‎Procès‎

‎ROY (Jules).‎

‎Le Grand naufrage. Le procès Pétain (23 juillet-15 août 1945).‎

‎Julliard, 1966, in-8°, 317 pp, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎"Le maréchal Pétain fut-il un traître ou non ? Les Français qui crurent en la parole du vainqueur de Verdun et le firent roi en 1940 ont-ils été trompés par lui ? Comme je n'ai jamais grenouillé dans les marais de Vichy, de Londres et d'Alger, mon propos se borne à ce qui fut dit sous les hauts plafonds dorés de la première chambre du Palais de justice. J'ai écouté les témoins, les juges, le procureur général et les avocats de la défense, sondé leurs paroles et leurs silences, et beaucoup observé le visage de l'accusé. Pourquoi n'aurais-je pas apporté aussi mon propre témoignage de soldat qui, pendant plus de deux ans, a aimé le maréchal Pétain et lui a obéi ? Ce procès fut atroce et se déroula comme un drame. Pour ma part, je lève la main droite et je jure de dire, même quand elle est gênante, toute la vérité, rien que la vérité. S'il en existe une, elle doit se trouver dans un cri de l'âme." (Jules Roy) — "Ancien de l'armée d'armistice, J. R. s'est senti directement concerné par la condamnation de Pétain en 1945. Vingt ans après, dans ce livre passionné où l'historien cède souvent la place au soldat, il ouvre de nouveau le dossier du procès, qu'il raconte minutieusement, pour conclure, plus fermement qu'aucun des livres parus ces dernières années sur ce sujet, à la non-trahison." (Revue française de science politique, 1967) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

Referenz des Buchhändlers : 6109

‎Roy Jules‎

‎Le Grand naufrage : Chronique du procès Pétain‎

‎Albin Michel Dos carré collé 1995 In-8 (13,1 x 20,1 cm), dos carré collé, 315 pages ; traces sur les plats et les tranches, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referenz des Buchhändlers : vk982

‎roy-henry ( bruno )‎

‎vidocq du bagne à la préfecture‎

‎l'archipel 2001 in 8 broché 356 pages notes sources et bibliographie‎

Referenz des Buchhändlers : 1970

‎RUEL (Jean).‎

‎Affaire Ruel.L'affaire Dreyfus de la Justice Civile.‎

‎Paris, Librairie de Propagande Socialiste, 1904, 1 broché. in-8 de 150-(2) pages ;‎

‎Le Pasteur Jean Ruel de Tournon, Président de la commission qui dirige l'école protestante de Tournon fût accusé par La Ligue des Droits de l'Homme de Tournon de détournement d'argent et fût contraint à démissionner.Ce disant innocent et injustement condamné, il se défend en publiant cet ouvrage.‎

Referenz des Buchhändlers : 17722

‎Ruggieri Francesca‎

‎Il volto costituzionale del processo penale. Indagine giurisprudenziale alla ricerca di valori condivisi‎

‎br.‎

‎Ruta, Anna Maria (a cura di)‎

‎Futurismo in Sicilia. Catalogo della mostra (Taormina, 27 maggio-16 ottobre 2005)‎

‎Mm 170x240 Volume nella sua brossura originale con bandelle, 192 pagine profusamente illustrate in nero e a colori. Copia in condizioni di nuovo - brand new. Spedizione in 24 ore dalla conferma dell'ordine. " Il volume mette in luce i rapporti che legarono il futurismo siciliano, caratterizzato da una sua cifra inconfondibile di solarità e cromatismi mediterranei, alle altre espressioni del futurismo nazionale, rivelando l'originalità e la carica innovativa del movimento nel processo di modernizzazione e di rinnovamento culturale della Sicilia e dell'Italia negli anni tra le due guerre. La documentazione iconografica affianca alle più riconosciute prove degli artisti siciliani le opere di alcuni grandi maestri: Balla, Boccioni, Depero, Dottori e altri."‎

‎Révolte des canuts‎

‎Notices biographiques sur les principaux condamnés de Lyon.‎

‎Paris, Pagnerre, s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-8, titre, (1)-16-(6) pages non coupées, paginées 291 à 307 ;‎

‎En 1834 les canuts et les républicains de Lyon se révoltent contre la Monarchie de Juillet, les principaux leaders arrétés par le préfet Gasparin, seront déportés.‎

Referenz des Buchhändlers : 9104

‎S.a.‎

‎La Tragedia Di Bologna Il Processo Murri‎

‎Mm 230x305 Due volumi rilegati in uno: La tragedia di Bologna Il processo Murri parte prima, pp. 238, Parte II pp. 520 con 111 incisioni. Rilegatura in mezza tela con una piegatura ad un angolo. Piatti originali riportati. Opera in buone condizioni. SPEDIZIONE IN 24 ORE DALLA CONFERMA DELL'ORDINE. WORLDWIDE DELIVERY.‎

‎SABBATIER J.‎

‎AFFAIRE DE M. LE MARQUIS DE FLERS, conseiller référendaire à la Cour des comptes : Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur...... Procès recueilli par J. Sabbatier, directeur de la Tribune judiciaire (Cour impériale de Paris, 1re chambre, présidence de M. le premier président Devienne, audiences des 29 et 30 novembre 1861) Extrait de la Tribune judiciaire‎

‎Paris Auguste DURAND 1861 -in-8 broché un volume, broché vert in-octavo (paperback in-octavo)(23,5 x 15,7 cm), dos et couverture verts imprimés en noir(brown spine and cover printed), toutes tranches lisses, sans illustration (no illustration), fines et trés légères rousseurs habituelles, 79 pages, 1861 Paris Auguste DURAND Editeur,‎

‎EDITION ORIGINALE .........RARE EXEMPLAIRE...........en bon état (good condition). bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 22783

‎Sabbi Luca‎

‎Il contraddittorio nel processo tributario‎

‎br. Questo lavoro affronta lo studio del principio del contraddittorio processuale quale indefettibile componente di un giusto processo tributario. Questo principio, poco approfondito nell'ambito processuale, ha da alcuni anni recuperato attenzione più che altro nella sua applicazione al procedimento amministrativo-tributario, anche grazie alla giurisprudenza della Corte di Giustizia dell'Unione Europea. La ricerca condotta delinea le non irrilevanti differenze strutturali tra il contraddittorio vero e proprio della fase processuale e quello c.d. endoprocedimentale, evidenziando la funzione e le criticità che caratterizzano o dovrebbero caratterizzare quest'ultimo. Muovendo dall'analisi della due process of law clause - dalle sue origini negli ordinamenti inglese e statunitense - per giungere a una comparazione con la sua trasposizione nell'art. 111 della Costituzione, si è cercato di comprendere se il contraddittorio previsto dall'art. 111, comma 2, della Costituzione sia applicabile a tutti i processi, incluso quello tributario, e se, in caso affermativo, il processo tributario sia conforme a tale disposizione. In particolare, si è analizzato se i limiti probatori, in primis il divieto di prova testimoniale, siano compatibili con le garanzie di un giusto processo tributario e con l'attuazione di un contraddittorio pieno ed effettivo e, in caso negativo, quali potrebbero essere le soluzioni e gli interventi legislativi necessari.‎

‎Sacada del Processo Remissorial, Hecho Con Decreto‎

‎Vida Admirable y Muerte Preciosa de la Venerable Madre Soror Rosa de Santa Maria Perüana en Lima de la Tercera Orden de Predicadores‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 0428663354.G ISBN : 0428663354 9780428663353

‎Sack, B.G.; Sack, Benjamin Gutl; Hayes, Saul (Preface)‎

‎Canadian Jewish Archives, New Series, Number Four (4), Canadian Jews - Early in This (20th/Twentieth) Century‎

‎x + 102 pages. Black and white reproduction of one-page photo-montage entitled Editorial Staff, Jewish Canadian Eagle & Canadian Jewish Chronicle. "We believe that these pages constitute an addition to the small shelf of Canadian Jewish histories, a supplement to Sack's volume which is the premier book of Jewish Canadiana." - from v. Chapters include: Unmarked with moderate wear. Staining to edges of textblock. Binding intact. A sound copy of this important work. Book‎

‎SADE, Donatien François Alphonse de‎

‎Oeuvres complètes du marquis de Sade. Edition définitive. (15 volumes)‎

‎1962 A Paris, Au Cercle du livre Précieux - 1962 - Édition limitée à 2000 exemplaires, sur vélin pur fil du Marais, n° 268 - 15 volumes in-8, plein chagrin rouge; tranches de tête dorées; décor à froid et en doré sur les plats et le dos, nom de l'auteur, titre et tomaison en doré au dos - 657 p. + 694 p. + 556 p. + 378 p. + 446 p. + 476 p. + 462 p. + 576 p. + 602 p. + 522 p. + 430 p. + 650 p. + 438 p. + 472 p. + 534 p. - Iconographie hors texte en N&B - PREVOIR UNE AUGMENTATION DE FRAIS DE PORT EN CAS D'ENVOI POSTAL‎

‎Bon état - Tome I: Léger coup porté sur la tranche supérieure de l'ouvrage - Tome IV: Coins inférieur émoussés - Tome XII: Coins supérieurs émoussés‎

Referenz des Buchhändlers : 114188

‎SAGNIER, Christine.‎

‎L'Affaire Landru. Grands Procès. Le déroulement des faits, les protagonistes, l'enquête, le procès, les nouvelles hypothèses.‎

‎1999 Editions de Vecchi, 1999, 1 volume in-8 de 143 pages, broché.‎

‎bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 70316

‎SAINT ROMME (H.)‎

‎Lettre d'un défenseur aux accusés d'avril.‎

‎In-8, broché, couverture papier moderne, 12 p., non coupé. Paris, Pagnerre, 1835.‎

‎Édition originale.‎

Referenz des Buchhändlers : 25056

‎SAINT-GERMAIN PHILIPPE (matricule 3407)‎

‎LES PRISONS DE L'EPURATION‎

‎P., La Librairie française,1975. In-8 broché, 214 pages.‎

‎SAINT-SIMON (Henri-Claude de Rouvroy Duc de).‎

‎Mémoires suivi d'Additions au Journal de Dangeau : 8 tomes( I-VIII),‎

‎Gallimard NRF "Bibliothèque De La Pléiade", 1982-1988. 8 volumes in-12 reliés (17,5 x 11 cm), reliure éditeur plein cuir vert, dos lisse orné de filets dorés, rhodoïd, jaquette imprimée et étui gris, puis étui blanc imprimé de l'éditeur, 1776-1728-1664- 1568-1744- 1504- 1648 et 1904 pages - Edition établie par Yves Coirault.. Ces volumes contiennent : Tome I : Mémoires (1691-1701) Appendice Relation du procès intenté pour la préséance par M. le Maréchal-Duc de Luxembourg... - tome II : Mémoires (1702-1708) Appendice Mémoire sur l'«étrange conduite» de Madame de Lussan (1707) - Tome III : Mémoires 1707-1710) Appendice Le Mariage du prince de Léon - Tome IV : Mémoires (1711-1714) - Tome V : Mémoires (1714-1716) Appendices Projets de protestation contre l'abaissement de la dignité de duc et pair Lettre du duc d'Orléans au chancelier Pontchartrain - Tome VI : Mémoires (1716-1718) Appendices Requêtes de Messieurs les ducs et pairs Mémoire en faveur de la liberté du commerce Extrait sur le pays de l'Alleu - Tome VII : Mémoires (1718-1721) - Tome VIII : Mémoires (1721-1723) Appendices Reliquat des additions au Journal de Dangeau Le Bonheur des Neufville-Villeroi. Très bon état et complet des 8 volumes pour ce qui concerne les Mémoires de saint-Simon.‎

Referenz des Buchhändlers : 33804

‎Sali Maria Clara; Napoli Gabriella‎

‎Appello civile. Tecniche redazionali. Come non scrivere un atto di appello‎

‎brossura Guida sintetica alla corretta redazione di un atto di appello, tenuto conto dei principi normativi e della relativa elaborazione giurisprudenziale. Un intero capitolo è dedicato ad esempi concreti, espunti da casi trattati dalla Corte di Appello di Catania. Le parti teoriche sono riprese in schede riassuntive, per una immediata visualizzazione degli argomenti trattati.‎

‎SALVAING François‎

‎Un romancier au Palais, chroniques judiciaires.‎

‎Messidor, 1992. 14 x 21, 265 pp., nombreux dessins, broché, bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 28139

‎SANOIS (Jean-François-Joseph de La Motte-Geffrard, comte de).‎

‎Journal du Comte de Sanois, depuis le 4e . may 1785. jusqu’au 25 janvier 1786. Mémoire dicté à Besançon la nuit du samedy 7. au dimanche 8 de may 1785. en continuant le dimanche 8. à deux bas officiers prisonniers comme lui dans les prisons militaires de cette ville Nota. Ce mémoire a été remis par le captif à M. Gilbert président de la Chambre de vacation à Charenton le 21. 7bre 1785 et retiré du greffe de Me Fremin Greffier où cette pièce était demeurée, après l'élargissement du prisonnier.‎

‎, , 1786. Manuscrit in-folio réglé (22 x 32,5 cm) de (2)-162 pp., quelques feuillets laissés vierges, vélin sur ais de bois (reliure de l’époque). Titre manuscrit sur le plat supérieur à l'encre du temps : Journal du Comte de Sanois sortant de la Maison de force de Charenton où il a été détenu au secret depuis le 4. may 1785 jusqu'au 25 janvier 1786. Premier cahier. Mémoire dicté à Besançon (suivi sur le dos, en long :) Journal manuscrit du comte de Sanois May 1786 7bre 1787.‎

‎Le Comte de Sanois et son Journal : Une Plongée Historique au Coeur des Lettres de Cachet. Le journal manuscrit de Jean-François-Joseph de La Motte-Geffrard, comte de Sanois, représente un témoignage rare et précieux des abus de pouvoir sous l'Ancien Régime en France. Ce document, rédigé entre mai 1785 et janvier 1786, est bien plus qu'un simple récit autobiographique : il est une protestation poignante contre les lettres de cachet, ces instruments de justice arbitraire qui permettaient l'incarcération sans procès.Dans cet article, nous explorons les événements qui ont conduit à la rédaction de ce journal, son contenu et son impact historique. En mettant en lumière les luttes personnelles du comte de Sanois et leur résonance sociopolitique, nous espérons offrir un aperçu complet de cette époque tumultueuse.Le Contexte Historique : Les Lettres de Cachet. Les lettres de cachet, symbole du despotisme royal, permettaient au souverain d'ordonner l'emprisonnement d'un individu sans procès. Bien que souvent utilisées pour écarter des opposants politiques, elles étaient également exploitées dans des conflits familiaux ou financiers, comme ce fut le cas pour le comte de Sanois.Jean-François-Joseph de La Motte-Geffrard était un aide-major des Gardes françaises et chevalier de l’ordre de Saint-Louis. Accusé de dilapidation et de banqueroute frauduleuse, il fut enfermé à la maison de force de Charenton sur demande de sa propre famille. Cette détention arbitraire souligna les abus systémiques des lettres de cachet, offrant une illustration tragique de leur utilisation dans des affaires privées.Le Journal du Comte de Sanois : Une Déclaration de Défense. Une Rédaction en Captivité. Le comte de Sanois a commencé la rédaction de son journal en mai 1785, alors qu’il était emprisonné à Besançon. Ce mémoire fut dicté à deux officiers prisonniers comme lui, reflétant une volonté farouche de préserver son histoire et de préparer sa défense. Revu et corrigé après sa libération en janvier 1786, le manuscrit présente un récit organisé et soigneusement structuré en chapitres thématiques, chacun abordant un aspect de sa vie ou de son procès.Une structure précise. Le journal est divisé en plusieurs chapitres qui abordent les accusations portées contre lui, les conflits familiaux et financiers, ainsi que les épisodes marquants de sa vie. Voici quelques-uns des chapitres les plus notables :Accusations et Répliques : Une réfutation détaillée des charges de dilapidation et de banqueroute frauduleuse.Conflits Familiaux : Des descriptions poignantes de sa relation tendue avec sa fille et ses frères cadets.Procès et Transferts : Les étapes de son emprisonnement et de sa détention à Charenton.Vie Privée et Mariage : Des réflexions sur sa femme et les événements marquants de leur union.Un témoignage unique. Le manuscrit, relié sur ais de bois, est à la fois une pièce historique et un instrument de défense. Il illustre la volonté de Sanois de faire entendre sa voix, même en captivé, contre des accusations qu’il considérait comme infondées.Un procès au service d’une cause plus grande. L’Intervention de Pierre-Louis de Lacretelle Le comte de Sanois bénéficia de l’assistance de Pierre-Louis de Lacretelle, un jeune avocat et écrivain brillant. Lacretelle publia en 1786 un « Mémoire pour le comte de Sanois sortant de Charenton », qui attaquait directement l’usage des lettres de cachet.Cet écrit transforma une affaire privée en un sujet de débat public, exposant les dérives des pratiques judiciaires de l’Ancien Régime. Les arguments de Lacretelle, présentés avec éloquence et conviction, furent déterminants pour sensibiliser l’opinion publique.Une Affaire Politique. Le cas du comte de Sanois devint rapidement emblématique d’une lutte contre l’arbitraire royal. En effet, la critique des lettres de cachet était à l’époque un sujet de discorde majeure entre les défenseurs des libertés individuelles et les partisans de l’absolutisme monarchique. En portant cette affaire devant le tribunal de l’opinion publique, Lacretelle et Sanois contribuèrent à affaiblir la légitimité de ces pratiques.Impact et héritage. Une Victoire Symbolique. Bien que l’affaire n’ait pas conduit à une suppression immédiate des lettres de cachet, elle a joué un rôle clé dans leur abolition en 1790. Le courage de Sanois et l’habilité rhétorique de Lacretelle ont contribué à l’effritement progressif de l’autoritarisme royal.Un Héritage DocumentéLe journal du comte de Sanois reste aujourd’hui une source inestimable pour les historiens. Il offre un aperçu unique sur les luttes d’un individu face à un système oppressif, tout en éclairant les dynamiques sociales et juridiques de la fin de l’Ancien Régime.Le cas de Jean-François-Joseph de La Motte-Geffrard, comte de Sanois, révèle les failles d’un système judiciaire où les libertés individuelles étaient sacrifiées sur l’autel de l’autorité royale. Son journal manuscrit, à la fois confession et plaidoyer, est un témoignage éloquent de l’injustice de son époque.Aujourd’hui, ce document inspire par sa force et rappelle l’importance de la lutte pour les droits fondamentaux. En donnant la parole à ceux qui furent réduits au silence, l’histoire du comte de Sanois continue de résonner comme un appel à la justice et à l’équité.‎

Referenz des Buchhändlers : 11680

‎SAPORI, Julien - Préfacé par Pierre Joxe‎

‎Crimes et châtiments en Picardie sous l'Ancien Régime‎

‎2012 Editions L'à part - 2012 - In-8, broché - 235 p. - Quelques illustrations en N&B‎

‎Bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 106328

‎Satoshi Nishioka/Ed Cancellation of the Sayama Discrimination Trial, Demanding the Immediate Release of the Unfaithful Kazuo Ish‎

‎Sayama Discrimination Trial No. 76 Appeal for retrial Protest against dismissal decision‎

‎Not Available N.A. Soft Cover. Fine. The book is in fine condition. Not Available paperback‎

Referenz des Buchhändlers : 2090502113708789

‎Satta Salvatore‎

‎Il mistero del processo‎

‎Satta Salvatore Il mistero del processo. , Adelphi 1994-02-19, Piatti e dorso lievemente segnati dal tempo. Libro complessivamente in buonissimo stato. Buono (Good) . <br> <br> Copertina flessibile <br> 128<br> 88-459-1053-9‎

‎SATTLER, Detlev‎

‎Wiederaufnahme des Strafprozesses nach Feststellung der Konventionswidrigkeit durch Organe der Europäischen Menschenrechtskonvention. Dissertation.‎

‎Freiburg im Breisgau, 1973. XXIII, 128 S. Kart.‎

‎Erstberichterstatter: Theo Vogler, Zweitberichterstatter: Hans-Heinrich Jescheck.‎

Referenz des Buchhändlers : 611407

‎SAULNIER, F.‎

‎Le procès du poète Théophile et le Conseiller Jacques Bonnier, Sr de Champelin (1624)‎

‎RENNES, Imp. E. Prost - 1908 - Tiré à part du Bulletin de la Société Archéologique d'Ille-et-Vilaine, T. XXXVIII - In- 8 - Broché - 7 pages Envoi de l'auteur‎