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‎COLLECTIF‎

‎LES CINQUANTE CODES OU LOIS DES FRANCAIS‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1846. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 783 pages. Tranchres marbrées. Titre, ornements dorés sur le dos. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30088254

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.‎

‎BARBOU FRERES. 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER, DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, SUR L’ORGANISATION DESCONSEILS GÉNÉRAUX ET DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT ,-SUR LA PRESSE ,-SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS,-SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE,-SUR LES DÉTENTEURS D’ARMES,-SUR LES ASSOCIATIONS,-SUR LES COURS D’ASSISES,-SUR LES CHEMINS VICINAUX ,-SUR LES JUSTICES DE P A) X, SUR LES LOTERIES,-SUR LES TERRAINS DOMANIAUX USURPÉS,SUR LES ARBITRES ,-SUR LES VICES RÉDHIBI-TOIRES,-SUR LES ATTROUPEMENS ,-SURLES CRIEURS PUBLICS,-SURLES VENTES JUDICIAI-BESDE BIENS IMMEUBLE S » SUR LES PATENTES ,-SUR LA POLICE DE LA CHASSE, Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0115468

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1865. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 786 pages; Frontispice : portrait gravé en noir et blanc. Frontispice et page de faux titre détachés. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suive de la constitution de 1852, le sénatus-consulte de décembre 1852, Code de procédure civile, De commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la fêche fluviale, rurale, de la garde nationale... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30061416

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vers 1860. Suivi de: 1. La Constitution de 1852; 2. Le sétaus-Consulte du 25 décembre 1852; 3. Le Code de Procédure Civile; 4. de Commerce; 5. d'Instruction Criminelle; 6. Pénal, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO40148708

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON‎

‎Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre. Vers 1860. Suivi de: 1. La Constitution de 1852; 2. Le sétaus-Consulte du 25 décembre 1852; 3. Le Code de Procédure Civile; 4. de Commerce; 5. d'Instruction Criminelle; 6. Pénal, etc.‎

‎Collectif‎

‎Les codes de l'empire français contenant le code Napoléon.‎

‎Martial Ardant Frères. 1855. In-18. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 766 pages - une planche en noir et blanc en milieu d'ouvrage (déchirure et tâches sur la planche) - plats absents - dos absent - ouvrage livré sans couverture - quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referencia librero : R320173385

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Les codes de l'Empire Français contenant le code Napoléon- Suivi de la constitution de 1852 etc‎

‎Chez Martial Ardant frères. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 632+524 pages. Coins rognés. Rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Titre en doré au dos+ 4 faux nerfs. Accros en plats et au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30371085

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Les codes de l'empire français précédés de la constitution du 15 janvier 1852 et du sénatus-consulte du 25-30 décembre 1852 - édition nouvelle.‎

‎Eugène Ardant et C.Thibaut. 1866. In-32. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1596 pages - 2ème plat absent - déchirure, manque sur le 1er plat - coins et tranches frottés - quelques traces de mouillures à l'intérieur du livre ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30379541

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Les codes des codes ou les seize codes‎

‎Didier. 1835. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 910p,avec piqures d'insectes sur les dernières pages, relié cuir marron , dos décoré de filets et roulettes dorées, légères épidermures sur le dos et les plats.Sur papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition complète, lois et indication chronologique.De la Charte de 1830 ua code sur les détendeurs d'armes. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO20019924

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Les Codes des Codes ou les Seize Codes.‎

‎DIDIER. 1835. In-16. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 908 pages. 1er plat détaché. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition complète, lois et indication chronologique. Composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code Pénal, Code Rural, Code de la Pêche Fluviale, Code Forestier, Code sur les détenteurs d'Armes ... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO80076113

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‎Les codes des codes ou les seize codes.‎

‎CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1950, Code civil, code de procédure, code pénal, code municipal, code sur les associations, code de la pêche fluviale, code de commerce... Lois sur la contrainte par corps, les attroupemens, l'arbitrage, les journaux et écrits périodiques, le cautionnement des journaux, l'affichage et le criage publics. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO20040282

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‎Les CODES DES CODES ou LES SEIZE CODES.‎

‎français Paris, chez Didier - Limoges, chez Martial Ardant et Fils, 1835. Fort vol. in-18 de 908 pp.; basane marbrée, dos lisse et carré à faux nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge (reliure de l'époque). Edition complète conforme au texte de l'Imprimerie royale. Exemplaire bien conservé. Petites usures à la reliure (coiffes frottées, un nerf légèrement fendu sur 4 cm).‎

‎Collectif‎

‎Les codes des codes ou les vingt code composés des chartes de 1830....suivi d'une indication chronologique‎

‎Chez Lebigres frères. 1837. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 855 pages augmentées d'un frontispice en noir et blanc. Plats frottés, coins émoussés. Tranches en tête et en pied marbrées. Titre, filets , fleuron dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO40004412

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Les codes des codes ou les vingt-un codes composes des charte de 1830 - code civil - code de procedure - code de commerce - code d'instr. criminel - code penal - code forestier etc... - suivis d'une indication chronologique - edition complete‎

‎Lebigre frères. 1837. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. Tranches de pied et tête marbrées. Gouttière: certaines pages sont neutre, d'autres noir, d'autres rouge. Fleurons, titre et filets dorés au dos. Contreplats jaspés. Frontsipice en noir et blanc. Plats : quelques epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200117681

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‎Les Codes des Codes, ou les 21 Codes.‎

‎ARDANT Martial Frères. 1839. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 892 pages. Frontispice en noir et blanc. Tranche en-tête marbrée. Relié plein cuir marron. Titre, fleurons et roulettes dorés sur le dos. Epidermures sur le cuir. Cahiers ou pages détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi d'une indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les Codes. Augmentée des lois sur les faillites, les justices de paix, les vices rédhibitoires. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO80041003

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‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO40248145

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‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats. Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète.‎

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‎LES CODES FRANCAIS‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. non daté. In-32. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1019 pages - annotation à l'encre sur la page de garde et la page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R260178218

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎nouvelle édition contenant la législation actuelle sur le divorce, la nouvelle loi sur les familles, et la loi militaire du 15 juillet 1889 Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO30138461

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‎LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION‎

‎ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R160128931

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‎LES CODES FRANCAISE‎

‎Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition refondue. Contenant les Lois Constitutionnelles, les Codes Civils, de Procédure Civile, de Commerce... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO40122528

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‎LES CODES FRANCAISE‎

‎Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement. Nouvelle édition refondue. Contenant les Lois Constitutionnelles, les Codes Civils, de Procédure Civile, de Commerce...‎

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‎Les Codes français‎

‎Martial Ardant, à Limoges. Non daté. In-18. Cartonné. A restaurer, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 524 pages. Dos décolé, charnières arrachées, premières et dernières pages déreliées. Mors frottés.Titre doré sur le dos à nerfs. Portrait gravé en pied de Napoléon Bonaparte en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0017386

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‎Collectif‎

‎Les codes français en miniature - Charte constitutionnelle - Code de procédure civile - Code de Commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code forestier - Tarif des frais et dépens...‎

‎Impr. et Fonderie de Félix Locquin et Cie. 1838. In-32. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 20 pages de collection de guide + 230 + 344 + 164 + 102 + 112 + 96 + 53 +89 + 46 + 134 + 285 pages. Contreplats jaspés. 2e plat frotté. Dos plié et frotté, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R240158078

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‎Collectif‎

‎LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1981, in-8, br., neuf, 604p.‎

Referencia librero : 21585

‎Collectif‎

‎LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos‎

‎br., neuf‎

‎Collectif‎

‎LES CONFÉRENCES: LES DROITS DE L’HOMME ET LA NOUVELLE ARCHITECTURE DE L’EUROPE, coll. Trav. et rech. de l’Institut du droit de la paix et du développement, U.F.R. de l’Université de Nice-Sophia-Antipolis‎

‎, Nice, Université Nice Sophia Antipolis 1991, in-8, br., neuf, 185p.‎

Referencia librero : 19179

‎Collectif‎

‎LES CONFÉRENCES : LES DROITS DE L’HOMME ET LA NOUVELLE ARCHITECTURE DE L’EUROPE, coll. Trav. et rech. de l’Institut du droit de la paix et du développement, U.F.R. de l’Université de Nice-Sophia-Antipolis‎

‎br., neuf‎

‎COLLECTIF‎

‎LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES : LEUR ORGANISATION, LEUR COMPETENCE - COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 27 MARS 1907 / COLLECTION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 178 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0113830

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‎COLLECTIF‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎Garnier Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Referencia librero : 25742

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Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Libros de Librairie Gil - Artgil SARL]

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‎COLLECTIF‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Libros de Artgil]

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‎COLLECTIF‎

‎Les contribuables - Proces verbaux novembre 1935‎

‎FEDERATION DES CONTRIBUABLES. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 192 pages - rebords du 1er plat corné/fendillé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO20264688

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‎COLLECTIF‎

‎LES DELEGATIONS JUDICIAIRES EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - Colloque de l'Institut d'Etudes Juidiciaires 26-27 avril 1963 présenté par F. Terré.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1965. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 468 pages. Premier plat d'origine conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES DE STRASBOURG XIII. 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0120527

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‎LES DEUX CONFERENCES DE LA PAIX 1899 ET 1907 - RECUEIL DES TEXTES ARRETES PAR CES CONFERENCES ET DE DIFFERENTS DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES / 2E EDITION.‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 225 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avant propos de Louis Renault. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R240065882

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‎Collectif‎

‎Les dimensions internationales du droit humanitaire.‎

‎Pedone / Institut Henry Dunant / Unesco. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 360 pages - 2 étiquettes collées sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Alexandre Hay. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R100057649

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‎LES DIX CODES DES FRANCAIS - Edition complete conforme au texte de l'Imprimerie Royale - augmetnées des lois sur la contrainte par corps, sur les attroupemens, la compétence des juges, des paix, la presse etc et d'une INDICATION CHRONOLOGIQUE etc...‎

‎CHAPOULAUD FRERES. XIXe SIECLE. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. XII + 388 pages - Mouillures et taches brunatres en debur de volume, altarant parfois la lecture - EX LIBRIS a l'encre noire sur la page de garde - Tranches (gouttieres) en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPOSES DE / charte de 1830 - Code civil - Code de procedure - Code de commerce - Conde d'instrc. crimin. - Conde penal - Code forectier - Code de la peche fluv. - Code rural - Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R320059696

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‎Collectif‎

‎Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé‎

‎Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition‎

‎couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits‎

Referencia librero : 100120013

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Libros de Un Autre Monde]

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‎COLLECTIF‎

‎LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE. LE DROIT DE LA FAMILLE. EDITION 1981.‎

‎CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R260139199

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Libros de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

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‎COLLECTIF‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES HORS SERIE N° 1 : SPECIAL JUSTICE - COMMENT LA METTRE DE SON COTE / PROCES, LITIGES : DEFENDEZ-VOUS - PREMIER GUIDE DU JUSTICIABLE CLAIR, PRATIQUE ET A LA PORTEE DE TOUS.‎

‎ROBERT LAFONT. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200031899

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Libros de Le-livre.fr / Le Village du Livre]

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‎COLLECTIF‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES N°5, LA REVUE DES DROITS DU PARTICULIER. SUCCESSION. LA DONATION ENTRE EPOUX. VOS DROITS. FAIRE FACE AU LICENCIEMENT, ASSIGNER EN JUSTICE.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. MARS 2001. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur frais. 81 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R260112880

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
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‎Collectif‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Les droits de l'enfant / Unicef. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. non paginé, environ 24 pages agrafées, nombreuses illustrations en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R200126394

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
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‎Collectif‎

‎Les droits de l'homme - déclaration des droits de l'homme et du citoyen - déclaration universelle des droits de l'homme - déclaration des droits de l'enfant - Exemplaire n°2636 sur vélin d'arches.‎

‎Editions du Grésivaudan. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 150 pages - non paginé - nombreuses illustrations en couleurs hors texte - sous emboîtage cartonné rigide jaspé bleu en bon état - illustration en couleur contre collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition du bicentenaire - Illustrés par Jacques Pecnard - Exemplaire n°2636 sur vélin d'arches. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R160221392

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
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‎Collectif‎

‎Les droits de l'homme : droits collectifs ou droits individuels. Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979‎

‎Paris, Pichon & Durand-Auzias 1980 220pp., 26cm., br.orig., bon état, J115312‎

Referencia librero : J115312

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Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)
Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique
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‎COLLECTIF‎

‎LES DROITS DE L'HOMME DEVANT LA VIE ET LA MORT - Quatrième colloque de Besançon, 17-19 janvier 1974. Extrait de Revue des droits de l'homme / TOME VII 1974.‎

‎A. PEDONE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 321 à 589. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE BESANCON - FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES ET POLITIQUES / FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : ROD0120797

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎COLLECTIF‎

‎LES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN. DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'ENFANT‎

‎DU GRESIVAUDAN. OCT 1984. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 100 à 200 pages. Exemplaire n°4347 sur vélin d'rches. Très nombreux dessins en couleurs hors texte signés. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R160137940

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎Collectif‎

‎Les droits sociaux fondamentaux : entre droits nationaux et droit européen‎

‎Bruxelles, Bruylant 2006 289pp., 24cm., br.orig., dans la série" A la croisée des droits" volume 1, bon état, ISBN 2-8027-2289-1, J115305‎

Referencia librero : J115305

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Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar)
Hasselt Belgium Bélgica Bélgica Belgique
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‎COLLECTIF‎

‎Les enfants d'abord - Declaration mondiale et plan d'action du sommet mondial pour les enfants - La convention relative aux droits de l'enfant‎

‎UNICEF / FONDS DES NATIONS UNIES POUR L'ENFANCE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 80 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO20268126

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎COLLECTIF‎

‎Les enfants d'abord. Déclaration mondiale et plan d'action du sommet mondial pour les enfants.‎

‎UNICEF. Non daté. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Convention relative aux droits de l'enfant. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : RO80156906

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES GENS DE LOI VUS AU XIXème SIECLE‎

‎ERRANCE. 1983. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 200 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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‎LES GRAND ALBUM DES ARMES - GAZETTE DES ARMES N°158 AU N°163 1986-1987 - Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie etc.‎

‎GAZETTE DES ARMES. 1986-1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 70 pages pour chacun des numéros - 6 numéros - nombreuses illustrations en couleurs et en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie - l'armement des zouaves 11852-1870 - les armes automatiques MGD - militaria au japon - les armes de l'est en Afrique etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referencia librero : R300224911

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Le-livre.fr / Le Village du Livre
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