‎Droit‎

‎Collectif‎

‎Les grandes délibérations du conseil constitutionnel 1958-1983‎

‎Dalloz. 02-2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Première période délibérations 1959-1965 / Deuxième période délibérations 1965-1974 / Troisième période: Délibérations 1974-1980 / Quatrième délibération:1980-1983 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80212232

‎COLLECTIF‎

‎LES GUIDES PRATIQUES POUR TOUS - DONATIONS- LE GUIDE PRATIQUE - COMMENT ETABLIR UNE DONATION ? COMMENT COUTE UNE DONATION? COMMENT BENEFICIER DES AVANTAGES FISCAUX? DOIT ON DECLARER LESDONS MANUELS‎

‎PRAT. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages -. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'ordre successoral légal - Les limites à la liberté a donner - Les différentes formes de donation - Les clauses limitant la libéralité - Comment donner - Les bénéficiaires - Quel est le cout d'une libéralité - Que se passe -t-il au décès du donateur ou du testateur - Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80196158

‎COLLECTIF‎

‎LES HUIT CODES‎

‎Lebigre Frères. 1832. In-18 Carré. Relié plein cuir. Etat passable. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée. Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc.‎

‎COLLECTIF‎

‎LES HUIT CODES‎

‎Lebigre Frères. 1832. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40151269

‎COLLECTIF‎

‎LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL- COLLECTION TRANSPARENCES‎

‎DOCUMENTATION FRANCAISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200050302 ISBN : 2110032480

‎Collectif‎

‎Les lois de justice pour l'Empire d'Allemagne / Die justiz-gesetze für das deutsche reich - édition officielle avec traduction française‎

‎R. Schultz & Cie 1879 in12. 1879. Relié.‎

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés tranche ternie intérieur propre‎

書籍販売業者の参照番号 : 100127350

‎COLLECTIF‎

‎LES LOIS SOCIALES‎

‎Eugène Ardant & Cie, Limoges. 1910. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Recueil contenant les Lois, décrets et Textes législatifs relatifs à l'organisation de la société démocratique: Protection et réglementation du travail, Solidarité, Mutualité et conciliation, etc. Classification Dewey : 344-Droit social‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40171227

‎COLLECTIF‎

‎LES MONITEUR DES FRANCAIS OU EXPLICATION DES LOIS CIVILES ET COMMERCIALES‎

‎LIBRAIRIE DES COMMUNES. 1869. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 866 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code Rural et le code forestier. Le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles, sur le tombre l'enregistrement, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la peche, la contribution directes et indirectes, terminée par un vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit francais. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon 3 et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30078216

‎COLLECTIF‎

‎LES NORMES ISO 9000 POUR LES PME - RECOMMANDATIONS DE L ISO/TC 176‎

‎ISO AFNOR. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80169426 ISBN : 2124650254

‎COLLECTIF‎

‎LES NOUVEAUX DROITS DES TRAVAILLEURS‎

‎ISBN : 2707114154. La Découverte - Le Monde. 1983. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc. Sous la dir. de Charlotte Laurent-Atthalin. Couverture et dessins de Plantu.‎

‎Collectif‎

‎Les organisations régionales internationales - Recueil de cours - Faculté internationale pour l'enseignement du Droit Comparé - Fascicules I et II - 2 volumes‎

‎Montchrestien. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 620 + XVII + 627 à 1267 + XXX pages. Texte dactylographié. Rousseurs sur le dos. Traces de mouillures en bas de pages des deux ouvrages, sans conséquences sur la lecture. Tranches de pieds tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R300273147

‎COLLECTIF‎

‎LES PREROGATIVES ETATIQUES SUR LES NAVIRES ETRANGERS‎

‎Université de Bordeaux I. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Centre d'études et de recherches sur le droit de la mer. Avant-propos de M. jacques Soubeyrol. M. Vialard, Les actions découlant de la juridiction civile, pénale, des etteintes à l'ordre public. M. Sainlos, Les prérogatives contemporaines tendant à la protection du milieu marin... Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40151558

‎Collectif‎

‎Les Progrès des sciences de la vie et le droit pénal - Developments of Life Sciences and Criminal Law - Desarrollos de las ciencias de la vida y derecho penal‎

‎Erès Dos carré collé 2011 In-8 (15,5 x 23,5 cm), dos carré collé, 301 pages, texte en anglais, français et espagnol ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : ve636

‎COLLECTIF‎

‎LES QUINZE CODES DES FRANCAIS‎

‎LEROI. 1834. In-32. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 981 Pages - annotation à l'encre sur la dernière page - caissons, fleurons, roulettes et titre dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260178219

‎Collectif‎

‎LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS, Travaux de la Commission pour l’étude des communautés européennes (C.E.D.E.C.E.), sous la direction de Jacques BOURRINET‎

‎br., neuf‎

‎Collectif‎

‎Les relations de l'église avec les religions non chrétiennes. Déclaration Nostra Aetate. Texte latin et traduction française. Commentaires [Unam sanctam. Vatican II, vol.61]‎

‎325pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.61, 2 cachets, sinon en bel état, R69643‎

‎Collectif‎

‎LES RELATIONS ENTRE ALLIÉS ET L’AVENIR DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE, coll. Arès, Paix et sécurité internationale éd. par D. Colard et J.-F. Guilhaudis‎

‎br., très bon état‎

‎COLLECTIF‎

‎LES ROCHEBARON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 274 à 316. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20120689

‎COLLECTIF‎

‎LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...‎

‎LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200087071

‎COLLECTIF‎

‎LES SERVICES PUBLICS‎

‎SYROS. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages - Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tous vos droits et recours Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R160194572 ISBN : 284146136

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20200336

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240068111

‎Collectif‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè‎

‎Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire.‎

‎NB. La librairie est fermée jusqu'à fin septembre. Les questions et commandes seront traitées début octobre.‎

書籍販売業者の参照番号 : 69521

‎COLLECTIF‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).‎

書籍販売業者の参照番号 : 16886

‎Collectif‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R160215916