Impôts
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Un aperçu du thème
[DAMASCUS VENETIAN TAXES].
Promissory note for Venetian customs taxes on goods from Damascus.
Antiquariaat FORUM BV · Pays-Bas
7 500,00 €
J. F. Gaultier DE BIAUZAT - De LIMON, Geoffroy et SIEYES, Emmanuel.
Trois textes reliés ensembles : I. Doléances sur les surcharges que le Gens du peuple supportent en toute espèce d'impots ; avec des observations historiques & politiques sur l'origine & l'accroissement de la Taille ; sur l'assujetissement du Tiers-Etat au paiement de la totalité de ce Tribut, & sur les moyens légitimes de soulager les Taillables, & de rétablir les Finances, sans recourir à de nouveaux Impots (1788) - II. Principes sur les Etats-Généraux et sur leur Convocation, suivis de quelques projets de réforme dans le Législation civile & criminelle, & dans l'instruction des Procès criminels par un docteur en droit (1789) - III. Instruction pour les personnes chargées de ma Procuration aux Assemblées de Baillage relatives aux Etats-Généraux par Geoffroy de Limon et Emmanuel Sieyes.
Librairie Diogène · Lyon, France
900,00 €
SPAIN, TAXES
Memorial a justado del pleyto que por caso de corte y en grado de Vista sigue el Duque del Infantado como Dueño directo Territorial y Campal de las Baronias de Alberique Alocér Gavarda y despoblado de Alasquér contra loc vecinos y terratenientes de dichas Baronías que concurrieron à la Junta General celebrada para este efecto y otros en particular.
Peter Harrington · Royaume-Uni
625,00 £GB
[Féroux, Christophe-Léon]
Vues d'un solitaire patriote.
Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France
680,00 €