Octroi
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[OCTROIS].
Déclaration du Roi. concernant les octrois & autres droits dont jouissent les corps, pays d'États, villes, bourgs, collèges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts & métiers & autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764
Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France
€120.00
(BERRY - OCTROI).
Département de l'Indre. Octroi municipal d'Issoudun. Régelement pour la perception de l'octroi dans la vile d'Issoudun.
Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France
€80.00
Studio bibliografico Orfeo (ALAI-ILAB)
Reglement Moyens D'exécution imperial du 17 Mai 1809 relatif aux octrois approuvés par S.E. M.gr Le Ministre des Finances
Studio bibliografico Orfeo (ALAI-ILAB) · Bologna, IT
€60.00
LAURENT (Robert).
L'Octroi de Dijon au XIXe siècle.
Bouquinerie Aurore · Belmesnil, France
€30.00