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Collectif
Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve
Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.
Referenz des Buchhändlers : 100081897
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COLLECTIF
Légion d'Honneur, Médaille militaire, Ordre National du Mérite. Textes règlementaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80137644 ISBN : 2110718919
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COLLECTIF
Législation du Travail
LICET. 15ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 179 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80017359
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Collectif
Législation sur les loyers - Journal officiel de la république française.
Journaux officiels. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. XVI + 549 pages - 1er plat désolidarisé - 2ème plat partiellement absent (gros manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320149951
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Collectif
Législation sur les loyers - Textes mis à jour à la date du 1er février 1962 par les services du Ministère de la Construction
Journal Officiel de la République Française. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80251147
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Collectif
Législation sur les loyers - textes mis à jour à la date du 1er avril 1955 par les services du ministère de la reconstruction et du logement - Journal officiel de la république française - n°1000 - 5e édition.
Imprimerie des journaux officiels. 1955. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R160221496
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Collectif
Législation sur les loyers : Textes mis à jour à la date du 15 octobre 1960 par les services du Ministère de la Construction (Journal Officiel de la République Française)
Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 358 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20230963
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Collectif
Léon Blum devant la cour de Riom - Février-Mars 1942 - Documents socialistes n°4.
Editions de la liberté. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 201 pages - rousseurs sur les plats - petite déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320153080
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes
, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.
Referenz des Buchhändlers : 20541
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes
br., très bon état
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Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani
, Paris, Économica 1982, in-8, br., bon état, 332p.
Referenz des Buchhändlers : 21358
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Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani
br., bon état
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n°5
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 94p.
Referenz des Buchhändlers : 20579
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n° 5
br., bon état
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Collectif
MAFIA Les plus grandes organisations criminelles du monde.
Ullmann France 2011 In-8 ( 300 X 230 mm ) de 351 pages, pleine toile rouge sous jaquette illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Referenz des Buchhändlers : 290855
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Collectif
MAIRIE DE TOULOUSE, Règlements de police en vigueur à la date du 1er mars 1878.
français Sans date (circa 1878). In-8 de 786 pp. (pagination manuscrite) ; demi-basane marron, dos lisse avec titres et filets doré, plats marbrés (reliure de l'époque). Bel ensemble d'arrêtés de la mairie de Toulouse comportant une page de titre manuscrite ainsi qu'une table alphabétique complète et manuscrite en fin d'ouvrage. Exemplaire à priori unique.
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COLLECTIF
MAISON MILITAIRE DU ROI, CHARTRE CONSTITUTIONNELLE, DEPARTEMENT DES AFFAIRES ETRANGERES, CULTE ISRAELITE, COUR DE CASSATION, COURS ROYALES, TRIBUNAUX DE COMMERCE, PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURE, ACADEMIES FACULTES ET COLLEGE ROYAUX, ORDRE ROYAL ...
***. XIX° siècle.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 997 pages. Manque la page de titre, couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30095766
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Collectif
Manifestation en l'honneur de M. Édouard Descamps (Prof.de philosophie du droit, de droit administratif et de droit internationale à l'Université de Louvain) - Compte-rendu de la commission organisatrice contenant les discours de MM.Harmignies et Thibaut etle discours sur la coordination des lois nationales de M.le prof.Descamps
, Louvain, Ch.Peeters, s.d. [+/-1885], 53pp., qqs.rousseurs, couv.peu abîmée, rare, J23960
Referenz des Buchhändlers : J23960
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Collectif
Manifestation en l'honneur de M. Édouard Descamps (Prof.de philosophie du droit, de droit administratif et de droit internationale à l'Université de Louvain) - Compte-rendu de la commission organisatrice contenant les discours de MM.Harmignies et Thibaut etle discours sur la coordination des lois nationales de M.le prof.Descamps
Louvain, Ch.Peeters, s.d. [+/-1885], 53pp., qqs.rousseurs, couv.peu abîmée, rare, J23960
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COLLECTIF
MANUEL DE DROIT ROMAIN OU EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN PAR DEMANDES ET REPONSES PRECEDE D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ETUDE DU DROIT ROMAIN ET D'UNE BIBLIOTHEQUE CHOISIE DE CE DROIT PAR E.LAGRANGE / Onzième édition revue par J.Lagrange.
J.-B. MULOT. 1866. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 606 pages - livré sans couverture - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - dos manquant - mouillures en coins en pied en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - déchirures pages 145-146 ayant des conséquences sur la lecture .. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Referenz des Buchhändlers : R240063569
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COLLECTIF
MANUEL DE LEGISLATION, CANDIDATS AUX CAP ET AU MONITORAT D'ENS. SUP.
Secrétariat Social de la Côte-d'Or. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40117538
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COLLECTIF
MANUEL DE LEGISLATION, CANDIDATS AUX CAP ET AU MONITORAT D'ENS. SUP.
Secrétariat Social de la Côte-d'Or. 1954. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 189 pages.
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collectif
Manuel des agens et adjoints municipaux
in 8br,440page.sans la page de titre(an VII ?) peu courant
Referenz des Buchhändlers : 478
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Collectif
Manuel des chemins de fer. Voyageurs - Marchandises - Colis postaux
1 vol. in-12 reliure éditeur plein chagrin rouge souple, tranches marbrées, Librairie Dalloz, Paris, 1910, 291 pp.
Referenz des Buchhändlers : 43282
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Collectif
Manuel des chemins de fer. Voyageurs - Marchandises - Colis postaux
1 vol. in-12 reliure éditeur plein chagrin rouge souple, tranches marbrées, Librairie Dalloz, Paris, 1910, 291 pp. Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée) Français
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES (LEGISLATION JURISPRUDENCE) - LES MANUELS DALLOZ.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1911. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Rousseurs. 455 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : ROD0112503
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES, LEGISLATION, JURISPRUDENCE
Librairie Dalloz. 1911. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 455 pages. Tranche marbrée. Etiquette de code sur le dos. Tampon de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40144353
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES, LEGISLATION, JURISPRUDENCE
Librairie Dalloz. 1911. In-12 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur frais. 455 pages. Tranche marbrée. Etiquette de code sur le dos. Tampon de bibliothèque en page de titre. 'Manuels Dalloz'.
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COLLECTIF
MANUEL DES DONATIONS ET DES TESTAMENTS
Dalloz. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Intérieur bon état. 310 pages. Coin supérieur du premier plat manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO60027326
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Collectif
Manuel des fabriques
Mame Tours 1844
Referenz des Buchhändlers : 7065
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Collectif
Manuel des lois du batiment
Ducher & Cie Reliure 1879 In-8° reliure, demie toile chagrinée, deux volumes numérotés (I et II) correspondant au premier volume, partie 1, section 1 et 2, et second volume, partie 1, fin de la section 4, manquant premier volume, partie 2, section 3 et début de la section 4, second volume, partie 2 et section 5, quelques figures in-texto dans le tome 1, l'intérêt du manuel réside dans l'essai historique sur la legislation du batiment ; coiffes, mors, coins et plats frottés, tome 1 : certains feuillets sont légèrement détachés de la reliure, infimes rousseurs in-texto, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referenz des Buchhändlers : bf1258
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COLLECTIF
MANUEL DES LOIS DU BATIMENT ELABORE PAR LA SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES. SUIVI DU RECUEIL DES LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES CONCERNANT LA VOIRIE AYANT TRAIT AUX CONSTRUCTIONS
A. MOREL ET CIE. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 384 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte. Titre et fleurons dorés sur dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30117971
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COLLECTIF
MANUEL DES LOIS DU BATIMENT, 2 TOMES: 1er VOLUME, 1re PARTIE / 1er VOLUME, 2e PARTIE
Librairie Générale de l'Architecture et des Travaux Publics, Ducher et Cie. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos à nerfs, Mouillures. 429 pages pour le tome I et tome II paginé de 436 à 735. Titre et tomaison dorés sur les dos. Dos et 1er plat du tome I se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40115710
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COLLECTIF
MANUEL DES LOIS DU BATIMENT, 2 TOMES: 1er VOLUME, 1re PARTIE / 1er VOLUME, 2e PARTIE
Librairie Générale de l'Architecture et des Travaux Publics, Ducher et Cie. 1871. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos à nerfs. Mouillures. 429 pages pour le tome I et tome II paginé de 436 à 735. Titre et tomaison dorés sur les dos. Dos et 1er plat du tome I se détachant. 2e édition revue. 'Société Générale des Architectes'. Essai historique sur la législation du bâtiment: Section I: Extraits du Code civil, Section II: Extraits du Code de Procédure Civile. Section III: Jurisprudence du Bâtiment.
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COLLECTIF
MANUEL DES SERVITUDES DE LA CONTIGUITE ET DE LA MITOYENNETE / MANUELS DALLIZ DE DROIT USUEL
DALLOZ. 1926. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 302 pages - page de faux jusqu'à la page VIII desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20194261
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU CONCOURS DU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME I, DROIT CONSTITUTIONNEL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 190 pages. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO40108259
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU CONCOURS DU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME I, DROIT CONSTITUTIONNEL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Coiffe en pied abîmée. Intérieur frais. 190 pages. Signature en page de garde. Principes jurid. du Droit Const. De l'Etat...
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME II, DROIT CIVIL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 287 pages. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40106457
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, TOME II, DROIT CIVIL
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos fané. Quelques rousseurs. 287 pages. Signature en page de garde. 9e édition entièrement refondue.
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COLLECTIF
Manuel du Candidat au surnumérariat de l'enregistrement. TOME II : Droit civil
PREPARATION FRANCIS LEFEBVRE. 9ème édition. 1941. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO20051458
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Collectif
Manuel du candidat aux concours des grandes administrations de l'Etat Tome I: droit public et administratif (1951-1952)
Préparation Francis Lefebvre. 1951. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 456 pages. Couverture et ouvrage partiellement désolidarisés. Nombreuses rousseurs. Nombreux accrocs et déchirures en plats et au dos. Manques au dos, en coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO30360166
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COLLECTIF
MANUEL DU CANDIDAT AUX CONCOURS DES REGIES FINANCIERES, CONTRIBUTIONS DIRECTES, ENREGISTREMENT, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, DOUANES, TOME IV, LEGISLATION FINANCIERE
Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement pliée. Dos satisfaisant. Intérieur bon état. 457 pages. Signature en page de garde. 11e édition.
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COLLECTIF
Manuel du propriétaire et du locataire.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1942. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 379 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20042064
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COLLECTIF
MANUEL ELECTORAL
DALLOZ. 1925. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 297 pages. Tampon sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20145234
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COLLECTIF
MANUEL MNEMOTHECNIQUE POUR L'ETUDE DU DROIT ET SON APPLICATIONS A LA PRATIQUE NOTARIALE. II/ DROIT CIVIL
EDITIONS TECHNIQUES 11e EDITION. 1965. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 1400 à 1800. Reliure classeur percaline rouge bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20142876
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DE LEGISLATION FAMILIALE
EDITION SOCIALE FRANCAISE. NON DATE. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260152587
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Collectif
MANUEL PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX SUIVI D’UN FORMULAIRE par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats
br., bon état
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DU MOBILISE ET DU PRISONNIER - MISE A JOUR AU 1ER MARS 1945
EDITIONS DU DROIT FAMILIALE. 1945. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 46 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referenz des Buchhändlers : RO30145601
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DU PROPRIETAIRE, DU LOCATAIRE ET DU FERMIER
Caisse d'Entraide des Techniciens et Employés du Cadastre. 1959. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : RO40127046
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COLLECTIF
MANUEL PRATIQUE DU PROPRIETAIRE, DU LOCATAIRE ET DU FERMIER
Caisse d'Entraide des Techniciens et Employés du Cadastre. 1959. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 231 pages. Brochure de vulgarisation juridique.
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