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Collectif
DICTIONNAIRE FISCAL 1987: Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2èmeéd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
, Paris, La Villeguerin éd. 1987, br..
Referenz des Buchhändlers : 16382
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Collectif
DICTIONNAIRE FISCAL 1987 : Impôts sur le revenu - Impôts sur les bénéfices - TVA - Taxe professionnelle - Enregistrement …, 2ème éd., coll. Les dictionnaires La Villeguerin - Revue fiduciaire
br.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE, SOCIETES DE PERSONNES ET ASSOCIATIONS
Joly. 1925-1993. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. 1 tome manquant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO40152355
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE, SOCIETES DE PERSONNES ET ASSOCIATIONS
Joly. 1925-1993. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. 1 tome manquant. André Joly. Gide, Loyrette, Nouel. Liste des études. Index général des études. Apports. Bénéfices et comptes sociaux. Commissaire aux comptes. Constitution...
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE JOLY DU DROIT DES SOCIETES ANONYMES ET EN COMMANDITE PAR ACTIONS
Joly. 1937-1993. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur acceptable. 9 volumes d'env. 1000 pages chacun. Classeurs à dos en bois avec charnière, contenant des fiches perforées. Tomes 1 et 2 à dos et plats frottés. Couverture du Code des sociétés tachée et annotée (titre). Tome 3 et 7 manquants. André Joly. Gide, Loyrette, Nouel. Avec le Code des Sociétés. Liste des études. Action. Apport en industrie. Assemblées d'actionnaire. Augmentation de capital. Bénéfices et comptes sociaux...
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COLLECTIF
Dictionnaire municipal , manuel des maires, 2 tomes
société d'imprimerie et librairie administratives. 1887. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 700 pages environ. Cartonnage d'éditeurs. 1/2 dos cuir rouge avec tire et tomaison et armes doré.1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO20006521
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Collectif
Dictionnaire national de droit français
Imp. De Cosson. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 815 pages. Texte sur deux colonnes. Page de titre manquante. Dernière page de table légèrement déchirée avec manque, sans conséquences sur le texte. Plats jaspés, frottés. Dos cuir à titre et motifs dorés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R300301563
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Collectif
Dictionnaire permanent Droit des Affaires Hors série : Evolutions jurisprudentielles 1999
Editions Législatives. 2000. In-4. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Texte sur trois colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20239147
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE PRATIQUE DU DROIT - 2 TOMES - 1 + 2 - LE DROIT DANS LA VIE QUOTIDIENNE
LE PARTICULIER. 1990. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES: 728 pages + paginé de 729 à 1440 - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20196616
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Collectif
Dictionnaire pratique du droit - Le droit dans la vie quotidienne - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : A à In - Tome 2 : In à Z.
Le particulier. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 800 pages + paginé de 801 à 1440 - textes sur deux colonnes - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320144638
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE PRATIQUE DU DROIT en 2 tomes
LE PARTICULIER702. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1390 pages. . . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240015275
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COLLECTIF
Dictionnaire pratique du droit. Le droit dans la vie quotidienne
Le particulier. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1440 pages en deux tomes. Texte sur deux colonnes illustré de photographies noir et blancdans le texte. Première édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : ROD0019844
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE RF 2003 - FISCAL
GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1174 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO30027069
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Collectif
Direction générale des forêts Procès verbal d'arpentage
au bureau du journal. 1856. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Dépliant de 2 pages augmentées d'un plan d'un bois communal de la commune de Choisy, dessiné à la main, en couleurs hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260198031
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Collectif
Directoire canonique et pastoral pour les actes administratifs des sacrements
1 vol. in-8 cartonnage éditeur, Paroi-Services, Recloses, 1994, 336 pp. Bel exemplaire (très bon état) Français
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COLLECTIF
DISCOURS PRONONCE LE 5 DECEMBRE 1909 A LA RENTREE SOLENNELLE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRE
IMPRIMERIE LAGARDE ET SEBILLE. 1909. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 37 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240023530
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COLLECTIF
DISCOURS PRONONCE LE 8 DECEMBRE 1935 A LA RENTREE SOLENNELLE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS
LES FRERES DOULADOURE. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages. Manque le deuxième plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240023532
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Collectif
DISSOLUTION, CONTINUATION ET SUCCESSION EN EUROPE DE L’EST, sous la direction de G. Burdeau et B. Stern, CEDIN Paris I, Cahiers internationaux n°9
, Paris, Montchrestien 1994, br., très bon état, 406p.
Referenz des Buchhändlers : 45571
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Collectif
DISSOLUTION, CONTINUATION ET SUCCESSION EN EUROPE DE L’EST, sous la direction de G. Burdeau et B. Stern, CEDIN Paris I, Cahiers internationaux n° 9
br., très bon état
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COLLECTIF
DIVORCE - LE GUIDE PRATIQUE - LES GUIDES POUR TOUS - 2001
PRAT. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 446 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO80197999
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Collectif
Document a l'usage des bailleurs de baux ruraux & des fermiers.
F.D.S.E.A. de la Gironde. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 13 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Referenz des Buchhändlers : R100066878
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Collectif
Documents d'études droit administratif n°2.04 juillet 1972 - L'acte administratif.
La documentation française. 1972. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : R320129808
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Collectif
Documents d'études droit constitutionnel et institutions politiques n°1.08 octobre 1973 - Les articles 34 37 et 38 de la constitution de 1958.
La documentation française. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : R320129816
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COLLECTIF
DOCUMENTS ET NOTES SUR LE VELAY suite (1)
MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 153 à 218. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20120712
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COLLECTIF
Documents sur la magistrature
Ecole nationale de la magistrature. 1983 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ensemble de 5 fascicules : Ecole nationale de la magistrature / Statut de la magistrature / L'abandon pécuniaire de famille, textes de jurisprudence de la Cour de cassation / Recueil de qualifications correctionnelles et contraventionnelles de 5ème classe les plus usuelles / Réglement intérieur de l'E.N.M., application des disositions du décret n° 72-355 du 4 mai 1972 modifié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : ROD0025518
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COLLECTIF
DOMESTIQUES ET MAITRES, A PROPOS DE QUELQUES CRIMES RECENTS
E. Dentu. 1885. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 266 pages. Dos fendu, séparant l'ouvrage en 2 parties. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Referenz des Buchhändlers : RO40198777
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COLLECTIF
DOMESTIQUES ET MAITRES, A PROPOS DE QUELQUES CRIMES RECENTS
E. Dentu. 1885. In-12 Carré. Broché. Etat passable. Couv. défraîchie. Dos abîmé. Mouillures. 266 pages. Dos fendu, séparant l'ouvrage en 2 parties. 1er plat détaché. 2e édition. Par un Magistrat. Le drame de la rue de Sèze et la sécurité domestique. Nouveaux procédés du crime. Le service domestique dans l'Antiquité. Imperfections et vices de la domesticité. Remèdes et solutions...
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COLLECTIF
DOSSIER DE COUPURES DE JOURNAUX ET DE LETTRES, ASSOCIATION NATIONALE DES DOCTEURS EN DROIT, 1965-1966 (ARCHIVES DE PIERRE DAGUERRE)
Non précisé. 1965-1966. In-8 Carré. En feuillets. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 15 lettres manuscrites et dactylographiées; quelques cartes annotées; 1 document dactylographié de 2 pages (Statuts de l'ANDD); le n° 25 des Cahiers de l'Association Nationale des Docteurs en Droit. Quelques coupures de journaux. Lettres à Pierre Daguerre de Jean-Pierre Chabasse, Avocat Charente; de Garbiel Delaunay, Préfet de la Gironde; de E. Arrighi de Casanova, de l'ANDD; de Richard Chapon...
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Collectif
Dossier de la MGEN 33 circulaires d'information de la section locale de sécurité sociale de l'enseignement Octobre 1979
Au bureau du journal. 1979. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 feuillets en couleurs, 1 enveloppe comprenant des factures de la MGEN.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referenz des Buchhändlers : R260198002
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Collectif
Dossier Familial n°259 Juillet-Août 1996 : Et si on s'associait... Sommaire : Ceux qui ne partent pas en vacances - Quand le fisc enquête - La loi de 48 en questions - Les risques de la caution - La conduite sur autoroute - L'obligation alimentaire - etc.
Uni-Editions. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages agrafées. Nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20240050
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COLLECTIF
DOSSIER FISCAL 1. LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.
Crédit du Nord. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20066910
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COLLECTIF
DOSSIER FISCAL N°1 - LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.
CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240098666
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Collectif
Dossiers et débats, n°994 : Délocalisations administratives - Politiques européennes de l'environnement - Premier forum adaministratif franco-allemand
IFSA - Intitut International d'Administration Pubique. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 76 pages. Traces d'étiquette sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO80246142
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COLLECTIF
Droit - Ecnomie - Fiscalité 1995
LITEC. 1995. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80040737
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COLLECTIF
Droit Administratif - organisation administrative de l'etat et des collectivites territoriales, la hierarchie des normes, l'action administrative, principes generaux du contentieux administratif et controles exerces sur l'action administrative
L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO20277183
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Collectif
Droit administratif marocain 4è édition
Imprimerie Toyale. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 713 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : R260263000
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COLLECTIF
Droit Administratif. L'organisation judiciaire de la France.
LIBRAIRIE CARUS. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Accroc en coin sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80020029
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COLLECTIF
Droit Civil - De l'Usufruit.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053688
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COLLECTIF
Droit Civil - De la Distinction des Biens
C-NAM. Nno daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 17 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053690
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COLLECTIF
Droit Civil - Des Servitudes ou Services Fonciers.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053687
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COLLECTIF
Droit Civil : les enfants.
BOULANGER L.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 28 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20038128
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COLLECTIF
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS - DEUG DE DROIT - 2° ANNEE SESSION 1998
DALLOZ. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 101 pages. Quelques passages stabilotés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO30034430
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Collectif
Droit civil Les obligations 11è édition Sommaire: L'accord des volontés; Le régime des nullités; La violation du lien contractuel; Les délits et quasi-délits la responsabilité civile ...
Dalloz. Septembre 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1594 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : R260262899
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COLLECTIF
Droit civil. Des successions - Révolution et Liquidation.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053682
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COLLECTIF
Droit Civil. Notions générales sur les principaux contrats (suite)
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053679
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COLLECTIF
Droit Civil. Notions Générales sur les principaux contrats.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 46 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053684
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COLLECTIF
Droit civil. Théorie Générla des Obligations et des Contrats.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20053685
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT DE TITRISATION
DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 676 pages - quelques soulignements au stylo fluo dans le texte n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO80193171
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL, LICENCE 2e ANNEE
Librairie Montaigne. 1975-76. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 273 pages. Cours dactylographié en feuillets agrafés. En 7 parties indépendantes. Annotation sur le 1er plat. Un feuillet détaché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO40098291
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL, LICENCE 2e ANNEE
Librairie Montaigne. 1975-76. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 273 pages. Cours dactylographié en feuillets agrafés. En 7 parties indépendantes. Annotation sur le 1er plat. Un feuillet détaché. Publié avec l'autorisation de J. Treillard, prof. à la Fac. de Droit de Bordeaux. Histoire du droit commercial. Les sources du droit commercial. Le particularisme du droit commercial. .Définition et domaine du droit commercial. Plan et optique du cours. Bibliographie et table des abréviations.
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