‎Derecho‎

‎COLLECTIF‎

‎LES DROITS DE L'HOMME DEVANT LA VIE ET LA MORT - Quatrième colloque de Besançon, 17-19 janvier 1974. Extrait de Revue des droits de l'homme / TOME VII 1974.‎

‎A. PEDONE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 321 à 589. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE BESANCON - FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES ET POLITIQUES / FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0120797

‎COLLECTIF‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.‎

‎GUICHARD AINE. 1819. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Referencia librero : R320093337

‎COLLECTIF‎

‎LES GUIDES PRATIQUES POUR TOUS - DONATIONS- LE GUIDE PRATIQUE - COMMENT ETABLIR UNE DONATION ? COMMENT COUTE UNE DONATION? COMMENT BENEFICIER DES AVANTAGES FISCAUX? DOIT ON DECLARER LESDONS MANUELS‎

‎PRAT. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages -. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'ordre successoral légal - Les limites à la liberté a donner - Les différentes formes de donation - Les clauses limitant la libéralité - Comment donner - Les bénéficiaires - Quel est le cout d'une libéralité - Que se passe -t-il au décès du donateur ou du testateur - Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

Referencia librero : RO80196158

‎COLLECTIF‎

‎LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...‎

‎LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200087071

‎COLLECTIF‎

‎LES QUINZE CODES DES FRANCAIS‎

‎LEROI. 1834. In-32. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 981 Pages - annotation à l'encre sur la dernière page - caissons, fleurons, roulettes et titre dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R260178219

‎COLLECTIF‎

‎LES GENS DE LOI VUS AU XIXème SIECLE‎

‎ERRANCE. 1983. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 200 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30300772

‎COLLECTIF‎

‎LES TRENTE-DEUX CODES DES FRANCAIS : Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur la presse, etc‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. NON DATE. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 754 pages. Quelques pliures, quelques annotations à l'encre dans le texte. Titre; filets et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur al presse, sur la contrainte par corps, sur les chemins vicinaux, sur le recrutement de l'armée, sur les crieurs publics,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200094477

‎Collectif‎

‎Les codes français en miniature - Charte constitutionnelle - Code de procédure civile - Code de Commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code forestier - Tarif des frais et dépens...‎

‎Impr. et Fonderie de Félix Locquin et Cie. 1838. In-32. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 20 pages de collection de guide + 230 + 344 + 164 + 102 + 112 + 96 + 53 +89 + 46 + 134 + 285 pages. Contreplats jaspés. 2e plat frotté. Dos plié et frotté, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R240158078

‎Collectif‎

‎Les codes des codes ou les vingt code composés des chartes de 1830....suivi d'une indication chronologique‎

‎Chez Lebigres frères. 1837. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 855 pages augmentées d'un frontispice en noir et blanc. Plats frottés, coins émoussés. Tranches en tête et en pied marbrées. Titre, filets , fleuron dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO40004412

‎Collectif‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle‎

‎Corbet. 1821. In-16. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 648 + 24 + 84 pages. Manque sur le premier plat et page de garde( en bas , coin droit). Mors fendus. Plats abîmés : couverture muette. Pages de garde marbrées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle de la loi sur les élections, et survie de la loi sur le recrutement de l'Armée. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referencia librero : R200110207

‎Collectif‎

‎Les codes des codes ou les vingt-un codes composes des charte de 1830 - code civil - code de procedure - code de commerce - code d'instr. criminel - code penal - code forestier etc... - suivis d'une indication chronologique - edition complete‎

‎Lebigre frères. 1837. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. Tranches de pied et tête marbrées. Gouttière: certaines pages sont neutre, d'autres noir, d'autres rouge. Fleurons, titre et filets dorés au dos. Contreplats jaspés. Frontsipice en noir et blanc. Plats : quelques epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200117681

‎Collectif‎

‎Les codes de l'empire français contenant le code Napoléon.‎

‎Martial Ardant Frères. 1855. In-18. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 766 pages - une planche en noir et blanc en milieu d'ouvrage (déchirure et tâches sur la planche) - plats absents - dos absent - ouvrage livré sans couverture - quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referencia librero : R320173385

‎Collectif‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R160215916

‎Collectif‎

‎Les six codes précédés de La Charte constitutionnelle et suivis de Tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Imp. de J.-M. Corne. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. Environ 500 pages. Quelques accrocs au dos. Rousseurs. Plats jaspés. Ex-libris à l'encre. Titre, ornements et filets en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30370944

‎Collectif‎

‎Les dimensions internationales du droit humanitaire.‎

‎Pedone / Institut Henry Dunant / Unesco. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 360 pages - 2 étiquettes collées sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Alexandre Hay. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R100057649

‎Collectif‎

‎Les codes de l'empire français précédés de la constitution du 15 janvier 1852 et du sénatus-consulte du 25-30 décembre 1852 - édition nouvelle.‎

‎Eugène Ardant et C.Thibaut. 1866. In-32. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1596 pages - 2ème plat absent - déchirure, manque sur le 1er plat - coins et tranches frottés - quelques traces de mouillures à l'intérieur du livre ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30379541

‎Collectif‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Les droits de l'enfant / Unicef. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. non paginé, environ 24 pages agrafées, nombreuses illustrations en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200126394

‎Collectif‎

‎Les 200 mots-clés de la Justice - Collection Les guides de la Justice.‎

‎"Ministère de la Justice. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 47 pages agrafées, nombreux schémas et illustrations en monochrome dans le texte, en supplément une plaquette de 7 pages agrafées ""A quel tribunal s'adresser"" et une plaquette dépliante ""Le juge d'exécution"" - rousseurs sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Collection Les guides de la Justice. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200127837

‎Collectif‎

‎Les cahiers du conseil constitutionnel n°11 octobre 2023, n°12 avril 2024 - Titre VII / Santé et bioéthique, l'enseignement.‎

‎Conseil constitutionnel. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R100087557

‎Collectif‎

‎LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS, Travaux de la Commission pour l’étude des communautés européennes (C.E.D.E.C.E.), sous la direction de Jacques BOURRINET‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., neuf, 617p.‎

Referencia librero : 18774

‎COLARD (Daniel)‎

‎LES RELATIONS INTERNATIONALES, coll. Droit Sciences économiques‎

‎, Paris, Masson 1977, in-8, br., neuf, 172p.‎

Referencia librero : 20111

‎Collectif‎

‎LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1981, in-8, br., neuf, 604p.‎

Referencia librero : 21585

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).‎

Referencia librero : 16886

‎COLECTIF:‎

‎Les libertés et franchises de Genève.‎

‎1968, in-8vo, facsimilé d’env. 40 p., + une petite brochure de 7 p., reliure en parchemin souple.‎

‎Imprimée pour la première fois par Jean Belot en 1507.‎

Referencia librero : 129296aaf

‎Collectif (& GANSHOF VAN DER MEERSCH, preface)‎

‎Les droits de l'homme en droit interne et en droit international. Actes du 2e colloque international sur la Convention Européenne des Droits de l'Homme (Vienne, 18-20 octobre 1965)‎

‎Bruxelles, Presses Universitaires de Bruxelles 1968 590pp., reliure d'éditeur, jaquette, bon état, poids: 1 kg., J115311‎

Referencia librero : J115311