‎Melanges‎

‎[Mélanges Prieur]‎

‎POUR UN DROIT COMMUN DE L’ENVIRONNEMENT, Mélanges en l’honneur de Michel PRIEUR‎

‎, Paris, LexisNexis 2007, in-8, rel. éd. cartonnée, portrait photographique du récipiendaire hors-texte, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XXXIX-1740p.‎

书商的参考编号 : 54841

‎[Mélanges Rappard]‎

‎VARIA POLITICA PUBLIÉS OU RÉIMPRIMÉS À L’OCCASION DU SOIXANTE-DIXIÈME ANNIVERSAIRE DE WILLIAM E. RAPPARD‎

‎, Zurich, Éd. polyraphiques 1953, in-8, pl. toile beige, tit. doré sur dos lisse avec filets dorés encadrants, portrait hors-texte du récipiendaire, (rel. tachée et dos insolé), int. particulièrement frais et bien conservé, 352p.‎

书商的参考编号 : 53767

‎[Mélanges Riphagen]‎

‎REALISM IN LAW-MAKING, essays on international law in honour of WILLEM RIPHAGEN edited by Adriaan BOS & Hugo SIBLESZ, T.M.C. Asser Instituut‎

‎, Dordrecht, Martinus Nijhoff Publishers 1986, in-8, photocopies agrafées par contributions et rassemblées sous emboîtage, pc. de tit. manuscrite, (marques de bibl., marges très courte, agrafes rouillées), XIX-298p.‎

书商的参考编号 : 43506

‎[Mélanges Rodière]‎

‎ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE‎

‎br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais P. Bellet, Le juge et l’équité ; A. Breton, Le nom de l’épouse divorcée ; J. Carbonnier, De peu, de tout et de rien ; F. Derrida, Le crédit et le droit des procédures collectives ; J. Hazard, L’État et les affaires de conscience religieuse ; B. Oppetit, La décodification du droit commercial français ; G. Rouhette, Droit de la consommation et théorie générale du contrat ; A. Rieg, La lutte contre les clauses abusives des contrats ; G. Viney, Responsabilité du fait des produits et atteintes à l’environnement.‎

‎[Mélanges Rodière]‎

‎ÉTUDES OFFERTES À RENÉ RODIÈRE‎

‎, Paris, Dalloz 1981, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XXXV-540p.‎

书商的参考编号 : 40009

‎[Mélanges Rolin]‎

‎PROBLÈMES DE DROIT DES GENS - MÉLANGES OFFERTS À HENRI ROLIN‎

‎, Paris, A. Pedone 1964, in-8, br., non massicoté, photo hors texte du portrait du récipiendaire, (dos légt marqué), bon état, LXX-536p.‎

书商的参考编号 : 49917

‎[Mélanges Rubellin-Devichi]‎

‎DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit international - Droit comparé, Études offertes à JacquelineRubellin-Devichi‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXXIV-634p.‎

书商的参考编号 : 47647

‎[Mélanges Sabourin]‎

‎MÉLANGES PAUL SABOURIN, Préface de Roland Drago‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2001, in-8, br., photo du récipiendaire en hors-texte, (couv. légt fanée et frottée et coupes), 424p.‎

书商的参考编号 : 51103

‎[Mélanges Savatier]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À RENÉ SAVATIER, Faculté de droit et des sc. éco. de Poitiers‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, br., portrait photo du récipiendaire, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 972p.‎

书商的参考编号 : 54824

‎[Mélanges Serra]‎

‎ÉTUDES SUR LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET QUELQUES THÈMES FONDAMENTAUX, MÉLANGES EN L’HONNEUR D’YVES SERRA‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, rel. éd., hors-texte photographie du récipiendaire, état neuf, XXVI-490p.‎

书商的参考编号 : 34769

‎[Mélanges Stauder]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n°48‎

‎, Paris, Presses univ. de Strasbourg 2001, in-8, br., portrait photographique du récipiendaire hors-texte, excellent état, 217p.‎

书商的参考编号 : 55067

‎[Mélanges Tallon]‎

‎D’ICI, D’AILLEURS: HARMONISATION ET DYNAMIQUE DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Denis Tallon‎

‎, Paris, Sté de Législation comparée 1999, in-8, br., portrait hors texte en noir & blanc du récipiendaire, bon état, 362p.‎

书商的参考编号 : 53043

‎[Mélanges Teitgen]‎

‎MÉLANGES OFFERTS À PIERRE-HENRI TEITGEN - Études de droit des Communautés Européennes‎

‎, Paris, Pedone 1984, in-8, br., portrait photo hors-texte du récipiendaire, très bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], XXII-530p.‎

书商的参考编号 : 55409

‎[Mélanges Thierry]‎

‎L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL. Mélanges offerts à Hubert THIERRY, avant-propos de Emmanuel Decaux et Serge Sur‎

‎, Paris, A. Pedone 1998, in-8, br., bon état, 418-10p.‎

书商的参考编号 : 43454

‎[Mélanges Tran van Minh]‎

‎ACTUALITÉS JURIDIQUES ET POLITIQUES EN ASIE, Études à la mémoire de Tran Van Minh, sous la direction de J.-P. Queneudec, P. Tavernier et J. Nguyen Duy-Tan, Centre d’études politiques et juridiques du tiers-monde, Université de Paris I. Ouvrage publié avec le concours des Universités Paris I et Paris II‎

‎, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., bon état, 304p.‎

书商的参考编号 : 23696

‎[Mélanges Tucoo-Chala].‎

‎Terres et hommes du Sud. Hommage à Pierre Tucoo-Chala, sous la direction de Christian Desplat.‎

‎Biarritz, J & D Editions, 1992, fort in-8°, 611 pp, 16 illustrations, 3 cartes, notes, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎33 études érudites : I. Le monde aquitain et les Pyrénées (10) ; II. Le Pays de Béarn (9) ; III. L'Espagne et le monde ibérique (12) ; IV. Varia (2). par Charles Higounet, Arlette Higounet-Nadal, Renée Mussot-Goulard, Maurice Berthe, Jacques Gardelles, Marcel Durliat, Christian Desplat, Michel Zimmermann, Jean Gautier-Dalché, Philippe Wolff, Béatrice Leroy, etc.‎

书商的参考编号 : 22207

‎[Mélanges Vasseur]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DE MICHEL VASSEUR, sous la dir. de Thierry Bonneau, Préface de Georges Vedel‎

‎, Paris, Banque éd. 2000, in-8, br., très bon état, 175p.‎

书商的参考编号 : 55104

‎[Mélanges Vignes]‎

‎L’ÉVOLUTION ET L’ÉTAT ACTUEL DU DROIT INTERNATIONAL DE LA MER, sous la direction de Rafael Casado Raigón et Giuseppe Cataldi‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2009, in-8, pleine toile bleu roi, tit. doré sur dos lisse, portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt frottée et salie), XL-981 p.‎

书商的参考编号 : 51035

‎[Mélanges Weill]‎

‎ÉTUDES DÉDIÉES À ALEX WEILL‎

‎, Paris, Dalloz-Litec 1983, in-8, br., portrait du récipiendaire hors-texte, (couv. insolée), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XIX-601p.‎

书商的参考编号 : 54796

‎[Mélanges Yver]‎

‎DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études historiques offertes à Jean Yver, publications de l’Université de Rouen‎

‎, Paris, P.U.F. 1976, in-8, br., portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt fanée, coins, qq. annotations au crayon), XXVIII-714p.‎

书商的参考编号 : 51000

‎[MÉLANGES]‎

‎Recueil de pièces historiques.‎

‎Paris, Typographie de Charles Lahure, 1855 34 pièces en 3 forts vol. in-8, demi-veau violine, dos lisses ornés de filets et pointillés dorés (reliure de l'époque). Charnières frottées.‎

‎Très intéressant recueil factice de notices et pièces sur la Révolution et sur l'Empire, sur la Monarchie de Juillet et la Seconde république, composé par le baron de Barante lui-même, notamment à partir de textes envoyés par les auteurs, mais pour lequel il a fait imprimer une page de titre par volume, ainsi qu'une table des contenus.Pour le reste, nos trois volumes réunissent des textes souvent très rares, parus de 1791 à 1851, mais chacun gardant sa page de titre et sa forme de parution.I. VOLUME I :1. CABANIS (Pierre-Jean-Georges) : Journal de la maladie et de la mort d'Honoré-Gabriel-Victor Riquetti Mirabeau (Paris, Grabit, 1791, 66 pp.). - 2. [JOVIN (Nicolas) :] Souvenirs d'un vieillard, ou Les Faits restés ignorés. Journées des dix août ; trois, quatre, cinq, neuf et douze septembre 1792 (Bruxelles, J.-B. de Wallens, 1843, 48 pp.). - III. DESMOULINS (Camille) : Histoire des Brissotins, ou Fragment de l'histoire secrète de la Révolution, et des six premiers mois de la République (Paris, 1793, 80 pp.). - IV. Quelques mots sur l'histoire des Girondins, par un ancien diplomate (Paris, Gabriel Jousset, s.d. [juin 1847], 16 pp.). - V. Extrait des Mémoires inédits de J.-A. Dulaure (Paris, Henri Fournier, 1838,73 pp., un f. n. ch. de table). - VI. DULAURE (Jacques-Antoine) : Supplément aux crimes des anciens comités de gouvernement, avec l'histoire des conspirations du 10 mars, des 31 mai et 2 juin 1793, et de celles qui les ont précédées ; et tableau de la conduite politique d'un représentant du peuple mis hors la loi (Paris, Louvet, an III [1795], [2] ff. n. ch., 140 pp.). - VII. GAUTHIER DE BRÉCY (Charles-Edme) : Révolution royaliste de Toulon, en 1793, pour le rétablissement de la monarchie ; manuscrit laissé à Londres en 1802, chez M. John Symmons (...). Seconde édition (Paris, Poulet, 1816, [2] ff. n. ch., x pp., [2] ff. n. ch., 54 pp., envoi autographe de l'auteur). - VIII. THOMAS-LATOUR (Amédée) : Les Dernières années du Parlement de Toulouse de 1788 à 1794, esquisses historiques et judiciaires de la Révolution (Toulouse, Jougla, Delboy, 1851, 87 pp., avec une L.A.S. de l'auteur en date du 2 décembre 1853 présentant l'ouvrage à Barante). - IX. Dénonciation à la Convention nationale, de l'assassinat commis à Lyon sur trente-deux citoyens de Moulins, le 11 nivôse de l'an deuxième, et mémoire en faveur de leurs veuves et orphelins (Paris, Du Pont de Nemours, an III [1795], xiv pp., 116 pp. - X. Notice sur la vie de Sieyès, membre de la première Assemblée nationale et de la Convention, écrite à Paris, en messidor, deuxième année de l'ère républicaine (vieux style, juin 1794) (En Suisse et se trouve à Paris, Maradan, an III [1795], 66 pp.). - XI. JANILLON (F.-L.) : Versailles et Quiberon, ou Précis historique sur le massacre des prisonniers d'Orléans, égorgés à Versailles le dimanche 9 septmebre 1792, à trois heures après-midi ; et sur l'expédition de Quiberon (Paris, Locard et Davi, Delaunay, 1816, 88 pp.). - XII. RÉAL (Pierre-François) : Essai sur les journées des 13 et 14 vendémiaire (Paris, Guyot, Louvet, an IV [1796], 93 pp.). - XIII. CORNET (Mathieu-Augustin) : Notice historique sur le 18 brumaire ; par le Président de la commission des inspecteurs du Conseil des Anciens, alors le citoyen Cornet, représentant du peuple, aujourd'hui le comte de Cornet, Pair de France (Paris, Lheureux, Ladrange, 1819, 20 pp.).II. VOLUME II : XIV. DURDENT (René-Jean) : Campagne de Moscow, en 1812 ; ouvrage composé d'après la collection des pièces officielles sur cette campagne mémorable, où plus de trois cent mille braves Français furent victimes de l'ambition et de l'aveuglement de leur chef (Paris, Alexis Eymery, Le Normant, 1814, 102 pp.).- XV. BEKER (Nicolas-Léonard Bagert, dit) : Relation de la mission du lieutenant-général comte Beker auprès de l'Empereur Napoléon, depuis la seconde abdication jusqu'au passage à bord (Clermont-Ferrand, Pérol, 1841, 140 pp.). - XVI. [BLESCHAMP (Alexandrine Jacob de) :] Appel à la justice des contemporains de feu Lucien Bonaparte, en réfutation des assertions de M. Thiers, dans son Histoire du Consulat et de l'Empire, par Mme la Princesse de Canino, veuve Lucien Bonaparte (Paris, Garnier frères, 1845, 112 pp.). - XVII. MASSÉNA (André) : Mémoire sur les événemens qui ont eu lieu en Provence, pendant les mois de mars et d'avril 1815 ; suivi de pièces justificatives et d'une carte géographique (Paris, Delaunay, 1816, [2] ff. n. ch., 89 pp., avec une carte dépliante). - XVIII. Notizie istoriche sulla rivoluzione del Piemonte nell' anno 7 della Repubblica Francese (Turin, Giacomo Fea, an VIII [1800], 42 pp. ). - XIX. [SANTA ROSA (Santorre di) :] De la Révolution piémontaise (Paris, Imprimerie de Huzard-Courcier, 1821, 183 pp.). - XX. [WIAZEMSKJI (Petr Andreevi?) :] Incendie du Palais d'hiver à Saint-Pétersbourg (Paris, G.-A. Dentu, 1838, 28 pp.). - XXI. LAITY (Armand) : Relation historique des événements du 30 octobre 1836. Le Prince Napoléon à Strasbourg (Paris, L.-B. Thomassin, 1838, 95 pp. ). - XXII. POGGIOLI (Silvestro) : Napoléon-Louis Bonaparte retenu en prison. Simple récit (Paris, Blondeau, 1846, 15 pp.). - XXIII. [CROKER (John Wilson) : ] Révolution de février 1848. Revue critique de quelques-uns des ouvrages publiés récemment sur l'histoire de cette époque. Départ de Louis-Philippe au 24 février. Relation authentique de ce qui est arrivé au Roi et à sa famille, depuis leur départ des Tuileries jusqu'à leur débarquement en Angleterre (Paris, au bureau de la Revue britannique, 1850, 86 pp.). - XXIV. HOUDETOT (Alphonse d') : Honfleur & Le Havre. Huit jours d'une royale infortune (Paris, au dépôt de la librairie, 1850, titre, VIII pp., pp. 9-59, avec un frontispice sous serpente).III. VOLUME III :XXV. POUSSIELGUE (Jean-Baptiste-Étienne) : Lettre accompagnée de pièces justificatives, à M. Thiers, auteur de L'Histoire du Consulat et de l'Empire (Paris, Gustave Pissin, 1845, 56 pp.). - XXVI. [MONTGAILLARD (Jean-Gabriel-Maurice Roques de) :] Notice abrégée sur la vie, le caractère et les crimes des principaux assassins aux gages de l'Angleterre, qui sont aujourd'hui traduits devant le Tribunal de la Seine (Paris, Imprimerie impériale, an XII - 1804, titre, 72 pp.). - XXVII. MÉHÉE DE LA TOUCHE (Jean-Claude-Hippolyte) : Extrait des mémoires inédits sur la Révolution française (Paris, Plancher, Ponthieu, 1823, xv pp., pp. 17-95). - XXVIII. FAUCHE-BOREL (Louis) : M. le Comte de Blacas et Fauche Borel, ou Précis historique des différentes missions dans lesquelles M. Louis Fauche-Borel a été employé pour la cause de la monarchie française (S.l.n.d., 208 pp., manque le titre). - XXIX. [DUPIN (André-Marie-Jean-Jacques) :] Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du duc d'Enghien, avec le journal de ce prince depuis l'instant de son arrestation. Précédées de la discussion des actes de la commission militaire instituée en l'an XII, par le gouvernement consulaire, pour juger le duc d'Enghien. Par l'auteur de l'opuscule intitulé De la Libre défense des accusés (Paris, Baudouin frères, 1823, [2] ff. n. ch., 40 pp., xxxij pp., ex-libris manuscrit du publiciste Joseph Fiévée). - XXX. SAVARY (René) : Extrait des Mémoires de M. le Duc de Rovigo, concernant la catastrophe de M. le Duc d'Enghien. Troisième édition (Paris, Ponthieu, Charles Gosselin, 1823, 72 pp.). - XXXI. MÉNEVAL (Claude-François de) : Lettre à M. Thiers sur quelques points de l'histoire de l'Empereur Napoléon, et sur la mort du duc d'Enghien (Paris, H. Delloye, 1839, 111 pp.). - XXXII. DERODE (Aimé) : Nouvelle relation de la Bataille de Friedland (14 juin 1807), composée d'après les pièces du Dépôt de la guerre, les communications des généraux français, et les écrits les plus estimés (Paris, Anselin, Laguionie, Roret, 14 octobre 1839, [2] ff. n. ch., 146 pp.). - XXXIII. ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE (Victor-Laurent-Suzanne-Moïse) : Coup-d'oeil sur la guerre d'Espagne ; de 1808 à 1814 (Paris, Chazal, Plancher, Ponthieu, 1823, XI pp., pp. 13-124). - XXXIV. [PELTIER (Jean-Gabriel) :] La Campagne de Portugal, en 1810 et 1811 ; Ouvrage imprimé à Londres, qu'il étoit défendu de laisser pénétrer en France sous peine de mort ; dans lequel les jactances de Buonaparte sont appréciées, ses mensonges dévoilés, son caractère peint au naturel, et sa chute prophétisée. Seconde édition (Paris, Alexis Eymery, Le Normant, 1814, viij pp., pp. 9-67).Exemplaire de Prosper de Barante (1782-1866), avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 220640

‎[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)‎

‎MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM.F. Herold et Ch. Lyon-Caen‎

‎, Paris, A. Marescq aîné / Delamotte Fils & Cie 1880, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornées de doubles filets à froid soulignants, rel. au chiffre de l’«Institut catholique de Paris», non massicoté, (rel. légt frotté, ors légt passés, lég. épidermures, coupes et coins frottés avec mq. de papier, portrait manquant, rousseurs et piqûres éparses), [4ff. vierges]-XLX-674 / 704p.‎

书商的参考编号 : 49845

‎[MÉLANGES].‎

‎Mélanges Boissier. Recueil de mémoires concernant la littérature et les antiquités romaines dédié à Gaston Boissier. (...) à l'occasion de son 80e anniversaire. Ouvrage contenant un portrait, pointe sèche de Gusman, quatre planches hors texte et plusieurs illustrations dans le texte‎

‎Paris, Albert Fontemoing, 1903 in-8, [3] ff. n. ch., IV pp., 468 pp., avec un portrait-frontispice sous serpente, et 4 planches hors texte, également sous serpentes, broché. Dos défraîchi.‎

‎Toute la carrière universitaire de Louis-Antoine-Gaston Boissier (1823-1908) tourna autour de Rome et de sa civilisation.Contributions d'Auguste Audollent, Ernest Babelon, Gustave Bloch, Henri Bornecque, Michel Bréal, Émile Châtelain, Alfred Croiset, Louis Duchesne, Stéphane Gsell, Louis Havet, Antoine Héron de Villefosse, Camille Jullian, Theodor Mommsen, Paul Monceaux, Gaston Paris, Georges Perrot, Salomon Reinach, Mihail Rostovstev, Émile Thomas, Jules Toutain, Léon Vernier, etc., etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 233983

‎[MÉLANGES].‎

‎Mélanges gais, intéressans et philosophiques. contenant des leçons de morale à l'usage des personnes pour qui la lecture n'est qu'un objet d'amusement‎

‎S.l., 1784 in-8, titre, 217 pp., [3] pp. n. ch. de table, cartonnage Bradel de papier chocolat, pièce de titre marine (reliure du début du XIXe). Coiffe supérieure rognée, coins abîmés, mouillures infra-paginales à la sign. C.‎

‎Unique édition, demeurée anonyme. Les matières abordées sont vraiment très variées, et le titre de Mélanges n'est pas usurpé. On pourra noter un passage sur la mort du banquier Bachmann et ses lettres, la Lettre d'un Américain sur l'esclavage des nègres (p. 151), un long article sur la Raison, etc.Au CCF, exemplaires à la BnF, Bordeaux, Joinville et Troyes.Ex-libris manuscrit Jules Robin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 232425

‎[MÉLANGES].‎

‎Recueil d'arrests, édicts et règlements..‎

‎Paris, 1634 - 1652 22 pièces en un vol. in-4, vélin souple, dos lisse, titre poussé à l'encre au dos (reliure de l'époque). Plats tachés.‎

‎Recueil de décisions du milieu du XVIIe siècle, assez hétérogène, mais sans doute composé par un praticien qui y trouvait matière. Ce n'était pas l'avis d'un possesseur du XVIIIe siècle, qui a apposé à la main sur le plat supérieur la définitive mention "ne sert de rien, que pour mémoire". Il faut noter la prévalence des questions fiscales élémentaires (de la compétence de la Cour des Aides), ce qui milite en faveur de la composition par un élu.I. Arrest du Conseil privé du Roy, qui ordonne conformément à l'article troisiesme des Articles particuliers de l'Édict de pacification fait à Nantes, que ceux de la Réligion prétenduë réformée ne seront contraints de tendre & parer le devant de leurs maisons aux jours des festes ordonnées pour ce faire : mais seulement souffrir qu'il soit tendu, & par l'authorité des officiers des lieux : sans que ceux de ladite religion contribuent aucune chose pour ce regard. Paris, Jacques Dugast, 1651, 7 pp. - II. Extraict des ordonnances, édicts, arrests, règlemens, et aucuns moyens touchans la préséance des présidens trésoriers généraux de France, sur les présidiaux. S.l.n.d., 9 pp. - III. Sommaire des différents procez entre Messire Claude Moulnotty (...), d'une part. Et dom Albert Belin (...). Paris, 1650, 8 pp. - IV. Sommaire du procès de maistre Iullien Le Bigot (...). Contre Claude Colot intimé, appellant & accusé. S.l.n.d., 10 pp. - V. Arrest notable donné à l'audience de la Grand'Chambre de la Cour de Parlement : contre les tuteurs & parens qui tirent des promesses & obligations sous noms interposez & autrement, pour consentir aux mariages de leurs pupilles & parentes (...). Paris, Étienne Pépingué, 1652, 16 pp. - VI. [Arrêt du Grand Conseil dans l'affaire de Thomas de Mesmes contre Alexandre Desmarets]. S.l.n.d., 8 pp. - VII. Arrest de la Cour des Aydes, portant confirmation des privilèges & exemptions accordées aux officiers domestiques & commanceaux de la Maison du Roy (...). Paris, Jean Brunet, 1651, 6 pp. - VIII. Arrest de la Cour des Aydes (...) portant cassation d'une ordonnance des esleus de Montdidier (...). Paris, P. Rocolet, 1651, 7 pp. - IX. Arrest notable de la Cour des Aydes, rendu en l'audience le 11 ianvier 1651. Contre maistre Iacques Amaury & André Daverdoin commis à la recepte des tailles de l'élection de Paris (...). Paris, Claude Marette, 1651, 7 pp. - X. Arrest de la Cour des Aydes (...). Portant deffences aux receveurs des tailles & officiers des eslections de décerner des contraintes de solidité contre les habitans des paroisses (...). [Paris], P. Rocolet, 1650, 4 pp. - XI. Arrest de la Cour des Aydes pour la descharge des quarante cinq sols, sur chacun muid de vin. Paris, Jean Brunet, 1650, 8 pp. - XII. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des officiers des compagnies souveraines de Paris & autres de leur ressort, tant de iudicature, finance, qu'autres qui n'ont payé le droict annuel de leurs offices pour l'année prochaine mil six cens cinquante-un. Paris, Antoine Étienne, 1650, titre, 2 pp. - XIII. Arrest de la Cour de Parlement. Portant défence à toutes personnes de tirer sur les pigeons d'autruy, sur les peines de l'ordonnance. Paris, Pierre Targa, 1650, 4 pp. - XIV. Arrests de la Cour de Parlement, rendus au profit du commissaire Hémon, & la communauté des commissaires du Chastelet de Paris. À l'encontre de Messire Henry de Bourbon, évesque de Mets, abbé commendataire de l'Abbaye de S. Germain des Prez de Paris (...). S.l.n.d. [1650], 4 pp. - XV. Arrest de la Cour de Parlement, portant règlement sur le fait des promesses, billets & lettres de change, & des iurisdictions qui doivent avoir la connoissance, pour le bien & seurté du commerce & des affaires (...). Paris, Antoine Étienne, 1650, 5 pp. - XVI. Arrest du Conseil, portant que les habitans de ce Royaume, venans & estans à Paris, ne pourront estre contraints solidairement pour les taxes d'aysez, s'il n'y a eu rébellion, & pour les taxes des octroys (...). Paris, P. Rocolet, s.d., 3 pp. - XVII. Arrests et règlements de la Cour de Parlement. Concernant les taxes faictes aux clercs & commis des greffes, tant civil que grand & petit criminel d'icelle. S.l., 1634, titre, 52 pp. - XVIII. Édict du Roy, portant création de quatre maistres de chacun art & mestier en toutes les villes & lieux de ce Royaume où les maistrises sont iurées, en faveur de l'advènement du Roy à la Couronne. Paris, Antoine Étienne, 1643, 7 pp. - XIX. Arrest de la Cour de Parlement, portant commandement à tous huissiers & sergens de se retirer & faire leur demeure aux lieux où ils doivent résider pour le fait de leurs charges (...). [Paris], Michel Mettayer, s.d. [1648], 4 pp. - XX. Arrest de la Cour des Aydes. Portant défences aux collecteurs des tailles & subsistances, d'emprisonner les particuliers pour leurs taxes, & aux geôliers de les recevoir en leurs prisons (..). S.l.n.d., 3 pp. - XXI. Arrest de la Cour de Parlement. Du septiesme septembre mil six cens quarante-huict. Portant deffences à tous baillifs, séneschaux, leurs lieutenans, & autres iuges du ressort de ladite Cour, d'appliquer aucunes amendes aux réparations de leurs palais, beuvettes, & autres nécessités (...). [Paris], P. Rocolet, 1648, 3 pp. - XXII. Arrest notable de la Cour des Aydes, rendu en faveur des ecclésiastiques, pour la conservation de leurs privilèges & immunitez, du droict de huictiesme & vingtiesme de leur vin provenant de leurs bénéfices, vendu en destail. Paris, N. Bessin, 1650, 4 pp. (manque la fin). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 232458