‎Ethnologie‎

‎FAYE (Henry).‎

‎L'Instruction publique avant la Révolution.. D'après de récents travaux‎

‎Angers, Germain et Grassin, 1885 in-8, 32 pp., broché. Quelques rousseurs.‎

‎Extrait de la Revue d'Anjou. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235063

‎BOYER (Michel).‎

‎Notice biographique sur le père Moissenet. dernier supérieur du collège-séminaire de l'Oratoire du Mans, et premier principal de ce même collège ; chanoine-honoraire de l'église cathédrale, officier de l'université, etc‎

‎Au Mans, Fleuriot, 1842 in-8, 38 pp., bradel demi-percaline bleue, couverture (roussie) conservée (reliure postérieure). Traces blanches sur la reliure. Charnière interne ouverte.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235145

‎SCELLE (Georges).‎

‎Théories relatives à l'esclavage en Espagne au XVIIe siècle.‎

‎Paris, Geuthner, 1912 in-8, 28 pp., broché.‎

‎Tiré à part de la Revue d'Histoire des Doctrines Economiques et Sociales, cinquième année, 1912. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235165

‎BALLIÈRE (Achille).‎

‎Les Aventures du marquis de Rochefort et de l'auteur.. [Dans les prisons françaises, dans la Presqu'île Ducos, durant l'évasion de Nouméa, et pendant l'exil, avec suite en France]‎

‎Paris, Henri Jouve, s.d. (1904) in-12, titre, 374 pp., percaline Bradel verte, pièce de titre noire, tête mouchetée, couverture conservée (reliure un peu postérieure). Traces d'humidité sur le haut des deux plats.‎

‎Unique édition de ce témoignage intéressant, mais qui n'est pas de 1874, comme le donne Le Quillec, reproduisant la date de l'envoi de Rochefort à l'auteur qui figure en exergue ; les chapitres terminaux relatant les élections législatives de 1902 et les municipales de 1904 suffisent à infirmer cette datation.L'architecte Édouard-Achille Baillière (1840-1905) participa aux combats de la Commune dans un registre mineur. Déporté en Nouvelle-Calédonie, il s'évada avec Rochefort, Paschal Grousset et Jourde. Ce sont ses pérégrinations d'après qu'il narre ici ; et comme il rendit responsable Rochefort de son expulsion de Bruxelles, le dénigre soigneusement dans cet ouvrage, qui fut le dernier qu'il publia.Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Archives nationales). Le Quillec, 283. O'Reilly, Nouvelle-Calédonie, 206 (donne 1903 comme date d'édition, ce qui est plus proche de la réalité, mais encore incorrect ; on se demande quand les bibliographes parcourront réellement les livres qu'ils décrivent). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235196

‎SURINGAR (Willem Hendrik).‎

‎Considérations sur la réclusion individuelle des détenus.. (traduit du Hollandais sur la 2e édition corrigée). Précédées d'une préface et suivies du résumé de la question pénitentiaire, par L.-M. Moreau-Christophe‎

‎Paris, Mme Bouchard-Huzard [Imprimerie de Paul Dupont], Amsterdam, J.H. et G. Van Heteren, 1843 in-8, VIII pp., 132 pp., un f. n. ch., broché sous couverture verte imprimée, non coupé.‎

‎Unique traduction française des Gedachten over de eenzame opsluiting der gevangenen (Leeuwarden, 1842), défense d'un système d'incarcération rigoureusement individuelle. Le juriste Willem Hendrik Suringar (1790-1872) était alors membre de la Commission administrative des prisons d'Amsterdam, et s'était beaucoup investi auprès des détenus de Leeuwarden (Leuwarde). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235244

‎KOENIGSWARTER (Louis-Jean).‎

‎Études historiques sur le développement de la société humaine.. L'achat des femmes. - La vengeance et les compositions. - Le serment, les ordalies et le duel judiciaire.‎

‎Paris, Auguste Durand [Imprimerie de Hennuyer], 1850 in-8, [2] ff. n. ch., 237 pp., broché sous couverture verte imprimée. Dos abîmé.‎

‎Unique édition. C'est l'un des travaux d'histoire du droit du juriste Louis-Jean Koenigswarter (1814-1878), qui se spécialisa ultérieurement dans les questions économiques, tout en travaillant dans la banque familiale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235250

‎MEYNADIER (Jean-Louis).‎

‎Des Récidives en matière criminelle.. Mémoire adressé à M. le ministre de l'intérieur, suivi d'une pétition aux chambres tendant à obtenir l'adoption du système pénitentiaire‎

‎Valence, Marc Aurel frères, Paris, Ab. Cherbuliez, Alex-Gobelet , 1836 in-8, 63 pp., en feuilles. Rousseurs.‎

‎Jean-Louis Meynadier (1790-1860) était alors pasteur à Valence depuis 1834 ; cette plaquette livre une suite d'observations qui lui auraient été faites par un ancien juré rencontré lors d'une séance de la Cour d'assises de la Drôme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235299

‎HAMON (Augustin).‎

‎Les Leçons de la guerre mondiale.‎

‎Paris, Giard & Brière, 1917 in-8, XV-365 pp., broché. Papier bruni.‎

‎Le Nantais Augustin-Frédéric-Adolphe Hamon (1862-1945, surnommé An Diaoul par les pieux Bretons) fut un théoricien passé de l'anarchisme au socialisme SFIO, puis, à la fin de la Seconde guerre mondiale, au communisme. Mais tous ses travaux manifestent surtout un vrai fond libertaire, que les différents partis ont eu du mal à récupérer et canaliser. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235401

‎LAGNEAU (Gustave).‎

‎Conséquences démographiques qu'ont eues pour la France les guerres depuis un siècle..‎

‎Paris, 1892 in-8, 72 pp., avec un grand tableau en dépliant hors texte, broché. Déchirure à la couverture.‎

‎Extrait du Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques.Le médecin vénérologue Gustave-Simon Lagneau (1827-1896) se préoccupa aussi beaucoup de démographie, d'hygiène et d'anthropologie, à partir de 1860 : et la question de la dépopulation de la France au XIXe siècle figure parmi ses deux thèmes de recherche principaux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235489

‎[PRISONS].‎

‎République française. Ministère de l'Intérieur [- de la justice]. Code des prisons [- Code pénitentiaire]. ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministérielles concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'intérieur, de 1670 à 1845, suivi d'une table chronologique et d'une table alphabétique des matières. Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe [publié par les soins de M. L. Herbette / F. Duflos / Grimanelli / Schramek / Jost / Élisée Becq / L. Fleys / E. Leroux]‎

‎Paris, Paul Dupont, Melun, Imprimerie administrative, 1870 - 1947 28 vol. in-8, demi-chagrin ou demi-basane, dos à nerfs, pièces de titre et tomaison cerise, tranches mouchetées (reliure du XXe). Disparates de taille des volumes, des dos insolés, quelques accrocs à des pièces de titre, dos des vol. XXIV et XXVI assez défraîchis.er janvier‎

‎Exceptionnelle et rarissime collection, quasiment complète jusqu'en 1940 (à l'exception de la première partie du volume VI, concernant les actes du 1er janvier au 30 juin 1875) de cette publication officielle, à la diffusion très restreinte, en-dehors des ministères de tutelle et des établissements pénitentiaires. C'est là l'unique source juridique et jurisprudentielle officielle du régime carcéral jusqu'au milieu du XXe siècle : en effet, la codification de ces matières, jusque là auparavant dispersées dans le Code pénal, le Code de procédure pénale, les différentes lois pénitentiaires ne fut effective qu'avec la publication du Code pénitentiaire de 2022, avec entrée en vigueur au 1er mai de cette dernière année. Aussi, si ce Code des prisons ne constituait pas un code au sens juridique du terme, mais formait plutôt un recensement des textes de lois, arrêtés, décrets et circulaires relatifs à l’administration pénitentiaire, il était proche de l'exhaustivité, et se présente comme une source de référence pour connaître l'évolution des dispositions légales relatives à l'administration des peines. Après la seconde guerre mondiale, paraîtront encore neuf volumes (XXIX à XXXVII) pour les dispositions du 1er janvier 1941 jusqu'au 31 décembre 1967.Les trois premiers volumes seuls ne proviennent pas de la première édition, procurée par Moreau-Christophe, mais correspondent à la réimpression anastatique de 1938-1939, pour les volumes parus entre 1845 et 1862 ; de même, curieusement, le volume XV (réimpression de 1947). Les chiffres entre crochets précédant les collations ou le sous-titre indiquent l'année de publication du volume.I. [1938] [2] ff. n. ch., 508 pp. - II. [1938] De 1846 à 1856 : [2] ff. n. ch., 462 pp. - III. [1939] De 1856 à 1861 : [2] ff. n. ch., 237 pp. - IV. [1870] De 1862 à 1869 : [2] ff. n. ch., 566 pp. - V. [1872] Du 1er janvier 1870 au 30 juin 1872 [jusque 1873] : [3] ff. n. ch., 545 pp., un f. n. ch. d'errata. - VI. [1887] Du 1er juillet 1875 au 31 décembre 1875 : [3] ff. n. ch., pp. 281-528. Manque la première partie correspondant au premier semestre 1875. - VII. [1887] Du 1er janvier 1876 au 31 décembre 1878 : 424 pp. - VIII. [1888] Du 1er janvier 1879 au 31 mai 1882 : 309 pp. - IX. [1889] Du 1er juin 1882 au 31 décembre 1884 : 426 pp. - X. [1890] Du 1er janvier 1885 au 31 décembre 1886 : 490 pp. - XI. [1890] Annexes aux années 1883, 1884 et 1886. Règlement général du service et du régime des prisons de courtes peines affectées à l'emprisonnement en commun (maisons d'arrêt, de justice et de correction) : XVI pp., un f. n. ch., 320 pp. - XII. [1890] Du 1er janvier 1887 au 31 décembre 1888 : 426 pp. - XIII. [1890] Du 1er janvier au 31 décembre 1889 : 476 pp. - XIV. [1895] Du 1er janvier 1890 au 31 décembre 1894 : 587 pp. - XV. [1947] Du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899 : 486 pp. - XVI. [1912] Du 1er janvier 1900 au 31 décembre 1905 : [2] ff. n. ch., 390 pp. - XVII. [1905] : Du 1er janvier 1906 au 31 décembre 1910 : 494 pp. - XVIII. [1918] Du 1er janvier 1911 au 31 décembre 1916 : [2] ff. n. ch., 489 pp. - XIX. [1922] Du 1er janvier 1917 au 31 décembre 1920 : [2] ff. n. ch., 468 pp. - XX. [1924] Du 1er janvier 1921 au 31 décembre 1922 : [2] ff. n. ch., 432 pp. - XXI. Années 1923-1924 : 575 pp., manquent les feuillets de faux-titre et de titre. - XXII. Années 1925-1927 : 732 pp., manquent les feuillets de faux-titre et de titre. - XXIII. Années 1928-1930 : 567 pp., manquent les feuillets de faux-titre et de titre. - XXIV. Années 1931-1932 : 377 pp., manquent les feuillets de faux-titre et de titre. - XXV. [1947] Du 1er janvier 1933 au 31 décembre 1934 : [2] ff. n. ch., 246 pp. - XXVI. [s.d.] Années 1935-1936 : non chiffré. - XXVII. [1947] Du 1er janvier 1937 au 31 décembre 1938 : 574 pp. - XXVIII. [1946] Du 1er janvier 1939 au 31 décembre 1940 : 550 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235515

‎FEILLET (Alphonse)‎

‎La Misère au temps de la Fronde et saint Vincent de Paul.‎

‎Paris, Didier et Cie, 1868 in-12, VIII-564 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs orné d'un monogramme répété (reliure de l'époque). Rousseurs.‎

‎Nouvelle édition. L'ouvrage n'est en rien anecdotique, mais offre un excellent tableau d'histoire sociale sur la première moitié du XVIIe siècle, notamment dans les provinces.Exemplaire au chiffre de Maxime Du Camp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235565

‎GEORGE (Henry).‎

‎Progrès et pauvreté.. Enquête sur la cause des crises industrielles et de l'accroissement de la misère au milieu de l'accroissement de la richesse. Le remède. Traduit de l'anglais par P.-L. Le Monnier‎

‎New York, Robert Schalkenbach Foundation, 1960 in-8, XIV-533 pp., demi-percaline verte, premier plat de couverture conservé (reliure de l'époque). Cachet de la Bibliothèque des avocats.‎

‎Seconde édition parue en français (la première en 1925) de ce classique américain. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235621

‎LECLERC (Lucien).‎

‎La Politique et l'influence du Club de l'Hôtel Massiac.‎

‎S.l., 1937 in-8, 22 pp., agrafé. Mouillures.‎

‎Ce club (ou Société correspondante des colons français), formé de colons blancs de Saint-Domingue et de Petites Antilles, fut fondé le 20 août 1789 afin de combattre l'influence de la Société des Amis des Noirs, fondée par Brissot en février 1788.Extrait des Annales Historiques de la Révolution Française, n° 82, juillet-août 1937. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235668

‎LINGUET (Simon-Nicolas-Henri)‎

‎Mémoires sur la Bastille.‎

‎Londres, T. Spilsbury, 1783 in-8, IV-172 pp., broché, couv. muette de l'époque Exemplaire défraîchi(dos absent, couverture salie, coins cornés, mouillure, infimes trous de ver.‎

‎Récit de la détention de Linguet à la Bastille entre le 27 septembre 1780 et le 19 mai 1782.Tourneux, III, 12318c. Martin et Walter, III, 21597. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235722

‎[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)‎

‎Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235795

‎MATHIEZ (Albert).‎

‎Les Restrictions alimentaires en l'an II.‎

‎Paris, Rivière, s.d. (1926) in-8, 19 pp., broché. Manques à la couverture. Pliure centrale sur toute la plaquette. Envoi.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235895

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire.. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 58 pp., couv. papier marbré postérieur.‎

‎Le Projet est précédé d' "Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire";Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235975

‎[PAMPHLETS].‎

‎Pièces curieuses..‎

‎S.l., 1788 - 1794 18 pièces en un vol. in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches marbrées (reliure du premier tiers du XIXe). Dos uniformément insolé, coins abîmés.‎

‎Petit recueil de pamphlets généralement anonymes, et concentrés sur les débuts de 1789 (sauf la dernière). Les numéros V et VI concernent le rôle des femmes.I. Le Clergé dévoilé, ou L'iniquité retombant sur elle-même. S.l., 1789, 32 pp. Martin & Walter, Anonymes, 3479. - II. Confession d'un membre du clergé, lequel fut fessé, & demanda pardon hier au Tiers, dans le Palais-Royal. S.l.n.d. [1789], 7 pp. L'événement est authentique et eut lieu le 24 juin 1789. - III. Lettre d'un Savoyard au Roi. S.l., 1789, 7 pp. Contre la duchesse de Polignac. MW, Anonymes, 8626. - IV. Le Triomphe de la raison. À MM. les Gardes-Françoises. S.l., 1789, 16 pp. - V. Lettre des dames de Paris, à Messieurs les officiers du camp. S.l.n.d. [1789], 8 pp. - VI. Requête des femmes, pour leur admission aux États-Généraux. À Messieurs composant l'Assemblée des notables. S.l.n.d. [1788], 16 pp. - VII. Confession et repentir de Madame de Polignac, ou La Nouvelle Madeleine convertie. S.l., 1789, 8 pp. Il existe une version où le nom n'est pas explicité ("Madame de P***"). - VIII. Confession de la sentinelle, adressée aux gens de toutes professions, sciences, arts, commerce & métiers, composant le Tiers-État de la province de Bretagne. S.l.n.d. [Rennes, 1789], 16 pp. - IX. Le Veni creator du Tiers-État, qui doit être chanté par les curés, à l'ouverture des États-Généraux. Musique de M. Patriote. S.l., 1789, 8 pp. - X. [CORDIER (Jean-Baptiste) :] Le Pater du Tiers-État, paraphrasé par M. C.....r, roturier angevin. S.l.n.d. [1789], 8 pp. L'auteur, mort lors de la bataille de Pontorson en novembre 1793, signa quelques opuscules imités de la liturgie catholique sous le pseudonyme du "roturier angevin". - XI. Aspasie, à tous les comités du Palais-Royal. S.l.n.d. [juillet 1789], 15 pp. - XII. Le Ministre de trente-six heures, quarante-quatre minutes, et vingt-cinq secondes, ou Le Maréchal de Broglie perfide & traître à la Nation. Suite à la Conjuration découverte. S.l.n.d. [juillet 1789], 7 pp. - XIII. La foudre n'est pas toujours dans les mains de Jupiter. S.l.n.d. [juillet 1789], 7 pp. - XIV. La Passion, la mort et la résurrection du peuple. Imprimé à Jérusalem, 1789, 16 pp. MW, Anonymes, 13 492. - XV. Avis au peuple, ou Les Ministres dévoilés. S.l., 1789, 24 pp. - XVI. Convoi, service et enterrement de très-hauts, très-puissants Foulon, président, & Berthier de Sauvigny, intendant de Paris, morts subitement en place de Grève, & enterrés à ... leur paroisse. S.l., 1789, 8 pp. - XVII. Les Enragés aux Enfers, ou Nouveau dialogue des morts. S.l., 1789, 26 pp., manquent les ff. 27-28 et 29-30. - XVIII. Liste générale et très-exacte des noms, âges, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 17 août 1792, et par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la Patrie. Paris, Marchand, Berthé, Channaud, an II [1794], 32 pp. Deuxième numéros, regroupant les guillotinés 290 à 486. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 235990

‎[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)‎

‎Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble‎

‎S.l., 1789 in-8, 68 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎Avocat général au Parlement de Grenoble (1764-1772), député à la Constituante, Servan se fit connaître par son célèbre "Discours sur l'administration de la justice criminelle en France" (1767) qui lui attira les éloges de Voltaire et de Buffon. Il s'en prend dans cette brochure à l'arrogance de la noblesse et des courtisans et à la rapacité du clergé. Il convient de "garantir les rois de la faiblesse qui les conduit aux abus de la puissance". Servan émigra en 1792.Martin & Walter, IV, 31460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236006

‎MONTLOSIER (François de Reynaud de)‎

‎De la nécessité d'une contre-révolution en France. pour rétablir les finances, la religion, les moeurs, la monarchie et la liberté‎

‎S.l., 1791 in-8, 48 pp., dérelié.‎

‎Député d'Auvergne à la Constituante, Montlosier défendit avec force les privilèges de la couronne. Réfugié en Angleterre, il dirigea le Courrier de Londres. Ce texte célèbre est un des bréviaires de la contre-révolution.Rare.Martin & Walter, III, 25029. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236047

‎ALLAIN (E.)‎

‎L' Œuvre scolaire de la Révolution. 1789-1802. Etudes critiques et documents inédits‎

‎Paris, Firmin-Didot, 1891 in-8, VII-436 pp., demi-chagrin havane, dos à nerfs Dos un peu passé, petits frottements.‎

‎Edition originale rare. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 238754

‎LA HARPE (Jean-François de).‎

‎La Liberté de la presse défendue contre Chénier..‎

‎Paris, Migneret, et chez tous les marchands de nouveautés, an III (1795) in-8, 22 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Galeries de vers latérales, sans atteinte.‎

‎Édition originale. C’est à Marie-Joseph Chénier, à peine immiscé dans les affaires publiques qu’il était revenu d’assumer le décret post-thermidorien sur la presse devant l’opinion, alors que son inspirateur était sans doute Siéyès. Chénier avait intégré le Comité de sûreté générale lors du renouvellement partiel du 15 germinal . Membre timide du groupe montagnard jusqu’au 9 Thermidor, il s’était surtout cantonné dans ses travaux pour le Comité d’instruction publique, et avait peu d'expérience des débats parlementaires. Les adversaires de la "loi Chénier" en profitèrent pour donner immédiatement une lecture "ad personam", des dispositions liberticides de la nouvelle loi, en la mettant au compte du rapporteur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236171

‎LEBRETON (Roch-Pierre-François).‎

‎Opinion et projet de décret, sur les postes et messageries.. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1792) in-8, 43 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé, non coupé. Petites déchirures latérales à la sign. B, sans atteinte.‎

‎Roch-Pierre-François Lebreton (1749-1806) était député de l'Ille-et-Vilaine à la Législative.Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Lyon). Pas dans Nougaret. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236201

‎[ASSEMBLÉE DES NOTABLES]‎

‎Discours prononcés à la clôture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 12 décembre 1788.‎

‎Paris, Impr. Royale, (1788) in-8, 14 pp., broché sous couverture d'attente postérieure.‎

‎Il s'agit ici de la seconde réunion des Notables, convoquée en novembre-décembre 1788, pour évoquer la question du doublement du Tiers en vue de rendre sa représentation égale à celle des deux ordres réunis. Refus des notables qui prennent pour modèle l'Assemblée des Etats Généraux de 1614. La brochure comprend plusieurs interventions : celles du duc de Provence, de Monsieur d'Ormesson, Premier président au Parlement de Paris, de l'Archevêque de Narbonne, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236300

‎BERGASSE (M.)‎

‎Rapport du comité de constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire. présenté à l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 64 pp., broché, couv. papier postérieur. Rousseurs, papier bruni.‎

‎Tourneux, III, 14050.Martin et Walter, 2667 (édition différente). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 236342