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‎Sociologia‎
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‎TRIGER (Robert)‎

‎L' Ancien évêché du Mans avant la Révolution. et la maison d'arrêt de l'évêché de 1793 à 1805‎

‎Le Mans, A. de Saint-Denis, 1914 in-8, 143 pp., ill. et plans in-t et h.-t., broché. Dos renforcé par du scotch.‎

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Referência livreiro : 132279

‎SOL (Eugène)‎

‎La Prison, l'exil, les pontons.‎

‎Paris, Champion, 1933 gr. in-8, 521 pp., broché. Dos abîmé.‎

‎Vachon, 4557. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 136086

‎ELLIS (William)‎

‎Leçons progressives de Science Sociale.. Traduit de l'anglais sur la 2e édition par A. Ducamp‎

‎Paris, Guillaumin, 1875 in-12, XXXI-144 pp., broché. Qqs rares rousseurs.‎

‎Méthode d'éducation interactive (ou l'éducation par le questionnement inspiré de la maïeutique) mis en pratique par le pasteur Ellis, sur le sujet délicat des sciences sociales. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 136089

‎[PRISONNIERS POLITIQUES] SAINT-JUST (Antoine-Louis-Léon de)‎

‎Rapport relatif aux personnes incarcérées. Du 8 ventôse, l'an 2‎

‎S.l.n.d. (1794) in-8, 15 pp. broché.‎

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Referência livreiro : 136264

‎PRÉSERVATIF tout puissant contre les assertions futures de M. Bricogne ainé.‎

‎Paris, Béchet, 1822 in-8, 36 pp., broché.‎

‎Sur un procès concernant un Receveur général du département des Bouches-du-Rhône au sujet d'un loyer. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 136966

‎NOUVEL (Edouard)‎

‎Le Collège Sainte-Barbe.. La vie d'un collège parisien de Charles VII à nos jours. Préface du président Édouard Herriot‎

‎Paris, Collège Sainte-Barbe et association amicale des anciens élèves, 1948 gr. in-8, 310 pp., front. en couleurs, index, broché, couv. rempliée illustrée. Usures à la couv. Ex-libris Yves Louis Mongrolle.‎

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Referência livreiro : 138337

‎SILVY (Auguste)‎

‎Essai d'une bibliographie historique de l'enseignement. secondaire et supérieur en France, avant la Révolution‎

‎Paris, Société générale d'éducation et d'enseignement, (1894) in-8, 149 pp., toile châtaigne, dos lisse avec pièce de titre, tranches mouchetées (reliure moderne). Rares rousseurs.‎

‎Extrait du Bulletin de la Société générale d'éducation et d'enseignement, 1894.Monographie du conseiller d'État Auguste Silvy (mort en 1898) nous donnant un aperçu de la transmission des savoirs de 1500 à 1892. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 138384

‎BOUQUET (Henri-Louis)‎

‎L'Ancien Collège d'Harcourt et le lycée Saint-Louis.. Notes et documents pour la plupart inédits‎

‎Paris, Typographie Delalain frères, 1891 in-8, XV-734-[1] pp., nbses ill. in-t. dont un dessin de Rochegrosse, intitulé "L'Escholier normand", en frontispice, broché, couv. rempl. Renforts de scotch au dos, déchirure à la page de titre sans manque.‎

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Referência livreiro : 138453

‎BRETIGNERES DE COURTEILLES‎

‎Les Condamnés et les prisons. ou réforme morale, criminelle et pénitentiaire‎

‎Paris, Perrotin et Tessier, 1838 in-8, [4]-VIII-402 pp., tabl. dépl., demi-basane verte maroquinée, dos lisse orné, tranches marbrées (rel. de l'époque). Rousseurs, prononcées en début d'ouvrage. Bon exemplaire.‎

‎Fondateur de la colonie de Mettray, Bretignères de Courteilles examine dans cet ouvrage le système pénitentiaire français, et à partir des réflexions de Tocqueville et de Beaumont, le compare au système en place en Pennsylvanie et propose d'adopter le même système dans notre pays, ce qui tendrait à l'abolition de la peine de mort et à un régime carcéral sévère.En annexe, on trouve des Notes et documents officiels extraits du rapport de MM. Demetz et Blouet sur les pénitenciers des Etats-Unis.Envoi de l'auteur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 138864

‎[JUSTICE] BARENTIN (Charles-Louis-François de Paule de)‎

‎Mémoire pour M. Barentin, sur la dénonciation dans laquelle il est nommé, et qui a donné lieu à la plainte de M. le Procureur du Roi au Chatelet.‎

‎S.l.n.d. in-8, 32 pp., Rousseurs.‎

‎Barentin fut garde des Sceaux à la fin du règne de Louis XVI (1788-1789).Martin & Walter, I, 1577. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 139752

‎[DROIT MARITIME] BARROT (Jean-André)‎

‎Opinion ou suite de son rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes.. Séance du 29 messidor an 6‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor an 6 (août 1798) in-8, 6 pp., dérelié.‎

‎Barrot était juge au tribunal de Langogne, en Lozère et député de ce même département.Martin et Walter, 1800. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 139798

‎CHABROUD (Charles)‎

‎Essai sur l'organisation de la justice en France.‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 19 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, 6564. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140129

‎DES RENAUDES (Martial Borye)‎

‎Opinion sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial. Séance du 6 pluviose an 9‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An 9 (1801) in-8, 30 pp., broché, sous couverture de papier rouge un peu postérieure.‎

‎Fils d'un avocat corrézien, des Renaudes se fit remarquer dès l'âge de 23 ans, simple diacre encore, pour son éloge funèbre de Louis XV à la Cathédrale de Tulle (1774). Devenu un proche de Talleyrand durant l'époque révolutionnaire, il survécut également à tous les régimes et mourut sous la Restauration. Il s'oppose dans ce texte à la création d'un tribunal « hors des limites constitutionnelles ». - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140300

‎BRUNEL (Mathieu-Ismaël)‎

‎Opinion sur l'affaire de Louis Capet.‎

‎S.l.n.d. in-8, paginé de la page 353 à la page 362, dérelié.‎

‎Martin et Walter, 5475. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140344

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BRUNEL (Mathieu-Ismaël)‎

‎Opinion sur l'affaire de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de l'Hérault.Martin et Walter, 5475. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140345

‎[INSTRUCTION PRIMAIRE] LANTHENAS (François-Xavier)‎

‎Rapport et projet de décret sur l'organisation des Ecoles primaires.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 24 pp.‎

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Referência livreiro : 140438

‎[PEINE DE MORT] DU PORT (Adrien-Jean-François)‎

‎Opinion sur la peine de mort.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 22 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, 12236. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140618

‎[JURÉS] DU PORT Adrien-Jean-François‎

‎Plan d'exécution des jurés au civil.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Adrien Duport avait été député de la noblesse de Paris aux Etats-Généraux.Martin et Walter, 12238. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140625

‎[NIÈVRE] GOSSIN (Pierre-François)‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale rendu sur la protestation de la municipalité & du Disctrict de Corbigny, contre le placement du Tribunal de ce District.. Précédé du Rapport fait au nom du comité de constitution, dans la séance du 23 Septembre‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎Protestation du district de Corbigny, dans la Nièvre, qui conteste la décision de l'Assemblée nationale de situer le tribunal de district à Lorme. Le décret rappelle que "toutes municipalités, districts et départements qui se permettraient de suspendre directement ou indirectement l'exécution des décisions prises par l'Assemblée" se placeraient en situation délictueuse vis-à-vis de la représentation nationale.Non cité par Martin & Walter. Absent de Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140833

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LAMBERT (Charles)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de la Côte-d'Or.Martin et Walter, 18853. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140852

‎VALERY (Antoine-Claude Pasquin, dit)‎

‎Sainte-Périne.. Souvenirs contemporains‎

‎Paris, Ponthieu et Cie, 1826 grand in-12, XI-[1]-256 pp., broché, couverture bistre imprimée. Légèrement défraîchi.‎

‎Édition originale.Un sujet novateur pour le début du XIXe siècle, l'amour au moment de la saison des regrets, car "tout ce qui est naturel et vrai peut se dire".Constatant que "la société renferme d'ordinaire le besoin et la faculté d'aimer dans une petite et fugitive portion de vie, époque d'enthousiasme et de folie, pendant laquelle l'on n'a presque jamais le temps ni les moyens de bien chercher et de bien choisir", l'auteur (1789-1847), bibliothécaire des palais de Versailles et du Trianon, s'intéresse à l'éclosion des doux sentiments entre un homme retiré des affaires, "une âme vive et tendre" et une "femme infortunée" mais d'un caractère d'une "inaltérable douceur". Le cadre de cette romance est l'hospice Sainte-Périne, où moururent Barras et la duchesse d'Abrantès, et qui fut transféré à Auteuil en 1860 au moment du percement de l'actuelle avenue Marceau.Exemplaire non rogné. Qqs rousseurs, petit manque au dos, couverture un peu cornée.Quérard, X, 21. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 142195

‎FAUCHER (Léon-Léonard-Joseph).‎

‎De la Réforme des Prisons.‎

‎Paris, Angé, 1838 in-8, VII-290-[2] pp., demi-veau brun, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Mors abîmés, coiffe supérieure usée.‎

‎Directeur de plusieurs journaux politiques sous la Monarchie de Juillet, auteur de nombreux ouvrages, Léon Faucher publie cet ouvrage en pleine effervescence sur la question des prisons. Charles Lucas commença la réflexion sur le système carcéral en 1828 ; Tocqueville et Beaumont avaient, en 1833, rapporté leur enquête sur le système américain avec l'exemple de la prison de Philadelphie. Faucher développe l'idée, inspirée du modèle anglais, du rôle prépondérant de l'éducation et du travail dans le système carcéral. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 142268

‎PÉNARD (Louis)‎

‎Du Rétablissement des Tours.‎

‎Paris, Librairie J.-B. Baillière et Fils, 1879 in-8, 65 pp., broché. Envoi.‎

‎Sur les enfants trouvés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 142317

‎LÉON (Antoine)‎

‎La Révolution française et l'éducation technique.‎

‎Paris, Société des études Robespierristes, 1968 in-8, VI-313 pp., index, broché.‎

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Referência livreiro : 144008

‎[PROCÉDURE CRIMINELLE] TRONCHET (François-Denis)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale, sur les difficultés qui se sont élevées pour l'exécution du décret des 8 & 9 octobre.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 36 pp., dérelié.‎

‎Charles Tronchet, le père de l'auteur, était déjà procureur au Parlement de Paris sous Louis XV et il avait transmis à son fils son goût pour les matières juridiques. François-Denis Tronchet devint avocat très jeune, reconnu par ses pairs. Il fut élu député de Paris aux Etats-Généraux et s'occupa principalement par la suite des questions relatives au droit. Ce texte évoque précisément la réforme de la procédure criminelle.Absent de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 144382

‎[INSTRUCTION PUBLIQUE]‎

‎Discussion sur l'enseignement mutuel. à la Chambre des Députés‎

‎Paris, Chez L. Colas, 1821 in-8, 40 pp., broché, couv. muette.‎

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Referência livreiro : 145377

‎[RASPAIL]‎

‎PROCÈS et défense de F. V. Raspail. poursuivi, le 19 mai 1846, en exercice illégal de la médecine devant la 8e chambre (police correctionnelle), à la requête du ministère public, et sur la dénonciation formelle des sieurs FOUQUIER, médecin du roi, et ORFILA, doyen de la Faculté de Médecine de Paris, agissant comme vice-président et président d'une association anonyme de Médecins‎

‎Paris, Chez tous les Marchands de nouveautés, mai 1846 in-8, 60 pp., cousu, sans couv. Qqs rousseurs et taches.‎

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Referência livreiro : 145599

‎LINGUET (Simon-Nicolas-Henri)‎

‎Mémoires sur la Bastille.‎

‎Londres, T. Spilsbury, 1783 in-8, 160 pp., frontispice, bradel papier marbré (reliure moderne).‎

‎Récit de la détention de Linguet à la Bastille entre le 27 septembre 1780 et le 19 mai 1782.Le frontispice montre Louis XVI sur un piédestal face aux ruines de la Bastille.Tourneux, III, 12318c. Martin et Walter, III, 21597. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 147307

‎Le LIVRE NOIR de Messieurs Delavau et Franchet. ou répertoire alphabétique de la police politique sous le ministère déplorable ; ouvrage imprimé d'après les registres de l'administration ; précédé d'une introduction, par M. Année‎

‎Paris, Moutardier, 1829 4 vol. in-8, bradel demi-percaline rose à coins, dos orné, couv. cons. (reliure postérieure).‎

‎Le Clère, Bibliographie critique de la police, 20 : "L'introduction est surtout un historique de la police politique, des origines de Rome "au temps honteux où M. Delaveau était le préfet de M. Franchet, où M. Vidocq était le colonel de M. Delaveau." Le corps de l'ouvrage est une reproduction des rapports du préfet et de ses officiers de paix (actuels commissaires d'arrondissement de Paris). Très important index alphabétique de tous les personnages cités." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 147935

‎[ROCHE (Achille)].‎

‎Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République.. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats‎

‎Paris, Prévot, 1831 in-8, 268 pp., broché. Annotations sur la page de garde, rousseurs.‎

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Referência livreiro : 150227

‎FÉRON (Louis), REY (Alfred)‎

‎Histoire du Corps des Gardiens de la Paix.. Ouvrage publié sous les auspices de M. Louis Lépine, préfet de Police. Préface de M. Waldeck-Rousseau‎

‎Paris, Firmin-Didot et Cie, 1896 in-4, 735 pp., nbses ill. noir et blanc in-t., 44 pl. en couleurs, demi-chagrin vert à coins, dos lisse orné de filets dorés alternant avec des symboles de la République, tête dorée, couv. cons. (rel. de l'éditeur). Coins usés.‎

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Referência livreiro : 150275

‎[PLAIDOYER PRO DOMO] [MARCHAND (Guillaume-Simon)]‎

‎Mémoire justificatif. [Suivi de :] Supplément au Mémoire justificatif‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1795) 2 parties en un vol. in-8, 23-[3]-40 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Guillaume-Simon Marchand (1768-?) avait été juge au tribunal du 1er arrondissement de Paris pendant la Terreur. Arrêté et destitué après le 9 thermidor, il proteste dans ces deux écrits contre les accusations de Cavaignac qui le présentaient comme un partisan de Robespierre.Martin & Walter, 22963 et 22964. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 151269

‎[PRISONS]‎

‎Préfecture de Police. Rapport à M. le Ministre de l'Intérieur. au sujet des modifications introduites dans le régime du pénitencier des jeunes détenus‎

‎Paris, Panckoucke, 1840 in-4, 20 pp., en feuilles, cousu.‎

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Referência livreiro : 153148

‎SARRAZIN (Albert)‎

‎Le Barreau de Rouen hier et aujourd'hui. (1788-1898). Discours prononcé le mardi 29 novembre 1898, dans la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires‎

‎Rouen, Brière, 1899 gr. in-8, 134 pp., front., ill. in-t., broché. Petits manques à la couverture, dos factice.‎

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Referência livreiro : 153156

‎LEGER (B.)‎

‎Les Opinions politiques des provinces françaises.. Les partis politiques. Géographie électorale‎

‎Paris, Recueil du Sirey, 1936 in-8, 266 pp., carte dépl., broché.‎

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Referência livreiro : 153984

‎[JURÉS] DU PORT (Adrien-Jean-François)‎

‎Plan d'exécution des jurés au civil.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp.,‎

‎Adrien Duport avait été député de la noblesse de Paris aux Etats-Généraux.Martin et Walter, 12238. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 154296

‎LA RÉFORME scolaire jugée par la presse catholique.‎

‎Bruxelles, Th. Lombaerts, 1884 in-8, 34 pp., dérelié, première de couv. cons. Déchirure sur la première de couv. et première page.‎

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Referência livreiro : 154900

‎ROBERT (J.-B. Magloire)‎

‎Adresse aux Chambres. La Police sous MM. les duc de Cazes, comte Anglès et baron Mounier.‎

‎A Paris, Lenormant, 1821 in-8, 216 pp., cartonnage papier (reliure de l'époque).‎

‎Pamphlet écrit contre la police secrète de la Restauration.Le Clère, n°875. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 156085

‎PARIS (Comte de)‎

‎De la situation des ouvriers en Angleterre.. Mémoire présenté à la commission d'enquête sur les conditions du travail‎

‎Paris, M. Lévy, 1873 in-8, 297 pp., demi-chagrin havane, dos à nerfs orné de filets, de fleurons et de pointillés dorés (rel. de l'époque). Bel exemplaire.‎

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Referência livreiro : 157016

‎[STATISTIQUES] ZAHN (Friedrich)‎

‎50 années de l'Institut International de Statistique.‎

‎S.l., (1934) in-8, VII-181 pp., broché.‎

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Referência livreiro : 157269

‎[AVEUGLES] MASSIEU (Jean-Baptiste)‎

‎Rapport sur l'établissement des aveugles-nés. et sur sa réunion à celui des sourds-muets, fait au nom des Comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation des biens nationaux, des finances et de constitution‎

‎Paris, Imprimerie de la rue Notre-Dame des Victoires, 1791 in-4, [2]-16 pp., dérelié.‎

‎Jean-Baptiste Massieu (1743-1818), curé de Cergy, avait été nommé évêque constitutionnel de l'Oise en 1791.Martin & Walter, 23353. Absent de Granier (qui cite un autre rapport de Massieu sur les sourds-muets). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 157414

‎BONAPARTE (Mathilde)‎

‎L.S. à M. Collet-Meygret. Directeur général de la Sûreté Publique‎

‎Paris, 11 juin, 1855 in-4, 2 pp. sur double feuillet, apostille au crayon ; trace de colle au recto en bordure intérieure.‎

‎Lettre de recommandation pour un des protégés de la princesse, Louis Chevalier :"L'accueil, qu'à ma recommandation vous avez bien voulu faire à M. Courtois, attaché aux bureaux de la Presse du Ministère de l'Intérieur, m'encourage à vous demander la même bienveillance pour un jeune homme pauvre, sans famille, sans amis à Paris, auquel je m'intéresse très sincèrement et qui se contentera de peu pour commencer. Ce jeune homme annonce des goûts littéraires qui méritent d'être sérieusement encouragés. M. Alexandre Dumas s'est chargé de lui servir de guide. Il ne lui manque plus que le pain de chaque jour. J'ai pensé que peut-être, M. Petit pourrait le faire comprendre dans la réorganisation de ses bureaux (…)."Il semble que la lettre n'aie pas eu l'écho escompté, puisqu'on lit en apostille : "Répondre que je regrette, mais que je n'ai pas de vacance."Fille de Jérôme, frère de Napoléon, Mathilde était connue pour soutenir les arts, de s'être entourée et d'avoir lancée quelques protégés dont elle fit parfois la fortune. Aussi, à ses réceptions mondaines dans son Hôtel rue de Courcelles, puis rue de Berri et à Saint-Gratien, elle peuplait ses salons des personnalités les plus marquantes du monde artistique et littéraire.Pierre-Marie-Hector Collet-Meygret (1816-1876) était un personnage estimé de l'Empereur et de Persigny qui lui apportèrent une protection particulière ; conseiller de la préfecture du Rhône en 1849, Collet-Meygret avait largement soutenu la candidature du Prince Président qui le nomma sous-préfet de Saint-Étienne puis de Bézier, postes d'autant plus difficiles dans le contexte du coup d'état de 1851. En remerciement pour ces services, Persigny le fera nommé en 1853 au secrétariat général de la Préfecture de Police et, l'année suivante, comme directeur de la Sûreté Publique au ministère de l'Intérieur. Cependant en 1857, il fut disgrâcié, une enquête révélant de nombreux abus commis par Collet-Meygret (notamment d'avoir usé de son influence auprès de la presse, ou encore d'avoir décacheté la correspondance galante d'hommes politiques..) en plus de ses nombreuses spéculations douteuses. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 157782

‎BUHAN (Joseph-Michel)‎

‎L.A.S. aux Commissaires du gouvernement. près les tribunaux d'arrondissement du même département [Gironde]‎

‎Bordeaux, 19 nivôse an 12, 1804 in-4, 2 pp. papier bleuté avec en-tête du commissaire du gouvernement près le Tribunal de la Gironde, vignette "justice" ; petite mouillure en bordure.‎

‎Lettre du 19 nivôse (10 janvier 1804) du commissaire près le tribunal criminel du département de la Gironde, demandant d'établir "une liste alphabétique des noms de tous les individu qui ont été traduits depuis le 1er vendémiaire an 9 [23 septembre 1800] devant les tribunaux de justice correctionnelle ou devant ls jurys d'accusations"."Je vous invite à prescrire au greffier du tribunal (…) de rédiger cette liste le plus promptement possible. Il sera inutile d'y comprendre les prévenus qui ont été traduits au tribunal criminel en vertu de déclaration du jury d'accusation. Il suffira d'énoncer ceux qui ont été mis en liberté (…) et ceux qui ont été acquités ou condamnés par le tribunal correctionnel (…)."Joseph Michel Buhan (1755-1830) avait débuté au barreau de Bordeaux dès 1775, y était syndic des avocats en 1789. Il fut élu député de la Gironde en 1795, mais ne se présenta pas au Corps législatif. Après avoir refusé le poste de juge au tribunal de Cassation par le Sénat (mai 1800), il fut nommé procureur général près la cour criminelle de la Gironde, puis à la cour de Bordeaux pendant les Cent-Jours ; il fut succéssivement sous la Restauration, avocat, conseiller et président de la Chambre de Bordeaux.Belle vignette représentant la "Justice". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 159841

‎BLANCARD (René), BERNOT (Lucien)‎

‎Nouville, un village français.‎

‎Collection Travaux et mémoires de l'Institut d'ethnologie, LVIIParis, Institut d'ethnologie, 1953 in-8, VIII-447-[3] pp., avec 17 figures dans le texte et 4 planches hors-texte, broché.‎

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Referência livreiro : 161078

‎HAUSSONVILLE (Gabriel-Paul Othenin Le Clère d')‎

‎Lettre aux batonniers de l'ordre des avocats.‎

‎Paris, Michel Lévy frères, 1860 in-8, 44 pp., broché. Rousseurs.‎

‎À propos de la liberté de la presse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 161375

‎CANUEL (Simon)‎

‎Requête à Monsieur Meslier, juge d'instruction.‎

‎S. l., De l'Imprimerie d'Anth. Boucher, s. d. (1818) in-4, 8 pp., dérelié. Fortes rousseurs.‎

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Referência livreiro : 162007

‎[BEAUMONT (M.-A. Bonnin de la Bonninière, comte de)]‎

‎P.S. du Conseil de révision de la Division Lombarde.‎

‎Milan, 12 floreal an 6, 1798 in-folio, 4 pp. double feuillets, en-tête du Conseil de révision, "Division Française de la ci-devant Lombardie", gravure.‎

‎Procès-verbal dressé pour copie-conforme le 12 floréal (1er mai 1798) concernant le renvoi d'un jugement devant le conseil de guerre, pour vice de procédure."Le Conseil permanent de Révision de la division de Lombardie, composé (…) des citoyens Beaumont général de brigade, président, Lamotte chef de brigade, Desportes chef de bataillon à la 63ème, Olivier et Montmahou capitaines à la 24eme 1/2 brigade d'infanterie de ligne, tous cinq nommés par le général en chef de l'Armée d'Italie, (…) s'est réuni (…) pour procéder sur la demande du citoyen Pagliari commissaire du Directoire exécutif près le Conseil de guerre (…) à la révision du jugement rendu le 29 thermidor an 5 contre les nommés (…) condamnés [de 5 à 20 années de fer] (…) accusés de pillage en troupes et à main armée (…).Suivent le détail des causes du renvoi, citées en vertu de l'art. 30 de la loi du 13 brumaire (rappelant le rôle du président du Conseil de guerre) et de l'art. 16 et 17 de la loi du 18 vendémiaire (concernant les compétences et rôle du Conseil de guerre).Sauvé in extremis de l'échafaud par son régiment, en 1793 à Lyon, Marc-Antoine Beaumont (1763-1830) fut réintégré et employé à l'armée d'Italie entre 1794 et 1801. Nommé général en 1795, il servit sous Bonaparte puis sous Kilmaine, Masséna (bataille de Castiglione), Sérurier (siège de Mantoue) puis Dugua. Le commandant en chef de l'Armée d'Italie était alors en mai 1798, le général Brune.Pièce signée par le greffier et le capitaine rapporteur Montmahou.Belle vignette révolutionnaire s'inspirant de celle d'Aubernon, commissaire ordonateur en chef. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 162148

‎[PERIODIQUE]‎

‎Bulletins de la Société d'anthropologie de Paris.. Tome huitième [- dixième]. Année 1873 [-1875]‎

‎Paris, G. Masson, 1873-1875 3 forts vol. in-8, [4]-XXXVIII-[2]-976, [4]-XL-872 et [4]-XL-639 pp., demi-chagrin cerise à coins, dos à nerfs, simple filet à froid sur les plats, têtes mouchetées (reliure de l'époque). Traces de mouillures et d'humidité au début du volume II, mais bon exemplaire.‎

‎Cet important périodique scientifique fut publié sans discontinuer chez Masson de 1859 à 1899 ; la collection complète forme 40 volumes. En 1900, il se transforma en Bulletins et Mémoires de la Société d'anthropologie de Paris, qui continue de paraître.Exemplaire du baron Joseph de Baye (1853-1931), archéologue, géographe et voyageur, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. L'ouvrage passa ensuite à la collection de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 163370

‎[RÉORGANISATION DÉPARTEMENTALE] DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)‎

‎Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts & celui des tribunaux dans les départemens.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Février 1790 in-8, 17 p., dérelié.‎

‎Sur la question très politique des redécoupages territoriaux.Martin & Walter, II, 12176. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 163946

‎[PRISONS]‎

‎Maisons centrales de force et de correction. Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons. Lois, ordonnances, règlements ministériels, rapports au Roi et à la Société royale des Prisons ; extraits de comptes rendus aux Chambres législatives‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1836 petit in-4 carré, [2]-VII-141 pp., demi-basane bouteille, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Petits accrocs au premier plat, mais bon exemplaire.‎

‎Rare. Héritage partiel de l'Ancien Régime, les "maisons de force" étaient des prisons spéciales destinées à des détenus nécessitant une correction de leurs habitudes et de leurs mœurs (dit "correctionnaires") ; elles devinrent sous la Monarchie de Juillet des lieux d'expérimentation de nouveaux procédés envers les détenus. Ce rapport répercute justement les appréciations des directions de tous ces établissements sur le régime spécial de leurs maisons.Relié à la suite : Rapport au Roi sur les prisons départementales. Paris, Imprimerie Royale, mars 1837, [2]-87 pp.Exemplaire du jurisconsulte Jacques Berriat-Saint-Prix (1769-1845), titulaire de la chaire de procédure à la Faculté de droit de Paris, avec cachet humide au premier titre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 164068

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