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COLLECTIF
Recueil des grandes ordonnances, édits et déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire. Depuis 1536 jusques en 1681
DUPLEIX J. et PIJON J.A.H.M.B.. 1786. In-8. Relié demi-cuir. A restaurer, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. XII + 702 + 205 pages. Quelques bandeaux et lettrines illustrées en noir et blanc. Manques sur le dos et le 1er plat de couverture. Fortes mouillures et quelques manque en marges sur les XII premières pages et la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80142677
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COLLECTIF
RECUEIL DE MEMOIRES ET TRAVAUX PUBLIES PAR LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS DE DROIT ECRIT, FASC. VII, MELANGES PIERRE TISSET
Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 488 pages. Photo en noir et blanc en frontispice (portrait). Illustré de quelques cartes en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Referencia librero : RO40236412
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COLLECTIF
RECHERCHES HISTORIQUES SUR LES ASSEMBLEES NATIONALES DITES DU CHAMP DE MARS ET DU CHAMP DE MAI - terminées par un coup d'?oeil sur les Parlemens de la troisième race des Rois de France, jusqu'à la première convocation des États-Généraux.
FAVRE. 1815. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages - Couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R320073139
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COLLECTIF
RECUEIL COMPLET DES DISCOURS PRONONCES LORS DE LA PRESENTATION DU CODE CIVIL - 2 VOLUMES EN 2 TOMES - 1 + 2 / TOME Ier: DISCOURS - TOME 2eme: DISCUSSION - PAR LES DIVERS ORATEURS DU CONSEIL D'ETAT ET DU TRIBUNAL.
"DIDOT FIRMIN FRERES. 1838. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 2 VOLUMES EN 2 TOMES: X + 881 + 838 pages - dos manquant - plats et contre-plats jaspés - 1 tampon sur la page de titre et sur la derniere page sur les 2 volumes - texte en 2 colonnes - Tome 1: 1er plat desolidarisé - Tome 2: plats desolidarisés - 1 etiquette de ""librairie de Cotillon"" contre-collée sur le 1er contre-plat sur le tome 1 - 5 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"
Referencia librero : RO20202248
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COLLECTIF
RECUEIL DES PRINCIPAUX TARIFS DES DROITS.
NON PRECISE. NON DATE. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Fortes mouillures. 282+33 pages. Pages de titre déchirées ayant des conséquences sur la lecture. Trace de fortes mouillures sans réelle conséquence sur la lecture. LIVRE SANS COUVERTURE ET EN L'ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : ROD0117696
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Collectif
Recuëil des édits, déclarations, arrêts du conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, consernant l'ordre judiciaire, ou l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV - Tome I
Chez Me Bernard Pijon. 1756. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. XXVIII + 640 pages. Dos à 5 nerfs, pièce de titre noire, titre et motifs dorés. Tranches roses.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Referencia librero : R240163402
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Collectif
Recueil de mémoires et travaux publié par la société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit - Fascicule VII - Mélanges Pierre Tisset - Université de Montpellier.
Faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 488 pages - portrait en noir et blanc en frontispice - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampons + annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R320129079
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Collectif
Recueil des textes relatifs au bruit Tome 1 N° 1383 Sommaire: Protection de l'environnement installations classées, Protection des travailleurs contre le bruit, Engins de chantier, Navigation intérieure, véhicule circulant sur voie publique, aviation...
chez l'auteur. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 435 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R260250470
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Collectif
Recueil des statuts, décrets, ordonnances et avis relatifs aux titres nobiliaires et au conseil du sceau des titres
Imp. Impériale. 1860. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 212 pages. Plats déchirés. 1er plat et 80 premières pages tachés, sans conséquences sur le texte et la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R300277481
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Collectif
Recueil de textes législatifs et réglementaires applicables aux agents de coopération, relevant du ministère de la coopération
Journal officiel de la République Française. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 64 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R300280962
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Collectif
Recueil de documents sur la prévoyance sociale réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale Habitations à bon marché et encouragements de la petite propriété Notices et législation
Librairie administrative Berger-Levrault. 1919. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referencia librero : R260269381
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Collectif
Recueil de Mémoires et Travaux Fasicule VI : Actes de journées internationales tenues en commun par la Société d'Histoire du Droit et la Société d'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays de droit écrit - Montpellier 24-26 mai 1966
Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier. 1967. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 124 pages. Texte sur deux colonnes. Quelques photos en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20244298
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Collectif, Monsieur le Conseiller d'Etat Directeur General des Droits Reunis, Edité par Impr. J. H. Stone - Paris 1806
Recueil general des lois, arretes, decisions et instructions concernant La Perception des Droits reunis, Tome I
146. Tome I uniquement. Edition de l’imprimerie de J.H. Stone 1806. Edition originale. Taches d’humidité sur la page d’avant titre et la page du titre. Interieur tres bon. Reliure plein veau marbré, coins émoussés. 624 pages. Les 2 pages d’avant garde sont plies mais sans manque! In-8 ( 13 cm X 20,5 cm) . Photos possibles
Referencia librero : CCC-1364
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Collectif. -
Recueil des lois et ordonnances sur l'organisation militaire fédérale. 1er cahier.
Zürich, Gessner, 1822, in-8°, 2 ff. (faux-titre: Code Pénal pour les troupes de la Confédération Suisse’ et titre ‘Recueil...’) + IV + 159 p., ex-libris ms. Gottrau commission des guerres’, brochure originale, papier dominoté bleu.
Referencia librero : 33373aaf
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COLLECTIF:
Recueil de traités et autres textes de droit international concernant les réfugiés.
Genève, Office du Haut Commissaire des Nations Unies pour les Réfugiés, 1988, gr. in-8vo, 397 p., tampon de bibl. sur la p. de titre, brochure originale.
Referencia librero : 118587aaf
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COLLECTIF
Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.
Beauvais, Imprimerie Centrale Administrative 1925. 356 pages. Reliure demi-chagrin vert de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Dos insolé. Rares rousseurs. Format in-8° (23x14).
Referencia librero : 3635
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COLLECTIF
Recueil de documents relatifs à l'évolution de la loi sur l'importation des fers étrangers adoptée le 21 décembre 1814.
Paris sans nom 1814 1 vol. relié fort vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse avec pièce de titre de maroquin bordeaux, filets et dentelle dorés, pagination non continue. Excellente réunion de plus de 50 mémoires, rapports de séance du Conseil Général des Mines témoignant de la difficulté de réformer en profondeur les pratiques métallurgiques en vigueur dans l'ancien régime et durant la Révolution en France. Hormis quelques points d'usure aux mors et aux coiffes, exemplaire bien établi dans son élégante reliure d'époque. Ce document vient étayer cette étude de Paul Naegel "Négociants en fers et forges à l’anglaise" parue en 2009.
Referencia librero : 102694
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COLLECTIF
Recueil de documents relatifs à l'évolution de la loi sur l'importation des fers étrangers adoptée le 21 décembre 1814.
Paris sans nom 1814 1 vol. relié fort vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse avec pièce de titre de maroquin bordeaux, filets et dentelle dorés, pagination non continue. Excellente réunion de plus de 50 mémoires, rapports de séance du Conseil Général des Mines témoignant de la difficulté de réformer en profondeur les pratiques métallurgiques en vigueur dans l'ancien régime et durant la Révolution en France. Hormis quelques points d'usure aux mors et aux coiffes, exemplaire bien établi dans son élégante reliure d'époque. Ce document vient étayer cette étude de Paul Naegel "Négociants en fers et forges à l’anglaise" parue en 2009.
Referencia librero : 102694
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Collectifs
Recueil des actes administratifs préfecture de Loire-Inférieure.
Nantes Relié 1925 Esemble contenant les années suivantes : de 1925 à 1933 et de 1933 à 1957 plus l'année 1966, relié demi-toile verte ; quelques défauts, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referencia librero : bb4117
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch.
Referencia librero : 41657
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Collectif ; Préfecture de l'Aude ; M. de LA JONQUIERE (préfet)
Recueil des Actes administratifs de la Préfecture de l'Aude [ deux tomes reliés en un vol. ] : Tome XVIII - Année 1868 n° 1 à 35 ; Tome XIX - Année 1869, n° 1 à 34 , 22 novembre 1869
1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, P. Labaud Imprimeur de la Préfecture, 1868 et 1869, 368 et 366 pp. En début de chaque tome, une table alphabétique.
Referencia librero : 52021
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.
Referencia librero : 54990
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Collectif
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice. Décrets, arrêtés, circulaires, décisions (De 1876 à 1895)
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice (De 1876 à 1895), 10 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Imprimerie Nationale, Paris, 1875-1895
Referencia librero : 62113
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Collectif
Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
5 vol. in-4 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, tranches sup. peignées, Imprimerie Nationale, Paris, Juin 1872, Août 1872, Juillet 1876, Mars 1879, Mars 1879. Rappel du titre complet : Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
Referencia librero : 64692
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Collectif
Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances & Réglemens des Intendans de Flandres, Sentences & Jugemens de Messieurs du Magistrat de la Ville de Valenciennes, concernant toutes les Fermes en general de ladite Ville, suivant lesquelles les Fermiers & Commis desdites Fermes se doivent regler pour la Regie d'icelles.
1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, plats recouverts postérieurement de papier dominoté, dos à 5 nerfs, Chez Balthasar Le Francq, A Lille, 1692, 4 ff., 236 pp. Rappel du titre complet : Recueil de toutes les Criées, Lettres Patentes, Arrests du Conseil, Ordonnances & Réglemens des Intendans de Flandres, Sentences & Jugemens de Messieurs du Magistrat de la Ville de Valenciennes, concernant toutes les Fermes en general de ladite Ville, suivant lesquelles les Fermiers & Commis desdites Fermes se doivent regler pour la Regie d'icelles.
Referencia librero : 65690
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Collectif
Recueil des statuts, décrets, ordonnances et avis relatifs aux titres nobiliaires et au conseil du sceau des titres, publié par ordre de son Excellence le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Président du Conseil de Sceau des Titres
1 vol. in-12 rel. demi-basane bleu nuit, dos lisse, Imprimerie Impériale, Paris M DCCC LX ( 1860 ), 212 pp.
Referencia librero : 66703
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Troisieme [ Contient : ] Traités avec l'Empereur, les Electeurs & les Princes & Etats de l’Empire, les Villes Hanseatiques, le Duché de Lorraine, & le Duc de Bouillon pour la Principauté de Sedan.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frederic Leonard, Paris, 1693
Referencia librero : 70881
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Quatrième [ Contient : ] Traités faits, tant avec les Suisses & les Grisons depuis la première alliance en 1444 jusqu’à présent, qu’avec la Savoie, le Piémont, l’Italie, l’Espagne, & le Portugal, pendant le siècle courant, divisez par Etats, & chaque Etat par ordre cronologique.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frédéric Leonard, Paris, 1693
Referencia librero : 70882
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Cinquième [ Contient : ] Traités faits pendant le siècle courant, sous le règne des Rois Henri IV, Louis XIII & Louis XIV avec l’Angleterre, la Hollande, le Danemarc, la Suède, la Moscovie, & la Transilvanie, & ceux qui ont été faits en Asie, en Afrique, & en Amèrique, divisez par Etats & par ordre cronologique.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frédéric Leonard, Paris, 1693
Referencia librero : 70883
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Collettivo.
Recueil de six titres de droit en langue italienne.- Bureau juridique international. Programme et règlement. Milan, 1867, 28 p.- Associazione per lo studio della raprentanza proporzionale. Bol. 1°. Roma, 1872, 381 p.- Le istituzioni politiche della Svizzera. Dal Prof. Attilio Brunialti. Roma, 1872, 21 p.- Primo Congresso Giuridico Italiano. Relazione sulla tesi I.a Abolizione della pena di morte e proposta di una scala penale. Roma, 1872, VIII--107 p.
senza data, 230x155mm, mezza percallina. Dos muet.
Referencia librero : 45998
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables année 1830-1831- tome premier
Bureau de l'administration du journal des notaires et des avocats 1831 in8. 1831. Relié.
Referencia librero : 263402
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables année 1835- tome cinquième + année 1836 tome six (deux tomes compilés en un volume)
Bureau de l'administration du journal des notaires et des avocat 1835 in8. 1835. Relié. tome cinquième année 1835 + tome six année 1836(deux tomes compilés en un volume)
Referencia librero : 263403
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Collectif
Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894)
Imprimerie nationale 1894 in4. 1894. Relié. Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894) ainsi que les institutions qui les ont précédées
Referencia librero : 100074836
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables annuelles - ANNES 1838-1839-1840-1842-1844
Bureaux de l'administration du journal des notaire in8. Sans date. Relié. 5 volume(s).
Referencia librero : 100152835
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COLLECTIF
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES / DICTIONNAIRE PERMANENT - DIFFICULTES DES ENTREPRISES
LEGISLATIVES. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 251 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R200090828
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COLLECTIF
REFERENDUM DU 20 SEPTEMBRE 1992.
IMPRIMERIE NATIONALE. VERS 1992. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 6 pages + 2 bulletins de votes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R240072702
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COLLECTIF
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE BORDEAUX, EN EXECUTION DU DECRET DU 20 JUIN 1920
L. Delbrel. 1920. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Déchirures. 18 pages, plus 4 circulaires. Pages abîmées et détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40084358
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COLLECTIF
REGLEMENT INTERIEUR DES OEUVRES DE PREVOYANCE DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX
L. Delbrel. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 3 pages, plus 3 circulaires de 1928-1930.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO40084357
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COLLECTIF
REGLEMENTATION DES PECHES MARITIMES EN ALGERIE
Imprimerie Portalis, Alger. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 109 pages. Dos muet. Avec article de journal.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Referencia librero : RO40124300
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COLLECTIF
REGROUPEMENT DES COMMUNES - N°1381
JOURNAUX OFFICIELS. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 244 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30060955
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COLLECTIF
REGLEMENT SUR L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS CANTONALES D'ASSISTANCE
IMP. ROCHARD-COURTIN. 1907. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO30086981
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COLLECTIF.
REGLEMENT DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES. VILLE DE BORDEAUX.
Collectif d'éditeurs.. 1961. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 57 pages. 1ère et 4ème de couverture illustrées en marron et blanc. Nombreuses illustrations publicitaires en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO20070554
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COLLECTIF
REGLEMENT CONTENANT LES MESURES DE SECURITE A APPLIQUER EN TEMPS DE PAIX L'EXECUTION DES TIRS AUX ARMES PORTATIVES, AUX ARMES LOURDES D'INFANTERIE, AUX ARMES DE BORD DES ENGINS BLINDES ET VEHICULES DE COMBAT - TTA 207.
BERGER-LEVRAULT. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R200031038
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Collectif
Registre unique du personnel - Conforme au Code du Travail.
A compte d'auteur. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. non paginé, environ 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : R200139365
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Collectif
Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de Guerre. (Tomes 4 à 15 : 12 volumes) Tomes IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV
12 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691 - 1706
Referencia librero : 66073
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COLLECTIF
RENTES VIAGERES - N°2 - TARIF DES AGENTS / 1er JANVIER 1884.
LA NEW YORK, COMPAGNIE D'SSURANCES SUR LA VIE. 1884. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 138 pages (sous forme de tableaux).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referencia librero : R320030992
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COLLECTIF
Repertoire-Briet. Nouvelle table Mobile.
MAISON DE VENTE A. BINANT. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Prospectus de 1 page (recto-verso) illustrée en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO80055138
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COLLECTIF
REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, TOME 9 - PENSIONS-PROFESSIONS AMBULANTES
Librairie Dalloz. 1922. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 692+70 pages dans un même volume. Titre et tomaison dorés. Bords des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referencia librero : RO60019752
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COLLECTIF
REPERTOIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, MISE A JOUR 1969
Dalloz. 1969. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 654 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referencia librero : RO60027403
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COLLECTIF
REPROGRAPHIE ET DROIT D'AUTEUR
SGDF - SCAM. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 168 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referencia librero : RO40154200
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