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Collectif
L'affaire des rhums devant la chambre des députés, séance du mercredi 16 février 1921
imprimerie de la bourse de commerce. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80224422
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Collectif
L'ABC du droit d'auteur.
Les Presses de l'Unesco. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R100067408
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Collectif
L'avenir de l'acte notarié - 75e session - Paris décembre 2024.
Assemblée de liaison des notaires de France. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages, nombreux graphiques et QR codes dans le texte, quelques photos en couleur dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R200139874
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Collectif - Commission Internationale de Juristes - MUNRO, Leslie, secrétaire Général
L'affaire GANYILE - chronique de l'afrique du sud
GENEVE, Commission Internationale de Juristes - 1962 - In-8 - broché - 21 pages - très propre
Referencia librero : 8785
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COLLECTIF
L'Arique du sud et la primauté du droit
Commission internationale des Juristes Geneve, Commission internationale des juristes 1961. In-8 broché de 250 pages. Carte.
Referencia librero : 12760
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Collectif
L'Aveu. Antiquité et Moyen-Age. Actes de la table ronde organisée par l'Ecole française de Rome avec le concours du CNRS et de l'Université de Trieste. Rome 28-30 mars 1984
1 vol. in-8 br., Collection de l'Ecole Française de Rome, 88, Ecole Française de Rom, Palais Farnèse, 1986, 417 pp.
Referencia librero : 63259
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COLOMBANI Roger
L'Affaire WEIDMANN La sanglante dérive d'un dandy allemand au temps du Front Populaire.
Albin Michel Paris 1989 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 318 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Referencia librero : 202655
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COLLECTIF
L'essentiel de vos droits. Guide pratique CFDT 87.
FONCTION PUBLIQUE. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : RO20037013
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COLLECTIF
L'essentiel de vos droits
CFDT. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20047628
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COLLECTIF
L'Essentiel de vos Droits. Guide pratique CDFT 1986. Edition Fonction Publique.
CFDT. 1985. In-16. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : RO80158460
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COLLECTIF
L'EVOLUTION DU DROIT CRIMINEL CONTEMPORAIN - RECEUIL D'ETUDES A LA MEMOIRE DE JEA LEBRET
PRESSES UNIVERSAITAIRES DE FRANCE. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages - 1 photo en noir et blanc hors texte - 1 annotation sur le 1er plat, la page de faux-titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20185638
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COLIN FREDERIC
L'ESEENTIEL DES GRANDS ARRETS DU DROIT ADMINISTRATIF - 2013-2014
LEXTENSO. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Pliures. 206 pages. Nombreux soulignements et surlignements à l'encre, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30300610
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Collectif
L'Express n°17 du 1er au 28 avril 1988 - Bourse - le palmarès des sicav - les meilleures sur trois ans - les moins touchées par le krach - les plus exposées aux risques.
L'Express. 1988. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 74 pages agrafées - quelques illustrations en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R320154286
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COLLECTIF
L'Europe, L'Alsace et La France, Problèmes Intérieurs et Relations Internationales à L'époque Moderne
Strasbourg et Colmar Les Editions D'Alsace 1986 In-8 342 pp, mélanges d'etudes réunies en l'honneur du doyen Georges Livet pour son soixante dixième anniversaire , tome XXVIII de la collection "Grandes publications" de la société savante d'Alsace et des régions de l'Est
Referencia librero : 24758
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Collectif
L'enfant. Deuxième partie: Europe médiévale et moderne [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XXXVI (36)]
Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique 1976 663pp., 24cm., brochure originale, bon état, [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94566
Referencia librero : J94566
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Collectif
L'enfant. Cinquième partie: Le droit à l'éducation [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XXXIX (39)]
Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique 1975 463pp., 24cm., brochure originale, bon état, [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94567
Referencia librero : J94567
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Collectif
L'entreprise dans la cité (Séminaire organisé à Liège les 8, 9 et 10 décembre 1966)
Liège, Faculté de droit de l'Université de Liège 1967 422pp., 25cm., br.orig., bon état, J115307
Referencia librero : J115307
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COLLECTIF
L'ETAT DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE. 2004
Paris, Découverte 2004. In Paris, Découverte 2004. In-8 broché de 137 pages. Très bon état
Referencia librero : 37942
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COLLECTIF - Sous la direction de Lucette Khaïat et Cécile Marchal
L'Enfant en droit musulman (Afrique, Moyen-Orient). Actes du colloque du 14 janvier 2008. Cour de cassation Association Louis Chatin pour la défense des droits de l'enfant.
2008 Editions Société de Législation comparée, Collection "Colloques" volume 11 - 2008 - In-8, broché - 432 p.
Referencia librero : 118282
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COLLECTIF
L'Heure est venue....
DRAC, SPES. sans date. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Non coupé. 95p, rousseurs sur les plats, coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20014506
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COLONEL BECKER G.
L'Héritage Napoléonien. Cadre administratif, Contrat social. Essai juridique.
BERGER-LEVRAULT. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. XII + 272 pages. Ouvrage de bibliothèque : étiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80112414
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Collectif
L'harmonisation des fiscalités - Principes
Imprimerie spéciale du Bulletin du Syndicat national des cadres des contributions directes. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO30323580
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COLLECTIF
L'INDEMNISATION DES SPOLIATIONS D'OUTRE-MER
Le Scorpion. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 248 pages. Tampon en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40136901
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COLLECTIF
L'INDICATEUR DE L'ETUDIANT EN DROIT 1953-1954
LIBRAIRIE DE LA FACULTE DE DROIT. 1953. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages. Déchirures sur le deuxième plat, n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30109945
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COLLECTIF (voir notice)
L'Inflation, pour ou contre les Assignats (1790)
LAVILLE Bernard. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Nombreuses illustrations et portraits, noir et blanc, en front de chapitre en en hors texte. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20059846
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COLLECTIF
L'IMPOT GENERAL SUR LE REVENU - MANUEL PRATIQUE INDISPENSABLE A TOUS LES CONTRIBUABLES
GOUNOUILHOU. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages. Dos cassé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20127432
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COLLECTIF
L'INFORMATION FISCALE - 6E ANNEE - N°1 JANVIER 1955.
SIPNOR. 1955. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Mouillures. 32 pages - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage - déchirures en en tête en début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : R240051980
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COLLECTIF
L'INDISPENSABLE MINI-GUIDEDE VOS DROITS SANTE
REVUE TOP SANTE. 2001. In-24. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. fente sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R260147088
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COLLECTIF
L'INDIVISION - JOURNEES NATIONALES - TOME VII / BORDEAUX.
DALLOZ. 2005. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 122 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R320113779
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Collectif
L'individu face au pouvoir. Man versus political power. Deuxième partie-2nd part: Afrique (Africa), Azie (Asia), Amerique avant le 19e s. (America before 19th cy.) [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XLVII (47)]
Paris, Dessain et Tolra 1988 378pp., 24cm., brochure originale, bon état, dans la série/in the series "Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions. Transactions of the Jean Bodin Society for comparative institutional history" volume XLVII (47), [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94563
Referencia librero : J94563
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COLLECTIF
L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R320034115
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Collectif
L'objet femme
La documentation française Droit des femmes Broché 1997 In-8, (24x16 cm), broché, couverture illustrée, 150 pages, bibliographie, préface de Jacques Commaille ; étiquette sur le 4e plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referencia librero : fr375
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Collectif
L'école au foyer - Notions élémentaires de droit criminel - Capacité en droit 1er examen - Cours n°1376.
L'école au foyer. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 67 pages agrafées - couverture jaunie.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Referencia librero : R100089127
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COLLECTIF
La foire
Couverture souple Editions de La Librairie encyclopédique 1953 Bruxelles 24,5x16,5 cm
Referencia librero : 1947
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COLLECTIF
La revue communale. Organe pratique de droit administratif. Jurisprudence, travaux publics, enseignement, hygiène publique, salubrité, police et règlements sanitaires à l'usage des Municipalités, des Préfectures, des Services et Conseils Départementaux
Fernand le Gendre. 1909 à 1912. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. Lot de 38 fascicules d'environ 40 pp. chacun.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referencia librero : ROD0010433
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COLLECTIF
La gazette du palais, n° 06
Rédaction de la gazette. Nov - Déc 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 105ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : ROD0025583
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COLLECTIF
La gazette du palais n° 01
Rédaction de la gazette. Janv - Fév 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : ROD0025584
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COLLECTIF
La gazette du palais n° 03
Rédaction de la gazette. mai - juin 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : ROD0025585
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COLLECTIF
LA GAZETTE DU PALAIS, TABLES: ENTRE 1986 et 1991. 6 VOLUMES
La Gazette du Palais. 1986. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO60019765
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COLLECTIF
LA NATIONALITE FRANCAISE, TEXTES ET DOCUMENTS
La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40151064 ISBN : 2110015004
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COLLECTIF
LA SEMAINE JURIDIQUE, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, 35 VOLUMES (1969-1989, INCOMPLET)
Editions Techniques. 1969-1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 volumes. Années 1970, 1972, 1976 et 1987 (2) manquantes. Texte sur 2 colonnes. Titres dorés sur pièces de titre. Couvertures légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40151225
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COLLECTIF
LA PROPRIETE, COMPTE-RENDU DU CONGRES DE JURISCONSULTES CATHOLIQUES TENU A NANTES LES 9, 10, 11 ET 12 OCT. 1883
Revue Catholique des Institutions et du Droit, Baratier et Dardelet, Grenoble. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 178 pages. Papier muet et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40172727
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COLLECTIF
LA COOPERATION DE CONSOMMATION, PARTIE JURIDIQUE
Spes. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40172851
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COLLECTIF
LA LEGISLATION COMPETE DES BAUX A LOYERS - DU CODE CIVIL A LA LOI DU 2 AOUT 1924
IMPRIMERIE LABORDE. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages. Quelques rousseurs sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30041972
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COLLECTIF
LA GAZETTE DU PALAIS - JURISPRUDENCE ET LEGISLATION - 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI - SUPPLEMENTS 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI DE - TABLES ANALYTIQES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE
MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 904 + 129 + 274 pages. Ouvrage sur deux colonnes et supplémet et tables analytiques sur 3 colonnes. Titre, tomaison, année dorés sur le dos cuir noir. tranches poivrées rouges. Manques (environ 5cm²) en page de faux tite.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30051136
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COLLECTIF
LA SIMPLICIATION DU TRAVAIL ET DES METHODES - COMTE RENDU D'EXPERIENCES
A. F. A. P.. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30048544
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COLLECTIF
LA GAZETTE DU PALAIS - SUPPLEMENT AU JOURNAL JUDICIAIRE QUOTIDIEN - 2° SEMESTRE
***. 1948. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination non continue, environ 800 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30094351
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COLLECTIF
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS
INPI. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages. Quelques miniatures en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30101969
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COLLECTIF
La propriété foncière. Ses contraintes administratives et sociales.
VICHY. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 1072 pages. Quelques légères mouillures en intérieur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20036819
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COLLECTIF
La legislation du travail.
La revue fiduciaire. Juillet-Aout 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 240 pages. N° 346-347.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : RO20021744
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