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COLLECTIF
CONSTITUTION LOIS ORGANIQUES et ordonnances relatives aux pouvoirs publics
JOURNAUX OFFICIELS. 1962. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Rousseurs et annotation sur la courverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240020809
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COLLECTIF
Constitution. Lois organiques et ordonnaces relatives aux pouvoirs publics. N°1119
JOURNAUX OFFICIELS. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165pp. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : ROD0046534
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COLLECTIF
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS
Journal officiel de la République Française 1978. In-8 broché de 218 pages; Très bon état
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COLLECTIF
CONSTRUIRE ETUDES ET CROQUIS - 4ème SERIE / pour un statut nouveau de la Famille francaise de JACQUES DESFORGES - mission biologique de la famille Dr R. DUVAL-ARNOULD - la mission spirituelle de la famille JEAN RIMAUD....
DUMOULIN J.. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 256 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20170774
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Collectif
Consultation pour le citoyen Fulchiron, banquier, à Paris.
français Sans lieu ni date, An VIII (1799-1800). In-4 de 18 pp.; broché avec fil de l'époque.
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COLLECTIF
CONSULTATION SUR LA QUESTION - SI LES INSTITUTIONS A TITRE UNIVERSEL, ANTERIEURES AU LOI DES 5 BRUMAIRE, 17 NIVOSE ET 22 VENTOSE AN 2, DONT L'AUTEUR A SURVECU A LA LOI DU 13 FLOREAL AN II, SONT VALIDE? -
IMPRIMERIE DE RACLE. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 40 pages - Traces de mouillures sur les tranches en pied, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320045157
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COLLECTIF
CONTACTS AVA - LA PROTECTION SOCIALE, UN MONDE QUI BOUGE N°163
AU BUREAU DU JOURNAL. nov. dec. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20127792
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COLLECTIF
CONTENTIEUX ET PREUVE DE LA NATIONALITE FRANCAISE - COURS.
ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320034340
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COLLECTIF
Contrat Collectif de Travail.
LES ARTS GRAPHIQUES. 1957. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80025107
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COLLECTIF
CONTRAT DE MARIAGE ET REGIMES MATRIMONIAUX
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 176 pages. Couverture se détachant. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40108258
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COLLECTIF
CONTRAT DE MARIAGE ET REGIMES MATRIMONIAUX
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Coiffe en pied abîmée. Quelques rousseurs. 176 pages. Couverture se détachant. Signature en page de garde. Les régègles du Contrat de Mariage. Le régime de la communauté légale...
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Collectif
CONTRE-MEMOIRE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.
, Cour internationale de justice, 1958., Broche, in-4? , 233pp.
Referenz des Buchhändlers : 2875
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Collectif
Convention collective - Sport (Données officielles Legifrance 2016)
Non renseigné. vers 2021. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R300305502
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COLLECTIF
Convention collective Batiment (ETAM - IAC) - Brochure: 3002 - IDCC: 2609, Tome I - Convention collective nationale des employes, techniciens et agents de maitrise du batiment, dispositions generales, contrat de travail, classification & remuneration ...
LEGIMEDIA / Qualibat votre label de fiabilite. 14-04-2025. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20277830
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COLLECTIF
Convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi a domicile, a jour au 22 juillet 2022 - Resultant de la convergence des branches des assistants maternels et des salaries du particulier employeur
PARTICULIERS EMPLOYEURS & EMPLOIS A DOMICILE, un secteur qui compte / CGT / FO/ CSAFAM / FEPEM .... 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20275852
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COLLECTIF
Convention Collective de la Communication et de la Production Audiovisuelles. En 3 TOMES
ASSOCIATION DES EMPLOYEURS. 3ème édition. 1989 - 1990 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 +127 +109 pages. Tome 1 indexé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20053248
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COLLECTIF
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES EXPLOITATIONS AGRICOLES DE LA GIRONDE.
FDSEA 33. 1982. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 71 pages en feuillets perforées sous classeurs bleu + nombreuses annexes sur papier bleu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240055537
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Collectif
Convention collective nationale de l'industrie de production des textiles et synthétiques N°1240
Journal officiel de la république française. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260269424
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COLLECTIF
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DES JEUX DANS LES CASINOS- JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE- N°1292
JOURNAUX OFFICIELS. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 25 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R200050374
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COLLECTIF
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE- N°73-124- ARRETE DU 27 AVRIL 1973
NON PRECISE. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages perforées- ex dono au stylo bleu sur le premier plat. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : R200051331
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COLLECTIF
CONVENTIONS COLLECTIVES DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES ET CONNEXES DE LA REGION PARISIENNE - N°65 - 122
JOURNAUX OFFICIELS. Aout 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30096459
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Collectif
Convergences - Etudes offertes à Marcel David .
Editions Calligrammes. 1991. Format : 24/17. 508 pages. Sommaire : voir photos. Défraîchi
Referenz des Buchhändlers : UEI-1012
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COLLECTIF
COPROPRIETE MODE D'EMPLOI
ISBN : 2865219429. Intérêts Privés. 2006. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 207 pages. Collection 'C'est mon droit'.
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Collectif
Copropriété mode d'emloi - Les réponses aux 100 questions que vous vous posez.
La Presse Immobilière. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 170 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R100071180
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COLLECTIF
CORPUS IURIS CIVILIS - TOME 1 - INSTITUTIONES RECOGNOVIT PAULUS KRUEGER DIGESTA RECOGNOVIT THEODORUS MEMMSEN RETRACTAVIT PAULUS KRUEGER
APUD WEIDMANNOS. 1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 994 pages. Ouvrage en latin. Tranches légèrement mouchetées. Titre, auteur dorés sur le dos cuir marron. Première de couverture brochée conservée. Ecritures en page de tite, au stylo. scotch sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30064682
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COLLECTIF
Cour D'appel De Colmar - Installation Du President Rencker et Du Procureur General Delaire - Discours De Rentrée Par Henri Bourdier Sur Voltaire , Creancier En Alsace
Colmar 1936 In8 40 pages - broché - trés bon etat
Referenz des Buchhändlers : RES11L20
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COLLECTIF
Cour D'appel De Colmar - Installation Du President Rencker et Du Procureur General Delaire - Discours De Rentrée Par Henri Bourdier Sur Voltaire , Creancier En Alsace
Colmar 1936 In8 40 pages - broché - trés bon etat
Referenz des Buchhändlers : RES11L20
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COLLECTIF
COUR D'APPEL DE LYON, PROCES-VERBAL DE L'AUDIENCE SOLENNELLE, LE 18 JAN. 1875, INSTALLATION DE M. ROBINET DE CLERY, PROCUREUR GENERAL
Imprimerie Louis Perrin, Lyon. 1875. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Plaquette de 36 pages. 1er plat fortement taché, avec manque sur le coin inférieur droit. Pages de garde et de titre abîmées et tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40210187
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COLLECTIF
COUR D'APPEL DE LYON, PROCES-VERBAL DE L'AUDIENCE SOLENNELLE, LE 18 JAN. 1875, INSTALLATION DE M. ROBINET DE CLERY, PROCUREUR GENERAL
Imprimerie Louis Perrin, Lyon. 1875. In-8 Carré. Broché. Etat passable. 1er plat abîmé. Dos abîmé. Intérieur acceptable. Plaquette de 36 pages. 1er plat fortement taché, avec manque sur le coin inférieur droit. Pages de garde et de titre abîmées et tachées. Cour d'Appel de Lyon.
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COLLECTIF
COUR D'APPEL DE PAU - AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE du 16 septembre 1965 / Un conflit de prestige et d'autorité a Pau, sous Louis XIV, le gouveur, Armand de Gramont, comte deGuiche contre le 1er Président....
IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE - MELUN. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages - ENVOI OU EX DONO (voir photo) en date du 9 octobre 1967.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320067459
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COLLECTIF
Cour d'appel de Rennes : Souvenirs judiciaires - 1847-1863 (Conseillers Baudouin, Le Meur, Audrouin
VANNES, Imp. Galles - 1887 - In-8 - Broché - 16 pages - Très propre
Referenz des Buchhändlers : 14532
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COLLECTIF
Cour d'appel de Rennes : Souvenirs judiciaires - 1847-1863 (Conseillers Baudouin, Le Meur, Audrouin
VANNES, Imp. Galles - 1887 - In-8 - Broché - 16 pages - Très propre
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Collectif
Cour des Pairs - Affaire d'Avril 1834 [ Réquisitoire ; Extrait de l'acte d'accusation ]
1 vol. in-8 rel. demi-basane noire, Dépôt Central de la Librairie, Paris, 1835, 179 pp.
Referenz des Buchhändlers : 66684
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Collectif
Cour internationale de justice : Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances - 1951 / International Court of Justice : Reports of Judgments, Advisory Opinions and Orders - 1951 : Affaire Haya de la Torre (Colombie c. Pérou) - Affaire des pêcheri
Société d'éditions A.W. Sijthoff. 1951. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 292 pages. Livre en français avec sa traduction anglaise en regard. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R300281304
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COLLECTIF
Courrier Français N°15, du mardi 15 janvier 1793
IMPRIMERIE GUEFFIER. 1793. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livraison de 8 pages, paginée de 113 à 120. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80087829
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COLLECTIF
Courrier Français N°17, du jeudi 17 janvier 1793
IMPRIMERIE GUEFFIER. 1793. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livraison de 8 pages, paginée de 129 à 136. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80087830
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COLLECTIF
Courrier Français N°18, du vendredi 18 janvier 1793.
IMPRIMERIE GUEFFIER. 1793. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livraison de 8 pages, paginée de 137 à 144. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80087831
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Collectif
Cours civil IIème année.
non précisé. non daté. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 325 pages dactylographiées - annotation sur la première page - plats, contre plats et gardes jaspés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : R160219081
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Collectif
Cours d'appel d'Aix en Provence Liste des experts.Année 1979
imp. Paul Roubaud. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 101 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40014343
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COLLECTIF
Cours de droit , capacite en droit 1ere annee - droit civil - les actes de l'etat civil - le domicile- l'absence
LIBRAIRIE CARUS. non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 730 pages - filets et titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40060586
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COLLECTIF
COURS DE DROIT CIVIL - 2e ANNEE / EN 6 FASCICULES.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 272 pages dactylographiées - Nombreux soulignements in text een rouge.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : R320034787
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - DEUXIEME DIVISION - DROIT COMMERCIAL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026868
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - QUATRIEME DIVISION - DROIT RURAL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026869
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - TROISIEME DIVISION - DROIT INDUSTRIEL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026867
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COLLECTIF
COURS DES COMPTES - LE RAPPORT PUBLIC ANNUEL - 2E PARTIE - LES SUITES DONNEES AUX OBSERVATIONS DES JURIDICTIONS FINANCIERES -
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 324 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80197202 ISBN : 2110075449
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Collectif
Cours du droit Français contenant les cinq codes réunis imprimés sur ceux du Bulletin des lois, d'après l'ordonnance du Roi du 17 Juillet 1816- précédés de la Charte Constitutionnelle- suivis de la loi sur la liberté de la presse, de la taxe,etc
Chez Le Prieur/Belin Le Prieur. 1819. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Papier jauni. 809 pages. Nombreuses rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Coins rognés. Quelques mouillures n'altérant pas la lecture. Légères pliures. Dos frotté. Caissons, roulettes, filets, fleurons et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30352762
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Collectif
Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff., 460-xxxj pp.Rappel du titre complet : Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
Referenz des Buchhändlers : 61680
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Collectif
Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff., 460-xxxj pp. Rappel du titre complet : Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ] Edition originale. Intéressant exemplaire de travail. Etat moyen (fort manque en dos et manque de cuir en plats, gribouillage au feutre dans le dernier feuillet et au stylo en plat). Français
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Collectif
CURSOS DE DERECHO INTERNACIONAL VITORIA-GASTEIZ 1985
, Bilbao, S. ed. univ. del Pais Vasco Euskal Herriko 1985, in-8, br., bon état, 413p.
Referenz des Buchhändlers : 21400
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Collectif
CURSOS DE DERECHO INTERNACIONAL VITORIA-GASTEIZ 1985
br., bon état
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