‎Droit‎

‎DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint)‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout mis dans un ordre qui donne une connaissance exacte des Canons de Discipline, des Usages de la Cour de Rome, des Pays d’Obédience & des Pays Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder, dans le Droit Canonique, les Biens & la Police extérieure de l’Église, 2ndéd. Revue, corrigée et augmentée par l’Auteur‎

‎, Lyon / Paris, Benoit Duplain / Saillant & Nyon 1770, 4 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et double filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, (rel. légt usées avec qq. épidermures sur les plats, coiffes sup. des t.I et II légt accidentées, coupes légt frottées, rares rousseurs et mouillures), texte très frais, [6ff.]-806/ 716/ 672/ 798p.‎

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‎DURRUTY Paul‎

‎Du salaire de base en matière d'accidents du travail. Thèse pour le Doctorat.‎

‎CADORET Y.. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎DURAND Adrien‎

‎DU REGIME MUNICIPAL CHEZ LES ROMAINS OU DES CONSEILS GENERAUX DE DEPARTEMENTS‎

‎Versailles Beau Jeune 1867 In-8 Broché Moyen‎

‎Couverture de papier gris défraichie et tachée ; titre imprimé avec mention : Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Paris le 21 mars 1867 ; 315pp dont 160 pour la première partie qui concerne le droit romain ; La deuxième sur le droit français, s'appuie sur le commentaire des lois des 22 juin 1833, 10 mai 1838 et 18 juillet 1866 ; cette partie en non coupé ; rousseurs éparses ; Envoi signé de l'auteur "A Monsieur le président Ge...? membre du conseil général, hommage respectueux" ; Thèse utile et intéressante sur l'origine et le fonctionnement des conseils généraux‎

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‎DURAND H. et COLLECTIF‎

‎Guide juridique de la famille. Votre droit quotidien.‎

‎BIBLIOTHEQUE PRATIQUE DE LA FAMILLE.. 1969. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 635 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et bicolore et quelques photos en noir et blanc, dans le texte. Nombreuses planches d'illustrations et de photos en couleur, hors-texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Préface de F. Pottecher. La famille et le droit. Les époux devant la loi. Les droits de la femme moderne. Votre enfant et le droit. A.B.C. juridique de l'agriculture et du commerce. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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‎DUROSELLE (Jean-Baptiste)‎

‎HISTOIRE DIPLOMATIQUE DE 1919 À NOS JOURS, Études pol., éco. et soc., coll. publiée sous le patronage de la Fond. nat. des sc. po. n°7‎

‎, Paris, Dalloz 1953, in-8, br., (broch. cassée), 744p.‎

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‎DUROSELLE (Jean-Baptiste)‎

‎HISTOIRE DIPLOMATIQUE DE 1919 À NOS JOURS, 5èmeéd. prolongée jusqu’à 1970, coll. Études politiques, économiques et sociales, publiée sous le patronage de la Fondation nationale des sciences politiques‎

‎, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 808p.‎

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‎DUROSELLE (Jean-Baptiste)‎

‎HISTOIRE DIPLOMATIQUE DE 1919 À NOS JOURS, 7èmeéd. révisée et prolongée jusqu’en 1978, coll. Études Politiques, Économiques et Sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., (dos lég. insolé), bon état, 935p.‎

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‎DURIF (René)‎

‎LA PROTECTION POSSESSOIRE DES IMMEUBLES, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques, série A, n°178‎

‎, Paris, Sirey 1944, in-8, débroché, (couv. arrachée), 152p.‎

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‎DURAND (Jean-Paul).‎

‎La Liberté des congrégations religieuses en France.‎

‎Éditions du Cerf, 1999, 3 vol. gr. in-8°, xvii-497, 843 et 709 pp, brochés, sous coffret, bon état‎

‎Vol. 1 : Une situation métamorphosée ? Évolutions : droit français des congrégations religieuses et droit canonique de l'état de vie consacrée. – Vol. 2 : Régimes français des congrégations religieuses. Congrégations simplement licites et congrégations reconnues. – Vol. 3 : L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée. Du droit de déclarer une spécialité congréganiste. — Il y a moins de cinquante ans, le dossier français des congrégations religieuses était encore une affaire d’État très sensible, issue d’un conflit ayant impliqué sous la Révolution et à nouveau en 1901 le monachisme et les consacré(e)s catholiques aux prises avec le laïcisme. Cette méfiance anticongréganiste qu’a cultivée l’État, ne se retrouve-t-elle pas dans le fait que les congrégations ne peuvent toujours pas accéder librement en France à un régime de simple personnalité civile ? La France s’acquittera-t-elle de cette obligation en matière de liberté de religion ? En 1988, le Premier ministre Jacques Chirac a ouvert le dossier congréganiste à des groupements de vie commune appartenant à d’autres cultes pour qu’ils puissent demander le bénéfice du régime civil de la reconnaissance légale des congrégations religieuses. Le dossier congréganiste s’est-il normalisé ? Avec l’entrée en France des principes internationaux et européens de la liberté religieuse individuelle, voilà que le dossier congréganiste ne finit pas de surprendre et de jouer un rôle dans l’évolution de la laïcité, et plus largement pour la liberté des formes de vie commune qui peuvent avoir un but religieux et appartenir à un culte qui les garantisse. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

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‎DURANT-FARGET (G.)‎

‎LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M.A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]‎

‎, Dourdan, Juliot et Coquet [1913], in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et abîmée), 346p.‎

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‎Durant-Farget G.‎

‎Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes, des entrepreneurs et des propriétaires‎

‎Juliot C. et Coquet P. Reliure In-8° reliure, demie basane, dos à 4 nerfs avec titre doré et tomaison, 5 volumes : tome 1 (IX pp. de préface de M. A. Chrétien-Lalanne suivies de 346 pp.), tome 2 (Xpp. + 348 pp.-817 pp.), tome 3 (820 pp.-1139 pp.), tome 4 (XVI pp. + 1142 pp.-1569 pp.), tome 5 (XII pp. + 1573 pp.-1791 pp.), quelques figures in-texto, les 3 premiers tomes présentent un extrait du catalogue de l'éditeur en fin de volume, le cinquième volume a été édité après la Guerre, rare, sans date (circa 1915) ; dos insolés, épidermures sur le cuir, coins et plats très légèrement frottés, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Durand Ch.‎

‎Les états fédéraux, étude de droit constitutionnel positif‎

‎Recueil Sirey. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 361 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎DURAND (Patrick) et LASTCHA (Jacques)‎

‎LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES, coll. Droit & Gestion‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. frottée avec lég. épidermures, marques de bibl.), 178p.‎

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‎DURANTHON (Antoine).‎

‎Loi relative à la force publique nécessaire pour l'exécution des jugemens des cours martiales, et pour veiller au maintien de l'ordre dans les camps.‎

‎A Valence, de l'imprimerie de Jean-Jacques Viret, 1792, 1 1 cahier, sans couverture. in-4 de 4 pp. ;‎

‎Antoine Duranthon, né à Mussidan (Dordogne). Ministre de la Justice pendant la Révolution, il sera guillotiné à Bordeaux pendant la Terreur.‎

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‎DURIEU (J.-M.).-‎

‎Manuel des percepteurs et des receveurs municipaux des communes contenant par ordre alphabétique, le texte ou l'analyse des lois, ordonnances, instructions et décisions relative ç la gestion des ces comptables. Nouvelle édition.‎

‎1822 Paris, Tastu, octobre 1822, in 12 relié demi-veau brun de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, XXIV-472 pages ; mouillure claire aux premiers feuillets ; coiffe supérieure usée, plats défraîchis ; intérieur frais.‎

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‎DURAND DE NANCY‎

‎Nouveau guide en affaires‎

‎Garnier et Frères. 1862. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 530p, dos cuir bordeaux décoré de caissons et fluerons dorés, papier mlarbré sur les plats, coiffes légèrement frotteés, légères épidermures sur la charnière.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel ou l'avocat de soi-même, 2 èméédition, contient toutes les notions de droit et modèles d'actes. Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎DURAND DE NANCY et RUBEN de COUDER (Joseph)‎

‎NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRÉTAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX (…), 14èmeéd., entièrement refondue et annotée par RUBEN de COUDER‎

‎, Paris, Garnier Frères 1893, in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs orné, tit. doré, (on coin cassé, plats lég. frottés, coupes usées, rousseurs), 973-44p.‎

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‎DURAND DE NANCY.‎

‎Nouveau guide en affaires. Le droit usuel ou l'avocat de soi-même. Contenant toutes les notions de droit et tous les modèles d'actes dont on a besoin pour gérer ses affaires.‎

‎Paris Garnier 1860 1 vol. relié in-12, demi-veau glacé marine, dos lisse orné d'une pièce de titre de veau noir et de filets dorés et à froid, VII + 484 pp. (Dos un peu usé en tête, sinon élégante reliure de l'époque).‎

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‎DUROSOY (Abbé).‎

‎Philosophie sociale ou Essai sur les devoirs de l'homme et du citoyen.‎

‎1783 basane mouchetée époque (bon exemplaire sauf pour une mouillure marginale aux premiers ff.). in-12, VIII, 422pp., (1f.), Paris Berton 1783,‎

‎INED : Aucun exemplaire situé pour la Iere édition ; renvoi à celle de 1822, faite en Belgique."Je me propose de donner une Philosophie sociale....et quelques traits qu'on ait rassemblés pour faire la prétendue histoire du sauvage imaginaire, quelque soin qu'on ait eu d'exalter son bonheur fabuleux, toujours l'homme recherchera la compagnie de ses semblables.". Les 4 parties traitent de l'homme croissant pour la société, choisissant un état, se mariant et devenant père de famille.‎

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‎DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]‎

‎RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo‎

‎, Lugduni [Lyon], Antonii Cellier [Antoien Cellier 1672, in-4, basane brune d’époque, tit. doré sur dos à 4 nerfs, orné de fers et dentelles dorés, impression en 2 colonnes, tr. mouchetées, (ors passés, dos, coiffes et coupes frottés avec des épidermures, mq. aux plats et coins, mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [21ff.]-568p.‎

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‎Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956)‎

‎Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux - des origines au seizième siècle de Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956) RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

‎RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

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‎DURAND Eugène‎

‎Thèse pour la licence de droit‎

‎Veuve Joubert. 1869. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 67 pages. Manques de dos et sur les coiffes. Couverture brunie. Des jaunissures à l'intérieur. Déchirures sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎DURANTIS (Ioannis Dilecti) [DURANTE (Giovanni Diletto)]‎

‎TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMARUM VOLUNTATUM, Clarissimi Iuricons. Ioannis Dilecti Duranti Gualdensis. Cum quàmplurimis additionibus ipsiusmet Auctoris, necnon D.Pollucis eius Filij I.V.D. Et cum Summarijs ad singulas Cautelas accommodatis; ac copiosiss. Indice seorsum tum Cautelarum, tum materiarum, quæ sparsim in ipsis Cautelis leguntur, recens summa fide recognitis‎

‎, Bononiæ [Bologne], Societatem Typographiæ Bononien 1574, in-12, plein vélin beige, inscription à l’encre sur la tranche inf., lettrines, (tit. partielt effacé au dos, qq. soulignures au crayon, qq. pages jaunies), ouvrage très bien conservé, int. frais, [14]-636p.‎

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‎DURTELLE de SAINT-SAUVEUR E., Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956)‎

‎Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte‎

‎RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

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‎DURRANDE (Pierre).-‎

‎Un avocat stagiaire au Parlement de Paris en 1781. Jacques-Pierre Brissot.‎

‎Sans lieu, ni nom, ni date, petit in 8° broché, 39 pages.‎

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