229394
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