‎Droit‎

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‎Revue trimestrielle de Droit Civil N°3 - 59ème anné : L'Article 866 du Code Civil et l'attribution de la réserve.‎

‎SIREY J.B.. Juil - Sept 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 395 à 568. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°1 (janvier/mars 2006) : L'accession différée, une nouvelle approche des grandes classifications / Le singulier destin de l'article 2279 du code civil /...‎

‎Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. Page 42 déchirée dans le coin inférieur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'accession différée, une nouvelle approche des grandes classifications / Le singulier destin de l'article 2279 du code civil / L'influence du droit allemand sur la responsabilité civile française /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2006) : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /...‎

‎Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 191 à 443. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎Collectif‎

‎Revue trimestrielle des droits de l'homme 33è année N°129 1er janvier 2022 L'illégalité nuancée de la surveillance numérique et la réponse des juridictions belge et française à l'arrêt ...‎

‎Anthemis. 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 214 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎COLLECTIF‎

‎RF SOCIAL (LA REVUE FIDUCIAIRE), 52 NUMEROS, 2006-2011 (INCOMPLET)‎

‎Revue Fiduciaire. 2006-2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 51 numéros + 1 Table 2001-2007 + 1 CD-Rom.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Numéros et leur supplément 'Cahier juridique' (CJ), du n° 52 (avril 2006) au n° 113 (nov. 2011). Avec 2 hors-série: H.-S. 2009-4, oct. 2009, et H.-S. 2010-1, avril 2010. Avec la Table générale 2001-2007. Avec Le CD-Rom Jurisprudence sociale, Droit du travail, + de 8000 arrêts utiles. N° présents: 52 (+ CJ), 54 (+ CJ), 56 (+ CJ), 61 (+ CJ), 62, 63, 64 (+ CJ), 65 (+ CJ), 68 (+ CJ), 69 (+ CJ), 70 (+ CJ), 71 (+ CJ), 73, 74 (+ CJ), CJ du n° 85, 86, 87 (+ CJ), 88 (+ CJ), 104 (+ CJ), 105 (+ CJ), 106 (+ CJ), 107 (+ CJ), 108 (+ CJ), 111 (+ CJ), 112 (+ CJ), 113 (+ CJ). Classification Dewey : 344-Droit social‎

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‎COLLECTIF‎

‎ROLE DES NOBLES DU BAILLIAGE DE TROYES APPELES AU SERVICE DU ROI (1463).‎

‎INCONNU. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. Paginé de 721 à 734 - mouillures en tête de pages à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture - couverture d'attente - déchirures à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Réalités économiques martiniquaises‎

‎Union internationale des étudiants | Prague s. d. [circa 1965] | 13.50 x 20 cm | agrafé‎

‎Edition originale publiée à Prague à la demande de L'Association Générale des Etudiants de la Martinique. Certains feuillets légèrement cornés en têtes. Rare et agréable brochure conclue par cette exclamation : "Vive la patrie antillo-guyanaise ! " - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

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‎COLLECTIF‎

‎Régime des Boissons. Bouilleurs de Cru. Régime des Spiritueux.‎

‎ROUSTAN. Début du siècle.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 29 déc. 1900 - Loi du 31 mars 1903, décret du 19 août 1903 - Lois des 13 avril 1898, 6 août 1905, 30 janvier et 15 juillet 1907/ Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Collectif‎

‎Répertoire de droit public et administratif - Mise à jour 1963‎

‎Dalloz. 1963. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 297 + 14 + 23 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Léger accroc en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎Collectif‎

‎Répertoire du notariat Defrénois, n°21 (15 décembre 2010, 130e année) : Liquidation d'indivision, du bon règlement du passif et des comptes / L'évolution récente des diagnostics techniques et des règles de construction /...‎

‎Lextenso. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 2245 à 2336.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Liquidation d'indivision, du bon règlement du passif et des comptes / L'évolution récente des diagnostics techniques et des règles de construction / Cession isolée d'un bien immobilier d'une EIRL /... Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎COLLECTIF‎

‎Répertoire général du journal du palais, tome2‎

‎Plon. 1854. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 860p, texte sur 2 colonnes, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré sur les plats, coin du 1er plat est frotté, légères épidermures sur le dos, coiffe en tête est frottée légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient la jurisprudence de 1791 à1850, histoire du droit, législatuion et doctrines des auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎COLLECTIF‎

‎Répertoire générale du Journal du Palais, tome 6‎

‎Plon. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur bon état. 957p, trace de mouillures sur les dernières pages, coins sont frottés, gros manque sur les plats, mors fendu sur la coiffe en tête, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré bleu sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient la jurisprudence de 1791 à 1850, histoire du droit, législation et doctrines des auteurs . Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Collectif‎

‎RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIASTIQUE par un groupe de professeurs et de jurisconsultes, coll. de la Documentation catholique, t. II: Bail - Bureaux de placement‎

‎, Paris, Maison de la bonne presse 1935, in-12, br., non coupé, (broch. fragiles, couv. avec manques, sales, fanées, un dos manquant), 551p.‎

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‎Collectif‎

‎Répertoire pratique du droit belge - législation, doctrine et jurisprudence ; Tome V.Exceptions et fins de non-recevoir - fonds de commerce‎

‎, Bruxelles/Paris, E.Bruylant/Librairie générale de Droit s.d., (viii +) 820pp., couv.cart. avec dos en cuir, bel état‎

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‎Collectif‎

‎République française - Féférendum du 20 septembre 1992 - Projet de loi autorisant la ratification du Traité sur l'Union Européenne‎

‎Imp. Nationale. 1992. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 5 + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎COLLECTIF‎

‎Résolutions du Conseil des Cinq-Cents. N°208‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. XVIIIè siècle. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 83 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎COLLECTIF‎

‎Résumé de Droit Criminel. 2ème année : 1936 - 1937‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 8 juin 1937. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 141 pages. Texte polycopié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 340-Droit"‎

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‎COLLECTIF‎

‎Réunion de 8 pièces imprimées entre 1716 et 1746, sur les Princes de sang et autres affaires de successions.‎

‎Sans lieu sans nom 1716 1 vol. broché in-4, broché, couv. de papier marbré, dos renforcé de papier kraft, pagination multiple. Comprend : - "Au Roy" (Requête d'annulation des édits de juillet 1714 et de mai 1715 légitimant le duc du Maine et le comte de Toulouse, signée de Louis-Henry, Charles et Louis-Armand de Bourbon ; 4 pp., vers 1716). - "Mémoire des Princes du sang pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez du 15 novembre 1716, & à celui du 9 décembre suivant" (5 propositions contre les édits de 1714 et de 1715, 34 pp., février 1717). - "Lettres de légitimation accordées par les rois Henry Quatre et Louis Quatorze en faveur de leurs enfans naturels" (12 pp., vers 1717). - "Mémoire pour l'inspecteur général du Domaine de la Couronne... contre Madame la princesse de Condé & les princes & princesses héritiers... de la duchesse de Vendôme..." (26 pp., vers 1719). - "Mémoire pour Madame Royale de Savoye contre le contrôleur du Domaine" (12 pp., vers 1719). - "Second mémoire pour Madame la Princesse de Condé contre l'inspecteur du Domaine" (19 pp., vers 1719). - Réponse de Madame la Princesse de Condé, héritière... de Madame la Duchesse de Vendôme, au second écrit de l'inspecteur du Domaine du 9 avril 1718" (16 pp., vers 1719). - Mémoire pour Me Eustache Leger, procureur... contre Messire Louis-César de la Baume le Blanc de La Vallière, héritier de feu M. le Duc de La Vallière..." (22 pp., 1746).‎

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‎Révolution - Bretagne - Assemblée nationale - Bulletins des correspondances réunies du clergé et de la sénéchaussée de Rennes, PUIS Journal des Municipalités districts et départements de l'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord, du Finistère, de la Loire Inférieure et du Morbihan, PUIS Journal des Départements, Districts et Municipalités de la Ci-devant Province de Bretagne, et des Amis de la Constitution‎

‎Rennes, R. Vatar fils - 6 Volumes In-8 - Reliure demi-veau frottée (manque pièces de titre ou de tomaison) - dos à nerfs orné - Toutes tranches rouges - mouilluresI) T. II) 524 pages + Table manuscrite 9 pages - 1 septembre 1789 au 30 novembre 1789II) T. IV) 604 pages + Table manuscrite 11 pages - 17 février 1790 au 31 mai 1790III) T. VI) 8-536 pages -17 juillet 1790 au 15 septembre 1790V) T.III) 536-V de Table - 16 Novembre 1790 au 15 janvier 1791IV) T. X) 454-VIII de table - 16 mars 1791 au 15 mai 1791T. XII) 688-VIII de table - 16 juillet 1791 au 29 septembre 1791‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

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‎SALARIES : VOS DROITS A LA FORMATION.‎

‎CENTRE INFO / FORMA GUIDES. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 49 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Collectif‎

‎Satura. Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis oblata.‎

‎Ediderunt J. A. Ankum, J. E. Spruit, F. B. J. Wubbe. Ed. Universitaires, Fribourg. 1985. Format : 24/16. Pages : XXIV + 700. Sommaire : voir photos. Bon état.‎

‎Textes multilingues. Reliure cartonnée.‎

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‎SE METTRE A SON COMPTE LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D ENTREPRISE- COLLECTION L ENTREPRISE- DES IDEES DES CONSEILS DES SOLUTIONS‎

‎DUNOD. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De "sensu Ecclesiae" in formatione sacerdotali.‎

‎1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763 Bon état Latin‎