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[GUICHARD (Augustin-Charles)]
Code municipal, ou bréviaire des officiers municipaux ;. Contenant Tous les Décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des Officiers Municipaux ; lesdits Décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières... avec les Avis donnés par les divers Comités de l'Assemblée Nationale... accompagnés aussi de plusieurs Formules d'Actes relatifs aux opérations des Municipalités.
Paris, Chez l'auteur, Petit, Vve Lachapelle, (1791). in-12, 1f.-588pp. En 4 fascicules, brochages d'attente, couverture provisoire pour les n° 1 & 3.
Referenz des Buchhändlers : 15335
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[GUICHARD (Auguste-Charles)].
Code municipal, ou Bréviaire des officiers municipaux ;. contenant,tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des officiers municipaux ; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de notes explicatives du texte, avec les avis donnés par les divers comités de l'Assemblée nationale, en interprétation des mêmes décrets ; accompagnés aussi de plusieurs formules d'actes relatifs aux opérations des municipalités
Paris, chez l'auteur, Metz, Collignon, 1791 2 parties en un vol. petit in-8, titre, 304 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné de guirlandes à froid, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque).
Referenz des Buchhändlers : 235640
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[GUICHARD (Auguste-Charles)]
Dissertation historique sur les communes de France. leur origine, leurs progrès, leur régime, leurs diversités et vicissitudes, leur dernière organisation, leur état actuel ; et particulièrement sur la question de savoir, à qui appartient la nomination des officiers municipaux. Par M. G
Paris, Delaunay, Rondonneau, 1819 in-8, [4]-84 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, dos lisse, pièce de titre prune en long, tranches jaunes (reliure moderne). Bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 186370
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[GUERRE CIVILE]
Détails des malheurs arrivés à Lyon, le premier prairial de l'an quatre.
Bordeaux, Imprimerie de Dunois, s.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange. Quelques mouillures.
Referenz des Buchhändlers : 206332
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[HORLOGERIE ET SYSTEME DÉCIMAL]-
Décret de la Convention Nationale qui établit un Concours sur les moyens d'organiser les Montres et les Pendules en divisions décimales.-
Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. (2).
Referenz des Buchhändlers : ORD-5146
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[HOPITAL ROYAL DES QUINZE-VINGT]
Réponses aux motifs allégués dans l'Acte de démission de MM. les anciens administrateurs de l'Hôpital Royal des Quinze-Vingts. du 25 juillet 1780
Paris, Cl. Simon, in-8, [18] pp., paginé de 21 à 36, dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 124100
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[ILLYRIE]
Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes.. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810
A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.
Referenz des Buchhändlers : 663435
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[IMPRIMERIE].-
Décret de la Convention Nationale du 2 sept.1793
Portant que tous les Imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le Service public. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. 1793. 2pp.in-4 sans couverture, rousseurs et menus défauts.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5258
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[IMPOT ET RÉVOLUTION FRANÇAISE].-
Loi relative à l'Adresse aux François sur les Contributions publiques. Donnée à Paris le 28 juillet 1791.-
Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 Juin 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (199 x 251mm) broché, sans couverture, tel que paru, 32 pages et grand tableau dépliant. Bords de 1re feuille poussiéreux, dos renforcé avec du papier ancien, bon exemplaire. Il s'agit d'une plaidoirie en faveur des nouveaux impôts et comparaison avec les anciens.
Referenz des Buchhändlers : ORD-12495
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[IMPÔTS]
Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes.. Indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés. Par une société de citoyens
Paris, Potier de Lille, 1791 in-8, 46 pp., broché. Des brunissures sur les premières pages.
Referenz des Buchhändlers : 203323
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[IMPÔTS] LABROUSTE (François-Marie-Alexandre)
Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9.. Séance en date du 25 Pluviôse an 9
Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.
Referenz des Buchhändlers : 203260
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[IMPÔT TERRITORIAL] MITTIE (Stanislas-C.)
Plan de suppression des Fermes et régies royales, des bureaux du despotisme ministériel, de la Cour des aides, de la Chambre des comptes. précédé de la création d'un impôt territorial, et d'un projet de l'administration générale des revenus de la Nation française
Paris, Chez Nyon, le jeune, 1789 in-8, 8 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 206258
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[IMPOT]. DANRÉ Ch. Ancien Notaire.-
Problème de l'impôt résolu mathématiquement.-
Par un économiste. Paris. Appert. 1846. In-8 (132 x 210mm) broché, couverture imprimée, 16 pages. Exemplaire entièrement bruni. Joli et rare cachet du Messager Parisien. Maison A. Juin. Rue Gît-le-Coeur. 11. Distributions d'imprimés. sur le 1°plat.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5245
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1790 in-8, 71 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 206537
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., broché.
Referenz des Buchhändlers : 225983
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 225984
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[INTÉRÊT GÉNÉRAL] SERVAN (Michel-Joseph-Antoine)
Adresse aux amis de la paix. par M. Servan, ancien Avocat-Général au Parlement de Grenoble
S.l., 1789 in-8, 68 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referenz des Buchhändlers : 236006
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[INFANTERIE].-
Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chacun des bataillons d'Infanterie & d'Infanterie légère à la solde de la République.-
Du 19e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 7 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5276
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[INFANTERIE].-
Décret de la Convention Nationale portant que l'Infanterie de la République sera organisée en demi-brigades.-
Du 19e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 31 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5275
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[INSIGNES DE LA ROYAUTÉ].-
Décret de la Convention Nationale relative aux Militaires possesseurs de Brevets ou Commissions portant des signes de royauté ou de féodalité.
Du 25e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5280
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[INDOCHINE] [JUSTICE]
La Justice en Indochine, Organisation Générale, La Justice Indigène
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 volume in-8, 219 pp., broché, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 12258
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[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]
Les Budgets Annexes du Budget Général de l'Indochine
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 39 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Referenz des Buchhändlers : 8483
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[INHUMATION].-
Lettres Patentes du Roi Concernant l'Inhumation.-
Du 15 Mai 1776. Aix. Esprit David. 1776. Petit in-4 de 4pp.sans couverture, sans doute dérelié d'un recueil.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5278
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[INVIOLABILITÉ].-
Loi relative à l'inviolabilité des Représentants de la Nation.-
du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées. Papier bruni par l'humidité.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5296
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[INTENDANTS]
Loi. portant qu'il ne sera payé aucun traitement ni frais de bureaux aux ci-devant intendans, à compter du premier juillet dernier. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
Referenz des Buchhändlers : 85480
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[INDE]
Loi relative à l'envoi de Commissaires civils dans les établissements français de Coromandel et du Bengale. Paris, le 15 janvier 1792
Paris, Impr. Royale, 1792 in-4, 3 pp., en feuille. Bandeau typographique sur la page de titre.
Referenz des Buchhändlers : 204982
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[JURA]
Adresse de l'Assemblée électorale du département du Jura à l'Assemblée Nationale.
Paris, Impr. Nationale., s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 206709
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[JUSTICE. TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE].-
Décret de la Convention Nationale qui établit un mode pour l'accélération des jugemens du Tribunal révolutionnaire.-
Du 8e jour du 2e mois de l'an 2e de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. (An II). In-4 (180 x 235mm) de 3 pages imprimées. (2).
Referenz des Buchhändlers : ORD-5550
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[JUSTICE]
Extrait du registre des arrêtés du Comité de législation. séance du 4 frimaire an 3
Paris, Imprimerie Nationale des lois, (an 3) in-8, 2 p., Mouillures en haut du document.
Referenz des Buchhändlers : 205846
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[JUSTICE. RÉVOLUTION FRANÇAISE].
Loi relative au nouvel ordre judiciaire. Donnée à Paris, le 27 Mars 1791.
Dijon. Capel. 1791. In-4 (193 x 250mm) broché, sans couverture, tel que paru, 8 pages. Menus défauts mais bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : ORD-12504
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[JUSTICE]
Loi relative aux affaires ci-devant pendantes aux conseils des finances, des dépêches, grande direction, commissions particulières, soit par appel, soit par évocation ou attribution.. Donnée à Paris, le 6 juillet 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 6 pp.
Referenz des Buchhändlers : 85112
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[JUSTICE. RÉVOLUTION FRANÇAISE].
Proclamation du Roi sur les Décrets de l'Assemblée Nationale, concernant l'Organisation Judiciaire. Du 24 Août 1790.-
Dijon. Capel. 1790. In-4 (191 x 242mm) cousu, couverture blanche imprimée, 21 pages. Menus défauts mais bon exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : ORD-12505
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[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)
Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789
Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 206570
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[LANGUEDOC]
Discours de MM. les députés du régiment de Languedoc à l'Assemblée nationale.
S.l.n.d. (1790) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Couverture légèrement salie. Des piqûres.
Referenz des Buchhändlers : 207320
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[LANGUEDOC].-
Décret de la Convention Nationale du 27 Avril 1793
Qui ordonne l'envoi aux Départemens, des vues présentées au Comité de Salut public & aux Commissaires de la Convention, par les Citoyens du département de l'Hérault & du Gard, relativement à la formation des Corps armés de nouvelle levée. (Toulon). Mallard. (1793). 7pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5938
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[LA RÉGIE DES CHARROIS MILITAIRES].-
Décret de la Convention Nationale contenant une Instruction sur les Charrois militaires
Du 18e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5755
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[LA COMMUNE DE PARIS. LA MARINE].-
Décrets de la Convention Nationale: 1°qui casse & annulle l'Arrêté de la Commune de Paris du 19 octobre. 2° Fonds mis à la disposition du Ministre de la Marine pour les dépenses de son département.-
du 25 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5691
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[LA SECTION DE POPINCOURT. MOSELLE].-
Décret de la Convention Nationale qui accorde des secours aux Familles des Citoyens qui auront été blessés aux armées en y faisant un service quelconque.-
Du 27e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5775
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[LA RÉPUBLIQUE EN DANGER]
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 8 août 1793, l'an deuxième de la République française.
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., dérelié.
Referenz des Buchhändlers : 207565
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[LA PATRIE EN DANGER].-
Loi, Donnée à Paris le 12 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté.-
Décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792... Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Tollon et Jullien. Joli bandeau sur bois.
Referenz des Buchhändlers : ORD-5748
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[LEVEE EN MASSE] MAUDUYT (François-Pierre-Ange)
Compte rendu à la Convention nationale, des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793, dans les départemens de l'Oise et de Seine et Marne.
Paris, Imprimerie nationale, An IV in-8, 2 pp.,
Referenz des Buchhändlers : 203176
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[LEVÉE DE CHEVAUX].-Décret de la Convention Nationale qui fixe le terme
de la mission des Représentans du Peuple pour la levée extraordinaire de Chevaux & ordonne qu'un Représentant du Peuple se transportera près de chaque armée, pour surveiller l'exécution des lois des 3 & 6 de ce mois.-
Du 27e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6400
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[LEVÉE DE CHEVAUX].-
Décret de la Convention Nationale qui met 50 millions à la disposition du Ministre de la guerre pour les frais de la levée extraordinaire de Chevaux, ordonnée par le Décret du 17 de ce mois.-
Du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République Française, une & indivisible. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signature manuscrite de Vian ou Viau.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6397
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[LEVÉE DE CHEVAUX].-
Décret de la Convention Nationale relatif à l'emploi des Chevaux dont la levée a été ordonnée par les Décrets des 17 & 28 du mois dernier.
Du 6e jour du 2e mois de l'an second de la République Française, une & indivisible. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6398
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[LES CONSPIRATEURS].-
Décret de la Convention Nationale relatif aux Militaires qui se permettroient des propos tendant à exciter du trouble & à empêcher l'incorporation des Citoyens de la première Réquisition dans les anciens Cadres.-
Du 1er jour de Nivôse, an second de la République...Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. (2).
Referenz des Buchhändlers : ORD-6344
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[LEVÉE DE CHEVAUX].-
Décret de la Convention Nationale relatif à une levée de chevaux dans toute l'étendue de la République.-
Du 7e jour de la seconde décade du 1er mois de l'an deuxième de la République Française. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6399
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[LES BOUTONS DE LA RÉPUBLIQUE].-
Décret de la Convention Nationale: Changement des Boutons de toutes les troupes de la République.-
du 4 octobre 1792, l'An 1er de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées, signatures manuscrites de Espitallier et Jullien. Papier bruni.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6340
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[LES TRAITRES À LA PATRIE].-
Décret de la Convention Nationale qui détermine le Mode de procéder à l'égard des Individus qui ont trahi la Patrie dans les parties du territoire de la République envahies par l'ennemi.-
Du 26e jour de Frimaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6372
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[Le Gros (Joseph Marie)]
Examen impartial du Systême de M. Necker sur les Administrations Provinciales, où l'on discute des inconvéniens de leur constitution, de leur formation, et de leur Gouvernement et Régime; avec un essai sur le Revenu public et l'Impôt, et sur l'état actuel des Finances du Royaume.
s.l. s.e. 1785 Un volume in-8 demi veau brun, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, titre doré, 293 pages et table, un tableau dépliant. Mouillure claire en marge sur quelques feuillets, néanmoins bon état.
Referenz des Buchhändlers : 12392
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[LE LABOUREUR Jean].-
Histoire de la Pairie de France et du Parlement de Paris,
où l'on traite aussi des Électeurs de l'Empire & du Cardinalat. Par Monsieur D. B. On y a joint des Traitez touchant les Pairies d'Angleterre, Mâles & Femelles & l'Origine des Grands d'Espagne. Londres. Samuel Harding. 1745. 2 tomes en 1 volume in-12 basane brune, dos à 5 nerfs ornés, gardes peignées, tranches rouges, frontispice gravé par Scotin, titre en rouge et noir, 2ff. (tables du tome 1), 186 pages et 1f. (titre en rouge et noir) 250 pages, 1f. n.ch. (tables du tome 2)), coiffes et coins lgt émoussés, mais bon exemplaire, exempt de rousseurs. Intéressante étiquette du Libraire VINCENOT de Nancy sur le 1er contreplat.
Referenz des Buchhändlers : ORD-6104
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